HOMECARE SERVICE CONSEIL

Entreprise

HOMECARE SERVICE CONSEIL
Dernière mise à jour : 30/06/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/2014
Enseigne : HSC
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44539528800043 / Siren : 445395288 / NIC : 00043
N° de TVA : FR 12 445395288
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)
47.7 : Autres commerces de détail en magasin spécialisé
Ce groupe comprend les activités de commerce de détail en magasin spécialisé proposant à la vente une gamme particulière de produits non couverts ailleurs dans la nomenclature, tels que articles d’habillement, chaussures et maroquinerie, produits pharmaceutiques et médicaux, montres, souvenirs, produits d’entretien, armes, fleurs, animaux de compagnies et autres articles. La vente au détail de biens usagés en magasin spécialisé est également comprise dans ce groupe.
47.74 : Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé
47.74Z : Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend aussi :
- le commerce de détail de prothèses, d’orthèses et de véhicules pour invalides
- la vente au détail de prothèses auditives Produits associés : 47.00.75p
Coordonnées de l'établissement :
HOMECARE SERVICE CONSEIL
Adresse :
11 IMPA BOIRAC
21000 DIJON
Historique de l'établissement :
30/06/2020 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
Liens de succession de l'établissement :
01/04/2014 : Succession
Prédécesseur : HOMECARE SERVICE CONSEIL
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 20/02/2003
Dénomination : HOMECARE SERVICE CONSEIL
Activité principale : Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.74Z)
Sigle : HSC
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2020 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
21/07/2014 : O2 HOMECARE SERVICE CONSEIL
N° national/d'enregistrement : 4108741
Date de dépôt : 21/07/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/07/2024
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Suite à la décision du Directeur, rapportant l'enregistrement de la marque au cause, il convient de considérer la publication de cet enregistrement au bopi 14/47 du 21 novembre 2014, comme nulle et non avenue.

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : HOME CARE SERVICE CONSEIL, SARL
Numéro de SIREN : 445395288
Adresse :
11 IMPASSE BOIRAC
21000 DIJON
FR

Mandataire 1 : SCP SIMON DELONCA BECERRA BROS, M. BECERRA MARIO
Adresse :
80 RUE JAMES WATT
66100 PERPIGNAN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-47
Date du BOPI : 21/11/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 21/11/2014
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2014-47
Texte de l'erratum publié : Suite à la décision du Directeur, rapportant l'enregistrement de la marque au cause, il convient de considérer la publication de cet enregistrement au bopi 14/47 du 21 novembre 2014, comme nulle et non avenue.

21/07/2014 : O2 HOMECARE SERVICE CONSEIL
N° national/d'enregistrement : 4108741
Date de dépôt : 21/07/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/07/2024
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Suite à la décision du Directeur, rapportant l'enregistrement de la marque au cause, il convient de considérer la publication de cet enregistrement au bopi 14/47 du 21 novembre 2014, comme nulle et non avenue.

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : HOME CARE SERVICE CONSEIL, SARL
Numéro de SIREN : 445395288
Adresse :
11 IMPASSE BOIRAC
21000 DIJON
FR

Mandataire 1 : SCP SIMON DELONCA BECERRA BROS, M. BECERRA MARIO
Adresse :
80 RUE JAMES WATT
66100 PERPIGNAN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-47
Date du BOPI : 21/11/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 21/11/2014
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2014-47
Texte de l'erratum publié : Suite à la décision du Directeur, rapportant l'enregistrement de la marque au cause, il convient de considérer la publication de cet enregistrement au bopi 14/47 du 21 novembre 2014, comme nulle et non avenue.

21/07/2014 : O2 HOMECARE SERVICE CONSEIL
N° national/d'enregistrement : 4108741
Date de dépôt : 21/07/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/07/2024
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Suite à la décision du Directeur, rapportant l'enregistrement de la marque au cause, il convient de considérer la publication de cet enregistrement au bopi 14/47 du 21 novembre 2014, comme nulle et non avenue.

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : HOME CARE SERVICE CONSEIL, SARL
Numéro de SIREN : 445395288
Adresse :
11 IMPASSE BOIRAC
21000 DIJON
FR

Mandataire 1 : SCP SIMON DELONCA BECERRA BROS, M. BECERRA MARIO
Adresse :
80 RUE JAMES WATT
66100 PERPIGNAN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-47
Date du BOPI : 21/11/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 21/11/2014
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2014-47
Texte de l'erratum publié : Suite à la décision du Directeur, rapportant l'enregistrement de la marque au cause, il convient de considérer la publication de cet enregistrement au bopi 14/47 du 21 novembre 2014, comme nulle et non avenue.

Publications au Bodacc :
05/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°569
NOJO : 2104MYG38194000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 445 395 288
Dénomination : HOMECARE SERVICE CONSEIL
Sigle : HSC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°795
NOJO : 2104MYG36152500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 445 395 288
Dénomination : HOMECARE SERVICE CONSEIL
Sigle : HSC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°641
NOJO : 2104MYG33370700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 445 395 288
Dénomination : HOMECARE SERVICE CONSEIL
Sigle : HSC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/12/2020 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°842
NOJO : 005402MYG215590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/07/2020
Publication légale : Terres de Bourgogne, le 04/09/2020
Oppositions : Election de domicile : MAITRE JEROME DELIRY 14 Rue Jean de Cirey 21000 Dijon Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Modification survenue sur l'activité. Acte en date du 10/07/2020 enregistré au DIJON le 07/08/2020 sous le numéro DOSSIER 2020 00064842 REFERENCE 2104P01 2020 A 03320 Adresse de l'ancien propriétaire: 11 Impasse Boirac 21000 Dijon

Numéro d'identification : RCS Nancy 479 230 773
Dénomination : ADS LORRAINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CHARTREUX Fabrice Christian Georges
Montant du capital : 15000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Dijon 445 395 288
Dénomination : HOMECARE SERVICE CONSEIL
20/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°943
NOJO : 000002104320993
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 445 395 288
Dénomination : HOMECARE SERVICE CONSEIL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BIZE Pascal
28/08/2020 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°256
NOJO : 000002104318077
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/07/2020
Publication légale : Terres de bourgogne, le 04/09/2020
Oppositions : Homecare service conseil 11 Impasse Boirac 21000 Dijon Deliry Jérôme -14, rue Jean de Cirey - 21000 Dijon (pour la correspondance) - Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 06/07/2020 et du 10/07/2020 enregistré au Service de la Publicité Foncière et de l'Enregistrement Dijon 1 le 07/08/2020 Dossier 2020 00064842 Référence 2104P01 2020 A 03320 Domicile du précédent propriétaire : XX Adresse de l'ancien propriétaire : 11 impasse Boirac 21000 Dijon

Dénomination : ADS LORRAINE
RCS non inscrit
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Dijon 445 395 288
Dénomination : HOMECARE SERVICE CONSEIL
16/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°935
NOJO : 210431276400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 445 395 288
Dénomination : HOMECARE SERVICE CONSEIL
Sigle : HSC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1464
NOJO : 210428925600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 445 395 288
Dénomination : HOMECARE SERVICE CONSEIL
Sigle : HSC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1366
NOJO : 210427095300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 445 395 288
Dénomination : HOMECARE SERVICE CONSEIL
Sigle : HSC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1256
NOJO : 210424997900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 445 395 288
Dénomination : HOMECARE SERVICE CONSEIL
Sigle : HSC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1571
NOJO : 210422931200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Dijon 445 395 288
Dénomination : HOMECARE SERVICE CONSEIL
Sigle : HSC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°164
NOJO : BXB14335000489P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Dijon 445 395 288
Dénomination : HOMECARE SERVICE CONSEIL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3628
NOJO : 210420160700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Dijon 445 395 288
Dénomination : HOMECARE SERVICE CONSEIL
Sigle : HSC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/06/2014 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°196
NOJO : BXA14146000317Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 20/05/2014
Date de commencement d'activité : 01/04/2014
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur la dénomination, le capital

Numéro d'identification : RCS Dijon 445 395 288
Dénomination : HOMECARE SERVICE CONSEIL
Sigle : HSC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : POUSSIERE Alain
Montant du capital : 110000 EUR
31/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2598
NOJO : 250114541600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 445 395 288
Dénomination : HANDICAP SERVICE CONSEIL
Sigle : HSC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3914
NOJO : BXC12292003852E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 445 395 288
Dénomination : HANDICAP SERVICE CONSEIL
Sigle : HSC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3229
NOJO : BXC11313007487A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 445 395 288
Dénomination : HANDICAP SERVICE CONSEIL
Sigle : HSC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
4 route de la Sablière
25870 Auxon-Dessous
02/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2673
NOJO : BXC11109002047K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 445 395 288
Dénomination : HANDICAP SERVICE CONSEIL
Sigle : HSC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/01/2011 : Modifications générales

Annonce N°988
NOJO : BXB11019001530I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Besançon 445 395 288
Dénomination : HANDICAP SERVICE CONSEIL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 9760 EUR
24/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2557
NOJO : BXC110120012828
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 445 395 288
Dénomination : HANDICAP SERVICE CONSEIL
Sigle : HSC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
4 route de la Sablière
25870 Auxon-Dessous
24/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2558
NOJO : BXC11012001283A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 445 395 288
Dénomination : HANDICAP SERVICE CONSEIL
Sigle : HSC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
4 route de la Sablière
25870 Auxon-Dessous
17/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°411
NOJO : BXB08284000731H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Besançon 445 395 288
Dénomination : HANDICAP SERVICE CONSEIL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Etablissement principal :
Adresse :
4 route de la Sablière
25870 Auxon-Dessous
08/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°810
NOJO : BXB08053006876Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Besançon 445 395 288
Dénomination : HANDICAP SERVICE CONSEIL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Siège social :
Adresse :
4 route de la sablière
25870 Auxon-Dessous
Historique de l'unité légale :
26/03/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/04/2014 : dénomination, code NIC
Dénomination : HOMECARE SERVICE CONSEIL
Code NIC : 00043
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.74Z)
01/10/2007 : code NIC
Code NIC : 00035
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques (NAFRev1 : 52.3C)
Représentants légaux :
26/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2014B00511
Type : Personne Physique

Nom : POUSSIERE Alain
Né le 30/07/1964 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
49 rue des Cras
25000 Besançon
FRANCE
Dépôts des actes :
16/02/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2014B00511
Dépôt : N°1763 déposé le 20/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
16/02/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2014B00511
Dépôt : N°1763 déposé le 20/03/2015
Etat : Déposé
08/11/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2014B00511
Dépôt : N°6399 déposé le 27/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
08/11/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2014B00511
Dépôt : N°6399 déposé le 27/11/2014
Etat : Déposé
01/04/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2014B00511
Dépôt : N°2792 déposé le 20/05/2014
Etat : Déposé
01/03/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2014B00511
Dépôt : N°2792 déposé le 20/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/03/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2014B00511
Dépôt : N°2792 déposé le 20/05/2014
Etat : Déposé
Décision : ancienne dénomination : HANDICAP SERVICE CONSEIL
01/03/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2014B00511
Dépôt : N°2792 déposé le 20/05/2014
Etat : Déposé
Décision : ancien siège social : 4 route de la sablière 25870 AUXON DESSOUS
01/03/2014 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2014B00511
Dépôt : N°2792 déposé le 20/05/2014
Etat : Déposé
Etablissements :
26/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2014B00511
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
11 impasse Boirac
21000 Dijon
FRANCE
Enseigne : HSC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2014
Activité : Achat, vente, location de matériel médical et paramédical et toutes activités annexes s'y référant
Origine du fonds : Transfert d'activité (origine hors ressort)
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
26/04/2017 : Ajout
Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 4199
Date d’ajout de l’observation : 20/05/2014
Texte de l'observation : Mention effectuée par le greffe du tribunal de commerce de Besançon le 26/4/2011 : décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social, à compter du 04/04/2011
Personnes morales :
26/04/2017 : HOMECARE SERVICE CONSEIL
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : HSC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Achat, vente, location de matériel médical et paramédical et toutes activités annexes s'y référant

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/05/2014
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 27/02/2003
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/04/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/04/2014
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 27/02/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 110000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2014B00511
Dépôt : N°2855 déposé le 26/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2014B00511
Dépôt : N°1495 déposé le 14/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2014B00511
Dépôt : N°7382 déposé le 10/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 2264 du 03/04/2023
Numéro de gestion : 2014B00511
Code activité : 4774Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 4426 du 02/06/2022
Numéro de gestion : 2014B00511
Code activité : 4774Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 2755 du 31/03/2021
Numéro de gestion : 2014B00511
Code activité : 4774Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 2891 du 11/06/2020
Numéro de gestion : 2014B00511
Code activité : 4774Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 4469 du 16/04/2019
Numéro de gestion : 2014B00511
Code activité : 4774Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 3039 du 25/05/2018
Numéro de gestion : 2014B00511
Code activité : 4774Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 2855 du 26/04/2017
Numéro de gestion : 2014B00511
Code activité : 4774Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 18 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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