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HORELYS PATRIMOINE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 29/12/2021
Dénomination usuelle : HORELYS PATRIMOINE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 81883817900021 / Siren : 818838179 / NIC : 00021
N° de TVA : FR 25 818838179
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 02/06/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section K : ACTIVITÉS FINANCIÈRES ET D’ASSURANCE
Cette section comprend les activités des services financiers, y compris les activités d’assurance, de réassurance et des caisses de retraite, ainsi que les services financiers de soutien.
Cette section comprend également les activités de détention d’actifs telles que les activités des sociétés holding et des fonds de placement et autres instruments financiers.
66 : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance
Cette division comprend la prestation de services connexes des services financiers ou étroitement liés à ceux-ci, mais n’étant pas eux-mêmes des services financiers. La ventilation primaire de cette division est effectuée selon le type d’opération financière ou de financement offert. Cette division comprend aussi la prestation de services connexes des services d’assurance ou étroitement liés à ceux-ci, mais n’étant pas eux-mêmes des services d’assurance.
66.2 : Activités auxiliaires d'assurance et de caisses de retraite
Ce groupe comprend l’activité exercée par des agents (courtiers) consistant à vendre des contrats d’assurance de rente et d’autres formes de contrat d’assurance ou à fournir d’autres services liés aux prestations pour salariés ou aux caisses d’assurance et de retraite, tels que le règlement des demandes d’indemnisation ou l’administration de tiers.
66.22 : Activités des agents et courtiers d'assurances
66.22Z : Activités des agents et courtiers d'assurances
Cette sous-classe comprend :
- les activités des agents et courtiers d’assurances (intermédiaires d’assurance) consistant en la vente, la négociation ou le démarchage de contrats d’assurance de rente et d’autres formes de contrat d’assurance Produits associés : 66.22.10
Coordonnées de l'établissement :
HORELYS PATRIMOINE
Adresse :
12 Rue GEORGES BLANDON
78430 LOUVECIENNES
Liens de succession de l'établissement :
29/12/2021 : Succession
Prédécesseur : HORELYS PATRIMOINE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/03/2016
Dénomination : HORELYS PATRIMOINE
Activité principale : Activités des agents et courtiers d'assurances (NAFRev2 : 66.22Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
21/07/2016 : HORELYS PATRIMOINE
N° national/d'enregistrement : 4288647
Date de dépôt : 21/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : HORELYS PATRIMOINE, SASU
Numéro de SIREN : 818838179
Adresse :
19 avenue du Pays de Galié
78860 Saint-Nom-la-Bretèche
FR

Mandataire 1 : HORELYS PATRIMOINE, Mme. Aurélie DUBARRY
Adresse :
19 avenue du Pays de Galié
78860 Saint-Nom-la-Bretèche
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

21/07/2016 : HORELYS PATRIMOINE
N° national/d'enregistrement : 4288647
Date de dépôt : 21/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : HORELYS PATRIMOINE, SASU
Numéro de SIREN : 818838179
Adresse :
19 avenue du Pays de Galié
78860 Saint-Nom-la-Bretèche
FR

Mandataire 1 : HORELYS PATRIMOINE, Mme. Aurélie DUBARRY
Adresse :
19 avenue du Pays de Galié
78860 Saint-Nom-la-Bretèche
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Publications au Bodacc :
29/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4735
NOJO : 7803MYG86019800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Versailles 818 838 179
Dénomination : HORELYS PATRIMOINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7134
NOJO : 7803MYG85915100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Versailles 818 838 179
Dénomination : HORELYS PATRIMOINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7135
NOJO : 7803MYG85930500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Versailles 818 838 179
Dénomination : HORELYS PATRIMOINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6533
NOJO : 7803MYG79131400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Versailles 818 838 179
Dénomination : HORELYS PATRIMOINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3638
NOJO : 7803MYG74195100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Versailles 818 838 179
Dénomination : HORELYS PATRIMOINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Historique de l'unité légale :
10/05/2022 : catégorie juridique, caractère employeur
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Caractère employeur : Non
29/12/2021 : code NIC
Code NIC : 00021
08/02/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
25/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01168
Type : Personne Physique

Nom : SPARFEL (DUBARRY) Aurélie Danielle
Né le 06/10/1971 à Gennevilliers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
3 Allée André Lamotte
78170 La Celle-Saint-Cloud
FRANCE
07/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01168
Type : Personne Physique

Nom : SPARFEL (DUBARRY) Aurélie Danielle
Né le 06/10/1971 à Gennevilliers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
19 Avenue DU PAYS DE GALIE
CHEZ MME DUBARRY
78860 Saint-Nom-la-Bretèche
FRANCE
Dépôts des actes :
10/05/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01168
Dépôt : N°10944 déposé le 11/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
10/05/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01168
Dépôt : N°10944 déposé le 11/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/05/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01168
Dépôt : N°10944 déposé le 11/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
10/05/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01168
Dépôt : N°10944 déposé le 11/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
10/05/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01168
Dépôt : N°10944 déposé le 11/05/2022
Etat : Déposé
14/01/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01168
Dépôt : N°2611 déposé le 28/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
14/01/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01168
Dépôt : N°2611 déposé le 28/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
14/01/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01168
Dépôt : N°2611 déposé le 28/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
05/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01168
Dépôt : N°47306 déposé le 18/09/2018
Etat : Déposé
11/02/2016 : Certificat
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01168
Dépôt : N°4139 déposé le 04/03/2016
Etat : Déposé
11/02/2016 : Certificat
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01168
Dépôt : N°4139 déposé le 04/03/2016
Etat : Déposé
10/02/2016 : Statuts constitutifs
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01168
Dépôt : N°4139 déposé le 04/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Constitution
10/02/2016 : Statuts constitutifs
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01168
Dépôt : N°4139 déposé le 04/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
10/02/2016 : Déclaration de souscription et de versement
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01168
Dépôt : N°4139 déposé le 04/03/2016
Etat : Déposé
10/02/2016 : Statuts constitutifs
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01168
Dépôt : N°4139 déposé le 04/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Constitution
10/02/2016 : Statuts constitutifs
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01168
Dépôt : N°4139 déposé le 04/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
10/02/2016 : Déclaration de souscription et de versement
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01168
Dépôt : N°4139 déposé le 04/03/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
25/05/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01168
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
12 Rue Georges Blandon
78430 Louveciennes
FRANCE

Domiciliaire :
Nom : A2V LOUVECIENNES
Siren : 422300780
Nom commercial : HORELYS PATRIMOINE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/03/2016
Activité : La société a pour objet pour le compte exclusif des Associations Mutuelles Le Conservateur, Société à forme Tontinière, entreprise régie par le Codes des Assurances, ayant leur siège social 59 rue de la Faisanderie 75116 Paris, et des Assurances Mutuelles Le Conservateur, Société d'Assurances Mutuelle, entreprise régie par le Code des Assurances, ayant leur siège social 59 rue de la Faisanderie 75116 Paris, ensemble dénommées Le Conservateur l'exercice de la Profession d'Agent Général d'Assurances tel que défini par le Code l'exécution du ou des mandats qui lui sont ou seront confiés à ce titre et des activités qui en découlent directement. Et plus généralement les opérations de touts nature se rattachant à l'activité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01168
Type : Siège

Adresse :
19 Avenue DU PAYS DE GALIE
78860 Saint-Nom-la-Bretèche
FRANCE
07/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01168
Type : Etablissement principal

Adresse :
19 Avenue DU PAYS DE GALIE
78860 Saint-Nom-la-Bretèche
FRANCE
Nom commercial : HORELYS PATRIMOINE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/03/2016
Activité : COURTIER EN ASSURANCES, CONSEILLER EN INVESTISSEMENT FINANCIER, EN TRANSACTIONS IMMOBILIERES, INTERMEDIAIRE EN OPERATIONS DE BANQUE ET SERVICE DE PAIEMENT, CONSEIL A DESTINATION DES PERSONNES PHYSIQUES ET MORALES DANS LES DOMAINES DE LA GESTION, DU MANAGEMENT, DU RECRUTEMENT, DU DEVELOPPEMENT COMMERCIAL ET DU MARKETING.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
07/03/2016 : Ajout
Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 72072
Date d’ajout de l’observation : 04/03/2016
Texte de l'observation : Le siège social est fixé au domicile du représentant légal pour une durée n'excédant pas 5 ans, en application de l'alinéa 2 de l'article L123-11-1 du code de commerce.
Personnes morales :
25/05/2022 : HORELYS PATRIMOINE
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : La société a pour objet pour le compte exclusif des Associations Mutuelles Le Conservateur, Société à forme Tontinière, entreprise régie par le Codes des Assurances, ayant leur siège social 59 rue de la Faisanderie 75116 Paris, et des Assurances Mutuelles Le Conservateur, Société d'Assurances Mutuelle, entreprise régie par le Code des Assurances, ayant leur siège social 59 rue de la Faisanderie 75116 Paris, ensemble dénommées Le Conservateur l'exercice de la Profession d'Agent Général d'Assurances tel que défini par le Code l'exécution du ou des mandats qui lui sont ou seront confiés à ce titre et des activités qui en découlent directement. Et plus généralement les opérations de touts nature se rattachant à l'activité

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/03/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 04/03/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/03/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2017
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
07/03/2016 : HORELYS PATRIMOINE
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Activité principale : COURTIER EN ASSURANCES, CONSEILLER EN INVESTISSEMENT FINANCIER, INTERMEDIAIRE EN TRANSACTIONS IMMOBILIERES, INTERMEDAIRE EN OPERATIONS DE BANQUE ET SERVICE DE PAIEMENT, CONSEIL A DESTINATION DES PERSONNES PHYSIQUES ET MORALES DANS LES DOMAINES DE LA GESTION, DU MANAGEMENT, DU RECRUTEMENT, DU DEVELOPPEMENT COMMERCIAL ET DU MARKETING

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/03/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 04/03/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2017
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01168
Dépôt : N°9893 déposé le 25/05/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01168
Dépôt : N°9428 déposé le 18/05/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01168
Dépôt : N°9364 déposé le 17/05/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01168
Dépôt : N°9557 déposé le 13/04/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01168
Dépôt : N°11647 déposé le 27/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 9893 du 25/05/2022
Numéro de gestion : 2016B01168
Code activité : 6622Z : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance (NAFRev2 : 66)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 9428 du 18/05/2022
Numéro de gestion : 2016B01168
Code activité : 6622Z : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance (NAFRev2 : 66)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 9364 du 17/05/2022
Numéro de gestion : 2016B01168
Code activité : 6622Z : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance (NAFRev2 : 66)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 9557 du 13/04/2021
Numéro de gestion : 2016B01168
Code activité : 6622Z : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance (NAFRev2 : 66)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 23 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 11647 du 27/07/2020
Numéro de gestion : 2016B01168
Code activité : 6622Z : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance (NAFRev2 : 66)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 23 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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