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de Marolles

HOTEL DE FRANCE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 14/11/2005
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48520472100016 / Siren : 485204721 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 68 485204721
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
55 : Hébergement
Cette division comprend :
- la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs. Elle comprend également la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée destinés à des étudiants, à des travailleurs, etc. Certaines unités peuvent proposer seulement un hébergement et d’autres une offre combinée comprenant hébergement, repas et/ou installations récréatives Cette division ne comprend pas :
- les activités liées à la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, dans des appartements généralement loués sur une base mensuelle ou annuelle, classées dans les activités immobilières (section L)
55.1 : Hôtels et hébergement similaire
55.10 : Hôtels et hébergement similaire
55.10Z : Hôtels et hébergement similaire
Cette sous-classe comprend :
- la mise à disposition d’un lieu d’hébergement (hôtels et hébergement similaire), généralement sur une base journalière ou hebdomadaire, pour un séjour de courte durée. L’offre comprend la fourniture d’un hébergement meublé dans des chambres ou des suites. Elle propose obligatoirement un service quotidien des lits et de nettoyage de la chambre. Cette offre peut comprendre également une gamme d’autres services tels que repas et boissons, garage, blanchisserie, piscine et salle de culture physique, installations pour conférences et séminaires

Cette sous-classe comprend aussi :
- les services de centres ou villages de vacances avec service de chambre

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la mise à disposition de maisons et d’appartements meublés ou non pour un usage plus permanent, généralement sur une base mensuelle ou annuelle (cf. 68) Produits associés : 55.10.10
Coordonnées de l'établissement :
HOTEL DE FRANCE
Adresse :
15 Rue EMILE DEMAGNY
14230 ISIGNY-SUR-MER
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)
24/12/2005 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Hôtels touristiques avec restaurant (NAFRev1 : 55.1A)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
24/12/2005 : Succession
Prédécesseur : ETABLISSEMENTS MANLAY-PETIT
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 14/11/2005
Dénomination : HOTEL DE FRANCE
Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
03/08/2017 : HOTEL DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 4381056
Date de dépôt : 03/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services hôteliers.

Déposant 1 : SARL HOTEL DE FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 485204721
Adresse :
13 Rue Emile Demagny
14230 ISIGNY SUR MER
FR

Mandataire 1 : E-COMOUEST, M. Patrice LE GALEZE
Adresse :
67 Rue Anita Conti
56000 VANNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 744331
Date de demande : 03/01/2019
N° de BOPI : 2019-05
Date du BOPI : 01/02/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

03/08/2017 : HOTEL DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 4381056
Date de dépôt : 03/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/08/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services hôteliers.

Déposant 1 : SARL HOTEL DE FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 485204721
Adresse :
13 Rue Emile Demagny
14230 ISIGNY SUR MER
FR

Mandataire 1 : E-COMOUEST, M. Patrice LE GALEZE
Adresse :
67 Rue Anita Conti
56000 VANNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Publications au Bodacc :
26/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°690
NOJO : 1402MYG27405300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2020

Numéro d'identification : RCS Caen 485 204 721
Dénomination : SARL HOTEL DE FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1109
NOJO : 140223958000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2017

Numéro d'identification : RCS Caen 485 204 721
Dénomination : SARL HOTEL DE FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1757
NOJO : 140222230100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2016

Numéro d'identification : RCS Caen 485 204 721
Dénomination : SARL HOTEL DE FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1203
NOJO : 140222182000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2015

Numéro d'identification : RCS Caen 485 204 721
Dénomination : SARL HOTEL DE FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2244
NOJO : 140218651400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2014

Numéro d'identification : RCS Caen 485 204 721
Dénomination : SARL HOTEL DE FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1848
NOJO : 140218087700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Caen 485 204 721
Dénomination : SARL HOTEL DE FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1474
NOJO : BXC13154001652B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Caen 485 204 721
Dénomination : SARL HOTEL DE FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2346
NOJO : BXC12164001657P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Caen 485 204 721
Dénomination : SARL HOTEL DE FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1189
NOJO : BXC11168000053F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Caen 485 204 721
Dénomination : SARL HOTEL DE FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
15 rue Emile Demagny
14230 Isigny-sur-Mer
10/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3349
NOJO : BXC10222016966D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Caen 485 204 721
Dénomination : SARL HOTEL DE FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
15 rue Emile Demagny
14230 Isigny-sur-Mer
19/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2183
NOJO : BXC082230015749
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Caen 485 204 721
Dénomination : SARL HOTEL DE FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
15 rue Emile Demagny
14230 Isigny-sur-Mer
25/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1461
NOJO : BXC082940025171
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYEUX (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Bayeux 485 204 721
Dénomination : SARL HOTEL DE FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
15 rue Emile Demagny
14230 Isigny-sur-Mer
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)
24/12/2005 : activité principale
Activité principale : Hôtels touristiques avec restaurant (NAFRev1 : 55.1A)
Représentants légaux :
30/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2005B40117
Type : Personne Physique

Nom : BOYER (STIEMBERT-BOYER) Maryline, Pascale, Martine
Né le 08/06/1968 à ST (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
15 rue Emile Demagny
14230 Isigny-sur-Mer
FRANCE
Dépôts des actes :
17/11/2016 : Ordonnance du président
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2005B40117
Dépôt : N°6467 déposé le 24/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Rejet de la prorogation du délai de réunion de l'assemblée générale
24/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2005B40117
Dépôt : N°2513 déposé le 15/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
24/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2005B40117
Dépôt : N°2513 déposé le 15/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14/11/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2005B40117
Dépôt : N°1401483 déposé le 01/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2005B40117
Dépôt : N°2513 déposé le 15/05/2014
Etat : Déposé
Etablissements :
30/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2005B40117
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
15 rue Emile Demagny
14230 Isigny-sur-Mer
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/12/2005
Activité : Hôtellerie, bar, restauration
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - TABLISSEMENTS MANLAY-PETI
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
30/11/2016 : Ajout
Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Bayeux ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Caen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009.
Personnes morales :
30/11/2016 : SARL HOTEL DE FRANCE
Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/12/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Avril
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/04/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2005B40117
Dépôt : N°7269 déposé le 30/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2005B40117
Dépôt : N°7102 déposé le 21/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2005B40117
Dépôt : N°5778 déposé le 09/10/2014
Durée de l'exercice : 4
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2005B40117
Dépôt : N°2679 déposé le 12/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2005B40117
Dépôt : N°2150 déposé le 23/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2005B40117
Dépôt : N°2518 déposé le 31/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2005B40117
Dépôt : N°2575 déposé le 06/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2005B40117
Dépôt : N°4191 déposé le 30/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2005B40117
Dépôt : N°3643 déposé le 21/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2005B40117
Dépôt : N°1401633 déposé le 17/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2005B40117
Dépôt : N°1401246 déposé le 18/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/04/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 7250 du 17/11/2020
Numéro de gestion : 2005B40117
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
30/04/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 7855 du 20/12/2017
Numéro de gestion : 2005B40117
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial176 400176 400
014Immobilisations incorporelles – Autres4 8007874 013
028Immobilisations corporelles462 012221 122240 889
040Immobilisations financières10 09710 097
044Total Actif Immobilisé653 308221 909431 399
050Matières premières approvisionnements, en cours de production10 66710 667
068Créances – Clients et comptes rattachés13 31913 319
072Créances – Autres27 91427 914
080Valeurs mobilières de placement20 00020 000
084Disponibilités24 64024 640
092Charges constatées d’avance3 4263 426
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance99 96699 966
110Total général Actif753 274221 909531 365
120Capital social ou individuel8 000
126Réserve légale800
134Report à nouveau127 039
136Résultat de l’exercice48 168
142Total des capitaux propres - Total I184 007
156Emprunts et dettes assimilées251 690
166Fournisseurs et comptes rattachés38 078
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N15 556
172Autres dettes57 591
176Total des dettes347 358
180Total général Passif531 365
195Dont dettes à plus d’un an105 455
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice28 592
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France667 123
226Subventions d’exploitation reçues7 933
230Autres produits12 796
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 687 852
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)-8
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 173 882
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) -8 654
242Autres charges externes* 125 683
243(dont taxe professionnelle) 1 344
244Impôts, taxes et versements assimilés5 385
250Rémunérations du personnel 243 382
252Charges sociales 38 003
254Dotations aux amortissements 43 511
262Autres charges 5 680
264Total des charges d’exploitation 626 864
270Résultat d’exploitation 60 988
280Produits financiers 428
294Charges financières 8 415
300Charges exceptionnelles 631
306Impôts sur les bénéfices 4 202
310Bénéfice ou perte 48 168
CodeLibellé du posteMontant année N
412AUGMENTATIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations 4 800
414DIMINUTIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations incorporelles 2 800
442AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations techniques matériel et outillage 1 546
452AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations générales, agencements divers22 089
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 158
490Total Immobilisations (Valeur brute) 633 559
492Total Immobilisations (Augmentations) 28 592
494Total Immobilisations (Diminutions) 8 843
582Total Plus-values, Moins-values (Valeur résiduelle)631
596Total Immobilisations – Amortissement - Plus-values, Moins-values (Court terme)-631
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 72 804
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 37 605
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
376Effectif moyen du personnel 9

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