HOURS

Etat administratif : Ouvert
Enseigne : POMPES FUNEBRES CREPAS - HORUS
Activité principale : Services funéraires (NAFRev2 : 96.03Z)
Caractère employeur : Oui

Prédécesseur : HOURS
Transfert du siège
Continuité économique

N° national/d'enregistrement : 3785438
Date de dépôt : 26/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/11/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Garnitures de cercueils métalliques ; caveaux, constructions, dalles, plaques, stèles, monuments métalliques dans le domaine du funéraire ; tombes et encadrements de tombes métalliques ; plaques commémoratives métalliques ;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Caveaux, constructions, dalles, plaques, stèles, monuments non métalliques dans le domaine du funéraire ; columbariums ; tombes et encadrements de tombes non métalliques ; pierres funéraires et pierres tombales ; plaques commémoratives non métalliques ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cercueils et garnitures de cercueils non métalliques ; urnes funéraires ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance en matière administrative pour l'accomplissement des formalités consécutives à un décès ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Prévoyance funéraire ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction et location de monuments funéraires ; nettoyage et entretien d'édifices funéraires ; creusement de fosses et tombes ; installation et entretien de sites cinéraires ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de corps avant et après mise en bière ; ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Thanatopraxie et soins de conservation destinés aux défunts ; ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes funèbres.
  

Déposant 1 : HOURS, SARL
Numéro de SIREN : 492999461
Adresse :
Chemin des Romains
30300 BEAUCAIRE
FR

Mandataire 1 : HOURS
Adresse :
Chemin des Romains
30300 BEAUCAIRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714383
Date de demande : 03/01/2018
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

Bénéficiare 1 : OGF

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

N° national/d'enregistrement : 3785439
Date de dépôt : 26/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/11/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Garnitures de cercueils métalliques ; caveaux, constructions, dalles, plaques, stèles, monuments métalliques dans le domaine du funéraire ; tombes et encadrements de tombes métalliques ; plaques commémoratives métalliques ;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Caveaux, constructions, dalles, plaques, stèles, monuments non métalliques dans le domaine du funéraire ; columbariums ; tombes et encadrements de tombes non métalliques ; pierres funéraires et pierres tombales ; plaques commémoratives non métalliques ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cercueils et garnitures de cercueils non métalliques ; urnes funéraires ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance en matière administrative pour l'accomplissement des formalités consécutives à un décès ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Prévoyance funéraire ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction et location de monuments funéraires ; nettoyage et entretien d'édifices funéraires ; creusement de fosses et tombes ; installation et entretien de sites cinéraires ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de corps avant et après mise en bière ; ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Thanatopraxie et soins de conservation destinés aux défunts ; ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes funèbres.
  

Déposant 1 : HOURS, SARL
Numéro de SIREN : 492999461
Adresse :
Chemin des Romains
30300 BEAUCAIRE
FR

Mandataire 1 : HOURS
Adresse :
Chemin des Romains
30300 BEAUCAIRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714383
Date de demande : 03/01/2018
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

Bénéficiare 1 : OGF

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

N° national/d'enregistrement : 3785441
Date de dépôt : 26/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/11/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Garnitures de cercueils métalliques ; caveaux, constructions, dalles, plaques, stèles, monuments métalliques dans le domaine du funéraire ; tombes et encadrements de tombes métalliques ; plaques commémoratives métalliques ;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Caveaux, constructions, dalles, plaques, stèles, monuments non métalliques dans le domaine du funéraire ; columbariums ; tombes et encadrements de tombes non métalliques ; pierres funéraires et pierres tombales ; plaques commémoratives non métalliques ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cercueils et garnitures de cercueils non métalliques ; urnes funéraires ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance en matière administrative pour l'accomplissement des formalités consécutives à un décès ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Prévoyance funéraire ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction et location de monuments funéraires ; nettoyage et entretien d'édifices funéraires ; creusement de fosses et tombes ; installation et entretien de sites cinéraires ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de corps avant et après mise en bière ; ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Thanatopraxie et soins de conservation destinés aux défunts ; ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes funèbres.
  

Déposant 1 : HOURS, SARL
Numéro de SIREN : 492999461
Adresse :
Chemin des Romains
30300 BEAUCAIRE
FR

Mandataire 1 : HOURS
Adresse :
Chemin des Romains
30300 BEAUCAIRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 728508
Date de demande : 13/07/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

Bénéficiare 1 : OGF

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

N° national/d'enregistrement : 3785443
Date de dépôt : 26/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/11/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Garnitures de cercueils métalliques ; caveaux, constructions, dalles, plaques, stèles, monuments métalliques dans le domaine du funéraire ; tombes et encadrements de tombes métalliques ; plaques commémoratives métalliques ;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Caveaux, constructions, dalles, plaques, stèles, monuments non métalliques dans le domaine du funéraire ; columbariums ; tombes et encadrements de tombes non métalliques ; pierres funéraires et pierres tombales ; plaques commémoratives non métalliques ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cercueils et garnitures de cercueils non métalliques ; urnes funéraires ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance en matière administrative pour l'accomplissement des formalités consécutives à un décès ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Prévoyance funéraire ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction et location de monuments funéraires ; nettoyage et entretien d'édifices funéraires ; creusement de fosses et tombes ; installation et entretien de sites cinéraires ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de corps avant et après mise en bière ; ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Thanatopraxie et soins de conservation destinés aux défunts ; ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes funèbres.
  

Déposant 1 : HOURS, SARL
Numéro de SIREN : 492999461
Adresse :
Chemin des Romains
30300 BEAUCAIRE
FR

Mandataire 1 : HOURS
Adresse :
Chemin des Romains
30300 BEAUCAIRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 728508
Date de demande : 13/07/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

Bénéficiare 1 : OGF

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

N° national/d'enregistrement : 3785446
Date de dépôt : 26/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/11/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Garnitures de cercueils métalliques ; caveaux, constructions, dalles, plaques, stèles, monuments métalliques dans le domaine du funéraire ; tombes et encadrements de tombes métalliques ; plaques commémoratives métalliques ;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Caveaux, constructions, dalles, plaques, stèles, monuments non métalliques dans le domaine du funéraire ; columbariums ; tombes et encadrements de tombes non métalliques ; pierres funéraires et pierres tombales ; plaques commémoratives non métalliques ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cercueils et garnitures de cercueils non métalliques ; urnes funéraires ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance en matière administrative pour l'accomplissement des formalités consécutives à un décès ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Prévoyance funéraire ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction et location de monuments funéraires ; nettoyage et entretien d'édifices funéraires ; creusement de fosses et tombes ; installation et entretien de sites cinéraires ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de corps avant et après mise en bière ; ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Thanatopraxie et soins de conservation destinés aux défunts ; ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes funèbres.
  

Déposant 1 : HOURS, SARL
Numéro de SIREN : 492999461
Adresse :
Chemin des Romains
30300 BEAUCAIRE
FR

Mandataire 1 : HOURS
Adresse :
Chemin des Romains
30300 BEAUCAIRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 728508
Date de demande : 13/07/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

Bénéficiare 1 : OGF

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Annonce N°369
NOJO : BXB111120040505
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Dissolution de la société. Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Nîmes 492 999 461
Dénomination : HOURS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
HOURS Jérémie Jonathan nom d'usage : HOURS n'est plus gérant.
HOURS Jérémie Jonathan nom d'usage : HOURS devient liquidateur.

Annonce N°225
NOJO : BXA11006000805Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE (13)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/12/2010
Publication légale : La Liberté - Le Commercial Provence, le 11/12/2010
Oppositions : Maître Mercier Guilhem - Notaire - 6 Place de Verdun - bp 67 - 13152 Tarascon

---

Numéro d'identification : RCS Paris 542 076 799
Dénomination : OGF
Forme juridique : Société anonyme

Etablissement complémentaire :
Activité : Pompes Funèbres , vente d'articles funéraires, transport de corps, soins de conservation,contrat prévoyance
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 390000 Euros.

Adresse :
1 avenue Auguste Chapelle
13160 Châteaurenard

---

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nîmes 492 999 461
Dénomination : HOURS

Annonce N°215
NOJO : BXA10355001066X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/12/2010
Publication légale : Cévennes Magazine, le 11/12/2010
Oppositions : Maître Jérôme Fériaud -notaire associé- 13 ter cours Gambetta -bp 54- 30301 Beaucaire

---

Numéro d'identification : RCS Paris 542 076 799
Dénomination : OGF (VOIR OBSERVATION)
Forme juridique : Société Anonyme

Etablissement secondaire :
Activité : Pompes funèbres, vente d'articles funéraires, transport de corps, soins de conservation, contrat de prévoyance.
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 390000.00 EUR

Adresse :
chemin des Romains
30300 Beaucaire

---

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nîmes 492 999 461
Dénomination : HOURS

Annonce N°2955
NOJO : BXC102810104499
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

---

Numéro d'identification : RCS Nîmes 492 999 461
Dénomination : HOURS
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
chemin des Romains
30300 Beaucaire

Annonce N°2198
NOJO : BXC09294016306J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

---

Numéro d'identification : RCS Nîmes 492 999 461
Dénomination : HOURS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
chemin des Romains
30300 Beaucaire

Annonce N°868
NOJO : BXB082760035717
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Nîmes 492 999 461
Dénomination : HOURS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
DEMUNCK Yves Eric nom d'usage : DEMUNCK Yves devient gérant.
.

Annonce N°2175
NOJO : BXC08248000903J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

---

Numéro d'identification : RCS Nîmes 492 999 461
Dénomination : HOURS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
chemin des Romains
30300 Beaucaire

Annonce N°454
NOJO : BXB08220002104M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES (30)
Descriptif : Modification du capital.

---

Numéro d'identification : RCS Nîmes 492 999 461
Dénomination : HOURS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 33800.00 EUR

Code NIC : 00048

Activité principale : Services funéraires (NAFRev2 : 96.03Z)

Activité principale : Pompes funèbres (NAFRev1 : 93.0H)

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006B01795
Type : Personne Physique

Nom : HOURS Jérémie Jonathan
Né le 03/05/1985 à Corbeil (France)
Nationalité : Française
Qualité : liquidateur

Adresse :
Chemin des Romains
30300 Beaucaire
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006B01795
Dépôt : N°003026 déposé le 13/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Dissolution de la personne morale

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006B01795
Dépôt : N°000980 déposé le 02/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006B01795
Dépôt : N°004179 déposé le 07/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006B01795
Dépôt : N°006911 déposé le 02/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006B01795
Dépôt : N°000037 déposé le 09/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006B01795
Dépôt : N°005611 déposé le 04/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006B01795
Dépôt : N°005057 déposé le 04/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006B01795
Dépôt : N°005057 déposé le 04/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006B01795
Dépôt : N°004343 déposé le 03/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006B01795
Dépôt : N°005057 déposé le 04/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006B01795
Dépôt : N°001273 déposé le 20/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006B01795
Dépôt : N°005056 déposé le 04/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006B01795
Dépôt : N°007213 déposé le 04/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale sans activité

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006B01795
Dépôt : N°001273 déposé le 20/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006B01795
Dépôt : N°000980 déposé le 02/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006B01795
Type : Siège

Adresse :
16 Rue de Verdun
BP 97025
30910 Nîmes
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : F09/012028
Date d’ajout de l’observation : 02/10/2009
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées.

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F11/004995
Date d’ajout de l’observation : 13/04/2011
Texte de l'observation : Dissolution anticipée de la société à compter du 05/04/2011 - Siège de la liquidation : 16 Rue de Verdun BP 97025 30910 NIMES - Publicité dans un journal d'annonces légales : Gard Eco du 12/04/2011

Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Pompes funèbres, vente d'articles funéraires, transport de corps, soins de conservation, contrat prévoyance.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/12/2006
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 04/12/2006
Date à laquelle la personne a cessé son activité : 30/11/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 33800.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2007
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006B01795
Dépôt : N°007877 déposé le 30/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006B01795
Dépôt : N°007711 déposé le 01/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006B01795
Dépôt : N°005064 déposé le 29/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe