HS AEROSPACE DIJON

Informations de l'établissement :

Date de création : 27/06/2012

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 50903379100021 / Siren : 509033791 / NIC : 00021

N° de TVA : FR 24 509033791

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

33 : Réparation et installation de machines et d'équipements

Cette division comprend la réparation spécialisée d’ouvrages en métaux, de machines et d’équipements et d’au- tres articles produits dans l’industrie manufacturière en vue de leur remise en état de marche. Elle inclut égale- ment l’entretien général ou régulier de ces articles afin de garantir leur bon fonctionnement et de prévenir toute panne ou intervention inutile. Elle ne comprend que les activités d’entretien et de réparation spécialisée. Un volume important des activités de réparation est également effectué par les fabricants de machines, équipements et autres articles. Le classement des unités concernées s’effectue selon la règle générale de détermination de l’activité principale, en fonction de la valeur ajoutée procurée par chacune des activités, ce qui a souvent pour effet d’affecter ces unités à l’activité de fabrication de l’article concerné. Il en va de même pour les activités combinées de commerce et de réparation. La transformation ou la reconstruction de machines et d’équipements sont considérées comme des activités ma- nufacturières et relèvent d’autres divisions de cette section. La réparation et l’entretien d’articles utilisés à la fois comme biens d’équipement et biens de consommation relè- vent en général de la réparation de biens personnels et domestiques, classée parmi les activités de services. La réparation et l’entretien des véhicules automobiles et des motocycles sont classés avec le commerce de ces biens. L’installation spécialisée de machines et d’équipements industriels relève également de cette division. Néan- moins, les activités d’installation d’équipements faisant partie intégrante de bâtiments ou de structures similaires, c’est à dire qui sont nécessaires au bon fonctionnement de l’ouvrage lui-même, telles que l’installation de câbla- ges électriques, d’escaliers mécaniques, d’ascenseurs ou de systèmes de chauffage et de conditionnement d’air, sont classées dans la construction. Cette division ne comprend pas :
- la transformation ou la reconstruction de machines et d’équipements (cf. classes correspondantes dans les divisions 25-31)
- l’installation d’équipements faisant partie intégrante d’ouvrages de construction (cf. 43.2)
- la réparation et l’entretien de véhicules automobiles et de motocycles (cf. 45.20 et 45.40Z)
- le nettoyage de machines industrielles (cf. 81.22Z)
- la réparation et l’entretien d’ordinateurs et d’équipements de communication (cf. 95.1)
- la réparation et l’entretien de biens personnels et domestiques (cf. 95.2)

33.1 : Réparation d'ouvrages en métaux, de machines et d'équipements

Ce groupe comprend la réparation spécialisée d’ouvrages en métaux, de machines et d’équipements et d’autres articles produits dans l’industrie manufacturière en vue de leur remise en état de marche. Elle inclut également l’entretien général ou régulier de ces articles afin de garantir leur bon fonctionnement et de prévenir toute panne ou intervention inutile. Ce groupe ne comprend pas :
- la reconstruction ou la refabrication de machines et d’équipements (cf. classes correspondantes dans les divisions 25-31)
- le nettoyage de machines industrielles (cf. 81.22Z)
- la réparation et l’entretien d’ordinateurs et d’équipements de communication (cf. groupe 95.1)
- la réparation et l’entretien de biens domestiques (cf. groupe 95.2)

33.19 : Réparation d'autres équipements

33.19Z : Réparation d'autres équipements

Cette sous-classe comprend la réparation et l’entretien d’équipements non couverts dans d’autres classes de cette division.

Cette sous-classe comprend :
- la réparation de bâches et d’autres articles textiles confectionnés
- la réparation des filets de pêche, y compris raccommodage
- la réparation de cordes, gréements, toiles et toiles goudronnées
- la réparation de sacs d’engrais et de stockage de produits chimiques
- la réparation ou le reconditionnement de palettes en bois, de fûts ou de tonneaux de transport et d’articles similaires
- la réparation et l’entretien d’ouvrages en caoutchouc (à l’exclusion des pneumatiques)
- la réparation et l’entretien de tubes et tuyaux en matières plastiques et de tuyauterie dans des établissements industriels
- la réparation de hublots d’avion en Plexiglas
- la réparation et l’entretien de tubes et tuyaux en verre et de tuyauterie en verre dans des établissements industriels
- la réparation et l’entretien de tubes, conduits, gouttières et tuyaux en céramique et de tuyauterie en céramique dans des établissements industriels
- la réparation et l’entretien de meules et de pierres à aiguiser
- la réparation de billards électriques et d’autres jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie
- la restauration d’orgues et d’autres instruments de musique historiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le rechapage de pneumatiques (cf. 22.11Z)
- la réparation de mobilier domestique et de bureau, la restauration de meubles (cf. 95.24Z)
- la réparation de bicyclettes (cf. 95.29Z)
- la réparation et la transformation d’articles d’habillement (cf. 95.29Z) Produits associés : 33.19.10

Coordonnées de l'établissement :
HS AEROSPACE DIJON

Adresse :
13 Boulevard EIFFEL
BP 30
21604 LONGVIC CEDEX

Historique de l'établissement :

01/10/2012 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

23/07/2012 : activité principale

Activité principale : Réparation d'autres équipements (NAFRev2 : 33.19Z)

Liens de succession de l'établissement :

27/06/2012 : Succession

Prédécesseur : HS AEROSPACE DIJON
Continuité économique

Accords d'entreprise :

06/02/2023 : PROTOCOLE D’ACCORD COLLETIF SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV) POUR L’ANNEE 2023

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02123005717
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/02/2023
Date de dépôt : 17/02/2023
Date du texte : 06/02/2023
Date d'effet : 18/02/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 27/02/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : HS AEROSPACE DIJON
Siret : 50903379100021
Code APE : 3319Z
Secteur : Réparation d'autres équipements

Thèmes de l'accord :

044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :

1 - CGT

Signataires :

06/02/2023 : PROTOCOLE D’ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES EFFECTIFS POUR L’ANNEE 2023

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02123005718
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/02/2023
Date de dépôt : 17/02/2023
Date du texte : 06/02/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 27/02/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : HS AEROSPACE DIJON
Siret : 50903379100021
Code APE : 3319Z
Secteur : Réparation d'autres équipements

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Syndicats :

1 - CGT

Signataires :

19/01/2023 : PROTOCOLE D’ACCORD ANNUEL SUR LES MODALITES D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02123005716
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/02/2023
Date de dépôt : 17/02/2023
Date du texte : 19/01/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 27/02/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : HS AEROSPACE DIJON
Siret : 50903379100021
Code APE : 3319Z
Secteur : Réparation d'autres équipements

Thèmes de l'accord :

052 - Heures supplémentaires (contingent, majoration)
056 - Travail à temps partiel
057 - Forfaits (en heures, en jours)
058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
069 - Dispositifs don de jour et jour de solidarité
142 - Droit à la déconnexion et outils numériques

Syndicats :

1 - CGT

Signataires :

01/12/2022 : Accord relatif au regime collectif de sante et a la prevoyance

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02122005482
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 22/12/2022
Date de dépôt : 21/12/2022
Date du texte : 01/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 26/12/2022
Convention collective : Convention collective départementale des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et connexes du département de la Côte-d'Or (1885)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : HS AEROSPACE DIJON
Siret : 50903379100021
Code APE : 3319Z
Secteur : Réparation d'autres équipements

Thèmes de l'accord :

111 - Couverture complémentaire santé - maladie
112 - Prévoyance collective, autre que santé maladie

Syndicats :

1 - CGT

Signataires :

01/12/2022 : Accord relatif au versement de la prime de transport du forfait mobilités durables du transport public

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02122005432
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 15/12/2022
Date de dépôt : 13/12/2022
Date du texte : 01/12/2022
Date d'effet : 01/12/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 19/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : HS AEROSPACE DIJON
Siret : 50903379100021
Code APE : 3319Z
Secteur : Réparation d'autres équipements

Thèmes de l'accord :

047 - Indemnités (dont kilométrique)

Syndicats :

1 - CGT

Signataires :

08/09/2022 : Accord relatif au fonctionnement des titres restaurant

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02122005431
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 15/12/2022
Date de dépôt : 13/12/2022
Date du texte : 08/09/2022
Date d'effet : 01/10/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 19/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : HS AEROSPACE DIJON
Siret : 50903379100021
Code APE : 3319Z
Secteur : Réparation d'autres équipements

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

1 - CGT

Signataires :

08/09/2022 : ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DES TITRES-RESTAURANT DU 08/09/2022

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02122005186
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 30/09/2022
Date de dépôt : 29/09/2022
Date du texte : 08/09/2022
Date d'effet : 01/10/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 03/10/2022
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : HS AEROSPACE DIJON
Siret : 50903379100021
Code APE : 3319Z
Secteur : Réparation d'autres équipements

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

1 - CGT

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 05/11/2008

Dénomination : HS AEROSPACE DIJON

Activité principale : Réparation d'équipements électriques (NAFRev2 : 33.14Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

HS AEROSPACE DIJON - Longvic (siège)HS AEROSPACE DIJON - ToulouseHS AEROSPACE DIJON - Blagnac (fermé)HS AEROSPACE DIJON - Puteaux (fermé)

Publications au Bodacc :

22/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1049
NOJO : 2104MYG38723500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2022

Numéro d'identification : RCS Dijon 509 033 791
Dénomination : HS AEROSPACE DIJON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°939
NOJO : 2104MYG37123900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2021

Numéro d'identification : RCS Dijon 509 033 791
Dénomination : HS AEROSPACE DIJON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3027
NOJO : 2104MYG34097300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2020

Numéro d'identification : RCS Dijon 509 033 791
Dénomination : HS AEROSPACE DIJON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°712
NOJO : 002104MYG326379
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Dijon 509 033 791
Dénomination : HS AEROSPACE DIJON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Administrateur : COUNET Henri, Harold, Severinus, August ; Administrateur : CHAULIAC Francois André Luc ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT

13/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°851
NOJO : 210431873800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2019

Numéro d'identification : RCS Dijon 509 033 791
Dénomination : HS AEROSPACE DIJON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1366
NOJO : 210429845500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2018

Numéro d'identification : RCS Dijon 509 033 791
Dénomination : HS AEROSPACE DIJON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/05/2019 : Modifications générales

Annonce N°352
NOJO : 000002104291006
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 509 033 791
Dénomination : HS AEROSPACE DIJON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Administrateur : COUNET Henri, Harold, Severinus, August ; Administrateur : CHAULIAC Francois, André, Luc ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne

11/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2605
NOJO : 210427293500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2017

Numéro d'identification : RCS Dijon 509 033 791
Dénomination : HS AEROSPACE DIJON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1722
NOJO : 210425411100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2016

Numéro d'identification : RCS Dijon 509 033 791
Dénomination : HS AEROSPACE DIJON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/02/2017 : Modifications générales

Annonce N°958
NOJO : 000002104246825
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Dijon 509 033 791
Dénomination : HS AEROSPACE DIJON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 31728247 EUR

22/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2108
NOJO : 210423994000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2015

Numéro d'identification : RCS Dijon 509 033 791
Dénomination : HS AEROSPACE DIJON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°81
NOJO : BXB15253000636D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 509 033 791
Dénomination : HS AEROSPACE DIJON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PERROT Eric, Pascal Administrateur : CHAULIAC Francois, André, Luc Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne

11/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6040
NOJO : 210421675300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2014

Numéro d'identification : RCS Dijon 509 033 791
Dénomination : HS AEROSPACE DIJON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

01/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3852
NOJO : 210419694200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2013

Numéro d'identification : RCS Dijon 509 033 791
Dénomination : HS AEROSPACE DIJON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°510
NOJO : BXB13360000217A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 509 033 791
Dénomination : HS AEROSPACE DIJON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PERROT Eric, Pascal Administrateur : HALDEMANN Joel, André Administrateur : CHAULIAC Francois, André, Luc Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne

28/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2292
NOJO : 210418309500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2012

Numéro d'identification : RCS Dijon 509 033 791
Dénomination : HS AEROSPACE DIJON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°323
NOJO : BXB12328000945U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Dijon 509 033 791
Dénomination : HS AEROSPACE DIJON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 537000 EUR

29/11/2012 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°74
NOJO : BXA12327001931D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/10/2012
Publication légale : La Gazette du Midi, le 12/11/2012
Oppositions : A l'adresse du fonds cédé ZAC de l'Aéroport 17 Avenue Didier Daurat Bâtiment Thalès 31700 Blagnac

Numéro d'identification : RCS Toulouse 509 033 791
Dénomination : HS AEROSPACE DIJON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Toulouse 016 850 992
Dénomination : SUNDSTRAND INTERNATIONAL SA

16/11/2012 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°88
NOJO : BXA123140009048
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/10/2012
Publication légale : Ecodocs21, le 08/11/2012
Oppositions : A l'adresse du fonds cédé, Sundstrand International SA, ZI de Dijon Sud 21600 Longvic

Numéro d'identification : RCS Dijon 509 033 791
Dénomination : HS AEROSPACE DIJON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 37000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Dijon 016 850 992
Dénomination : SUNDSTRAND INTERNATIONAL SA

25/10/2012 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°244
NOJO : BXA12292000998L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/10/2012
Publication légale : La Gazette du Midi, le 15/10/2012
Oppositions : A l'adresse du fonds cédé Zone d'Activité Commerciale de l'Aéroport, 17 avenue Didier Daurat Bâtiment Thales 31700 Blagnac

Numéro d'identification : RCS Dijon 509 033 791
Dénomination : HS AEROSPACE DIJON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Toulouse 016 850 992
Dénomination : SUNDSTRAND INTERNATIONAL SA

24/10/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°382
NOJO : BXA122910022084
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/10/2012
Publication légale : ECODOCS21, le 11/10/2012
Oppositions : HS Aerospace Dijon, adresse du fonds cédé Zone Industrielle de Dijon Sud 21600 Longvic

Numéro d'identification : RCS Dijon 509 033 791
Dénomination : HS AEROSPACE DIJON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : IDCZAK Christian Directeur général : SMITH Evan Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne
Montant du capital : 37000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Dijon 016 850 992
Dénomination : SUNDSTRAND INTERNATIONAL SA

24/10/2012 : Modifications générales

Annonce N°639
NOJO : BXB122910029534
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 509 033 791
Dénomination : HS AEROSPACE DIJON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PERROT Eric, Pascal Directeur général : SMITH Evan Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne

12/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°130
NOJO : BXB12219000622Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Dijon 509 033 791
Dénomination : HS AEROSPACE DIJON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

01/08/2012 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°330
NOJO : BXA122070010486
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 23/07/2012
Date de commencement d'activité : 27/06/2012
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

30/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12059
NOJO : BXC12201007835H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2011

Numéro d'identification : RCS Nanterre 509 033 791
Dénomination : PARIS RIVERVIEW II
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Adresse :
3 place de la Pyramide Immeuble Île de France
92800 Puteaux

27/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14085
NOJO : BXC11161012603K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2010

09/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9356
NOJO : BXC10169013428K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2009

18/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9984
NOJO : BXC081880076236
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2008

Numéro d'identification : RCS Nanterre 509 033 791
Dénomination : PARIS RIVERVIEW II
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Adresse :
3 place de la Pyramide
Immeuble Île de France,
92800 Puteaux

03/12/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°961
NOJO : BXA08332000431J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 05/11/2008

Numéro d'identification : RCS Nanterre 509 033 791
Dénomination : PARIS RIVERVIEW II
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Administration :
Président : IDCZAK Christian.
Directeur général : SMITH Evan.
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT.
Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne.

Montant du capital : 37000.00 EUR

Historique de l'unité légale :

31/12/2020 : activité principale

Activité principale : Réparation d'équipements électriques (NAFRev2 : 33.14Z)

28/02/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2015 : activité principale

Activité principale : Réparation et maintenance d'aéronefs et d'engins spatiaux (NAFRev2 : 33.16Z)

31/12/2014 : activité principale

Activité principale : Réparation d'équipements électriques (NAFRev2 : 33.14Z)

31/12/2013 : activité principale

Activité principale : Réparation et maintenance d'aéronefs et d'engins spatiaux (NAFRev2 : 33.16Z)

23/07/2012 : activité principale

Activité principale : Réparation d'autres équipements (NAFRev2 : 33.19Z)

27/06/2012 : dénomination, code NIC

Dénomination : HS AEROSPACE DIJON
Code NIC : 00021

Représentants légaux :

15/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2012B00716
Type : Personne Physique

Nom : PERROT Eric Pascal
Né le 29/04/1968 à LYON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
17 rue de la Croix de Molphey
21600 Fénay
FRANCE

15/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2012B00716
Type : Personne Physique

Nom : CHAULIAC Francois André Luc
Né le 04/05/1963 à MARSEILLE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
lieudit Puy Blanc
46100 Cambes
FRANCE

15/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2012B00716
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 rue de villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

15/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2012B00716
Type : Personne Physique

Nom : BORIS Etienne
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 rue de villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

Dépôts des actes :

29/11/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2012B00716
Dépôt : N°1061 déposé le 15/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/11/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2012B00716
Dépôt : N°1061 déposé le 15/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

29/11/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2012B00716
Dépôt : N°1061 déposé le 15/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

29/11/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2012B00716
Dépôt : N°1061 déposé le 15/02/2017
Etat : Déposé

25/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2012B00716
Dépôt : N°4827 déposé le 24/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

02/06/2015 : Ordonnance du président

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2012B00716
Dépôt : N°3301 déposé le 05/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

22/01/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2012B00716
Dépôt : N°5105 déposé le 08/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Départ d'un administrateur

06/06/2014 : Ordonnance du président

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2012B00716
Dépôt : N°3178 déposé le 10/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

29/11/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2012B00716
Dépôt : N°6806 déposé le 20/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

17/06/2013 : Ordonnance du président

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2012B00716
Dépôt : N°3315 déposé le 18/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

27/09/2012 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2012B00716
Dépôt : N°5574 déposé le 15/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

27/09/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2012B00716
Dépôt : N°6225 déposé le 21/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

27/09/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2012B00716
Dépôt : N°6225 déposé le 21/11/2012
Etat : Déposé

23/07/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2012B00716
Dépôt : N°4106 déposé le 27/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

23/07/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2012B00716
Dépôt : N°4106 déposé le 27/07/2012
Etat : Déposé

27/06/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2012B00716
Dépôt : N°4064 déposé le 23/07/2012
Etat : Déposé
Décision : ancien siège social : 3 place de la pyramide 92800 Puteaux, ancienne dénomination : PARIS RIVERVIEW II

27/06/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2012B00716
Dépôt : N°4064 déposé le 23/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

27/06/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2012B00716
Dépôt : N°4064 déposé le 23/07/2012
Etat : Déposé

N.C : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2012B00716
Dépôt : N°4064 déposé le 23/07/2012
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2012B00716
Dépôt : N°6806 déposé le 20/12/2013
Etat : Déposé

Etablissements :

15/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2012B00716
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
13-15 boulevard Eiffel
21604 Longvic cédex
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/06/2012
Activité : la réparation de tous composants aéronautiques et notamment de générateurs électriques. La fourniture de services support en matière aéronautique et notamment logistique, conseil en ingénierie, conseil technique, qualité, la participation directe ou indirecte de la société dans toutes opérations commerciales ou industrielles pouvant se rattacher à l'objet social, notamment par voie de création de sociétés nouvelles, d'apports, de souscription ou d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion, d'alliance ou d'association en participation ou autrement
Origine du fonds : Divers
ransfert de siège (origine hors ressort) de : 3 place de la Pyramide, immeuble Ile de France, 92800 Puteaux, au : 13-15 bd Eiffel, 21600 Longvic, à compter du 27 juin 201 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/10/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2012B03440
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Dijon

Adresse :
22 Chemin de la Crabe
31300 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2012
Activité : Réparation de tous composant aéronautiques et notamment de générateurs électriques. Fourniture de services support en matière aéronautique et notamment logistiques, conseil en ingénierie, conseil technique, qualité. Participation directe ou indirecte de la société dans toutes opérations commerciales ou industrielles pouvant se rattacher à l'objet social, notamment par voie de création de création de sociétés nouvelles, d'apports, de souscription ou d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion, d'alliance ou d'association en participation ou autrement.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - UNDSTRAND INTERNATIONAL S
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

15/02/2017 : Ajout

Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 8265
Date d’ajout de l’observation : 15/10/2012
Texte de l'observation : Acquisition d'un fonds à compter du 01/10/2012 (pour être rattaché à l'établissement principal existant déjà) L'établissement situé Zone Industrielle de Dijon Sud 21600 Longvic est acquis par achat au prix stipulé de 46462884,99 Euros. Activité : Maintenance, réparation et test de composants aéronautiques destinés à l'industrie aéronautique civile et militaire et de fourniture de services supports en matière aéronautique, notamment logistique, conseil en ingénierie, conseil technique et qualité Précédent propriétaire : SUNDSTRAND INTERNATIONAL SA Publication légale : ECODOCS21 du 11/10/2012 Oppositions : HS Aerospace Dijon, adresse du fonds cédé, ZI de Dijon Sud 21600 Longvic

07/10/2013 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F12/025671
Date d’ajout de l’observation : 17/10/2012
Texte de l'observation : Achat d'un fonds de commerce de "Maintenance, réparation et test de composants aéronautiques destinés à l'industrie aéronautique civile et militaire et de fourniture de services supports en matière aéronautique, notamment logistique, conseil en ingénierie, conseil en technique et qualité" sis à Blagnac (31700), Les Algorithmes Bâtiment Thales avenue Didier Daurat au prix global de 46 462 884,99 euros - Vendeur : SUNDSTRAND INTERNATIONAL SA 016850992 RCS Dijon - Publicité : - Lieu des oppositions : A l'adresse du fonds cédé Zone d'Activité Commerciale de l'Aéroport, 17 avenue Didier Daurat Bâtiment Thales 31700 Blagnac - Date d'effet : 01.10.2012. Précisions : L'activité achetée de "Maintenance, réparation et test de composants aéronautiques destinés à l'industrie aéronautique civile et militaire et de fourniture de services supports en matière aéronautique, notamment logistique, conseil en ingénierie, conseil en technique et qualité" était exercée par le vendeur mais non déclarée au RCS.

Personnes morales :

15/02/2017 : HS AEROSPACE DIJON

Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/07/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 31728247.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Novembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 95 années

07/10/2013 : HS AEROSPACE DIJON

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/10/2012

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

30/11/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2012B00716
Dépôt : N°7916 déposé le 14/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/11/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2012B00716
Dépôt : N°7522 déposé le 30/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/11/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2012B00716
Dépôt : N°4205 déposé le 21/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/11/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2012B00716
Dépôt : N°7056 déposé le 07/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

30/11/2022 : Compte annuel complet

Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 5521 du 20/06/2023
Numéro de gestion : 2012B00716
Code activité : 3314Z : Réparation et installation de machines et d'équipements (NAFRev2 : 33)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/11/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	95 973	57 866	38 107	50 816
AH	Fonds commercial	39 945 000	10 808 000	29 137 000	30 658 000
AP	Constructions	287 787	136 758	151 029	124 649
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 990 011	906 629	1 083 382	1 278 998
AT	Autres immobilisations corporelles	214 485	134 746	79 739	127 299
AV	Immobilisations en cours	10 890		10 890	31 318
BH	Autres immobilisations financières	51 870		51 870	51 870
BJ	TOTAL (I)	42 596 017	12 043 999	30 552 018	32 322 951
BL	Matières premières, approvisionnements	7 615 100	1 435 158	6 179 941	5 745 002
BN	En cours de production de biens	1 361 114	218 157	1 142 957	1 740 083
BR	Produits intermédiaires et finis	144 102		144 102	321 330
BX	Clients et comptes rattachés	7 096 694	217 665	6 879 029	9 316 060
BZ	Autres créances	7 928 344		7 928 344	120 795
CF	Disponibilités				628 126
CH	Charges constatées d’avance	71 255		71 255	24 960
CJ	TOTAL (II)	24 216 609	1 870 981	22 345 629	17 896 357
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	1
CN	Ecarts de conversion actif (V)	28 675		28 675	510
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	66 841 301	13 914 980	52 926 322	50 219 818
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	31 728 247	537 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	500 000	500 000
DD	Réserve légale (1)	53 700	53 700
DH	Report à nouveau	-1	-2 173 779
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-405 229	-2 334 974
DL	TOTAL (I)	31 876 717	-3 418 053
DP	Provisions pour risques	814 249	1 207 079
DQ	Provisions pour charges	1 646 149	1 492 206
DR	TOTAL (III)	2 460 398	2 699 285
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		20 463
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 157 643	2 181 989
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		59 044
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 133 718	2 018 371
DY	Dettes fiscales et sociales	2 400 465	2 082 294
EA	Autres dettes	10 768 137	44 171 107
EB	Produits constatés d’avance (2)	14 269	65 106
EC	TOTAL (IV)	18 474 232	50 598 374
ED	(V)	114 974	340 212
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	52 926 322	50 219 818
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 862 332		2 862 332
FD	Production vendue biens	-345 027		-345 027
FG	Production vendue services	1 379 129	42 543 013	43 922 142	42 878 762
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 896 434	42 543 013	46 439 447	42 878 762
FM	Production stockée			-612 004	526 364
FO	Subventions d’exploitation			5 678
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			468 669	512 343
FQ	Autres produits			128 528	9 523
FR	Total des produits d’exploitation (I)			46 430 318	43 926 992
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 866 811	1 258 789
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			25 489 989	29 219 846
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-913 098	-1 272 984
FW	Autres achats et charges externes			7 503 306	3 237 081
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			422 951	435 766
FY	Salaires et traitements			5 007 600	4 752 260
FZ	Charges sociales			2 281 931	2 328 972
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			290 340	292 240
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			1 521 000	3 607 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			754 812	579 447
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			160 000	525 000
GE	Autres charges			24 144	44 444
GF	Total des charges d’exploitation (II)			45 409 784	45 007 860
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 020 534	-1 080 868
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			510	3 162
GN	Différences positives de change			1 807 856	1 540 937
GP	Total des produits financiers (V)			1 808 367	1 544 099
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			28 675	510
GR	Intérêts et charges assimilées			119 684	124 013
GS	Différences négatives de change			1 724 261	1 240 608
GU	Total des charges financières (VI)			1 872 620	1 365 132
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-64 254	178 967
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			956 281	-901 900
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		8 181
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		8 181
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 175
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	20 370
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	21 545
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-21 545	8 181
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	451 250	430 428
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	888 714	1 010 827
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	48 238 684	45 479 272
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	48 643 913	47 814 247
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-405 229	-2 334 974
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	45 157	12 709		57 866
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	905 243	277 631	4 741	1 178 133
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	950 400	290 340	4 741	1 235 999
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				129 000
4J	Provisions pour perte sur marchés à terme				656 574
4T	Provisions pour perte de change				28 675
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 615 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				31 149
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 699 285	188 675	427 562	2 460 398
6A	sur immobilisations – incorporelles	9 287 000	1 521 000		10 808 000
6N	Sur stocks et en cours	1 012 808	640 508		1 653 316
6T	Sur comptes clients	136 199	114 305	32 839	217 665
7B	Total Provisions pour dépréciation	10 436 007	2 275 812	32 839	12 678 981
7C	TOTAL GENERAL	13 135 292	2 464 487	460 401	15 139 379
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 435 812	459 890
UG	- Financières		28 675	510
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	51 870	51 870
UX	Autres créances clients	7 096 694
VM	Impôts sur les bénéfices	104 288
VB	T. V. A.	112 668
VC	Groupe et associés	7 629 194
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	82 193
VS	Charges constatées d’avance	71 255
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	15 148 163	15 148 163
8A	Emprunts et dettes financières divers	2 157 643	352 738	1 804 905
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	3 133 718	3 133 718
8C	Personnel et comptes rattachés	1 522 648	1 071 398	451 250
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	722 647	722 647
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	155 169	155 169
VI	Groupe et associés	9 872 767	9 872 767
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	895 370	895 370
8L	Produits constatés d’avance	14 269	14 269
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	18 474 232	16 218 077	2 256 155
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	24 346

30/11/2021 : Compte annuel complet

Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 10341 du 13/10/2022
Numéro de gestion : 2012B00716
Code activité : 3314Z : Réparation et installation de machines et d'équipements (NAFRev2 : 33)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/11/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	95 973	57 866	38 107	50 816
AH	Fonds commercial	39 945 000	10 808 000	29 137 000	30 658 000
AP	Constructions	287 787	136 758	151 029	124 649
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 990 011	906 629	1 083 382	1 278 998
AT	Autres immobilisations corporelles	214 485	134 746	79 739	127 299
AV	Immobilisations en cours	10 890		10 890	31 318
BH	Autres immobilisations financières	51 870		51 870	51 870
BJ	TOTAL (I)	42 596 017	12 043 999	30 552 018	32 322 951
BL	Matières premières, approvisionnements	7 615 100	1 435 158	6 179 941	5 745 002
BN	En cours de production de biens	1 361 114	218 157	1 142 957	1 740 083
BR	Produits intermédiaires et finis	144 102		144 102	321 330
BX	Clients et comptes rattachés	7 096 694	217 665	6 879 029	9 316 060
BZ	Autres créances	7 928 344		7 928 344	120 795
CF	Disponibilités				628 126
CH	Charges constatées d’avance	71 255		71 255	24 960
CJ	TOTAL (II)	24 216 609	1 870 981	22 345 629	17 896 357
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	1
CN	Ecarts de conversion actif (V)	28 675		28 675	510
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	66 841 301	13 914 980	52 926 322	50 219 818
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	31 728 247	537 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	500 000	500 000
DD	Réserve légale (1)	53 700	53 700
DH	Report à nouveau	-1	-2 173 779
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-405 229	-2 334 974
DL	TOTAL (I)	31 876 717	-3 418 053
DP	Provisions pour risques	814 249	1 207 079
DQ	Provisions pour charges	1 646 149	1 492 206
DR	TOTAL (III)	2 460 398	2 699 285
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		20 463
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 157 643	2 181 989
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		59 044
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 133 718	2 018 371
DY	Dettes fiscales et sociales	2 400 465	2 082 294
EA	Autres dettes	10 768 137	44 171 107
EB	Produits constatés d’avance (2)	14 269	65 106
EC	TOTAL (IV)	18 474 232	50 598 374
ED	(V)	114 974	340 212
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	52 926 322	50 219 818
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 862 332		2 862 332
FD	Production vendue biens	-345 027		-345 027
FG	Production vendue services	1 379 129	42 543 013	43 922 142	42 878 762
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 896 434	42 543 013	46 439 447	42 878 762
FM	Production stockée			-612 004	526 364
FO	Subventions d’exploitation			5 678
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			468 669	512 343
FQ	Autres produits			128 528	9 523
FR	Total des produits d’exploitation (I)			46 430 318	43 926 992
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 866 811	1 258 789
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			25 489 989	29 219 846
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-913 098	-1 272 984
FW	Autres achats et charges externes			7 503 306	3 237 081
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			422 951	435 766
FY	Salaires et traitements			5 007 600	4 752 260
FZ	Charges sociales			2 281 931	2 328 972
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			290 340	292 240
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			1 521 000	3 607 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			754 812	579 447
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			160 000	525 000
GE	Autres charges			24 144	44 444
GF	Total des charges d’exploitation (II)			45 409 784	45 007 860
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 020 534	-1 080 868
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			510	3 162
GN	Différences positives de change			1 807 856	1 540 937
GP	Total des produits financiers (V)			1 808 367	1 544 099
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			28 675	510
GR	Intérêts et charges assimilées			119 684	124 013
GS	Différences négatives de change			1 724 261	1 240 608
GU	Total des charges financières (VI)			1 872 620	1 365 132
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-64 254	178 967
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			956 281	-901 900
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		8 181
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		8 181
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 175
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	20 370
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	21 545
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-21 545	8 181
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	451 250	430 428
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	888 714	1 010 827
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	48 238 684	45 479 272
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	48 643 913	47 814 247
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-405 229	-2 334 974
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	45 157	12 709		57 866
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	905 243	277 631	4 741	1 178 133
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	950 400	290 340	4 741	1 235 999
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				129 000
4J	Provisions pour perte sur marchés à terme				656 574
4T	Provisions pour perte de change				28 675
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 615 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				31 149
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 699 285	188 675	427 562	2 460 398
6A	sur immobilisations – incorporelles	9 287 000	1 521 000		10 808 000
6N	Sur stocks et en cours	1 012 808	640 508		1 653 316
6T	Sur comptes clients	136 199	114 305	32 839	217 665
7B	Total Provisions pour dépréciation	10 436 007	2 275 812	32 839	12 678 981
7C	TOTAL GENERAL	13 135 292	2 464 487	460 401	15 139 379
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 435 812	459 890
UG	- Financières		28 675	510
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	51 870	51 870
UX	Autres créances clients	7 096 694
VM	Impôts sur les bénéfices	104 288
VB	T. V. A.	112 668
VC	Groupe et associés	7 629 194
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	82 193
VS	Charges constatées d’avance	71 255
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	15 148 163	15 148 163
8A	Emprunts et dettes financières divers	2 157 643	352 738	1 804 905
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	3 133 718	3 133 718
8C	Personnel et comptes rattachés	1 522 648	1 071 398	451 250
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	722 647	722 647
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	155 169	155 169
VI	Groupe et associés	9 872 767	9 872 767
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	895 370	895 370
8L	Produits constatés d’avance	14 269	14 269
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	18 474 232	16 218 077	2 256 155
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	24 346

30/11/2020 : Compte annuel complet

Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 7091 du 16/07/2021
Numéro de gestion : 2012B00716
Code activité : 3316Z : Réparation et installation de machines et d'équipements (NAFRev2 : 33)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/11/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	95 973	57 866	38 107	50 816
AH	Fonds commercial	39 945 000	10 808 000	29 137 000	30 658 000
AP	Constructions	287 787	136 758	151 029	124 649
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 990 011	906 629	1 083 382	1 278 998
AT	Autres immobilisations corporelles	214 485	134 746	79 739	127 299
AV	Immobilisations en cours	10 890		10 890	31 318
BH	Autres immobilisations financières	51 870		51 870	51 870
BJ	TOTAL (I)	42 596 017	12 043 999	30 552 018	32 322 951
BL	Matières premières, approvisionnements	7 615 100	1 435 158	6 179 941	5 745 002
BN	En cours de production de biens	1 361 114	218 157	1 142 957	1 740 083
BR	Produits intermédiaires et finis	144 102		144 102	321 330
BX	Clients et comptes rattachés	7 096 694	217 665	6 879 029	9 316 060
BZ	Autres créances	7 928 344		7 928 344	120 795
CF	Disponibilités				628 126
CH	Charges constatées d’avance	71 255		71 255	24 960
CJ	TOTAL (II)	24 216 609	1 870 981	22 345 629	17 896 357
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	1
CN	Ecarts de conversion actif (V)	28 675		28 675	510
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	66 841 301	13 914 980	52 926 322	50 219 818
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	31 728 247	537 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	500 000	500 000
DD	Réserve légale (1)	53 700	53 700
DH	Report à nouveau	-1	-2 173 779
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-405 229	-2 334 974
DL	TOTAL (I)	31 876 717	-3 418 053
DP	Provisions pour risques	814 249	1 207 079
DQ	Provisions pour charges	1 646 149	1 492 206
DR	TOTAL (III)	2 460 398	2 699 285
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		20 463
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 157 643	2 181 989
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		59 044
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 133 718	2 018 371
DY	Dettes fiscales et sociales	2 400 465	2 082 294
EA	Autres dettes	10 768 137	44 171 107
EB	Produits constatés d’avance (2)	14 269	65 106
EC	TOTAL (IV)	18 474 232	50 598 374
ED	(V)	114 974	340 212
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	52 926 322	50 219 818
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 862 332		2 862 332
FD	Production vendue biens	-345 027		-345 027
FG	Production vendue services	1 379 129	42 543 013	43 922 142	42 878 762
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 896 434	42 543 013	46 439 447	42 878 762
FM	Production stockée			-612 004	526 364
FO	Subventions d’exploitation			5 678
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			468 669	512 343
FQ	Autres produits			128 528	9 523
FR	Total des produits d’exploitation (I)			46 430 318	43 926 992
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 866 811	1 258 789
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			25 489 989	29 219 846
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-913 098	-1 272 984
FW	Autres achats et charges externes			7 503 306	3 237 081
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			422 951	435 766
FY	Salaires et traitements			5 007 600	4 752 260
FZ	Charges sociales			2 281 931	2 328 972
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			290 340	292 240
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			1 521 000	3 607 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			754 812	579 447
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			160 000	525 000
GE	Autres charges			24 144	44 444
GF	Total des charges d’exploitation (II)			45 409 784	45 007 860
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 020 534	-1 080 868
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			510	3 162
GN	Différences positives de change			1 807 856	1 540 937
GP	Total des produits financiers (V)			1 808 367	1 544 099
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			28 675	510
GR	Intérêts et charges assimilées			119 684	124 013
GS	Différences négatives de change			1 724 261	1 240 608
GU	Total des charges financières (VI)			1 872 620	1 365 132
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-64 254	178 967
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			956 281	-901 900
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		8 181
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		8 181
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 175
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	20 370
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	21 545
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-21 545	8 181
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	451 250	430 428
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	888 714	1 010 827
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	48 238 684	45 479 272
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	48 643 913	47 814 247
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-405 229	-2 334 974
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	45 157	12 709		57 866
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	905 243	277 631	4 741	1 178 133
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	950 400	290 340	4 741	1 235 999
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				129 000
4J	Provisions pour perte sur marchés à terme				656 574
4T	Provisions pour perte de change				28 675
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 615 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				31 149
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 699 285	188 675	427 562	2 460 398
6A	sur immobilisations – incorporelles	9 287 000	1 521 000		10 808 000
6N	Sur stocks et en cours	1 012 808	640 508		1 653 316
6T	Sur comptes clients	136 199	114 305	32 839	217 665
7B	Total Provisions pour dépréciation	10 436 007	2 275 812	32 839	12 678 981
7C	TOTAL GENERAL	13 135 292	2 464 487	460 401	15 139 379
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 435 812	459 890
UG	- Financières		28 675	510
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	51 870	51 870
UX	Autres créances clients	7 096 694
VM	Impôts sur les bénéfices	104 288
VB	T. V. A.	112 668
VC	Groupe et associés	7 629 194
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	82 193
VS	Charges constatées d’avance	71 255
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	15 148 163	15 148 163
8A	Emprunts et dettes financières divers	2 157 643	352 738	1 804 905
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	3 133 718	3 133 718
8C	Personnel et comptes rattachés	1 522 648	1 071 398	451 250
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	722 647	722 647
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	155 169	155 169
VI	Groupe et associés	9 872 767	9 872 767
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	895 370	895 370
8L	Produits constatés d’avance	14 269	14 269
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	18 474 232	16 218 077	2 256 155
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	24 346

30/11/2019 : Compte annuel complet

Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 6558 du 09/09/2020
Numéro de gestion : 2012B00716
Code activité : 3316Z : Réparation et installation de machines et d'équipements (NAFRev2 : 33)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/11/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	95 973	57 866	38 107	50 816
AH	Fonds commercial	39 945 000	10 808 000	29 137 000	30 658 000
AP	Constructions	287 787	136 758	151 029	124 649
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 990 011	906 629	1 083 382	1 278 998
AT	Autres immobilisations corporelles	214 485	134 746	79 739	127 299
AV	Immobilisations en cours	10 890		10 890	31 318
BH	Autres immobilisations financières	51 870		51 870	51 870
BJ	TOTAL (I)	42 596 017	12 043 999	30 552 018	32 322 951
BL	Matières premières, approvisionnements	7 615 100	1 435 158	6 179 941	5 745 002
BN	En cours de production de biens	1 361 114	218 157	1 142 957	1 740 083
BR	Produits intermédiaires et finis	144 102		144 102	321 330
BX	Clients et comptes rattachés	7 096 694	217 665	6 879 029	9 316 060
BZ	Autres créances	7 928 344		7 928 344	120 795
CF	Disponibilités				628 126
CH	Charges constatées d’avance	71 255		71 255	24 960
CJ	TOTAL (II)	24 216 609	1 870 981	22 345 629	17 896 357
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	1
CN	Ecarts de conversion actif (V)	28 675		28 675	510
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	66 841 301	13 914 980	52 926 322	50 219 818
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	31 728 247	537 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	500 000	500 000
DD	Réserve légale (1)	53 700	53 700
DH	Report à nouveau	-1	-2 173 779
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-405 229	-2 334 974
DL	TOTAL (I)	31 876 717	-3 418 053
DP	Provisions pour risques	814 249	1 207 079
DQ	Provisions pour charges	1 646 149	1 492 206
DR	TOTAL (III)	2 460 398	2 699 285
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		20 463
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 157 643	2 181 989
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		59 044
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 133 718	2 018 371
DY	Dettes fiscales et sociales	2 400 465	2 082 294
EA	Autres dettes	10 768 137	44 171 107
EB	Produits constatés d’avance (2)	14 269	65 106
EC	TOTAL (IV)	18 474 232	50 598 374
ED	(V)	114 974	340 212
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	52 926 322	50 219 818
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 862 332		2 862 332
FD	Production vendue biens	-345 027		-345 027
FG	Production vendue services	1 379 129	42 543 013	43 922 142	42 878 762
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 896 434	42 543 013	46 439 447	42 878 762
FM	Production stockée			-612 004	526 364
FO	Subventions d’exploitation			5 678
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			468 669	512 343
FQ	Autres produits			128 528	9 523
FR	Total des produits d’exploitation (I)			46 430 318	43 926 992
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 866 811	1 258 789
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			25 489 989	29 219 846
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-913 098	-1 272 984
FW	Autres achats et charges externes			7 503 306	3 237 081
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			422 951	435 766
FY	Salaires et traitements			5 007 600	4 752 260
FZ	Charges sociales			2 281 931	2 328 972
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			290 340	292 240
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			1 521 000	3 607 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			754 812	579 447
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			160 000	525 000
GE	Autres charges			24 144	44 444
GF	Total des charges d’exploitation (II)			45 409 784	45 007 860
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 020 534	-1 080 868
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			510	3 162
GN	Différences positives de change			1 807 856	1 540 937
GP	Total des produits financiers (V)			1 808 367	1 544 099
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			28 675	510
GR	Intérêts et charges assimilées			119 684	124 013
GS	Différences négatives de change			1 724 261	1 240 608
GU	Total des charges financières (VI)			1 872 620	1 365 132
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-64 254	178 967
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			956 281	-901 900
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		8 181
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		8 181
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 175
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	20 370
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	21 545
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-21 545	8 181
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	451 250	430 428
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	888 714	1 010 827
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	48 238 684	45 479 272
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	48 643 913	47 814 247
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-405 229	-2 334 974
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	45 157	12 709		57 866
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	905 243	277 631	4 741	1 178 133
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	950 400	290 340	4 741	1 235 999
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				129 000
4J	Provisions pour perte sur marchés à terme				656 574
4T	Provisions pour perte de change				28 675
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 615 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				31 149
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 699 285	188 675	427 562	2 460 398
6A	sur immobilisations – incorporelles	9 287 000	1 521 000		10 808 000
6N	Sur stocks et en cours	1 012 808	640 508		1 653 316
6T	Sur comptes clients	136 199	114 305	32 839	217 665
7B	Total Provisions pour dépréciation	10 436 007	2 275 812	32 839	12 678 981
7C	TOTAL GENERAL	13 135 292	2 464 487	460 401	15 139 379
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 435 812	459 890
UG	- Financières		28 675	510
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	51 870	51 870
UX	Autres créances clients	7 096 694
VM	Impôts sur les bénéfices	104 288
VB	T. V. A.	112 668
VC	Groupe et associés	7 629 194
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	82 193
VS	Charges constatées d’avance	71 255
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	15 148 163	15 148 163
8A	Emprunts et dettes financières divers	2 157 643	352 738	1 804 905
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	3 133 718	3 133 718
8C	Personnel et comptes rattachés	1 522 648	1 071 398	451 250
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	722 647	722 647
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	155 169	155 169
VI	Groupe et associés	9 872 767	9 872 767
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	895 370	895 370
8L	Produits constatés d’avance	14 269	14 269
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	18 474 232	16 218 077	2 256 155
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	24 346

30/11/2018 : Compte annuel complet

Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 10671 du 16/08/2019
Numéro de gestion : 2012B00716
Code activité : 3316Z : Réparation et installation de machines et d'équipements (NAFRev2 : 33)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/11/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	95 973	57 866	38 107	50 816
AH	Fonds commercial	39 945 000	10 808 000	29 137 000	30 658 000
AP	Constructions	287 787	136 758	151 029	124 649
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 990 011	906 629	1 083 382	1 278 998
AT	Autres immobilisations corporelles	214 485	134 746	79 739	127 299
AV	Immobilisations en cours	10 890		10 890	31 318
BH	Autres immobilisations financières	51 870		51 870	51 870
BJ	TOTAL (I)	42 596 017	12 043 999	30 552 018	32 322 951
BL	Matières premières, approvisionnements	7 615 100	1 435 158	6 179 941	5 745 002
BN	En cours de production de biens	1 361 114	218 157	1 142 957	1 740 083
BR	Produits intermédiaires et finis	144 102		144 102	321 330
BX	Clients et comptes rattachés	7 096 694	217 665	6 879 029	9 316 060
BZ	Autres créances	7 928 344		7 928 344	120 795
CF	Disponibilités				628 126
CH	Charges constatées d’avance	71 255		71 255	24 960
CJ	TOTAL (II)	24 216 609	1 870 981	22 345 629	17 896 357
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	1
CN	Ecarts de conversion actif (V)	28 675		28 675	510
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	66 841 301	13 914 980	52 926 322	50 219 818
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	31 728 247	537 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	500 000	500 000
DD	Réserve légale (1)	53 700	53 700
DH	Report à nouveau	-1	-2 173 779
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-405 229	-2 334 974
DL	TOTAL (I)	31 876 717	-3 418 053
DP	Provisions pour risques	814 249	1 207 079
DQ	Provisions pour charges	1 646 149	1 492 206
DR	TOTAL (III)	2 460 398	2 699 285
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		20 463
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 157 643	2 181 989
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		59 044
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 133 718	2 018 371
DY	Dettes fiscales et sociales	2 400 465	2 082 294
EA	Autres dettes	10 768 137	44 171 107
EB	Produits constatés d’avance (2)	14 269	65 106
EC	TOTAL (IV)	18 474 232	50 598 374
ED	(V)	114 974	340 212
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	52 926 322	50 219 818
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 862 332		2 862 332
FD	Production vendue biens	-345 027		-345 027
FG	Production vendue services	1 379 129	42 543 013	43 922 142	42 878 762
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 896 434	42 543 013	46 439 447	42 878 762
FM	Production stockée			-612 004	526 364
FO	Subventions d’exploitation			5 678
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			468 669	512 343
FQ	Autres produits			128 528	9 523
FR	Total des produits d’exploitation (I)			46 430 318	43 926 992
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 866 811	1 258 789
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			25 489 989	29 219 846
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-913 098	-1 272 984
FW	Autres achats et charges externes			7 503 306	3 237 081
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			422 951	435 766
FY	Salaires et traitements			5 007 600	4 752 260
FZ	Charges sociales			2 281 931	2 328 972
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			290 340	292 240
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			1 521 000	3 607 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			754 812	579 447
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			160 000	525 000
GE	Autres charges			24 144	44 444
GF	Total des charges d’exploitation (II)			45 409 784	45 007 860
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 020 534	-1 080 868
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			510	3 162
GN	Différences positives de change			1 807 856	1 540 937
GP	Total des produits financiers (V)			1 808 367	1 544 099
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			28 675	510
GR	Intérêts et charges assimilées			119 684	124 013
GS	Différences négatives de change			1 724 261	1 240 608
GU	Total des charges financières (VI)			1 872 620	1 365 132
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-64 254	178 967
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			956 281	-901 900
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		8 181
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		8 181
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 175
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	20 370
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	21 545
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-21 545	8 181
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	451 250	430 428
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	888 714	1 010 827
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	48 238 684	45 479 272
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	48 643 913	47 814 247
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-405 229	-2 334 974
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	45 157	12 709		57 866
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	905 243	277 631	4 741	1 178 133
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	950 400	290 340	4 741	1 235 999
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				129 000
4J	Provisions pour perte sur marchés à terme				656 574
4T	Provisions pour perte de change				28 675
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 615 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				31 149
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 699 285	188 675	427 562	2 460 398
6A	sur immobilisations – incorporelles	9 287 000	1 521 000		10 808 000
6N	Sur stocks et en cours	1 012 808	640 508		1 653 316
6T	Sur comptes clients	136 199	114 305	32 839	217 665
7B	Total Provisions pour dépréciation	10 436 007	2 275 812	32 839	12 678 981
7C	TOTAL GENERAL	13 135 292	2 464 487	460 401	15 139 379
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 435 812	459 890
UG	- Financières		28 675	510
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	51 870	51 870
UX	Autres créances clients	7 096 694
VM	Impôts sur les bénéfices	104 288
VB	T. V. A.	112 668
VC	Groupe et associés	7 629 194
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	82 193
VS	Charges constatées d’avance	71 255
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	15 148 163	15 148 163
8A	Emprunts et dettes financières divers	2 157 643	352 738	1 804 905
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	3 133 718	3 133 718
8C	Personnel et comptes rattachés	1 522 648	1 071 398	451 250
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	722 647	722 647
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	155 169	155 169
VI	Groupe et associés	9 872 767	9 872 767
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	895 370	895 370
8L	Produits constatés d’avance	14 269	14 269
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	18 474 232	16 218 077	2 256 155
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	24 346

30/11/2017 : Compte annuel complet

Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 3983 du 09/07/2018
Numéro de gestion : 2012B00716
Code activité : 3316Z : Réparation et installation de machines et d'équipements (NAFRev2 : 33)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/11/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	95 973	57 866	38 107	50 816
AH	Fonds commercial	39 945 000	10 808 000	29 137 000	30 658 000
AP	Constructions	287 787	136 758	151 029	124 649
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 990 011	906 629	1 083 382	1 278 998
AT	Autres immobilisations corporelles	214 485	134 746	79 739	127 299
AV	Immobilisations en cours	10 890		10 890	31 318
BH	Autres immobilisations financières	51 870		51 870	51 870
BJ	TOTAL (I)	42 596 017	12 043 999	30 552 018	32 322 951
BL	Matières premières, approvisionnements	7 615 100	1 435 158	6 179 941	5 745 002
BN	En cours de production de biens	1 361 114	218 157	1 142 957	1 740 083
BR	Produits intermédiaires et finis	144 102		144 102	321 330
BX	Clients et comptes rattachés	7 096 694	217 665	6 879 029	9 316 060
BZ	Autres créances	7 928 344		7 928 344	120 795
CF	Disponibilités				628 126
CH	Charges constatées d’avance	71 255		71 255	24 960
CJ	TOTAL (II)	24 216 609	1 870 981	22 345 629	17 896 357
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	1
CN	Ecarts de conversion actif (V)	28 675		28 675	510
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	66 841 301	13 914 980	52 926 322	50 219 818
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	31 728 247	537 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	500 000	500 000
DD	Réserve légale (1)	53 700	53 700
DH	Report à nouveau	-1	-2 173 779
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-405 229	-2 334 974
DL	TOTAL (I)	31 876 717	-3 418 053
DP	Provisions pour risques	814 249	1 207 079
DQ	Provisions pour charges	1 646 149	1 492 206
DR	TOTAL (III)	2 460 398	2 699 285
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		20 463
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 157 643	2 181 989
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		59 044
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 133 718	2 018 371
DY	Dettes fiscales et sociales	2 400 465	2 082 294
EA	Autres dettes	10 768 137	44 171 107
EB	Produits constatés d’avance (2)	14 269	65 106
EC	TOTAL (IV)	18 474 232	50 598 374
ED	(V)	114 974	340 212
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	52 926 322	50 219 818
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 862 332		2 862 332
FD	Production vendue biens	-345 027		-345 027
FG	Production vendue services	1 379 129	42 543 013	43 922 142	42 878 762
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 896 434	42 543 013	46 439 447	42 878 762
FM	Production stockée			-612 004	526 364
FO	Subventions d’exploitation			5 678
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			468 669	512 343
FQ	Autres produits			128 528	9 523
FR	Total des produits d’exploitation (I)			46 430 318	43 926 992
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 866 811	1 258 789
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			25 489 989	29 219 846
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-913 098	-1 272 984
FW	Autres achats et charges externes			7 503 306	3 237 081
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			422 951	435 766
FY	Salaires et traitements			5 007 600	4 752 260
FZ	Charges sociales			2 281 931	2 328 972
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			290 340	292 240
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			1 521 000	3 607 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			754 812	579 447
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			160 000	525 000
GE	Autres charges			24 144	44 444
GF	Total des charges d’exploitation (II)			45 409 784	45 007 860
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 020 534	-1 080 868
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			510	3 162
GN	Différences positives de change			1 807 856	1 540 937
GP	Total des produits financiers (V)			1 808 367	1 544 099
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			28 675	510
GR	Intérêts et charges assimilées			119 684	124 013
GS	Différences négatives de change			1 724 261	1 240 608
GU	Total des charges financières (VI)			1 872 620	1 365 132
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-64 254	178 967
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			956 281	-901 900
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		8 181
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		8 181
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 175
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	20 370
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	21 545
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-21 545	8 181
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	451 250	430 428
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	888 714	1 010 827
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	48 238 684	45 479 272
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	48 643 913	47 814 247
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-405 229	-2 334 974
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	45 157	12 709		57 866
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	905 243	277 631	4 741	1 178 133
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	950 400	290 340	4 741	1 235 999
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				129 000
4J	Provisions pour perte sur marchés à terme				656 574
4T	Provisions pour perte de change				28 675
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 615 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				31 149
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 699 285	188 675	427 562	2 460 398
6A	sur immobilisations – incorporelles	9 287 000	1 521 000		10 808 000
6N	Sur stocks et en cours	1 012 808	640 508		1 653 316
6T	Sur comptes clients	136 199	114 305	32 839	217 665
7B	Total Provisions pour dépréciation	10 436 007	2 275 812	32 839	12 678 981
7C	TOTAL GENERAL	13 135 292	2 464 487	460 401	15 139 379
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 435 812	459 890
UG	- Financières		28 675	510
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	51 870	51 870
UX	Autres créances clients	7 096 694
VM	Impôts sur les bénéfices	104 288
VB	T. V. A.	112 668
VC	Groupe et associés	7 629 194
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	82 193
VS	Charges constatées d’avance	71 255
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	15 148 163	15 148 163
8A	Emprunts et dettes financières divers	2 157 643	352 738	1 804 905
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	3 133 718	3 133 718
8C	Personnel et comptes rattachés	1 522 648	1 071 398	451 250
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	722 647	722 647
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	155 169	155 169
VI	Groupe et associés	9 872 767	9 872 767
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	895 370	895 370
8L	Produits constatés d’avance	14 269	14 269
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	18 474 232	16 218 077	2 256 155
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	24 346

30/11/2016 : Compte annuel complet

Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 5358 du 13/07/2017
Numéro de gestion : 2012B00716
Code activité : 3316Z : Réparation et installation de machines et d'équipements (NAFRev2 : 33)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/11/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	95 973	57 866	38 107	50 816
AH	Fonds commercial	39 945 000	10 808 000	29 137 000	30 658 000
AP	Constructions	287 787	136 758	151 029	124 649
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 990 011	906 629	1 083 382	1 278 998
AT	Autres immobilisations corporelles	214 485	134 746	79 739	127 299
AV	Immobilisations en cours	10 890		10 890	31 318
BH	Autres immobilisations financières	51 870		51 870	51 870
BJ	TOTAL (I)	42 596 017	12 043 999	30 552 018	32 322 951
BL	Matières premières, approvisionnements	7 615 100	1 435 158	6 179 941	5 745 002
BN	En cours de production de biens	1 361 114	218 157	1 142 957	1 740 083
BR	Produits intermédiaires et finis	144 102		144 102	321 330
BX	Clients et comptes rattachés	7 096 694	217 665	6 879 029	9 316 060
BZ	Autres créances	7 928 344		7 928 344	120 795
CF	Disponibilités				628 126
CH	Charges constatées d’avance	71 255		71 255	24 960
CJ	TOTAL (II)	24 216 609	1 870 981	22 345 629	17 896 357
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	1
CN	Ecarts de conversion actif (V)	28 675		28 675	510
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	66 841 301	13 914 980	52 926 322	50 219 818
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	31 728 247	537 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	500 000	500 000
DD	Réserve légale (1)	53 700	53 700
DH	Report à nouveau	-1	-2 173 779
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-405 229	-2 334 974
DL	TOTAL (I)	31 876 717	-3 418 053
DP	Provisions pour risques	814 249	1 207 079
DQ	Provisions pour charges	1 646 149	1 492 206
DR	TOTAL (III)	2 460 398	2 699 285
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		20 463
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 157 643	2 181 989
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		59 044
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 133 718	2 018 371
DY	Dettes fiscales et sociales	2 400 465	2 082 294
EA	Autres dettes	10 768 137	44 171 107
EB	Produits constatés d’avance (2)	14 269	65 106
EC	TOTAL (IV)	18 474 232	50 598 374
ED	(V)	114 974	340 212
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	52 926 322	50 219 818
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 862 332		2 862 332
FD	Production vendue biens	-345 027		-345 027
FG	Production vendue services	1 379 129	42 543 013	43 922 142	42 878 762
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 896 434	42 543 013	46 439 447	42 878 762
FM	Production stockée			-612 004	526 364
FO	Subventions d’exploitation			5 678
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			468 669	512 343
FQ	Autres produits			128 528	9 523
FR	Total des produits d’exploitation (I)			46 430 318	43 926 992
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 866 811	1 258 789
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			25 489 989	29 219 846
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-913 098	-1 272 984
FW	Autres achats et charges externes			7 503 306	3 237 081
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			422 951	435 766
FY	Salaires et traitements			5 007 600	4 752 260
FZ	Charges sociales			2 281 931	2 328 972
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			290 340	292 240
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			1 521 000	3 607 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			754 812	579 447
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			160 000	525 000
GE	Autres charges			24 144	44 444
GF	Total des charges d’exploitation (II)			45 409 784	45 007 860
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 020 534	-1 080 868
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			510	3 162
GN	Différences positives de change			1 807 856	1 540 937
GP	Total des produits financiers (V)			1 808 367	1 544 099
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			28 675	510
GR	Intérêts et charges assimilées			119 684	124 013
GS	Différences négatives de change			1 724 261	1 240 608
GU	Total des charges financières (VI)			1 872 620	1 365 132
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-64 254	178 967
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			956 281	-901 900
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		8 181
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		8 181
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 175
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	20 370
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	21 545
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-21 545	8 181
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	451 250	430 428
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	888 714	1 010 827
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	48 238 684	45 479 272
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	48 643 913	47 814 247
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-405 229	-2 334 974
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	45 157	12 709		57 866
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	905 243	277 631	4 741	1 178 133
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	950 400	290 340	4 741	1 235 999
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				129 000
4J	Provisions pour perte sur marchés à terme				656 574
4T	Provisions pour perte de change				28 675
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 615 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				31 149
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 699 285	188 675	427 562	2 460 398
6A	sur immobilisations – incorporelles	9 287 000	1 521 000		10 808 000
6N	Sur stocks et en cours	1 012 808	640 508		1 653 316
6T	Sur comptes clients	136 199	114 305	32 839	217 665
7B	Total Provisions pour dépréciation	10 436 007	2 275 812	32 839	12 678 981
7C	TOTAL GENERAL	13 135 292	2 464 487	460 401	15 139 379
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 435 812	459 890
UG	- Financières		28 675	510
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	51 870	51 870
UX	Autres créances clients	7 096 694
VM	Impôts sur les bénéfices	104 288
VB	T. V. A.	112 668
VC	Groupe et associés	7 629 194
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	82 193
VS	Charges constatées d’avance	71 255
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	15 148 163	15 148 163
8A	Emprunts et dettes financières divers	2 157 643	352 738	1 804 905
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	3 133 718	3 133 718
8C	Personnel et comptes rattachés	1 522 648	1 071 398	451 250
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	722 647	722 647
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	155 169	155 169
VI	Groupe et associés	9 872 767	9 872 767
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	895 370	895 370
8L	Produits constatés d’avance	14 269	14 269
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	18 474 232	16 218 077	2 256 155
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	24 346

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