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de Genneton

HSO

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 16/03/1994
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39464771300012 / Siren : 394647713 / NIC : 00012
N° de TVA : FR 48 394647713
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
HSO
Adresse :
ZI
Route DE NIORT

85200 FONTENAY-LE-COMTE
Historique de l'établissement :
07/12/2020 : activité principale
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels (NAFRev2 : 33.20C)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'équipements de contrôle des processus industriels (NAF1993 : 33.3Z)
25/12/1999 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
07/12/2020 : Préccession
Successeur : HSO
Continuité économique
01/04/2000 : Préccession
Informations de l'unité légale :
Date de création : 16/03/1994
Dénomination : HSO
Activité principale : Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels (NAFRev2 : 33.20C)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
11/04/2011 : SmartIntegral
N° national/d'enregistrement : 3822805
Date de dépôt : 11/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : HORANET SMART OBJECTS, SA
Numéro de SIREN : 394647713
Adresse :
0 ZI Route de Niort
85200 FONTENAY LE COMTE
FR

Mandataire 1 : HORANET SMART OBJECTS
Adresse :
0 ZI Route de Niort
85200 FONTENAY LE COMTE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

11/04/2011 : SmartMairieServices
N° national/d'enregistrement : 3822806
Date de dépôt : 11/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : HORANET SMART OBJECTS, SA
Numéro de SIREN : 394647713
Adresse :
0 ZI Route de Niort
85200 FONTENAY LE COMTE
FR

Mandataire 1 : HORANET SMART OBJECTS
Adresse :
0 ZI Route de Niort
85200 FONTENAY LE COMTE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

11/04/2011 : DematCVQ
N° national/d'enregistrement : 3822807
Date de dépôt : 11/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : HORANET SMART OBJECTS, SA
Numéro de SIREN : 394647713
Adresse :
0 ZI Route de Niort
85200 FONTENAY LE COMTE
FR

Mandataire 1 : HORANET SMART OBJECTS
Adresse :
0 ZI Route de Niort
85200 FONTENAY LE COMTE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

11/04/2011 : SmartSIL
N° national/d'enregistrement : 3822809
Date de dépôt : 11/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : HORANET SMART OBJECTS, SA
Numéro de SIREN : 394647713
Adresse :
0 ZI Route de Niort
85200 FONTENAY LE COMTE
FR

Mandataire 1 : HORANET SMART OBJECTS
Adresse :
0 ZI Route de Niort
85200 FONTENAY LE COMTE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

11/04/2011 : SmartCMS
N° national/d'enregistrement : 3822810
Date de dépôt : 11/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : HORANET SMART OBJECTS, SA
Numéro de SIREN : 394647713
Adresse :
0 ZI Route de Niort
85200 FONTENAY LE COMTE
FR

Mandataire 1 : HORANET SMART OBJECTS
Adresse :
0 ZI Route de Niort
85200 FONTENAY LE COMTE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

11/04/2011 : SmartBambi
N° national/d'enregistrement : 3822811
Date de dépôt : 11/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : HORANET SMART OBJECTS, SA
Numéro de SIREN : 394647713
Adresse :
0 ZI Route de Niort
85200 FONTENAY LE COMTE
FR

Mandataire 1 : HORANET SMART OBJECTS
Adresse :
0 ZI Route de Niort
85200 FONTENAY LE COMTE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

11/04/2011 : AquaGliss
N° national/d'enregistrement : 3822812
Date de dépôt : 11/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : HORANET SMART OBJECTS, SA
Numéro de SIREN : 394647713
Adresse :
0 ZI Route de Niort
85200 FONTENAY LE COMTE
FR

Mandataire 1 : HORANET SMART OBJECTS
Adresse :
0 ZI Route de Niort
85200 FONTENAY LE COMTE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

11/04/2011 : SmartEco
N° national/d'enregistrement : 3822813
Date de dépôt : 11/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : HORANET SMART OBJECTS, SA
Numéro de SIREN : 394647713
Adresse :
0 ZI Route de Niort
85200 FONTENAY LE COMTE
FR

Mandataire 1 : HORANET SMART OBJECTS
Adresse :
0 ZI Route de Niort
85200 FONTENAY LE COMTE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

Publications au Bodacc :
20/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10521
NOJO : 85012023S008595
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 394 647 713
Dénomination : HSO
Forme juridique : Société anonyme
21/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7645
NOJO : 85012022S008280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 394 647 713
Dénomination : HSO
Forme juridique : Société anonyme
16/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16401
NOJO : 85012021S008724
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 394 647 713
Dénomination : HSO
Forme juridique : Société anonyme
15/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8359
NOJO : 85012020S013172
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 394 647 713
Dénomination : HSO
Forme juridique : Société anonyme
20/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10513
NOJO : 85012019S009089
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 394 647 713
Dénomination : HSO
Forme juridique : Société anonyme
12/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5697
NOJO : 85012018S007253
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 394 647 713
Dénomination : HSO
Forme juridique : Société anonyme
23/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5468
NOJO : 85012017S008393
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 394 647 713
Dénomination : HSO
Forme juridique : Société anonyme
29/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5152
NOJO : 118501375914097
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 394 647 713
Dénomination : HORANET SMART OBJECTS
Forme juridique : Société anonyme
14/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9416
NOJO : 118501353416158
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 394 647 713
Dénomination : HORANET SMART OBJECTS
Forme juridique : Société anonyme
06/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5157
NOJO : 118501327871130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 394 647 713
Dénomination : HORANET SMART OBJECTS
Forme juridique : Société anonyme
07/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11306
NOJO : 118501321487498
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 394 647 713
Dénomination : HORANET SMART OBJECTS
Forme juridique : Société anonyme
21/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7874
NOJO : BXC122140120658
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 394 647 713
Dénomination : HORANET SMART OBJECTS
Forme juridique : Société anonyme
03/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13170
NOJO : BXC11262005961X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 394 647 713
Dénomination : HORANET SMART OBJECTS
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Zone Industrielle Route de Niort
85200 Auzay
23/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12170
NOJO : BXC11255029421C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 394 647 713
Dénomination : HORANET SMART OBJECTS
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Zone Industrielle Route de Niort
85200 Auzay
26/05/2011 : Modifications générales

Annonce N°1415
NOJO : BXB11140000300T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Date de commencement d'activité : 16/03/1994
Date d'effet : 2011-04-01
Descriptif : Démission d'administrateur

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 394 647 713
Dénomination : HORANET SMART OBJECTS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : POUPEAU Jean-Michel Raymond Directeur général administrateur : VEILLET Michèle Jeanne Administrateur : HEDIN Roger Administrateur : POUPEAU Fabienne Commissaire aux comptes titulaire : CABINET LAFFITE ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : RONDEAU Jean-Pierre
Montant du capital : 371968.74 EUR

Siège social :
Adresse :
Z.I. route de Niort
85200 Fontenay-le-Comte

Etablissement principal :
Adresse :
Z.I. route de Niort
85200 Fontenay-le-Comte
16/07/2010 : Modifications générales

Annonce N°2556
NOJO : BXB10190002132C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Date de commencement d'activité : 16/03/1994
Date d'effet : 2010-06-15
Descriptif : Augmentation de capital

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 394 647 713
Dénomination : HORANET SMART OBJECTS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : POUPEAU Jean-Michel Raymond Directeur général administrateur : VEILLET Michèle Jeanne Administrateur : HEDIN Roger Administrateur : FAVREAU René Administrateur : POUPEAU Fabienne Commissaire aux comptes titulaire : CABINET LAFFITE ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : RONDEAU Jean-Pierre
Montant du capital : 371968.74 EUR

Siège social :
Adresse :
Z.I. route de Niort
85200 Fontenay-le-Comte

Etablissement principal :
Adresse :
Z.I. route de Niort
85200 Fontenay-le-Comte
22/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°828
NOJO : BXB10166001412Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Date de commencement d'activité : 16/03/1994
Date d'effet : 2004-04-30
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 394 647 713
Dénomination : HORANET SMART OBJECTS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : POUPEAU Jean-Michel Raymond Directeur général administrateur : VEILLET Michèle Jeanne Administrateur : HEDIN Roger Administrateur : FAVREAU René Administrateur : POUPEAU Fabienne Commissaire aux comptes titulaire : CABINET LAFFITE ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : INFORMATIONS COMPTABLES ET FINANCIERES
Montant du capital : 370444.74 EUR

Siège social :
Adresse :
Z.I. route de Niort
85200 Fontenay-le-Comte

Etablissement principal :
Adresse :
Z.I. route de Niort
85200 Fontenay-le-Comte
15/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°2190
NOJO : BXB101580024118
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Date de commencement d'activité : 16/03/1994
Date d'effet : 2009-12-24
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 394 647 713
Dénomination : HORANET SMART OBJECTS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : POUPEAU Jean-Michel Raymond Directeur général administrateur : VEILLET Michèle Jeanne Administrateur : HEDIN Roger Administrateur : FAVREAU René Administrateur : POUPEAU Fabienne Commissaire aux comptes titulaire : CABINET LAFFITE ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : RONDEAU Jean-Pierre
Montant du capital : 370444.74 EUR

Siège social :
Adresse :
Z.I. route de Niort
85200 Fontenay-le-Comte

Etablissement principal :
Adresse :
Z.I. route de Niort
85200 Fontenay-le-Comte
14/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8449
NOJO : BXC101590002317
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 394 647 713
Dénomination : HORANET SMART OBJECTS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
29/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9836
NOJO : BXC08112003483T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 394 647 713
Dénomination : HORANET SMART OBJECTS
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
Z.I. route de Niort
85200 Fontenay-le-Comte
15/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°2088
NOJO : BXB08282001636C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Date de commencement d'activité : 16/03/1994
Date d'effet : 2008-06-10
Descriptif : Augmentation de capital

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 394 647 713
Dénomination : HORANET SMART OBJECTS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : POUPEAU Jean-Michel Raymond.
Directeur général administrateur : VEILLET Michèle Jeanne.
Administrateur : HEDIN Roger.
Administrateur : FAVREAU René.
Administrateur : POUPEAU Fabienne.
Commissaire aux comptes titulaire : INFORMATIONS COMPTABLES ET FINANCIERES.
Commissaire aux comptes suppléant : FAUX Georges.

Montant du capital : 370444.74 EUR

Siège social :
Adresse :
Z.I. route de Niort
85200 Fontenay-le-Comte

Etablissement principal :
Adresse :
Z.I. route de Niort
85200 Fontenay-le-Comte
07/09/2008 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°873
NOJO : BXA08245001143A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date d'immatriculation : 26/08/2008
Date de commencement d'activité : 10/06/2008
Date d'effet : 10 juin 2008
Publication légale : L ECHO DE L OUEST, le 18/07/2008
Oppositions : MAITRE Marcel PELLETIER Mandataire judiciaire rue manuel 85000 LA ROCHE SUR YON

Etablissement secondaire :
Activité : Acquisition du logiciel d'application smartprotec tion logiciel de gestion du contrôle d'accès et de sécurité faisant partie du fonds de commerce si tué et exploité: z.i. route de niort
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 500.000,00 EUR

Adresse :
Z.I. route de Niort
85200 Fontenay-le-Comte

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 433 940 574
Dénomination : GFI CHRONO TIME
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1398780.00 EUR

Adresse :
12 rue Rouget de Lisle
92130 Issy-les-Moulineaux

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 394 647 713
Dénomination : HORANET SMART OBJECTS
31/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°2203
NOJO : BXB08238001482E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Date de commencement d'activité : 16/03/1994
Date d'effet : 2008-07-10
Descriptif : Changement d'activité

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 394 647 713
Dénomination : HORANET SMART OBJECTS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : POUPEAU Jean-Michel RaymondDirecteur général administrateur : VEILLET Michèle Jeanne.
Administrateur : HEDIN Roger.
Administrateur : FAVREAU René.
Administrateur : POUPEAU Fabienne.
Commissaire aux comptes titulaire : INFORMATIONS COMPTABLES ET FINANCIERES.
Commissaire aux comptes suppléant : FAUX Georges.

Montant du capital : 350632.74 EUR

Siège social :
Adresse :
Z.I. route de Niort
85200 Fontenay-le-Comte

Etablissement principal :
Adresse :
Z.I. route de Niort
85200 Fontenay-le-Comte
27/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9733
NOJO : BXC080790082769
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 394 647 713
Dénomination : HORANET SMART OBJECTS
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
Z.I. route de Niort
85200 Fontenay-le-Comte
Historique de l'unité légale :
14/03/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
06/01/2017 : dénomination
Dénomination : HSO
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels (NAFRev2 : 33.20C)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'équipements de contrôle des processus industriels (NAF1993 : 33.3Z)
01/01/1999 : dénomination
Dénomination : HORANET SMART OBJECTS
Représentants légaux :
06/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Type : Personne Physique

Nom : POUPEAU (TREHIN) Fabienne
Né le 19/09/1969 à Fontenay-le-Comte (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
76 route de Parthenay
85240 Xanton-Chassenon
France
06/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Type : Personne Physique

Nom : POUPEAU Nicolas
Né le 03/12/1973 à Fontenay-le-Comte (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
15 rue de Chalusseau
Doix
85200 DOIX LES FONTAINES
France
06/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Type : Personne Physique

Nom : CABINET LAFFITE ET ASSOCIES
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
15 avenue des Mondaults
33270 Floirac
France
06/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Type : Personne Morale

Nom : EXPRES
Siren : 790203673
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
18 rue Armand Moisant
75015 Paris
France
06/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Type : Personne Physique

Nom : DUFOUR Damien
Né le 26/07/1972 à Niort (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
41B rue de Grissais
85200 Fontenay le Comte
France
06/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Type : Personne Physique

Nom : DUFOUR Damien
Né le 26/07/1972 à Niort (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
41B rue de Grissais
85200 Fontenay le Comte
France
06/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Type : Personne Physique

Nom : DUFOUR Damien
Né le 26/07/1972 à Niort (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
41B rue de Grissais
85200 Fontenay le Comte
France
Dépôts des actes :
06/01/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°1589 déposé le 06/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au commissaire aux comptes suppléant
06/01/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°1589 déposé le 06/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
06/01/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°1589 déposé le 06/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
06/01/2017 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°1589 déposé le 06/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration
31/12/2010 : Extrait de procès-verbal
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°3102569 déposé le 17/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
30/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°3007096 déposé le 03/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
30/07/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°3007096 déposé le 03/12/2010
Etat : Déposé
15/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°3003984 déposé le 02/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/06/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°3003984 déposé le 02/07/2010
Etat : Déposé
12/01/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°3100605 déposé le 08/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
24/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°3003073 déposé le 01/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
10/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°2805988 déposé le 02/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
10/06/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°2805988 déposé le 02/10/2008
Etat : Déposé
12/12/2005 : Ordonnance
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°2506064 déposé le 13/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
30/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°3002897 déposé le 21/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
05/12/2003 : Ordonnance du président
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°2305523 déposé le 12/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes PROROGATION DE DELAI DE TENUE DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE APPELEE A STATUER SUR LES COMPTES DE L'EXERCICE CLOS LE 30.06.2003 JUSQU'AU 30.04.2004.
16/12/2002 : Ordonnance du président
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°2206387 déposé le 30/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes PROROGATION DE DELAI DE TENUE DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE APPELEE A STATUER SUR LES COMPTES DE L'EXERCICE CLOS LE 30.06.2002 JUSQU'AU 31.05.2003.
30/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°2302079 déposé le 14/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI N0 2001-240 DU 15 MAI 2001
30/10/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°2302079 déposé le 14/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
30/10/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°2302079 déposé le 14/05/2003
Etat : Déposé
21/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°2100118 déposé le 22/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
21/12/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°2100118 déposé le 22/01/2001
Etat : Déposé
27/12/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°2000826 déposé le 10/03/2000
Etat : Déposé
27/12/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°2000826 déposé le 10/03/2000
Etat : Déposé
03/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°2000826 déposé le 10/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
03/12/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°2000826 déposé le 10/03/2000
Etat : Déposé
24/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°993192 déposé le 06/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
24/06/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°993192 déposé le 06/09/1999
Etat : Déposé
24/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°993192 déposé le 06/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social ANCIENNE DENOMINATION SOCIALE : HORO QUARTZ AUTOMATION
24/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°993192 déposé le 06/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
31/03/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°941143 déposé le 18/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
31/03/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°941143 déposé le 18/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
06/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zi
route de Niort
85200 Fontenay-le-Comte
France
Enseigne : J.C. AUTOMATION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/03/1994
Activité : matériel d'automation, étude, recherche, prise brevets, marques de fabriques, fabrication, maintenance, commercialisation matériels automa- tion pour industries, robots, machines automati- ques, matériels informatiques associés aux systèmes d'automatisation, systèmes affichage d'informations techniques et industrielles. Fabrication, mise au point matériels et logiciels prestations services faisant appel à la technolo- gie de la puce électronique en particulier : gestion des collectives locales enseignement transport sécurité fidélite monétique
Origine du fonds : Achat (avec Bodacc)
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
06/03/2017 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 18/04/1994
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 18/04/1994 : JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : OUEST-FRANCE
06/03/2017 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 19/08/2008
Texte de l'observation : : CESSION AU PROFIT DE LA SOCIETE GFI CHRONO TIME DU LOGICIEL D'APPLICATION "SMART PROTECTION " LO- GICIEL DE GESTION DU CONTROLE D'ACCES ET DE SECU- RITE. A CPTER DU 10.7.2008
06/03/2017 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 12/01/2010
Texte de l'observation : - Non dissolution de la société malgré capitaux propres inférieurs à moitié du capital social, suite à décision du 12/01/2010.
Personnes morales :
06/03/2017 : HSO
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme
Activité principale : matériel d'automation, étude, recherche, prise brevets, marques de fabriques, fabrication, maintenance, commercialisation matériels automa- tion pour industries, robots, machines automati- ques, matériels informatiques associés aux systèmes d'automatisation, systèmes affichage d'informations techniques et industrielles. Fabrication, mise au point matériels et logiciels prestations services faisant appel à la technolo- gie de la puce électronique en particulier : gestion des collectives locales enseignement transport sécurité fidélite monétique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/04/1994
Date à laquelle la personne commence son activité : 18/04/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 371968.74
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°9171 déposé le 03/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°10049 déposé le 07/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°6379 déposé le 28/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°3244 déposé le 30/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°5186 déposé le 10/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°5156 déposé le 20/07/2011
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°2835 déposé le 23/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°1684 déposé le 09/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°1027 déposé le 27/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°6733 déposé le 24/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°5438 déposé le 22/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°2550 déposé le 01/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
05/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°5523 déposé le 12/12/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°3460 déposé le 16/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
16/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°6387 déposé le 30/12/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°1090 déposé le 01/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°599 déposé le 08/02/2002
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°2781 déposé le 25/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°93556 déposé le 13/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°82721 déposé le 20/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°72002 déposé le 07/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°62195 déposé le 15/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00211
Dépôt : N°52973 déposé le 20/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 8595 du 05/07/2023
Numéro de gestion : 1994B00211
Code activité : 3320C : Réparation et installation de machines et d'équipements (NAFRev2 : 33)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement204 421114204 307
AFConcessions, brevets et droits similaires79 40473 5125 89212 892
AHFonds commercial32 46232 462
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels59 67552 6027 0735 152
ATAutres immobilisations corporelles17 05217 052
CUAutres participations323232
BDAutres titres immobilisés30 00030 000
BHAutres immobilisations financières568568568
BJTOTAL (I)423 614205 742217 87218 643
BVAvances et acomptes versés sur commandes12 44512 44512 445
BXClients et comptes rattachés656 481656 481476 974
BZAutres créances171 211171 211235 010
CFDisponibilités60660663
CHCharges constatées d’avance47447444
CJTOTAL (II)841 217841 217724 536
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 264 830205 7421 059 089743 179
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel371 969371 969
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...14 97614 976
DDRéserve légale (1)1 8611 861
DHReport à nouveau-4 432 030-4 455 339
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)341 65023 309
DLTOTAL (I)-3 701 574-4 043 224
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2562 476
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 304 4513 833 726
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 108 199746 024
DYDettes fiscales et sociales224 250204 115
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 560
EAAutres dettes118 94761
ECTOTAL (IV)4 760 6634 786 403
EETOTAL GENERAL (I à V)1 059 089743 179
EIDont emprunts participatifs3 304 451
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services400 000400 000463 028
FJChiffres d’affaires nets400 000400 000463 028
FNProduction immobilisée204 421
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7 757
FQAutres produits1 24648
FRTotal des produits d’exploitation (I)605 667470 834
FWAutres achats et charges externes251 106316 820
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 26212 344
FYSalaires et traitements240 393216 064
FZCharges sociales86 54579 733
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 99210 930
GFTotal des charges d’exploitation (II)592 299635 892
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)13 369-165 058
GLAutres intérêts et produits assimilés462
GPTotal des produits financiers (V)462
GRIntérêts et charges assimilées5 130132
GUTotal des charges financières (VI)5 130132
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 130329
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)8 239-164 729
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 465
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital110 946
HCReprises sur provisions et transferts de charges224
HDTotal des produits exceptionnels (VII)113 635
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 5615 196
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 5615 196
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)108 074-5 196
HKImpôts sur les bénéfices (X)-225 337-193 234
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)719 302471 295
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)377 652447 986
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)341 65023 309
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche114114
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles66 5127 00073 512
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles67 7751 87869 654
0NAMORTISSEMENTS Total Général134 2888 992143 279
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 8280 du 05/07/2022
Numéro de gestion : 1994B00211
Code activité : 3320C : Réparation et installation de machines et d'équipements (NAFRev2 : 33)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement204 421114204 307
AFConcessions, brevets et droits similaires79 40473 5125 89212 892
AHFonds commercial32 46232 462
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels59 67552 6027 0735 152
ATAutres immobilisations corporelles17 05217 052
CUAutres participations323232
BDAutres titres immobilisés30 00030 000
BHAutres immobilisations financières568568568
BJTOTAL (I)423 614205 742217 87218 643
BVAvances et acomptes versés sur commandes12 44512 44512 445
BXClients et comptes rattachés656 481656 481476 974
BZAutres créances171 211171 211235 010
CFDisponibilités60660663
CHCharges constatées d’avance47447444
CJTOTAL (II)841 217841 217724 536
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 264 830205 7421 059 089743 179
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel371 969371 969
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...14 97614 976
DDRéserve légale (1)1 8611 861
DHReport à nouveau-4 432 030-4 455 339
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)341 65023 309
DLTOTAL (I)-3 701 574-4 043 224
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2562 476
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 304 4513 833 726
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 108 199746 024
DYDettes fiscales et sociales224 250204 115
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 560
EAAutres dettes118 94761
ECTOTAL (IV)4 760 6634 786 403
EETOTAL GENERAL (I à V)1 059 089743 179
EIDont emprunts participatifs3 304 451
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services400 000400 000463 028
FJChiffres d’affaires nets400 000400 000463 028
FNProduction immobilisée204 421
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7 757
FQAutres produits1 24648
FRTotal des produits d’exploitation (I)605 667470 834
FWAutres achats et charges externes251 106316 820
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 26212 344
FYSalaires et traitements240 393216 064
FZCharges sociales86 54579 733
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 99210 930
GFTotal des charges d’exploitation (II)592 299635 892
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)13 369-165 058
GLAutres intérêts et produits assimilés462
GPTotal des produits financiers (V)462
GRIntérêts et charges assimilées5 130132
GUTotal des charges financières (VI)5 130132
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 130329
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)8 239-164 729
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 465
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital110 946
HCReprises sur provisions et transferts de charges224
HDTotal des produits exceptionnels (VII)113 635
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 5615 196
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 5615 196
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)108 074-5 196
HKImpôts sur les bénéfices (X)-225 337-193 234
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)719 302471 295
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)377 652447 986
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)341 65023 309
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche114114
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles66 5127 00073 512
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles67 7751 87869 654
0NAMORTISSEMENTS Total Général134 2888 992143 279
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 8724 du 06/07/2021
Numéro de gestion : 1994B00211
Code activité : 3320C : Réparation et installation de machines et d'équipements (NAFRev2 : 33)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement204 421114204 307
AFConcessions, brevets et droits similaires79 40473 5125 89212 892
AHFonds commercial32 46232 462
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels59 67552 6027 0735 152
ATAutres immobilisations corporelles17 05217 052
CUAutres participations323232
BDAutres titres immobilisés30 00030 000
BHAutres immobilisations financières568568568
BJTOTAL (I)423 614205 742217 87218 643
BVAvances et acomptes versés sur commandes12 44512 44512 445
BXClients et comptes rattachés656 481656 481476 974
BZAutres créances171 211171 211235 010
CFDisponibilités60660663
CHCharges constatées d’avance47447444
CJTOTAL (II)841 217841 217724 536
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 264 830205 7421 059 089743 179
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel371 969371 969
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...14 97614 976
DDRéserve légale (1)1 8611 861
DHReport à nouveau-4 432 030-4 455 339
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)341 65023 309
DLTOTAL (I)-3 701 574-4 043 224
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2562 476
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 304 4513 833 726
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 108 199746 024
DYDettes fiscales et sociales224 250204 115
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 560
EAAutres dettes118 94761
ECTOTAL (IV)4 760 6634 786 403
EETOTAL GENERAL (I à V)1 059 089743 179
EIDont emprunts participatifs3 304 451
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services400 000400 000463 028
FJChiffres d’affaires nets400 000400 000463 028
FNProduction immobilisée204 421
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7 757
FQAutres produits1 24648
FRTotal des produits d’exploitation (I)605 667470 834
FWAutres achats et charges externes251 106316 820
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 26212 344
FYSalaires et traitements240 393216 064
FZCharges sociales86 54579 733
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 99210 930
GFTotal des charges d’exploitation (II)592 299635 892
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)13 369-165 058
GLAutres intérêts et produits assimilés462
GPTotal des produits financiers (V)462
GRIntérêts et charges assimilées5 130132
GUTotal des charges financières (VI)5 130132
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 130329
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)8 239-164 729
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 465
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital110 946
HCReprises sur provisions et transferts de charges224
HDTotal des produits exceptionnels (VII)113 635
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 5615 196
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 5615 196
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)108 074-5 196
HKImpôts sur les bénéfices (X)-225 337-193 234
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)719 302471 295
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)377 652447 986
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)341 65023 309
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche114114
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles66 5127 00073 512
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles67 7751 87869 654
0NAMORTISSEMENTS Total Général134 2888 992143 279
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 13172 du 05/11/2020
Numéro de gestion : 1994B00211
Code activité : 3320C : Réparation et installation de machines et d'équipements (NAFRev2 : 33)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement204 421114204 307
AFConcessions, brevets et droits similaires79 40473 5125 89212 892
AHFonds commercial32 46232 462
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels59 67552 6027 0735 152
ATAutres immobilisations corporelles17 05217 052
CUAutres participations323232
BDAutres titres immobilisés30 00030 000
BHAutres immobilisations financières568568568
BJTOTAL (I)423 614205 742217 87218 643
BVAvances et acomptes versés sur commandes12 44512 44512 445
BXClients et comptes rattachés656 481656 481476 974
BZAutres créances171 211171 211235 010
CFDisponibilités60660663
CHCharges constatées d’avance47447444
CJTOTAL (II)841 217841 217724 536
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 264 830205 7421 059 089743 179
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel371 969371 969
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...14 97614 976
DDRéserve légale (1)1 8611 861
DHReport à nouveau-4 432 030-4 455 339
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)341 65023 309
DLTOTAL (I)-3 701 574-4 043 224
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2562 476
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 304 4513 833 726
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 108 199746 024
DYDettes fiscales et sociales224 250204 115
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 560
EAAutres dettes118 94761
ECTOTAL (IV)4 760 6634 786 403
EETOTAL GENERAL (I à V)1 059 089743 179
EIDont emprunts participatifs3 304 451
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services400 000400 000463 028
FJChiffres d’affaires nets400 000400 000463 028
FNProduction immobilisée204 421
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7 757
FQAutres produits1 24648
FRTotal des produits d’exploitation (I)605 667470 834
FWAutres achats et charges externes251 106316 820
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 26212 344
FYSalaires et traitements240 393216 064
FZCharges sociales86 54579 733
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 99210 930
GFTotal des charges d’exploitation (II)592 299635 892
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)13 369-165 058
GLAutres intérêts et produits assimilés462
GPTotal des produits financiers (V)462
GRIntérêts et charges assimilées5 130132
GUTotal des charges financières (VI)5 130132
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 130329
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)8 239-164 729
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 465
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital110 946
HCReprises sur provisions et transferts de charges224
HDTotal des produits exceptionnels (VII)113 635
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 5615 196
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 5615 196
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)108 074-5 196
HKImpôts sur les bénéfices (X)-225 337-193 234
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)719 302471 295
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)377 652447 986
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)341 65023 309
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche114114
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles66 5127 00073 512
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles67 7751 87869 654
0NAMORTISSEMENTS Total Général134 2888 992143 279
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 9089 du 30/07/2019
Numéro de gestion : 1994B00211
Code activité : 3320C : Réparation et installation de machines et d'équipements (NAFRev2 : 33)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement204 421114204 307
AFConcessions, brevets et droits similaires79 40473 5125 89212 892
AHFonds commercial32 46232 462
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels59 67552 6027 0735 152
ATAutres immobilisations corporelles17 05217 052
CUAutres participations323232
BDAutres titres immobilisés30 00030 000
BHAutres immobilisations financières568568568
BJTOTAL (I)423 614205 742217 87218 643
BVAvances et acomptes versés sur commandes12 44512 44512 445
BXClients et comptes rattachés656 481656 481476 974
BZAutres créances171 211171 211235 010
CFDisponibilités60660663
CHCharges constatées d’avance47447444
CJTOTAL (II)841 217841 217724 536
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 264 830205 7421 059 089743 179
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel371 969371 969
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...14 97614 976
DDRéserve légale (1)1 8611 861
DHReport à nouveau-4 432 030-4 455 339
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)341 65023 309
DLTOTAL (I)-3 701 574-4 043 224
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2562 476
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 304 4513 833 726
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 108 199746 024
DYDettes fiscales et sociales224 250204 115
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 560
EAAutres dettes118 94761
ECTOTAL (IV)4 760 6634 786 403
EETOTAL GENERAL (I à V)1 059 089743 179
EIDont emprunts participatifs3 304 451
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services400 000400 000463 028
FJChiffres d’affaires nets400 000400 000463 028
FNProduction immobilisée204 421
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7 757
FQAutres produits1 24648
FRTotal des produits d’exploitation (I)605 667470 834
FWAutres achats et charges externes251 106316 820
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 26212 344
FYSalaires et traitements240 393216 064
FZCharges sociales86 54579 733
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 99210 930
GFTotal des charges d’exploitation (II)592 299635 892
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)13 369-165 058
GLAutres intérêts et produits assimilés462
GPTotal des produits financiers (V)462
GRIntérêts et charges assimilées5 130132
GUTotal des charges financières (VI)5 130132
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 130329
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)8 239-164 729
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 465
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital110 946
HCReprises sur provisions et transferts de charges224
HDTotal des produits exceptionnels (VII)113 635
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 5615 196
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 5615 196
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)108 074-5 196
HKImpôts sur les bénéfices (X)-225 337-193 234
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)719 302471 295
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)377 652447 986
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)341 65023 309
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche114114
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles66 5127 00073 512
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles67 7751 87869 654
0NAMORTISSEMENTS Total Général134 2888 992143 279
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 7253 du 03/07/2018
Numéro de gestion : 1994B00211
Code activité : 3320C : Réparation et installation de machines et d'équipements (NAFRev2 : 33)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement204 421114204 307
AFConcessions, brevets et droits similaires79 40473 5125 89212 892
AHFonds commercial32 46232 462
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels59 67552 6027 0735 152
ATAutres immobilisations corporelles17 05217 052
CUAutres participations323232
BDAutres titres immobilisés30 00030 000
BHAutres immobilisations financières568568568
BJTOTAL (I)423 614205 742217 87218 643
BVAvances et acomptes versés sur commandes12 44512 44512 445
BXClients et comptes rattachés656 481656 481476 974
BZAutres créances171 211171 211235 010
CFDisponibilités60660663
CHCharges constatées d’avance47447444
CJTOTAL (II)841 217841 217724 536
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 264 830205 7421 059 089743 179
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel371 969371 969
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...14 97614 976
DDRéserve légale (1)1 8611 861
DHReport à nouveau-4 432 030-4 455 339
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)341 65023 309
DLTOTAL (I)-3 701 574-4 043 224
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2562 476
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 304 4513 833 726
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 108 199746 024
DYDettes fiscales et sociales224 250204 115
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 560
EAAutres dettes118 94761
ECTOTAL (IV)4 760 6634 786 403
EETOTAL GENERAL (I à V)1 059 089743 179
EIDont emprunts participatifs3 304 451
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services400 000400 000463 028
FJChiffres d’affaires nets400 000400 000463 028
FNProduction immobilisée204 421
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7 757
FQAutres produits1 24648
FRTotal des produits d’exploitation (I)605 667470 834
FWAutres achats et charges externes251 106316 820
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 26212 344
FYSalaires et traitements240 393216 064
FZCharges sociales86 54579 733
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 99210 930
GFTotal des charges d’exploitation (II)592 299635 892
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)13 369-165 058
GLAutres intérêts et produits assimilés462
GPTotal des produits financiers (V)462
GRIntérêts et charges assimilées5 130132
GUTotal des charges financières (VI)5 130132
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 130329
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)8 239-164 729
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 465
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital110 946
HCReprises sur provisions et transferts de charges224
HDTotal des produits exceptionnels (VII)113 635
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 5615 196
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 5615 196
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)108 074-5 196
HKImpôts sur les bénéfices (X)-225 337-193 234
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)719 302471 295
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)377 652447 986
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)341 65023 309
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche114114
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles66 5127 00073 512
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles67 7751 87869 654
0NAMORTISSEMENTS Total Général134 2888 992143 279
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 8393 du 10/08/2017
Numéro de gestion : 1994B00211
Code activité : 3320C : Réparation et installation de machines et d'équipements (NAFRev2 : 33)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement204 421114204 307
AFConcessions, brevets et droits similaires79 40473 5125 89212 892
AHFonds commercial32 46232 462
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels59 67552 6027 0735 152
ATAutres immobilisations corporelles17 05217 052
CUAutres participations323232
BDAutres titres immobilisés30 00030 000
BHAutres immobilisations financières568568568
BJTOTAL (I)423 614205 742217 87218 643
BVAvances et acomptes versés sur commandes12 44512 44512 445
BXClients et comptes rattachés656 481656 481476 974
BZAutres créances171 211171 211235 010
CFDisponibilités60660663
CHCharges constatées d’avance47447444
CJTOTAL (II)841 217841 217724 536
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 264 830205 7421 059 089743 179
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel371 969371 969
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...14 97614 976
DDRéserve légale (1)1 8611 861
DHReport à nouveau-4 432 030-4 455 339
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)341 65023 309
DLTOTAL (I)-3 701 574-4 043 224
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2562 476
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 304 4513 833 726
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 108 199746 024
DYDettes fiscales et sociales224 250204 115
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 560
EAAutres dettes118 94761
ECTOTAL (IV)4 760 6634 786 403
EETOTAL GENERAL (I à V)1 059 089743 179
EIDont emprunts participatifs3 304 451
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services400 000400 000463 028
FJChiffres d’affaires nets400 000400 000463 028
FNProduction immobilisée204 421
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7 757
FQAutres produits1 24648
FRTotal des produits d’exploitation (I)605 667470 834
FWAutres achats et charges externes251 106316 820
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 26212 344
FYSalaires et traitements240 393216 064
FZCharges sociales86 54579 733
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 99210 930
GFTotal des charges d’exploitation (II)592 299635 892
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)13 369-165 058
GLAutres intérêts et produits assimilés462
GPTotal des produits financiers (V)462
GRIntérêts et charges assimilées5 130132
GUTotal des charges financières (VI)5 130132
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 130329
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)8 239-164 729
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 465
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital110 946
HCReprises sur provisions et transferts de charges224
HDTotal des produits exceptionnels (VII)113 635
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 5615 196
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 5615 196
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)108 074-5 196
HKImpôts sur les bénéfices (X)-225 337-193 234
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)719 302471 295
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)377 652447 986
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)341 65023 309
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche114114
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles66 5127 00073 512
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles67 7751 87869 654
0NAMORTISSEMENTS Total Général134 2888 992143 279

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