HUBERT CONSEILS REALISATION MOULES

Entreprise

HUBERT CONSEILS REALISATION MOULES
Dernière mise à jour : 01/06/2016

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/2007
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49516402200016 / Siren : 495164022 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 31 495164022
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
HUBERT CONSEILS REALISATION MOULES
Adresse :
VERZE
72600 SAINT-REMY-DU-VAL
Historique de l'établissement :
01/06/2016 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/2007
Dénomination : HUBERT CONSEILS REALISATION MOULES
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Sigle : H.C.R.M.
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
23/11/2009 : SubPacK
N° national/d'enregistrement : 3693197
Date de dépôt : 23/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Sacs faits de divers matériaux, à savoir sacs en matières plastiques, sacs imperméables en matières plastiques. ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacs faits de divers matériaux, cuir et imitations de cuir ; sacs imperméables ; sacs imperméables pouvant être fermés hermétiquement ; sacs de voyage ; parapluies ; sacs à dos ; sacs-banane ; fontes (autres que pour les armes) ; articles de bagages ; trousses de toilette non garnies ; sacs de sport polyvalents ; sacs fourre-tout ; attachés-cases ; portefeuilles de type porte-documents et porte-documents ; porte-monnaie, sacs à main, sacs à bandoulière, trousses à maquillage non garnies, valises, bagages de cabine, trousses fourre-tout non garnies, sacs portés sur la hanche, sacs à dos, sacs à livres, poches de ceinture, étuis porte-clés, portefeuilles, portefeuilles pour passeports ; sacoches ; sacoches (valises) ; parties et garnitures comprises dans cette classe pour tous les produits précités.

Déposant 1 : HCRM, EURL
Numéro de SIREN : 495164022
Adresse :
Hameau de VERZE
72600 SAINT REMY DU VAL
FR

Mandataire 1 : HCRM
Adresse :
Hameau de VERZE
72600 SAINT REMY DU VAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 873749
Date de demande : 02/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

23/11/2009 : SubPacK
N° national/d'enregistrement : 3693197
Date de dépôt : 23/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Sacs faits de divers matériaux, à savoir sacs en matières plastiques, sacs imperméables en matières plastiques. ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacs faits de divers matériaux, cuir et imitations de cuir ; sacs imperméables ; sacs imperméables pouvant être fermés hermétiquement ; sacs de voyage ; parapluies ; sacs à dos ; sacs-banane ; fontes (autres que pour les armes) ; articles de bagages ; trousses de toilette non garnies ; sacs de sport polyvalents ; sacs fourre-tout ; attachés-cases ; portefeuilles de type porte-documents et porte-documents ; porte-monnaie, sacs à main, sacs à bandoulière, trousses à maquillage non garnies, valises, bagages de cabine, trousses fourre-tout non garnies, sacs portés sur la hanche, sacs à dos, sacs à livres, poches de ceinture, étuis porte-clés, portefeuilles, portefeuilles pour passeports ; sacoches ; sacoches (valises) ; parties et garnitures comprises dans cette classe pour tous les produits précités.

Déposant 1 : HCRM, EURL
Numéro de SIREN : 495164022
Adresse :
Hameau de VERZE
72600 SAINT REMY DU VAL
FR

Mandataire 1 : HCRM
Adresse :
Hameau de VERZE
72600 SAINT REMY DU VAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

18/09/2007 : CLICKETANCHE
N° national/d'enregistrement : 3524970
Date de dépôt : 18/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 18/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pochettes étanches en plastique.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-documents étanches en plastique.

Déposant 1 : HUBERT CONSEILS REALISATION MOULES EURL
Numéro de SIREN : 495164022

Mandataire 1 : CABINET ROMAN Iannis ROMAN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-43
Date du BOPI : 26/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-08

Publications au Bodacc :
24/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3685
NOJO : 7202MYG31024300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Mans 495 164 022
Dénomination : HUBERT CONSEILS REALISATION MOULES
Sigle : H.C.R.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
04/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4479
NOJO : 7202MYG28615000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Mans 495 164 022
Dénomination : HUBERT CONSEILS REALISATION MOULES
Sigle : H.C.R.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
19/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11612
NOJO : 7202MYG27182400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Mans 495 164 022
Dénomination : HUBERT CONSEILS REALISATION MOULES
Sigle : H.C.R.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
28/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3155
NOJO : 7202MYG25343100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019

Numéro d'identification : RCS Le Mans 495 164 022
Dénomination : HUBERT CONSEILS REALISATION MOULES
Sigle : H.C.R.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
07/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7803
NOJO : 720224058500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018

Numéro d'identification : RCS Le Mans 495 164 022
Dénomination : HUBERT CONSEILS REALISATION MOULES
Sigle : H.C.R.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
30/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7194
NOJO : 720222277200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017

Numéro d'identification : RCS Le Mans 495 164 022
Dénomination : HUBERT CONSEILS REALISATION MOULES
Sigle : H.C.R.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
28/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2702
NOJO : 720220761300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016

Numéro d'identification : RCS Le Mans 495 164 022
Dénomination : HUBERT CONSEILS REALISATION MOULES
Sigle : H.C.R.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
19/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7535
NOJO : 720219023400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Le Mans 495 164 022
Dénomination : HUBERT CONSEILS REALISATION MOULES
Sigle : H.C.R.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
04/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7320
NOJO : 720217763500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Le Mans 495 164 022
Dénomination : HUBERT CONSEILS REALISATION MOULES
Sigle : H.C.R.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
17/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9034
NOJO : 720216137700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Le Mans 495 164 022
Dénomination : HUBERT CONSEILS REALISATION MOULES
Sigle : H.C.R.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
06/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8819
NOJO : BXC12300018367J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Le Mans 495 164 022
Dénomination : HUBERT CONSEILS REALISATION MOULES
Sigle : H.C.R.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
17/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7750
NOJO : BXC112770012759
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Le Mans 495 164 022
Dénomination : HUBERT CONSEILS REALISATION MOULES
Sigle : H.C.R.M.
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
20/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12969
NOJO : BXC10337012461I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Le Mans 495 164 022
Dénomination : HUBERT CONSEILS REALISATION MOULES
Sigle : H.C.R.M.
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
28/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7597
NOJO : BXC09348004962U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Le Mans 495 164 022
Dénomination : HUBERT CONSEILS REALISATION MOULES
Sigle : H.C.R.M.
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Adresse :
Verzé
72600 Saint-rémy-du-Val
28/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4384
NOJO : BXC08352006680M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MAMERS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Mamers 495 164 022
Dénomination : HUBERT CONSEILS REALISATION MOULES
Sigle : H.C.R.M.
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Adresse :
Verzé,
72600 Saint-rémy-du-Val
Historique de l'unité légale :
25/02/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Représentants légaux :
16/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2007B40046
Type : Personne Physique

Nom : HUBERT Thierry Alain Patrice
Né le 27/09/1971 à LIVRY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
LE BAS MOULIN
72600 SAINT REMY DU VAL
FRANCE
Dépôts des actes :
25/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2007B40046
Dépôt : N°7201527 déposé le 19/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
19/03/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2007B40046
Dépôt : N°7201166 déposé le 30/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2007B40046
Dépôt : N°7201527 déposé le 19/09/2008
Etat : Déposé
Etablissements :
16/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2007B40046
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Verzé
72600 Saint-Remy-du-val
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2007
Activité : Conseil en ingénierie et services aux entreprises achat revente de pièces en plasturgie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
16/12/2016 : Ajout
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Mamers ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce du Mans. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Mans décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
16/12/2016 : HUBERT CONSEILS REALISATION MOULES
Greffe : Le Mans (7202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : H.C.R.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/03/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2007
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2007B40046
Dépôt : N°7631 déposé le 16/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2007B40046
Dépôt : N°7154 déposé le 10/11/2015
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2007B40046
Dépôt : N°342 déposé le 20/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2007B40046
Dépôt : N°6747 déposé le 25/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2007B40046
Dépôt : N°5675 déposé le 19/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2007B40046
Dépôt : N°4974 déposé le 14/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2007B40046
Dépôt : N°5918 déposé le 22/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2007B40046
Dépôt : N°5791 déposé le 23/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2007B40046
Dépôt : N°7201654 déposé le 07/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LE MANS (7202)
Numéro de dépôt : 2848 du 19/05/2023
Numéro de gestion : 2007B40046
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires24 32020 7783 5424 714
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels117 47386 13531 33830 851
ATAutres immobilisations corporelles18 46114 5783 8833 988
BHAutres immobilisations financières250250250
BJTOTAL (I)160 504121 49139 01339 803
BLMatières premières, approvisionnements8 6333 3665 2674 126
BNEn cours de production de biens4 7724 7724 772
BRProduits intermédiaires et finis1 023600423
BXClients et comptes rattachés19 13519 13532 715
BZAutres créances683683344
CFDisponibilités39 28639 28616 677
CHCharges constatées d’avance1 2681 2681 103
CJTOTAL (II)74 8003 96670 83359 736
COTOTAL GENERAL (0 à V)235 304125 457109 84799 539
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 5007 500
DDRéserve légale (1)750750
DGAutres réserves63 53754 007
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 5889 530
DLTOTAL (I)76 37571 787
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)18 74415 950
DVEmprunts et dettes financières divers (4)482
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 0571 685
DYDettes fiscales et sociales12 66710 036
ECTOTAL (IV)33 47227 752
EETOTAL GENERAL (I à V)109 84799 539
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises7002 190
FDProduction vendue biens207 672165 454
FJChiffres d’affaires nets208 372167 644
FOSubventions d’exploitation667857
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)209 051168 501
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)6612 696
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 1016 904
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 564-220
FWAutres achats et charges externes111 58870 060
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 1082 834
FYSalaires et traitements48 54347 150
FZCharges sociales19 52712 286
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions16 67521 184
GFTotal des charges d’exploitation (II)203 639162 894
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)5 4125 607
GUTotal des charges financières (VI)344459
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-344-459
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)5 0685 148
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 500
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 695
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)5 805
HKImpôts sur les bénéfices (X)4801 423
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)209 051176 001
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)204 463166 471
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 5889 530
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles19 6071 17120 778
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles85 21015 503100 713
0NAMORTISSEMENTS Total Général104 81616 675121 491
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LE MANS (7202)
Numéro de dépôt : 9919 du 29/12/2021
Numéro de gestion : 2007B40046
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires24 32020 7783 5424 714
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels117 47386 13531 33830 851
ATAutres immobilisations corporelles18 46114 5783 8833 988
BHAutres immobilisations financières250250250
BJTOTAL (I)160 504121 49139 01339 803
BLMatières premières, approvisionnements8 6333 3665 2674 126
BNEn cours de production de biens4 7724 7724 772
BRProduits intermédiaires et finis1 023600423
BXClients et comptes rattachés19 13519 13532 715
BZAutres créances683683344
CFDisponibilités39 28639 28616 677
CHCharges constatées d’avance1 2681 2681 103
CJTOTAL (II)74 8003 96670 83359 736
COTOTAL GENERAL (0 à V)235 304125 457109 84799 539
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 5007 500
DDRéserve légale (1)750750
DGAutres réserves63 53754 007
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 5889 530
DLTOTAL (I)76 37571 787
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)18 74415 950
DVEmprunts et dettes financières divers (4)482
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 0571 685
DYDettes fiscales et sociales12 66710 036
ECTOTAL (IV)33 47227 752
EETOTAL GENERAL (I à V)109 84799 539
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises7002 190
FDProduction vendue biens207 672165 454
FJChiffres d’affaires nets208 372167 644
FOSubventions d’exploitation667857
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)209 051168 501
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)6612 696
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 1016 904
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 564-220
FWAutres achats et charges externes111 58870 060
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 1082 834
FYSalaires et traitements48 54347 150
FZCharges sociales19 52712 286
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions16 67521 184
GFTotal des charges d’exploitation (II)203 639162 894
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)5 4125 607
GUTotal des charges financières (VI)344459
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-344-459
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)5 0685 148
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 500
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 695
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)5 805
HKImpôts sur les bénéfices (X)4801 423
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)209 051176 001
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)204 463166 471
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 5889 530
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles19 6071 17120 778
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles85 21015 503100 713
0NAMORTISSEMENTS Total Général104 81616 675121 491
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LE MANS (7202)
Numéro de dépôt : 1814 du 16/03/2021
Numéro de gestion : 2007B40046
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires24 32020 7783 5424 714
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels117 47386 13531 33830 851
ATAutres immobilisations corporelles18 46114 5783 8833 988
BHAutres immobilisations financières250250250
BJTOTAL (I)160 504121 49139 01339 803
BLMatières premières, approvisionnements8 6333 3665 2674 126
BNEn cours de production de biens4 7724 7724 772
BRProduits intermédiaires et finis1 023600423
BXClients et comptes rattachés19 13519 13532 715
BZAutres créances683683344
CFDisponibilités39 28639 28616 677
CHCharges constatées d’avance1 2681 2681 103
CJTOTAL (II)74 8003 96670 83359 736
COTOTAL GENERAL (0 à V)235 304125 457109 84799 539
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 5007 500
DDRéserve légale (1)750750
DGAutres réserves63 53754 007
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 5889 530
DLTOTAL (I)76 37571 787
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)18 74415 950
DVEmprunts et dettes financières divers (4)482
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 0571 685
DYDettes fiscales et sociales12 66710 036
ECTOTAL (IV)33 47227 752
EETOTAL GENERAL (I à V)109 84799 539
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises7002 190
FDProduction vendue biens207 672165 454
FJChiffres d’affaires nets208 372167 644
FOSubventions d’exploitation667857
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)209 051168 501
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)6612 696
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 1016 904
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 564-220
FWAutres achats et charges externes111 58870 060
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 1082 834
FYSalaires et traitements48 54347 150
FZCharges sociales19 52712 286
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions16 67521 184
GFTotal des charges d’exploitation (II)203 639162 894
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)5 4125 607
GUTotal des charges financières (VI)344459
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-344-459
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)5 0685 148
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 500
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 695
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)5 805
HKImpôts sur les bénéfices (X)4801 423
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)209 051176 001
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)204 463166 471
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 5889 530
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles19 6071 17120 778
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles85 21015 503100 713
0NAMORTISSEMENTS Total Général104 81616 675121 491
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LE MANS (7202)
Numéro de dépôt : 269 du 06/01/2020
Numéro de gestion : 2007B40046
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires24 32020 7783 5424 714
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels117 47386 13531 33830 851
ATAutres immobilisations corporelles18 46114 5783 8833 988
BHAutres immobilisations financières250250250
BJTOTAL (I)160 504121 49139 01339 803
BLMatières premières, approvisionnements8 6333 3665 2674 126
BNEn cours de production de biens4 7724 7724 772
BRProduits intermédiaires et finis1 023600423
BXClients et comptes rattachés19 13519 13532 715
BZAutres créances683683344
CFDisponibilités39 28639 28616 677
CHCharges constatées d’avance1 2681 2681 103
CJTOTAL (II)74 8003 96670 83359 736
COTOTAL GENERAL (0 à V)235 304125 457109 84799 539
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 5007 500
DDRéserve légale (1)750750
DGAutres réserves63 53754 007
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 5889 530
DLTOTAL (I)76 37571 787
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)18 74415 950
DVEmprunts et dettes financières divers (4)482
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 0571 685
DYDettes fiscales et sociales12 66710 036
ECTOTAL (IV)33 47227 752
EETOTAL GENERAL (I à V)109 84799 539
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises7002 190
FDProduction vendue biens207 672165 454
FJChiffres d’affaires nets208 372167 644
FOSubventions d’exploitation667857
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)209 051168 501
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)6612 696
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 1016 904
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 564-220
FWAutres achats et charges externes111 58870 060
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 1082 834
FYSalaires et traitements48 54347 150
FZCharges sociales19 52712 286
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions16 67521 184
GFTotal des charges d’exploitation (II)203 639162 894
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)5 4125 607
GUTotal des charges financières (VI)344459
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-344-459
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)5 0685 148
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 500
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 695
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)5 805
HKImpôts sur les bénéfices (X)4801 423
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)209 051176 001
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)204 463166 471
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 5889 530
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles19 6071 17120 778
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles85 21015 503100 713
0NAMORTISSEMENTS Total Général104 81616 675121 491
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LE MANS (7202)
Numéro de dépôt : 494 du 04/02/2019
Numéro de gestion : 2007B40046
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires24 32020 7783 5424 714
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels117 47386 13531 33830 851
ATAutres immobilisations corporelles18 46114 5783 8833 988
BHAutres immobilisations financières250250250
BJTOTAL (I)160 504121 49139 01339 803
BLMatières premières, approvisionnements8 6333 3665 2674 126
BNEn cours de production de biens4 7724 7724 772
BRProduits intermédiaires et finis1 023600423
BXClients et comptes rattachés19 13519 13532 715
BZAutres créances683683344
CFDisponibilités39 28639 28616 677
CHCharges constatées d’avance1 2681 2681 103
CJTOTAL (II)74 8003 96670 83359 736
COTOTAL GENERAL (0 à V)235 304125 457109 84799 539
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 5007 500
DDRéserve légale (1)750750
DGAutres réserves63 53754 007
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 5889 530
DLTOTAL (I)76 37571 787
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)18 74415 950
DVEmprunts et dettes financières divers (4)482
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 0571 685
DYDettes fiscales et sociales12 66710 036
ECTOTAL (IV)33 47227 752
EETOTAL GENERAL (I à V)109 84799 539
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises7002 190
FDProduction vendue biens207 672165 454
FJChiffres d’affaires nets208 372167 644
FOSubventions d’exploitation667857
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)209 051168 501
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)6612 696
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 1016 904
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 564-220
FWAutres achats et charges externes111 58870 060
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 1082 834
FYSalaires et traitements48 54347 150
FZCharges sociales19 52712 286
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions16 67521 184
GFTotal des charges d’exploitation (II)203 639162 894
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)5 4125 607
GUTotal des charges financières (VI)344459
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-344-459
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)5 0685 148
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 500
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 695
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)5 805
HKImpôts sur les bénéfices (X)4801 423
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)209 051176 001
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)204 463166 471
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 5889 530
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles19 6071 17120 778
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles85 21015 503100 713
0NAMORTISSEMENTS Total Général104 81616 675121 491
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