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de Montsapey

HYDROVALOR

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 28/12/1995
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39034723500025 / Siren : 390347235 / NIC : 00025
N° de TVA : FR 2 390347235
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 27/10/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
HYDROVALOR
Adresse :
CHARENCY VEZIN COMMUNES DE VILLE
54260 CHARENCY-VEZIN
Historique de l'établissement :
01/01/2016 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/02/2015 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev1 : 40.1A)
28/12/1995 : état administratif, caractère employeur
Etat administratif : Ouvert
Caractère employeur : Non
Liens de succession de l'établissement :
21/12/1998 : Succession
Prédécesseur : HYDROVALOR
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/09/1992
Dénomination : HYDROVALOR
Dénomination usuelle: MOULIN BATTIN
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
04/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8132
NOJO : 540100000234290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VAL DE BRIEY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Val de Briey 390 347 235
Dénomination : HYDROVALOR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
29/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8008
NOJO : 540100000199020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VAL DE BRIEY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Val de Briey 390 347 235
Dénomination : HYDROVALOR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°1582
NOJO : 054010000017916
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY (54)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Val de Briey 390 347 235
Dénomination : HYDROVALOR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CHALOT Jean François Marcel nom d'usage : CHALOT devient président.
Société en nom collectif ANTHYLLIS n'est plus gérant
18/04/2019 : Modifications générales

Annonce N°2365
NOJO : 054010000012831
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY (54)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Val de Briey 390 347 235
Dénomination : HYDROVALOR
Forme juridique : Société en Nom Collectif

Administration :
CHALOT Jean François Marcel nom d'usage : CHALOT n'est plus gérant.
Société en nom collectif ANTHYLLIS devient gérant
20/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4887
NOJO : 540100000075480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VAL DE BRIEY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Val de Briey 390 347 235
Dénomination : HYDROVALOR
Forme juridique : Société en Nom Collectif
26/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5655
NOJO : 540113382000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Briey 390 347 235
Dénomination : HYDROVALOR
Forme juridique : Société en nom collectif
25/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3386
NOJO : 540111224000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Briey 390 347 235
Dénomination : HYDROVALOR
Forme juridique : Société en nom collectif
28/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°1327
NOJO : BXB150210003996
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY (54)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Briey 390 347 235
Dénomination : HYDROVALOR
Forme juridique : Société en nom collectif
Montant du capital : 9666 EUR
08/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8663
NOJO : 540173640000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Briey 390 347 235
Dénomination : HYDROVALOR
Forme juridique : Société en nom collectif
21/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8152
NOJO : 540147230000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Briey 390 347 235
Dénomination : HYDROVALOR
Forme juridique : Société en nom collectif
31/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7466
NOJO : BXC12202007113N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Briey 390 347 235
Dénomination : HYDROVALOR
Forme juridique : Société en nom collectif
22/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2431
NOJO : BXC11217005529G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Briey 390 347 235
Dénomination : HYDROVALOR
Forme juridique : Société en nom collectif

Adresse :
Communes de Villette et Charency Vézin
54260 Charency-Vezin
Historique de l'unité légale :
16/10/2020 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/03/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev1 : 40.1A)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Production et distribution d'électricité (NAF1993 : 40.1Z)
01/01/1998 : dénomination
Dénomination : HYDROVALOR
Représentants légaux :
09/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Type : Personne Physique

Nom : CHALOT Jean François Marcel
Né le 15/01/1956 à Pau (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
3 Rue Traversière
78430 Louveciennes
France
15/06/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Type : Personne Morale

Nom : ANTHYLLIS
Siren : 351601331
Forme juridique : Société en nom collectif
Qualité : gérant

Adresse :
28 Rue De Voisins
78430 Louveciennes
France
15/06/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Type : Personne Physique

Nom : CHALOT Jean François Marcel
Né le 15/01/1956 à Pau (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
3 Rue Traversière
78430 Louveciennes
France
15/06/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Type : Personne Morale

Nom : ANTHYLLIS
Qualité : Associé

Adresse :
Place Gabriel Péri
92310 Sèvres
France
15/06/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Type : Personne Morale

Nom : ANTHYLLIS
Siren : 351601331
Forme juridique : Société en nom collectif
Qualité : gérant

Adresse :
28 Rue De Voisins
78430 Louveciennes
France
15/06/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Type : Personne Physique

Nom : CHALOT Jean François Marcel
Né le 15/01/1956 à Pau (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
3 Rue Traversière
78430 Louveciennes
France
15/06/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Type : Personne Morale

Nom : ANTHYLLIS
Qualité : Associé

Adresse :
Place Gabriel Péri
92310 Sèvres
France
30/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Type : Personne Physique

Nom : CHALOT Jean François Marcel
Né le 15/01/1956 à Pau (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
3 Rue Traversière
78430 Louveciennes
France
30/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Type : Personne Physique

Nom : CHALOT Jean François Marcel
Né le 15/01/1956 à Pau (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
3 Rue Traversière
78430 Louveciennes
France
30/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Type : Personne Morale

Nom : ANTHYLLIS
Qualité : Associé

Adresse :
Place Gabriel Péri
92310 Sèvres
France
Dépôts des actes :
16/10/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Dépôt : N°000954 déposé le 19/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
16/10/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Dépôt : N°000954 déposé le 19/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
19/06/2020 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Dépôt : N°000549 déposé le 04/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
19/06/2020 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Dépôt : N°000954 déposé le 19/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
02/07/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Dépôt : N°001014 déposé le 10/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
01/03/2019 : Décision(s) des associés
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Dépôt : N°000336 déposé le 11/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/03/2019 : Décision(s) des associés
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Dépôt : N°000336 déposé le 11/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Dépôt : N°000040 déposé le 15/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
16/12/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Dépôt : N°000040 déposé le 15/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
16/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Dépôt : N°000040 déposé le 15/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
16/12/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Dépôt : N°000040 déposé le 15/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
16/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Dépôt : N°000040 déposé le 15/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
16/12/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Dépôt : N°000040 déposé le 15/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
29/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Dépôt : N°220532 déposé le 21/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
29/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Dépôt : N°220532 déposé le 21/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
29/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Dépôt : N°220532 déposé le 21/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
21/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Dépôt : N°990078 déposé le 02/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
21/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Dépôt : N°990078 déposé le 02/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
21/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Dépôt : N°990078 déposé le 02/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
Etablissements :
09/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Type : Siège

Adresse :
CHARENCY VÉZIN COMMUNES DE VILLETTE
54260 Charency-Vezin
France
09/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Type : Etablissement principal

Adresse :
CHARENCY VÉZIN COMMUNES DE VILLETTE
54260 Charency-Vezin
France
Enseigne : "MOULIN BATTIN"
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/12/1995
Activité : Exploitation d'une centrale hydroélectrique, production et vente de courant électrique sous quelque forme que ce soit
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Route de Pierrepont
54260 Longuyon
France
Enseigne : "LA PLATINERIE"
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Exploitation d'une centrale hydroélectrique, production et vente de courant électrique sous quelque forme que ce soit.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/06/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Type : Siège

Adresse :
CHARENCY VÉZIN COMMUNES DE VILLETTE
54260 Charency-Vezin
France
15/06/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Type : Etablissement principal

Adresse :
CHARENCY VÉZIN COMMUNES DE VILLETTE
54260 Charency-Vezin
France
Enseigne : "MOULIN BATTIN"
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/12/1995
Activité : Exploitation d'une centrale hydroélectrique, production et vente de courant électrique sous quelque forme que ce soit
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/06/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Route de Pierrepont
54260 Longuyon
France
Enseigne : "LA PLATINERIE"
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Exploitation d'une centrale hydroélectrique, production et vente de courant électrique sous quelque forme que ce soit.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Type : Siège

Adresse :
CHARENCY VÉZIN COMMUNES DE VILLETTE
54260 Charency-Vezin
France
30/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Type : Etablissement principal

Adresse :
CHARENCY VÉZIN COMMUNES DE VILLETTE
54260 Charency-Vezin
France
Enseigne : "MOULIN BATTIN"
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/12/1995
Activité : Exploitation d'une centrale hydroélectrique, production et vente de courant électrique sous quelque forme que ce soit
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Route de Pierrepont
54260 Longuyon
France
Enseigne : "LA PLATINERIE"
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Exploitation d'une centrale hydroélectrique, production et vente de courant électrique sous quelque forme que ce soit.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
09/07/2021 : Ajout
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité : 28/12/1995.
09/07/2021 : Ajout
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F96/000002
Date d’ajout de l’observation : 13/03/1996
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 13/03/1996 : JOURNAL : LE REPUBLICAIN LORRAIN TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL de 92310 SEVRES 119-121 Grande Rue à CHARENCY VEZIN (54) à compter du 21 DECEMBRE 1998
15/06/2017 : Ajout
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité : 28/12/1995.
15/06/2017 : Ajout
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F96/000002
Date d’ajout de l’observation : 13/03/1996
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 13/03/1996 : JOURNAL : LE REPUBLICAIN LORRAIN TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL de 92310 SEVRES 119-121 Grande Rue à CHARENCY VEZIN (54) à compter du 21 DECEMBRE 1998
30/06/2016 : Ajout
Greffe : Briey (5401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité : 28/12/1995.
30/06/2016 : Ajout
Greffe : Briey (5401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F96/000002
Date d’ajout de l’observation : 13/03/1996
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 13/03/1996 : JOURNAL : LE REPUBLICAIN LORRAIN TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL de 92310 SEVRES 119-121 Grande Rue à CHARENCY VEZIN (54) à compter du 21 DECEMBRE 1998
Personnes morales :
09/07/2021 : HYDROVALOR
Greffe : Val de Briey (5401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Exploitation d'une centrale hydroélectrique, production et vente de courant électrique sous quelque forme que ce soit

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/03/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 9666.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 96 années
15/06/2017 : HYDROVALOR
Greffe : Val de Briey (5401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société en nom collectif
Activité principale : Exploitation d'une centrale hydroélectrique, production et vente de courant électrique sous quelque forme que ce soit

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/03/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 9666.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 96 années
30/06/2016 : HYDROVALOR
Greffe : Briey (5401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société en nom collectif
Activité principale : Exploitation d'une centrale hydroélectrique, production et vente de courant électrique sous quelque forme que ce soit

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/03/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 9666.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 96 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Dépôt : N°000675 déposé le 09/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Dépôt : N°000567 déposé le 15/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Dépôt : N°000567 déposé le 15/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Dépôt : N°000757 déposé le 30/06/2016
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Dépôt : N°000757 déposé le 30/06/2016
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Dépôt : N°000757 déposé le 30/06/2016
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Dépôt : N°001432 déposé le 20/10/2015
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Dépôt : N°001432 déposé le 20/10/2015
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Dépôt : N°001432 déposé le 20/10/2015
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Dépôt : N°000607 déposé le 01/07/2014
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Dépôt : N°000607 déposé le 01/07/2014
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Dépôt : N°000607 déposé le 01/07/2014
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Dépôt : N°000501 déposé le 08/07/2013
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Dépôt : N°000501 déposé le 08/07/2013
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Dépôt : N°000501 déposé le 08/07/2013
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Dépôt : N°000526 déposé le 02/07/2012
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Dépôt : N°000526 déposé le 02/07/2012
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Dépôt : N°000526 déposé le 02/07/2012
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Dépôt : N°010688 déposé le 05/07/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Dépôt : N°010688 déposé le 05/07/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1996B00034
Dépôt : N°010688 déposé le 05/07/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : BRIEY (5401)
Numéro de dépôt : B2022/000793 du 08/07/2022
Numéro de gestion : 1996B00034
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres11 995
028Immobilisations corporelles543 675429 210114 465113 933
044Total Actif Immobilisé543 675429 210114 465125 928
068Créances – Clients et comptes rattachés12 71812 71810 918
072Créances – Autres5 5055 50516 256
084Disponibilités88 75988 759130 652
092Charges constatées d’avance11 90911 90912 021
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance118 891118 891169 847
110Total général Actif662 566429 210233 356295 775
120Capital social ou individuel210 488210 488
134Report à nouveau-10 184-180
136Résultat de l’exercice-5 904-10 005
142Total des capitaux propres - Total I194 400200 304
166Fournisseurs et comptes rattachés33 65970 412
172Autres dettes5 29825 059
176Total des dettes38 95695 471
180Total général Passif233 356295 775
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice31 050
199Dont comptes courant d’associés débiteurs149
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
214Production vendue de biens – France81 71178 765
218Production vendue de services - France15 13314 810
230Autres produits8 621
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 105 46593 575
242Autres charges externes* 64 75473 550
243(dont taxe professionnelle) 2 979
244Impôts, taxes et versements assimilés4 4191 713
250Rémunérations du personnel 8 7118 957
252Charges sociales 3 055492
254Dotations aux amortissements 30 51325 574
262Autres charges 23
264Total des charges d’exploitation 111 454110 290
270Résultat d’exploitation -5 989-16 715
280Produits financiers 149148
290Produits exceptionnels 6 562
294Charges financières 63
310Bénéfice ou perte -5 904-10 005
CodeLibellé du posteMontant année N
414DIMINUTIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations incorporelles 12 000
442AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations techniques matériel et outillage 31 050
490Total Immobilisations (Valeur brute) 524 625
492Total Immobilisations (Augmentations) 31 050
494Total Immobilisations (Diminutions) 12 000
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : BRIEY (5401)
Numéro de dépôt : B2021/000675 du 09/07/2021
Numéro de gestion : 1996B00034
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres11 995
028Immobilisations corporelles543 675429 210114 465113 933
044Total Actif Immobilisé543 675429 210114 465125 928
068Créances – Clients et comptes rattachés12 71812 71810 918
072Créances – Autres5 5055 50516 256
084Disponibilités88 75988 759130 652
092Charges constatées d’avance11 90911 90912 021
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance118 891118 891169 847
110Total général Actif662 566429 210233 356295 775
120Capital social ou individuel210 488210 488
134Report à nouveau-10 184-180
136Résultat de l’exercice-5 904-10 005
142Total des capitaux propres - Total I194 400200 304
166Fournisseurs et comptes rattachés33 65970 412
172Autres dettes5 29825 059
176Total des dettes38 95695 471
180Total général Passif233 356295 775
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice31 050
199Dont comptes courant d’associés débiteurs149
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
214Production vendue de biens – France81 71178 765
218Production vendue de services - France15 13314 810
230Autres produits8 621
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 105 46593 575
242Autres charges externes* 64 75473 550
243(dont taxe professionnelle) 2 979
244Impôts, taxes et versements assimilés4 4191 713
250Rémunérations du personnel 8 7118 957
252Charges sociales 3 055492
254Dotations aux amortissements 30 51325 574
262Autres charges 23
264Total des charges d’exploitation 111 454110 290
270Résultat d’exploitation -5 989-16 715
280Produits financiers 149148
290Produits exceptionnels 6 562
294Charges financières 63
310Bénéfice ou perte -5 904-10 005
CodeLibellé du posteMontant année N
414DIMINUTIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations incorporelles 12 000
442AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations techniques matériel et outillage 31 050
490Total Immobilisations (Valeur brute) 524 625
492Total Immobilisations (Augmentations) 31 050
494Total Immobilisations (Diminutions) 12 000
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : BRIEY (5401)
Numéro de dépôt : B2017/000567 du 15/06/2017
Numéro de gestion : 1996B00034
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres11 995
028Immobilisations corporelles543 675429 210114 465113 933
044Total Actif Immobilisé543 675429 210114 465125 928
068Créances – Clients et comptes rattachés12 71812 71810 918
072Créances – Autres5 5055 50516 256
084Disponibilités88 75988 759130 652
092Charges constatées d’avance11 90911 90912 021
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance118 891118 891169 847
110Total général Actif662 566429 210233 356295 775
120Capital social ou individuel210 488210 488
134Report à nouveau-10 184-180
136Résultat de l’exercice-5 904-10 005
142Total des capitaux propres - Total I194 400200 304
166Fournisseurs et comptes rattachés33 65970 412
172Autres dettes5 29825 059
176Total des dettes38 95695 471
180Total général Passif233 356295 775
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice31 050
199Dont comptes courant d’associés débiteurs149
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
214Production vendue de biens – France81 71178 765
218Production vendue de services - France15 13314 810
230Autres produits8 621
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 105 46593 575
242Autres charges externes* 64 75473 550
243(dont taxe professionnelle) 2 979
244Impôts, taxes et versements assimilés4 4191 713
250Rémunérations du personnel 8 7118 957
252Charges sociales 3 055492
254Dotations aux amortissements 30 51325 574
262Autres charges 23
264Total des charges d’exploitation 111 454110 290
270Résultat d’exploitation -5 989-16 715
280Produits financiers 149148
290Produits exceptionnels 6 562
294Charges financières 63
310Bénéfice ou perte -5 904-10 005
CodeLibellé du posteMontant année N
414DIMINUTIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations incorporelles 12 000
442AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations techniques matériel et outillage 31 050
490Total Immobilisations (Valeur brute) 524 625
492Total Immobilisations (Augmentations) 31 050
494Total Immobilisations (Diminutions) 12 000
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