HYLTEL-GROUPE ISAGRI MEDIA- TERRE-NET MEDIA-NGPA ANNONCES

Entreprise

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  4. HYLTEL-GROUPE ISAGRI MEDIA- TERRE-NET MEDIA-NGPA ANNONCES
HYLTEL-GROUPE ISAGRI MEDIA- TERRE-NET MEDIA-NGPA ANNONCES
Dernière mise à jour : 10/10/2017

Informations de l'établissement :
Date de création : 10/05/2017
Dénomination usuelle : HYLTEL-GROUPE ISAGRI MEDIA- TERRE-NET MEDIA-NGPA ANNONCES
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 82960659900019 / Siren : 829606599 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 17 829606599
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
58 : Édition
Cette division comprend l’édition de livres, de brochures, de prospectus, de dictionnaires, d’encyclopédies, de cartes géographiques, d’atlas et de plans, l’édition de journaux et de publications périodiques, l’édition de réper- toires et de listes d’adresses et d’autres activités d’édition, ainsi que l’édition de logiciels. Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) associée aux jeux électroniques et autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette division comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.), à l’excep- tion de l’édition de films. Cette division ne comprend pas :
- l’édition de films sur vidéocassettes, DVD ou supports similaires (cf. 59)
- la production de matrices d’enregistrements ou de matériel audio (cf. 59)
- les activités d’imprimerie (cf. 18.11Z et 18.12Z)
- la reproduction en série de supports enregistrés (cf. 18.20Z)
58.1 : Édition de livres et périodiques et autres activités d'édition
Ce groupe comprend l’édition de livres, de journaux et de publications périodiques, de répertoires et de listes d’adresses et d’autres ouvrages, tels que photos, gravures et cartes postales, calendriers, formulaires, affiches et reproductions d’œuvres d’art. Ces produits se caractérisent par le niveau de créativité intellectuelle requis pour leur développement et sont généralement protégés par des droits de propriété intellectuelle (copyright). Remarque : Le classement d’une unité dans le groupe 58.1 est indépendant de la part des recettes provenant des annonces publicitaires ou des petites annonces.
58.14 : Édition de revues et périodiques
58.14Z : Édition de revues et périodiques
Cette sous-classe comprend :
- l’édition de magazines, revues et d’autres périodiques, de caractère technique,professionnel ou d’intérêt général, paraissant moins de quatre fois par semaine. Ces informations peuvent être publiées sous forme imprimée ou électronique, y compris sur Internet

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’édition de programmes pour les émissions de radio ou de télévision Produits associés : 58.14.11, 58.14.12, 58.14.19, 58.14.20, 58.14.31, 58.14.32, 58.14.40
Coordonnées de l'établissement :
HYLTEL-GROUPE ISAGRI MEDIA- TERRE-NET MEDIA-…
Adresse :
AVEN DES CENSIVES
60000 TILLE
Historique de l'établissement :
02/08/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
10/10/2017 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : HYLTEL-GROUPE ISAGRI MEDIA- TERRE-NET MEDIA-NGPA ANNONCES
06/07/2017 : activité principale
Activité principale : Édition de revues et périodiques (NAFRev2 : 58.14Z)
01/07/2017 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : NGPA ANNONCES
Informations de l'unité légale :
Date de création : 10/05/2017
Dénomination : MEDIA DATA SERVICES
Activité principale : Édition de revues et périodiques (NAFRev2 : 58.14Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
HYLTEL-GROUPE ISAGRI MEDIA- TERRE-NET MEDIA-NGPA ANNONCES - Tillé (siège)MEDIA DATA SERVICES - Le Rheu
Marques françaises :
17/02/2012 : AGRICARTE
N° national/d'enregistrement : 3898963
Date de dépôt : 17/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifis de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs. Programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos.
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis).
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systémes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception (élaboration) de logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), hébergement de sites informatiques, conception de sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, M. JULIEN Gérard
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726627
Date de demande : 22/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2800255
Date de demande : 24/12/2021
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022

04/07/2011 : TERRE-NET INFOS
N° national/d'enregistrement : 3844201
Date de dépôt : 04/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifis de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis).
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systémes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception (élaboration) de logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), hébergement de sites informatiques, conception de sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, M. JULIEN Gérard
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 757855
Date de demande : 27/05/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2775356
Date de demande : 05/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

21/03/2011 : WEB-AGRI LE WEB AGRICOLE UTILE
N° national/d'enregistrement : 3817265
Date de dépôt : 21/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs. Programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis).
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systémes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception (élaboration) de logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), hébergement de sites informatiques, conception de sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, M. JULIEN Gérard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2765968
Date de demande : 01/12/2020
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

29/10/2010 : VININET
N° national/d'enregistrement : 3779116
Date de dépôt : 29/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs. Programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis).
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systémes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception (élaboration) de logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), hébergement de sites informatiques, conception de sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS, M. JULIEN Gérard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760004
Date de demande : 22/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

29/10/2010 : BOVINET
N° national/d'enregistrement : 3779118
Date de dépôt : 29/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifis de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs. Programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis);
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systémes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception (élaboration) de logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), hébergement de sites informatiques, conception de sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599

Mandataire 1 : MEDA DATA SERVICES, SAS, M. JULIEN Gérard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760023
Date de demande : 22/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

29/10/2010 : GENETIC-NET
N° national/d'enregistrement : 3779119
Date de dépôt : 29/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs. Programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis);
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systémes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception (élaboration) de logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), hébergement de sites informatiques, conception de sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS, M. JULIEN Gérard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760029
Date de demande : 22/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

29/10/2010 : MAILAGRI
N° national/d'enregistrement : 3779120
Date de dépôt : 29/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs. Programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis);
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systémes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception (élaboration) de logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), hébergement de sites informatiques, conception de sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS, M. JULIEN Gérard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760026
Date de demande : 22/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

29/10/2010 : ELEVAGENET
N° national/d'enregistrement : 3779122
Date de dépôt : 29/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifis de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs. Programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis).
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systémes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception (élaboration) de logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), hébergement de sites informatiques, conception de sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS, M. JULIEN Gérard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760011
Date de demande : 22/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

29/10/2010 : ARBO-NET
N° national/d'enregistrement : 3779123
Date de dépôt : 29/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs. Programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis).
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systémes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception (élaboration) de logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), hébergement de sites informatiques, conception de sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599

Mandataire 1 : MEDA DATA SERVICES, SAS, M. JULIEN Gérard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760020
Date de demande : 22/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

29/10/2010 : VININET
N° national/d'enregistrement : 3779116
Date de dépôt : 29/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs. Programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis).
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systémes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception (élaboration) de logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), hébergement de sites informatiques, conception de sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS, M. JULIEN Gérard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760004
Date de demande : 22/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

29/10/2010 : BOVINET
N° national/d'enregistrement : 3779118
Date de dépôt : 29/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifis de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs. Programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis);
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systémes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception (élaboration) de logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), hébergement de sites informatiques, conception de sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599

Mandataire 1 : MEDA DATA SERVICES, SAS, M. JULIEN Gérard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760023
Date de demande : 22/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

29/10/2010 : GENETIC-NET
N° national/d'enregistrement : 3779119
Date de dépôt : 29/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs. Programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis);
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systémes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception (élaboration) de logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), hébergement de sites informatiques, conception de sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS, M. JULIEN Gérard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760029
Date de demande : 22/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

29/10/2010 : MAILAGRI
N° national/d'enregistrement : 3779120
Date de dépôt : 29/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs. Programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis);
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systémes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception (élaboration) de logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), hébergement de sites informatiques, conception de sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS, M. JULIEN Gérard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760026
Date de demande : 22/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

29/10/2010 : ELEVAGENET
N° national/d'enregistrement : 3779122
Date de dépôt : 29/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifis de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs. Programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis).
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systémes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception (élaboration) de logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), hébergement de sites informatiques, conception de sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS, M. JULIEN Gérard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760011
Date de demande : 22/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

29/10/2010 : ARBO-NET
N° national/d'enregistrement : 3779123
Date de dépôt : 29/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs. Programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis).
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systémes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception (élaboration) de logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), hébergement de sites informatiques, conception de sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599

Mandataire 1 : MEDA DATA SERVICES, SAS, M. JULIEN Gérard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760020
Date de demande : 22/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

07/07/2010 : TERRE A TERRE
N° national/d'enregistrement : 3752253
Date de dépôt : 07/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, logiciels de jeux, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos.
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis).
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite conférences, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systémes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception (élaboration) de logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), hébergement de sites informatiques, conception de sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS, M. JULIEN Gérard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2749112
Date de demande : 27/05/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

07/07/2010 : SIM HERBE
N° national/d'enregistrement : 3752254
Date de dépôt : 07/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifis de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, programmes enregistrés de logiciels, logiciels de jeux, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs. Programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs, tous ces produits étant exclusivement liés aux logiciels de simulation professionnels destinés au milieu agricole.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis), tous ces services étant exclusivement liés à la communication relative à l'utilisation d'un logiciel.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite, tous ces services étant exclusivement liés à la communication relative à l'utilisation d'un logiciel.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, tous ces services étant exclusivement liés à la formation et à la communication relatives à l'utilisation d'un logiciel.

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS, M. JULIEN Gérard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 538588
Date de demande : 03/01/2011
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifis de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibres optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, programmes enregistrés de logiciels, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs, programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs, tous ces produits étant exclusivement liés aux logiciels de simulation professionnels destinés au milieu agricole.Classe 35 : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire. Reproduction de documents, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis), tous ces services étant exclusivement liés à la communication relative à l'utilisation d'un logiciel.Classe 38 : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite, tous ces services étant exclusivement liés à la communication relative à l'utilisation d'un logiciel.Classe 41 : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, tous ces services étant exclusivement liés à la formation et à la communication relatives à l'utilisation d'un logiciel.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2749125
Date de demande : 27/05/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

07/07/2010 : SIM MARCHES
N° national/d'enregistrement : 3752255
Date de dépôt : 07/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (Audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, programmes enregistrés de logiciels, logiciels de jeux, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, Modems, clé USB, disques durs. Programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs, tous ces produits étant exclusivement liés aux logiciels de simulation professionnels destinés au milieu agricole.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques. Gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis), tous ces services étant exclusivement liés à la communication relative à l'utilisation d'un logiciel.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite, tous ces services étant exclusivement liés à la communication relative à l'utilisation d'un logiciel.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement). Formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation. Publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, tous ces services étant exclusivement liés à la formation et à la communication relatives à l'utilisation d'un logiciel.

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS, M. JULIEN Gérard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 538589
Date de demande : 03/01/2011
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, programmes enregistrés de logiciels, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs, programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs, tous ces produits étant exclusivement liés aux logiciels de simulation professionnels destinés au milieu agricole.Classe 35 : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire. Reproduction de documents, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis), tous ces services étant exclusivement liés à la communication relative à l'utilisation d'un logiciel.Classe 38 : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite, tous ces services étant exclusivement liés à la communication relative à l'utilisation d'un logiciel.Classe 41 : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, tous ces services étant exclusivement liés à la formation et à la communication relatives à l'utilisation d'un logiciel.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2749116
Date de demande : 27/05/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

07/07/2010 : T'CHAT DES MARCHES
N° national/d'enregistrement : 3752256
Date de dépôt : 07/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, logiciels de jeux, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis).
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite conférences, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systémes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception (élaboration) de logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), hébergement de sites informatiques, conception de sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS, M. JULIEN Gérard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2749115
Date de demande : 27/05/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

07/07/2010 : SIM ASSOLEMENT
N° national/d'enregistrement : 3752257
Date de dépôt : 07/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (Audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision. Programmes enregistrés de logiciels, logiciels de jeux, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, Modems, clé USB, disques durs. Programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs, tous ces produits étant exclusivement liés aux logiciels de simulation professionnels destinés au milieu agricole.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques. Gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis), tous ces services étant exclusivement liés à la communication relative à l'utilisation d'un logiciel.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite, tous ces services étant exclusivement liés à la communication relative à l'utilisation d'un logiciel.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement). Formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation. Publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, tous ces services étant exclusivement liés à la formation et à la communication relatives à l'utilisation d'un logiciel.

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS, M. JULIEN Gérard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 538590
Date de demande : 03/01/2011
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifis de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, programmes enregistrés de logiciels, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs, programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs, tous ces produits étant exclusivement liés aux logiciels de simulation professionnels destinés au milieu agricole.Classe 35 : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire. Reproduction de documents, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis), tous ces services étant exclusivement liés à la communication relative à l'utilisation d'un logiciel.Classe 38 : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite, tous ces services étant exclusivement liés à la communication relative à l'utilisation d'un logiciel.Classe 41 : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, tous ces services étant exclusivement liés à la formation et à la communication relatives à l'utilisation d'un logiciel.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2749121
Date de demande : 27/05/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

07/07/2010 : TERRE A TERRE
N° national/d'enregistrement : 3752253
Date de dépôt : 07/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, logiciels de jeux, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos.
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis).
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite conférences, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systémes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception (élaboration) de logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), hébergement de sites informatiques, conception de sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS, M. JULIEN Gérard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2749112
Date de demande : 27/05/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

07/07/2010 : SIM HERBE
N° national/d'enregistrement : 3752254
Date de dépôt : 07/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifis de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, programmes enregistrés de logiciels, logiciels de jeux, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs. Programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs, tous ces produits étant exclusivement liés aux logiciels de simulation professionnels destinés au milieu agricole.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis), tous ces services étant exclusivement liés à la communication relative à l'utilisation d'un logiciel.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite, tous ces services étant exclusivement liés à la communication relative à l'utilisation d'un logiciel.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, tous ces services étant exclusivement liés à la formation et à la communication relatives à l'utilisation d'un logiciel.

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS, M. JULIEN Gérard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 538588
Date de demande : 03/01/2011
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifis de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibres optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, programmes enregistrés de logiciels, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs, programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs, tous ces produits étant exclusivement liés aux logiciels de simulation professionnels destinés au milieu agricole.Classe 35 : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire. Reproduction de documents, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis), tous ces services étant exclusivement liés à la communication relative à l'utilisation d'un logiciel.Classe 38 : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite, tous ces services étant exclusivement liés à la communication relative à l'utilisation d'un logiciel.Classe 41 : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, tous ces services étant exclusivement liés à la formation et à la communication relatives à l'utilisation d'un logiciel.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2749125
Date de demande : 27/05/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

07/07/2010 : SIM MARCHES
N° national/d'enregistrement : 3752255
Date de dépôt : 07/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (Audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, programmes enregistrés de logiciels, logiciels de jeux, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, Modems, clé USB, disques durs. Programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs, tous ces produits étant exclusivement liés aux logiciels de simulation professionnels destinés au milieu agricole.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques. Gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis), tous ces services étant exclusivement liés à la communication relative à l'utilisation d'un logiciel.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite, tous ces services étant exclusivement liés à la communication relative à l'utilisation d'un logiciel.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement). Formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation. Publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, tous ces services étant exclusivement liés à la formation et à la communication relatives à l'utilisation d'un logiciel.

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS, M. JULIEN Gérard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 538589
Date de demande : 03/01/2011
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, programmes enregistrés de logiciels, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs, programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs, tous ces produits étant exclusivement liés aux logiciels de simulation professionnels destinés au milieu agricole.Classe 35 : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire. Reproduction de documents, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis), tous ces services étant exclusivement liés à la communication relative à l'utilisation d'un logiciel.Classe 38 : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite, tous ces services étant exclusivement liés à la communication relative à l'utilisation d'un logiciel.Classe 41 : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, tous ces services étant exclusivement liés à la formation et à la communication relatives à l'utilisation d'un logiciel.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2749116
Date de demande : 27/05/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

07/07/2010 : T'CHAT DES MARCHES
N° national/d'enregistrement : 3752256
Date de dépôt : 07/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, logiciels de jeux, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis).
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite conférences, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systémes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception (élaboration) de logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), hébergement de sites informatiques, conception de sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS, M. JULIEN Gérard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2749115
Date de demande : 27/05/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

07/07/2010 : SIM ASSOLEMENT
N° national/d'enregistrement : 3752257
Date de dépôt : 07/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (Audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision. Programmes enregistrés de logiciels, logiciels de jeux, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, Modems, clé USB, disques durs. Programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs, tous ces produits étant exclusivement liés aux logiciels de simulation professionnels destinés au milieu agricole.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques. Gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis), tous ces services étant exclusivement liés à la communication relative à l'utilisation d'un logiciel.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite, tous ces services étant exclusivement liés à la communication relative à l'utilisation d'un logiciel.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement). Formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation. Publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, tous ces services étant exclusivement liés à la formation et à la communication relatives à l'utilisation d'un logiciel.

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS, M. JULIEN Gérard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 538590
Date de demande : 03/01/2011
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifis de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, programmes enregistrés de logiciels, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs, programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs, tous ces produits étant exclusivement liés aux logiciels de simulation professionnels destinés au milieu agricole.Classe 35 : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire. Reproduction de documents, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis), tous ces services étant exclusivement liés à la communication relative à l'utilisation d'un logiciel.Classe 38 : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite, tous ces services étant exclusivement liés à la communication relative à l'utilisation d'un logiciel.Classe 41 : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, tous ces services étant exclusivement liés à la formation et à la communication relatives à l'utilisation d'un logiciel.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2749121
Date de demande : 27/05/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

12/03/2010 : LA METEO PROFESSIONNELLE AGRICOLE HAUTE DEFINITION
N° national/d'enregistrement : 3721285
Date de dépôt : 12/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifis de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, logiciels de jeux, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs. Programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis).
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite conférences, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception (élaboration) de logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), hébergement de sites informatiques, conception de sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SASU
Numéro de SIREN : 829606599
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SASA, Mme CAILLE Aurélie
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2734768
Date de demande : 26/12/2019
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

12/03/2010 : L'OBSERVATOIRE METEO
N° national/d'enregistrement : 3721286
Date de dépôt : 12/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifis de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, logiciels de jeux, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis).
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite conférences, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systémes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception (élaboration) de logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), hébergement de sites informatiques, conception de sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SASU
Numéro de SIREN : 829606599
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SASU, Mme CAILLE Aurélie
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2734770
Date de demande : 26/12/2019
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

12/03/2010 : LA METEO PROFESSIONNELLE AGRICOLE HAUTE DEFINITION
N° national/d'enregistrement : 3721287
Date de dépôt : 12/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifis de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, logiciels de jeux, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis).
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite conférences, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systémes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception (élaboration) de logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), hébergement de sites informatiques, conception de sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SASU
Numéro de SIREN : 829606599
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SASU, Mme CAILLE Aurélie
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2734767
Date de demande : 26/12/2019
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

12/03/2010 : LA METEO PROFESSIONNELLE AGRICOLE HAUTE DEFINITION
N° national/d'enregistrement : 3721285
Date de dépôt : 12/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifis de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, logiciels de jeux, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs. Programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis).
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite conférences, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception (élaboration) de logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), hébergement de sites informatiques, conception de sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SASU
Numéro de SIREN : 829606599
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SASA, Mme CAILLE Aurélie
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2734768
Date de demande : 26/12/2019
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

12/03/2010 : L'OBSERVATOIRE METEO
N° national/d'enregistrement : 3721286
Date de dépôt : 12/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifis de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, logiciels de jeux, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis).
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite conférences, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systémes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception (élaboration) de logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), hébergement de sites informatiques, conception de sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SASU
Numéro de SIREN : 829606599
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SASU, Mme CAILLE Aurélie
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2734770
Date de demande : 26/12/2019
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

12/03/2010 : LA METEO PROFESSIONNELLE AGRICOLE HAUTE DEFINITION
N° national/d'enregistrement : 3721287
Date de dépôt : 12/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifis de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, logiciels de jeux, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis).
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite conférences, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systémes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception (élaboration) de logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), hébergement de sites informatiques, conception de sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SASU
Numéro de SIREN : 829606599
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SASU, Mme CAILLE Aurélie
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2734767
Date de demande : 26/12/2019
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

20/01/2010 : MATAGRINET
N° national/d'enregistrement : 3707080
Date de dépôt : 20/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite conférences, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS, Mme CAILLE Aurélie
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2734723
Date de demande : 26/12/2019
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

20/01/2010 : MATAGRINET
N° national/d'enregistrement : 3707080
Date de dépôt : 20/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite conférences, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS, Mme CAILLE Aurélie
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 790344
Date de demande : 08/07/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2734723
Date de demande : 26/12/2019
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

20/01/2010 : MATAGRINET
N° national/d'enregistrement : 3707080
Date de dépôt : 20/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite conférences, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS, Mme CAILLE Aurélie
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 790344
Date de demande : 08/07/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2734723
Date de demande : 26/12/2019
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

09/12/2009 : AGRISURFEUR
N° national/d'enregistrement : 3698181
Date de dépôt : 09/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, logiciels de jeux, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs. Programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, Vente au détail d'occasion de matériel à usage agricole a savoir outils de travail du sol à main ou motorisé, tracté ou automoteurs ; véhicules à vocation agricole, spécialisé ou non, tracteurs agricoles, moissonneurs-batteurs ; engins et outils pour la pulvérisation et le traitement des cultures, outils de travail du sol, pulverisateurs, materiels de semis.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite conférences, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception (élaboration) de logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), hébergement de sites informatiques, conception de sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, Mme CAILLE Aurélie
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2727760
Date de demande : 08/10/2019
N° de BOPI : 2020-06
Date du BOPI : 07/02/2020

09/12/2009 : AGRISURFEUR
N° national/d'enregistrement : 3698181
Date de dépôt : 09/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, logiciels de jeux, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs. Programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, Vente au détail d'occasion de matériel à usage agricole a savoir outils de travail du sol à main ou motorisé, tracté ou automoteurs ; véhicules à vocation agricole, spécialisé ou non, tracteurs agricoles, moissonneurs-batteurs ; engins et outils pour la pulvérisation et le traitement des cultures, outils de travail du sol, pulverisateurs, materiels de semis.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite conférences, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception (élaboration) de logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), hébergement de sites informatiques, conception de sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, Mme CAILLE Aurélie
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2727760
Date de demande : 08/10/2019
N° de BOPI : 2020-06
Date du BOPI : 07/02/2020

23/12/2002 : LE COMPAGNON DE L'AGRICULTEUR
N° national/d'enregistrement : 3201938
Date de dépôt : 23/12/2002
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 23/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes d'ordinateurs. Programmes d'ordinateurs enregistrés. Logiciels, logiciels de base, logiciels d'application. Progiciels. Logiciels fournissant des données audio, vidéo et multimédia. Programmes informatiques pour gérer les échanges de communications et de données entre ordinateurs par l'intermédiaire de réseaux. Manuels et guides concernant l'utilisation et le fonctionnement des ordinateurs, leurs logiciels et progiciels. Manuels de référence, d'utilisation, d'instructions et manuels généraux et feuilles de données pour utilisateurs de matériels, de logiciels, de progiciels et programmes d'ordinateurs. Bulletins d'information sur les logiciels et progiciels. Gestion de fichiers informatiques. Distribution de prospectus, documents publicitaires, échantillons. Services de publicité. Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation et/ou de systématisation de communications écrites ainsi qu'exploitation et compilation de données mathématiques ou statistiques. Services de communication par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunication destinés à des réseaux de télécommunication mondiaux. Services de télécommunications ; réception et livraison de messages, images, documents et autres données assistées par ordinateur ; transmission électronique. Services de téléchargement de données. Conception, élaboration de logiciels. Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Mise à jour de logiciels et progiciels. Location de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Services d'assistance technique à la clientèle en matière de logiciels et de programmes d'ordinateurs. Services de conseils, de consultations et d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'assistance à l'élaboration et mise en place de sites Internet.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, M. JULIEN Gérard
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-06
Date du BOPI : 07/02/2003

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-23

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2513641
Date de demande : 08/11/2012
N° de BOPI : 2012-52
Date du BOPI : 28/12/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2824195
Date de demande : 23/09/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

24/09/2001 : TERRE-NET INFOS
N° national/d'enregistrement : 3122997
Date de dépôt : 24/09/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes d'ordinateurs. Programmes d'ordinateurs enregistrés. Logiciels, logiciels de base, logiciels d'application. Progiciels. Logiciels fournissant des données audio, vidéo et multimédia. Programmes informatiques pour gérer les échanges de communications et de données entre ordinateurs par l'intermédiaire de réseaux. Manuels et guides concernant l'utilisation et le fonctionnement des ordinateurs, leurs logiciels et progiciels. Manuels de référence, d'utilisation, d'instructions et manuels généraux et feuilles de données pour utilisateurs de matériels, de logiciels, de progiciels et de programmes d'ordinateurs. Bulletins d'information sur les logiciels et progiciels. Gestion de fichiers informatiques. Distribution de prospectus, documents publicitaires, échantillons. Services de publicité. Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation et/ou de systématisation de communications écrites et d'enregistrements, compilation de données mathématiques ou statistiques. Services de communication par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunication destinés à des réseaux de télécommunications mondiaux. Services de télécommunication ; réception et livraison de messages, images, documents et autres données assistées par ordinateur ; transmission électronique. Services de téléchargement de données. Conception, élaboration de logiciels. Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Mise à jour de logiciels et progiciels. Location de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Services d'assistance technique et de soutien à la clientèle en matière de logiciels et de programmes d'ordinateurs. Services de conseils, de consultations et d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'assistance à l'élaboration et mise en place de sites Internet.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, M. JULIEN Gérard
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 757855
Date de demande : 27/05/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-44
Date du BOPI : 02/11/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-32

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2474842
Date de demande : 04/07/2011
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2787546
Date de demande : 12/07/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

24/09/2001 : TERRE-NET INFOS
N° national/d'enregistrement : 3122997
Date de dépôt : 24/09/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes d'ordinateurs. Programmes d'ordinateurs enregistrés. Logiciels, logiciels de base, logiciels d'application. Progiciels. Logiciels fournissant des données audio, vidéo et multimédia. Programmes informatiques pour gérer les échanges de communications et de données entre ordinateurs par l'intermédiaire de réseaux. Manuels et guides concernant l'utilisation et le fonctionnement des ordinateurs, leurs logiciels et progiciels. Manuels de référence, d'utilisation, d'instructions et manuels généraux et feuilles de données pour utilisateurs de matériels, de logiciels, de progiciels et de programmes d'ordinateurs. Bulletins d'information sur les logiciels et progiciels. Gestion de fichiers informatiques. Distribution de prospectus, documents publicitaires, échantillons. Services de publicité. Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation et/ou de systématisation de communications écrites et d'enregistrements, compilation de données mathématiques ou statistiques. Services de communication par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunication destinés à des réseaux de télécommunications mondiaux. Services de télécommunication ; réception et livraison de messages, images, documents et autres données assistées par ordinateur ; transmission électronique. Services de téléchargement de données. Conception, élaboration de logiciels. Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Mise à jour de logiciels et progiciels. Location de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Services d'assistance technique et de soutien à la clientèle en matière de logiciels et de programmes d'ordinateurs. Services de conseils, de consultations et d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'assistance à l'élaboration et mise en place de sites Internet.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, M. JULIEN Gérard
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 757855
Date de demande : 27/05/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-44
Date du BOPI : 02/11/2001

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-32

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2474842
Date de demande : 04/07/2011
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

Evènement 10 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2787546
Date de demande : 12/07/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

10/08/2001 : LE MEL AGRICOLE
N° national/d'enregistrement : 3116360
Date de dépôt : 10/08/2001
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 10/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou téléphoniques. Transmission de messages. Service de transmissions en télécopie Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Création (conception) de fichiers informatiques. Editions de revues.
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, M. JULIEN Gérard
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 368020
Date de demande : 08/04/2003
N° de BOPI : 2003-19

Bénéficiare 1 : HYLTEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 547925
Date de demande : 02/05/2011
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Bénéficiare 1 : ISAGRI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-37
Date du BOPI : 14/09/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-03

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2474843
Date de demande : 04/07/2011
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2787549
Date de demande : 12/07/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

23/11/2000 : GENETIC-NET
N° national/d'enregistrement : 3068360
Date de dépôt : 23/11/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes d'ordinateurs. Programmes d'ordinateurs enregistrés. Logiciels, logiciels de base, logiciels d'application. Progiciels. Logiciels fournissant des données audio, vidéo et multimédia. Programmes informatiques pour gérer les échanges de communications et de données entre ordinateurs par l'intermédiaire de réseaux. Manuels et guides concernant l'utilisation et le fonctionnement des ordinateurs, leurs logiciels et progiciels. Manuels de référence, d'utilisation, d'instructions et manuels généraux et feuilles de données pour utilisateurs de matériels, de logiciels, de progiciels et de programmes d'ordinateurs. Bulletins d'information sur les logiciels et progiciels. Gestion de fichiers informatiques. Distribution de prospectus, documents publicitaires, échantillons. Services de publicité. Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation et/ou de systématisation de communications écrites et d'enregistrements, ainsi qu'exploitation et compilation de données mathématiques ou statistiques. Services de communication par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunication destinés à des réseaux de télécommunications mondiaux. Services de télécommunication ; réception et livraison de messages, images, documents et autres données assistées par ordinateur ; transmission électronique. Services de téléchargement de données. Conception, élaboration de logiciels. Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Mise à jour de logiciels et progiciels. Location de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Services d'assistance technique et de soutien à la clientèle en matière de logiciels et de programmes d'ordinateurs. Services de conseils, de consultations et d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'assistance à l'élaboration et mise en place de sites Internet.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS, M. JULIEN Gérard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-02
Date du BOPI : 12/01/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2454256
Date de demande : 29/10/2010
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760028
Date de demande : 22/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

23/11/2000 : MAILAGRI
N° national/d'enregistrement : 3068361
Date de dépôt : 23/11/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes d'ordinateurs. Programmes d'ordinateurs enregistrés. Logiciels, logiciels de base, logiciels d'application. Progiciels. Logiciels fournissant des données audio, vidéo et multimédia. Programmes informatiques pour gérer les échanges de communications et de données entre ordinateurs par l'intermédiaire de réseaux. Manuels et guides concernant l'utilisation et le fonctionnement des ordinateurs, leurs logiciels et progiciels. Manuels de référence, d'utilisation, d'instructions et manuels généraux et feuilles de données pour utilisateurs de matériels, de logiciels, de progiciels et de programmes d'ordinateurs. Bulletins d'information sur les logiciels et progiciels. Gestion de fichiers informatiques. Distribution de prospectus, documents publicitaires, échantillons. Services de publicité. Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation et/ou de systématisation de communications écrites et d'enregistrements, ainsi qu'exploitation et compilation de données mathématiques ou statistiques. Services de communication par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunication destinés à des réseaux de télécommunications mondiaux. Services de télécommunication ; réception et livraison de messages, images, documents et autres données assistées par ordinateur ; transmission électronique. Services de téléchargement de données. Conception, élaboration de logiciels. Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Mise à jour de logiciels et progiciels. Location de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Services d'assistances technique et de soutien à la clientèle en matière de logiciels et de programmes d'ordinateurs. Services de conseils, de consultations et d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'assistance à l'élaboration et mise en place de sites Internet.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS, M. JULIEN Gérard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-02
Date du BOPI : 12/01/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2454255
Date de demande : 29/10/2010
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760025
Date de demande : 22/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

23/11/2000 : BOVINET
N° national/d'enregistrement : 3068362
Date de dépôt : 23/11/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes d'ordinateurs. Programmes d'ordinateurs enregistrés. Logiciels, logiciels de base, logiciels d'application. Progiciels. Logiciels fournissant des données audio, vidéo et multimédia. Programmes informatiques pour gérer les échanges de communications et de données entre ordinateurs par l'intermédiaire de réseaux. Manuels et guides concernant l'utilisation et le fonctionnement des ordinateurs, leurs logiciels et progiciels. Manuels de référence, d'utilisation, d'instructions et manuels généraux et feuilles de données pour utilisateurs de matériels, de logiciels, de progiciels et de programmes d'ordinateurs. Bulletins d'information sur les logiciels et progiciels. Gestion de fichiers informatiques. Distribution de prospectus, documents publicitaires, échantillons. Services de publicité. Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation et/ou de systématisation de communications écrites et d'enregistrements, ainsi qu'exploitation et compilation de données mathématiques ou statistiques. Services de communication par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunication destinés à des réseaux de télécommunications mondiaux. Services de télécommunication ; réception et livraison de messages, images, documents et autres données assistées par ordinateur ; transmission électronique. Services de téléchargement de données. Conception, élaboration de logiciels. Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Mise à jour de logiciels et progiciels. Location de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Services d'assistance technique et de soutien à la clientèle en matière de logiciels et de programmes d'ordinateurs. Services de conseils, de consultations et d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'assistance à l'élaboration et mise en place de sites Internet.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599

Mandataire 1 : MEDA DATA SERVICES, SAS, M. JULIEN Gérard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-02
Date du BOPI : 12/01/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2454254
Date de demande : 29/10/2010
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760024
Date de demande : 22/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

23/11/2000 : ARBO-NET
N° national/d'enregistrement : 3068363
Date de dépôt : 23/11/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes d'ordinateurs. Programmes d'ordinateurs enregistrés. Logiciels, logiciels de base, logiciels d'application. Progiciels. Logiciels fournissant des données audio, vidéo et multimédia. Programmes informatiques pour gérer les échanges de communications et de données entre ordinateurs par l'intermédiaire de réseaux. Manuels et guides concernant l'utilisation et le fonctionnement des ordinateurs, leurs logiciels et progiciels. Manuels de référence, d'utilisation, d'instructions et manuels généraux et feuilles de données pour utilisateurs de matériels, de logiciels, de progiciels et de programmes d'ordinateurs. Bulletins d'information sur les logiciels et progiciels. Gestion de fichiers informatiques. Distribution de prospectus, documents publicitaires, échantillons. Services de publicité. Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation et/ou de systématisation de communications écrites et d'enregistrements, ainsi qu'exploitation et compilation de données mathématiques ou statistiques. Services de communication par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunication destinés à des réseaux de télécommunications mondiaux. Services de télécommunication ; réception et livraison de messages, images, documents et autres données assistées par ordinateur ; transmission électronique. Services de téléchargement de données. Conception, élaboration de logiciels. Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Mise à jour de logiciels et progiciels. Location de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Services d'assistance technique et de soutien à la clientèle en matière de logiciels et de programmes d'ordinateurs. Services de conseils, de consultations et d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'assistance à l'élaboration et mise en place de sites Internet.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599

Mandataire 1 : MEDA DATA SERVICES, SAS, M. JULIEN Gérard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-02
Date du BOPI : 12/01/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2454258
Date de demande : 29/10/2010
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760019
Date de demande : 22/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

23/11/2000 : ELEVAGENET
N° national/d'enregistrement : 3068364
Date de dépôt : 23/11/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes d'ordinateurs. Programmes d'ordinateurs enregistrés. Logiciels, logiciels de base, logiciels d'application. Progiciels. Logiciels fournissant des données audio, vidéo et multimédia. Programmes informatiques pour gérer les échanges de communications et de données entre ordinateurs par l'intermédiaire de réseaux. Manuels et guides concernant l'utilisation et le fonctionnement des ordinateurs, leurs logiciels et progiciels. Manuels de référence, d'utilisation, d'instructions et manuels généraux et feuilles de données pour utilisateurs de matériels, de logiciels, de progiciels et de programmes d'ordinateurs. Bulletins d'information sur les logiciels et progiciels. Gestion de fichiers informatiques. Distribution de prospectus, documents publicitaires, échantillons. Services de publicité. Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation et/ou de systématisation de communications écrites et d'enregistrements, ainsi qu'exploitation et compilation de données mathématiques ou statistiques. Services de communication par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunication destinés à des réseaux de télécommunications mondiaux. Services de télécommunication ; réception et livraison de messages, images, documents et autres données assistées par ordinateur ; transmission électronique. Services de téléchargement de données. Conception, élaboration de logiciels. Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Mise à jour de logiciels et progiciels. Location de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Services d'assistance technique et de soutien à la clientèle en matière de logiciels et de programmes d'ordinateurs. Services de conseils, de consultations et d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'assistance à l'élaboration et mise en place de sites Internet.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS, M. JULIEN Gérard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-02
Date du BOPI : 12/01/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2454330
Date de demande : 29/10/2010
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760010
Date de demande : 22/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

23/11/2000 : VININET
N° national/d'enregistrement : 3068365
Date de dépôt : 23/11/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes d'ordinateurs. Programmes d'ordinateurs enregistrés. Logiciels, logiciels de base, logiciels d'application. Progiciels, Logiciels fournissant des données audio, vidéo et multimédia. Programmes informatiques pour gérer les échanges de communications et de données entre ordinateurs par l'intermédiaire de réseaux. Manuels et guides concernant l'utilisation et le fonctionnement des ordinateurs, leurs logiciels et progiciels. Manuels de référence, d'utilisation, d'instructions et manuels généraux et feuilles de données pour utilisateurs de matériels, de logiciels, de progiciels et de programmes d'ordinateurs. Bulletins d'information sur les logiciels et progiciels. Gestion de fichiers informatiques. Distribution de prospectus, documents publicitaires, échantillons. Services de publicité. Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation et/ou de systématisation de communications écrites et d'enregistrements, ainsi qu'exploitation et compilation de données mathématiques ou statistiques. Services de communication par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunication destinés à des réseaux de télécommunications mondiaux. Services de télécommunication ; réception et livraison de messages, images, documents et autres données assistées par ordinateur ; transmission électronique. Services de téléchargement de données. Conception, élaboration de logiciels. Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Mise à jour de logiciels et progiciels. Location de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Services d'assistance technique et de soutien à la clientèle en matière de logiciels et de programmes d'ordinateurs. Services de conseils, de consultations et d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'assistance à l'élaboration et mise en place de sites Internet.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS, M. JULIEN Gérard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-02
Date du BOPI : 12/01/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2454333
Date de demande : 29/10/2010
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760003
Date de demande : 22/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

23/11/2000 : GENETIC-NET
N° national/d'enregistrement : 3068360
Date de dépôt : 23/11/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes d'ordinateurs. Programmes d'ordinateurs enregistrés. Logiciels, logiciels de base, logiciels d'application. Progiciels. Logiciels fournissant des données audio, vidéo et multimédia. Programmes informatiques pour gérer les échanges de communications et de données entre ordinateurs par l'intermédiaire de réseaux. Manuels et guides concernant l'utilisation et le fonctionnement des ordinateurs, leurs logiciels et progiciels. Manuels de référence, d'utilisation, d'instructions et manuels généraux et feuilles de données pour utilisateurs de matériels, de logiciels, de progiciels et de programmes d'ordinateurs. Bulletins d'information sur les logiciels et progiciels. Gestion de fichiers informatiques. Distribution de prospectus, documents publicitaires, échantillons. Services de publicité. Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation et/ou de systématisation de communications écrites et d'enregistrements, ainsi qu'exploitation et compilation de données mathématiques ou statistiques. Services de communication par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunication destinés à des réseaux de télécommunications mondiaux. Services de télécommunication ; réception et livraison de messages, images, documents et autres données assistées par ordinateur ; transmission électronique. Services de téléchargement de données. Conception, élaboration de logiciels. Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Mise à jour de logiciels et progiciels. Location de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Services d'assistance technique et de soutien à la clientèle en matière de logiciels et de programmes d'ordinateurs. Services de conseils, de consultations et d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'assistance à l'élaboration et mise en place de sites Internet.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS, M. JULIEN Gérard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-02
Date du BOPI : 12/01/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2454256
Date de demande : 29/10/2010
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760028
Date de demande : 22/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

23/11/2000 : MAILAGRI
N° national/d'enregistrement : 3068361
Date de dépôt : 23/11/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes d'ordinateurs. Programmes d'ordinateurs enregistrés. Logiciels, logiciels de base, logiciels d'application. Progiciels. Logiciels fournissant des données audio, vidéo et multimédia. Programmes informatiques pour gérer les échanges de communications et de données entre ordinateurs par l'intermédiaire de réseaux. Manuels et guides concernant l'utilisation et le fonctionnement des ordinateurs, leurs logiciels et progiciels. Manuels de référence, d'utilisation, d'instructions et manuels généraux et feuilles de données pour utilisateurs de matériels, de logiciels, de progiciels et de programmes d'ordinateurs. Bulletins d'information sur les logiciels et progiciels. Gestion de fichiers informatiques. Distribution de prospectus, documents publicitaires, échantillons. Services de publicité. Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation et/ou de systématisation de communications écrites et d'enregistrements, ainsi qu'exploitation et compilation de données mathématiques ou statistiques. Services de communication par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunication destinés à des réseaux de télécommunications mondiaux. Services de télécommunication ; réception et livraison de messages, images, documents et autres données assistées par ordinateur ; transmission électronique. Services de téléchargement de données. Conception, élaboration de logiciels. Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Mise à jour de logiciels et progiciels. Location de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Services d'assistances technique et de soutien à la clientèle en matière de logiciels et de programmes d'ordinateurs. Services de conseils, de consultations et d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'assistance à l'élaboration et mise en place de sites Internet.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS, M. JULIEN Gérard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-02
Date du BOPI : 12/01/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2454255
Date de demande : 29/10/2010
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760025
Date de demande : 22/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

23/11/2000 : BOVINET
N° national/d'enregistrement : 3068362
Date de dépôt : 23/11/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes d'ordinateurs. Programmes d'ordinateurs enregistrés. Logiciels, logiciels de base, logiciels d'application. Progiciels. Logiciels fournissant des données audio, vidéo et multimédia. Programmes informatiques pour gérer les échanges de communications et de données entre ordinateurs par l'intermédiaire de réseaux. Manuels et guides concernant l'utilisation et le fonctionnement des ordinateurs, leurs logiciels et progiciels. Manuels de référence, d'utilisation, d'instructions et manuels généraux et feuilles de données pour utilisateurs de matériels, de logiciels, de progiciels et de programmes d'ordinateurs. Bulletins d'information sur les logiciels et progiciels. Gestion de fichiers informatiques. Distribution de prospectus, documents publicitaires, échantillons. Services de publicité. Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation et/ou de systématisation de communications écrites et d'enregistrements, ainsi qu'exploitation et compilation de données mathématiques ou statistiques. Services de communication par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunication destinés à des réseaux de télécommunications mondiaux. Services de télécommunication ; réception et livraison de messages, images, documents et autres données assistées par ordinateur ; transmission électronique. Services de téléchargement de données. Conception, élaboration de logiciels. Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Mise à jour de logiciels et progiciels. Location de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Services d'assistance technique et de soutien à la clientèle en matière de logiciels et de programmes d'ordinateurs. Services de conseils, de consultations et d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'assistance à l'élaboration et mise en place de sites Internet.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599

Mandataire 1 : MEDA DATA SERVICES, SAS, M. JULIEN Gérard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-02
Date du BOPI : 12/01/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2454254
Date de demande : 29/10/2010
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760024
Date de demande : 22/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

23/11/2000 : ARBO-NET
N° national/d'enregistrement : 3068363
Date de dépôt : 23/11/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes d'ordinateurs. Programmes d'ordinateurs enregistrés. Logiciels, logiciels de base, logiciels d'application. Progiciels. Logiciels fournissant des données audio, vidéo et multimédia. Programmes informatiques pour gérer les échanges de communications et de données entre ordinateurs par l'intermédiaire de réseaux. Manuels et guides concernant l'utilisation et le fonctionnement des ordinateurs, leurs logiciels et progiciels. Manuels de référence, d'utilisation, d'instructions et manuels généraux et feuilles de données pour utilisateurs de matériels, de logiciels, de progiciels et de programmes d'ordinateurs. Bulletins d'information sur les logiciels et progiciels. Gestion de fichiers informatiques. Distribution de prospectus, documents publicitaires, échantillons. Services de publicité. Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation et/ou de systématisation de communications écrites et d'enregistrements, ainsi qu'exploitation et compilation de données mathématiques ou statistiques. Services de communication par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunication destinés à des réseaux de télécommunications mondiaux. Services de télécommunication ; réception et livraison de messages, images, documents et autres données assistées par ordinateur ; transmission électronique. Services de téléchargement de données. Conception, élaboration de logiciels. Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Mise à jour de logiciels et progiciels. Location de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Services d'assistance technique et de soutien à la clientèle en matière de logiciels et de programmes d'ordinateurs. Services de conseils, de consultations et d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'assistance à l'élaboration et mise en place de sites Internet.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599

Mandataire 1 : MEDA DATA SERVICES, SAS, M. JULIEN Gérard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-02
Date du BOPI : 12/01/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2454258
Date de demande : 29/10/2010
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760019
Date de demande : 22/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

23/11/2000 : ELEVAGENET
N° national/d'enregistrement : 3068364
Date de dépôt : 23/11/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes d'ordinateurs. Programmes d'ordinateurs enregistrés. Logiciels, logiciels de base, logiciels d'application. Progiciels. Logiciels fournissant des données audio, vidéo et multimédia. Programmes informatiques pour gérer les échanges de communications et de données entre ordinateurs par l'intermédiaire de réseaux. Manuels et guides concernant l'utilisation et le fonctionnement des ordinateurs, leurs logiciels et progiciels. Manuels de référence, d'utilisation, d'instructions et manuels généraux et feuilles de données pour utilisateurs de matériels, de logiciels, de progiciels et de programmes d'ordinateurs. Bulletins d'information sur les logiciels et progiciels. Gestion de fichiers informatiques. Distribution de prospectus, documents publicitaires, échantillons. Services de publicité. Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation et/ou de systématisation de communications écrites et d'enregistrements, ainsi qu'exploitation et compilation de données mathématiques ou statistiques. Services de communication par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunication destinés à des réseaux de télécommunications mondiaux. Services de télécommunication ; réception et livraison de messages, images, documents et autres données assistées par ordinateur ; transmission électronique. Services de téléchargement de données. Conception, élaboration de logiciels. Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Mise à jour de logiciels et progiciels. Location de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Services d'assistance technique et de soutien à la clientèle en matière de logiciels et de programmes d'ordinateurs. Services de conseils, de consultations et d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'assistance à l'élaboration et mise en place de sites Internet.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS, M. JULIEN Gérard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-02
Date du BOPI : 12/01/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2454330
Date de demande : 29/10/2010
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760010
Date de demande : 22/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

23/11/2000 : VININET
N° national/d'enregistrement : 3068365
Date de dépôt : 23/11/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes d'ordinateurs. Programmes d'ordinateurs enregistrés. Logiciels, logiciels de base, logiciels d'application. Progiciels, Logiciels fournissant des données audio, vidéo et multimédia. Programmes informatiques pour gérer les échanges de communications et de données entre ordinateurs par l'intermédiaire de réseaux. Manuels et guides concernant l'utilisation et le fonctionnement des ordinateurs, leurs logiciels et progiciels. Manuels de référence, d'utilisation, d'instructions et manuels généraux et feuilles de données pour utilisateurs de matériels, de logiciels, de progiciels et de programmes d'ordinateurs. Bulletins d'information sur les logiciels et progiciels. Gestion de fichiers informatiques. Distribution de prospectus, documents publicitaires, échantillons. Services de publicité. Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation et/ou de systématisation de communications écrites et d'enregistrements, ainsi qu'exploitation et compilation de données mathématiques ou statistiques. Services de communication par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunication destinés à des réseaux de télécommunications mondiaux. Services de télécommunication ; réception et livraison de messages, images, documents et autres données assistées par ordinateur ; transmission électronique. Services de téléchargement de données. Conception, élaboration de logiciels. Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Mise à jour de logiciels et progiciels. Location de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Services d'assistance technique et de soutien à la clientèle en matière de logiciels et de programmes d'ordinateurs. Services de conseils, de consultations et d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'assistance à l'élaboration et mise en place de sites Internet.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS, M. JULIEN Gérard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-02
Date du BOPI : 12/01/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2454333
Date de demande : 29/10/2010
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760003
Date de demande : 22/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

20/06/2000 : WEB-AGRI LE WEB AGRICOLE UTILE
N° national/d'enregistrement : 3037002
Date de dépôt : 20/06/2000
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou téléphoniques Transmission de messages Service de transmissions en télécopie Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données création (conception) de fichiers informatiques Editions de revues.
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS, M. JULIEN Gérard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 368020
Date de demande : 08/04/2003
N° de BOPI : 2003-19

Bénéficiare 1 : HYLTEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 547925
Date de demande : 02/05/2011
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Bénéficiare 1 : ISAGRI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-31
Date du BOPI : 04/08/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-48

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2441639
Date de demande : 28/05/2010
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2749111
Date de demande : 27/05/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

13/06/2000 : Web agri le moteur de recherche agricole
N° national/d'enregistrement : 3035284
Date de dépôt : 13/06/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou téléphoniques Transmission de messages Service de transmissions en télécopie Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données Création (conception) de fichiers informatiques Editions de revues.
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS, M. JULIEN Gérard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 368020
Date de demande : 08/04/2003
N° de BOPI : 2003-19

Bénéficiare 1 : HYLTEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 547925
Date de demande : 02/05/2011
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Bénéficiare 1 : ISAGRI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-30
Date du BOPI : 28/07/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-47

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2001-04

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2441638
Date de demande : 28/05/2010
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2749110
Date de demande : 27/05/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

10/02/2000 : MATAGRINET
N° national/d'enregistrement : 3007979
Date de dépôt : 10/02/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes d'ordinateurs. Programmes d'ordinateurs enregistrés. Logiciels, logiciels de base, logiciels d'application. Progiciels. Logiciels fournissant des données audio, vidéo et multimédia. Programmes informatiques pour gérer les échanges de communications et de données entre ordinateurs par l'intermédiaire de réseaux. Manuels et guides concernant l'utilisation et le fonctionnement des ordinateurs, leurs logiciels et progiciels. Manuels de référence, d'utilisation, d'instructions et manuels généraux et feuilles de données pour utilisateurs de matériels, de logiciels, de progiciels et de programmes d'ordinateurs. Bulletins d'information sur les logiciels et progiciels. Gestion de fichiers informatiques. Distribution de prospectus, documents publicitaires, échantillons. Services de publicité. Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation et/ou de systématisation de communications écrites et d'enregistrements, ainsi qu'exploitation et compilation de données mathématiques ou statistiques. Services de communication par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunication destinés à des réseaux de télécommunications mondiaux. Services de télécommunication ; réception et livraison de messages, images, documents et autres données assistées par ordinateur ; transmission électronique. Services de téléchargement de données. Conception, élaboration de logiciels. Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Mise à jour de logiciels et progiciels. Location de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Services d'assistance technique et de soutien à la clientèle en matière de logiciels et de programmes d'ordinateurs. Services de conseils, de consultations et d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'assistance à l'élaboration et mise en place de sites Internet.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS, Mme CAILLE Aurélie
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-12
Date du BOPI : 24/03/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-29

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428405
Date de demande : 20/01/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2734724
Date de demande : 26/12/2019
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

10/02/2000 : MATAGRINET
N° national/d'enregistrement : 3007979
Date de dépôt : 10/02/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes d'ordinateurs. Programmes d'ordinateurs enregistrés. Logiciels, logiciels de base, logiciels d'application. Progiciels. Logiciels fournissant des données audio, vidéo et multimédia. Programmes informatiques pour gérer les échanges de communications et de données entre ordinateurs par l'intermédiaire de réseaux. Manuels et guides concernant l'utilisation et le fonctionnement des ordinateurs, leurs logiciels et progiciels. Manuels de référence, d'utilisation, d'instructions et manuels généraux et feuilles de données pour utilisateurs de matériels, de logiciels, de progiciels et de programmes d'ordinateurs. Bulletins d'information sur les logiciels et progiciels. Gestion de fichiers informatiques. Distribution de prospectus, documents publicitaires, échantillons. Services de publicité. Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation et/ou de systématisation de communications écrites et d'enregistrements, ainsi qu'exploitation et compilation de données mathématiques ou statistiques. Services de communication par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunication destinés à des réseaux de télécommunications mondiaux. Services de télécommunication ; réception et livraison de messages, images, documents et autres données assistées par ordinateur ; transmission électronique. Services de téléchargement de données. Conception, élaboration de logiciels. Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Mise à jour de logiciels et progiciels. Location de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Services d'assistance technique et de soutien à la clientèle en matière de logiciels et de programmes d'ordinateurs. Services de conseils, de consultations et d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'assistance à l'élaboration et mise en place de sites Internet.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS, Mme CAILLE Aurélie
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-12
Date du BOPI : 24/03/2000

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-29

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428405
Date de demande : 20/01/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2734724
Date de demande : 26/12/2019
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

14/10/1999 : HYLTEL SERVICES - EDITION - MARKETING
N° national/d'enregistrement : 99818553
Date de dépôt : 14/10/1999
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, papier carton Gestion de fichiers informatiques. Services d'abonnements de journaux. Reproduction de documents Communications par terminaux d'ordinateurs ou téléphoniques. Transmission de messages Edition de revues Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Services interactifs de diffusion en télécopie
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, Mme CAILLE Aurélie
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 368022
Date de demande : 08/04/2003
N° de BOPI : 2003-19

Bénéficiare 1 : HYLTEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 749759
Date de demande : 22/02/2019
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

Bénéficiare 1 : HYLTEL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 755876
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-48
Date du BOPI : 26/11/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-22

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2421464
Date de demande : 26/10/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2727071
Date de demande : 01/10/2019
N° de BOPI : 2020-03
Date du BOPI : 17/01/2020

Publications au Bodacc :
11/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2086
NOJO : 60012023S001214
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Numéro d'identification : RCS Beauvais 829 606 599
Dénomination : MEDIA DATA SERVICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
09/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1550
NOJO : 60012022S000470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Numéro d'identification : RCS Beauvais 829 606 599
Dénomination : MEDIA DATA SERVICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
08/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°621
NOJO : 60012020S004160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Numéro d'identification : RCS Beauvais 829 606 599
Dénomination : MEDIA DATA SERVICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
30/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°974
NOJO : 60012019S003499
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Numéro d'identification : RCS Beauvais 829 606 599
Dénomination : MEDIA DATA SERVICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
03/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2660
NOJO : 60012019S000297
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Numéro d'identification : RCS Beauvais 829 606 599
Dénomination : MEDIA DATA SERVICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
16/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1188
NOJO : 60012018S000290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Numéro d'identification : RCS Beauvais 829 606 599
Dénomination : MEDIA DATA SERVICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Historique de l'unité légale :
02/08/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/09/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
06/07/2017 : activité principale
Activité principale : Édition de revues et périodiques (NAFRev2 : 58.14Z)
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BEAUVAIS (6001)
Numéro de dépôt : 1214 du 27/03/2023
Numéro de gestion : 2017B00344
Code activité : 5814Z : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BEAUVAIS (6001)
Numéro de dépôt : 470 du 10/01/2022
Numéro de gestion : 2017B00344
Code activité : 5814Z : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BEAUVAIS (6001)
Numéro de dépôt : 4160 du 23/12/2020
Numéro de gestion : 2017B00344
Code activité : 5814Z : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BEAUVAIS (6001)
Numéro de dépôt : 3499 du 14/11/2019
Numéro de gestion : 2017B00344
Code activité : 5814Z : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BEAUVAIS (6001)
Numéro de dépôt : 297 du 01/02/2019
Numéro de gestion : 2017B00344
Code activité : 5814Z : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 2 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BEAUVAIS (6001)
Numéro de dépôt : 290 du 16/02/2018
Numéro de gestion : 2017B00344
Code activité : 5814Z : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 2 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 09/05/2017, durée : 10 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Actif, Passif ou Compte de Résultat nul (02)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Entreprises similaires :
Édition
ISAGRI, AGIRIS, TERRE-NET, SO'NEO, PROMIZE, C2J INFO, I-CONE - TILLEHYLTEL-GROUPE ISAGRI MEDIA- TERRE-NET MEDIA-NGPA ANNONCES - TILLEGROUPE ISAGRI MEDIA - TILLETRENDYOPHELIE - SACY-LE-GRAND2 POINT 21 - GOUVIEUXLE BATAILLON DE L'ANIMATION - VILLERS-SOUS-SAINT-LEULITTLE DUSHA - VERNEUIL-EN-HALATTECELIA JEANNE - CREPY-EN-VALOISYM COPYWRITING - SILLY-LE-LONGSCOUT AND GO - SENLISATOMOSE STUDIO - CRESSONSACQLYDIE DABIRAND - ESCLES-SAINT-PIERREJESSICA LERICHE - LIANCOURT1% - MONTCHEVREUILSEBASTIEN ZANY FREELANCE - COMPIEGNE

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