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d'Ingré

I.C.A

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 79791749900015 / Siren : 797917499 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 89 797917499
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
I.C.A
Adresse :
5 Rue JULES FERRY
94240 L'HAY-LES-ROSES
Historique de l'établissement :
01/10/2014 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/2013
Dénomination : I.C.A
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
02/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6297
NOJO : 9401MYG94057300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022

Numéro d'identification : RCS Créteil 797 917 499
Dénomination : I.C.A
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7627
NOJO : 9401MYG92100100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Créteil 797 917 499
Dénomination : I.C.A
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8227
NOJO : 9401MYG79177000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020

Numéro d'identification : RCS Créteil 797 917 499
Dénomination : I.C.A
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4540
NOJO : 9401MYG74790900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019

Numéro d'identification : RCS Créteil 797 917 499
Dénomination : I.C.A
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8969
NOJO : 119401436337657
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

Numéro d'identification : RCS Créteil 797 917 499
Dénomination : I.C.A
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8343
NOJO : 119401408640920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

Numéro d'identification : RCS Créteil 797 917 499
Dénomination : I. C. A
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14455
NOJO : 119401387303929
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Créteil 797 917 499
Dénomination : I. C. A
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12979
NOJO : 119401356401142
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Créteil 797 917 499
Dénomination : I. C. A
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°2882
NOJO : BXB15184002295G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Créteil 797 917 499
Dénomination : I. C. A
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 11000.00 EUR
04/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10479
NOJO : 119401337775646
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Créteil 797 917 499
Dénomination : I. C. A
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/10/2013 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1062
NOJO : BXA13291000728P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 01/10/2013

Numéro d'identification : RCS Créteil 797 917 499
Dénomination : I. C. A
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PERUZZO Florentino
Montant du capital : 1000.00 EUR
Représentants légaux :
02/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2013B04398
Type : Personne Physique

Nom : PERUZZO Florentino
Né le 01/10/1957 à ENEGO (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Président

Adresse :
7 Rue Ferrer
94240 L'Hay-les-Roses
FRANCE
Dépôts des actes :
09/06/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2013B04398
Dépôt : N°10104 déposé le 02/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
09/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2013B04398
Dépôt : N°10104 déposé le 02/07/2015
Etat : Déposé
06/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2013B04398
Dépôt : N°10104 déposé le 02/07/2015
Etat : Déposé
06/06/2015 : Attestation bancaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2013B04398
Dépôt : N°10104 déposé le 02/07/2015
Etat : Déposé
18/09/2013 : Attestation bancaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2013B04398
Dépôt : N°14769 déposé le 16/10/2013
Etat : Déposé
17/09/2013 : Statuts constitutifs
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2013B04398
Dépôt : N°14769 déposé le 16/10/2013
Etat : Déposé
17/09/2013 : Déclaration de souscription et de versement
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2013B04398
Dépôt : N°14769 déposé le 16/10/2013
Etat : Déposé
Etablissements :
02/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2013B04398
Type : Siège

Adresse :
5 Rue Jules Ferry
94240 L'Hay-les-Roses
FRANCE
02/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2013B04398
Type : Etablissement principal

Adresse :
5 Rue Jules Ferry
94240 L'Hay-les-Roses
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2013
Activité : bureau d'études techniques dans le domaine du bâtiment
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
02/07/2015 : I.C.A
Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/10/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 11000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2014
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2013B04398
Dépôt : N°1254 déposé le 30/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2013B04398
Dépôt : N°16318 déposé le 03/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2013B04398
Dépôt : N°777 déposé le 21/01/2015
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 2829 du 27/02/2023
Numéro de gestion : 2013B04398
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial80 00080 00080 000
ATAutres immobilisations corporelles723118605
BDAutres titres immobilisés5050
BJTOTAL (I)80 77311880 65580 000
BXClients et comptes rattachés45 79245 79250 088
BZAutres créances12 74212 7423 465
CDValeurs mobilières de placement50
CFDisponibilités1 8361 83618 989
CHCharges constatées d’avance2 2772 2772 442
CJTOTAL (II)62 64762 64775 034
COTOTAL GENERAL (0 à V)143 421118143 303155 034
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel11 00011 000
DDRéserve légale (1)1 100100
DHReport à nouveau60 49564 113
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)34 27244 625
DLTOTAL (I)106 867119 839
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 228
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés10 9717 957
DYDettes fiscales et sociales24 23727 238
ECTOTAL (IV)36 43535 195
EETOTAL GENERAL (I à V)143 303155 034
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an36 43535 195
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services205 230205 230161 090
FJChiffres d’affaires nets205 230205 230161 090
FQAutres produits32
FRTotal des produits d’exploitation (I)205 233161 092
FWAutres achats et charges externes88 57848 324
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 9871 573
FYSalaires et traitements53 81241 570
FZCharges sociales19 93614 038
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements118
GEAutres charges42
GFTotal des charges d’exploitation (II)164 435105 507
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)40 79855 585
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement1
GPTotal des produits financiers (V)1
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)40 79955 585
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 091150
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 091150
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 091-150
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 43610 810
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)205 234161 092
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)170 962116 466
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)34 27244 625
HPRenvois : Crédit-bail mobilier14 2956 744
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles118118
0NAMORTISSEMENTS Total Général118118
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 28820 du 21/10/2022
Numéro de gestion : 2013B04398
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial80 00080 00080 000
ATAutres immobilisations corporelles723118605
BDAutres titres immobilisés5050
BJTOTAL (I)80 77311880 65580 000
BXClients et comptes rattachés45 79245 79250 088
BZAutres créances12 74212 7423 465
CDValeurs mobilières de placement50
CFDisponibilités1 8361 83618 989
CHCharges constatées d’avance2 2772 2772 442
CJTOTAL (II)62 64762 64775 034
COTOTAL GENERAL (0 à V)143 421118143 303155 034
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel11 00011 000
DDRéserve légale (1)1 100100
DHReport à nouveau60 49564 113
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)34 27244 625
DLTOTAL (I)106 867119 839
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 228
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés10 9717 957
DYDettes fiscales et sociales24 23727 238
ECTOTAL (IV)36 43535 195
EETOTAL GENERAL (I à V)143 303155 034
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an36 43535 195
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services205 230205 230161 090
FJChiffres d’affaires nets205 230205 230161 090
FQAutres produits32
FRTotal des produits d’exploitation (I)205 233161 092
FWAutres achats et charges externes88 57848 324
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 9871 573
FYSalaires et traitements53 81241 570
FZCharges sociales19 93614 038
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements118
GEAutres charges42
GFTotal des charges d’exploitation (II)164 435105 507
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)40 79855 585
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement1
GPTotal des produits financiers (V)1
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)40 79955 585
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 091150
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 091150
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 091-150
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 43610 810
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)205 234161 092
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)170 962116 466
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)34 27244 625
HPRenvois : Crédit-bail mobilier14 2956 744
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles118118
0NAMORTISSEMENTS Total Général118118
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 20507 du 19/11/2020
Numéro de gestion : 2013B04398
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial80 00080 00080 000
ATAutres immobilisations corporelles723118605
BDAutres titres immobilisés5050
BJTOTAL (I)80 77311880 65580 000
BXClients et comptes rattachés45 79245 79250 088
BZAutres créances12 74212 7423 465
CDValeurs mobilières de placement50
CFDisponibilités1 8361 83618 989
CHCharges constatées d’avance2 2772 2772 442
CJTOTAL (II)62 64762 64775 034
COTOTAL GENERAL (0 à V)143 421118143 303155 034
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel11 00011 000
DDRéserve légale (1)1 100100
DHReport à nouveau60 49564 113
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)34 27244 625
DLTOTAL (I)106 867119 839
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 228
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés10 9717 957
DYDettes fiscales et sociales24 23727 238
ECTOTAL (IV)36 43535 195
EETOTAL GENERAL (I à V)143 303155 034
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an36 43535 195
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services205 230205 230161 090
FJChiffres d’affaires nets205 230205 230161 090
FQAutres produits32
FRTotal des produits d’exploitation (I)205 233161 092
FWAutres achats et charges externes88 57848 324
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 9871 573
FYSalaires et traitements53 81241 570
FZCharges sociales19 93614 038
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements118
GEAutres charges42
GFTotal des charges d’exploitation (II)164 435105 507
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)40 79855 585
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement1
GPTotal des produits financiers (V)1
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)40 79955 585
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 091150
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 091150
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 091-150
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 43610 810
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)205 234161 092
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)170 962116 466
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)34 27244 625
HPRenvois : Crédit-bail mobilier14 2956 744
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles118118
0NAMORTISSEMENTS Total Général118118
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 23607 du 11/12/2019
Numéro de gestion : 2013B04398
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial80 00080 00080 000
ATAutres immobilisations corporelles723118605
BDAutres titres immobilisés5050
BJTOTAL (I)80 77311880 65580 000
BXClients et comptes rattachés45 79245 79250 088
BZAutres créances12 74212 7423 465
CDValeurs mobilières de placement50
CFDisponibilités1 8361 83618 989
CHCharges constatées d’avance2 2772 2772 442
CJTOTAL (II)62 64762 64775 034
COTOTAL GENERAL (0 à V)143 421118143 303155 034
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel11 00011 000
DDRéserve légale (1)1 100100
DHReport à nouveau60 49564 113
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)34 27244 625
DLTOTAL (I)106 867119 839
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 228
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés10 9717 957
DYDettes fiscales et sociales24 23727 238
ECTOTAL (IV)36 43535 195
EETOTAL GENERAL (I à V)143 303155 034
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an36 43535 195
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services205 230205 230161 090
FJChiffres d’affaires nets205 230205 230161 090
FQAutres produits32
FRTotal des produits d’exploitation (I)205 233161 092
FWAutres achats et charges externes88 57848 324
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 9871 573
FYSalaires et traitements53 81241 570
FZCharges sociales19 93614 038
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements118
GEAutres charges42
GFTotal des charges d’exploitation (II)164 435105 507
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)40 79855 585
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement1
GPTotal des produits financiers (V)1
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)40 79955 585
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 091150
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 091150
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 091-150
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 43610 810
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)205 234161 092
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)170 962116 466
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)34 27244 625
HPRenvois : Crédit-bail mobilier14 2956 744
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles118118
0NAMORTISSEMENTS Total Général118118
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 23364 du 06/12/2018
Numéro de gestion : 2013B04398
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial80 00080 00080 000
ATAutres immobilisations corporelles723118605
BDAutres titres immobilisés5050
BJTOTAL (I)80 77311880 65580 000
BXClients et comptes rattachés45 79245 79250 088
BZAutres créances12 74212 7423 465
CDValeurs mobilières de placement50
CFDisponibilités1 8361 83618 989
CHCharges constatées d’avance2 2772 2772 442
CJTOTAL (II)62 64762 64775 034
COTOTAL GENERAL (0 à V)143 421118143 303155 034
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel11 00011 000
DDRéserve légale (1)1 100100
DHReport à nouveau60 49564 113
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)34 27244 625
DLTOTAL (I)106 867119 839
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 228
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés10 9717 957
DYDettes fiscales et sociales24 23727 238
ECTOTAL (IV)36 43535 195
EETOTAL GENERAL (I à V)143 303155 034
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an36 43535 195
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services205 230205 230161 090
FJChiffres d’affaires nets205 230205 230161 090
FQAutres produits32
FRTotal des produits d’exploitation (I)205 233161 092
FWAutres achats et charges externes88 57848 324
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 9871 573
FYSalaires et traitements53 81241 570
FZCharges sociales19 93614 038
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements118
GEAutres charges42
GFTotal des charges d’exploitation (II)164 435105 507
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)40 79855 585
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement1
GPTotal des produits financiers (V)1
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)40 79955 585
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 091150
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 091150
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 091-150
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 43610 810
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)205 234161 092
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)170 962116 466
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)34 27244 625
HPRenvois : Crédit-bail mobilier14 2956 744
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles118118
0NAMORTISSEMENTS Total Général118118
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 30314 du 19/12/2017
Numéro de gestion : 2013B04398
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial80 00080 00080 000
ATAutres immobilisations corporelles723118605
BDAutres titres immobilisés5050
BJTOTAL (I)80 77311880 65580 000
BXClients et comptes rattachés45 79245 79250 088
BZAutres créances12 74212 7423 465
CDValeurs mobilières de placement50
CFDisponibilités1 8361 83618 989
CHCharges constatées d’avance2 2772 2772 442
CJTOTAL (II)62 64762 64775 034
COTOTAL GENERAL (0 à V)143 421118143 303155 034
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel11 00011 000
DDRéserve légale (1)1 100100
DHReport à nouveau60 49564 113
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)34 27244 625
DLTOTAL (I)106 867119 839
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 228
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés10 9717 957
DYDettes fiscales et sociales24 23727 238
ECTOTAL (IV)36 43535 195
EETOTAL GENERAL (I à V)143 303155 034
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an36 43535 195
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services205 230205 230161 090
FJChiffres d’affaires nets205 230205 230161 090
FQAutres produits32
FRTotal des produits d’exploitation (I)205 233161 092
FWAutres achats et charges externes88 57848 324
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 9871 573
FYSalaires et traitements53 81241 570
FZCharges sociales19 93614 038
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements118
GEAutres charges42
GFTotal des charges d’exploitation (II)164 435105 507
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)40 79855 585
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement1
GPTotal des produits financiers (V)1
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)40 79955 585
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 091150
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 091150
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 091-150
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 43610 810
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)205 234161 092
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)170 962116 466
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)34 27244 625
HPRenvois : Crédit-bail mobilier14 2956 744
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles118118
0NAMORTISSEMENTS Total Général118118
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 1254 du 30/01/2017
Numéro de gestion : 2013B04398
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 24 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial80 00080 00080 000
ATAutres immobilisations corporelles723118605
BDAutres titres immobilisés5050
BJTOTAL (I)80 77311880 65580 000
BXClients et comptes rattachés45 79245 79250 088
BZAutres créances12 74212 7423 465
CDValeurs mobilières de placement50
CFDisponibilités1 8361 83618 989
CHCharges constatées d’avance2 2772 2772 442
CJTOTAL (II)62 64762 64775 034
COTOTAL GENERAL (0 à V)143 421118143 303155 034
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel11 00011 000
DDRéserve légale (1)1 100100
DHReport à nouveau60 49564 113
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)34 27244 625
DLTOTAL (I)106 867119 839
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 228
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés10 9717 957
DYDettes fiscales et sociales24 23727 238
ECTOTAL (IV)36 43535 195
EETOTAL GENERAL (I à V)143 303155 034
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an36 43535 195
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services205 230205 230161 090
FJChiffres d’affaires nets205 230205 230161 090
FQAutres produits32
FRTotal des produits d’exploitation (I)205 233161 092
FWAutres achats et charges externes88 57848 324
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 9871 573
FYSalaires et traitements53 81241 570
FZCharges sociales19 93614 038
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements118
GEAutres charges42
GFTotal des charges d’exploitation (II)164 435105 507
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)40 79855 585
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement1
GPTotal des produits financiers (V)1
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)40 79955 585
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 091150
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 091150
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 091-150
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 43610 810
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)205 234161 092
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)170 962116 466
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)34 27244 625
HPRenvois : Crédit-bail mobilier14 2956 744
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles118118
0NAMORTISSEMENTS Total Général118118

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