IDEE.AL - MONCAUT

Informations de l'établissement :

Date de création : 04/02/2002

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 44152596100013 / Siren : 441525961 / NIC : 00013

N° de TVA : FR 21 441525961

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

72 : Recherche-développement scientifique

Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)

72.2 : Recherche-développement en sciences humaines et sociales

72.20 : Recherche-développement en sciences humaines et sociales

72.20Z : Recherche-développement en sciences humaines et sociales

Cette sous-classe comprend :
- la recherche-développement en sciences sociales
- la recherche-développement en sciences humaines
- la recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences humaines et sociales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z) Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.20.11, 72.20.12, 72.20.13, 72.20.21, 72.20.22, 72.20.23, 72.20.31, 72.20.32, 72.20.33, 72.20.41, 72.20.42, 72.20.43, 72.20.51, 72.20.52, 72.20.53, 72.20.60

Coordonnées de l'établissement :
IDEE.AL

Adresse :
Lieu dit AU BOURG
47310 MONCAUT

Historique de l'établissement :

11/12/2018 : état administratif

Etat administratif : Ouvert

30/09/2018 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

06/06/2016 : état administratif

Etat administratif : Fermé

01/02/2009 : activité principale

Activité principale : Recherche-développement en sciences humaines et sociales (NAFRev2 : 72.20Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)

15/11/2005 : activité principale

Activité principale : Formation des adultes et formation continue (NAFRev1 : 80.4C)

25/12/2004 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

25/12/2002 : activité principale

Activité principale : Agences, conseil en publicité (NAF1993 : 74.4B)

Liens de succession de l'établissement :

06/06/2016 : Préccession

Successeur : IDEE.AL
Continuité économique

11/12/2018 : Succession

Prédécesseur : IDEE.AL
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 04/02/2002

Dénomination : IDEE.AL

Activité principale : Recherche-développement en sciences humaines et sociales (NAFRev2 : 72.20Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

IDEE.AL - Moncaut (siège)IDEE.AL - Lencouacq (fermé)IDEE.AL - Lencouacq (fermé)IDEE.AL - Layrac (fermé)

Marques françaises :

12/02/2014 : VAPO CONTROL FRANCE

N° national/d'enregistrement : 4068023
Date de dépôt : 12/02/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 12/02/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France ;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; cigares ; cigarettes ; pipes ; cigarettes électroniques ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France.

Déposant 1 : INNOVI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 441525961
Adresse :
RN 21, La Sablère
47390 LAYRAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783165
Date de demande : 23/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-28
Date du BOPI : 11/07/2014

02/01/2014 : VAPOCEUTIQUE CONÇU ET FABRIQUE EN FRANCE

N° national/d'enregistrement : 4058053
Date de dépôt : 02/01/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 02/01/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; produits de rasage ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; cigares ; cigarettes ; pipes ; cigarettes électroniques ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.

Déposant 1 : INNOVI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 441525961
Adresse :
RN21 La Sablère
47390 LAYRAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-04
Date du BOPI : 24/01/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-22
Date du BOPI : 30/05/2014

28/11/2013 : AFTER[FLASH] MOINS DE RIDES, PLUS LONGTEMPS

N° national/d'enregistrement : 4050780
Date de dépôt : 28/11/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; produits de rasage ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté.

Déposant 1 : INNOVI, SAS
Numéro de SIREN : 441525961
Adresse :
RN 21 La sablère
47390 LAYRAC
FR

Mandataire 1 : INNOVI, Mme. Alexandra FREGONESE
Adresse :
RN 21 La sablère
47390 LAYRAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 689422
Date de demande : 24/11/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

28/11/2013 : AFTER[FLASH] MOINS DE RIDES, PLUS LONGTEMPS

N° national/d'enregistrement : 4050780
Date de dépôt : 28/11/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; produits de rasage ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté.

Déposant 1 : INNOVI, SAS
Numéro de SIREN : 441525961
Adresse :
RN 21 La sablère
47390 LAYRAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 689422
Date de demande : 24/11/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783165
Date de demande : 23/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

18/11/2013 : VAPOCEUTIQUE CONÇU ET FABRIQUE EN FRANCE

N° national/d'enregistrement : 4047913
Date de dépôt : 18/11/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/11/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.

Déposant 1 : INNOVI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 441525961
Adresse :
RN21 La Sablère
47390 LAYRAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-30
Date du BOPI : 25/07/2014

04/11/2013 : biovecteur

N° national/d'enregistrement : 4044713
Date de dépôt : 04/11/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 04/11/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; parfums, huiles essentielles, dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; culottes ou serviettes hygiéniques ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Déposant 1 : INNOVI, SAS
Numéro de SIREN : 441525961
Adresse :
LE BOURG
47310 MONCAUT
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-48
Date du BOPI : 29/11/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

25/10/2013 : S GUIDAGE PERFORMANCE SOIN GUIDAGE EN SURFACE

N° national/d'enregistrement : 4043456
Date de dépôt : 25/10/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 25/10/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; produits de rasage ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires.

Déposant 1 : INNOVI, SAS
Numéro de SIREN : 441525961
Adresse :
RN 21 La Sablère
47390 LAYRAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-47
Date du BOPI : 22/11/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-22
Date du BOPI : 29/05/2015

25/10/2013 : GUIDAGE PERFORMANCE SOIN M GUIDAGE MEDIUM

N° national/d'enregistrement : 4043480
Date de dépôt : 25/10/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 25/10/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; produits de rasage ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires.

Déposant 1 : INNOVI, SAS
Numéro de SIREN : 441525961
Adresse :
RN 21, La Sablère
47390 LAYRAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

20/09/2013 : G.P.S Guidage Performance Soins

N° national/d'enregistrement : 4034037
Date de dépôt : 20/09/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, eaux de toilette ; gels et sels pour le bain et la douche non à usage médical ; savons de toilette ; déodorants corporels ; cosmétiques, notamment crèmes, laits, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains ; laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil (cosmétiques) ; produits de maquillage ; shampooings ; gels, mousses, baumes et produits sous la forme d'aérosol pour le coiffage et le soin des cheveux ; laques pour les cheveux ; colorants et produits pour la décoloration des cheveux ; produits pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux ; huiles essentielles ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits dermatologiques ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; matériel pour pansements ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité. Affaires à savoir informations et conseils commerciaux aux consommateurs, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, renseignements d'affaires, informations d'affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertise en affaires, études de marché, gestion des affaires commerciales et administrations commerciales ; promotion publicitaire du savoir-faire des membres du référentiel cosmétique ; promotion publicitaire des entreprises de la parfumerie et des cosmétiques par la création d'une image d'excellence pour valoriser leur savoir-faire ; promotion publicitaire de l'image des entreprises de la parfumerie et des cosmétiques en France et à l'étranger ; prospection commerciale des entreprises dans le domaine des cosmétiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services rendus à un franchiseur, à savoir formation de base du franchiseur, de son personnel ou de ses franchisés ou du personnel de ses franchisés, notamment éducation, formation ; publication de catalogues, livres, revues, journaux ; organisation et conduite de colloques et d'ateliers de formation, formation pratique (démonstration) ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de salons de beauté, services de conseils en matière d'hygiène et de soins ; services de conseils en matière de cosmétologie et de dermatologie, à savoir en matière de soins du corps et de beauté.

Déposant 1 : INNOVI, SAS
Numéro de SIREN : 441525961
Adresse :
AU BOURG
47310 MONCAUT
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 636845
Date de demande : 02/12/2014
N° de BOPI : 2015-01
Date du BOPI : 02/01/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783165
Date de demande : 23/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-41
Date du BOPI : 11/10/2013

Publications au Bodacc :

04/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2253
NOJO : 4701MYG22405200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022

Numéro d'identification : RCS Agen 441 525 961
Dénomination : IDEE.al
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1351
NOJO : 4701MYG21091000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Agen 441 525 961
Dénomination : IDEE.al
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2103
NOJO : 4701MYG19306700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020

Numéro d'identification : RCS Agen 441 525 961
Dénomination : IDEE.al
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/07/2019 : Modifications générales

Annonce N°2143
NOJO : 000004701167289
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Agen 441 525 961
Dénomination : IDEE.al
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FREGONESE Alexandra, Martine, Léontine né(e) DUROVRAY

04/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6843
NOJO : 470116728700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Agen 441 525 961
Dénomination : IDEE.AL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°1789
NOJO : 000004701161347
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Agen 441 525 961
Dénomination : IDEE.al
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 185061 EUR

04/01/2019 : Modifications générales

Annonce N°1230
NOJO : 000004701159522
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, le capital et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Agen 441 525 961
Dénomination : IDEE.al
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 183564 EUR

04/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3892
NOJO : 470115318400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Agen 441 525 961
Dénomination : INNOVI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6712
NOJO : 470114580500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Agen 441 525 961
Dénomination : INNOVI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3847
NOJO : 470113980500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Agen 441 525 961
Dénomination : INNOVI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

07/12/2016 : Modifications générales

Annonce N°1216
NOJO : 000004701133900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Agen 441 525 961
Dénomination : INNOVI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 215000 EUR

05/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°2786
NOJO : BXB162160020491
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, le capital et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Agen 441 525 961
Dénomination : INNOVI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 200000 EUR

24/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7957
NOJO : 470111830500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Agen 441 525 961
Dénomination : INNOVI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4325
NOJO : 470110502000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Agen 441 525 961
Dénomination : INNOVI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°1211
NOJO : BXB13218000736B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Agen 441 525 961
Dénomination : INNOVI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Président : FREGONESE Alexandra, Martine, Léontine né(e) DUROVRAY
Montant du capital : 193660 EUR

11/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°1212
NOJO : BXB13218000738F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Agen 441 525 961
Dénomination : INNOVI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FREGONESE Alexandra, Martine, Léontine né(e) DUROVRAY Commissaire aux comptes titulaire : AUDITEURS ET CONSEILS ASSOCIES (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : AVIANO Claude

01/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6907
NOJO : BXC131750031923
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Agen 441 525 961
Dénomination : COSMOS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

05/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5576
NOJO : BXC122340060769
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Agen 441 525 961
Dénomination : COSMOS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
au Bourg
47310 Moncaut

06/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6928
NOJO : BXC113260138788
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Agen 441 525 961
Dénomination : COSMOS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
au Bourg
47310 Moncaut

28/04/2011 : Modifications générales

Annonce N°1843
NOJO : BXB11110000174N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination

Numéro d'identification : RCS Agen 441 525 961
Dénomination : COSMOS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

19/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4834
NOJO : BXC10098004588I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Agen 441 525 961
Dénomination : ALF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

15/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°890
NOJO : BXB08069000637Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Agen 441 525 961
Dénomination : ALF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

11/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3053
NOJO : BXC082400027514
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Agen 441 525 961
Dénomination : ALF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
au Bourg,
47310 Moncaut

Historique de l'unité légale :

01/01/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

11/12/2018 : dénomination, code NIC, économie sociale et solidaire

Dénomination : IDEE.AL
Code NIC : 00013
Economie sociale et solidaire : Oui

25/07/2016 : code NIC

Code NIC : 00021

28/06/2013 : dénomination, catégorie juridique

Dénomination : INNOVI
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

08/03/2011 : dénomination

Dénomination : COSMOS

01/02/2009 : activité principale

Activité principale : Recherche-développement en sciences humaines et sociales (NAFRev2 : 72.20Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)

15/11/2005 : activité principale

Activité principale : Formation des adultes et formation continue (NAFRev1 : 80.4C)

25/12/2002 : activité principale

Activité principale : Agences, conseil en publicité (NAF1993 : 74.4B)

Représentants légaux :

16/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002B00065
Type : Personne Physique

Nom : DUROVRAY (FREGONESE) Alexandra Martine Léontine
Né le 19/04/1971 à Agen (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
au Bourg
47310 Moncaut
FRANCE

16/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002B00065
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEURS ET CONSEILS ASSOCIES
Siren : 352157655
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
37 boulevard Carnot
47000 Agen
FRANCE

16/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002B00065
Type : Personne Physique

Nom : AVIANO Claude
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 rue Jean-baptiste Pérès
47000 Agen
FRANCE

Dépôts des actes :

09/11/2016 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002B00065
Dépôt : N°4161 déposé le 16/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

12/10/2016 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002B00065
Dépôt : N°3860 déposé le 21/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

25/07/2016 : Décision(s) du président

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002B00065
Dépôt : N°2888 déposé le 27/07/2016
Etat : Déposé

06/07/2016 : Ordonnance du président

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002B00065
Dépôt : N°2748 déposé le 19/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

30/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002B00065
Dépôt : N°2888 déposé le 27/07/2016
Etat : Déposé

24/08/2015 : Ordonnance du président

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002B00065
Dépôt : N°2952 déposé le 25/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

03/07/2013 : Décision(s) du président

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002B00065
Dépôt : N°2584 déposé le 22/07/2013
Etat : Déposé

28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002B00065
Dépôt : N°2584 déposé le 22/07/2013
Etat : Déposé

06/06/2013 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002B00065
Dépôt : N°2066 déposé le 12/06/2013
Etat : Déposé

04/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002B00065
Dépôt : N°2587 déposé le 22/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

30/03/2013 : Acte notarié

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002B00065
Dépôt : N°1788 déposé le 21/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Donation de parts

08/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002B00065
Dépôt : N°1139 déposé le 06/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de COSMOS

14/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002B00065
Dépôt : N°669 déposé le 23/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

15/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002B00065
Dépôt : N°9 déposé le 03/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité

17/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002B00065
Dépôt : N°1495 déposé le 18/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

17/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002B00065
Dépôt : N°586 déposé le 17/05/2005
Etat : Déposé

15/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002B00065
Dépôt : N°492 déposé le 08/04/2002
Etat : Déposé

15/02/2002 : Acte sous seing privé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002B00065
Dépôt : N°492 déposé le 08/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002B00065
Dépôt : N°586 déposé le 17/05/2005
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002B00065
Dépôt : N°9 déposé le 03/01/2006
Etat : Déposé

N.C : Contrat d'apport

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002B00065
Dépôt : N°669 déposé le 23/05/2008
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002B00065
Dépôt : N°669 déposé le 23/05/2008
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002B00065
Dépôt : N°1139 déposé le 06/04/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002B00065
Dépôt : N°1788 déposé le 21/05/2013
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002B00065
Dépôt : N°2584 déposé le 22/07/2013
Etat : Déposé

N.C : Certificat de souscription d'actions

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002B00065
Dépôt : N°2888 déposé le 27/07/2016
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002B00065
Dépôt : N°2888 déposé le 27/07/2016
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002B00065
Dépôt : N°4161 déposé le 16/11/2016
Etat : Déposé

Etablissements :

16/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002B00065
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
la Sablière RN 21
47390 Layrac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/02/2002
Activité : Travaux de recherche et de développement et organisme de formation toutes prestation de gestion immobilière et entretien d'immeubles la fabrication et la commercialisation sous toutes ses formes de tous ingrédient et ou produits de beauté et de soins du corps humain
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

16/11/2016 : Ajout

Greffe : Agen (4701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 2655
Date d’ajout de l’observation : 18/12/2003
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré la perte de la moitie du capital social Date d'effet : 17/10/2003

16/11/2016 : Ajout

Greffe : Agen (4701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 1989
Date d’ajout de l’observation : 06/04/2011
Texte de l'observation : Changement de dénomination à compter du 08/03/2011 Ancienne : ALF Nouvelle : COSMOS COURRIER FRANCAIS : 01.04.2011

Personnes morales :

16/11/2016 : INNOVI

Greffe : Agen (4701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/04/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 215000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002B00065
Dépôt : N°4991 déposé le 14/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002B00065
Dépôt : N°4436 déposé le 01/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002B00065
Dépôt : N°2173 déposé le 11/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002B00065
Dépôt : N°4072 déposé le 02/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002B00065
Dépôt : N°5945 déposé le 15/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002B00065
Dépôt : N°708 déposé le 19/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002B00065
Dépôt : N°1248 déposé le 04/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002B00065
Dépôt : N°822 déposé le 19/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002B00065
Dépôt : N°841 déposé le 08/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002B00065
Dépôt : N°1597 déposé le 12/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002B00065
Dépôt : N°1475 déposé le 22/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002B00065
Dépôt : N°760 déposé le 21/07/2003
Durée de l'exercice : 10
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

30/06/2022 : Compte annuel complet

Greffe : AGEN (4701)
Numéro de dépôt : 8301 du 20/12/2022
Numéro de gestion : 2002B00065
Code activité : 7220Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

30/06/2021 : Compte annuel complet

Greffe : AGEN (4701)
Numéro de dépôt : 1041 du 18/02/2022
Numéro de gestion : 2002B00065
Code activité : 7220Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

30/06/2020 : Compte annuel complet

Greffe : AGEN (4701)
Numéro de dépôt : 56 du 05/01/2021
Numéro de gestion : 2002B00065
Code activité : 7220Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 18 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : AGEN (4701)
Numéro de dépôt : 9898 du 20/06/2019
Numéro de gestion : 2002B00065
Code activité : 7220Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : AGEN (4701)
Numéro de dépôt : 2092 du 20/06/2018
Numéro de gestion : 2002B00065
Code activité : 7220Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : AGEN (4701)
Numéro de dépôt : 2049 du 23/05/2017
Numéro de gestion : 2002B00065
Code activité : 7220Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

31/12/2015 : Compte annuel complet

Greffe : AGEN (4701)
Numéro de dépôt : 5767 du 27/10/2017
Numéro de gestion : 2002B00065
Code activité : 7220Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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