IDEMIA STARCHIP

Entreprise

IDEMIA STARCHIP
Dernière mise à jour : 28/09/2023

Informations de l'établissement :
Date de création : 28/09/2023
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50985282800052 / Siren : 509852828 / NIC : 00052
N° de TVA : FR 28 509852828
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.5 : Commerce de gros d'équipements de l'information et de la communication
Ce groupe comprend le commerce de gros d’équipements des technologies de l’information et de la communication (TIC), c’est-à-dire des ordinateurs, des équipements informatiques et de télécommunication.
46.52 : Commerce de gros de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication
46.52Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de tubes et de valves électroniques
- le commerce de gros de dispositifs à semi-conducteurs
- le commerce de gros de puces électroniques et de circuits intégrés
- le commerce de gros de circuits imprimés
- le commerce de gros de bandes et disquettes vierges pour le son et l’image, de disques magnétiques et optiques vierges (CD, DVD)
- le commerce de gros d’équipements téléphoniques et de communications

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros de cassettes audio et vidéo, de CD, de DVD contenant des enregistrements (cf. 46.43Z)
- le commerce de gros d’ordinateurs et d’équipements périphériques (cf. 46.51Z) Produits associés : 46.52.11, 46.52.12, 46.52.13
Coordonnées de l'établissement :
IDEMIA STARCHIP
Adresse :
ARTEPARC - BATIMENT C
ROUT DE LA COTE D’AZUR

13590 MEYREUIL
Informations de l'unité légale :
Date de création : 08/01/2009
Dénomination : IDEMIA STARCHIP
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication (NAFRev2 : 46.52Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
04/06/2015 : SMART TIGER
N° national/d'enregistrement : 4186057
Date de dépôt : 04/06/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ordinateurs, ses périphériques notamment claviers, imprimantes, modems ; circuits intégrés à semi-conducteurs et/ou pour ordinateurs, unités centrales de traitement pour ordinateurs ; contrôleurs de mémoire, d'imprimantes, de modem, de souris d'ordinateur, de microprocesseurs et contrôleurs graphiques ; dispositifs pour ordinateurs personnels et communications mobiles ; composants de réseaux informatiques, serveurs ; supports d'enregistrement et de stockage de données informatiques ; appareils pour tester et programmer les circuits intégrés ; microprocesseurs, ses modules et ses puces périphériques ; cartes de circuits électroniques et cartes à mémoires électroniques ; cartes filles, cartes mères, puces électroniques, cartes graphiques, SOC ou systèmes sur une puce ; systèmes d'exploitation de puces, carte mémoire non volatile et dispositifs à logique programmable, y compris mémoires flash), EPRom (mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable), EEPROM (mémoire à lecture exclusivement, effaçable électriquement, programmable), Rom (mémoire à lecture seule) appareils et instruments de communication et télécommunication électriques et électroniques ; dispositifs de communication ; circuits pour communications, circuit intégré de téléphonie, et circuits imprimés pour téléphones, modules audio et/ou vidéo et/ou modules de télécommunication comprenant une puce SIM ou autre ou circuit intégrée ; circuits pour mise en réseau et logique programmable ; mémoires à circuits intégrés ; systèmes d'exploitation de puce de communication mémoires périphériques ; cartes de communication dont Carte SIM ou autres ; écrans d'affichage électriques ou électroniques ; écrans tactiles ; moniteurs pour téléphones mobiles, tablettes PC et portatifs et dispositifs électroniques numériques portables ; logiciels de systèmes d'exploitation, logiciels d'application, logiciels de graphiques en 3D, pilotes, API, logiciels de productivité, logiciels de création, de manipulation, de téléchargement de contenus multimédia à partir de bases de données informatiques, de l'internet y compris sites internet MP3 ou d'autres réseaux électroniques. Logiciels de communications ; logiciels de synchronisation de données et logiciels de gestion de données pour appareils et instruments de télécommunications et de communications ; logiciels de communications pour la synchronisation, la transmission et le partage de données, contenus et messages entre un ou plusieurs dispositif(s) électronique(s) portable(s) et de données stockées sur ou associées à un ordinateur ; logiciels de gestion de fonctions de réseau ; logiciels pour le stockage, la transmission de sons, graphiques, textes et données sur des réseaux de communication ; logiciels pour le cryptage et/ou le transfert électronique-sécurisé de sons, graphiques, textes et données sur des réseaux de communication ; logiciels pour la création de réseaux point-à-point et le partage de fichiers ; logiciels pour la conduite et la coordination de communications entre utilisateurs d'ordinateurs partageant des informations et des données audio par le biais de réseaux de communications électroniques ; logiciels de graphisme, de données (image), textes, publications électroniques (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases de données informatiques, sur l'internet ou d'autres réseaux électroniques ; logiciels pour faciliter les communications entre des personnes, des machines et des appareils informatiques ; appareils et instruments pour le traitement, la transmission, le stockage, l'enregistrement, la réception et la récupération de données se trouvant sous formes codées ou non, textes, sons, images graphiques ou vidéo ou une combinaison de ces formats ; appareils, instruments et supports d'enregistrement, reproduction, support, stockage, traitement, manipulation, transmission, diffusion, récupération et reproduction de musique, sons, images, textes, signaux, logiciels, informations, données et codes ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission, de réception de messages électroniques, de données sécurisées ou non, compressées ou non avec ou sans pièce jointe ; services de transmission sécurisés ou non de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau local sans fil, via un réseau de radiocommunication ; service de fourniture (transmission, téléchargement) en ligne de photographies, d'images, de musique, de sons à partir d'Internet ; services de diffusion et de fourniture (transmission) de contenus multimédia sur des réseaux de communication mondiale ou non ; service de fourniture d'accès à Internet, à des sites internet pour des utilisateurs ; services de fournitures d'accès à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou réservé ; services de diffusion (transmission) d'informations dans le domaine des télécommunications par voie téléphonique, radiotéléphonique, télématique, électronique ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, transmission de télégramme ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de textes, de données, de sons, de messages, d'images et d'images animées assistée par ordinateur notamment dans le cadre de réunions par téléphonie, d'audioconférences, et de visioconférences ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de location d'appareils de télécommunications pour la reproduction, traitement et la transmission de données de sons, d'images et d'images animées ; service d'assistance en cas de panne d'un produit ou d'un service de radiotéléphonie et de téléphonie et de télécommunication, à savoir prêt d'appareils de radiotéléphonie, de téléphonie et de télécommunication ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et programmation d'ordinateurs et/ou de logiciels ; installation, entretien et mise à jour de logiciels et programmes informatiques ; fourniture d'informations et de conseils techniques dans le domaine de l'informatique, de la communication, de la télécommunication ; exploitation de moteurs de recherche ; fourniture d'informations à partir d'une base de données informatique, de l'internet ou d'autres réseaux électroniques en rapport avec les services mentionnés dans la présente classe ; services d'ingénieurs, de professionnels dans le domaine de l'informatique, de la communication, de la télécommunication ; recherches techniques ; études de projets techniques ; recherches et développements de nouveaux produits ; conception, réalisation de machines électroniques, d'appareils ou de dispositifs de télécommunications. Analyse de systèmes informatiques ; personnalisation de matériel informatique et de logiciels ; services de conseils en matière de conception, sélection de matériel informatique et de systèmes logiciels pour des tiers ; services de conseils en matière d'entretien de logiciels pour des tiers ; location de matériel informatique et de logiciels ; conception sur commande de machines électroniques, d'appareils ou de dispositifs de télécommunications ; conseils en matière de logiciels informatiques et services de développement de logiciels ; création, conception, maintenance, gestion et mise en oeuvre de sites Web pour le compte de tiers ; services d'hébergement de site Internet, de messageries sécurisées ; services de créations (conception/élaboration) d'oeuvres virtuelles et interactives ou non par des ingénieurs ou professionnels informatiques ; recherches scientifiques et industrielles (recherches techniques) liées aux nouvelles technologies de l'information, des réseaux informatiques et de communication des oeuvres virtuelles et interactives ou non ; conseils et expertises techniques dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données ; assistance technique (conseils) pour l'amélioration des conditions de mise en oeuvre, du suivi, des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; services de consultations en matière d'ordinateurs et logiciels.

Déposant 1 : STARCHIP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 509852828
Adresse :
Route de la Côte d'Azur
13590 MEYREUIL
FR

Mandataire 1 : SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG)

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 679924
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-26
Date du BOPI : 26/06/2015

04/06/2015 : STiger
N° national/d'enregistrement : 4186137
Date de dépôt : 04/06/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : composants micro-electroniques embarqués dans des téléphones mobiles.

Déposant 1 : STARCHIP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 509852828
Adresse :
Route de la Côte d'Azur
13590 MEYREUIL
FR

Mandataire 1 : SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG)

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 679928
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-26
Date du BOPI : 26/06/2015

22/04/2015 : SMART TIGER
N° national/d'enregistrement : 4175711
Date de dépôt : 22/04/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ordinateurs, ses périphériques notamment claviers, imprimantes, modems ; circuits intégrés à semi-conducteurs et/ou pour ordinateurs, unités centrales de traitement pour ordinateurs ; contrôleurs de mémoire, d'imprimantes, de modem, de souris d'ordinateur, de microprocesseurs et contrôleurs graphiques ; dispositifs pour ordinateurs personnels et communications mobiles ; composants de réseaux informatiques, serveurs ; supports d'enregistrement et de stockage de données informatiques ; appareils pour tester et programmer les circuits intégrés ; microprocesseurs, ses modules et ses puces périphériques ; cartes de circuits électroniques et cartes à mémoires électroniques ; cartes filles, cartes mères, puces électroniques, cartes graphiques, SOC ou systèmes sur une puce ; systèmes d'exploitation de puces, carte mémoire non volatile et dispositifs à logique programmable, y compris mémoires flash), EPRom (mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable), EEPROM (mémoire à lecture exclusivement, effaçable électriquement, programmable), Rom (mémoire à lecture seule) appareils et instruments de communication et télécommunication électriques et électroniques ; dispositifs de communication ; circuits pour communications, circuit intégré de téléphonie, et circuits imprimés pour téléphones, modules audio et/ou vidéo et/ou modules de télécommunication comprenant une puce SIM ou autre ou circuit intégrée ; circuits pour mise en réseau et logique programmable ; mémoires à circuits intégrés ; systèmes d'exploitation de puce de communication mémoires périphériques ; cartes de communication dont Carte SIM ou autres ; écrans d'affichage électriques ou électroniques ; écrans tactiles ; moniteurs pour téléphones mobiles, tablettes PC et portatifs et dispositifs électroniques numériques portables ; logiciels de systèmes d'exploitation, logiciels d'application, logiciels de graphiques en 3D, pilotes, API, logiciels de productivité, logiciels de création, de manipulation, de téléchargement de contenus multimédia à partir de bases de données informatiques, de l'internet y compris sites internet MP3 ou d'autres réseaux électroniques. Logiciels de communications ; logiciels de synchronisation de données et logiciels de gestion de données pour appareils et instruments de télécommunications et de communications ; logiciels de communications pour la synchronisation, la transmission et le partage de données, contenus et messages entre un ou plusieurs dispositif(s) électronique(s) portable(s) et de données stockées sur ou associées à un ordinateur ; logiciels de gestion de fonctions de réseau ; logiciels pour le stockage, la transmission de sons, graphiques, textes et données sur des réseaux de communication ; logiciels pour le cryptage et/ou le transfert électronique-sécurisé de sons, graphiques, textes et données sur des réseaux de communication ; logiciels pour la création de réseaux point-à-point et le partage de fichiers ; logiciels pour la conduite et la coordination de communications entre utilisateurs d'ordinateurs partageant des informations et des données audio par le biais de réseaux de communications électroniques ; logiciels de graphisme, de données (image), textes, publications électroniques (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases de données informatiques, sur l'internet ou d'autres réseaux électroniques ; logiciels pour faciliter les communications entre des personnes, des machines et des appareils informatiques ; appareils et instruments pour le traitement, la transmission, le stockage, l'enregistrement, la réception et la récupération de données se trouvant sous formes codées ou non, textes, sons, images graphiques ou vidéo ou une combinaison de ces formats ; appareils, instruments et supports d'enregistrement, reproduction, support, stockage, traitement, manipulation, transmission, diffusion, récupération et reproduction de musique, sons, images, textes, signaux, logiciels, informations, données et codes ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission, de réception de messages électroniques, de données sécurisées ou non, compressées ou non avec ou sans pièce jointe ; services de transmission sécurisés ou non de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau local sans fil, via un réseau de radiocommunication ; service de fourniture (transmission, téléchargement) en ligne de photographies, d'images, de musique, de sons à partir d'Internet ; services de diffusion et de fourniture (transmission) de contenus multimédia sur des réseaux de communication mondiale ou non ; service de fourniture d'accès à Internet, à des sites internet pour des utilisateurs ; services de fournitures d'accès à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou réservé ; services de diffusion (transmission) d'informations dans le domaine des télécommunications par voie téléphonique, radiotéléphonique, télématique, électronique ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, transmission de télégramme ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de textes, de données, de sons, de messages, d'images et d'images animées assistée par ordinateur notamment dans le cadre de réunions par téléphonie, d'audioconférences, et de visioconférences ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de location d'appareils de télécommunications pour la reproduction, traitement et la transmission de données de sons, d'images et d'images animées ; service d'assistance en cas de panne d'un produit ou d'un service de radiotéléphonie et de téléphonie et de télécommunication, à savoir prêt d'appareils de radiotéléphonie, de téléphonie et de télécommunication ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et programmation d'ordinateurs et/ou de logiciels ; installation, entretien et mise à jour de logiciels et programmes informatiques ; fourniture d'informations et de conseils techniques dans le domaine de l'informatique, de la communication, de la télécommunication ; exploitation de moteurs de recherche ; fourniture d'informations à partir d'une base de données informatique, de l'internet ou d'autres réseaux électroniques en rapport avec les services mentionnés dans la présente classe ; services d'ingénieurs, de professionnels dans le domaine de l'informatique, de la communication, de la télécommunication ; recherches techniques ; études de projets techniques ; recherches et développements de nouveaux produits ; conception, réalisation de machines électroniques, d'appareils ou de dispositifs de télécommunications. Analyse de systèmes informatiques ; personnalisation de matériel informatique et de logiciels ; services de conseils en matière de conception, sélection de matériel informatique et de systèmes logiciels pour des tiers ; services de conseils en matière d'entretien de logiciels pour des tiers ; location de matériel informatique et de logiciels ; conception sur commande de machines électroniques, d'appareils ou de dispositifs de télécommunications ; conseils en matière de logiciels informatiques et services de développement de logiciels ; création, conception, maintenance, gestion et mise en oeuvre de sites Web pour le compte de tiers ; services d'hébergement de site Internet, de messageries sécurisées ; services de créations (conception/élaboration) d'oeuvres virtuelles et interactives ou non par des ingénieurs ou professionnels informatiques ; recherches scientifiques et industrielles (recherches techniques) liées aux nouvelles technologies de l'information, des réseaux informatiques et de communication des oeuvres virtuelles et interactives ou non ; conseils et expertises techniques dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données ; assistance technique (conseils) pour l'amélioration des conditions de mise en oeuvre, du suivi, des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; services de consultations en matière d'ordinateurs et logiciels.

Déposant 1 : STARCHIP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 509852828
Adresse :
Route de la Côte d'Azur
13590 MEYREUIL
FR

Mandataire 1 : SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG)

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 679665
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

15/04/2015 : SMARTIGER
N° national/d'enregistrement : 4173591
Date de dépôt : 15/04/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ordinateurs, ses périphériques notamment claviers, imprimantes, modems ; circuits intégrés à semi-conducteurs et/ou pour ordinateurs, unités centrales de traitement pour ordinateurs ; contrôleurs de mémoire, d'imprimantes, de modem, de souris d'ordinateur, de microprocesseurs et contrôleurs graphiques ; dispositifs pour ordinateurs personnels et communications mobiles ; composants de réseaux informatiques, serveurs ; supports d'enregistrement et de stockage de données informatiques ; appareils pour tester et programmer les circuits intégrés ; microprocesseurs, ses modules et ses puces périphériques ; cartes de circuits électroniques et cartes à mémoires électroniques ; cartes filles, cartes mères, puces électroniques, cartes graphiques, SOC ou systèmes sur une puce ; systèmes d'exploitation de puces, carte mémoire non volatile et dispositifs à logique programmable, y compris mémoires flash) EPRom ( mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable),EEPROM (mémoire à lecture exclusivement, effaçable électriquement, programmable) , Rom (mémoire à lecture seule) Appareils et instruments de communication et télécommunication électriques et électroniques ; dispositifs de communication ; circuits pour communications, circuit intégré de téléphonie, et circuits imprimés pour téléphones, modules audio et/ou vidéo et/ou modules de télécommunication comprenant une puce SIM ou autre ou circuit intégrée ; circuits pour mise en réseau et logique programmable ; mémoires à circuits intégrés ; systèmes d'exploitation de puce de communication mémoires périphériques ; cartes de communication dont Carte SIM ou autres ; Ecrans d'affichage électriques ou électroniques ; Ecrans tactiles ; Moniteurs pour téléphones mobiles, Tablettes PC et Portatifs et dispositifs électroniques numériques portables ; logiciels de systèmes d'exploitation, logiciels d'application, logiciels de graphiques en 3D, pilotes, APl, logiciels de productivité, logiciels de création, de manipulation, de téléchargement de contenus multimédia à partir de bases de données informatiques, de l'internet y compris sites internet MP3 ou d'autres réseaux électroniques. Logiciels de communications ; logiciels de synchronisation de données et logiciels de gestion de données pour appareils et instruments de télécommunications et de communications ; Logiciels de communications pour la synchronisation, la transmission et le partage de données, contenus et messages entre un ou plusieurs dispositif(s) électronique(s) portable(s) et-de données stockées sur ou associées à un ordinateur ; logiciels de gestion de fonctions de réseau ; logiciels pour le stockage, la-transmission de sons, graphiques, textes et données sur des réseaux de communication ; logiciels pour le cryptage et/ou le transfert électronique-sécurisé de sons, graphiques, textes et données sur des réseaux de communication ; logiciels pour la création de réseaux point-à-point et le partage de fichiers ; logiciels pour la conduite et la coordination de communications entre utilisateurs d'ordinateurs partageant des informations et des données audio parle biais de réseaux de communications électroniques ; logiciels de graphisme, de données (image), textes, publications électroniques (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases de données informatiques, sur l'internet ou d'autres réseaux électroniques ; logiciels pour faciliter les communications entre des personnes, des machines et des appareils informatiques ; appareils et instruments pour le traitement, la transmission, le stockage, l'enregistrement, la réception et la récupération de données se trouvant sous formes codées ou non, textes, sons, images graphiques ou vidéo ou une combinaison de ces formats ; Appareils, instruments et supports d'enregistrement, reproduction, Support, stockage, traitement, manipulation, transmission, diffusion, récupération et reproduction de musique, sons, images, textes, signaux, logiciels, informations, données et codes ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission, de réception de messages électroniques, de données sécurisées ou non, compressées ou non avec ou sans pièce jointe ; services de transmission sécurisés ou non de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau local sans fil, via un réseau de radiocommunication ; service de fourniture (transmission, téléchargement) en ligne de photographies, d'images, de musique, de sons à partir d'Internet ; services de diffusion et de fourniture (transmission) de contenus multimédia sur des réseaux de communications mondiale ou non ; service de fourniture d'accès à Internet, à des sites internet pour des utilisateurs ; services de fournitures d'accès à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou réservé ; services de diffusion (transmission) d'informations dans le domaine des télécommunications par voie téléphonique, radiotéléphonique, télématique, électronique ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, transmission de télégramme ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de textes, de données, de sons, de messages, d'images et d'images animées assistée par ordinateur notamment dans le cadre de réunions par téléphonie, d'audioconférences, et de visioconférences ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; Services de location d'appareils de télécommunications pour la reproduction, traitement et la transmission de données de sons, d'images et d'images animées ; Service d'assistance en cas de panne d'un produit ou d'un service de radiotéléphonie et de téléphonie et de télécommunication, à savoir prêt d'appareils de radiotéléphonie, de téléphonie et de télécommunication ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil {de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et programmation d'ordinateurs et/ou de logiciels ; installation, entretien et mise à jour de logiciels et programmes informatiques ; Fourniture d'informations et de conseils techniques dans le domaine de l'informatique, de la communication, de la télécommunication ; Exploitation de moteurs de recherche ; Fourniture d'informations à partir d'une base de données informatique, de l'internet ou d'autres réseaux électroniques en rapport avec les services mentionnés dans la présente classe ; Services d'ingénieurs, de professionnels dans le domaine de l'informatique, de la communication, de la télécommunication ; Recherches techniques ; Etudes de projets techniques ; Recherches et développements de nouveaux produits ; Conception, réalisation de machines électroniques, d'appareils ou de dispositifs de télécommunications. Analyse de systèmes informatiques ; personnalisation de matériel informatique et de logiciels ; services de conseils en matière de conception, sélection de matériel informatique et de systèmes logiciels pour des tiers ; services de conseils en matière d'entretien de logiciels pour des tiers ; location de matériel informatique et de logiciels ; conception sur commande de machines électroniques, d'appareils ou de dispositifs de télécommunications ; Conseils en matière de logiciels informatiques et services de développement de logiciels ; création, conception, maintenance, gestion et mise en oeuvre de sites Web pour le compte de tiers ; Services d'hébergement de site Internet, de messageries sécurisées ; Services de créations (conception/élaboration) d'oeuvres virtuelles et interactives ou non par des ingénieurs ou professionnels informatiques ; recherches scientifiques et industrielles (recherches techniques) liées aux nouvelles technologies de l'information, des réseaux informatiques et de communication des oeuvres virtuelles et interactives ; Conseils et expertises techniques dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données ; assistance technique (conseils) pour l'amélioration des conditions de mise en oeuvre, du suivi, des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; Services de consultations en matière d'ordinateurs et logiciels.

Déposant 1 : STARCHIP, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 509852828
Adresse :
ROUTE DE LA COTE D AZUR
13590 MEYREUIL
FR

Mandataire 1 : Snecma Groupe Safran, M. Jean-Marc BRUNEL, Département PI (WRS/AJIG)

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 679666
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-19
Date du BOPI : 07/05/2015

17/03/2010 : STARCHIP
N° national/d'enregistrement : 3722302
Date de dépôt : 17/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel informatique, à savoir ordinateurs, claviers, imprimantes, modems, circuits intégrés à semi-conducteurs, circuits pour ordinateurs, communications, mise en réseau et logique programmable ; mémoires à circuits intégrés ; cartes de circuits électroniques et cartes à mémoires électroniques ; cartes filles, cartes mères, ensembles de puces, cartes graphiques, cartes de communication ; puces à semi-conducteurs ; microprocesseurs, modules de microprocesseur et puces périphériques de microprocesseur ; mémoire, y compris mémoire non volatile et dispositifs à logique programmable, y compris mémoires flash, cartes à mémoire flash, EPRom, Rom et puces à logique programmable, mémoires périphériques ; unités centrales de traitement pour ordinateurs ; dispositifs de communication ; circuits intégrés et circuits imprimés pour téléphones, dispositifs de communication sans fils, transmission et réception radiophoniques et télévisées ; sous-systèmes de matériel informatique, à savoir unités d'entrée, unités de sortie, contrôleurs de mémoire, contrôleurs d'imprimantes, contrôleurs de modem, contrôleurs de souris d'ordinateur, contrôleurs de microprocesseurs et contrôleurs graphiques ; dispositifs pour ordinateurs personnels et communications mobiles ; composants d'ordinateurs et périphériques ; composants de réseaux informatiques, serveurs et postes de travail ; supports d'enregistrement et de stockage de données informatiques ; appareils pour tester et programmer les circuits intégrés ; logiciels, y compris logiciels de gestion de fonctions de réseau, logiciels de communication pour faciliter les communications entre des personnes, des machines et des appareils, y compris des ordinateurs, logiciels de systèmes d'exploitation, logiciels d'application, logiciels de jeux et logiciels de graphiques en 3D, pilotes, API, logiciels de productivité, logiciels de cinéma numérique, logiciels de création et de manipulation de contenus multimedias.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Manuels techniques, feuilles de données, brochures, manuels d'utilisation et documents sur les produits concernant le matériel informatique et les logiciels.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière de logiciels informatiques et services de développement de logiciels, à savoir conception de logiciels informatiques, programmation informatique et maintenance de logiciels informatiques pour le compte de tiers ; analyse de systèmes informatiques ; personnalisation de matériel informatique et de logiciels ; services de conseils en matière de conception, sélection de matériel informatique et de systèmes logiciels pour des tiers ; services de conseils en matière d'entretien de logiciels pour des tiers ; création, conception, maintenance, gestion et mise en œuvre de sites Web pour le compte de tiers ; location de matériel informatique et de logiciels ; conception sur commande de machines électroniques, d'appareils ou de dispositifs de télécommunications.

Déposant 1 : STARCHIP, S.A.S.
Numéro de SIREN : 509852828
Adresse :
Les Carrés de l'Arc Rond Point du Canet Bat. C
13590 MEYEUIL
FR

Mandataire 1 : Bernard NONNENMACHER, GLOBAL INVENTIONS
Adresse :
38 Allée Valériane Domaine de la Tour
83700 SAINT RAPHAEL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Publications au Bodacc :
10/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°253
NOJO : 001301MYG532932
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 509 852 828
Dénomination : IDEMIA STARCHIP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°713
NOJO : 1301MYG52575800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 509 852 828
Dénomination : IDEMIA STARCHIP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°151
NOJO : 001301MYG510668
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 509 852 828
Dénomination : IDEMIA STARCHIP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 656000.00 EUR
24/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1065
NOJO : 1301MYG49315900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 509 852 828
Dénomination : IDEMIA STARCHIP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°258
NOJO : 1301MYG45603500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 509 852 828
Dénomination : IDEMIA STARCHIP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/08/2020 : Modifications générales

Annonce N°295
NOJO : 001301MYG425479
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 509 852 828
Dénomination : IDEMIA STARCHIP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BERTIN Marc Antoine ; Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE LEYDET ; Commissaire aux comptes suppléant : BURGUIERE Cédric
18/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°700
NOJO : 1301MYG42545200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 509 852 828
Dénomination : IDEMIA STARCHIP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°199
NOJO : 001301MYG414137
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 509 852 828
Dénomination : IDEMIA STARCHIP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BERTIN Marc Antoine ; Directeur général : SROUSSI Didier ; Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE LEYDET ; Commissaire aux comptes suppléant : BURGUIERE Cédric
04/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°716
NOJO : 1301MYG40964200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 509 852 828
Dénomination : IDEMIA STARCHIP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°363
NOJO : 130138335500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 509 852 828
Dénomination : IDEMIA STARCHIP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°362
NOJO : 130138335900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 509 852 828
Dénomination : IDEMIA STARCHIP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/05/2018 : Modifications générales

Annonce N°173
NOJO : 000001301369697
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 509 852 828
Dénomination : IDEMIA STARCHIP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/12/2017 : Modifications générales

Annonce N°131
NOJO : 000001301360831
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 509 852 828
Dénomination : STARCHIP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BERTIN Marc ; Directeur général : SROUSSI Didier ; Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE LEYDET (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : BURGUIERE Cédric
12/08/2016 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°1538
NOJO : 130132976800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 509 852 828
Dénomination : STARCHIP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°663
NOJO : 130131461300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 509 852 828
Dénomination : STARCHIP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2167
NOJO : 130128204800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 509 852 828
Dénomination : STARCHIP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/09/2013 : Modifications générales

Annonce N°138
NOJO : BXB132490014624
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 509 852 828
Dénomination : STARCHIP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 156000 EUR
27/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2150
NOJO : 130126163500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 509 852 828
Dénomination : STARCHIP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°269
NOJO : BXB13193000368Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 509 852 828
Dénomination : STARCHIP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : D'ANDREA Philippe Directeur général : BRAU Lucien Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE LEYDET (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : BURGUIERE Cédric
02/01/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1488
NOJO : BXC12355009168P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 509 852 828
Dénomination : STARCHIP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°393
NOJO : BXB12335000640T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 509 852 828
Dénomination : STARCHIP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BRAU Lucien Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE LEYDET (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : BURGUIERE Cédric
28/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°110
NOJO : BXB12268000466C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 509 852 828
Dénomination : STARCHIP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°87
NOJO : BXB113610004792
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 509 852 828
Dénomination : STARCHIP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 136000 EUR
26/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°902
NOJO : BXC11256002459Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 509 852 828
Dénomination : STARCHIP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1086
NOJO : BXC10180004932C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 509 852 828
Dénomination : STARCHIP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Rond Point du Canet les Carrés de l'Arc - Bâtiment C
13590 Meyreuil
11/07/2010 : Modifications générales

Annonce N°332
NOJO : BXB10186000341E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 509 852 828
Dénomination : STARCHIP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 100000 EUR
12/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°372
NOJO : BXB08188000123K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 509 852 828
Dénomination : STARCHIP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Siège social :
Adresse :
Rond Point du Canet les Carrés de l'Arc - Bâtiment C
13590 Meyreuil
12/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°375
NOJO : BXB08188000126Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 509 852 828
Dénomination : STARCHIP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 80000 EUR
04/02/2009 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°104
NOJO : BXA080290020249
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 16/01/2009
Date de commencement d'activité : 08/01/2009

Etablissement principal :
Activité : Le développement la commercialisation de tous produits électroniques et informatiques tels que puces électroniques circuits intégrés outils de développement et applications dans tous les domaines d'applications et dans tous les secteurs de marches
Origine des fonds : Création

Adresse :
65 chemin de Meyreuil
13710 Fuveau

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 509 852 828
Dénomination : STARCHIP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BRAU Lucien.

Montant du capital : 40000 EUR

Adresse :
65 chemin de Meyreuil
13710 Fuveau
Historique de l'unité légale :
28/09/2023 : code NIC
Code NIC : 00052
16/12/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
31/12/2020 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication (NAFRev2 : 46.52Z)
05/03/2020 : activité principale
Activité principale : Fabrication de composants électroniques (NAFRev2 : 26.11Z)
18/10/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
10/11/2017 : dénomination
Dénomination : IDEMIA STARCHIP
30/06/2012 : code NIC
Code NIC : 00045
31/12/2010 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication (NAFRev2 : 46.52Z)
06/05/2009 : code NIC
Code NIC : 00029
Représentants légaux :
30/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00084
Type : Personne Physique

Nom : D'ANDREA Philippe
Né le 07/02/1959 à Quillan (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
33 avenue Belleforière
78600 Maisons-Laffitte
FRANCE
30/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00084
Type : Personne Physique

Nom : BRAU Lucien
Né le 01/01/1949 à Oran (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
65 chemin de Meyreuil
13710 Fuveau
FRANCE
30/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00084
Type : Personne Morale

Nom : FIDUCIAIRE LEYDET
Siren : 382956514
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
47 rue de Liège
75008 Paris
FRANCE
30/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00084
Type : Personne Physique

Nom : BURGUIERE Cédric
Né le 12/03/1973 à Suresnes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
47 rue de Liège
75008 Paris
FRANCE
Dépôts des actes :
31/05/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00084
Dépôt : N°5071 déposé le 05/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
31/05/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00084
Dépôt : N°5071 déposé le 05/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un directeur général
31/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00084
Dépôt : N°6534 déposé le 30/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement du mandat du président
31/05/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00084
Dépôt : N°6534 déposé le 30/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des articles 6 et 7 des statuts
28/05/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00084
Dépôt : N°6534 déposé le 30/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00084
Dépôt : N°6834 déposé le 13/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
14/10/2011 : Décision(s) du président
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00084
Dépôt : N°9074 déposé le 14/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
04/10/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00084
Dépôt : N°9074 déposé le 14/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
04/08/2011 : Ordonnance du président
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00084
Dépôt : N°184 déposé le 05/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Désignons TONER ARDITTI - 13008 MARSEILLE, 305 Avenue du Prado afin qu'il établisse un rapport sur les avantages particuliers
09/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00084
Dépôt : N°8632 déposé le 22/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaires aux comptes titulaire et suppléant
22/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00084
Dépôt : N°4022 déposé le 23/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
06/05/2009 : Décision(s) du président
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00084
Dépôt : N°3766 déposé le 24/06/2009
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL DE 40.000 A 80.000 EUROS
19/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00084
Dépôt : N°3760 déposé le 23/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège DE FUVEAU A CARRES DE L'ARC, ROND POINT DU CANET 13590 MEYREUIL
19/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00084
Dépôt : N°3760 déposé le 23/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
08/01/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00084
Dépôt : N°339 déposé le 16/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00084
Dépôt : N°3760 déposé le 23/06/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00084
Dépôt : N°4022 déposé le 23/06/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00084
Dépôt : N°9074 déposé le 14/12/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00084
Dépôt : N°6834 déposé le 13/09/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00084
Dépôt : N°6534 déposé le 30/08/2013
Etat : Déposé
Etablissements :
30/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00084
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
route de la Côte d'Azur
Arteparc Bât. E
13590 Meyreuil
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/01/2009
Activité : Le développement, la commercialisation de tous produits électroniques et informatiques tels que puces électroniques, circuits intégrés, outils de développement et applications dans tous les domaines d'applications et dans tous les secteurs de marches
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2010B03519
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Aix-en-Provence

Adresse :
164 Avenue Joseph Kessel
Parc d'Affaire de Voisins le
Bretonneux - Parkile
78960 Voisins-le-Bretonneux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/09/2010
Activité : Développement et commercialisation de tous produits électroniques et informatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
30/11/2015 : STARCHIP
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/01/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 156000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
01/06/2014 : STARCHIP
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/09/2010

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00084
Dépôt : N°6035 déposé le 29/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00084
Dépôt : N°10666 déposé le 30/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00084
Dépôt : N°3855 déposé le 09/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00084
Dépôt : N°4709 déposé le 17/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00084
Dépôt : N°10409 déposé le 07/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00084
Dépôt : N°6710 déposé le 16/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00084
Dépôt : N°2233 déposé le 14/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 6984 du 21/07/2022
Numéro de gestion : 2009B00084
Code activité : 2611Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement14 506 4184 317 02310 189 3957 509 595
CXFrais de développement ou de recherche et développement5 946 6424 671 6111 275 031909 730
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 718 7132 973 7141 744 9992 049 198
ATAutres immobilisations corporelles945 780538 546407 234245 084
BHAutres immobilisations financières36 13136 13152 396
BJTOTAL (I)26 153 68512 500 89513 652 79010 766 003
BLMatières premières, approvisionnements70 35070 35077 344
BPEn cours de production de services302 074302 07425 757
BXClients et comptes rattachés2 347 183500 7691 846 4133 365 967
BZAutres créances7 064 0697 064 0694 237 615
CFDisponibilités304 369304 369388 323
CHCharges constatées d’avance46 51446 51438 821
CJTOTAL (II)10 134 558500 7699 633 7898 133 828
CNEcarts de conversion actif (V)44 070
COTOTAL GENERAL (0 à V)36 288 24313 001 66423 286 57918 943 901
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel156 000156 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 463 5921 463 592
DDRéserve légale (1)13 60013 600
DGAutres réserves1 612 8951 612 895
DHReport à nouveau-1 122 307-1 157 051
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 975 05834 743
DJSubventions d’investissement472 00072 000
DLTOTAL (I)4 570 8382 195 780
DNAvances conditionnées1 004 2271 197 500
DOTOTAL (II)1 004 2271 197 500
DPProvisions pour risques921 770
DRTOTAL (III)921 770
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)16 50030 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)14 070 57111 275 914
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 077 255903 874
DYDettes fiscales et sociales999 3641 096 769
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 438 3241 147 953
ECTOTAL (IV)17 602 01514 454 510
ED(V)109 500174 340
EETOTAL GENERAL (I à V)23 286 57918 943 901
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an17 602 01514 438 010
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 123 9541 123 9542 951 312
FGProduction vendue services6 471 5246 471 5244 263 213
FJChiffres d’affaires nets7 595 4787 595 4787 214 525
FNProduction immobilisée3 667 0003 346 395
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 153 1446 482
FQAutres produits236349
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 415 85810 567 750
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 277 7911 957 428
FTVariation de stock (marchandises)-276 31721 514
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements393 951289 410
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)6 994498 388
FWAutres achats et charges externes1 920 5551 678 186
FXImpôts, taxes et versements assimilés190 951145 845
FYSalaires et traitements3 956 8113 199 163
FZCharges sociales2 092 4191 639 814
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 465 1052 598 144
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions338 217
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions141 500289 700
GEAutres charges115175
GFTotal des charges d’exploitation (II)13 169 87612 655 983
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-754 018-2 088 233
GJProduits financiers de participations3661
GMReprises sur provisions et transferts de charges44 070186 717
GNDifférences positives de change308 569201 171
GPTotal des produits financiers (V)353 005387 889
GQDotations financières sur amortissements et provisions44 070
GRIntérêts et charges assimilées188 554145 338
GSDifférences négatives de change157 993117 790
GUTotal des charges financières (VI)346 547307 199
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6 45880 690
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-747 560-2 007 543
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion-15 00055 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)-15 00055 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)15 000-55 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise9 12837 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 716 746-2 134 286
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 768 86310 955 639
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 793 80510 920 896
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 975 05834 743
A1Renvois : Transfert de charges26 4966 482
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche3 329 824987 1994 317 023
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 718 711952 9004 671 611
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 987 2551 525 0063 512 261
0NAMORTISSEMENTS Total Général9 035 7903 465 10512 500 895
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges921 770141 5001 063 270
6TSur comptes clients608 217107 448500 769
7BTotal Provisions pour dépréciation608 217107 448500 769
7CTOTAL GENERAL1 529 987141 5001 170 718500 769
UG- Financières44 070
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières36 13136 131
VAClients douteux ou litigieux599 843
UXAutres créances clients1 747 340
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux572
VMImpôts sur les bénéfices6 665 409
VBT. V. A.344 174
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)53 914
VSCharges constatées d’avance46 514
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES9 493 8969 493 896
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine16 50016 500
8BFournisseurs et comptes rattaché1 077 2551 077 255
8CPersonnel et comptes rattachés347 516347 516
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux419 392419 392
VWT.V.A.98 45298 452
VQAutres impôts, taxes et assimilés134 004134 004
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 438 3241 438 324
VIGroupe et associés14 070 57114 070 571
VYTOTAL – ETAT DES DETTES17 602 01517 602 015
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice16 500
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 11119 du 11/08/2021
Numéro de gestion : 2009B00084
Code activité : 2611Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement14 506 4184 317 02310 189 3957 509 595
CXFrais de développement ou de recherche et développement5 946 6424 671 6111 275 031909 730
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 718 7132 973 7141 744 9992 049 198
ATAutres immobilisations corporelles945 780538 546407 234245 084
BHAutres immobilisations financières36 13136 13152 396
BJTOTAL (I)26 153 68512 500 89513 652 79010 766 003
BLMatières premières, approvisionnements70 35070 35077 344
BPEn cours de production de services302 074302 07425 757
BXClients et comptes rattachés2 347 183500 7691 846 4133 365 967
BZAutres créances7 064 0697 064 0694 237 615
CFDisponibilités304 369304 369388 323
CHCharges constatées d’avance46 51446 51438 821
CJTOTAL (II)10 134 558500 7699 633 7898 133 828
CNEcarts de conversion actif (V)44 070
COTOTAL GENERAL (0 à V)36 288 24313 001 66423 286 57918 943 901
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel156 000156 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 463 5921 463 592
DDRéserve légale (1)13 60013 600
DGAutres réserves1 612 8951 612 895
DHReport à nouveau-1 122 307-1 157 051
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 975 05834 743
DJSubventions d’investissement472 00072 000
DLTOTAL (I)4 570 8382 195 780
DNAvances conditionnées1 004 2271 197 500
DOTOTAL (II)1 004 2271 197 500
DPProvisions pour risques921 770
DRTOTAL (III)921 770
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)16 50030 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)14 070 57111 275 914
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 077 255903 874
DYDettes fiscales et sociales999 3641 096 769
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 438 3241 147 953
ECTOTAL (IV)17 602 01514 454 510
ED(V)109 500174 340
EETOTAL GENERAL (I à V)23 286 57918 943 901
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an17 602 01514 438 010
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 123 9541 123 9542 951 312
FGProduction vendue services6 471 5246 471 5244 263 213
FJChiffres d’affaires nets7 595 4787 595 4787 214 525
FNProduction immobilisée3 667 0003 346 395
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 153 1446 482
FQAutres produits236349
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 415 85810 567 750
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 277 7911 957 428
FTVariation de stock (marchandises)-276 31721 514
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements393 951289 410
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)6 994498 388
FWAutres achats et charges externes1 920 5551 678 186
FXImpôts, taxes et versements assimilés190 951145 845
FYSalaires et traitements3 956 8113 199 163
FZCharges sociales2 092 4191 639 814
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 465 1052 598 144
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions338 217
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions141 500289 700
GEAutres charges115175
GFTotal des charges d’exploitation (II)13 169 87612 655 983
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-754 018-2 088 233
GJProduits financiers de participations3661
GMReprises sur provisions et transferts de charges44 070186 717
GNDifférences positives de change308 569201 171
GPTotal des produits financiers (V)353 005387 889
GQDotations financières sur amortissements et provisions44 070
GRIntérêts et charges assimilées188 554145 338
GSDifférences négatives de change157 993117 790
GUTotal des charges financières (VI)346 547307 199
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6 45880 690
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-747 560-2 007 543
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion-15 00055 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)-15 00055 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)15 000-55 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise9 12837 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 716 746-2 134 286
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 768 86310 955 639
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 793 80510 920 896
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 975 05834 743
A1Renvois : Transfert de charges26 4966 482
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche3 329 824987 1994 317 023
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 718 711952 9004 671 611
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 987 2551 525 0063 512 261
0NAMORTISSEMENTS Total Général9 035 7903 465 10512 500 895
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges921 770141 5001 063 270
6TSur comptes clients608 217107 448500 769
7BTotal Provisions pour dépréciation608 217107 448500 769
7CTOTAL GENERAL1 529 987141 5001 170 718500 769
UG- Financières44 070
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières36 13136 131
VAClients douteux ou litigieux599 843
UXAutres créances clients1 747 340
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux572
VMImpôts sur les bénéfices6 665 409
VBT. V. A.344 174
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)53 914
VSCharges constatées d’avance46 514
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES9 493 8969 493 896
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine16 50016 500
8BFournisseurs et comptes rattaché1 077 2551 077 255
8CPersonnel et comptes rattachés347 516347 516
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux419 392419 392
VWT.V.A.98 45298 452
VQAutres impôts, taxes et assimilés134 004134 004
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 438 3241 438 324
VIGroupe et associés14 070 57114 070 571
VYTOTAL – ETAT DES DETTES17 602 01517 602 015
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice16 500
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 6037 du 14/08/2020
Numéro de gestion : 2009B00084
Code activité : 2611Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement14 506 4184 317 02310 189 3957 509 595
CXFrais de développement ou de recherche et développement5 946 6424 671 6111 275 031909 730
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 718 7132 973 7141 744 9992 049 198
ATAutres immobilisations corporelles945 780538 546407 234245 084
BHAutres immobilisations financières36 13136 13152 396
BJTOTAL (I)26 153 68512 500 89513 652 79010 766 003
BLMatières premières, approvisionnements70 35070 35077 344
BPEn cours de production de services302 074302 07425 757
BXClients et comptes rattachés2 347 183500 7691 846 4133 365 967
BZAutres créances7 064 0697 064 0694 237 615
CFDisponibilités304 369304 369388 323
CHCharges constatées d’avance46 51446 51438 821
CJTOTAL (II)10 134 558500 7699 633 7898 133 828
CNEcarts de conversion actif (V)44 070
COTOTAL GENERAL (0 à V)36 288 24313 001 66423 286 57918 943 901
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel156 000156 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 463 5921 463 592
DDRéserve légale (1)13 60013 600
DGAutres réserves1 612 8951 612 895
DHReport à nouveau-1 122 307-1 157 051
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 975 05834 743
DJSubventions d’investissement472 00072 000
DLTOTAL (I)4 570 8382 195 780
DNAvances conditionnées1 004 2271 197 500
DOTOTAL (II)1 004 2271 197 500
DPProvisions pour risques921 770
DRTOTAL (III)921 770
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)16 50030 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)14 070 57111 275 914
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 077 255903 874
DYDettes fiscales et sociales999 3641 096 769
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 438 3241 147 953
ECTOTAL (IV)17 602 01514 454 510
ED(V)109 500174 340
EETOTAL GENERAL (I à V)23 286 57918 943 901
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an17 602 01514 438 010
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 123 9541 123 9542 951 312
FGProduction vendue services6 471 5246 471 5244 263 213
FJChiffres d’affaires nets7 595 4787 595 4787 214 525
FNProduction immobilisée3 667 0003 346 395
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 153 1446 482
FQAutres produits236349
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 415 85810 567 750
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 277 7911 957 428
FTVariation de stock (marchandises)-276 31721 514
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements393 951289 410
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)6 994498 388
FWAutres achats et charges externes1 920 5551 678 186
FXImpôts, taxes et versements assimilés190 951145 845
FYSalaires et traitements3 956 8113 199 163
FZCharges sociales2 092 4191 639 814
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 465 1052 598 144
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions338 217
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions141 500289 700
GEAutres charges115175
GFTotal des charges d’exploitation (II)13 169 87612 655 983
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-754 018-2 088 233
GJProduits financiers de participations3661
GMReprises sur provisions et transferts de charges44 070186 717
GNDifférences positives de change308 569201 171
GPTotal des produits financiers (V)353 005387 889
GQDotations financières sur amortissements et provisions44 070
GRIntérêts et charges assimilées188 554145 338
GSDifférences négatives de change157 993117 790
GUTotal des charges financières (VI)346 547307 199
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6 45880 690
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-747 560-2 007 543
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion-15 00055 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)-15 00055 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)15 000-55 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise9 12837 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 716 746-2 134 286
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 768 86310 955 639
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 793 80510 920 896
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 975 05834 743
A1Renvois : Transfert de charges26 4966 482
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche3 329 824987 1994 317 023
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 718 711952 9004 671 611
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 987 2551 525 0063 512 261
0NAMORTISSEMENTS Total Général9 035 7903 465 10512 500 895
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges921 770141 5001 063 270
6TSur comptes clients608 217107 448500 769
7BTotal Provisions pour dépréciation608 217107 448500 769
7CTOTAL GENERAL1 529 987141 5001 170 718500 769
UG- Financières44 070
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières36 13136 131
VAClients douteux ou litigieux599 843
UXAutres créances clients1 747 340
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux572
VMImpôts sur les bénéfices6 665 409
VBT. V. A.344 174
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)53 914
VSCharges constatées d’avance46 514
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES9 493 8969 493 896
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine16 50016 500
8BFournisseurs et comptes rattaché1 077 2551 077 255
8CPersonnel et comptes rattachés347 516347 516
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux419 392419 392
VWT.V.A.98 45298 452
VQAutres impôts, taxes et assimilés134 004134 004
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 438 3241 438 324
VIGroupe et associés14 070 57114 070 571
VYTOTAL – ETAT DES DETTES17 602 01517 602 015
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice16 500
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 14677 du 26/11/2019
Numéro de gestion : 2009B00084
Code activité : 4652Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement14 506 4184 317 02310 189 3957 509 595
CXFrais de développement ou de recherche et développement5 946 6424 671 6111 275 031909 730
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 718 7132 973 7141 744 9992 049 198
ATAutres immobilisations corporelles945 780538 546407 234245 084
BHAutres immobilisations financières36 13136 13152 396
BJTOTAL (I)26 153 68512 500 89513 652 79010 766 003
BLMatières premières, approvisionnements70 35070 35077 344
BPEn cours de production de services302 074302 07425 757
BXClients et comptes rattachés2 347 183500 7691 846 4133 365 967
BZAutres créances7 064 0697 064 0694 237 615
CFDisponibilités304 369304 369388 323
CHCharges constatées d’avance46 51446 51438 821
CJTOTAL (II)10 134 558500 7699 633 7898 133 828
CNEcarts de conversion actif (V)44 070
COTOTAL GENERAL (0 à V)36 288 24313 001 66423 286 57918 943 901
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel156 000156 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 463 5921 463 592
DDRéserve légale (1)13 60013 600
DGAutres réserves1 612 8951 612 895
DHReport à nouveau-1 122 307-1 157 051
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 975 05834 743
DJSubventions d’investissement472 00072 000
DLTOTAL (I)4 570 8382 195 780
DNAvances conditionnées1 004 2271 197 500
DOTOTAL (II)1 004 2271 197 500
DPProvisions pour risques921 770
DRTOTAL (III)921 770
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)16 50030 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)14 070 57111 275 914
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 077 255903 874
DYDettes fiscales et sociales999 3641 096 769
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 438 3241 147 953
ECTOTAL (IV)17 602 01514 454 510
ED(V)109 500174 340
EETOTAL GENERAL (I à V)23 286 57918 943 901
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an17 602 01514 438 010
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 123 9541 123 9542 951 312
FGProduction vendue services6 471 5246 471 5244 263 213
FJChiffres d’affaires nets7 595 4787 595 4787 214 525
FNProduction immobilisée3 667 0003 346 395
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 153 1446 482
FQAutres produits236349
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 415 85810 567 750
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 277 7911 957 428
FTVariation de stock (marchandises)-276 31721 514
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements393 951289 410
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)6 994498 388
FWAutres achats et charges externes1 920 5551 678 186
FXImpôts, taxes et versements assimilés190 951145 845
FYSalaires et traitements3 956 8113 199 163
FZCharges sociales2 092 4191 639 814
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 465 1052 598 144
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions338 217
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions141 500289 700
GEAutres charges115175
GFTotal des charges d’exploitation (II)13 169 87612 655 983
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-754 018-2 088 233
GJProduits financiers de participations3661
GMReprises sur provisions et transferts de charges44 070186 717
GNDifférences positives de change308 569201 171
GPTotal des produits financiers (V)353 005387 889
GQDotations financières sur amortissements et provisions44 070
GRIntérêts et charges assimilées188 554145 338
GSDifférences négatives de change157 993117 790
GUTotal des charges financières (VI)346 547307 199
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6 45880 690
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-747 560-2 007 543
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion-15 00055 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)-15 00055 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)15 000-55 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise9 12837 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 716 746-2 134 286
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 768 86310 955 639
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 793 80510 920 896
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 975 05834 743
A1Renvois : Transfert de charges26 4966 482
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche3 329 824987 1994 317 023
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 718 711952 9004 671 611
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 987 2551 525 0063 512 261
0NAMORTISSEMENTS Total Général9 035 7903 465 10512 500 895
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges921 770141 5001 063 270
6TSur comptes clients608 217107 448500 769
7BTotal Provisions pour dépréciation608 217107 448500 769
7CTOTAL GENERAL1 529 987141 5001 170 718500 769
UG- Financières44 070
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières36 13136 131
VAClients douteux ou litigieux599 843
UXAutres créances clients1 747 340
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux572
VMImpôts sur les bénéfices6 665 409
VBT. V. A.344 174
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)53 914
VSCharges constatées d’avance46 514
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES9 493 8969 493 896
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine16 50016 500
8BFournisseurs et comptes rattaché1 077 2551 077 255
8CPersonnel et comptes rattachés347 516347 516
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux419 392419 392
VWT.V.A.98 45298 452
VQAutres impôts, taxes et assimilés134 004134 004
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 438 3241 438 324
VIGroupe et associés14 070 57114 070 571
VYTOTAL – ETAT DES DETTES17 602 01517 602 015
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice16 500
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 10353 du 15/11/2018
Numéro de gestion : 2009B00084
Code activité : 4652Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement14 506 4184 317 02310 189 3957 509 595
CXFrais de développement ou de recherche et développement5 946 6424 671 6111 275 031909 730
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 718 7132 973 7141 744 9992 049 198
ATAutres immobilisations corporelles945 780538 546407 234245 084
BHAutres immobilisations financières36 13136 13152 396
BJTOTAL (I)26 153 68512 500 89513 652 79010 766 003
BLMatières premières, approvisionnements70 35070 35077 344
BPEn cours de production de services302 074302 07425 757
BXClients et comptes rattachés2 347 183500 7691 846 4133 365 967
BZAutres créances7 064 0697 064 0694 237 615
CFDisponibilités304 369304 369388 323
CHCharges constatées d’avance46 51446 51438 821
CJTOTAL (II)10 134 558500 7699 633 7898 133 828
CNEcarts de conversion actif (V)44 070
COTOTAL GENERAL (0 à V)36 288 24313 001 66423 286 57918 943 901
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel156 000156 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 463 5921 463 592
DDRéserve légale (1)13 60013 600
DGAutres réserves1 612 8951 612 895
DHReport à nouveau-1 122 307-1 157 051
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 975 05834 743
DJSubventions d’investissement472 00072 000
DLTOTAL (I)4 570 8382 195 780
DNAvances conditionnées1 004 2271 197 500
DOTOTAL (II)1 004 2271 197 500
DPProvisions pour risques921 770
DRTOTAL (III)921 770
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)16 50030 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)14 070 57111 275 914
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 077 255903 874
DYDettes fiscales et sociales999 3641 096 769
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 438 3241 147 953
ECTOTAL (IV)17 602 01514 454 510
ED(V)109 500174 340
EETOTAL GENERAL (I à V)23 286 57918 943 901
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an17 602 01514 438 010
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 123 9541 123 9542 951 312
FGProduction vendue services6 471 5246 471 5244 263 213
FJChiffres d’affaires nets7 595 4787 595 4787 214 525
FNProduction immobilisée3 667 0003 346 395
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 153 1446 482
FQAutres produits236349
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 415 85810 567 750
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 277 7911 957 428
FTVariation de stock (marchandises)-276 31721 514
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements393 951289 410
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)6 994498 388
FWAutres achats et charges externes1 920 5551 678 186
FXImpôts, taxes et versements assimilés190 951145 845
FYSalaires et traitements3 956 8113 199 163
FZCharges sociales2 092 4191 639 814
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 465 1052 598 144
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions338 217
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions141 500289 700
GEAutres charges115175
GFTotal des charges d’exploitation (II)13 169 87612 655 983
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-754 018-2 088 233
GJProduits financiers de participations3661
GMReprises sur provisions et transferts de charges44 070186 717
GNDifférences positives de change308 569201 171
GPTotal des produits financiers (V)353 005387 889
GQDotations financières sur amortissements et provisions44 070
GRIntérêts et charges assimilées188 554145 338
GSDifférences négatives de change157 993117 790
GUTotal des charges financières (VI)346 547307 199
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6 45880 690
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-747 560-2 007 543
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion-15 00055 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)-15 00055 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)15 000-55 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise9 12837 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 716 746-2 134 286
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 768 86310 955 639
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 793 80510 920 896
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 975 05834 743
A1Renvois : Transfert de charges26 4966 482
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche3 329 824987 1994 317 023
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 718 711952 9004 671 611
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 987 2551 525 0063 512 261
0NAMORTISSEMENTS Total Général9 035 7903 465 10512 500 895
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges921 770141 5001 063 270
6TSur comptes clients608 217107 448500 769
7BTotal Provisions pour dépréciation608 217107 448500 769
7CTOTAL GENERAL1 529 987141 5001 170 718500 769
UG- Financières44 070
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières36 13136 131
VAClients douteux ou litigieux599 843
UXAutres créances clients1 747 340
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux572
VMImpôts sur les bénéfices6 665 409
VBT. V. A.344 174
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)53 914
VSCharges constatées d’avance46 514
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES9 493 8969 493 896
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine16 50016 500
8BFournisseurs et comptes rattaché1 077 2551 077 255
8CPersonnel et comptes rattachés347 516347 516
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux419 392419 392
VWT.V.A.98 45298 452
VQAutres impôts, taxes et assimilés134 004134 004
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 438 3241 438 324
VIGroupe et associés14 070 57114 070 571
VYTOTAL – ETAT DES DETTES17 602 01517 602 015
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice16 500

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