IMMOBILIERE CARREFOUR

Prédécesseur : IMMOBILIERE CARREFOUR
Continuité économique

N° national/d'enregistrement : 3913905
Date de dépôt : 17/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de rassemblement de magasins de vente au détail, à savoir tous services liés à la gestion administrative de centres commerciaux ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs, décoration de vitrines, démonstration de produits, mise à jour de documentation commerciale, ventes aux enchères, études de marché, administration commerciale de licence de produits et de services de tiers, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, recherche de marchés ; services d'informations commerciales, information et conseils commerciaux aux consommateurs, services d'informations commerciales par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), études de marché, recherches de marché, sondages d'opinion, ventes aux enchères, décoration de vitrines, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle, aide à la gestion d'affaires commerciales, organisation d'expositions, de foires ou de manifestation à buts commerciaux, démonstration de produits, gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet, services de promotion de produits en relation avec le commerce de toutes sortes de produits, spécialement ceux rendus dans les supermarchés, marchés et hypermarchés, promotion des ventes pour les tiers ; services d'approvisionnement (achat au détail et en ligne de produits et de services pour d'autres entreprises) de produits multimédia, à savoir téléviseurs (à affichage à cristaux liquides (LCD), plasma, cathodique), lecteurs-enregistreurs, enceintes, micro portables, appareils photo numériques, cadres photo numériques, caméscopes numériques, compacts disques et Cédéroms, disques vidéo numériques (DVD), disques numérique polyvalent de haute densité (HD DVD), disques blu-ray, lecteurs portables (baladeurs), autoradios, convertisseurs, encodeurs, enregistreurs, graveurs, pavés numériques, logiciels de jeux numériques, consoles (appareils) de jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, téléphones mobiles, téléphones sans fil, unités centrales, écrans, imprimantes laser, imprimantes multifonction, imprimantes jets d'encre, disque dur, clé USB, cartes mémoire, disquettes, radio réveils, chaînes hi-fi, platines à savoir appareils pour la transmission, la reproduction ou le traitement du son, amplificateurs, lecteurs de disques vidéo numériques (DVD), syntoniseurs, enceintes, chaînes haute fidélité et amplificateurs pour système home-cinéma, écrans plasma, vidéoprojecteurs, logiciels, films, système de positionnement mondial (GPS) ; informatiques ; audiovisuels ; de téléphonie ; de musique et de photographie ; de produits de l'imprimerie ; de la papeterie ; de livres ; de produits pour les activités artistiques et culturelles, à savoir couleurs, colorants, vernis, laques, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), fournitures scolaires, fournitures pour l'écriture, instruments d'écriture, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matériaux à modeler, matériaux pour le modelage, tampons encreurs, pochoirs, décalcomanies, articles pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en matières plastiques, feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, caractères d'imprimerie, clichés, albums, cartes de voeux musicales, faire-part (papeterie), linge de table (en papier) ; de jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport ; de produits pour l'entretien de la maison, à savoir éponges, abrasifs, serpillères, chiffons de nettoyage, balais, balai-brosse, lessives, savons, nettoyants multi-usages, détergents, détachants, décapants, eau de Javel, désinfectants, désodorisants (non à usage personnel), absorbeurs d'humidité, cires, encaustiques ; de produits pour la rénovation de la maison, à savoir couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, peintures, diluants, épaississants, colorants, enduits, plâtres, mastic ; de produits pour la décoration intérieure de la maison, à savoir tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), voilage, rideaux en matières textiles ou plastique, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non tissés (textiles), housses de protection pour meubles, coussins (à l'exception des coussins médicaux et chauffants), housses pour coussins, revêtements de meubles en matières textiles, couvertures de lit et de table, tringles et anneaux de rideaux, crochets de rideaux, galets, patères, rails pour rideaux, barres à rideaux métalliques, embouts et supports de barres à rideaux non métalliques, poignées de porte non métalliques et boutons de meubles non métalliques, dentelles et broderies, rubans, cordelières (cordons) pour rideaux, embrasses non en matière textiles, tapis et paillassons, cadres, tableaux, stickers, glaces (miroirs), objets d'art en bois, en plâtre ou en matières plastiques, mobiles (objets pour la décoration), boîtes, caisses en bois ou en matières plastiques, bougies, candélabres, poteries, vases non en métaux précieux, pots, cache-pots (non en papier), statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, fontaines, fleurs séchées pour la décoration, luminaires, abat-jour, porte abat-jour, peintures et laques, couleurs, colorants, vernis, lasures ; de produits pour la décoration extérieure de la maison, à savoir terrasses, decks, parasols, poteries, pots, bacs (pour les plantes), cache-pots (non en papier), balconnières, vasques, auges, statues et statuettes en pierre, en béton ou en terre cuite, fontaines et bassins, supports de plantes, luminaires, treillages, arceaux ; de produits pour le jardin et le jardinage, à savoir abris de jardin, chalets, kiosques, garage, abris de voiture, abris bûches, treillages, cerceaux, cache-conteneur, gouttières, luminaires solaires pour abris, luminaires, stores, clôtures de jardin, pergolas, bâches pour pergolas, serres, véranda, tunnels de culture, toits de culture, filet de protection, extension toit, kit ombrage pour toit de terrasse, set rideaux pour toit de terrasse, étagères, jalousies pour serre, coffres de rangement, broyeurs de végétaux, composteurs, souffleurs, motobineuses et motoculteurs, tronçonneuses, débrouissailleuses et coupe-bordures, fendeurs de bûches, récupérateurs d'eau, cuves, tuyaux et dévidoirs, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés, ni transformés, semences (graines), plantes vivantes et fleurs naturelles, végétaux, écorces brutes, bois bruts, fleurs séchées pour la décoration, désherbants, anti-mousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides, raticides, algicides, parasiticides, engrais pour les terres (naturels et artificiels), terreaux, fumures, tourbes (engrais), amendements, terres végétales, produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, tondeuses à gazon (machines), pulvérisateurs, outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, pulvérisateurs pour insecticides (outils), balais à gazon, brouettes, diables, chariots de jardin, tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage, bottes et chaussures (sauf à usage médical), supports de plantes, gants de jardinage, balais, poubelles, tire-bottes, tapettes, pièges à insectes, instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux ; de produits pour les activités de plein air, à savoir portiques, toboggans, agrès, balançoires, paniers de basket, piscines, spa, jacuzzi, bacs à sable, maisonnette, barre de gymnastique, filets d'escalade, station de jeux, cabanes en bois, trampolines, jeux de plein air, jeux d'extérieur, nasses, matériel et nécessaire pour le camping ; de produits de l'électroménager (petits et gros), à savoir réfrigérateurs, congélateurs, armoire « cave à vins », machines à laver la vaisselle, cuisinière, plaques de cuisson, hottes aspirantes de cuisineustensiles de cuisson électriques, fours, rôtissoires, appareils de cuisson à micro-ondes, cafetières, moulin à café, percolateurs à café électriques, bouilloires, robots multifonctions, batteurs, mixeurs, hachoirs, chauffe-biberons électriques, centrifugeuses, presse-fruits, machines à bière, ouvre-boîtes, couteaux électriques, émulseurs électriques, fouets électriques à usage ménager, hache-viandes, autocuiseurs, cuiseurs vapeur, plaques chauffantes et réchauds, mijoteurs, wok, friteuses électriques, yaourtières, sorbetières, chocolatière, appareil à pop-corn, barbecue électrique, glacière électrique, appareils pour la fabrication de boissons, appareils pour trancher les aliments, appareils pour cuire et couper le pain, grille-pain, appareils à gaufres, à croque-monsieur, à crêpes, à fondue, à raclette, à pizza, pierrade, machines pour la préparation de pâtes alimentaires, grill-viandes et planchas, broyeurs ménagers, machines à coudre, machines à laver le linge, machines à sécher le linge, centrale vapeur, fers à repasser, brosses à dents électriques, sèche-cheveux, fers à friser et à lisser, brosses chauffantes, épilateurs, appareils pour la manucure et la pédicure, rasoirs électriques, tondeuses à barbe et à cheveux, électro-stimulateur, coussin de massage, aspirateurs, nettoyeur-vapeur, cireuses à parquet, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, radiateurs électriques et à bain d'huile, ventilateurs électriques à usage personnel, climatiseur, chauffage, soufflant, panneaux rayonnants, purificateurs d'air ; de produits d'ameublement pour l'intérieur de la maison, à savoir pièces d'ameublement, meubles, meubles de rangement, meubles de télévision, meubles informatiques, meubles de bureau, mobilier scolaire, vaisseliers, bahuts, buffets, chiffonnier, confiturier, grainetier, bonnetière, commodes, bars, rack à bouteilles, paravent (meubles), porte-vases, sellettes, consoles, meubles en escalier, bureaux, bibliothèques, casiers, secrétaires, armoires, tables, chaises, bancs, tabourets, fauteuils, poufs, étagères, étagères à niveaux, vitrines (meubles), comtoise (horloge), porte-manteaux sur pied, porte-parapluies, porte-revues, bacs à linge, sèche-serviettes et porte-serviettes, cabines de douche, baignoires, toilettes, écran de baignoire, vasques et lavabos, armoires à pharmacie, lits, coffres de lit, têtes de lit, tiroirs de lit, chevet, coffres à jouet, dressing, coiffeuses, matelas, surmatelas, sommiers de lit, oreillers, traversins, coussins, luminaires, poêles à bois, miroirs, cadres, tableaux ; de produits pour l'extérieur de la maison, à savoir salons de jardin, banquettes, canapés, fauteuils, chaises, bancs, tables, dessertes, transatlantiques (chaises longues), bains de soleil, chilienne, balancelles, tréteaux (mobilier), piédestaux pour pots à fleur, paillasses, jardinières (meubles), parasols, tonnelles, coffres de rangement, bars, barbecues, mallettes pour barbecues ; de produits d'éclairage ; d'ustensiles et de récipients pour le ménage ou la cuisine ; de linges, tissus et textiles ; de produits de quincaillerie, de bricolage, d'outillage ; de produits pour les voitures, à savoir antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, produits d'éclairage, produits d'entretien, huiles et graisses industrielles, bougies, mèches, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), pare-soleils pour automobiles, lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), garnitures de freins pour véhicules, rétroviseurs ; de produits pour les bicyclettes, à savoir antivols, avertisseurs sonores, porte-bagages, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes, pompes de bicyclettes, selles de bicyclettes, housses de selles pour bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, garde-boue, pare-boue, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air ; de produits pour l'habillement ; de chaussures ; chapellerie ; de bagages, maroquinerie ; de produits d'alimentation et de boissons ; de produits d'hygiène et de beauté, à savoir savons, sels pour le bain, shampooings, après-shampooings, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, produits de rasage, produits épilatoires, désodorisants à usage personnel, coton, coton tiges, laits de toilette, produits cosmétiques pour les soins de la peau, crèmes cosmétiques, masques de beauté, teintures pour cheveux, cosmétiques, produits de maquillage, de démaquillage, pierre ponce, eaux de toilette, eaux de senteur, parfums, huiles essentielles, produits antisolaires ; d'articles de puériculture, à savoir produits et laits de toilette, savons, shampooings, crèmes cosmétiques, talc pour la toilette, eaux de toilette, eaux de senteur, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique, aliments pour bébés, comprimés de stérilisation à froid pour biberons, préparations pour faciliter la dentition, coton à usage médical, compresses, mixeurs, presse-fruits électriques à usage ménager, appareil de pesage, thermomètre non à usage médical (pour le bain), appareils électriques de surveillance, cache-prise, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, filets de protection contre les accidents, triangle de signalisation pour bébés, lunettes de soleil, alaises, biberons, tétines (sucettes), accroche-tétines, tétines de biberons, fermetures de biberon, cuillers et biberons pour médicaments, mouche-bébés, bandes ombilicales, cure-oreilles, thermomètres à usage médical, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, matelas à langer à usage médical, baignoires, chauffe-biberons électriques, veilleuses (lampes) pour enfants, stérilisateurs pour biberons, landaus, cosys, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), voitures d'enfants, bâches de voitures d'enfants, capotes de voitures d'enfants, poussettes, capotes de poussettes, housses de protection ; lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), bavoirs et bavettes en papier, couches et couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), porte-enfants (avec roulettes) à porter sur le dos ou la poitrine, porte-bébés en tissus, ombrelles, trousses de voyage (maroquinerie), coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits « vanity cases », sacoches pour porter les enfants, porte-bébés, trousses de toilette, berceaux, chaises hautes pour enfants, lits pour enfants, entourages de lit, couffins, matelas, tables et commodes à langer, commodes, armoires, coffres (non métalliques), coffrets (meubles), oreillers, coussins, berceaux, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, porte-vêtements (meubles), casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, coffres à jouets, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sacs, paniers non métalliques, corbeilles en osier, transats pour enfants, cintres, arrêts non métalliques pour portes, placards et tiroirs, barrières destinées à être placées dans une embrasure de portes ou à une extrémité d'escalier permettant de limiter l'accès et/ou de sécuriser un espace donné, parcs pour bébés, protection non métalliques pour coins de table, mobiles (objets pour la décoration), mobiles décoratifs produisant des sons, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, peignes brosses de nettoyage pour biberons (goupillons), écouvillons pour biberons, éponges de toilette, sacs isothermes (pour garder les biberons au chaud), récipients calorifuges pour les aliments, baignoires pour bébés (portatives), chauffe-biberons non électriques, bouteilles isolantes, broyeurs ménagers non électriques, pots de chambre, brosses à dents, gobelets non en métaux précieux, plaques pour empêcher le lait de déborder, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, parures de berceaux, de landaus et de lits, serviettes et gants de toilette, couvertures de lit, moustiquaires, vêtements, chaussures, chapellerie pour bébés et enfants, bavoirs et bavettes non en papier, bavoirs en matières plastiques, couches-culottes, couches en matières textiles, layettes, langes en matières textiles, peignoirs, jouets pour le bain, jeux éducatifs, mobiles musicaux (jouets), tapis d'éveil (jouets), hochets, peluches (jouets), puzzles, poupées, accessoires et vêtements de poupées, véhicules (jouets) ; de parapharmacie, à savoir de produits pour les soins du visage et du corps, les soins dermatologiques, les soins du cheveu, les soins du bébé, la toilette, le maquillage, de produits diététiques et des compléments alimentaires, de produits solaires ; de bijouterie, horlogerie ; de produits pour animaux, à savoir savons, shampooings et lotions pour la toilette des animaux, shampooings, lotions et colliers antiparasitaires pour animaux, désinfectants à usage médical ou hygiéniques (autres que les savons), aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes, boissons pour animaux de compagnie, fourrage, produits pour la destruction des animaux nuisibles, coussins pour animaux, cages à oiseaux, niches et cabanes pour animaux, clapiers, volailles, volières, cages pour rongeurs, box à chevaux, laisses, muselières, harnais pour animaux, aquariums, bacs à litière, graviers pour bacs à litière et pour aquariums, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), auges pour animaux, vêtements pour animaux, paniers pour transporter les animaux, jouets et accessoires de jeux pour animaux, pièges pour animaux ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits multimédia, à savoir téléviseurs (à affichage à cristaux liquides (LCD), plasma, cathodique), lecteurs-enregistreurs, enceintes, micro portables, appareils photo numériques, cadres photo numériques, caméscopes numériques, compacts disques et Cédéroms, disques vidéo numériques (DVD), disques numérique polyvalent de haute densité (HD DVD), disques blu-ray, lecteurs portables (baladeurs), autoradios, convertisseurs, encodeurs, enregistreurs, graveurs, pavés numériques, logiciels de jeux numériques, consoles (appareils) de jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, téléphones mobiles, téléphones sans fil, unités centrales, écrans, imprimantes laser, imprimantes multifonction, imprimantes jets d'encre, disque dur, clé usb, cartes mémoire, disquettes, radio réveils, chaînes hi-fi, platines à savoir appareils pour la transmission, la reproduction ou le traitement du son, amplificateurs, lecteurs de disques vidéo numériques (DVD), syntoniseurs, enceintes, chaînes haute fidélité et amplificateurs pour système home-cinéma, écrans plasma, vidéoprojecteurs, logiciels, films, système de positionnement mondial (GPS) ; informatiques ; audiovisuels ; de téléphonie ; de musique et de photographie ; de produits de l'imprimerie ; de la papeterie ; de livres ; de produits pour les activités artistiques et culturelles, à savoir couleurs, colorants, vernis, laques, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), fournitures scolaires, fournitures pour l'écriture, instruments d'écriture, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matériaux à modeler, matériaux pour le modelage, tampons encreurs, pochoirs, décalcomanies, articles pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en matières plastiques, feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, caractères d'imprimerie, clichés, albums, cartes de voeux musicales, faire-part (papeterie), linge de table (en papier) ; de jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport ; de produits pour l'entretien de la maison, à savoir éponges, abrasifs, serpillères, chiffons de nettoyage, balais, balai-brosse, lessives, savons, nettoyants multi-usages, détergents, détachants, décapants, eau de Javel, désinfectants, désodorisants (non à usage personnel), absorbeurs d'humidité, cires, encaustiques ; de produits pour la rénovation de la maison, à savoir couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, peintures, diluants, épaississants, colorants, enduits, plâtres, mastic ; de produits pour la décoration intérieure de la maison, à savoir tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), voilage, rideaux en matières textiles ou plastique, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non tissés (textiles), housses de protection pour meubles, coussins (à l'exception des coussins médicaux et chauffants), housses pour coussins, revêtements de meubles en matières textiles, couvertures de lit et de table, tringles et anneaux de rideaux, crochets de rideaux, galets, patères, rails pour rideaux, barres à rideaux métalliques, embouts et supports de barres à rideaux non métalliques, poignées de porte non métalliques et boutons de meubles non métalliques, dentelles et broderies, rubans, cordelières (cordons) pour rideaux, embrasses non en matière textiles, tapis et paillassons, cadres, tableaux, stickers, glaces (miroirs), objets d'art en bois, en plâtre ou en matières plastiques, mobiles (objets pour la décoration), boîtes, caisses en bois ou en matières plastiques, bougies, candélabres, poteries, vases non en métaux précieux, pots, cache-pots (non en papier), statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, fontaines, fleurs séchées pour la décoration, luminaires, abat-jour, porte abat-jour, peintures et laques, couleurs, colorants, vernis, lasures ; de produits pour la décoration extérieure de la maison, à savoir terrasses, decks, parasols, poteries, pots, bacs (pour les plantes), cache-pots (non en papier), balconnières, vasques, auges, statues et statuettes en pierre, en béton ou en terre cuite, fontaines et bassins, supports de plantes, luminaires, treillages, arceaux ; de produits pour le jardin et le jardinage, à savoir abris de jardin, chalets, kiosques, garage, abris de voiture, abris bûches, treillages, cerceaux, cache-conteneur, gouttières, luminaires solaires pour abris, luminaires, stores, clôtures de jardin, pergolas, bâches pour pergolas, serres, véranda, tunnels de culture, toits de culture, filet de protection, extension toit, kit ombrage pour toit de terrasse, set rideaux pour toit de terrasse, étagères, jalousies pour serre, coffres de rangement, broyeurs de végétaux, composteurs, souffleurs, motobineuses et motoculteurs, tronçonneuses, débrouissailleuses et coupe-bordures, fendeurs de bûches, récupérateurs d'eau, cuves, tuyaux et dévidoirs, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés, ni transformés, semences (graines), plantes vivantes et fleurs naturelles, végétaux, écorces brutes, bois bruts, fleurs séchées pour la décoration, désherbants, anti-mousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides, raticides, algicides, parasiticides, engrais pour les terres (naturels et artificiels), terreaux, fumures, tourbes (engrais), amendements, terres végétales, produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, tondeuses à gazon (machines), pulvérisateurs, outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, pulvérisateurs pour insecticides (outils), balais à gazon, brouettes, diables, chariots de jardin, tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage, bottes et chaussures (sauf à usage médical), supports de plantes, gants de jardinage, balais, poubelles, tire-bottes, tapettes, pièges à insectes, instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux ; de produits pour les activités de plein air, à savoir portiques, toboggans, agrès, balançoires, paniers de basket, piscines, spa, jacuzzi, bacs à sable, maisonnette, barre de gymnastique, filets d'escalade, station de jeux, cabanes en bois, trampolines, jeux de plein air, jeux d'extérieur, nasses, matériel et nécessaire pour le camping ; de produits de l'électroménager (petits et gros), à savoir réfrigérateurs, congélateurs, armoire « cave à vins », machines à laver la vaisselle, cuisinière, plaques de cuisson, hottes aspirantes de cuisine, ustensiles de cuisson électriques, fours, rôtissoires, appareils de cuisson à micro-ondes, cafetières, moulin à café, percolateurs à café électriques, bouilloires, robots multifonctions, batteurs, mixeurs, hachoirs, chauffe-biberons électriques, centrifugeuses, presse-fruits, machines à bière, ouvre-boîtes, couteaux électriques, émulseurs électriques, fouets électriques à usage ménager, hache-viandes, autocuiseurs, cuiseurs vapeur, plaques chauffantes et réchauds, mijoteurs, wok, friteuses électriques, yaourtières, sorbetières, chocolatière, appareil à pop-corn, barbecue électrique, glacière électrique, appareils pour la fabrication de boissons, appareils pour trancher les aliments, appareils pour cuire et couper le pain, grille-pain, appareils à gaufres, à croque-monsieur, à crêpes, à fondue, à raclette, à pizza, pierrade, machines pour la préparation de pâtes alimentaires, grill-viandes et planchas, broyeurs ménagers, machines à coudre, machines à laver le linge, machines à sécher le linge, centrale vapeur, fers à repasser, brosses à dents électriques, sèche-cheveux, fers à friser et à lisser, brosses chauffantes, épilateurs, appareils pour la manucure et la pédicure, rasoirs électriques, tondeuses à barbe et à cheveux, électro-stimulateur, coussin de massage, aspirateurs, nettoyeur-vapeur, cireuses à parquet, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, radiateurs électriques et à bain d'huile, ventilateurs électriques à usage personnel, climatiseur, chauffage, soufflant, panneaux rayonnants, purificateurs d'air ; de produits d'ameublement pour l'intérieur de la maison, à savoir pièces d'ameublement, meubles, meubles de rangement, meubles de télévision, meubles informatiques, meubles de bureau, mobilier scolaire, vaisseliers, bahuts, buffets, chiffonnier, confiturier, grainetier, bonnetière, commodes, bars, rack à bouteilles, paravent (meubles), porte-vases, sellettes, consoles, meubles en escalier, bureaux, bibliothèques, casiers, secrétaires, armoires, tables, chaises, bancs, tabourets, fauteuils, poufs, étagères, étagères à niveaux, vitrines (meubles), comtoise (horloge), porte-manteaux sur pied, porte-parapluies, porte-revues, bacs à linge, sèche-serviettes et porte-serviettes, cabines de douche, baignoires, toilettes, écran de baignoire, vasques et lavabos, armoires à pharmacie, lits, coffres de lit, têtes de lit, tiroirs de lit, chevet, coffres à jouet, dressing, coiffeuses, matelas, surmatelas, sommiers de lit, oreillers, traversins, coussins, luminaires, poêles à bois, miroirs, cadres, tableaux ; de produits pour l'extérieur de la maison, à savoir salons de jardin, banquettes, canapés, fauteuils, chaises, bancs, tables, dessertes, transatlantiques (chaises longues), bains de soleil, chilienne, balancelles, tréteaux (mobilier), piédestaux pour pots à fleur, paillasses, jardinières (meubles), parasols, tonnelles, coffres de rangement, bars, barbecues, mallettes pour barbecues ; de produits d'éclairage ; d'ustensiles et de récipients pour le ménage ou la cuisine ; de linges, tissus et textiles ; de produits de quincaillerie, de bricolage, d'outillage ; de produits pour les voitures, à savoir antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, produits d'éclairage, produits d'entretien, huiles et graisses industrielles, bougies, mèches, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), pare-soleils pour automobiles, lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), garnitures de freins pour véhicules, rétroviseurs ; de produits pour les bicyclettes, à savoir antivols, avertisseurs sonores, porte-bagages, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes, pompes de bicyclettes, selles de bicyclettes, housses de selles pour bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, garde-boue, pare-boue, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air ; de produits pour l'habillement ; de chaussures ; chapellerie ; de bagages, maroquinerie ; de produits d'alimentation et de boissons ; de produits d'hygiène et de beauté, à savoir savons, sels pour le bain, shampooings, après-shampooings, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, produits de rasage, produits épilatoires, désodorisants à usage personnel, coton, coton tiges, laits de toilette, produits cosmétiques pour les soins de la peau, crèmes cosmétiques, masques de beauté, teintures pour cheveux, cosmétiques, produits de maquillage, de démaquillage, pierre ponce, eaux de toilette, eaux de senteur, parfums, huiles essentielles, produits antisolaires ; d'articles de puériculture, à savoir produits et laits de toilette, savons, shampooings, crèmes cosmétiques, talc pour la toilette, eaux de toilette, eaux de senteur, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique, aliments pour bébés, comprimés de stérilisation à froid pour biberons, préparations pour faciliter la dentition, coton à usage médical, compresses, mixeurs, presse-fruits électriques à usage ménager, appareil de pesage, thermomètre non à usage médical (pour le bain), appareils électriques de surveillance, cache-prise, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, filets de protection contre les accidents, triangle de signalisation pour bébés, lunettes de soleil, alaises, biberons, tétines (sucettes), accroche-tétines, tétines de biberons, fermetures de biberon, cuillers et biberons pour médicaments, mouche-bébés, bandes ombilicales, cure-oreilles, thermomètres à usage médical, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, matelas à langer à usage médical, baignoires, chauffe-biberons électriques, veilleuses (lampes) pour enfants, stérilisateurs pour biberons, landaus, cosys, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), voitures d'enfants, bâches de voitures d'enfants, capotes de voitures d'enfants, poussettes, capotes de poussettes, housses de protection ; lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), bavoirs et bavettes en papier, couches et couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), porte-enfants (avec roulettes) à porter sur le dos ou la poitrine, porte-bébés en tissus, ombrelles, trousses de voyage (maroquinerie), coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits « vanity cases », sacoches pour porter les enfants, porte-bébés, trousses de toilette, berceaux, chaises hautes pour enfants, lits pour enfants, entourages de lit, couffins, matelas, tables et commodes à langer, commodes, armoires, coffres (non métalliques), coffrets (meubles), oreillers, coussins, berceaux, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, porte-vêtements (meubles), casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, coffres à jouets, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sacs, paniers non métalliques, corbeilles en osier, transats pour enfants, cintres, arrêts non métalliques pour portes, placards et tiroirs, barrières destinées à être placées dans une embrasure de portes ou à une extrémité d'escalier permettant de limiter l'accès et/ou de sécuriser un espace donné, parcs pour bébés, protection non métalliques pour coins de table, mobiles (objets pour la décoration), mobiles décoratifs produisant des sons, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, peignes brosses de nettoyage pour biberons (goupillons), écouvillons pour biberons, éponges de toilette, sacs isothermes (pour garder les biberons au chaud), récipients calorifuges pour les aliments, baignoires pour bébés (portatives), chauffe-biberons non électriques, bouteilles isolantes, broyeurs ménagers non électriques, pots de chambre, brosses à dents, gobelets non en métaux précieux, plaques pour empêcher le lait de déborder, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, parures de berceaux, de landaus et de lits, serviettes et gants de toilette, couvertures de lit, moustiquaires, vêtements, chaussures, chapellerie pour bébés et enfants, bavoirs et bavettes non en papier, bavoirs en matières plastiques, couches-culottes, couches en matières textiles, layettes, langes en matières textiles, peignoirs, jouets pour le bain, jeux éducatifs, mobiles musicaux (jouets), tapis d'éveil (jouets), hochets, peluches (jouets), puzzles, poupées, accessoires et vêtements de poupées, véhicules (jouets) ; de parapharmacie, à savoir de produits pour les soins du visage et du corps, les soins dermatologiques, les soins du cheveu, les soins du bébé, la toilette, le maquillage, de produits diététiques et des compléments alimentaires, de produits solaires ; de bijouterie, horlogerie ; de produits pour animaux, à savoir savons, shampooings et lotions pour la toilette des animaux, shampooings, lotions et colliers antiparasitaires pour animaux, désinfectants à usage médical ou hygiéniques (autres que les savons), aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes, boissons pour animaux de compagnie, fourrage, produits pour la destruction des animaux nuisibles, coussins pour animaux, cages à oiseaux, niches et cabanes pour animaux, clapiers, volaillers, volières, cages pour rongeurs, box à chevaux, laisses, muselières, harnais pour animaux, aquariums, bacs à litière, graviers pour bacs à litière et pour aquariums, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), auges pour animaux, vêtements pour animaux, paniers pour transporter les animaux, jouets et accessoires de jeux pour animaux, pièges pour animaux, permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir et de les acheter commodément dans un commerce de proximité, y compris dans des magasins ; services de vente au détail de produits multimédia, à savoir téléviseurs (à affichage à cristaux liquides (LCD), plasma, cathodique), lecteurs-enregistreurs, enceintes, micro portables, appareils photo numériques, cadres photo numériques, caméscopes numériques, compacts disques et Cédéroms, disques vidéo numériques (DVD), disques numérique polyvalent de haute densité (HD DVD), disques blu-ray, lecteurs portables (baladeurs), autoradios, convertisseurs, encodeurs, enregistreurs, graveurs, pavés numériques, logiciels de jeux numériques, consoles (appareils) de jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, téléphones mobiles, téléphones sans fil, unités centrales, écrans, imprimantes laser, imprimantes multifonction, imprimantes jets d'encre, disque dur, clé usb, cartes mémoire, disquettes, radio réveils, chaînes hi-fi, platines à savoir appareils pour la transmission, la reproduction ou le traitement du son, amplificateurs, lecteurs de disques vidéo numériques (DVD), syntoniseurs, enceintes, chaînes haute fidélité et amplificateurs pour système home-cinéma, écrans plasma, vidéoprojecteurs, logiciels, films, système de positionnement mondial (GPS) ; informatiques ; audiovisuels ; de téléphonie ; de musique et de photographie ; de produits de l'imprimerie ; de la papeterie ; de livres ; de produits pour les activités artistiques et culturelles, à savoir couleurs, colorants, vernis, laques, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), fournitures scolaires, fournitures pour l'écriture, instruments d'écriture, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matériaux à modeler, matériaux pour le modelage, tampons encreurs, pochoirs, décalcomanies, articles pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en matières plastiques, feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, caractères d'imprimerie, clichés, albums, cartes de voeux musicales, faire-part (papeterie), linge de table (en papier) ; de jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport ; de produits pour l'entretien de la maison, notamment éponges, abrasifs, serpillères, chiffons de nettoyage, balais, balai-brosse, lessives, savons, nettoyants multi-usages, détergents, détachants, décapants, eau de Javel, désinfectants, désodorisants (non à usage personnel), absorbeurs d'humidité, cires, encaustiques ; de produits pour la rénovation de la maison, à savoir couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, peintures, diluants, épaississants, colorants, enduits, plâtres, mastic ; de produits pour la décoration intérieure de la maison, à savoir tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), voilage, rideaux en matières textiles ou plastique, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non tissés (textiles), housses de protection pour meubles, coussins (à l'exception des coussins médicaux et chauffants), housses pour coussins, revêtements de meubles en matières textiles, couvertures de lit et de table, tringles et anneaux de rideaux, crochets de rideaux, galets, patères, rails pour rideaux, barres à rideaux métalliques, embouts et supports de barres à rideaux non métalliques, poignées de porte non métalliques et boutons de meubles non métalliques, dentelles et broderies, rubans, cordelières (cordons) pour rideaux, embrasses non en matière textiles, tapis et paillassons, cadres, tableaux, stickers, glaces (miroirs), objets d'art en bois, en plâtre ou en matières plastiques, mobiles (objets pour la décoration), boîtes, caisses en bois ou en matières plastiques, bougies, candélabres, poteries, vases non en métaux précieux, pots, cache-pots (non en papier), statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, fontaines, fleurs séchées pour la décoration, luminaires, abat-jour, porte abat-jour, peintures et laques, couleurs, colorants, vernis, lasures ; de produits pour la décoration extérieure de la maison, à savoir terrasses, decks, parasols, poteries, pots, bacs (pour les plantes), cache-pots (non en papier), balconnières, vasques, auges, statues et statuettes en pierre, en béton ou en terre cuite, fontaines et bassins, supports de plantes, luminaires, treillages, arceaux ; de produits pour le jardin et le jardinage, à savoir abris de jardin, chalets, kiosques, garage, abris de voiture, abris bûches, treillages, cerceaux, cache-conteneur, gouttières, luminaires solaires pour abris, luminaires, stores, clôtures de jardin, pergolas, bâches pour pergolas, serres, véranda, tunnels de culture, toits de culture, filet de protection, extension toit, kit ombrage pour toit de terrasse, set rideaux pour toit de terrasse, étagères, jalousies pour serre, coffres de rangement, broyeurs de végétaux, composteurs, souffleurs, motobineuses et motoculteurs, tronçonneuses, débrouissailleuses et coupe-bordures, fendeurs de bûches, récupérateurs d'eau, cuves, tuyaux et dévidoirs, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés, ni transformés, semences (graines), plantes vivantes et fleurs naturelles, végétaux, écorces brutes, bois bruts, fleurs séchées pour la décoration, désherbants, anti-mousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides, raticides, algicides, parasiticides, engrais pour les terres (naturels et artificiels), terreaux, fumures, tourbes (engrais), amendements, terres végétales, produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, tondeuses à gazon (machines), pulvérisateurs, outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, pulvérisateurs pour insecticides (outils), balais à gazon, brouettes, diables, chariots de jardin, tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage, bottes et chaussures (sauf à usage médical), supports de plantes, gants de jardinage, balais, poubelles, tire-bottes, tapettes, pièges à insectes, instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux ; de produits pour les activités de plein air, à savoir portiques, toboggans, agrès, balançoires, paniers de basket, piscines, spa, jacuzzi, bacs à sable, maisonnette, barre de gymnastique, filets d'escalade, station de jeux, cabanes en bois, trampolines, jeux de plein air, jeux d'extérieur, nasses, matériel et nécessaire pour le camping ; de produits de l'électroménager (petits et gros), à savoir réfrigérateurs, congélateurs, armoire « cave à vins », machines à laver la vaisselle, cuisinière, plaques de cuisson, hottes aspirantes de cuisine, ustensiles de cuisson électriques, fours, rôtissoires, appareils de cuisson à micro-ondes, cafetières, moulin à café, percolateurs à café électriques, bouilloires, robots multifonctions, batteurs, mixeurs, hachoirs, chauffe-biberons électriques, centrifugeuses, presse-fruits, machines à bière, ouvre-boîtes, couteaux électriques, émulseurs électriques, fouets électriques à usage ménager, hache-viandes, autocuiseurs, cuiseurs vapeur, plaques chauffantes et réchauds, mijoteurs, wok, friteuses électriques, yaourtières, sorbetières, chocolatière, appareil à pop-corn, barbecue électrique, glacière électrique, appareils pour la fabrication de boissons, appareils pour trancher les aliments, appareils pour cuire et couper le pain, grille-pain, appareils à gaufres, à croque-monsieur, à crêpes, à fondue, à raclette, à pizza, pierrade, machines pour la préparation de pâtes alimentaires, grill-viandes et planchas, broyeurs ménagers, machines à coudre, machines à laver le linge, machines à sécher le linge, centrale vapeur, fers à repasser, brosses à dents électriques, sèche-cheveux, fers à friser et à lisser, brosses chauffantes, épilateurs, appareils pour la manucure et la pédicure, rasoirs électriques, tondeuses à barbe et à cheveux, électro-stimulateur, coussin de massage, aspirateurs, nettoyeur-vapeur, cireuses à parquet, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, radiateurs électriques et à bain d'huile, ventilateurs électriques à usage personnel, climatiseur, chauffage, soufflant, panneaux rayonnants, purificateurs d'air ; de produits d'ameublement pour l'intérieur de la maison, à savoir pièces d'ameublement, meubles, meubles de rangement, meubles de télévision, meubles informatiques, meubles de bureau, mobilier scolaire, vaisseliers, bahuts, buffets, chiffonnier, confiturier, grainetier, bonnetière, commodes, bars, rack à bouteilles, paravent (meubles), porte-vases, sellettes, consoles, meubles en escalier, bureaux, bibliothèques, casiers, secrétaires, armoires, tables, chaises, bancs, tabourets, fauteuils, poufs, étagères, étagères à niveaux, vitrines (meubles), comtoise (horloge), porte-manteaux sur pied, porte-parapluies, porte-revues, bacs à linge, sèche-serviettes et porte-serviettes, cabines de douche, baignoires, toilettes, écran de baignoire, vasques et lavabos, armoires à pharmacie, lits, coffres de lit, têtes de lit, tiroirs de lit, chevet, coffres à jouet, dressing, coiffeuses, matelas, surmatelas, sommiers de lit, oreillers, traversins, coussins, luminaires, poêles à bois, miroirs, cadres, tableaux ; de produits pour l'extérieur de la maison, à savoir salons de jardin, banquettes, canapés, fauteuils, chaises, bancs, tables, dessertes, transatlantiques (chaises longues), bains de soleil, chilienne, balancelles, tréteaux (mobilier), piédestaux pour pots à fleur, paillasses, jardinières (meubles), parasols, tonnelles, coffres de rangement, bars, barbecues, mallettes pour barbecues ; de produits d'éclairage ; d'ustensiles et de récipients pour le ménage ou la cuisine ; de linges, tissus et textiles ; de produits de quincaillerie, de bricolage, d'outillage ; de produits pour les voitures, à savoir antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, produits d'éclairage, produits d'entretien, huiles et graisses industrielles, bougies, mèches, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), pare-soleils pour automobiles, lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), garnitures de freins pour véhicules, rétroviseurs ; de produits pour les bicyclettes, à savoir antivols, avertisseurs sonores, porte-bagages, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes, pompes de bicyclettes, selles de bicyclettes, housses de selles pour bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, garde-boue, pare-boue, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air ; de produits pour l'habillement ; de chaussures ; chapellerie ; de bagages, maroquinerie ; de produits d'alimentation et de boissons ; de produits d'hygiène et de beauté, à savoir savons, sels pour le bain, shampooings, après-shampooings, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, produits de rasage, produits épilatoires, désodorisants à usage personnel, coton, coton tiges, laits de toilette, produits cosmétiques pour les soins de la peau, crèmes cosmétiques, masques de beauté, teintures pour cheveux, cosmétiques, produits de maquillage, de démaquillage, pierre ponce, eaux de toilette, eaux de senteur, parfums, huiles essentielles, produits antisolaires ; d'articles de puériculture, à savoir produits et laits de toilette, savons, shampooings, crèmes cosmétiques, talc pour la toilette, eaux de toilette, eaux de senteur, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique, aliments pour bébés, comprimés de stérilisation à froid pour biberons, préparations pour faciliter la dentition, coton à usage médical, compresses, mixeurs, presse-fruits électriques à usage ménager, appareil de pesage, thermomètre non à usage médical (pour le bain), appareils électriques de surveillance, cache-prise, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, filets de protection contre les accidents, triangle de signalisation pour bébés, lunettes de soleil, alaises, biberons, tétines (sucettes), accroche-tétines, tétines de biberons, fermetures de biberon, cuillers et biberons pour médicaments, mouche-bébés, bandes ombilicales, cure-oreilles, thermomètres à usage médical, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, matelas à langer à usage médical, baignoires, chauffe-biberons électriques, veilleuses (lampes) pour enfants, stérilisateurs pour biberons, landaus, cosys, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), voitures d'enfants, bâches de voitures d'enfants, capotes de voitures d'enfants, poussettes, capotes de poussettes, housses de protection ; lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), bavoirs et bavettes en papier, couches et couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), porte-enfants (avec roulettes) à porter sur le dos ou la poitrine, porte-bébés en tissus, ombrelles, trousses de voyage (maroquinerie), coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits « vanity cases », sacoches pour porter les enfants, porte-bébés, trousses de toilette, berceaux, chaises hautes pour enfants, lits pour enfants, entourages de lit, couffins, matelas, tables et commodes à langer, commodes, armoires, coffres (non métalliques), coffrets (meubles), oreillers, coussins, berceaux, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, porte-vêtements (meubles), casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, coffres à jouets, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sacs, paniers non métalliques, corbeilles en osier, transats pour enfants, cintres, arrêts non métalliques pour portes, placards et tiroirs, barrières destinées à être placées dans une embrasure de portes ou à une extrémité d'escalier permettant de limiter l'accès et/ou de sécuriser un espace donné, parcs pour bébés, protection non métalliques pour coins de table, mobiles (objets pour la décoration), mobiles décoratifs produisant des sons, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, peignes brosses de nettoyage pour biberons (goupillons), écouvillons pour biberons, éponges de toilette, sacs isothermes (pour garder les biberons au chaud), récipients calorifuges pour les aliments, baignoires pour bébés (portatives), chauffe-biberons non électriques, bouteilles isolantes, broyeurs ménagers non électriques, pots de chambre, brosses à dents, gobelets non en métaux précieux, plaques pour empêcher le lait de déborder, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, parures de berceaux, de landaus et de lits, serviettes et gants de toilette, couvertures de lit, moustiquaires, vêtements, chaussures, chapellerie pour bébés et enfants, bavoirs et bavettes non en papier, bavoirs en matières plastiques, couches-culottes, couches en matières textiles, layettes, langes en matières textiles, peignoirs, jouets pour le bain, jeux éducatifs, mobiles musicaux (jouets), tapis d'éveil (jouets), hochets, peluches (jouets), puzzles, poupées, accessoires et vêtements de poupées, véhicules (jouets) ; de parapharmacie, à savoir de produits pour les soins du visage et du corps, les soins dermatologiques, les soins du cheveu, les soins du bébé, la toilette, le maquillage, de produits diététiques et des compléments alimentaires, de produits solaires ; de bijouterie, horlogerie ; de produits pour animaux, à savoir savons, shampooings et lotions pour la toilette des animaux, shampooings, lotions et colliers antiparasitaires pour animaux, désinfectants à usage médical ou hygiéniques (autres que les savons), aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes, boissons pour animaux de compagnie, fourrage, produits pour la destruction des animaux nuisibles, coussins pour animaux, cages à oiseaux, niches et cabanes pour animaux, clapiers, volaillers, volières, cages pour rongeurs, box à chevaux, laisses, muselières, harnais pour animaux, aquariums, bacs à litière, graviers pour bacs à litière et pour aquariums, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), auges pour animaux, vêtements pour animaux, paniers pour transporter les animaux, jouets et accessoires de jeux pour animaux, pièges pour animaux.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion financière de centre commerciaux.
  

Déposant 1 : IMMOBILIERE CARREFOUR, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 323439786
Adresse :
93 Avenue de Paris
91300 MASSY
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017,
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2811173
Date de demande : 12/04/2022
N° de BOPI : 2022-25
Date du BOPI : 24/06/2022

N° national/d'enregistrement : 3908465
Date de dépôt : 27/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils commerciaux aux consommateurs, décoration de vitrines, démonstration de produits, mise à jour de documentation commerciale, ventes aux enchères, études de marché, administration commerciale de licence de produits et de services de tiers, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, recherche de marchés ; services d'informations commerciales, information et conseils commerciaux aux consommateurs, services d'informations commerciales par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), études de marché, recherches de marché, sondages d'opinion, ventes aux enchères, décoration de vitrines, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle, aide à la gestion d'affaires commerciales, organisation d'expositions, de foires ou de manifestation à buts commerciaux, démonstration de produits, gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet, services de promotion de produits en relation avec le commerce de toutes sortes de produits, spécialement ceux rendus dans les supermarchés, marchés et hypermarchés. Rassemblement pour des tiers de magasins de vente au détail, à savoir services de gestion administrative de centres commerciaux. Promotion des ventes pour les tiers ; services d'approvisionnement (achat au détail et en ligne de produits et de services pour d'autres entreprises) de produits multimédia, à savoir téléviseurs (à affichage à cristaux liquides (LCD), plasma, cathodique), lecteurs-enregistreurs, enceintes, micro portables, appareils photo numériques, cadres photo numériques, caméscopes numériques, compacts disques et Cédéroms, disques vidéo numériques (DVD), disques numérique polyvalent de haute densité (HD DVD), disques blu-ray, lecteurs portables (baladeurs), autoradios, convertisseurs, encodeurs, enregistreurs, graveurs, pavés numériques, logiciels de jeux numériques, consoles (appareils) de jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, téléphones mobiles, téléphones sans fil, unités centrales, écrans, imprimantes laser, imprimantes multifonction, imprimantes jets d'encre, disque dur, clé USB, cartes mémoire, disquettes, radio réveils, chaînes hi-fi, platines à savoir appareils pour la transmission, la reproduction ou le traitement du son, amplificateurs, lecteurs de disques vidéo numériques (DVD), syntoniseurs, enceintes, chaînes haute fidélité et amplificateurs pour système home-cinéma, écrans plasma, vidéoprojecteurs, logiciels, films, système de positionnement mondial (GPS) ; informatiques ; audiovisuels ; de téléphonie ; de musique et de photographie ; de produits de l'imprimerie ; de la papeterie ; de livres ; de produits pour les activités artistiques et culturelles, à savoir couleurs, colorants, vernis, laques, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), fournitures scolaires, fournitures pour l'écriture, instruments d'écriture, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matériaux à modeler, matériaux pour le modelage, tampons encreurs, pochoirs, décalcomanies, articles pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en matières plastiques, feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, caractères d'imprimerie, clichés, albums, cartes de voeux musicales, faire-part (papeterie), linge de table (en papier) ; de jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport ; de produits pour l'entretien de la maison, à savoir éponges, abrasifs, serpillères, chiffons de nettoyage, balais, balai-brosse, lessives, savons, nettoyants multi-usages, détergents, détachants, décapants, eau de Javel, désinfectants, désodorisants (non à usage personnel), absorbeurs d'humidité, cires, encaustiques ; de produits pour la rénovation de la maison, à savoir couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, peintures, diluants, épaississants, colorants, enduits, plâtres, mastic ; de produits pour la décoration intérieure de la maison, à savoir tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), voilage, rideaux en matières textiles ou plastique, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non tissés (textiles), housses de protection pour meubles, coussins (à l'exception des coussins médicaux et chauffants), housses pour coussins, revêtements de meubles en matières textiles, couvertures de lit et de table, tringles et anneaux de rideaux, crochets de rideaux, galets, patères, rails pour rideaux, barres à rideaux métalliques, embouts et supports de barres à rideaux non métalliques, poignées de porte non métalliques et boutons de meubles non métalliques, dentelles et broderies, rubans, cordelières (cordons) pour rideaux, embrasses non en matière textiles, tapis et paillassons, cadres, tableaux, stickers, glaces (miroirs), objets d'art en bois, en plâtre ou en matières plastiques, mobiles (objets pour la décoration), boîtes, caisses en bois ou en matières plastiques, bougies, candélabres, poteries, vases non en métaux précieux, pots, cache-pots (non en papier), statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, fontaines, fleurs séchées pour la décoration, luminaires, abat-jour, porte abat-jour, peintures et laques, couleurs, colorants, vernis, lasures ; de produits pour la décoration extérieure de la maison, à savoir terrasses, decks, parasols, poteries, pots, bacs (pour les plantes), cache-pots (non en papier), balconnières, vasques, auges, statues et statuettes en pierre, en béton ou en terre cuite, fontaines et bassins, supports de plantes, luminaires, treillages, arceaux ; de produits pour le jardin et le jardinage, à savoir abris de jardin, chalets, kiosques, garage, abris de voiture, abris bûches, treillages, cerceaux, cache-conteneur, gouttières, luminaires solaires pour abris, luminaires, stores, clôtures de jardin, pergolas, bâches pour pergolas, serres, véranda, tunnels de culture, toits de culture, filet de protection, extension toit, kit ombrage pour toit de terrasse, set rideaux pour toit de terrasse, étagères, jalousies pour serre, coffres de rangement, broyeurs de végétaux, composteurs, souffleurs, motobineuses et motoculteurs, tronçonneuses, débrouissailleuses et coupe-bordures, fendeurs de bûches, récupérateurs d'eau, cuves, tuyaux et dévidoirs, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés, ni transformés, semences (graines), plantes vivantes et fleurs naturelles, végétaux, écorces brutes, bois bruts, fleurs séchées pour la décoration, désherbants, anti-mousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides, raticides, algicides, parasiticides, engrais pour les terres (naturels et artificiels), terreaux, fumures, tourbes (engrais), amendements, terres végétales, produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, tondeuses à gazon (machines), pulvérisateurs, outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, pulvérisateurs pour insecticides (outils), balais à gazon, brouettes, diables, chariots de jardin, tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage, bottes et chaussures (sauf à usage médical), supports de plantes, gants de jardinage, balais, poubelles, tire-bottes, tapettes, pièges à insectes, instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux ; de produits pour les activités de plein air, à savoir portiques, toboggans, agrès, balançoires, paniers de basket, piscines, spa, jacuzzi, bacs à sable, maisonnette, barre de gymnastique, filets d'escalade, station de jeux, cabanes en bois, trampolines, jeux de plein air, jeux d'extérieur, nasses, matériel et nécessaire pour le camping ; de produits de l'électroménager (petits et gros), à savoir réfrigérateurs, congélateurs, armoire « cave à vins », machines à laver la vaisselle, cuisinière, plaques de cuisson, hottes aspirantes de cuisine ustensiles de cuisson électriques, fours, rôtissoires, appareils de cuisson à micro-ondes, cafetières, moulin à café, percolateurs à café électriques, bouilloires, robots multifonctions, batteurs, mixeurs, hachoirs, chauffe-biberons électriques, centrifugeuses, presse-fruits, machines à bière, ouvre-boîtes, couteaux électriques, émulseurs électriques, fouets électriques à usage ménager, hache-viandes, autocuiseurs, cuiseurs vapeur, plaques chauffantes et réchauds, mijoteurs, wok, friteuses électriques, yaourtières, sorbetières, chocolatière, appareil à pop-corn, barbecue électrique, glacière électrique, appareils pour la fabrication de boissons, appareils pour trancher les aliments, appareils pour cuire et couper le pain, grille-pain, appareils à gaufres, à croque-monsieur, à crêpes, à fondue, à raclette, à pizza, pierrade, machines pour la préparation de pâtes alimentaires, grill-viandes et planchas, broyeurs ménagers, machines à coudre, machines à laver le linge, machines à sécher le linge, centrale vapeur, fers à repasser, brosses à dents électriques, sèche-cheveux, fers à friser et à lisser, brosses chauffantes, épilateurs, appareils pour la manucure et la pédicure, rasoirs électriques, tondeuses à barbe et à cheveux, électro-stimulateur, coussin de massage, aspirateurs, nettoyeur-vapeur, cireuses à parquet, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, radiateurs électriques et à bain d'huile, ventilateurs électriques à usage personnel, climatiseur, chauffage, soufflant, panneaux rayonnants, purificateurs d'air ; de produits d'ameublement pour l'intérieur de la maison, à savoir pièces d'ameublement, meubles, meubles de rangement, meubles de télévision, meubles informatiques, meubles de bureau, mobilier scolaire, vaisseliers, bahuts, buffets, chiffonnier, confiturier, grainetier, bonnetière, commodes, bars, rack à bouteilles, paravent (meubles), porte-vases, sellettes, consoles, meubles en escalier, bureaux, bibliothèques, casiers, secrétaires, armoires, tables, chaises, bancs, tabourets, fauteuils, poufs, étagères, étagères à niveaux, vitrines (meubles), comtoise (horloge), porte-manteaux sur pied, porte-parapluies, porte-revues, bacs à linge, sèche-serviettes et porte-serviettes, cabines de douche, baignoires, toilettes, écran de baignoire, vasques et lavabos, armoires à pharmacie, lits, coffres de lit, têtes de lit, tiroirs de lit, chevet, coffres à jouet, dressing, coiffeuses, matelas, surmatelas, sommiers de lit, oreillers, traversins, coussins, luminaires, poêles à bois, miroirs, cadres, tableaux ; de produits pour l'extérieur de la maison, à savoir salons de jardin, banquettes, canapés, fauteuils, chaises, bancs, tables, dessertes, transatlantiques (chaises longues), bains de soleil, chilienne, balancelles, tréteaux (mobilier), piédestaux pour pots à fleur, paillasses, jardinières (meubles), parasols, tonnelles, coffres de rangement, bars, barbecues, mallettes pour barbecues ; de produits d'éclairage ; d'ustensiles et de récipients pour le ménage ou la cuisine ; de linges, tissus et textiles ; de produits de quincaillerie, de bricolage, d'outillage ; de produits pour les voitures, à savoir antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, produits d'éclairage, produits d'entretien, huiles et graisses industrielles, bougies, mèches, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), pare-soleils pour automobiles, lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), garnitures de freins pour véhicules, rétroviseurs ; de produits pour les bicyclettes, à savoir antivols, avertisseurs sonores, porte-bagages, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes, pompes de bicyclettes, selles de bicyclettes, housses de selles pour bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, garde-boue, pare-boue, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air ; de produits pour l'habillement ; de chaussures ; chapellerie ; de bagages, maroquinerie ; de produits d'alimentation et de boissons ; de produits d'hygiène et de beauté, à savoir savons, sels pour le bain, shampooings, après-shampooings, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, produits de rasage, produits épilatoires, désodorisants à usage personnel, coton, coton tiges, laits de toilette, produits cosmétiques pour les soins de la peau, crèmes cosmétiques, masques de beauté, teintures pour cheveux, cosmétiques, produits de maquillage, de démaquillage, pierre ponce, eaux de toilette, eaux de senteur, parfums, huiles essentielles, produits antisolaires ; d'articles de puériculture, à savoir produits et laits de toilette, savons, shampooings, crèmes cosmétiques, talc pour la toilette, eaux de toilette, eaux de senteur, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique, aliments pour bébés, comprimés de stérilisation à froid pour biberons, préparations pour faciliter la dentition, coton à usage médical, compresses, mixeurs, presse-fruits électriques à usage ménager, appareil de pesage, thermomètre non à usage médical (pour le bain), appareils électriques de surveillance, cache-prise, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, filets de protection contre les accidents, triangle de signalisation pour bébés, lunettes de soleil, alaises, biberons, tétines (sucettes), accroche-tétines, tétines de biberons, fermetures de biberon, cuillers et biberons pour médicaments, mouche-bébés, bandes ombilicales, cure-oreilles, thermomètres à usage médical, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, matelas à langer à usage médical, baignoires, chauffe-biberons électriques, veilleuses (lampes) pour enfants, stérilisateurs pour biberons, landaus, cosys, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), voitures d'enfants, bâches de voitures d'enfants, capotes de voitures d'enfants, poussettes, capotes de poussettes, housses de protection ; lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), bavoirs et bavettes en papier, couches et couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), porte-enfants (avec roulettes) à porter sur le dos ou la poitrine, porte-bébés en tissus, ombrelles, trousses de voyage (maroquinerie), coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits « vanity cases », sacoches pour porter les enfants, porte-bébés, trousses de toilette, berceaux, chaises hautes pour enfants, lits pour enfants, entourages de lit, couffins, matelas, tables et commodes à langer, commodes, armoires, coffres (non métalliques), coffrets (meubles), oreillers, coussins, berceaux, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, porte-vêtements (meubles), casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, coffres à jouets, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sacs, paniers non métalliques, corbeilles en osier, transats pour enfants, cintres, arrêts non métalliques pour portes, placards et tiroirs, barrières destinées à être placées dans une embrasure de portes ou à une extrémité d'escalier permettant de limiter l'accès et/ou de sécuriser un espace donné, parcs pour bébés, protection non métalliques pour coins de table, mobiles (objets pour la décoration), mobiles décoratifs produisant des sons, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, peignes brosses de nettoyage pour biberons (goupillons), écouvillons pour biberons, éponges de toilette, sacs isothermes (pour garder les biberons au chaud), récipients calorifuges pour les aliments, baignoires pour bébés (portatives), chauffe-biberons non électriques, bouteilles isolantes, broyeurs ménagers non électriques, pots de chambre, brosses à dents, gobelets non en métaux précieux, plaques pour empêcher le lait de déborder, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, parures de berceaux, de landaus et de lits, serviettes et gants de toilette, couvertures de lit, moustiquaires, vêtements, chaussures, chapellerie pour bébés et enfants, bavoirs et bavettes non en papier, bavoirs en matières plastiques, couches-culottes, couches en matières textiles, layettes, langes en matières textiles, peignoirs, jouets pour le bain, jeux éducatifs, mobiles musicaux (jouets), tapis d'éveil (jouets), hochets, peluches (jouets), puzzles, poupées, accessoires et vêtements de poupées, véhicules (jouets) ; de parapharmacie, à savoir de produits pour les soins du visage et du corps, les soins dermatologiques, les soins du cheveu, les soins du bébé, la toilette, le maquillage, de produits diététiques et des compléments alimentaires, de produits solaires ; de bijouterie, horlogerie ; de produits pour animaux, à savoir savons, shampooings et lotions pour la toilette des animaux, shampooings, lotions et colliers antiparasitaires pour animaux, désinfectants à usage médical ou hygiéniques (autres que les savons), aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes, boissons pour animaux de compagnie, fourrage, produits pour la destruction des animaux nuisibles, coussins pour animaux, cages à oiseaux, niches et cabanes pour animaux, clapiers, volaillers, volières, cages pour rongeurs, box à chevaux, laisses, muselières, harnais pour animaux, aquariums, bacs à litière, graviers pour bacs à litière et pour aquariums, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), auges pour animaux, vêtements pour animaux, paniers pour transporter les animaux, jouets et accessoires de jeux pour animaux, pièges pour animaux ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits multimédia, à savoir téléviseurs (à affichage à cristaux liquides (LCD), plasma, cathodique), lecteurs-enregistreurs, enceintes, micro portables, appareils photo numériques, cadres photo numériques, caméscopes numériques, compacts disques et Cédéroms, disques vidéo numériques (DVD), disques numérique polyvalent de haute densité (HD DVD), disques blu-ray, lecteurs portables (baladeurs), autoradios, convertisseurs, encodeurs, enregistreurs, graveurs, pavés numériques, logiciels de jeux numériques, consoles (appareils) de jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, téléphones mobiles, téléphones sans fil, unités centrales, écrans, imprimantes laser, imprimantes multifonction, imprimantes jets d'encre, disque dur, clé USB, cartes mémoire, disquettes, radio réveils, chaînes hi-fi, platines à savoir appareils pour la transmission, la reproduction ou le traitement du son, amplificateurs, lecteurs de disques vidéo numériques (DVD), syntoniseurs, enceintes, chaînes haute fidélité et amplificateurs pour système home-cinéma, écrans plasma, vidéoprojecteurs, logiciels, films, système de positionnement mondial (GPS) ; informatiques ; audiovisuels ; de téléphonie ; de musique et de photographie ; de produits de l'imprimerie ; de la papeterie ; de livres ; de produits pour les activités artistiques et culturelles, à savoir couleurs, colorants, vernis, laques, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), fournitures scolaires, fournitures pour l'écriture, instruments d'écriture, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matériaux à modeler, matériaux pour le modelage, tampons encreurs, pochoirs, décalcomanies, articles pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en matières plastiques, feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, caractères d'imprimerie, clichés, albums, cartes de voeux musicales, faire-part (papeterie), linge de table (en papier) ; de jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport ; de produits pour l'entretien de la maison, à savoir éponges, abrasifs, serpillères, chiffons de nettoyage, balais, balai-brosse, lessives, savons, nettoyants multi-usages, détergents, détachants, décapants, eau de Javel, désinfectants, désodorisants (non à usage personnel), absorbeurs d'humidité, cires, encaustiques ; de produits pour la rénovation de la maison, à savoir couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, peintures, diluants, épaississants, colorants, enduits, plâtres, mastic ; de produits pour la décoration intérieure de la maison, à savoir tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), voilage, rideaux en matières textiles ou plastique, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non tissés (textiles), housses de protection pour meubles, coussins (à l'exception des coussins médicaux et chauffants), housses pour coussins, revêtements de meubles en matières textiles, couvertures de lit et de table, tringles et anneaux de rideaux, crochets de rideaux, galets, patères, rails pour rideaux, barres à rideaux métalliques, embouts et supports de barres à rideaux non métalliques, poignées de porte non métalliques et boutons de meubles non métalliques, dentelles et broderies, rubans, cordelières (cordons) pour rideaux, embrasses non en matière textiles, tapis et paillassons, cadres, tableaux, stickers, glaces (miroirs), objets d'art en bois, en plâtre ou en matières plastiques, mobiles (objets pour la décoration), boîtes, caisses en bois ou en matières plastiques, bougies, candélabres, poteries, vases non en métaux précieux, pots, cache-pots (non en papier), statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, fontaines, fleurs séchées pour la décoration, luminaires, abat-jour, porte abat-jour, peintures et laques, couleurs, colorants, vernis, lasures ; de produits pour la décoration extérieure de la maison, à savoir terrasses, decks, parasols, poteries, pots, bacs (pour les plantes), cache-pots (non en papier), balconnières, vasques, auges, statues et statuettes en pierre, en béton ou en terre cuite, fontaines et bassins, supports de plantes, luminaires, treillages, arceaux ; de produits pour le jardin et le jardinage, à savoir abris de jardin, chalets, kiosques, garage, abris de voiture, abris bûches, treillages, cerceaux, cache-conteneur, gouttières, luminaires solaires pour abris, luminaires, stores, clôtures de jardin, pergolas, bâches pour pergolas, serres, véranda, tunnels de culture, toits de culture, filet de protection, extension toit, kit ombrage pour toit de terrasse, set rideaux pour toit de terrasse, étagères, jalousies pour serre, coffres de rangement, broyeurs de végétaux, composteurs, souffleurs, motobineuses et motoculteurs, tronçonneuses, débrouissailleuses et coupe-bordures, fendeurs de bûches, récupérateurs d'eau, cuves, tuyaux et dévidoirs, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés, ni transformés, semences (graines), plantes vivantes et fleurs naturelles, végétaux, écorces brutes, bois bruts, fleurs séchées pour la décoration, désherbants, anti-mousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides, raticides, algicides, parasiticides, engrais pour les terres (naturels et artificiels), terreaux, fumures, tourbes (engrais), amendements, terres végétales, produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, tondeuses à gazon (machines), pulvérisateurs, outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, pulvérisateurs pour insecticides (outils), balais à gazon, brouettes, diables, chariots de jardin, tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage, bottes et chaussures (sauf à usage médical), supports de plantes, gants de jardinage, balais, poubelles, tire-bottes, tapettes, pièges à insectes, instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux ; de produits pour les activités de plein air, à savoir portiques, toboggans, agrès, balançoires, paniers de basket, piscines, spa, jacuzzi, bacs à sable, maisonnette, barre de gymnastique, filets d'escalade, station de jeux, cabanes en bois, trampolines, jeux de plein air, jeux d'extérieur, nasses, matériel et nécessaire pour le camping ; de produits de l'électroménager (petits et gros), à savoir réfrigérateurs, congélateurs, armoire « cave à vins », machines à laver la vaisselle, cuisinière, plaques de cuisson, hottes aspirantes de cuisine, ustensiles de cuisson électriques, fours, rôtissoires, appareils de cuisson à micro-ondes, cafetières, moulin à café, percolateurs à café électriques, bouilloires, robots multifonctions, batteurs, mixeurs, hachoirs, chauffe-biberons électriques, centrifugeuses, presse-fruits, machines à bière, ouvre-boîtes, couteaux électriques, émulseurs électriques, fouets électriques à usage ménager, hache-viandes, autocuiseurs, cuiseurs vapeur, plaques chauffantes et réchauds, mijoteurs, wok, friteuses électriques, yaourtières, sorbetières, chocolatière, appareil à pop-corn, barbecue électrique, glacière électrique, appareils pour la fabrication de boissons, appareils pour trancher les aliments, appareils pour cuire et couper le pain, grille-pain, appareils à gaufres, à croque-monsieur, à crêpes, à fondue, à raclette, à pizza, pierrade, machines pour la préparation de pâtes alimentaires, grill-viandes et planchas, broyeurs ménagers, machines à coudre, machines à laver le linge, machines à sécher le linge, centrale vapeur, fers à repasser, brosses à dents électriques, sèche-cheveux, fers à friser et à lisser, brosses chauffantes, épilateurs, appareils pour la manucure et la pédicure, rasoirs électriques, tondeuses à barbe et à cheveux, électro-stimulateur, coussin de massage, aspirateurs, nettoyeur-vapeur, cireuses à parquet, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, radiateurs électriques et à bain d'huile, ventilateurs électriques à usage personnel, climatiseur, chauffage, soufflant, panneaux rayonnants, purificateurs d'air ; de produits d'ameublement pour l'intérieur de la maison, à savoir pièces d'ameublement, meubles, meubles de rangement, meubles de télévision, meubles informatiques, meubles de bureau, mobilier scolaire, vaisseliers, bahuts, buffets, chiffonnier, confiturier, grainetier, bonnetière, commodes, bars, rack à bouteilles, paravent (meubles), porte-vases, sellettes, consoles, meubles en escalier, bureaux, bibliothèques, casiers, secrétaires, armoires, tables, chaises, bancs, tabourets, fauteuils, poufs, étagères, étagères à niveaux, vitrines (meubles), comtoise (horloge), porte-manteaux sur pied, porte-parapluies, porte-revues, bacs à linge, sèche-serviettes et porte-serviettes, cabines de douche, baignoires, toilettes, écran de baignoire, vasques et lavabos, armoires à pharmacie, lits, coffres de lit, têtes de lit, tiroirs de lit, chevet, coffres à jouet, dressing, coiffeuses, matelas, surmatelas, sommiers de lit, oreillers, traversins, coussins, luminaires, poêles à bois, miroirs, cadres, tableaux ; de produits pour l'extérieur de la maison, à savoir salons de jardin, banquettes, canapés, fauteuils, chaises, bancs, tables, dessertes, transatlantiques (chaises longues), bains de soleil, chilienne, balancelles, tréteaux (mobilier), piédestaux pour pots à fleur, paillasses, jardinières (meubles), parasols, tonnelles, coffres de rangement, bars, barbecues, mallettes pour barbecues ; de produits d'éclairage ; d'ustensiles et de récipients pour le ménage ou la cuisine ; de linges, tissus et textiles ; de produits de quincaillerie, de bricolage, d'outillage ; de produits pour les voitures, à savoir antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, produits d'éclairage, produits d'entretien, huiles et graisses industrielles, bougies, mèches, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), pare-soleils pour automobiles, lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), garnitures de freins pour véhicules, rétroviseurs ; de produits pour les bicyclettes, à savoir antivols, avertisseurs sonores, porte-bagages, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes, pompes de bicyclettes, selles de bicyclettes, housses de selles pour bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, garde-boue, pare-boue, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air ; de produits pour l'habillement ; de chaussures ; chapellerie ; de bagages, maroquinerie ; de produits d'alimentation et de boissons ; de produits d'hygiène et de beauté, à savoir savons, sels pour le bain, shampooings, après-shampooings, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, produits de rasage, produits épilatoires, désodorisants à usage personnel, coton, coton tiges, laits de toilette, produits cosmétiques pour les soins de la peau, crèmes cosmétiques, masques de beauté, teintures pour cheveux, cosmétiques, produits de maquillage, de démaquillage, pierre ponce, eaux de toilette, eaux de senteur, parfums, huiles essentielles, produits antisolaires ; d'articles de puériculture, à savoir produits et laits de toilette, savons, shampooings, crèmes cosmétiques, talc pour la toilette, eaux de toilette, eaux de senteur, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique, aliments pour bébés, comprimés de stérilisation à froid pour biberons, préparations pour faciliter la dentition, coton à usage médical, compresses, mixeurs, presse-fruits électriques à usage ménager, appareil de pesage, thermomètre non à usage médical (pour le bain), appareils électriques de surveillance, cache-prise, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, filets de protection contre les accidents, triangle de signalisation pour bébés, lunettes de soleil, alaises, biberons, tétines (sucettes), accroche-tétines, tétines de biberons, fermetures de biberon, cuillers et biberons pour médicaments, mouche-bébés, bandes ombilicales, cure-oreilles, thermomètres à usage médical, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, matelas à langer à usage médical, baignoires, chauffe-biberons électriques, veilleuses (lampes) pour enfants, stérilisateurs pour biberons, landaus, cosys, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), voitures d'enfants, bâches de voitures d'enfants, capotes de voitures d'enfants, poussettes, capotes de poussettes, housses de protection ; lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), bavoirs et bavettes en papier, couches et couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), porte-enfants (avec roulettes) à porter sur le dos ou la poitrine, porte-bébés en tissus, ombrelles, trousses de voyage (maroquinerie), coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits « vanity cases », sacoches pour porter les enfants, porte-bébés, trousses de toilette, berceaux, chaises hautes pour enfants, lits pour enfants, entourages de lit, couffins, matelas, tables et commodes à langer, commodes, armoires, coffres (non métalliques), coffrets (meubles), oreillers, coussins, berceaux, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, porte-vêtements (meubles), casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, coffres à jouets, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sacs, paniers non métalliques, corbeilles en osier, transats pour enfants, cintres, arrêts non métalliques pour portes, placards et tiroirs, barrières destinées à être placées dans une embrasure de portes ou à une extrémité d'escalier permettant de limiter l'accès et/ou de sécuriser un espace donné, parcs pour bébés, protection non métalliques pour coins de table, mobiles (objets pour la décoration), mobiles décoratifs produisant des sons, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, peignes brosses de nettoyage pour biberons (goupillons), écouvillons pour biberons, éponges de toilette, sacs isothermes (pour garder les biberons au chaud), récipients calorifuges pour les aliments, baignoires pour bébés (portatives), chauffe-biberons non électriques, bouteilles isolantes, broyeurs ménagers non électriques, pots de chambre, brosses à dents, gobelets non en métaux précieux, plaques pour empêcher le lait de déborder, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, parures de berceaux, de landaus et de lits, serviettes et gants de toilette, couvertures de lit, moustiquaires, vêtements, chaussures, chapellerie pour bébés et enfants, bavoirs et bavettes non en papier, bavoirs en matières plastiques, couches-culottes, couches en matières textiles, layettes, langes en matières textiles, peignoirs, jouets pour le bain, jeux éducatifs, mobiles musicaux (jouets), tapis d'éveil (jouets), hochets, peluches (jouets), puzzles, poupées, accessoires et vêtements de poupées, véhicules (jouets) ; de parapharmacie, à savoir de produits pour les soins du visage et du corps, les soins dermatologiques, les soins du cheveu, les soins du bébé, la toilette, le maquillage, de produits diététiques et des compléments alimentaires, de produits solaires ; de bijouterie, horlogerie ; de produits pour animaux, à savoir savons, shampooings et lotions pour la toilette des animaux, shampooings, lotions et colliers antiparasitaires pour animaux, désinfectants à usage médical ou hygiéniques (autres que les savons), aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes, boissons pour animaux de compagnie, fourrage, produits pour la destruction des animaux nuisibles, coussins pour animaux, cages à oiseaux, niches et cabanes pour animaux, clapiers, volaillers, volières, cages pour rongeurs, box à chevaux, laisses, muselières, harnais pour animaux, aquariums, bacs à litière, graviers pour bacs à litière et pour aquariums, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), auges pour animaux, vêtements pour animaux, paniers pour transporter les animaux, jouets et accessoires de jeux pour animaux, pièges pour animaux, permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir et de les acheter commodément dans un commerce de proximité, y compris dans des magasins ; services de vente au détail de produits multimédia, à savoir téléviseurs (à affichage à cristaux liquides (LCD), plasma, cathodique), lecteurs-enregistreurs, enceintes, micro portables, appareils photo numériques, cadres photo numériques, caméscopes numériques, compacts disques et Cédéroms, disques vidéo numériques (DVD), disques numérique polyvalent de haute densité (HD DVD), disques blu-ray, lecteurs portables (baladeurs), autoradios, convertisseurs, encodeurs, enregistreurs, graveurs, pavés numériques, logiciels de jeux numériques, consoles (appareils) de jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, téléphones mobiles, téléphones sans fil, unités centrales, écrans, imprimantes laser, imprimantes multifonction, imprimantes jets d'encre, disque dur, clé USB, cartes mémoire, disquettes, radio réveils, chaînes hi-fi, platines à savoir appareils pour la transmission, la reproduction ou le traitement du son, amplificateurs, lecteurs de disques vidéo numériques (DVD), syntoniseurs, enceintes, chaînes haute fidélité et amplificateurs pour système home-cinéma, écrans plasma, vidéoprojecteurs, logiciels, films, système de positionnement mondial (GPS) ; informatiques ; audiovisuels ; de téléphonie ; de musique et de photographie ; de produits de l'imprimerie ; de la papeterie ; de livres ; de produits pour les activités artistiques et culturelles, à savoir couleurs, colorants, vernis, laques, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), fournitures scolaires, fournitures pour l'écriture, instruments d'écriture, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matériaux à modeler, matériaux pour le modelage, tampons encreurs, pochoirs, décalcomanies, articles pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en matières plastiques, feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, caractères d'imprimerie, clichés, albums, cartes de voeux musicales, faire-part (papeterie), linge de table (en papier) ; de jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport ; de produits pour l'entretien de la maison, notamment éponges, abrasifs, serpillères, chiffons de nettoyage, balais, balai-brosse, lessives, savons, nettoyants multi-usages, détergents, détachants, décapants, eau de Javel, désinfectants, désodorisants (non à usage personnel), absorbeurs d'humidité, cires, encaustiques ; de produits pour la rénovation de la maison, à savoir couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, peintures, diluants, épaississants, colorants, enduits, plâtres, mastic ; de produits pour la décoration intérieure de la maison, à savoir tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), voilage, rideaux en matières textiles ou plastique, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non tissés (textiles), housses de protection pour meubles, coussins (à l'exception des coussins médicaux et chauffants), housses pour coussins, revêtements de meubles en matières textiles, couvertures de lit et de table, tringles et anneaux de rideaux, crochets de rideaux, galets, patères, rails pour rideaux, barres à rideaux métalliques, embouts et supports de barres à rideaux non métalliques, poignées de porte non métalliques et boutons de meubles non métalliques, dentelles et broderies, rubans, cordelières (cordons) pour rideaux, embrasses non en matière textiles, tapis et paillassons, cadres, tableaux, stickers, glaces (miroirs), objets d'art en bois, en plâtre ou en matières plastiques, mobiles (objets pour la décoration), boîtes, caisses en bois ou en matières plastiques, bougies, candélabres, poteries, vases non en métaux précieux, pots, cache-pots (non en papier), statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, fontaines, fleurs séchées pour la décoration, luminaires, abat-jour, porte abat-jour, peintures et laques, couleurs, colorants, vernis, lasures ; de produits pour la décoration extérieure de la maison, à savoir terrasses, decks, parasols, poteries, pots, bacs (pour les plantes), cache-pots (non en papier), balconnières, vasques, auges, statues et statuettes en pierre, en béton ou en terre cuite, fontaines et bassins, supports de plantes, luminaires, treillages, arceaux ; de produits pour le jardin et le jardinage, à savoir abris de jardin, chalets, kiosques, garage, abris de voiture, abris bûches, treillages, cerceaux, cache-conteneur, gouttières, luminaires solaires pour abris, luminaires, stores, clôtures de jardin, pergolas, bâches pour pergolas, serres, véranda, tunnels de culture, toits de culture, filet de protection, extension toit, kit ombrage pour toit de terrasse, set rideaux pour toit de terrasse, étagères, jalousies pour serre, coffres de rangement, broyeurs de végétaux, composteurs, souffleurs, motobineuses et motoculteurs, tronçonneuses, débrouissailleuses et coupe-bordures, fendeurs de bûches, récupérateurs d'eau, cuves, tuyaux et dévidoirs, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés, ni transformés, semences (graines), plantes vivantes et fleurs naturelles, végétaux, écorces brutes, bois bruts, fleurs séchées pour la décoration, désherbants, anti-mousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides, raticides, algicides, parasiticides, engrais pour les terres (naturels et artificiels), terreaux, fumures, tourbes (engrais), amendements, terres végétales, produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, tondeuses à gazon (machines), pulvérisateurs, outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, pulvérisateurs pour insecticides (outils), balais à gazon, brouettes, diables, chariots de jardin, tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage, bottes et chaussures (sauf à usage médical), supports de plantes, gants de jardinage, balais, poubelles, tire-bottes, tapettes, pièges à insectes, instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux ; de produits pour les activités de plein air, à savoir portiques, toboggans, agrès, balançoires, paniers de basket, piscines, spa, jacuzzi, bacs à sable, maisonnette, barre de gymnastique, filets d'escalade, station de jeux, cabanes en bois, trampolines, jeux de plein air, jeux d'extérieur, nasses, matériel et nécessaire pour le camping ; de produits de l'électroménager (petits et gros), à savoir réfrigérateurs, congélateurs, armoire « cave à vins », machines à laver la vaisselle, cuisinière, plaques de cuisson, hottes aspirantes de cuisine, ustensiles de cuisson électriques, fours, rôtissoires, appareils de cuisson à micro-ondes, cafetières, moulin à café, percolateurs à café électriques, bouilloires, robots multifonctions, batteurs, mixeurs, hachoirs, chauffe-biberons électriques, centrifugeuses, presse-fruits, machines à bière, ouvre-boîtes, couteaux électriques, émulseurs électriques, fouets électriques à usage ménager, hache-viandes, autocuiseurs, cuiseurs vapeur, plaques chauffantes et réchauds, mijoteurs, wok, friteuses électriques, yaourtières, sorbetières, chocolatière, appareil à pop-corn, barbecue électrique, glacière électrique, appareils pour la fabrication de boissons, appareils pour trancher les aliments, appareils pour cuire et couper le pain, grille-pain, appareils à gaufres, à croque-monsieur, à crêpes, à fondue, à raclette, à pizza, pierrade, machines pour la préparation de pâtes alimentaires, grill-viandes et planchas, broyeurs ménagers, machines à coudre, machines à laver le linge, machines à sécher le linge, centrale vapeur, fers à repasser, brosses à dents électriques, sèche-cheveux, fers à friser et à lisser, brosses chauffantes, épilateurs, appareils pour la manucure et la pédicure, rasoirs électriques, tondeuses à barbe et à cheveux, électro-stimulateur, coussin de massage, aspirateurs, nettoyeur-vapeur, cireuses à parquet, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, radiateurs électriques et à bain d'huile, ventilateurs électriques à usage personnel, climatiseur, chauffage, soufflant, panneaux rayonnants, purificateurs d'air ; de produits d'ameublement pour l'intérieur de la maison, à savoir pièces d'ameublement, meubles, meubles de rangement, meubles de télévision, meubles informatiques, meubles de bureau, mobilier scolaire, vaisseliers, bahuts, buffets, chiffonnier, confiturier, grainetier, bonnetière, commodes, bars, rack à bouteilles, paravent (meubles), porte-vases, sellettes, consoles, meubles en escalier, bureaux, bibliothèques, casiers, secrétaires, armoires, tables, chaises, bancs, tabourets, fauteuils, poufs, étagères, étagères à niveaux, vitrines (meubles), comtoise (horloge), porte-manteaux sur pied, porte-parapluies, porte-revues, bacs à linge, sèche-serviettes et porte-serviettes, cabines de douche, baignoires, toilettes, écran de baignoire, vasques et lavabos, armoires à pharmacie, lits, coffres de lit, têtes de lit, tiroirs de lit, chevet, coffres à jouet, dressing, coiffeuses, matelas, surmatelas, sommiers de lit, oreillers, traversins, coussins, luminaires, poêles à bois, miroirs, cadres, tableaux ; de produits pour l'extérieur de la maison, à savoir salons de jardin, banquettes, canapés, fauteuils, chaises, bancs, tables, dessertes, transatlantiques (chaises longues), bains de soleil, chilienne, balancelles, tréteaux (mobilier), piédestaux pour pots à fleur, paillasses, jardinières (meubles), parasols, tonnelles, coffres de rangement, bars, barbecues, mallettes pour barbecues ; de produits d'éclairage ; d'ustensiles et de récipients pour le ménage ou la cuisine ; de linges, tissus et textiles ; de produits de quincaillerie, de bricolage, d'outillage ; de produits pour les voitures, à savoir antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, produits d'éclairage, produits d'entretien, huiles et graisses industrielles, bougies, mèches, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), pare-soleils pour automobiles, lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), garnitures de freins pour véhicules, rétroviseurs ; de produits pour les bicyclettes, à savoir antivols, avertisseurs sonores, porte-bagages, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes, pompes de bicyclettes, selles de bicyclettes, housses de selles pour bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, garde-boue, pare-boue, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air ; de produits pour l'habillement ; de chaussures ; chapellerie ; de bagages, maroquinerie ; de produits d'alimentation et de boissons ; de produits d'hygiène et de beauté, à savoir savons, sels pour le bain, shampooings, après-shampooings, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, produits de rasage, produits épilatoires, désodorisants à usage personnel, coton, coton tiges, laits de toilette, produits cosmétiques pour les soins de la peau, crèmes cosmétiques, masques de beauté, teintures pour cheveux, cosmétiques, produits de maquillage, de démaquillage, pierre ponce, eaux de toilette, eaux de senteur, parfums, huiles essentielles, produits antisolaires ; d'articles de puériculture, à savoir produits et laits de toilette, savons, shampooings, crèmes cosmétiques, talc pour la toilette, eaux de toilette, eaux de senteur, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique, aliments pour bébés, comprimés de stérilisation à froid pour biberons, préparations pour faciliter la dentition, coton à usage médical, compresses, mixeurs, presse-fruits électriques à usage ménager, appareil de pesage, thermomètre non à usage médical (pour le bain), appareils électriques de surveillance, cache-prise, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, filets de protection contre les accidents, triangle de signalisation pour bébés, lunettes de soleil, alaises, biberons, tétines (sucettes), accroche-tétines, tétines de biberons, fermetures de biberon, cuillers et biberons pour médicaments, mouche-bébés, bandes ombilicales, cure-oreilles, thermomètres à usage médical, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, matelas à langer à usage médical, baignoires, chauffe-biberons électriques, veilleuses (lampes) pour enfants, stérilisateurs pour biberons, landaus, cosys, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), voitures d'enfants, bâches de voitures d'enfants, capotes de voitures d'enfants, poussettes, capotes de poussettes, housses de protection ; lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), bavoirs et bavettes en papier, couches et couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), porte-enfants (avec roulettes) à porter sur le dos ou la poitrine, porte-bébés en tissus, ombrelles, trousses de voyage (maroquinerie), coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits « vanity cases », sacoches pour porter les enfants, porte-bébés, trousses de toilette, berceaux, chaises hautes pour enfants, lits pour enfants, entourages de lit, couffins, matelas, tables et commodes à langer, commodes, armoires, coffres (non métalliques), coffrets (meubles), oreillers, coussins, berceaux, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, porte-vêtements (meubles), casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, coffres à jouets, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sacs, paniers non métalliques, corbeilles en osier, transats pour enfants, cintres, arrêts non métalliques pour portes, placards et tiroirs, barrières destinées à être placées dans une embrasure de portes ou à une extrémité d'escalier permettant de limiter l'accès et/ou de sécuriser un espace donné, parcs pour bébés, protection non métalliques pour coins de table, mobiles (objets pour la décoration), mobiles décoratifs produisant des sons, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, peignes brosses de nettoyage pour biberons (goupillons), écouvillons pour biberons, éponges de toilette, sacs isothermes (pour garder les biberons au chaud), récipients calorifuges pour les aliments, baignoires pour bébés (portatives), chauffe-biberons non électriques, bouteilles isolantes, broyeurs ménagers non électriques, pots de chambre, brosses à dents, gobelets non en métaux précieux, plaques pour empêcher le lait de déborder, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, parures de berceaux, de landaus et de lits, serviettes et gants de toilette, couvertures de lit, moustiquaires, vêtements, chaussures, chapellerie pour bébés et enfants, bavoirs et bavettes non en papier, bavoirs en matières plastiques, couches-culottes, couches en matières textiles, layettes, langes en matières textiles, peignoirs, jouets pour le bain, jeux éducatifs, mobiles musicaux (jouets), tapis d'éveil (jouets), hochets, peluches (jouets), puzzles, poupées, accessoires et vêtements de poupées, véhicules (jouets) ; de parapharmacie, à savoir de produits pour les soins du visage et du corps, les soins dermatologiques, les soins du cheveu, les soins du bébé, la toilette, le maquillage, de produits diététiques et des compléments alimentaires, de produits solaires ; de bijouterie, horlogerie ; de produits pour animaux, à savoir savons, shampooings et lotions pour la toilette des animaux, shampooings, lotions et colliers antiparasitaires pour animaux, désinfectants à usage médical ou hygiéniques (autres que les savons), aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes, boissons pour animaux de compagnie, fourrage, produits pour la destruction des animaux nuisibles, coussins pour animaux, cages à oiseaux, niches et cabanes pour animaux, clapiers, volaillers, volières, cages pour rongeurs, box à chevaux, laisses, muselières, harnais pour animaux, aquariums, bacs à litière, graviers pour bacs à litière et pour aquariums, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), auges pour animaux, vêtements pour animaux, paniers pour transporter les animaux, jouets et accessoires de jeux pour animaux, pièges pour animaux.
  

Déposant 1 : IMMOBILIERE CARREFOUR, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 323439786
Adresse :
93 Avenue de Paris
91300 MASSY
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017,
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-04
Date du BOPI : 25/01/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2809504
Date de demande : 25/03/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

N° national/d'enregistrement : 3908078
Date de dépôt : 26/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de rassemblement de magasins de vente au détail, à savoir tous services liés à la gestion administrative de centres commerciaux ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs, décoration de vitrines, démonstration de produits, mise à jour de documentation commerciale, ventes aux enchères, études de marché, administration commerciale de licence de produits et de services de tiers, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, recherche de marchés ; services d'informations commerciales, information et conseils commerciaux aux consommateurs, services d'informations commerciales par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), études de marché, recherches de marché, sondages d'opinion, ventes aux enchères, décoration de vitrines, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle, aide à la gestion d'affaires commerciales, organisation d'expositions, de foires ou de manifestation à buts commerciaux, démonstration de produits, gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet, services de promotion de produits en relation avec le commerce de toutes sortes de produits, spécialement ceux rendus dans les supermarchés, marchés et hypermarchés, promotion des ventes pour les tiers ; services d'approvisionnement (achat au détail et en ligne de produits et de services pour d'autres entreprises) de produits multimédia, à savoir téléviseurs (à affichage à cristaux liquides (LCD), plasma, cathodique), lecteurs-enregistreurs, enceintes, micro portables, appareils photo numériques, cadres photo numériques, caméscopes numériques, compacts disques et Cédéroms, disques vidéo numériques (DVD), disques numérique polyvalent de haute densité (HD DVD), disques blu-ray, lecteurs portables (baladeurs), autoradios, convertisseurs, encodeurs, enregistreurs, graveurs, pavés numériques, logiciels de jeux numériques, consoles (appareils) de jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, téléphones mobiles, téléphones sans fil, unités centrales, écrans, imprimantes laser, imprimantes multifonction, imprimantes jets d'encre, disque dur, clé usb, cartes mémoire, disquettes, radio réveils, chaînes hi-fi, platines à savoir appareils pour la transmission, la reproduction ou le traitement du son, amplificateurs, lecteurs de disques vidéo numériques (DVD), syntoniseurs, enceintes, chaînes haute fidélité et amplificateurs pour système home-cinéma, écrans plasma, vidéoprojecteurs, logiciels, films, système de positionnement mondial (GPS) ; informatiques ; audiovisuels ; de téléphonie ; de musique et de photographie ; de produits de l'imprimerie ; de la papeterie ; de livres ; de produits pour les activités artistiques et culturelles, à savoir couleurs, colorants, vernis, laques, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), fournitures scolaires, fournitures pour l'écriture, instruments d'écriture, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matériaux à modeler, matériaux pour le modelage, tampons encreurs, pochoirs, décalcomanies, articles pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en matières plastiques, feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, caractères d'imprimerie, clichés, albums, cartes de voeux musicales, faire-part (papeterie), linge de table (en papier) ; de jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport ; de produits pour l'entretien de la maison, à savoir éponges, abrasifs, serpillères, chiffons de nettoyage, balais, balai-brosse, lessives, savons, nettoyants multi-usages, détergents, détachants, décapants, eau de Javel, désinfectants, désodorisants (non à usage personnel), absorbeurs d'humidité, cires, encaustiques ; de produits pour la rénovation de la maison, à savoir couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, peintures, diluants, épaississants, colorants, enduits, plâtres, mastic ; de produits pour la décoration intérieure de la maison, à savoir tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), voilage, rideaux en matières textiles ou plastique, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non tissés (textiles), housses de protection pour meubles, coussins (à l'exception des coussins médicaux et chauffants), housses pour coussins, revêtements de meubles en matières textiles, couvertures de lit et de table, tringles et anneaux de rideaux, crochets de rideaux, galets, patères, rails pour rideaux, barres à rideaux métalliques, embouts et supports de barres à rideaux non métalliques, poignées de porte non métalliques et boutons de meubles non métalliques, dentelles et broderies, rubans, cordelières (cordons) pour rideaux, embrasses non en matière textiles, tapis et paillassons, cadres, tableaux, stickers, glaces (miroirs), objets d'art en bois, en plâtre ou en matières plastiques, mobiles (objets pour la décoration), boîtes, caisses en bois ou en matières plastiques, bougies, candélabres, poteries, vases non en métaux précieux, pots, cache-pots (non en papier), statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, fontaines, fleurs séchées pour la décoration, luminaires, abat-jour, porte abat-jour, peintures et laques, couleurs, colorants, vernis, lasures ; de produits pour la décoration extérieure de la maison, à savoir terrasses, decks, parasols, poteries, pots, bacs (pour les plantes), cache-pots (non en papier), balconnières, vasques, auges, statues et statuettes en pierre, en béton ou en terre cuite, fontaines et bassins, supports de plantes, luminaires, treillages, arceaux ; de produits pour le jardin et le jardinage, à savoir abris de jardin, chalets, kiosques, garage, abris de voiture, abris bûches, treillages, cerceaux, cache-conteneur, gouttières, luminaires solaires pour abris, luminaires, stores, clôtures de jardin, pergolas, bâches pour pergolas, serres, véranda, tunnels de culture, toits de culture, filet de protection, extension toit, kit ombrage pour toit de terrasse, set rideaux pour toit de terrasse, étagères, jalousies pour serre, coffres de rangement, broyeurs de végétaux, composteurs, souffleurs, motobineuses et motoculteurs, tronçonneuses, débrouissailleuses et coupe-bordures, fendeurs de bûches, récupérateurs d'eau, cuves, tuyaux et dévidoirs, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés, ni transformés, semences (graines), plantes vivantes et fleurs naturelles, végétaux, écorces brutes, bois bruts, fleurs séchées pour la décoration, désherbants, anti-mousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides, raticides, algicides, parasiticides, engrais pour les terres (naturels et artificiels), terreaux, fumures, tourbes (engrais), amendements, terres végétales, produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, tondeuses à gazon (machines), pulvérisateurs, outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, pulvérisateurs pour insecticides (outils), balais à gazon, brouettes, diables, chariots de jardin, tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage, bottes et chaussures (sauf à usage médical), supports de plantes, gants de jardinage, balais, poubelles, tire-bottes, tapettes, pièges à insectes, instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux ; de produits pour les activités de plein air, à savoir portiques, toboggans, agrès, balançoires, paniers de basket, piscines, spa, jacuzzi, bacs à sable, maisonnette, barre de gymnastique, filets d'escalade, station de jeux, cabanes en bois, trampolines, jeux de plein air, jeux d'extérieur, nasses, matériel et nécessaire pour le camping ; de produits de l'électroménager (petits et gros), à savoir réfrigérateurs, congélateurs, armoire « cave à vins », machines à laver la vaisselle, cuisinière, plaques de cuisson, hottes aspirantes de cuisine ustensiles de cuisson électriques, fours, rôtissoires, appareils de cuisson à micro-ondes, cafetières, moulin à café, percolateurs à café électriques, bouilloires, robots multifonctions, batteurs, mixeurs, hachoirs, chauffe-biberons électriques, centrifugeuses, presse-fruits, machines à bière, ouvre-boîtes, couteaux électriques, émulseurs électriques, fouets électriques à usage ménager, hache-viandes, autocuiseurs, cuiseurs vapeur, plaques chauffantes et réchauds, mijoteurs, wok, friteuses électriques, yaourtières, sorbetières, chocolatière, appareil à pop-corn, barbecue électrique, glacière électrique, appareils pour la fabrication de boissons, appareils pour trancher les aliments, appareils pour cuire et couper le pain, grille-pain, appareils à gaufres, à croque-monsieur, à crêpes, à fondue, à raclette, à pizza, pierrade, machines pour la préparation de pâtes alimentaires, grill-viandes et planchas, broyeurs ménagers, machines à coudre, machines à laver le linge, machines à sécher le linge, centrale vapeur, fers à repasser, brosses à dents électriques, sèche-cheveux, fers à friser et à lisser, brosses chauffantes, épilateurs, appareils pour la manucure et la pédicure, rasoirs électriques, tondeuses à barbe et à cheveux, électro-stimulateur, coussin de massage, aspirateurs, nettoyeur-vapeur, cireuses à parquet, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, radiateurs électriques et à bain d'huile, ventilateurs électriques à usage personnel, climatiseur, chauffage, soufflant, panneaux rayonnants, purificateurs d'air ; de produits d'ameublement pour l'intérieur de la maison, à savoir pièces d'ameublement, meubles, meubles de rangement, meubles de télévision, meubles informatiques, meubles de bureau, mobilier scolaire, vaisseliers, bahuts, buffets, chiffonnier, confiturier, grainetier, bonnetière, commodes, bars, rack à bouteilles, paravent (meubles), porte-vases, sellettes, consoles, meubles en escalier, bureaux, bibliothèques, casiers, secrétaires, armoires, tables, chaises, bancs, tabourets, fauteuils, poufs, étagères, étagères à niveaux, vitrines (meubles), comtoise (horloge), porte-manteaux sur pied, porte-parapluies, porte-revues, bacs à linge, sèche-serviettes et porte-serviettes, cabines de douche, baignoires, toilettes, écran de baignoire, vasques et lavabos, armoires à pharmacie, lits, coffres de lit, têtes de lit, tiroirs de lit, chevet, coffres à jouet, dressing, coiffeuses, matelas, surmatelas, sommiers de lit, oreillers, traversins, coussins, luminaires, poêles à bois, miroirs, cadres, tableaux ; de produits pour l'extérieur de la maison, à savoir salons de jardin, banquettes, canapés, fauteuils, chaises, bancs, tables, dessertes, transatlantiques (chaises longues), bains de soleil, chilienne, balancelles, tréteaux (mobilier), piédestaux pour pots à fleur, paillasses, jardinières (meubles), parasols, tonnelles, coffres de rangement, bars, barbecues, mallettes pour barbecues ; de produits d'éclairage ; d'ustensiles et de récipients pour le ménage ou la cuisine ; de linges, tissus et textiles ; de produits de quincaillerie, de bricolage, d'outillage ; de produits pour les voitures, à savoir antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, produits d'éclairage, produits d'entretien, huiles et graisses industrielles, bougies, mèches, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), pare-soleils pour automobiles, lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), garnitures de freins pour véhicules, rétroviseurs ; de produits pour les bicyclettes, à savoir antivols, avertisseurs sonores, porte-bagages, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes, pompes de bicyclettes, selles de bicyclettes, housses de selles pour bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, garde-boue, pare-boue, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air ; de produits pour l'habillement ; de chaussures ; chapellerie ; de bagages, maroquinerie ; de produits d'alimentation et de boissons ; de produits d'hygiène et de beauté, à savoir savons, sels pour le bain, shampooings, après-shampooings, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, produits de rasage, produits épilatoires, désodorisants à usage personnel, coton, coton tiges, laits de toilette, produits cosmétiques pour les soins de la peau, crèmes cosmétiques, masques de beauté, teintures pour cheveux, cosmétiques, produits de maquillage, de démaquillage, pierre ponce, eaux de toilette, eaux de senteur, parfums, huiles essentielles, produits antisolaires ; d'articles de puériculture, à savoir produits et laits de toilette, savons, shampooings, crèmes cosmétiques, talc pour la toilette, eaux de toilette, eaux de senteur, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique, aliments pour bébés, comprimés de stérilisation à froid pour biberons, préparations pour faciliter la dentition, coton à usage médical, compresses, mixeurs, presse-fruits électriques à usage ménager, appareil de pesage, thermomètre non à usage médical (pour le bain), appareils électriques de surveillance, cache-prise, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, filets de protection contre les accidents, triangle de signalisation pour bébés, lunettes de soleil, alaises, biberons, tétines (sucettes), accroche-tétines, tétines de biberons, fermetures de biberon, cuillers et biberons pour médicaments, mouche-bébés, bandes ombilicales, cure-oreilles, thermomètres à usage médical, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, matelas à langer à usage médical, baignoires, chauffe-biberons électriques, veilleuses (lampes) pour enfants, stérilisateurs pour biberons, landaus, cosys, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), voitures d'enfants, bâches de voitures d'enfants, capotes de voitures d'enfants, poussettes, capotes de poussettes, housses de protection ; lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), bavoirs et bavettes en papier, couches et couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), porte-enfants (avec roulettes) à porter sur le dos ou la poitrine, porte-bébés en tissus, ombrelles, trousses de voyage (maroquinerie), coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits « vanity cases », sacoches pour porter les enfants, porte-bébés, trousses de toilette, berceaux, chaises hautes pour enfants, lits pour enfants, entourages de lit, couffins, matelas, tables et commodes à langer, commodes, armoires, coffres (non métalliques), coffrets (meubles), oreillers, coussins, berceaux, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, porte-vêtements (meubles), casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, coffres à jouets, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sacs, paniers non métalliques, corbeilles en osier, transats pour enfants, cintres, arrêts non métalliques pour portes, placards et tiroirs, barrières destinées à être placées dans une embrasure de portes ou à une extrémité d'escalier permettant de limiter l'accès et/ou de sécuriser un espace donné, parcs pour bébés, protection non métalliques pour coins de table, mobiles (objets pour la décoration), mobiles décoratifs produisant des sons, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, peignes brosses de nettoyage pour biberons (goupillons), écouvillons pour biberons, éponges de toilette, sacs isothermes (pour garder les biberons au chaud), récipients calorifuges pour les aliments, baignoires pour bébés (portatives), chauffe-biberons non électriques, bouteilles isolantes, broyeurs ménagers non électriques, pots de chambre, brosses à dents, gobelets non en métaux précieux, plaques pour empêcher le lait de déborder, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, parures de berceaux, de landaus et de lits, serviettes et gants de toilette, couvertures de lit, moustiquaires, vêtements, chaussures, chapellerie pour bébés et enfants, bavoirs et bavettes non en papier, bavoirs en matières plastiques, couches-culottes, couches en matières textiles, layettes, langes en matières textiles, peignoirs, jouets pour le bain, jeux éducatifs, mobiles musicaux (jouets), tapis d'éveil (jouets), hochets, peluches (jouets), puzzles, poupées, accessoires et vêtements de poupées, véhicules (jouets) ; de parapharmacie, à savoir de produits pour les soins du visage et du corps, les soins dermatologiques, les soins du cheveu, les soins du bébé, la toilette, le maquillage, de produits diététiques et des compléments alimentaires, de produits solaires ; de bijouterie, horlogerie ; de produits pour animaux, à savoir savons, shampooings et lotions pour la toilette des animaux, shampooings, lotions et colliers antiparasitaires pour animaux, désinfectants à usage médical ou hygiéniques (autres que les savons), aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes, boissons pour animaux de compagnie, fourrage, produits pour la destruction des animaux nuisibles, coussins pour animaux, cages à oiseaux, niches et cabanes pour animaux, clapiers, volaillers, volières, cages pour rongeurs, box à chevaux, laisses, muselières, harnais pour animaux, aquariums, bacs à litière, graviers pour bacs à litière et pour aquariums, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), auges pour animaux, vêtements pour animaux, paniers pour transporter les animaux, jouets et accessoires de jeux pour animaux, pièges pour animaux ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits multimédia, à savoir téléviseurs (à affichage à cristaux liquides (LCD), plasma, cathodique), lecteurs-enregistreurs, enceintes, micro portables, appareils photo numériques, cadres photo numériques, caméscopes numériques, compacts disques et Cédéroms, disques vidéo numériques (DVD), disques numérique polyvalent de haute densité (HD DVD), disques blu-ray, lecteurs portables (baladeurs), autoradios, convertisseurs, encodeurs, enregistreurs, graveurs, pavés numériques, logiciels de jeux numériques, consoles (appareils) de jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, téléphones mobiles, téléphones sans fil, unités centrales, écrans, imprimantes laser, imprimantes multifonction, imprimantes jets d'encre, disque dur, clé usb, cartes mémoire, disquettes, radio réveils, chaînes hi-fi, platines à savoir appareils pour la transmission, la reproduction ou le traitement du son, amplificateurs, lecteurs de disques vidéo numériques (DVD), syntoniseurs, enceintes, chaînes haute fidélité et amplificateurs pour système home-cinéma, écrans plasma, vidéoprojecteurs, logiciels, films, système de positionnement mondial (GPS) ; informatiques ; audiovisuels ; de téléphonie ; de musique et de photographie ; de produits de l'imprimerie ; de la papeterie ; de livres ; de produits pour les activités artistiques et culturelles, à savoir couleurs, colorants, vernis, laques, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), fournitures scolaires, fournitures pour l'écriture, instruments d'écriture, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matériaux à modeler, matériaux pour le modelage, tampons encreurs, pochoirs, décalcomanies, articles pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en matières plastiques, feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, caractères d'imprimerie, clichés, albums, cartes de voeux musicales, faire-part (papeterie), linge de table (en papier) ; de jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport ; de produits pour l'entretien de la maison, à savoir éponges, abrasifs, serpillères, chiffons de nettoyage, balais, balai-brosse, lessives, savons, nettoyants multi-usages, détergents, détachants, décapants, eau de Javel, désinfectants, désodorisants (non à usage personnel), absorbeurs d'humidité, cires, encaustiques ; de produits pour la rénovation de la maison, à savoir couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, peintures, diluants, épaississants, colorants, enduits, plâtres, mastic ; de produits pour la décoration intérieure de la maison, à savoir tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), voilage, rideaux en matières textiles ou plastique, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non tissés (textiles), housses de protection pour meubles, coussins (à l'exception des coussins médicaux et chauffants), housses pour coussins, revêtements de meubles en matières textiles, couvertures de lit et de table, tringles et anneaux de rideaux, crochets de rideaux, galets, patères, rails pour rideaux, barres à rideaux métalliques, embouts et supports de barres à rideaux non métalliques, poignées de porte non métalliques et boutons de meubles non métalliques, dentelles et broderies, rubans, cordelières (cordons) pour rideaux, embrasses non en matière textiles, tapis et paillassons, cadres, tableaux, stickers, glaces (miroirs), objets d'art en bois, en plâtre ou en matières plastiques, mobiles (objets pour la décoration), boîtes, caisses en bois ou en matières plastiques, bougies, candélabres, poteries, vases non en métaux précieux, pots, cache-pots (non en papier), statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, fontaines, fleurs séchées pour la décoration, luminaires, abat-jour, porte abat-jour, peintures et laques, couleurs, colorants, vernis, lasures ; de produits pour la décoration extérieure de la maison, à savoir terrasses, decks, parasols, poteries, pots, bacs (pour les plantes), cache-pots (non en papier), balconnières, vasques, auges, statues et statuettes en pierre, en béton ou en terre cuite, fontaines et bassins, supports de plantes, luminaires, treillages, arceaux ; de produits pour le jardin et le jardinage, à savoir abris de jardin, chalets, kiosques, garage, abris de voiture, abris bûches, treillages, cerceaux, cache-conteneur, gouttières, luminaires solaires pour abris, luminaires, stores, clôtures de jardin, pergolas, bâches pour pergolas, serres, véranda, tunnels de culture, toits de culture, filet de protection, extension toit, kit ombrage pour toit de terrasse, set rideaux pour toit de terrasse, étagères, jalousies pour serre, coffres de rangement, broyeurs de végétaux, composteurs, souffleurs, motobineuses et motoculteurs, tronçonneuses, débrouissailleuses et coupe-bordures, fendeurs de bûches, récupérateurs d'eau, cuves, tuyaux et dévidoirs, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés, ni transformés, semences (graines), plantes vivantes et fleurs naturelles, végétaux, écorces brutes, bois bruts, fleurs séchées pour la décoration, désherbants, anti-mousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides, raticides, algicides, parasiticides, engrais pour les terres (naturels et artificiels), terreaux, fumures, tourbes (engrais), amendements, terres végétales, produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, tondeuses à gazon (machines), pulvérisateurs, outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, pulvérisateurs pour insecticides (outils), balais à gazon, brouettes, diables, chariots de jardin, tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage, bottes et chaussures (sauf à usage médical), supports de plantes, gants de jardinage, balais, poubelles, tire-bottes, tapettes, pièges à insectes, instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux ; de produits pour les activités de plein air, à savoir portiques, toboggans, agrès, balançoires, paniers de basket, piscines, spa, jacuzzi, bacs à sable, maisonnette, barre de gymnastique, filets d'escalade, station de jeux, cabanes en bois, trampolines, jeux de plein air, jeux d'extérieur, nasses, matériel et nécessaire pour le camping ; de produits de l'électroménager (petits et gros), à savoir réfrigérateurs, congélateurs, armoire « cave à vins », machines à laver la vaisselle, cuisinière, plaques de cuisson, hottes aspirantes de cuisine, ustensiles de cuisson électriques, fours, rôtissoires, appareils de cuisson à micro-ondes, cafetières, moulin à café, percolateurs à café électriques, bouilloires, robots multifonctions, batteurs, mixeurs, hachoirs, chauffe-biberons électriques, centrifugeuses, presse-fruits, machines à bière, ouvre-boîtes, couteaux électriques, émulseurs électriques, fouets électriques à usage ménager, hache-viandes, autocuiseurs, cuiseurs vapeur, plaques chauffantes et réchauds, mijoteurs, wok, friteuses électriques, yaourtières, sorbetières, chocolatière, appareil à pop-corn, barbecue électrique, glacière électrique, appareils pour la fabrication de boissons, appareils pour trancher les aliments, appareils pour cuire et couper le pain, grille-pain, appareils à gaufres, à croque-monsieur, à crêpes, à fondue, à raclette, à pizza, pierrade, machines pour la préparation de pâtes alimentaires, grill-viandes et planchas, broyeurs ménagers, machines à coudre, machines à laver le linge, machines à sécher le linge, centrale vapeur, fers à repasser, brosses à dents électriques, sèche-cheveux, fers à friser et à lisser, brosses chauffantes, épilateurs, appareils pour la manucure et la pédicure, rasoirs électriques, tondeuses à barbe et à cheveux, électro-stimulateur, coussin de massage, aspirateurs, nettoyeur-vapeur, cireuses à parquet, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, radiateurs électriques et à bain d'huile, ventilateurs électriques à usage personnel, climatiseur, chauffage, soufflant, panneaux rayonnants, purificateurs d'air ; de produits d'ameublement pour l'intérieur de la maison, à savoir pièces d'ameublement, meubles, meubles de rangement, meubles de télévision, meubles informatiques, meubles de bureau, mobilier scolaire, vaisseliers, bahuts, buffets, chiffonnier, confiturier, grainetier, bonnetière, commodes, bars, rack à bouteilles, paravent (meubles), porte-vases, sellettes, consoles, meubles en escalier, bureaux, bibliothèques, casiers, secrétaires, armoires, tables, chaises, bancs, tabourets, fauteuils, poufs, étagères, étagères à niveaux, vitrines (meubles), comtoise (horloge), porte-manteaux sur pied, porte-parapluies, porte-revues, bacs à linge, sèche-serviettes et porte-serviettes, cabines de douche, baignoires, toilettes, écran de baignoire, vasques et lavabos, armoires à pharmacie, lits, coffres de lit, têtes de lit, tiroirs de lit, chevet, coffres à jouet, dressing, coiffeuses, matelas, surmatelas, sommiers de lit, oreillers, traversins, coussins, luminaires, poêles à bois, miroirs, cadres, tableaux ; de produits pour l'extérieur de la maison, à savoir salons de jardin, banquettes, canapés, fauteuils, chaises, bancs, tables, dessertes, transatlantiques (chaises longues), bains de soleil, chilienne, balancelles, tréteaux (mobilier), piédestaux pour pots à fleur, paillasses, jardinières (meubles), parasols, tonnelles, coffres de rangement, bars, barbecues, mallettes pour barbecues ; de produits d'éclairage ; d'ustensiles et de récipients pour le ménage ou la cuisine ; de linges, tissus et textiles ; de produits de quincaillerie, de bricolage, d'outillage ; de produits pour les voitures, à savoir antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, produits d'éclairage, produits d'entretien, huiles et graisses industrielles, bougies, mèches, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), pare-soleils pour automobiles, lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), garnitures de freins pour véhicules, rétroviseurs ; de produits pour les bicyclettes, à savoir antivols, avertisseurs sonores, porte-bagages, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes, pompes de bicyclettes, selles de bicyclettes, housses de selles pour bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, garde-boue, pare-boue, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air ; de produits pour l'habillement ; de chaussures ; chapellerie ; de bagages, maroquinerie ; de produits d'alimentation et de boissons ; de produits d'hygiène et de beauté, à savoir savons, sels pour le bain, shampooings, après-shampooings, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, produits de rasage, produits épilatoires, désodorisants à usage personnel, coton, coton tiges, laits de toilette, produits cosmétiques pour les soins de la peau, crèmes cosmétiques, masques de beauté, teintures pour cheveux, cosmétiques, produits de maquillage, de démaquillage, pierre ponce, eaux de toilette, eaux de senteur, parfums, huiles essentielles, produits antisolaires ; d'articles de puériculture, à savoir produits et laits de toilette, savons, shampooings, crèmes cosmétiques, talc pour la toilette, eaux de toilette, eaux de senteur, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique, aliments pour bébés, comprimés de stérilisation à froid pour biberons, préparations pour faciliter la dentition, coton à usage médical, compresses, mixeurs, presse-fruits électriques à usage ménager, appareil de pesage, thermomètre non à usage médical (pour le bain), appareils électriques de surveillance, cache-prise, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, filets de protection contre les accidents, triangle de signalisation pour bébés, lunettes de soleil, alaises, biberons, tétines (sucettes), accroche-tétines, tétines de biberons, fermetures de biberon, cuillers et biberons pour médicaments, mouche-bébés, bandes ombilicales, cure-oreilles, thermomètres à usage médical, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, matelas à langer à usage médical, baignoires, chauffe-biberons électriques, veilleuses (lampes) pour enfants, stérilisateurs pour biberons, landaus, cosys, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), voitures d'enfants, bâches de voitures d'enfants, capotes de voitures d'enfants, poussettes, capotes de poussettes, housses de protection ; lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), bavoirs et bavettes en papier, couches et couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), porte-enfants (avec roulettes) à porter sur le dos ou la poitrine, porte-bébés en tissus, ombrelles, trousses de voyage (maroquinerie), coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits « vanity cases », sacoches pour porter les enfants, porte-bébés, trousses de toilette, berceaux, chaises hautes pour enfants, lits pour enfants, entourages de lit, couffins, matelas, tables et commodes à langer, commodes, armoires, coffres (non métalliques), coffrets (meubles), oreillers, coussins, berceaux, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, porte-vêtements (meubles), casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, coffres à jouets, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sacs, paniers non métalliques, corbeilles en osier, transats pour enfants, cintres, arrêts non métalliques pour portes, placards et tiroirs, barrières destinées à être placées dans une embrasure de portes ou à une extrémité d'escalier permettant de limiter l'accès et/ou de sécuriser un espace donné, parcs pour bébés, protection non métalliques pour coins de table, mobiles (objets pour la décoration), mobiles décoratifs produisant des sons, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, peignes brosses de nettoyage pour biberons (goupillons), écouvillons pour biberons, éponges de toilette, sacs isothermes (pour garder les biberons au chaud), récipients calorifuges pour les aliments, baignoires pour bébés (portatives), chauffe-biberons non électriques, bouteilles isolantes, broyeurs ménagers non électriques, pots de chambre, brosses à dents, gobelets non en métaux précieux, plaques pour empêcher le lait de déborder, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, parures de berceaux, de landaus et de lits, serviettes et gants de toilette, couvertures de lit, moustiquaires, vêtements, chaussures, chapellerie pour bébés et enfants, bavoirs et bavettes non en papier, bavoirs en matières plastiques, couches-culottes, couches en matières textiles, layettes, langes en matières textiles, peignoirs, jouets pour le bain, jeux éducatifs, mobiles musicaux (jouets), tapis d'éveil (jouets), hochets, peluches (jouets), puzzles, poupées, accessoires et vêtements de poupées, véhicules (jouets) ; de parapharmacie, à savoir de produits pour les soins du visage et du corps, les soins dermatologiques, les soins du cheveu, les soins du bébé, la toilette, le maquillage, de produits diététiques et des compléments alimentaires, de produits solaires ; de bijouterie, horlogerie ; de produits pour animaux, à savoir savons, shampooings et lotions pour la toilette des animaux, shampooings, lotions et colliers antiparasitaires pour animaux, désinfectants à usage médical ou hygiéniques (autres que les savons), aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes, boissons pour animaux de compagnie, fourrage, produits pour la destruction des animaux nuisibles, coussins pour animaux, cages à oiseaux, niches et cabanes pour animaux, clapiers, volaillers, volières, cages pour rongeurs, box à chevaux, laisses, muselières, harnais pour animaux, aquariums, bacs à litière, graviers pour bacs à litière et pour aquariums, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), auges pour animaux, vêtements pour animaux, paniers pour transporter les animaux, jouets et accessoires de jeux pour animaux, pièges pour animaux, permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir et de les acheter commodément dans un commerce de proximité, y compris dans des magasins ; services de vente au détail de produits multimédia, à savoir téléviseurs (à affichage à cristaux liquides (LCD), plasma, cathodique), lecteurs-enregistreurs, enceintes, micro portables, appareils photo numériques, cadres photo numériques, caméscopes numériques, compacts disques et Cédéroms, disques vidéo numériques (DVD), disques numérique polyvalent de haute densité (HD DVD), disques blu-ray, lecteurs portables (baladeurs), autoradios, convertisseurs, encodeurs, enregistreurs, graveurs, pavés numériques, logiciels de jeux numériques, consoles (appareils) de jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, téléphones mobiles, téléphones sans fil, unités centrales, écrans, imprimantes laser, imprimantes multifonction, imprimantes jets d'encre, disque dur, clé usb, cartes mémoire, disquettes, radio réveils, chaînes hi-fi, platines à savoir appareils pour la transmission, la reproduction ou le traitement du son, amplificateurs, lecteurs de disques vidéo numériques (DVD), syntoniseurs, enceintes, chaînes haute fidélité et amplificateurs pour système home-cinéma, écrans plasma, vidéoprojecteurs, logiciels, films, système de positionnement mondial (GPS) ; informatiques ; audiovisuels ; de téléphonie ; de musique et de photographie ; de produits de l'imprimerie ; de la papeterie ; de livres ; de produits pour les activités artistiques et culturelles, à savoir couleurs, colorants, vernis, laques, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), fournitures scolaires, fournitures pour l'écriture, instruments d'écriture, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matériaux à modeler, matériaux pour le modelage, tampons encreurs, pochoirs, décalcomanies, articles pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en matières plastiques, feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, caractères d'imprimerie, clichés, albums, cartes de voeux musicales, faire-part (papeterie), linge de table (en papier) ; de jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport ; de produits pour l'entretien de la maison, notamment éponges, abrasifs, serpillères, chiffons de nettoyage, balais, balai-brosse, lessives, savons, nettoyants multi-usages, détergents, détachants, décapants, eau de Javel, désinfectants, désodorisants (non à usage personnel), absorbeurs d'humidité, cires, encaustiques ; de produits pour la rénovation de la maison, à savoir couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, peintures, diluants, épaississants, colorants, enduits, plâtres, mastic ; de produits pour la décoration intérieure de la maison, à savoir tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), voilage, rideaux en matières textiles ou plastique, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non tissés (textiles), housses de protection pour meubles, coussins (à l'exception des coussins médicaux et chauffants), housses pour coussins, revêtements de meubles en matières textiles, couvertures de lit et de table, tringles et anneaux de rideaux, crochets de rideaux, galets, patères, rails pour rideaux, barres à rideaux métalliques, embouts et supports de barres à rideaux non métalliques, poignées de porte non métalliques et boutons de meubles non métalliques, dentelles et broderies, rubans, cordelières (cordons) pour rideaux, embrasses non en matière textiles, tapis et paillassons, cadres, tableaux, stickers, glaces (miroirs), objets d'art en bois, en plâtre ou en matières plastiques, mobiles (objets pour la décoration), boîtes, caisses en bois ou en matières plastiques, bougies, candélabres, poteries, vases non en métaux précieux, pots, cache-pots (non en papier), statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, fontaines, fleurs séchées pour la décoration, luminaires, abat-jour, porte abat-jour, peintures et laques, couleurs, colorants, vernis, lasures ; de produits pour la décoration extérieure de la maison, à savoir terrasses, decks, parasols, poteries, pots, bacs (pour les plantes), cache-pots (non en papier), balconnières, vasques, auges, statues et statuettes en pierre, en béton ou en terre cuite, fontaines et bassins, supports de plantes, luminaires, treillages, arceaux ; de produits pour le jardin et le jardinage, à savoir abris de jardin, chalets, kiosques, garage, abris de voiture, abris bûches, treillages, cerceaux, cache-conteneur, gouttières, luminaires solaires pour abris, luminaires, stores, clôtures de jardin, pergolas, bâches pour pergolas, serres, véranda, tunnels de culture, toits de culture, filet de protection, extension toit, kit ombrage pour toit de terrasse, set rideaux pour toit de terrasse, étagères, jalousies pour serre, coffres de rangement, broyeurs de végétaux, composteurs, souffleurs, motobineuses et motoculteurs, tronçonneuses, débrouissailleuses et coupe-bordures, fendeurs de bûches, récupérateurs d'eau, cuves, tuyaux et dévidoirs, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés, ni transformés, semences (graines), plantes vivantes et fleurs naturelles, végétaux, écorces brutes, bois bruts, fleurs séchées pour la décoration, désherbants, anti-mousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides, raticides, algicides, parasiticides, engrais pour les terres (naturels et artificiels), terreaux, fumures, tourbes (engrais), amendements, terres végétales, produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, tondeuses à gazon (machines), pulvérisateurs, outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, pulvérisateurs pour insecticides (outils), balais à gazon, brouettes, diables, chariots de jardin, tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage, bottes et chaussures (sauf à usage médical), supports de plantes, gants de jardinage, balais, poubelles, tire-bottes, tapettes, pièges à insectes, instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux ; de produits pour les activités de plein air, à savoir portiques, toboggans, agrès, balançoires, paniers de basket, piscines, spa, jacuzzi, bacs à sable, maisonnette, barre de gymnastique, filets d'escalade, station de jeux, cabanes en bois, trampolines, jeux de plein air, jeux d'extérieur, nasses, matériel et nécessaire pour le camping ; de produits de l'électroménager (petits et gros), à savoir réfrigérateurs, congélateurs, armoire « cave à vins », machines à laver la vaisselle, cuisinière, plaques de cuisson, hottes aspirantes de cuisine, ustensiles de cuisson électriques, fours, rôtissoires, appareils de cuisson à micro-ondes, cafetières, moulin à café, percolateurs à café électriques, bouilloires, robots multifonctions, batteurs, mixeurs, hachoirs, chauffe-biberons électriques, centrifugeuses, presse-fruits, machines à bière, ouvre-boîtes, couteaux électriques, émulseurs électriques, fouets électriques à usage ménager, hache-viandes, autocuiseurs, cuiseurs vapeur, plaques chauffantes et réchauds, mijoteurs, wok, friteuses électriques, yaourtières, sorbetières, chocolatière, appareil à pop-corn, barbecue électrique, glacière électrique, appareils pour la fabrication de boissons, appareils pour trancher les aliments, appareils pour cuire et couper le pain, grille-pain, appareils à gaufres, à croque-monsieur, à crêpes, à fondue, à raclette, à pizza, pierrade, machines pour la préparation de pâtes alimentaires, grill-viandes et planchas, broyeurs ménagers, machines à coudre, machines à laver le linge, machines à sécher le linge, centrale vapeur, fers à repasser, brosses à dents électriques, sèche-cheveux, fers à friser et à lisser, brosses chauffantes, épilateurs, appareils pour la manucure et la pédicure, rasoirs électriques, tondeuses à barbe et à cheveux, électro-stimulateur, coussin de massage, aspirateurs, nettoyeur-vapeur, cireuses à parquet, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, radiateurs électriques et à bain d'huile, ventilateurs électriques à usage personnel, climatiseur, chauffage, soufflant, panneaux rayonnants, purificateurs d'air ; de produits d'ameublement pour l'intérieur de la maison, à savoir pièces d'ameublement, meubles, meubles de rangement, meubles de télévision, meubles informatiques, meubles de bureau, mobilier scolaire, vaisseliers, bahuts, buffets, chiffonnier, confiturier, grainetier, bonnetière, commodes, bars, rack à bouteilles, paravent (meubles), porte-vases, sellettes, consoles, meubles en escalier, bureaux, bibliothèques, casiers, secrétaires, armoires, tables, chaises, bancs, tabourets, fauteuils, poufs, étagères, étagères à niveaux, vitrines (meubles), comtoise (horloge), porte-manteaux sur pied, porte-parapluies, porte-revues, bacs à linge, sèche-serviettes et porte-serviettes, cabines de douche, baignoires, toilettes, écran de baignoire, vasques et lavabos, armoires à pharmacie, lits, coffres de lit, têtes de lit, tiroirs de lit, chevet, coffres à jouet, dressing, coiffeuses, matelas, surmatelas, sommiers de lit, oreillers, traversins, coussins, luminaires, poêles à bois, miroirs, cadres, tableaux ; de produits pour l'extérieur de la maison, à savoir salons de jardin, banquettes, canapés, fauteuils, chaises, bancs, tables, dessertes, transatlantiques (chaises longues), bains de soleil, chilienne, balancelles, tréteaux (mobilier), piédestaux pour pots à fleur, paillasses, jardinières (meubles), parasols, tonnelles, coffres de rangement, bars, barbecues, mallettes pour barbecues ; de produits d'éclairage ; d'ustensiles et de récipients pour le ménage ou la cuisine ; de linges, tissus et textiles ; de produits de quincaillerie, de bricolage, d'outillage ; de produits pour les voitures, à savoir antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, produits d'éclairage, produits d'entretien, huiles et graisses industrielles, bougies, mèches, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), pare-soleils pour automobiles, lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), garnitures de freins pour véhicules, rétroviseurs ; de produits pour les bicyclettes, à savoir antivols, avertisseurs sonores, porte-bagages, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes, pompes de bicyclettes, selles de bicyclettes, housses de selles pour bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, garde-boue, pare-boue, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air ; de produits pour l'habillement ; de chaussures ; chapellerie ; de bagages, maroquinerie ; de produits d'alimentation et de boissons ; de produits d'hygiène et de beauté, à savoir savons, sels pour le bain, shampooings, après-shampooings, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, produits de rasage, produits épilatoires, désodorisants à usage personnel, coton, coton tiges, laits de toilette, produits cosmétiques pour les soins de la peau, crèmes cosmétiques, masques de beauté, teintures pour cheveux, cosmétiques, produits de maquillage, de démaquillage, pierre ponce, eaux de toilette, eaux de senteur, parfums, huiles essentielles, produits antisolaires ; d'articles de puériculture, à savoir produits et laits de toilette, savons, shampooings, crèmes cosmétiques, talc pour la toilette, eaux de toilette, eaux de senteur, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique, aliments pour bébés, comprimés de stérilisation à froid pour biberons, préparations pour faciliter la dentition, coton à usage médical, compresses, mixeurs, presse-fruits électriques à usage ménager, appareil de pesage, thermomètre non à usage médical (pour le bain), appareils électriques de surveillance, cache-prise, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, filets de protection contre les accidents, triangle de signalisation pour bébés, lunettes de soleil, alaises, biberons, tétines (sucettes), accroche-tétines, tétines de biberons, fermetures de biberon, cuillers et biberons pour médicaments, mouche-bébés, bandes ombilicales, cure-oreilles, thermomètres à usage médical, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, matelas à langer à usage médical, baignoires, chauffe-biberons électriques, veilleuses (lampes) pour enfants, stérilisateurs pour biberons, landaus, cosys, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), voitures d'enfants, bâches de voitures d'enfants, capotes de voitures d'enfants, poussettes, capotes de poussettes, housses de protection ; lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), bavoirs et bavettes en papier, couches et couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), porte-enfants (avec roulettes) à porter sur le dos ou la poitrine, porte-bébés en tissus, ombrelles, trousses de voyage (maroquinerie), coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits « vanity cases », sacoches pour porter les enfants, porte-bébés, trousses de toilette, berceaux, chaises hautes pour enfants, lits pour enfants, entourages de lit, couffins, matelas, tables et commodes à langer, commodes, armoires, coffres (non métalliques), coffrets (meubles), oreillers, coussins, berceaux, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, porte-vêtements (meubles), casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, coffres à jouets, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sacs, paniers non métalliques, corbeilles en osier, transats pour enfants, cintres, arrêts non métalliques pour portes, placards et tiroirs, barrières destinées à être placées dans une embrasure de portes ou à une extrémité d'escalier permettant de limiter l'accès et/ou de sécuriser un espace donné, parcs pour bébés, protection non métalliques pour coins de table, mobiles (objets pour la décoration), mobiles décoratifs produisant des sons, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, peignes brosses de nettoyage pour biberons (goupillons), écouvillons pour biberons, éponges de toilette, sacs isothermes (pour garder les biberons au chaud), récipients calorifuges pour les aliments, baignoires pour bébés (portatives), chauffe-biberons non électriques, bouteilles isolantes, broyeurs ménagers non électriques, pots de chambre, brosses à dents, gobelets non en métaux précieux, plaques pour empêcher le lait de déborder, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, parures de berceaux, de landaus et de lits, serviettes et gants de toilette, couvertures de lit, moustiquaires, vêtements, chaussures, chapellerie pour bébés et enfants, bavoirs et bavettes non en papier, bavoirs en matières plastiques, couches-culottes, couches en matières textiles, layettes, langes en matières textiles, peignoirs, jouets pour le bain, jeux éducatifs, mobiles musicaux (jouets), tapis d'éveil (jouets), hochets, peluches (jouets), puzzles, poupées, accessoires et vêtements de poupées, véhicules (jouets) ; de parapharmacie, à savoir de produits pour les soins du visage et du corps, les soins dermatologiques, les soins du cheveu, les soins du bébé, la toilette, le maquillage, de produits diététiques et des compléments alimentaires, de produits solaires ; de bijouterie, horlogerie ; de produits pour animaux, à savoir savons, shampooings et lotions pour la toilette des animaux, shampooings, lotions et colliers antiparasitaires pour animaux, désinfectants à usage médical ou hygiéniques (autres que les savons), aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes, boissons pour animaux de compagnie, fourrage, produits pour la destruction des animaux nuisibles, coussins pour animaux, cages à oiseaux, niches et cabanes pour animaux, clapiers, volaillers, volières, cages pour rongeurs, box à chevaux, laisses, muselières, harnais pour animaux, aquariums, bacs à litière, graviers pour bacs à litière et pour aquariums, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), auges pour animaux, vêtements pour animaux, paniers pour transporter les animaux, jouets et accessoires de jeux pour animaux, pièges pour animaux.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion financière de centres commerciaux.
  

Déposant 1 : IMMOBILIERE CARREFOUR, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 323439786
Adresse :
93 Avenue de Paris
91300 MASSY
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017,, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2809139
Date de demande : 22/03/2022
N° de BOPI : 2022-22
Date du BOPI : 03/06/2022

Annonce N°8145
NOJO : 7801MYG76401800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

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Numéro d'identification : RCS Evry 323 439 786
Dénomination : IMMOBILIERE CARREFOUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°4874
NOJO : 7801MYG71918900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

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Numéro d'identification : RCS Evry 323 439 786
Dénomination : IMMOBILIERE CARREFOUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°5672
NOJO : 7801MYG66642400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

---

Numéro d'identification : RCS Evry 323 439 786
Dénomination : IMMOBILIERE CARREFOUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°5698
NOJO : 7801MYG61108200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

---

Numéro d'identification : RCS Evry 323 439 786
Dénomination : IMMOBILIERE CARREFOUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1956
NOJO : 007801MYG592043
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Evry 323 439 786
Dénomination : IMMOBILIERE CARREFOUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CARREFOUR PROPERTY FRANCE ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES SA

Annonce N°2249
NOJO : 007801MYG586112
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 27/11/2019
Date de commencement d'activité : 01/10/2019
Descriptif : immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

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Numéro d'identification : RCS Evry 323 439 786
Dénomination : IMMOBILIERE CARREFOUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CARREFOUR PROPERTY FRANCE ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES SA
Montant du capital : 842344356.00 EUR

Annonce N°3441
NOJO : 09201MYG1399478
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 323 439 786
Dénomination : IMMOBILIERE CARREFOUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CARREFOUR PROPERTY FRANCE ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES SA

Annonce N°5766
NOJO : 9201MYG13981220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 323 439 786
Dénomination : IMMOBILIERE CARREFOUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°10919
NOJO : 119201431551044
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 323 439 786
Dénomination : IMMOBILIERE CARREFOUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°12247
NOJO : 119201404515994
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 323 439 786
Dénomination : IMMOBILIERE CARREFOUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1195
NOJO : 920119201386158
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort..

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 323 439 786
Dénomination : IMMOBILIERE CARREFOUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général : CADELANO Yves ; Directeur général : AURIERES PERRIN Anne-Marie ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES SA ; Président : CARREFOUR PROPERTY FRANCE
Montant du capital : 842344356.15 EUR

Annonce N°2801
NOJO : 140221727900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

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Numéro d'identification : RCS Caen 323 439 786
Dénomination : IMMOBILIERE CARREFOUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°241
NOJO : BXB15365000034G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Caen 323 439 786
Dénomination : IMMOBILIERE CARREFOUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CARREFOUR PROPERTY FRANCE (SAS) Directeur général : AURIERES PERRIN Anne-Marie né(e) AURIERES Directeur général : CADELANO Yves Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES SA Commissaire aux comptes suppléant : BEAS

Annonce N°1465
NOJO : 140220566500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

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Numéro d'identification : RCS Caen 323 439 786
Dénomination : IMMOBILIERE CARREFOUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°344
NOJO : BXB142870010336
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Caen 323 439 786
Dénomination : IMMOBILIERE CARREFOUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CARREFOUR PROPERTY FRANCE (SAS) Directeur général : AURIERES PERRIN Anne-Marie né(e) AURIERES Directeur général : CADELANO Yves Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES SA Commissaire aux comptes titulaire : KPMG (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SA)

Annonce N°1425
NOJO : 140218534400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

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Numéro d'identification : RCS Caen 323 439 786
Dénomination : IMMOBILIERE CARREFOUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1478
NOJO : 140217219100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

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Numéro d'identification : RCS Caen 323 439 786
Dénomination : IMMOBILIERE CARREFOUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°282
NOJO : BXB123660003979
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Caen 323 439 786
Dénomination : IMMOBILIERE CARREFOUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CARREFOUR PROPERTY FRANCE (SAS) Directeur général : AURIERES PERRIN Anne-Marie né(e) AURIERES Directeur général : CADELANO Yves Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES SA Commissaire aux comptes titulaire : KPMG (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS Commissaire aux comptes suppléant : LUBAIS Simon

Annonce N°2553
NOJO : BXC12223008128V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

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Numéro d'identification : RCS Caen 323 439 786
Dénomination : IMMOBILIERE CARREFOUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°206
NOJO : BXA12137001640Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 23/04/2012
Publication légale : Le Commercial du Gard, le 15/05/2012
Oppositions : Maître Guy Laïck -avocat- 3 rue Monjardin -bp 90035- 30000 Nîmes

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Numéro d'identification : RCS Caen 323 439 786
Dénomination : IMMOBILIERE CARREFOUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 842344356.15 EUR

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nîmes 352 367 239
Dénomination : PROVIDANGE

Annonce N°338
NOJO : BXA120950029987
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Société absorbante : IMMOBILIERE CARREFOUR, Société absorbée : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU PLAN DE GRASSE, ZI Route de Paris, 14120 MONDEVILLE, RCS Caen 377 617 345, Date du projet de fusion : 26 mars 2012, actif apporté : 1.920.091 euros, passif pris en charge : 1.930.807 euros, soit un actif net apporté de : - 10.716 euros, rapport d'échange des droits sociaux : la société IMMOBILIERE CARREFOUR détenant la totalité des titres composant le capital social de la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU PLAN DE GRASSE, renonce à l'attribution d'actions de son propre capital. L'opération de fusion ne donnera donc lieu à l'émission d'aucune action nouvelle et corrélativement à aucun échange d'action de la société absorbante contre des parts de la société absorbée. La différence entre l'actif net reçu de la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU PLAN DE GRASSE et la valeur des titres de cette dernière dans les comptes de la société IMMOBILIERE CARREFOUR, constituera un mali de fusion d'un montant de 11.842 euros. Deux exemplaires du projet de fusion ont été déposés le 30 mars 2012 au Greffe du Tribunal de Commerce de CAEN pour chacune des sociétés.

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Numéro d'identification : RCS Caen 323 439 786
Dénomination : IMMOBILIERE CARREFOUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 842344356.15 EUR

Annonce N°417
NOJO : BXB12054001036B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Caen 323 439 786
Dénomination : IMMOBILIERE CARREFOUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CARREFOUR PROPERTY (SAS) Directeur général : AURIERES PERRIN Anne-Marie né(e) AURIERES Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES SA Co-commissaire aux comptes titulaire : KPMG (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS Co-commissaire aux comptes suppléant : LUBAIS Simon

Annonce N°2113
NOJO : BXC11277003458R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

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Numéro d'identification : RCS Caen 323 439 786
Dénomination : IMMOBILIERE CARREFOUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1570
NOJO : BXC10230004227O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

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Numéro d'identification : RCS Caen 323 439 786
Dénomination : IMMOBILIERE CARREFOUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°320
NOJO : BXB10047001400B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Caen 323 439 786
Dénomination : IMMOBILIERE CARREFOUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CARREFOUR PROPERTY (SAS) Directeur général : OZINGA Jan Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES SA Co-commissaire aux comptes titulaire : KPMG (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS Co-commissaire aux comptes suppléant : LUBAIS Simon

Annonce N°398
NOJO : BXB09288000477U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Caen 323 439 786
Dénomination : IMMOBILIERE CARREFOUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CARREFOUR PROPERTY (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES SA Co-commissaire aux comptes titulaire : KPMG (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS Co-commissaire aux comptes suppléant : LUBAIS Simon

Annonce N°1095
NOJO : BXC08208000835S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

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Numéro d'identification : RCS Caen 323 439 786
Dénomination : IMMOBILIERE CARREFOUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
route de Paris
Zone Industrielle,
14120 Mondeville

Annonce N°1472
NOJO : BXC08294002691H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

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Numéro d'identification : RCS Caen 323 439 786
Dénomination : IMMOBILIERE CARREFOUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
route de Paris
Zone Industrielle,
14120 Mondeville

Annonce N°247
NOJO : BXB08280000806Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration et Fusion - L236-1 à compter du 03/06/2008 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : SCI DU CENTRE COMMERCIAL DE LA CROIX DAMPIERRE, Société civile immobilière (SCI), route de Paris - Zone Industrielle 14120 Mondeville

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Numéro d'identification : RCS Caen 323 439 786
Dénomination : IMMOBILIERE CARREFOUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LOPEZ CALVET Javier.
Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES SA.
Co-commissaire aux comptes titulaire : KPMG (SA).
Commissaire aux comptes suppléant : BEAS.
Co-commissaire aux comptes suppléant : LUBAIS Simon.

Montant du capital : 842344356.15 EUR

Annonce N°908
NOJO : BXA08270000845O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Publication légale : Les annonces de la Seine, le 25/09/2008
Oppositions : Au Mandataire Me. QUITTOT GENDREAU 9 Rue Alexi Carrel 78530 BUC pour la validité et pour la correspondance Me. FEY 79 Rue D'Amsterdam 75008 PARIS
Descriptif : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 346267.12 Euros.

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Numéro d'identification : RCS Versailles 323 439 786
Dénomination : IMMOBILIERE CARREFOUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 842344356.15 EUR

Etablissement principal :
Origine des fonds : Résiliation de bail des locaux moyennant une indemnité

Adresse :
Centre Commercial Carrefour
78240 Chambourcy

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Versailles 329 860 191
Dénomination : TRANKIL

Annonce N°995
NOJO : BXA08204000571I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 15/05/2008
Publication légale : La loi, le 01/07/2008
Oppositions : a l'adresse du local Centre Commercial CARREFOUR d'AUTEUIL boulevard du Général Sarrail 75016 Paris pour la validité , Cabinet de Maître Françoise MARCHAL - avocat 38 rue Thiers 94130 Nogent sur Marne pour la correspondance .

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Etablissement principal :
Activité : Résiliation de bail des locaux
Origine des fonds : Résiliation de bail des locaux au prix stipulé de 700000,00 euros.

Adresse :
boulevard du General Sarrail
Centre Commercial Carrefour d'Auteuil
75016 Paris

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Numéro d'identification : RCS paris 323 439 786
Dénomination : IMMOBILIERE CARREFOUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 842344356.15 EUR

Adresse :
route de Paris
Zi
14120 Mondeville

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 722 061 090
Dénomination : SODEXPRESS AUTEUIL

Code NIC : 00142
Economie sociale et solidaire : Oui

Code NIC : 00134

Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)

Activité principale : Location d'autres biens immobiliers (NAF1993 : 70.2C)

Dénomination : IMMOBILIERE CARREFOUR

Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Code NIC : 00118

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2017B00381
Type : Personne Morale

Nom : CARREFOUR PROPERTY FRANCE
Siren : 775632169
Qualité : Président

Adresse :
ROUTE DE PARIS
ZONE INDUSTRIELLE
14120 Mondeville
FRANCE

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2017B00381
Type : Personne Physique

Nom : CADELANO Yves
Né le 27/04/1968 à Bourgoin-Jallieu (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
66 Avenue CHARLES DE GAULLE
92522 Neuilly-sur-Seine CEDEX
FRANCE

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2017B00381
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES SA
Siren : 572028041
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
185 C Avenue CHARLES DE GAULLE
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2017B00381
Type : Personne Morale

Nom : BEAS
Siren : 315172445
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
7-9 VILLA HOUSSAY
92524 Neuilly-sur-Seine CEDEX
FRANCE

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2017B00381
Dépôt : N°9177 déposé le 10/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2017B00381
Dépôt : N°1623 déposé le 13/01/2017
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2017B00381
Dépôt : N°1623 déposé le 13/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2017B00381
Dépôt : N°1623 déposé le 13/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2017B00381
Dépôt : N°1623 déposé le 13/01/2017
Etat : Déposé

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2017B00381
Type : Siège

Adresse :
58 Avenue Emile Zola
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2017B00381
Type : Etablissement principal

Adresse :
58 Avenue Emile Zola
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2001
Activité : Administration et gestion d'immeubles et toutes opérations s'y rattachant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 77955
Date d’ajout de l’observation : 13/01/2017
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège

Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/01/2017
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 30/11/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 842344356.15
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 64 années

Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 14845 du 26/08/2022
Numéro de gestion : 2019B05137
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AH	Fonds commercial	2 368		2 368	6 804 610
AJ	Autres immobilisations incorporelles	39 080 038	4 967 229	34 112 809	34 053 527
AN	Terrains	487 774 284		487 774 284	482 081 402
AP	Constructions	1 952 683 807	1 354 072 347	598 611 460	574 758 053
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	10 858 255	5 330 918	5 527 337	6 176 003
AV	Immobilisations en cours	115 391 230		115 391 230	102 939 638
AX	Avances et acomptes	45 664 298		45 664 298	49 721 382
CU	Autres participations	452 391 125	7 920 000	444 471 125	445 632 244
BB	Créances rattachées à des participations	16 135 543	15 941 472	194 071	268 009
BF	Prêts				8 374
BH	Autres immobilisations financières	413 472		413 472	413 472
BJ	TOTAL (I)	2 147 483 647	1 388 231 966	1 732 162 453	1 702 856 714
BR	Produits intermédiaires et finis	16 916 799		16 916 799	11 535 498
BX	Clients et comptes rattachés	11 381 581	1 127 688	10 253 893	9 874 308
BZ	Autres créances	82 207 134	430 658	81 776 477	105 326 481
CH	Charges constatées d’avance	686 008		686 008	43 818
CJ	TOTAL (II)	111 191 523	1 558 346	109 633 177	126 780 105
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 147 483 647	1 389 790 312	1 841 795 630	1 829 636 819
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	842 344 356	842 344 356
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	160 250	160 250
DD	Réserve légale (1)	84 234 436	84 234 436
DG	Autres réserves	133 455	390 464
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	138 659 969	152 797 034
DJ	Subventions d’investissement	69 595	117 858
DK	Provisions réglementées	216 466 225	203 911 445
DL	TOTAL (I)	1 282 068 285	1 283 955 841
DP	Provisions pour risques	20 008 348	20 194 812
DR	TOTAL (III)	20 008 348	20 194 812
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 447 108	1 402 147
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	24 394 115	13 962 800
DY	Dettes fiscales et sociales	4 668 796	5 088 298
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	24 454 831	35 936 075
EA	Autres dettes	482 865 796	467 229 125
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 888 351	1 867 722
EC	TOTAL (IV)	539 718 997	525 486 166
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 841 795 630	1 829 636 819
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	33 453 761		33 453 761
FG	Production vendue services	285 725 505		285 725 505	292 861 777
FJ	Chiffres d’affaires nets	319 179 266		319 179 266	292 861 777
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 943 026	11 460 603
FQ	Autres produits			147 318 291	142 005 590
FR	Total des produits d’exploitation (I)			469 440 583	446 327 970
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			31 155 662	9 614 115
FT	Variation de stock (marchandises)			-5 381 301	-9 614 115
FW	Autres achats et charges externes			108 446 668	111 309 457
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			61 260 031	57 365 263
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			45 109 885	37 882 374
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			744 845	744 814
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			443 024	1 023 385
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1 619 760	1 826 000
GE	Autres charges			1 534 461	902 324
GF	Total des charges d’exploitation (II)			244 933 035	211 053 617
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			224 507 548	235 274 353
GJ	Produits financiers de participations			1 271 422	1 216 405
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			324 593	1 787 917
GL	Autres intérêts et produits assimilés			9 666	38 149
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 893 221	4 209 000
GP	Total des produits financiers (V)			3 498 902	7 251 471
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			4 108 255	3 807 432
GR	Intérêts et charges assimilées			753 834	598 232
GU	Total des charges financières (VI)			4 862 089	4 405 664
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 363 187	2 845 808
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			223 144 361	238 120 161
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	723 701	321 373
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	11 370 795	21 664 713
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	5 537 976	10 868 028
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	17 632 472	32 854 114
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	169 776	64 675
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	8 627 433	9 734 589
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	18 092 756	18 078 366
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	26 889 965	27 877 630
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-9 257 493	4 976 484
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	75 226 899	90 299 611
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	490 571 957	486 433 555
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	351 911 988	333 636 522
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	138 659 969	152 797 034
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	745 620	375 283		1 120 903
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 310 425 199	44 734 602	144 558	1 355 015 244
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 311 170 819	45 109 885	144 558	1 356 136 146
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				216 466 225
3Z	Total Provisions réglementées	203 911 445	18 092 756	5 537 976	216 466 225
4A	Provisions pour litiges				674 375
5V	Autres provisions pour risques et charges				19 333 973
5Z	Total Provisions pour risques et charges	20 194 812	2 074 760	2 261 224	20 008 348
6A	sur immobilisations – incorporelles	3 101 482	744 845		3 846 327
6E	sur immobilisations – corporelles	4 731 294		343 272	4 388 021
6T	Sur comptes clients	1 968 538	356 444	1 197 294	1 127 688
7B	Total Provisions pour dépréciation	31 388 065	4 841 124	2 575 023	33 654 166
7C	TOTAL GENERAL	255 494 322	25 008 639	10 374 223	270 128 739
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 807 629	2 943 026
UG	- Financières		4 108 255	1 893 221
UJ	- Exceptionnelles		18 092 756	5 537 976
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	16 135 543	16 135 543
UT	Autres immobilisations financières	413 472	1
UX	Autres créances clients	11 381 581
VM	Impôts sur les bénéfices	24 283 446
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	57 923 688
VS	Charges constatées d’avance	686 008
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	110 823 738	110 410 267	413 471
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 447 108
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	24 394 115	24 394 115
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	24 454 831	24 454 831
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	482 865 796	482 865 796
8L	Produits constatés d’avance	1 888 351	1 888 351
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	539 718 997	538 271 889		1 447 108
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	396 938
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	351 976

Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 19240 du 10/09/2021
Numéro de gestion : 2019B05137
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AH	Fonds commercial	2 368		2 368	6 804 610
AJ	Autres immobilisations incorporelles	39 080 038	4 967 229	34 112 809	34 053 527
AN	Terrains	487 774 284		487 774 284	482 081 402
AP	Constructions	1 952 683 807	1 354 072 347	598 611 460	574 758 053
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	10 858 255	5 330 918	5 527 337	6 176 003
AV	Immobilisations en cours	115 391 230		115 391 230	102 939 638
AX	Avances et acomptes	45 664 298		45 664 298	49 721 382
CU	Autres participations	452 391 125	7 920 000	444 471 125	445 632 244
BB	Créances rattachées à des participations	16 135 543	15 941 472	194 071	268 009
BF	Prêts				8 374
BH	Autres immobilisations financières	413 472		413 472	413 472
BJ	TOTAL (I)	2 147 483 647	1 388 231 966	1 732 162 453	1 702 856 714
BR	Produits intermédiaires et finis	16 916 799		16 916 799	11 535 498
BX	Clients et comptes rattachés	11 381 581	1 127 688	10 253 893	9 874 308
BZ	Autres créances	82 207 134	430 658	81 776 477	105 326 481
CH	Charges constatées d’avance	686 008		686 008	43 818
CJ	TOTAL (II)	111 191 523	1 558 346	109 633 177	126 780 105
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 147 483 647	1 389 790 312	1 841 795 630	1 829 636 819
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	842 344 356	842 344 356
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	160 250	160 250
DD	Réserve légale (1)	84 234 436	84 234 436
DG	Autres réserves	133 455	390 464
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	138 659 969	152 797 034
DJ	Subventions d’investissement	69 595	117 858
DK	Provisions réglementées	216 466 225	203 911 445
DL	TOTAL (I)	1 282 068 285	1 283 955 841
DP	Provisions pour risques	20 008 348	20 194 812
DR	TOTAL (III)	20 008 348	20 194 812
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 447 108	1 402 147
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	24 394 115	13 962 800
DY	Dettes fiscales et sociales	4 668 796	5 088 298
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	24 454 831	35 936 075
EA	Autres dettes	482 865 796	467 229 125
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 888 351	1 867 722
EC	TOTAL (IV)	539 718 997	525 486 166
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 841 795 630	1 829 636 819
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	33 453 761		33 453 761
FG	Production vendue services	285 725 505		285 725 505	292 861 777
FJ	Chiffres d’affaires nets	319 179 266		319 179 266	292 861 777
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 943 026	11 460 603
FQ	Autres produits			147 318 291	142 005 590
FR	Total des produits d’exploitation (I)			469 440 583	446 327 970
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			31 155 662	9 614 115
FT	Variation de stock (marchandises)			-5 381 301	-9 614 115
FW	Autres achats et charges externes			108 446 668	111 309 457
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			61 260 031	57 365 263
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			45 109 885	37 882 374
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			744 845	744 814
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			443 024	1 023 385
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1 619 760	1 826 000
GE	Autres charges			1 534 461	902 324
GF	Total des charges d’exploitation (II)			244 933 035	211 053 617
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			224 507 548	235 274 353
GJ	Produits financiers de participations			1 271 422	1 216 405
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			324 593	1 787 917
GL	Autres intérêts et produits assimilés			9 666	38 149
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 893 221	4 209 000
GP	Total des produits financiers (V)			3 498 902	7 251 471
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			4 108 255	3 807 432
GR	Intérêts et charges assimilées			753 834	598 232
GU	Total des charges financières (VI)			4 862 089	4 405 664
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 363 187	2 845 808
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			223 144 361	238 120 161
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	723 701	321 373
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	11 370 795	21 664 713
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	5 537 976	10 868 028
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	17 632 472	32 854 114
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	169 776	64 675
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	8 627 433	9 734 589
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	18 092 756	18 078 366
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	26 889 965	27 877 630
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-9 257 493	4 976 484
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	75 226 899	90 299 611
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	490 571 957	486 433 555
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	351 911 988	333 636 522
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	138 659 969	152 797 034
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	745 620	375 283		1 120 903
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 310 425 199	44 734 602	144 558	1 355 015 244
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 311 170 819	45 109 885	144 558	1 356 136 146
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				216 466 225
3Z	Total Provisions réglementées	203 911 445	18 092 756	5 537 976	216 466 225
4A	Provisions pour litiges				674 375
5V	Autres provisions pour risques et charges				19 333 973
5Z	Total Provisions pour risques et charges	20 194 812	2 074 760	2 261 224	20 008 348
6A	sur immobilisations – incorporelles	3 101 482	744 845		3 846 327
6E	sur immobilisations – corporelles	4 731 294		343 272	4 388 021
6T	Sur comptes clients	1 968 538	356 444	1 197 294	1 127 688
7B	Total Provisions pour dépréciation	31 388 065	4 841 124	2 575 023	33 654 166
7C	TOTAL GENERAL	255 494 322	25 008 639	10 374 223	270 128 739
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 807 629	2 943 026
UG	- Financières		4 108 255	1 893 221
UJ	- Exceptionnelles		18 092 756	5 537 976
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	16 135 543	16 135 543
UT	Autres immobilisations financières	413 472	1
UX	Autres créances clients	11 381 581
VM	Impôts sur les bénéfices	24 283 446
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	57 923 688
VS	Charges constatées d’avance	686 008
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	110 823 738	110 410 267	413 471
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 447 108
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	24 394 115	24 394 115
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	24 454 831	24 454 831
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	482 865 796	482 865 796
8L	Produits constatés d’avance	1 888 351	1 888 351
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	539 718 997	538 271 889		1 447 108
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	396 938
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	351 976

Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 10660 du 10/09/2020
Numéro de gestion : 2019B05137
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AH	Fonds commercial	2 368		2 368	6 804 610
AJ	Autres immobilisations incorporelles	39 080 038	4 967 229	34 112 809	34 053 527
AN	Terrains	487 774 284		487 774 284	482 081 402
AP	Constructions	1 952 683 807	1 354 072 347	598 611 460	574 758 053
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	10 858 255	5 330 918	5 527 337	6 176 003
AV	Immobilisations en cours	115 391 230		115 391 230	102 939 638
AX	Avances et acomptes	45 664 298		45 664 298	49 721 382
CU	Autres participations	452 391 125	7 920 000	444 471 125	445 632 244
BB	Créances rattachées à des participations	16 135 543	15 941 472	194 071	268 009
BF	Prêts				8 374
BH	Autres immobilisations financières	413 472		413 472	413 472
BJ	TOTAL (I)	2 147 483 647	1 388 231 966	1 732 162 453	1 702 856 714
BR	Produits intermédiaires et finis	16 916 799		16 916 799	11 535 498
BX	Clients et comptes rattachés	11 381 581	1 127 688	10 253 893	9 874 308
BZ	Autres créances	82 207 134	430 658	81 776 477	105 326 481
CH	Charges constatées d’avance	686 008		686 008	43 818
CJ	TOTAL (II)	111 191 523	1 558 346	109 633 177	126 780 105
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 147 483 647	1 389 790 312	1 841 795 630	1 829 636 819
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	842 344 356	842 344 356
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	160 250	160 250
DD	Réserve légale (1)	84 234 436	84 234 436
DG	Autres réserves	133 455	390 464
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	138 659 969	152 797 034
DJ	Subventions d’investissement	69 595	117 858
DK	Provisions réglementées	216 466 225	203 911 445
DL	TOTAL (I)	1 282 068 285	1 283 955 841
DP	Provisions pour risques	20 008 348	20 194 812
DR	TOTAL (III)	20 008 348	20 194 812
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 447 108	1 402 147
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	24 394 115	13 962 800
DY	Dettes fiscales et sociales	4 668 796	5 088 298
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	24 454 831	35 936 075
EA	Autres dettes	482 865 796	467 229 125
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 888 351	1 867 722
EC	TOTAL (IV)	539 718 997	525 486 166
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 841 795 630	1 829 636 819
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	33 453 761		33 453 761
FG	Production vendue services	285 725 505		285 725 505	292 861 777
FJ	Chiffres d’affaires nets	319 179 266		319 179 266	292 861 777
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 943 026	11 460 603
FQ	Autres produits			147 318 291	142 005 590
FR	Total des produits d’exploitation (I)			469 440 583	446 327 970
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			31 155 662	9 614 115
FT	Variation de stock (marchandises)			-5 381 301	-9 614 115
FW	Autres achats et charges externes			108 446 668	111 309 457
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			61 260 031	57 365 263
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			45 109 885	37 882 374
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			744 845	744 814
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			443 024	1 023 385
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1 619 760	1 826 000
GE	Autres charges			1 534 461	902 324
GF	Total des charges d’exploitation (II)			244 933 035	211 053 617
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			224 507 548	235 274 353
GJ	Produits financiers de participations			1 271 422	1 216 405
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			324 593	1 787 917
GL	Autres intérêts et produits assimilés			9 666	38 149
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 893 221	4 209 000
GP	Total des produits financiers (V)			3 498 902	7 251 471
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			4 108 255	3 807 432
GR	Intérêts et charges assimilées			753 834	598 232
GU	Total des charges financières (VI)			4 862 089	4 405 664
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 363 187	2 845 808
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			223 144 361	238 120 161
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	723 701	321 373
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	11 370 795	21 664 713
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	5 537 976	10 868 028
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	17 632 472	32 854 114
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	169 776	64 675
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	8 627 433	9 734 589
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	18 092 756	18 078 366
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	26 889 965	27 877 630
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-9 257 493	4 976 484
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	75 226 899	90 299 611
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	490 571 957	486 433 555
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	351 911 988	333 636 522
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	138 659 969	152 797 034
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	745 620	375 283		1 120 903
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 310 425 199	44 734 602	144 558	1 355 015 244
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 311 170 819	45 109 885	144 558	1 356 136 146
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				216 466 225
3Z	Total Provisions réglementées	203 911 445	18 092 756	5 537 976	216 466 225
4A	Provisions pour litiges				674 375
5V	Autres provisions pour risques et charges				19 333 973
5Z	Total Provisions pour risques et charges	20 194 812	2 074 760	2 261 224	20 008 348
6A	sur immobilisations – incorporelles	3 101 482	744 845		3 846 327
6E	sur immobilisations – corporelles	4 731 294		343 272	4 388 021
6T	Sur comptes clients	1 968 538	356 444	1 197 294	1 127 688
7B	Total Provisions pour dépréciation	31 388 065	4 841 124	2 575 023	33 654 166
7C	TOTAL GENERAL	255 494 322	25 008 639	10 374 223	270 128 739
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 807 629	2 943 026
UG	- Financières		4 108 255	1 893 221
UJ	- Exceptionnelles		18 092 756	5 537 976
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	16 135 543	16 135 543
UT	Autres immobilisations financières	413 472	1
UX	Autres créances clients	11 381 581
VM	Impôts sur les bénéfices	24 283 446
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	57 923 688
VS	Charges constatées d’avance	686 008
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	110 823 738	110 410 267	413 471
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 447 108
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	24 394 115	24 394 115
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	24 454 831	24 454 831
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	482 865 796	482 865 796
8L	Produits constatés d’avance	1 888 351	1 888 351
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	539 718 997	538 271 889		1 447 108
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	396 938
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	351 976

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 42925 du 01/10/2019
Numéro de gestion : 2017B00381
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AH	Fonds commercial	2 368		2 368	6 804 610
AJ	Autres immobilisations incorporelles	39 080 038	4 967 229	34 112 809	34 053 527
AN	Terrains	487 774 284		487 774 284	482 081 402
AP	Constructions	1 952 683 807	1 354 072 347	598 611 460	574 758 053
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	10 858 255	5 330 918	5 527 337	6 176 003
AV	Immobilisations en cours	115 391 230		115 391 230	102 939 638
AX	Avances et acomptes	45 664 298		45 664 298	49 721 382
CU	Autres participations	452 391 125	7 920 000	444 471 125	445 632 244
BB	Créances rattachées à des participations	16 135 543	15 941 472	194 071	268 009
BF	Prêts				8 374
BH	Autres immobilisations financières	413 472		413 472	413 472
BJ	TOTAL (I)	2 147 483 647	1 388 231 966	1 732 162 453	1 702 856 714
BR	Produits intermédiaires et finis	16 916 799		16 916 799	11 535 498
BX	Clients et comptes rattachés	11 381 581	1 127 688	10 253 893	9 874 308
BZ	Autres créances	82 207 134	430 658	81 776 477	105 326 481
CH	Charges constatées d’avance	686 008		686 008	43 818
CJ	TOTAL (II)	111 191 523	1 558 346	109 633 177	126 780 105
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 147 483 647	1 389 790 312	1 841 795 630	1 829 636 819
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	842 344 356	842 344 356
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	160 250	160 250
DD	Réserve légale (1)	84 234 436	84 234 436
DG	Autres réserves	133 455	390 464
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	138 659 969	152 797 034
DJ	Subventions d’investissement	69 595	117 858
DK	Provisions réglementées	216 466 225	203 911 445
DL	TOTAL (I)	1 282 068 285	1 283 955 841
DP	Provisions pour risques	20 008 348	20 194 812
DR	TOTAL (III)	20 008 348	20 194 812
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 447 108	1 402 147
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	24 394 115	13 962 800
DY	Dettes fiscales et sociales	4 668 796	5 088 298
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	24 454 831	35 936 075
EA	Autres dettes	482 865 796	467 229 125
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 888 351	1 867 722
EC	TOTAL (IV)	539 718 997	525 486 166
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 841 795 630	1 829 636 819
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	33 453 761		33 453 761
FG	Production vendue services	285 725 505		285 725 505	292 861 777
FJ	Chiffres d’affaires nets	319 179 266		319 179 266	292 861 777
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 943 026	11 460 603
FQ	Autres produits			147 318 291	142 005 590
FR	Total des produits d’exploitation (I)			469 440 583	446 327 970
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			31 155 662	9 614 115
FT	Variation de stock (marchandises)			-5 381 301	-9 614 115
FW	Autres achats et charges externes			108 446 668	111 309 457
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			61 260 031	57 365 263
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			45 109 885	37 882 374
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			744 845	744 814
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			443 024	1 023 385
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1 619 760	1 826 000
GE	Autres charges			1 534 461	902 324
GF	Total des charges d’exploitation (II)			244 933 035	211 053 617
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			224 507 548	235 274 353
GJ	Produits financiers de participations			1 271 422	1 216 405
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			324 593	1 787 917
GL	Autres intérêts et produits assimilés			9 666	38 149
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 893 221	4 209 000
GP	Total des produits financiers (V)			3 498 902	7 251 471
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			4 108 255	3 807 432
GR	Intérêts et charges assimilées			753 834	598 232
GU	Total des charges financières (VI)			4 862 089	4 405 664
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 363 187	2 845 808
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			223 144 361	238 120 161
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	723 701	321 373
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	11 370 795	21 664 713
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	5 537 976	10 868 028
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	17 632 472	32 854 114
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	169 776	64 675
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	8 627 433	9 734 589
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	18 092 756	18 078 366
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	26 889 965	27 877 630
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-9 257 493	4 976 484
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	75 226 899	90 299 611
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	490 571 957	486 433 555
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	351 911 988	333 636 522
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	138 659 969	152 797 034
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	745 620	375 283		1 120 903
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 310 425 199	44 734 602	144 558	1 355 015 244
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 311 170 819	45 109 885	144 558	1 356 136 146
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				216 466 225
3Z	Total Provisions réglementées	203 911 445	18 092 756	5 537 976	216 466 225
4A	Provisions pour litiges				674 375
5V	Autres provisions pour risques et charges				19 333 973
5Z	Total Provisions pour risques et charges	20 194 812	2 074 760	2 261 224	20 008 348
6A	sur immobilisations – incorporelles	3 101 482	744 845		3 846 327
6E	sur immobilisations – corporelles	4 731 294		343 272	4 388 021
6T	Sur comptes clients	1 968 538	356 444	1 197 294	1 127 688
7B	Total Provisions pour dépréciation	31 388 065	4 841 124	2 575 023	33 654 166
7C	TOTAL GENERAL	255 494 322	25 008 639	10 374 223	270 128 739
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 807 629	2 943 026
UG	- Financières		4 108 255	1 893 221
UJ	- Exceptionnelles		18 092 756	5 537 976
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	16 135 543	16 135 543
UT	Autres immobilisations financières	413 472	1
UX	Autres créances clients	11 381 581
VM	Impôts sur les bénéfices	24 283 446
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	57 923 688
VS	Charges constatées d’avance	686 008
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	110 823 738	110 410 267	413 471
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 447 108
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	24 394 115	24 394 115
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	24 454 831	24 454 831
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	482 865 796	482 865 796
8L	Produits constatés d’avance	1 888 351	1 888 351
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	539 718 997	538 271 889		1 447 108
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	396 938
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	351 976

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 38126 du 05/10/2018
Numéro de gestion : 2017B00381
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AH	Fonds commercial	2 368		2 368	6 804 610
AJ	Autres immobilisations incorporelles	39 080 038	4 967 229	34 112 809	34 053 527
AN	Terrains	487 774 284		487 774 284	482 081 402
AP	Constructions	1 952 683 807	1 354 072 347	598 611 460	574 758 053
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	10 858 255	5 330 918	5 527 337	6 176 003
AV	Immobilisations en cours	115 391 230		115 391 230	102 939 638
AX	Avances et acomptes	45 664 298		45 664 298	49 721 382
CU	Autres participations	452 391 125	7 920 000	444 471 125	445 632 244
BB	Créances rattachées à des participations	16 135 543	15 941 472	194 071	268 009
BF	Prêts				8 374
BH	Autres immobilisations financières	413 472		413 472	413 472
BJ	TOTAL (I)	2 147 483 647	1 388 231 966	1 732 162 453	1 702 856 714
BR	Produits intermédiaires et finis	16 916 799		16 916 799	11 535 498
BX	Clients et comptes rattachés	11 381 581	1 127 688	10 253 893	9 874 308
BZ	Autres créances	82 207 134	430 658	81 776 477	105 326 481
CH	Charges constatées d’avance	686 008		686 008	43 818
CJ	TOTAL (II)	111 191 523	1 558 346	109 633 177	126 780 105
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 147 483 647	1 389 790 312	1 841 795 630	1 829 636 819
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	842 344 356	842 344 356
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	160 250	160 250
DD	Réserve légale (1)	84 234 436	84 234 436
DG	Autres réserves	133 455	390 464
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	138 659 969	152 797 034
DJ	Subventions d’investissement	69 595	117 858
DK	Provisions réglementées	216 466 225	203 911 445
DL	TOTAL (I)	1 282 068 285	1 283 955 841
DP	Provisions pour risques	20 008 348	20 194 812
DR	TOTAL (III)	20 008 348	20 194 812
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 447 108	1 402 147
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	24 394 115	13 962 800
DY	Dettes fiscales et sociales	4 668 796	5 088 298
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	24 454 831	35 936 075
EA	Autres dettes	482 865 796	467 229 125
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 888 351	1 867 722
EC	TOTAL (IV)	539 718 997	525 486 166
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 841 795 630	1 829 636 819
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	33 453 761		33 453 761
FG	Production vendue services	285 725 505		285 725 505	292 861 777
FJ	Chiffres d’affaires nets	319 179 266		319 179 266	292 861 777
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 943 026	11 460 603
FQ	Autres produits			147 318 291	142 005 590
FR	Total des produits d’exploitation (I)			469 440 583	446 327 970
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			31 155 662	9 614 115
FT	Variation de stock (marchandises)			-5 381 301	-9 614 115
FW	Autres achats et charges externes			108 446 668	111 309 457
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			61 260 031	57 365 263
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			45 109 885	37 882 374
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			744 845	744 814
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			443 024	1 023 385
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1 619 760	1 826 000
GE	Autres charges			1 534 461	902 324
GF	Total des charges d’exploitation (II)			244 933 035	211 053 617
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			224 507 548	235 274 353
GJ	Produits financiers de participations			1 271 422	1 216 405
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			324 593	1 787 917
GL	Autres intérêts et produits assimilés			9 666	38 149
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 893 221	4 209 000
GP	Total des produits financiers (V)			3 498 902	7 251 471
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			4 108 255	3 807 432
GR	Intérêts et charges assimilées			753 834	598 232
GU	Total des charges financières (VI)			4 862 089	4 405 664
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 363 187	2 845 808
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			223 144 361	238 120 161
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	723 701	321 373
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	11 370 795	21 664 713
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	5 537 976	10 868 028
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	17 632 472	32 854 114
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	169 776	64 675
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	8 627 433	9 734 589
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	18 092 756	18 078 366
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	26 889 965	27 877 630
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-9 257 493	4 976 484
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	75 226 899	90 299 611
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	490 571 957	486 433 555
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	351 911 988	333 636 522
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	138 659 969	152 797 034
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	745 620	375 283		1 120 903
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 310 425 199	44 734 602	144 558	1 355 015 244
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 311 170 819	45 109 885	144 558	1 356 136 146
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				216 466 225
3Z	Total Provisions réglementées	203 911 445	18 092 756	5 537 976	216 466 225
4A	Provisions pour litiges				674 375
5V	Autres provisions pour risques et charges				19 333 973
5Z	Total Provisions pour risques et charges	20 194 812	2 074 760	2 261 224	20 008 348
6A	sur immobilisations – incorporelles	3 101 482	744 845		3 846 327
6E	sur immobilisations – corporelles	4 731 294		343 272	4 388 021
6T	Sur comptes clients	1 968 538	356 444	1 197 294	1 127 688
7B	Total Provisions pour dépréciation	31 388 065	4 841 124	2 575 023	33 654 166
7C	TOTAL GENERAL	255 494 322	25 008 639	10 374 223	270 128 739
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 807 629	2 943 026
UG	- Financières		4 108 255	1 893 221
UJ	- Exceptionnelles		18 092 756	5 537 976
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	16 135 543	16 135 543
UT	Autres immobilisations financières	413 472	1
UX	Autres créances clients	11 381 581
VM	Impôts sur les bénéfices	24 283 446
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	57 923 688
VS	Charges constatées d’avance	686 008
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	110 823 738	110 410 267	413 471
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 447 108
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	24 394 115	24 394 115
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	24 454 831	24 454 831
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	482 865 796	482 865 796
8L	Produits constatés d’avance	1 888 351	1 888 351
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	539 718 997	538 271 889		1 447 108
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	396 938
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	351 976

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 44946 du 23/10/2017
Numéro de gestion : 2017B00381
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AH	Fonds commercial	2 368		2 368	6 804 610
AJ	Autres immobilisations incorporelles	39 080 038	4 967 229	34 112 809	34 053 527
AN	Terrains	487 774 284		487 774 284	482 081 402
AP	Constructions	1 952 683 807	1 354 072 347	598 611 460	574 758 053
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	10 858 255	5 330 918	5 527 337	6 176 003
AV	Immobilisations en cours	115 391 230		115 391 230	102 939 638
AX	Avances et acomptes	45 664 298		45 664 298	49 721 382
CU	Autres participations	452 391 125	7 920 000	444 471 125	445 632 244
BB	Créances rattachées à des participations	16 135 543	15 941 472	194 071	268 009
BF	Prêts				8 374
BH	Autres immobilisations financières	413 472		413 472	413 472
BJ	TOTAL (I)	2 147 483 647	1 388 231 966	1 732 162 453	1 702 856 714
BR	Produits intermédiaires et finis	16 916 799		16 916 799	11 535 498
BX	Clients et comptes rattachés	11 381 581	1 127 688	10 253 893	9 874 308
BZ	Autres créances	82 207 134	430 658	81 776 477	105 326 481
CH	Charges constatées d’avance	686 008		686 008	43 818
CJ	TOTAL (II)	111 191 523	1 558 346	109 633 177	126 780 105
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 147 483 647	1 389 790 312	1 841 795 630	1 829 636 819
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	842 344 356	842 344 356
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	160 250	160 250
DD	Réserve légale (1)	84 234 436	84 234 436
DG	Autres réserves	133 455	390 464
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	138 659 969	152 797 034
DJ	Subventions d’investissement	69 595	117 858
DK	Provisions réglementées	216 466 225	203 911 445
DL	TOTAL (I)	1 282 068 285	1 283 955 841
DP	Provisions pour risques	20 008 348	20 194 812
DR	TOTAL (III)	20 008 348	20 194 812
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 447 108	1 402 147
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	24 394 115	13 962 800
DY	Dettes fiscales et sociales	4 668 796	5 088 298
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	24 454 831	35 936 075
EA	Autres dettes	482 865 796	467 229 125
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 888 351	1 867 722
EC	TOTAL (IV)	539 718 997	525 486 166
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 841 795 630	1 829 636 819
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	33 453 761		33 453 761
FG	Production vendue services	285 725 505		285 725 505	292 861 777
FJ	Chiffres d’affaires nets	319 179 266		319 179 266	292 861 777
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 943 026	11 460 603
FQ	Autres produits			147 318 291	142 005 590
FR	Total des produits d’exploitation (I)			469 440 583	446 327 970
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			31 155 662	9 614 115
FT	Variation de stock (marchandises)			-5 381 301	-9 614 115
FW	Autres achats et charges externes			108 446 668	111 309 457
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			61 260 031	57 365 263
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			45 109 885	37 882 374
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			744 845	744 814
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			443 024	1 023 385
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1 619 760	1 826 000
GE	Autres charges			1 534 461	902 324
GF	Total des charges d’exploitation (II)			244 933 035	211 053 617
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			224 507 548	235 274 353
GJ	Produits financiers de participations			1 271 422	1 216 405
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			324 593	1 787 917
GL	Autres intérêts et produits assimilés			9 666	38 149
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 893 221	4 209 000
GP	Total des produits financiers (V)			3 498 902	7 251 471
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			4 108 255	3 807 432
GR	Intérêts et charges assimilées			753 834	598 232
GU	Total des charges financières (VI)			4 862 089	4 405 664
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 363 187	2 845 808
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			223 144 361	238 120 161
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	723 701	321 373
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	11 370 795	21 664 713
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	5 537 976	10 868 028
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	17 632 472	32 854 114
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	169 776	64 675
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	8 627 433	9 734 589
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	18 092 756	18 078 366
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	26 889 965	27 877 630
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-9 257 493	4 976 484
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	75 226 899	90 299 611
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	490 571 957	486 433 555
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	351 911 988	333 636 522
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	138 659 969	152 797 034
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	745 620	375 283		1 120 903
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 310 425 199	44 734 602	144 558	1 355 015 244
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 311 170 819	45 109 885	144 558	1 356 136 146
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				216 466 225
3Z	Total Provisions réglementées	203 911 445	18 092 756	5 537 976	216 466 225
4A	Provisions pour litiges				674 375
5V	Autres provisions pour risques et charges				19 333 973
5Z	Total Provisions pour risques et charges	20 194 812	2 074 760	2 261 224	20 008 348
6A	sur immobilisations – incorporelles	3 101 482	744 845		3 846 327
6E	sur immobilisations – corporelles	4 731 294		343 272	4 388 021
6T	Sur comptes clients	1 968 538	356 444	1 197 294	1 127 688
7B	Total Provisions pour dépréciation	31 388 065	4 841 124	2 575 023	33 654 166
7C	TOTAL GENERAL	255 494 322	25 008 639	10 374 223	270 128 739
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 807 629	2 943 026
UG	- Financières		4 108 255	1 893 221
UJ	- Exceptionnelles		18 092 756	5 537 976
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	16 135 543	16 135 543
UT	Autres immobilisations financières	413 472	1
UX	Autres créances clients	11 381 581
VM	Impôts sur les bénéfices	24 283 446
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	57 923 688
VS	Charges constatées d’avance	686 008
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	110 823 738	110 410 267	413 471
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 447 108
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	24 394 115	24 394 115
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	24 454 831	24 454 831
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	482 865 796	482 865 796
8L	Produits constatés d’avance	1 888 351	1 888 351
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	539 718 997	538 271 889		1 447 108
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	396 938
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	351 976