18.12Z-A :
Imprimerie de labeurCette classe comprend :
-l’impression de magazines et d’autres périodiques, paraissant moins de quatre fois par semaine ; -l’impression de livres et de brochures, de partitions musicales, de cartes géographiques, d’atlas, d’affiches, de catalogues, de prospectus et d’autres imprimés publicitaires, de timbres, de timbres fiscaux, de moyens de paiement et d’autres papiers-valeurs, de cartes à puce, d’albums, d’agendas, de calendriers et d’autres imprimés commerciaux, de papier à lettres à en-tête personnel et d’autres imprimés sur des presses typographiques, offset, d’héliogravure, flexigraphiques, d’autres presses graphiques, appareils de reproduction, imprimantes électroniques, appareils de gaufrage ;
-l’impression directe sur textiles, matières plastiques, verre, métal, bois et céramique. Les motifs imprimés sont généralement protégés par les droits d’auteur.
Cette classe comprend aussi :
-l’impression d’étiquettes (lithographie, photogravure, flexographie, etc.) ; -les travaux d'impression rapide en grands tirages ;
Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication d’articles de papeterie (cahiers, classeurs, registres, livres comptables, formulaires commerciaux, etc.), dès lors que l’information imprimée n’est pas la finalité principale (cf. 17.23Z) ; -la publication d’imprimés (cf. 58.1) ;
-la sérigraphie de type imprimerie sur tous supports (cf 18.12Z-B)
18.12Zp :
CC : toute l'imprimerie hors imprimerie de journaux
NC : - papeterie scolaire et commerciale (CPA 02 : 22.22.20)
- édition d'imprimés fiduciaires, imprimés commerciaux, formulaires imprimés (CPA 02 : 22.22.1p)