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de Pouzilhac

INGENIERIE 84

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/12/1989
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 30227787600041 / Siren : 302277876 / NIC : 00041
N° de TVA : FR 40 302277876
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
INGENIERIE 84
Adresse :
ZONE D EXTENSION DU MIN
40 Avenue DE LA PREMIERE D B
BP 217

84306 CAVAILLON CEDEX
Marchés publics :
02/02/2023 : Marché

Objet : MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UN CENTRE OPERATIONNEL DE LA PROPRETE ANTENNE DE GIGNAC LA NERTHE / MARIGNANE / SAINT VICTORET
Classification : 71000000-

Numéro unique d’identification : 200054807000172022Z220024A0000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 22 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 193 800 €
Date de notification : 27/06/2022

Lieu d'exécution : MARSEILLE CEDEX 02
Acheteur : Métropole D' Aix-Marseille-Provence

Titulaire :
INGENIERIE 84 (30227787600041)
31/03/2022 : Marché

Objet : MOE TRAVAUX DE REHABILIATION BATIMENT EN COMMERCE
Classification : 71000000-

Numéro unique d’identification : 218400398000102022210000000600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 57 425 €
Date de notification : 28/01/2022

Lieu d'exécution : COURTHEZON
Acheteur : MAIRIE DE COURTHEZON

Titulaire :
INGENIERIE 84 (30227787600041)
04/06/2021 : Marché

Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Classification : 71000000-

Numéro unique d’identification : 21130068600014202110MEDIC0002
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 71 250 €
Date de notification : 18/11/2021

Lieu d'exécution : LE PARADOU
Acheteur : MAIRIE DU PARADOU

Titulaire :
INGENIERIE 84 (30227787600041)
29/12/2020 : Marché

Objet : MAITRISE D'OEUVRE MAISON MEDICALE ET DE SERVICES
Classification : 71000000-

Numéro unique d’identification : 21830081200011202000200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 7 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 102 000 €
Date de notification : 02/06/2020

Lieu d'exécution : Montauroux
Acheteur : MONTAUROUX

Titulaire :
INGENIERIE 84 (30227787600041)
29/12/2020 : Marché

Objet : MAITRISE D'OEUVRE MAISON MEDICALE ET DE SERVICES
Classification : 71000000-

Numéro unique d’identification : 21830081200011202000201
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 7 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 102 000 €
Date de notification : 02/06/2020

Lieu d'exécution : Montauroux
Acheteur : MONTAUROUX

Titulaire :
INGENIERIE 84 (30227787600041)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Accords d'entreprise :
30/06/2022 : AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 21/03/2022 SUR LE TELETRAVAIL (Travail à Distance)
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T08422003809
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 28/07/2022
Date de dépôt : 18/07/2022
Date du texte : 30/06/2022
Date d'effet : 25/07/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 01/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : INGENIERIE 84
Siret : 30227787600041
Code APE : 7112B
Secteur : Ingénierie, études techniques

Thèmes de l'accord :
  • 141 - Télétravail
  • 142 - Droit à la déconnexion et outils numériques

Signataires :
  • 93
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1975
Dénomination : INGENIERIE 84
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
30/01/2012 : INGENIERIE 84
N° national/d'enregistrement : 3892866
Date de dépôt : 30/01/2012
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 30/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes techniques (ingénierie).

Déposant 1 : INGENIERIE 84, SA
Numéro de SIREN : 302277876
Adresse :
ZAC du MIN, 40 Avenue de la 1ère DB, B.P. 217
84306 CAVAILLON CEDEX
FR

Mandataire 1 : Maître Edith DELBREIL AVOCAT, Mme DELBREIL EDITH
Adresse :
23 COURS GAMBETTA
84300 CAVAILLON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

30/01/2012 : INGENIERIE 84
N° national/d'enregistrement : 3892879
Date de dépôt : 30/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 30/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).

Déposant 1 : INGENIERIE 84, SA
Numéro de SIREN : 302277876
Adresse :
ZAC DU MIN, 40 AVENUE DE LE 1ÈRE DB, BP 217
84306 CAVAILLON CEDEX
FR

Mandataire 1 : MAITRE EDITH DELBREIL AVOCAT, Mme. EDITH DELBREIL
Adresse :
5 PLACE MIRABEAU
84300 CAVAILLON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

Publications au Bodacc :
06/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°2421
NOJO : 008401MYG548813
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Avignon 302 277 876
Dénomination : INGENIERIE 84
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MP INVESTISSEMENTS ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : PICHON Jean Claude ; Vice-président du conseil de surveillance : Pichon Gisèle ; Membre du conseil de surveillance : PICHON Rémi ; Commissaire aux comptes titulaire : RIVIERE Stephane ; Commissaire aux comptes suppléant : GUERIDO FIDUCIAIRE
18/06/2023 : Modifications générales

Annonce N°2498
NOJO : 008401MYG528914
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Avignon 302 277 876
Dénomination : INGENIERIE 84
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MP INVESTISSEMENTS ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : PICHON Jean Claude ; Vice-président du conseil de surveillance : Pichon Gisèle ; Membre du conseil de surveillance : PICHON Rémi
08/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10337
NOJO : 8401MYG52807600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Avignon 302 277 876
Dénomination : INGENIERIE 84
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5877
NOJO : 8401MYG50764300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Avignon 302 277 876
Dénomination : INGENIERIE 84
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4911
NOJO : 8401MYG46280400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Avignon 302 277 876
Dénomination : INGENIERIE 84
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4464
NOJO : 8401MYG43524400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Avignon 302 277 876
Dénomination : INGENIERIE 84
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5230
NOJO : 840139610100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Avignon 302 277 876
Dénomination : INGENIERIE 84
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/11/2018 : Modifications générales

Annonce N°1638
NOJO : 000008401377270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Avignon 302 277 876
Dénomination : INGENIERIE 84
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MP INVESTISSEMENTS (SAS) ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : PICHON JEAN, CLAUDE ; Vice-président du conseil de surveillance : Pichon Gisèle né(e) Morello ; Membre du conseil de surveillance : PICHON REMI ; Commissaire aux comptes titulaire : GUERIDO FIDUCIAIRE (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : RIVIERE STEPHANE
01/08/2018 : Modifications générales

Annonce N°1364
NOJO : 000008401368927
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Avignon 302 277 876
Dénomination : INGENIERIE 84
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MP INVESTISSEMENTS (SAS) ; Directeur général : PICHON JEAN, CLAUDE ; Vice-président du conseil de surveillance : Pichon Gisèle né(e) Morello ; Membre du conseil de surveillance : PICHON REMI ; Commissaire aux comptes titulaire : GUERIDO FIDUCIAIRE (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : RIVIERE STEPHANE
20/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3811
NOJO : 840136717700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Avignon 302 277 876
Dénomination : INGENIERIE 84
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
18/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12177
NOJO : 840133942600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Avignon 302 277 876
Dénomination : INGENIERIE 84
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
07/07/2017 : Modifications générales

Annonce N°3915
NOJO : 000008401334741
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Avignon 302 277 876
Dénomination : INGENIERIE 84
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du conseil de surveillance : PICHON JEAN, CLAUDE ; Vice-président du conseil de surveillance : Pichon Gisèle né(e) Morello ; Directeur général unique : MP INVESTISSEMENTS (SAS) ; Membre du conseil de surveillance : PICHON REMI ; Commissaire aux comptes titulaire : GUERIDO FIDUCIAIRE (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : RIVIERE STEPHANE
07/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9310
NOJO : 840131727100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Avignon 302 277 876
Dénomination : INGENIERIE 84
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
03/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9064
NOJO : 840129093600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Avignon 302 277 876
Dénomination : INGENIERIE 84
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
04/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9318
NOJO : 840126114600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Avignon 302 277 876
Dénomination : INGENIERIE 84
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
09/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6826
NOJO : 840123773700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Avignon 302 277 876
Dénomination : INGENIERIE 84
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
01/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13350
NOJO : BXC12206002020N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Avignon 302 277 876
Dénomination : INGENIERIE 84
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
14/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9569
NOJO : BXC11269006130F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Avignon 302 277 876
Dénomination : INGENIERIE 84
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Adresse :
40 avenue de la 1ere Db
84300 Cavaillon
21/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10535
NOJO : BXC102420047631
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Avignon 302 277 876
Dénomination : INGENIERIE 84
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Adresse :
40 avenue de la 1ere Db
84300 Cavaillon
03/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9819
NOJO : BXC093130045215
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Avignon 302 277 876
Dénomination : INGENIERIE 84
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Adresse :
40 avenue de la 1ere Db
84300 Cavaillon
15/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9945
NOJO : BXC081210029554
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Avignon 302 277 876
Dénomination : INGENIERIE 84
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Adresse :
40 avenue de la 1ere Db
84300 Cavaillon
21/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°3589
NOJO : BXB080580027730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique

Numéro d'identification : RCS Avignon 302 277 876
Dénomination : INGENIERIE 84
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Administration :
Président du conseil d'administration et du conseil de surveillance : PICHON JEAN CLAUDE.
Directeur général unique : PICHON MICHEL.
Membre du Conseil de Surveillance : PICHON REMI.
Commissaire aux comptes titulaire : GUERIDO FIDUCIAIRE (SARL).
Commissaire aux comptes suppléant : RIVIERE STEPHANE.

25/01/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12168
NOJO : BXC08017005461R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Avignon 302 277 876
Dénomination : INGENIERIE 84
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
40 avenue de la 1ere Db
84300 Cavaillon
Historique de l'unité légale :
01/10/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/04/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
14/06/2018 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : catégorie juridique, activité principale
Catégorie juridique : SA à directoire (s.a.i.)
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2004 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
01/02/1982 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Code NIC : 00041
Représentants légaux :
08/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Type : Personne Morale

Nom : MP INVESTISSEMENTS
Siren : 824355721
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
40 avenue de la 1ere Db
84300 Cavaillon
FRANCE
08/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Type : Personne Physique

Nom : PICHON Jean Claude
Né le 08/10/1942 à MIRAMAS
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
33 route de Gordes
84300 Cavaillon
FRANCE
08/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Type : Personne Physique

Nom : PICHON Jean Claude
Né le 08/10/1942 à MIRAMAS
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
33 route de Gordes
84300 Cavaillon
FRANCE
08/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Type : Personne Physique

Nom : MORELLO (PICHON) Gisèle
Né le 07/10/1944 à L (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président du conseil de surveillance

Adresse :
33 route de Gordes
84300 Cavaillon
FRANCE
08/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Type : Personne Physique

Nom : PICHON Remi
Né le 15/03/1967 à CAVAILLON
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
RTE DE GORDES
84300 CAVAILLON
FRANCE
08/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Type : Personne Morale

Nom : GUERIDO FIDUCIAIRE
Siren : 390559086
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
24 AV. DE L'ARROUSAIRE
84000 AVIGNON
FRANCE
08/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Type : Personne Physique

Nom : RIVIERE Stephane
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
MAS POUVAREL
ROUTE D'AVIGNON
84250 LE THOR
FRANCE
08/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Type : Personne Morale

Nom : MP INVESTISSEMENTS
Siren : 824355721
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
40 avenue de la 1ere Db
84300 Cavaillon
FRANCE
08/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Type : Personne Physique

Nom : PICHON Jean Claude
Né le 08/10/1942 à MIRAMAS
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
33 route de Gordes
84300 Cavaillon
FRANCE
08/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Type : Personne Physique

Nom : PICHON Jean Claude
Né le 08/10/1942 à MIRAMAS
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
33 route de Gordes
84300 Cavaillon
FRANCE
08/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Type : Personne Physique

Nom : MORELLO (PICHON) Gisèle
Né le 07/10/1944 à L (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président du conseil de surveillance

Adresse :
33 route de Gordes
84300 Cavaillon
FRANCE
08/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Type : Personne Physique

Nom : PICHON Remi
Né le 15/03/1967 à CAVAILLON
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
RTE DE GORDES
84300 CAVAILLON
FRANCE
08/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Type : Personne Morale

Nom : GUERIDO FIDUCIAIRE
Siren : 390559086
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
24 AV. DE L'ARROUSAIRE
84000 AVIGNON
FRANCE
08/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Type : Personne Physique

Nom : RIVIERE Stephane
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
MAS POUVAREL
ROUTE D'AVIGNON
84250 LE THOR
FRANCE
24/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Type : Personne Physique

Nom : PICHON Jean Claude
Né le 08/10/1942 à MIRAMAS
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
LES BASSES FERRAILLES,RTE DE GORDES
84300 CAVAILLON
FRANCE
24/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Type : Personne Physique

Nom : MORELLO (PICHON) Gisèle
Né le 07/10/1944 à L (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président du conseil de surveillance

Adresse :
33 route de Gordes
84300 Cavaillon
FRANCE
24/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Type : Personne Physique

Nom : PICHON Michel
Né le 14/03/1965 à CAVAILLON
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général unique

Adresse :
RTE DE GORDES
84300 CAVAILLON
FRANCE
24/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Type : Personne Physique

Nom : PICHON Remi
Né le 15/03/1967 à CAVAILLON
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
RTE DE GORDES
84300 CAVAILLON
FRANCE
24/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Type : Personne Morale

Nom : GUERIDO FIDUCIAIRE
Siren : 390559086
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
24 AV. DE L'ARROUSAIRE
84000 AVIGNON
FRANCE
24/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Type : Personne Physique

Nom : RIVIERE Stephane
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
MAS POUVAREL
ROUTE D'AVIGNON
84250 LE THOR
FRANCE
Dépôts des actes :
15/06/2018 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°28585 déposé le 08/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance
15/06/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°28585 déposé le 08/11/2018
Etat : Déposé
14/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°22817 déposé le 27/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
14/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°22817 déposé le 27/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14/06/2018 : Rapport du directoire
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°22817 déposé le 27/07/2018
Etat : Déposé
14/06/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°22817 déposé le 27/07/2018
Etat : Déposé
14/06/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°22818 déposé le 27/07/2018
Etat : Déposé
28/05/2018 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°22817 déposé le 27/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
21/06/2017 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°5519 déposé le 29/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général unique
01/01/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°496 déposé le 05/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
01/01/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°496 déposé le 05/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Transformation en sa à conseil de surveillance
01/01/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°496 déposé le 05/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
01/01/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°496 déposé le 05/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Transformation en sa à conseil de surveillance
15/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°225 déposé le 18/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°225 déposé le 18/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale
15/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°225 déposé le 18/01/2006
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ADRESSE DU SIEGE SOCIAL
15/12/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°225 déposé le 18/01/2006
Etat : Déposé
15/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°225 déposé le 18/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°225 déposé le 18/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale
15/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°225 déposé le 18/01/2006
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ADRESSE DU SIEGE SOCIAL
15/12/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°225 déposé le 18/01/2006
Etat : Déposé
22/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°2523 déposé le 30/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
22/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°2523 déposé le 30/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
01/01/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°425 déposé le 03/02/1999
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL
01/01/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°425 déposé le 03/02/1999
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL
04/08/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°2791 déposé le 19/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
04/08/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°2791 déposé le 19/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
01/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°2346 déposé le 29/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SA Modification de l'objet social Augmentation de capital
01/06/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°2346 déposé le 29/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SA Modification de l'objet social Augmentation de capital
01/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°2346 déposé le 29/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SA Modification de l'objet social Augmentation de capital
01/06/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°2346 déposé le 29/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SA Modification de l'objet social Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°738 déposé le 01/03/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°1360 déposé le 14/05/1993
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION EN DATE DU 20.04.93
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°2346 déposé le 29/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SA Modification de l'objet social Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°2346 déposé le 29/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SA Modification de l'objet social Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°225 déposé le 18/01/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°496 déposé le 05/02/2008
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°496 déposé le 05/02/2008
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°738 déposé le 01/03/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°1360 déposé le 14/05/1993
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION EN DATE DU 20.04.93
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°2346 déposé le 29/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SA Modification de l'objet social Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°2346 déposé le 29/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SA Modification de l'objet social Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°225 déposé le 18/01/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°496 déposé le 05/02/2008
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°496 déposé le 05/02/2008
Etat : Déposé
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°7792 déposé le 11/04/2018
Etat : Déposé
Etablissements :
08/11/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
40 avenue de la 1ere Db
84300 Cavaillon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1974
Activité : Toutes études techniques nécessaires à la réalisation d'opérations de construction et de travaux publics sans participer à cette réalisation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
24/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
40 avenue de la 1ere Db
84300 Cavaillon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1974
Activité : Toutes études techniques nécessaires à la réalisation d'opérations de construction et de travaux publics sans participer à cette réalisation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
06/09/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2013B00778
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Avignon

Adresse :
32 allée S.Vauban
pôle btp E.Donat A.Treve espace capitou
83600 Fréjus
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2013
Activité : études techniques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
08/11/2018 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 500 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 76 224.51 EUR
24/10/2016 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 500 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 76 224.51 EUR
Personnes morales :
08/11/2018 : INGENIERIE 84
Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/04/1975

Type de capital : Fixe
Capital : 80000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 98 années
24/10/2016 : INGENIERIE 84
Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/04/1975

Type de capital : Fixe
Capital : 80000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 98 années
06/09/2013 : INGENIERIE 84
Greffe : Fréjus (8303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/09/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/04/2013

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°7280 déposé le 16/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°9039 déposé le 07/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°12227 déposé le 24/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°12227 déposé le 24/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°11309 déposé le 16/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°11309 déposé le 16/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°10568 déposé le 08/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°10568 déposé le 08/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°9461 déposé le 23/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°9461 déposé le 23/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°4800 déposé le 09/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°4800 déposé le 09/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°10048 déposé le 13/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°10048 déposé le 13/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°7296 déposé le 30/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°7296 déposé le 30/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°10185 déposé le 15/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°10185 déposé le 15/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°1899 déposé le 09/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°1899 déposé le 09/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°7050 déposé le 14/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°7050 déposé le 14/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°5264 déposé le 26/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°5264 déposé le 26/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°136 déposé le 05/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°136 déposé le 05/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°4757 déposé le 02/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°4757 déposé le 02/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°544 déposé le 23/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°544 déposé le 23/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°506 déposé le 27/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°506 déposé le 27/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°556 déposé le 03/04/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°556 déposé le 03/04/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°2126 déposé le 17/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°2126 déposé le 17/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°2339 déposé le 23/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°2339 déposé le 23/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°359 déposé le 19/02/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°359 déposé le 19/02/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°101 déposé le 16/01/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°101 déposé le 16/01/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°3765 déposé le 13/08/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°3765 déposé le 13/08/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°3371 déposé le 15/09/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°3371 déposé le 15/09/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°3031 déposé le 31/08/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1975B00050
Dépôt : N°3031 déposé le 31/08/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 5259 du 05/06/2023
Numéro de gestion : 1975B00050
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles119 260119 2609 619
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 1495 029120399
ATAutres immobilisations corporelles479 569249 147230 423160 096
BHAutres immobilisations financières1 7711 7711 971
BJTOTAL (I)605 750373 436232 314172 085
BPEn cours de production de services229 720229 720285 934
BXClients et comptes rattachés1 151 235151 400999 835950 064
BZAutres créances101 491101 49190 472
CDValeurs mobilières de placement150 000150 000150 000
CFDisponibilités59 83559 835170 050
CHCharges constatées d’avance28 05328 05346 869
CJTOTAL (II)1 720 334151 4001 568 9341 693 388
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 326 084524 8371 801 2481 865 473
CPParts à moins d’un an1 771
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 00080 000
DDRéserve légale (1)8 0008 000
DGAutres réserves442 881444 302
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)42 113208 578
DLTOTAL (I)572 993740 881
DPProvisions pour risques15 40715 407
DRTOTAL (III)15 40715 407
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)166 021115 790
DVEmprunts et dettes financières divers (4)145 03159 681
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés111 55188 531
DYDettes fiscales et sociales760 431760 351
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés212
EAAutres dettes29 81484 620
ECTOTAL (IV)1 212 8481 109 186
EETOTAL GENERAL (I à V)1 801 2481 865 473
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 109 3781 046 385
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 424 7243 424 7243 265 781
FJChiffres d’affaires nets3 424 7243 424 7243 265 781
FMProduction stockée-56 21424 234
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges51 610118 096
FQAutres produits1972 091
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 420 3173 410 201
FWAutres achats et charges externes956 121949 154
FXImpôts, taxes et versements assimilés66 75569 532
FYSalaires et traitements1 531 6621 198 001
FZCharges sociales656 942530 238
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements54 71565 975
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions70 10880 811
GEAutres charges41 970137 571
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 378 2733 031 282
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)42 044378 919
GLAutres intérêts et produits assimilés4 7902 210
GPTotal des produits financiers (V)4 7902 210
GRIntérêts et charges assimilées2 0453 184
GUTotal des charges financières (VI)2 0453 184
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 745-974
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)44 789377 945
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion980
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital11 20012 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)11 20012 980
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 41910 762
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital9 18018 201
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)11 59928 963
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-399-15 983
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise129 545
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 27723 838
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 436 3063 425 391
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 394 1943 216 813
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)42 113208 578
HPRenvois : Crédit-bail mobilier12 1868 788
A1Renvois : Transfert de charges7 61829 892
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)40
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles109 6429 619119 260
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles233 50445 09624 424254 176
0NAMORTISSEMENTS Total Général343 14654 71524 424373 436
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges15 407
5ZTotal Provisions pour risques et charges15 40715 407
6TSur comptes clients125 28570 10843 992151 400
7BTotal Provisions pour dépréciation125 28570 10843 992151 400
7CTOTAL GENERAL140 69170 10843 992166 807
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation70 10843 992
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 7711 771
VAClients douteux ou litigieux222 628
UXAutres créances clients928 607
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux167
VMImpôts sur les bénéfices63 643
VBT. V. A.16 585
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)21 097
VSCharges constatées d’avance28 053
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 282 5501 282 550103 469
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 5814 581
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine161 44057 971103 469
8BFournisseurs et comptes rattaché111 551111 551
8CPersonnel et comptes rattachés214 487214 487
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux303 437303 437
VWT.V.A.240 607240 607
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 8991 899
VIGroupe et associés145 031145 031
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)29 81429 814
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 212 8481 109 378103 469
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice116 300
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice65 727
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 13473 du 27/08/2021
Numéro de gestion : 1975B00050
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles119 260119 2609 619
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 1495 029120399
ATAutres immobilisations corporelles479 569249 147230 423160 096
BHAutres immobilisations financières1 7711 7711 971
BJTOTAL (I)605 750373 436232 314172 085
BPEn cours de production de services229 720229 720285 934
BXClients et comptes rattachés1 151 235151 400999 835950 064
BZAutres créances101 491101 49190 472
CDValeurs mobilières de placement150 000150 000150 000
CFDisponibilités59 83559 835170 050
CHCharges constatées d’avance28 05328 05346 869
CJTOTAL (II)1 720 334151 4001 568 9341 693 388
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 326 084524 8371 801 2481 865 473
CPParts à moins d’un an1 771
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 00080 000
DDRéserve légale (1)8 0008 000
DGAutres réserves442 881444 302
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)42 113208 578
DLTOTAL (I)572 993740 881
DPProvisions pour risques15 40715 407
DRTOTAL (III)15 40715 407
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)166 021115 790
DVEmprunts et dettes financières divers (4)145 03159 681
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés111 55188 531
DYDettes fiscales et sociales760 431760 351
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés212
EAAutres dettes29 81484 620
ECTOTAL (IV)1 212 8481 109 186
EETOTAL GENERAL (I à V)1 801 2481 865 473
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 109 3781 046 385
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 424 7243 424 7243 265 781
FJChiffres d’affaires nets3 424 7243 424 7243 265 781
FMProduction stockée-56 21424 234
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges51 610118 096
FQAutres produits1972 091
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 420 3173 410 201
FWAutres achats et charges externes956 121949 154
FXImpôts, taxes et versements assimilés66 75569 532
FYSalaires et traitements1 531 6621 198 001
FZCharges sociales656 942530 238
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements54 71565 975
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions70 10880 811
GEAutres charges41 970137 571
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 378 2733 031 282
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)42 044378 919
GLAutres intérêts et produits assimilés4 7902 210
GPTotal des produits financiers (V)4 7902 210
GRIntérêts et charges assimilées2 0453 184
GUTotal des charges financières (VI)2 0453 184
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 745-974
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)44 789377 945
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion980
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital11 20012 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)11 20012 980
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 41910 762
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital9 18018 201
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)11 59928 963
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-399-15 983
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise129 545
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 27723 838
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 436 3063 425 391
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 394 1943 216 813
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)42 113208 578
HPRenvois : Crédit-bail mobilier12 1868 788
A1Renvois : Transfert de charges7 61829 892
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)40
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles109 6429 619119 260
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles233 50445 09624 424254 176
0NAMORTISSEMENTS Total Général343 14654 71524 424373 436
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges15 407
5ZTotal Provisions pour risques et charges15 40715 407
6TSur comptes clients125 28570 10843 992151 400
7BTotal Provisions pour dépréciation125 28570 10843 992151 400
7CTOTAL GENERAL140 69170 10843 992166 807
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation70 10843 992
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 7711 771
VAClients douteux ou litigieux222 628
UXAutres créances clients928 607
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux167
VMImpôts sur les bénéfices63 643
VBT. V. A.16 585
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)21 097
VSCharges constatées d’avance28 053
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 282 5501 282 550103 469
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 5814 581
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine161 44057 971103 469
8BFournisseurs et comptes rattaché111 551111 551
8CPersonnel et comptes rattachés214 487214 487
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux303 437303 437
VWT.V.A.240 607240 607
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 8991 899
VIGroupe et associés145 031145 031
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)29 81429 814
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 212 8481 109 378103 469
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice116 300
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice65 727
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 11490 du 10/11/2020
Numéro de gestion : 1975B00050
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles119 260119 2609 619
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 1495 029120399
ATAutres immobilisations corporelles479 569249 147230 423160 096
BHAutres immobilisations financières1 7711 7711 971
BJTOTAL (I)605 750373 436232 314172 085
BPEn cours de production de services229 720229 720285 934
BXClients et comptes rattachés1 151 235151 400999 835950 064
BZAutres créances101 491101 49190 472
CDValeurs mobilières de placement150 000150 000150 000
CFDisponibilités59 83559 835170 050
CHCharges constatées d’avance28 05328 05346 869
CJTOTAL (II)1 720 334151 4001 568 9341 693 388
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 326 084524 8371 801 2481 865 473
CPParts à moins d’un an1 771
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 00080 000
DDRéserve légale (1)8 0008 000
DGAutres réserves442 881444 302
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)42 113208 578
DLTOTAL (I)572 993740 881
DPProvisions pour risques15 40715 407
DRTOTAL (III)15 40715 407
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)166 021115 790
DVEmprunts et dettes financières divers (4)145 03159 681
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés111 55188 531
DYDettes fiscales et sociales760 431760 351
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés212
EAAutres dettes29 81484 620
ECTOTAL (IV)1 212 8481 109 186
EETOTAL GENERAL (I à V)1 801 2481 865 473
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 109 3781 046 385
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 424 7243 424 7243 265 781
FJChiffres d’affaires nets3 424 7243 424 7243 265 781
FMProduction stockée-56 21424 234
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges51 610118 096
FQAutres produits1972 091
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 420 3173 410 201
FWAutres achats et charges externes956 121949 154
FXImpôts, taxes et versements assimilés66 75569 532
FYSalaires et traitements1 531 6621 198 001
FZCharges sociales656 942530 238
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements54 71565 975
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions70 10880 811
GEAutres charges41 970137 571
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 378 2733 031 282
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)42 044378 919
GLAutres intérêts et produits assimilés4 7902 210
GPTotal des produits financiers (V)4 7902 210
GRIntérêts et charges assimilées2 0453 184
GUTotal des charges financières (VI)2 0453 184
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 745-974
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)44 789377 945
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion980
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital11 20012 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)11 20012 980
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 41910 762
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital9 18018 201
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)11 59928 963
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-399-15 983
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise129 545
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 27723 838
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 436 3063 425 391
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 394 1943 216 813
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)42 113208 578
HPRenvois : Crédit-bail mobilier12 1868 788
A1Renvois : Transfert de charges7 61829 892
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)40
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles109 6429 619119 260
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles233 50445 09624 424254 176
0NAMORTISSEMENTS Total Général343 14654 71524 424373 436
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges15 407
5ZTotal Provisions pour risques et charges15 40715 407
6TSur comptes clients125 28570 10843 992151 400
7BTotal Provisions pour dépréciation125 28570 10843 992151 400
7CTOTAL GENERAL140 69170 10843 992166 807
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation70 10843 992
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 7711 771
VAClients douteux ou litigieux222 628
UXAutres créances clients928 607
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux167
VMImpôts sur les bénéfices63 643
VBT. V. A.16 585
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)21 097
VSCharges constatées d’avance28 053
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 282 5501 282 550103 469
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 5814 581
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine161 44057 971103 469
8BFournisseurs et comptes rattaché111 551111 551
8CPersonnel et comptes rattachés214 487214 487
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux303 437303 437
VWT.V.A.240 607240 607
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 8991 899
VIGroupe et associés145 031145 031
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)29 81429 814
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 212 8481 109 378103 469
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice116 300
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice65 727
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 7364 du 11/07/2019
Numéro de gestion : 1975B00050
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles119 260119 2609 619
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 1495 029120399
ATAutres immobilisations corporelles479 569249 147230 423160 096
BHAutres immobilisations financières1 7711 7711 971
BJTOTAL (I)605 750373 436232 314172 085
BPEn cours de production de services229 720229 720285 934
BXClients et comptes rattachés1 151 235151 400999 835950 064
BZAutres créances101 491101 49190 472
CDValeurs mobilières de placement150 000150 000150 000
CFDisponibilités59 83559 835170 050
CHCharges constatées d’avance28 05328 05346 869
CJTOTAL (II)1 720 334151 4001 568 9341 693 388
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 326 084524 8371 801 2481 865 473
CPParts à moins d’un an1 771
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 00080 000
DDRéserve légale (1)8 0008 000
DGAutres réserves442 881444 302
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)42 113208 578
DLTOTAL (I)572 993740 881
DPProvisions pour risques15 40715 407
DRTOTAL (III)15 40715 407
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)166 021115 790
DVEmprunts et dettes financières divers (4)145 03159 681
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés111 55188 531
DYDettes fiscales et sociales760 431760 351
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés212
EAAutres dettes29 81484 620
ECTOTAL (IV)1 212 8481 109 186
EETOTAL GENERAL (I à V)1 801 2481 865 473
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 109 3781 046 385
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 424 7243 424 7243 265 781
FJChiffres d’affaires nets3 424 7243 424 7243 265 781
FMProduction stockée-56 21424 234
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges51 610118 096
FQAutres produits1972 091
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 420 3173 410 201
FWAutres achats et charges externes956 121949 154
FXImpôts, taxes et versements assimilés66 75569 532
FYSalaires et traitements1 531 6621 198 001
FZCharges sociales656 942530 238
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements54 71565 975
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions70 10880 811
GEAutres charges41 970137 571
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 378 2733 031 282
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)42 044378 919
GLAutres intérêts et produits assimilés4 7902 210
GPTotal des produits financiers (V)4 7902 210
GRIntérêts et charges assimilées2 0453 184
GUTotal des charges financières (VI)2 0453 184
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 745-974
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)44 789377 945
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion980
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital11 20012 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)11 20012 980
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 41910 762
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital9 18018 201
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)11 59928 963
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-399-15 983
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise129 545
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 27723 838
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 436 3063 425 391
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 394 1943 216 813
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)42 113208 578
HPRenvois : Crédit-bail mobilier12 1868 788
A1Renvois : Transfert de charges7 61829 892
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)40
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles109 6429 619119 260
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles233 50445 09624 424254 176
0NAMORTISSEMENTS Total Général343 14654 71524 424373 436
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges15 407
5ZTotal Provisions pour risques et charges15 40715 407
6TSur comptes clients125 28570 10843 992151 400
7BTotal Provisions pour dépréciation125 28570 10843 992151 400
7CTOTAL GENERAL140 69170 10843 992166 807
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation70 10843 992
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 7711 771
VAClients douteux ou litigieux222 628
UXAutres créances clients928 607
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux167
VMImpôts sur les bénéfices63 643
VBT. V. A.16 585
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)21 097
VSCharges constatées d’avance28 053
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 282 5501 282 550103 469
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 5814 581
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine161 44057 971103 469
8BFournisseurs et comptes rattaché111 551111 551
8CPersonnel et comptes rattachés214 487214 487
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux303 437303 437
VWT.V.A.240 607240 607
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 8991 899
VIGroupe et associés145 031145 031
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)29 81429 814
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 212 8481 109 378103 469
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice116 300
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice65 727
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 7280 du 16/07/2018
Numéro de gestion : 1975B00050
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles119 260119 2609 619
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 1495 029120399
ATAutres immobilisations corporelles479 569249 147230 423160 096
BHAutres immobilisations financières1 7711 7711 971
BJTOTAL (I)605 750373 436232 314172 085
BPEn cours de production de services229 720229 720285 934
BXClients et comptes rattachés1 151 235151 400999 835950 064
BZAutres créances101 491101 49190 472
CDValeurs mobilières de placement150 000150 000150 000
CFDisponibilités59 83559 835170 050
CHCharges constatées d’avance28 05328 05346 869
CJTOTAL (II)1 720 334151 4001 568 9341 693 388
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 326 084524 8371 801 2481 865 473
CPParts à moins d’un an1 771
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 00080 000
DDRéserve légale (1)8 0008 000
DGAutres réserves442 881444 302
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)42 113208 578
DLTOTAL (I)572 993740 881
DPProvisions pour risques15 40715 407
DRTOTAL (III)15 40715 407
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)166 021115 790
DVEmprunts et dettes financières divers (4)145 03159 681
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés111 55188 531
DYDettes fiscales et sociales760 431760 351
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés212
EAAutres dettes29 81484 620
ECTOTAL (IV)1 212 8481 109 186
EETOTAL GENERAL (I à V)1 801 2481 865 473
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 109 3781 046 385
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 424 7243 424 7243 265 781
FJChiffres d’affaires nets3 424 7243 424 7243 265 781
FMProduction stockée-56 21424 234
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges51 610118 096
FQAutres produits1972 091
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 420 3173 410 201
FWAutres achats et charges externes956 121949 154
FXImpôts, taxes et versements assimilés66 75569 532
FYSalaires et traitements1 531 6621 198 001
FZCharges sociales656 942530 238
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements54 71565 975
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions70 10880 811
GEAutres charges41 970137 571
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 378 2733 031 282
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)42 044378 919
GLAutres intérêts et produits assimilés4 7902 210
GPTotal des produits financiers (V)4 7902 210
GRIntérêts et charges assimilées2 0453 184
GUTotal des charges financières (VI)2 0453 184
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 745-974
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)44 789377 945
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion980
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital11 20012 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)11 20012 980
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 41910 762
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital9 18018 201
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)11 59928 963
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-399-15 983
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise129 545
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 27723 838
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 436 3063 425 391
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 394 1943 216 813
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)42 113208 578
HPRenvois : Crédit-bail mobilier12 1868 788
A1Renvois : Transfert de charges7 61829 892
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)40
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles109 6429 619119 260
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles233 50445 09624 424254 176
0NAMORTISSEMENTS Total Général343 14654 71524 424373 436
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges15 407
5ZTotal Provisions pour risques et charges15 40715 407
6TSur comptes clients125 28570 10843 992151 400
7BTotal Provisions pour dépréciation125 28570 10843 992151 400
7CTOTAL GENERAL140 69170 10843 992166 807
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation70 10843 992
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 7711 771
VAClients douteux ou litigieux222 628
UXAutres créances clients928 607
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux167
VMImpôts sur les bénéfices63 643
VBT. V. A.16 585
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)21 097
VSCharges constatées d’avance28 053
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 282 5501 282 550103 469
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 5814 581
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine161 44057 971103 469
8BFournisseurs et comptes rattaché111 551111 551
8CPersonnel et comptes rattachés214 487214 487
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux303 437303 437
VWT.V.A.240 607240 607
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 8991 899
VIGroupe et associés145 031145 031
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)29 81429 814
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 212 8481 109 378103 469
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice116 300
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice65 727
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 9039 du 07/08/2017
Numéro de gestion : 1975B00050
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles119 260119 2609 619
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 1495 029120399
ATAutres immobilisations corporelles479 569249 147230 423160 096
BHAutres immobilisations financières1 7711 7711 971
BJTOTAL (I)605 750373 436232 314172 085
BPEn cours de production de services229 720229 720285 934
BXClients et comptes rattachés1 151 235151 400999 835950 064
BZAutres créances101 491101 49190 472
CDValeurs mobilières de placement150 000150 000150 000
CFDisponibilités59 83559 835170 050
CHCharges constatées d’avance28 05328 05346 869
CJTOTAL (II)1 720 334151 4001 568 9341 693 388
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 326 084524 8371 801 2481 865 473
CPParts à moins d’un an1 771
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 00080 000
DDRéserve légale (1)8 0008 000
DGAutres réserves442 881444 302
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)42 113208 578
DLTOTAL (I)572 993740 881
DPProvisions pour risques15 40715 407
DRTOTAL (III)15 40715 407
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)166 021115 790
DVEmprunts et dettes financières divers (4)145 03159 681
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés111 55188 531
DYDettes fiscales et sociales760 431760 351
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés212
EAAutres dettes29 81484 620
ECTOTAL (IV)1 212 8481 109 186
EETOTAL GENERAL (I à V)1 801 2481 865 473
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 109 3781 046 385
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 424 7243 424 7243 265 781
FJChiffres d’affaires nets3 424 7243 424 7243 265 781
FMProduction stockée-56 21424 234
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges51 610118 096
FQAutres produits1972 091
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 420 3173 410 201
FWAutres achats et charges externes956 121949 154
FXImpôts, taxes et versements assimilés66 75569 532
FYSalaires et traitements1 531 6621 198 001
FZCharges sociales656 942530 238
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements54 71565 975
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions70 10880 811
GEAutres charges41 970137 571
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 378 2733 031 282
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)42 044378 919
GLAutres intérêts et produits assimilés4 7902 210
GPTotal des produits financiers (V)4 7902 210
GRIntérêts et charges assimilées2 0453 184
GUTotal des charges financières (VI)2 0453 184
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 745-974
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)44 789377 945
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion980
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital11 20012 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)11 20012 980
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 41910 762
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital9 18018 201
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)11 59928 963
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-399-15 983
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise129 545
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 27723 838
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 436 3063 425 391
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 394 1943 216 813
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)42 113208 578
HPRenvois : Crédit-bail mobilier12 1868 788
A1Renvois : Transfert de charges7 61829 892
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)40
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles109 6429 619119 260
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles233 50445 09624 424254 176
0NAMORTISSEMENTS Total Général343 14654 71524 424373 436
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges15 407
5ZTotal Provisions pour risques et charges15 40715 407
6TSur comptes clients125 28570 10843 992151 400
7BTotal Provisions pour dépréciation125 28570 10843 992151 400
7CTOTAL GENERAL140 69170 10843 992166 807
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation70 10843 992
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 7711 771
VAClients douteux ou litigieux222 628
UXAutres créances clients928 607
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux167
VMImpôts sur les bénéfices63 643
VBT. V. A.16 585
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)21 097
VSCharges constatées d’avance28 053
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 282 5501 282 550103 469
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 5814 581
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine161 44057 971103 469
8BFournisseurs et comptes rattaché111 551111 551
8CPersonnel et comptes rattachés214 487214 487
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux303 437303 437
VWT.V.A.240 607240 607
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 8991 899
VIGroupe et associés145 031145 031
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)29 81429 814
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 212 8481 109 378103 469
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice116 300
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice65 727

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