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d'Isbergues

INGENIERIE TECHNIQUE CONSTRUCTION

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 11/10/1989
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 30655323100045 / Siren : 306553231 / NIC : 00045
N° de TVA : FR 86 306553231
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
INGENIERIE TECHNIQUE CONSTRUCTION
Adresse :
PARC TECHNOLOGIQUE LA PARD
9 Rue LOUIS ROSIER

63000 CLERMONT-FERRAND
Marchés publics :
28/06/2022 : Marché

Objet : La présente consultation concerne la réalisation d’audits/diagnostics techniques du bâtiment de l’école de Droit situé boulevard François Mitterrand à Clermont Ferrand. - La mission diagnostics techniques objet du présent marché vise à apporter les élément
Classification : Études techniques (71335000)

Numéro unique d’identification : 1300280610001320222022S1036200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 4 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 76 345 €
Date de notification : 28/06/2022

Lieu d'exécution : (63) Puy-de-Dôme
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - UNIVERSITE CLERMONT AUVERGNE

Titulaire :
INGENIERIE TECHNIQUE CONSTRUCTION (30655323100045)
08/06/2022 : Marché

Objet : AMENAGEMENT DE LA PLACE CUJAS MAITRISE D OEUVRE
Classification : 79311000-

Numéro unique d’identification : 21180033900882202104103
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 576 000 €
Date de notification : 25/05/2022

Lieu d'exécution : BOURGES
Acheteur : BUDGET VILLE

Titulaire :
ITC (30655323100045)
24/02/2021 : Marché

Objet : 36_BALZAC_D'ALEMBERT_RESTRUCTURATION_MAROQUINERIE 36_BALZAC_D'ALEMBERT_RESTRUCTURATION_MAROQUINERIE
Classification : 71240000-

Numéro unique d’identification : 234500023000282021000000851900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 30 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 119 300 €
Date de notification : 12/06/2021

Lieu d'exécution : ISSOUDUN
Acheteur : REGION CENTRE-VAL DE LOIRE

Titulaire :
INGENIERIE TECHNIQUE CONSTRUCTION (30655323100045)
20/01/2021 : Marché

Objet : MO CONSTRUCTION PONT DECHET PATAC
Classification : 79311000-

Numéro unique d’identification : 20006782500014202121000101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 39 293 €
Date de notification : 14/01/2021

Lieu d'exécution : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GAP-TALLARD-DURANCE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
ITC INGENIERIE ET TECH CONST (30655323100045)
20/01/2021 : Marché

Objet : MO CONSTRUCTION PONT DECHET PATAC
Classification : 79311000-

Numéro unique d’identification : 20006782500014202121000102
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 39 293 €
Date de notification : 14/01/2021

Lieu d'exécution : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GAP-TALLARD-DURANCE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
ITC INGENIERIE ET TECH CONST (30655323100045)
29/10/2020 : Accord-cadre

Objet : ETUDE REPARATION 5 OA LOT 3 :PONT DE PUY-GUILLAUME
Classification : 71335000-

Numéro unique d’identification : 226300010000152020M22100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 39 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 120 000 €
Date de notification : 16/10/2020

Lieu d'exécution : SEM DEPARTEMENT PUY DE DOME
Acheteur : BUDGET DEPARTEMENTAL

Titulaire :
INGENIERIE ET TECHNIQUE DE (30655323100045)
29/10/2020 : Accord-cadre

Objet : ETUDE REPARATION 5 OUVRAGES D'ART LOT 5 : PONT DE LA REVEILLE
Classification : 71335000-

Numéro unique d’identification : 226300010000152020M22300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 39 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 100 000 €
Date de notification : 16/10/2020

Lieu d'exécution : SEM DEPARTEMENT PUY DE DOME
Acheteur : BUDGET DEPARTEMENTAL

Titulaire :
INGENIERIE ET TECHNIQUE DE (30655323100045)
31/08/2020 : Marché

Objet : MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA DESTRUCTION/RECONSTRUCTION DE L'OUVRAGE DES CHEMINS DE FER DE PROVENCE N°926 FRANCHISSANT LA RD17 SUR LA COMMUNE DE MEZEL(04)
Classification : 71000000-

Numéro unique d’identification : 23130002100012202020030200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 46 420 €
Date de notification : 24/08/2020

Lieu d'exécution : ALPES DE HAUTE PROVENCE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
INGENIERIE ET TECHNIQUE (30655323100045)
31/08/2020 : Marché

Objet : MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA DESTRUCTION/RECONSTRUCTION DE L'OUVRAGE DES CHEMINS DE FER DE PROVENCE N°926 FRANCHISSANT LA RD17 SUR LA COMMUNE DE MEZEL(04)
Classification : 71000000-

Numéro unique d’identification : 23130002100012202020030201
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 46 420 €
Date de notification : 24/08/2020

Lieu d'exécution : ALPES DE HAUTE PROVENCE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
INGENIERIE ET TECHNIQUE (30655323100045)
30/07/2020 : Marché

Objet : MO DEMOLITION RECONSTRUCTION TRAVAUX PONT LUYSANNE
Classification : 79311000-

Numéro unique d’identification : 21050061700019202020007100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 47 940 €
Date de notification : 28/07/2020

Lieu d'exécution : Ville De GAP
Acheteur : VILLE DE GAP - BUDGET PRINCIPA

Titulaire :
ITC INGENIERIE ET TECH CONST (30655323100045)
18/02/2020 : Marché

Objet : Mission de maitrise d'oeuvre pour la mise en oeuvre d'une construction modulaire en superstructure sur la plateforme de mécanique de SIGMA Clermont
Classification : Services d'architecture, d'ingénierie et de planification (71240000)

Numéro unique d’identification : 1300219180001120202020S0284400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 20 790 €
Date de notification : 18/02/2020

Lieu d'exécution : (63) Puy-de-Dôme
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - SI...

Titulaire :
INGENIERIE TECHNIQUE CONSTRUCTION (30655323100045)
17/02/2020 : Marché

Objet : ETUDE DE RECONSTRUCTION DU PONT DE CHAGNON ET AMENAGEMENT DE PROTECTION CONTRE LES CRUES DU TORRENT DU CHAGNON
Classification : 71300000-

Numéro unique d’identification : 22050001100089202000PA10/04300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 20 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 69 075 €
Date de notification : 13/06/2020

Lieu d'exécution : HAUTES-ALPES
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
INGENIERIE TECHNIQUE CONSTRUCTION (30655323100045)
15/01/2019 : Marché

Objet : OP 857 - Diagnostics techniques du bâtiment Kessler
Classification : Services d'analyse technique ou services de conseil (71621000)

Numéro unique d’identification : 1300227750001420192019S0166300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 54 109 €
Date de notification : 15/01/2019

Lieu d'exécution : (63) Puy-de-Dôme
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Un...

Titulaire :
INGENIERIE TECHNIQUE CONSTRUCTION (30655323100045)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
25/12/2001 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Accords d'entreprise :
24/05/2023 : ACCORD COLLECTIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06323006138
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 18/09/2023
Date de dépôt : 14/06/2023
Date du texte : 24/05/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 25/09/2023
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : INGENIERIE TECHNIQUE CONSTRUCTION
Siret : 30655323100045
Code APE : 7112B
Secteur : Ingénierie, études techniques

Thèmes de l'accord :
  • 042 - Système de rémunération (autres qu'évolution)
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
  • 073 - Travailleurs handicapés
  • 081 - Egalité salariale F/H
  • 084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
20/05/2022 : Accord Collectif relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06322004760
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/02/2023
Date de dépôt : 07/06/2022
Date du texte : 20/05/2022
Date d'effet : 01/05/2022
Date de fin : 30/04/2023
Date de diffusion : 27/02/2023
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : INGENIERIE TECHNIQUE CONSTRUCTION
Siret : 30655323100045
Code APE : 7112B
Secteur : Ingénierie, études techniques

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1976
Dénomination : INGENIERIE TECHNIQUE CONSTRUCTION
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Sigle : ITC
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
07/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2620
NOJO : 6303MYG41329200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 306 553 231
Dénomination : INGENIERIE ET TECHNIQUE DE LA CONSTRUCTION
Sigle : I T C
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2827
NOJO : 6303MYG37505600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 306 553 231
Dénomination : INGENIERIE ET TECHNIQUE DE LA CONSTRUCTION
Sigle : I T C
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/05/2021 : Modifications générales

Annonce N°2444
NOJO : 006303MYG348430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 306 553 231
Dénomination : INGENIERIE ET TECHNIQUE DE LA CONSTRUCTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GROUPE Rê
16/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3620
NOJO : 6303MYG34820800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 306 553 231
Dénomination : INGENIERIE ET TECHNIQUE DE LA CONSTRUCTION
Sigle : I T C
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2349
NOJO : 6303MYG33055700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 306 553 231
Dénomination : INGENIERIE ET TECHNIQUE DE LA CONSTRUCTION
Sigle : I T C
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5350
NOJO : 6303MYG30602800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 306 553 231
Dénomination : INGENIERIE ET TECHNIQUE DE LA CONSTRUCTION
Sigle : I T C
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1007
NOJO : 630329118200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 306 553 231
Dénomination : INGENIERIE ET TECHNIQUE DE LA CONSTRUCTION
Sigle : I T C
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8598
NOJO : 630328368300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 306 553 231
Dénomination : INGENIERIE ET TECHNIQUE DE LA CONSTRUCTION
Sigle : I T C
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5578
NOJO : 630323747700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 306 553 231
Dénomination : INGENIERIE ET TECHNIQUE DE LA CONSTRUCTION
Sigle : I T C
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11331
NOJO : 630321890800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 306 553 231
Dénomination : INGENIERIE ET TECHNIQUE DE LA CONSTRUCTION
Sigle : I T C
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7583
NOJO : 630319807400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 306 553 231
Dénomination : INGENIERIE ET TECHNIQUE DE LA CONSTRUCTION
Sigle : I T C
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8455
NOJO : BXC13144015192K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 306 553 231
Dénomination : INGENIERIE ET TECHNIQUE DE LA CONSTRUCTION
Sigle : I T C
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9425
NOJO : BXC12164007953N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 306 553 231
Dénomination : INGENIERIE ET TECHNIQUE DE LA CONSTRUCTION
Sigle : I T C
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7668
NOJO : BXC11199006821R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 306 553 231
Dénomination : INGENIERIE ET TECHNIQUE DE LA CONSTRUCTION
Sigle : I T C
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7769
NOJO : BXC101940049694
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 306 553 231
Dénomination : INGENIERIE ET TECHNIQUE DE LA CONSTRUCTION
Sigle : I T C
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
9 rue Louis Rosier - Parc Technologique la Pardieu
63000 Clermont-Ferrand
27/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1998
NOJO : BXC08231014808M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 306 553 231
Dénomination : INGENIERIE ET TECHNIQUE DE LA CONSTRUCTION
Sigle : I T C
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
9 rue Louis Rosier - Parc Technologique la Pardieu
63000 Clermont-Ferrand
05/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3410
NOJO : BXC08212008672R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 306 553 231
Dénomination : INGENIERIE ET TECHNIQUE DE LA CONSTRUCTION
Sigle : I T C
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
9 rue Louis Rosier - Parc Technologique la Pardieu
63000 Clermont-Ferrand
Historique de l'unité légale :
06/05/2021 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
Représentants légaux :
18/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1976B00065
Type : Personne Physique

Nom : DOMMANGET Francois
Né le 04/04/1959 à ISSOIRE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
9 RUE GABRIEL ROUX
63500 ISSOIRE
FRANCE
Dépôts des actes :
20/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1976B00065
Dépôt : N°2458 déposé le 26/06/2008
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATIONS STATUTAIRES
26/04/2008 : Acte notarié
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1976B00065
Dépôt : N°2457 déposé le 26/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/04/2007 : Lettre de démission
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1976B00065
Dépôt : N°2010 déposé le 05/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
12/04/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1976B00065
Dépôt : N°1703 déposé le 26/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
11/06/2001 : Acte notarié
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1976B00065
Dépôt : N°2234 déposé le 11/07/2001
Etat : Déposé
01/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1976B00065
Dépôt : N°2058 déposé le 25/06/2001
Etat : Déposé
06/11/1989 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1976B00065
Dépôt : N°2861 déposé le 26/12/1989
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 9 RUE LOUIS ROSISER - CLERMONT FERRAND
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1976B00065
Dépôt : N°2861 déposé le 26/12/1989
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1976B00065
Dépôt : N°2861 déposé le 26/12/1989
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1976B00065
Dépôt : N°1770 déposé le 22/08/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1976B00065
Dépôt : N°2287 déposé le 16/10/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1976B00065
Dépôt : N°2286 déposé le 16/10/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1976B00065
Dépôt : N°2058 déposé le 25/06/2001
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU GERANT
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1976B00065
Dépôt : N°2234 déposé le 11/07/2001
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS ENTRE MR RENE COSTES - MELLE ISABELLE COSTESET MRS FRANCOIS DOMMANGET - JEAN PAUL DOMMANGET
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1976B00065
Dépôt : N°1703 déposé le 26/04/2002
Etat : Déposé
Décision : CO GERANT PARTANT : COSTES RENE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1976B00065
Dépôt : N°1703 déposé le 26/04/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1976B00065
Dépôt : N°2458 déposé le 26/06/2008
Etat : Déposé
Etablissements :
18/04/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1976B00065
Type : Siège

Adresse :
9 RUE LOUIS ROSIER - PARC TECHNOLOGIQUE LA PARDIEU
CLERMONT-FERRAND
63000 CLERMONT-FERRAND
FRANCE
18/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1976B00065
Type : Etablissement principal

Adresse :
9 RUE LOUIS ROSIER - PARC TECHNOLOGIQUE LA PARDIEU
63000 CLERMONT-FERRAND
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/05/1976
Activité : EXPLOITATION D'UN BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES, GESTION D'AUTRES BUREAUX A CREER OU ACQUERIR, ACTIVITES PLURIDISCIPLINAIRES DE CES BUREAUX : INGENIERIE GENERALE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
18/04/2016 : Ajout
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 120 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 18 293.88 EUR
Personnes morales :
18/04/2016 : INGENIERIE ET TECHNIQUE DE LA CONSTRUCTION
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : I T C
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/06/1976

Type de capital : Fixe
Capital : 36000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1976B00065
Dépôt : N°2330 déposé le 18/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1976B00065
Dépôt : N°4841 déposé le 05/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1976B00065
Dépôt : N°3875 déposé le 12/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1976B00065
Dépôt : N°2322 déposé le 13/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1976B00065
Dépôt : N°4792 déposé le 04/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1976B00065
Dépôt : N°2951 déposé le 22/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1976B00065
Dépôt : N°2846 déposé le 16/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1976B00065
Dépôt : N°3118 déposé le 27/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1976B00065
Dépôt : N°2101 déposé le 02/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1976B00065
Dépôt : N°1924 déposé le 31/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1976B00065
Dépôt : N°1646 déposé le 13/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1976B00065
Dépôt : N°2313 déposé le 29/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1976B00065
Dépôt : N°2106 déposé le 15/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1976B00065
Dépôt : N°1731 déposé le 05/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1976B00065
Dépôt : N°1595 déposé le 29/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1976B00065
Dépôt : N°1628 déposé le 06/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1976B00065
Dépôt : N°2677 déposé le 04/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1976B00065
Dépôt : N°1730 déposé le 16/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1976B00065
Dépôt : N°1698 déposé le 20/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1976B00065
Dépôt : N°1541 déposé le 09/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1976B00065
Dépôt : N°1638 déposé le 18/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1976B00065
Dépôt : N°1690 déposé le 24/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1976B00065
Dépôt : N°1410 déposé le 12/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1976B00065
Dépôt : N°1473 déposé le 02/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 4807 du 25/05/2022
Numéro de gestion : 1976B00065
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles414 644387 61227 031
CUAutres participations5 7505 750
BHAutres immobilisations financières817817
BJTOTAL (I)421 211387 61233 598
BPEn cours de production de services234 704234 704
BXClients et comptes rattachés590 65313 141577 511
BZAutres créances25 42225 422
CFDisponibilités120 074120 074
CHCharges constatées d’avance38 67538 675
CJTOTAL (II)1 009 53013 141996 388
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 430 742400 7541 029 987
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel36 000
DDRéserve légale (1)3 600
DGAutres réserves426 163
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-91 909
DLTOTAL (I)373 853
DPProvisions pour risques17 660
DRTOTAL (III)17 660
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 059
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés62 436
DYDettes fiscales et sociales570 977
ECTOTAL (IV)638 473
EETOTAL GENERAL (I à V)1 029 987
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an638 473
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 4222 du 10/05/2021
Numéro de gestion : 1976B00065
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles414 644387 61227 031
CUAutres participations5 7505 750
BHAutres immobilisations financières817817
BJTOTAL (I)421 211387 61233 598
BPEn cours de production de services234 704234 704
BXClients et comptes rattachés590 65313 141577 511
BZAutres créances25 42225 422
CFDisponibilités120 074120 074
CHCharges constatées d’avance38 67538 675
CJTOTAL (II)1 009 53013 141996 388
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 430 742400 7541 029 987
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel36 000
DDRéserve légale (1)3 600
DGAutres réserves426 163
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-91 909
DLTOTAL (I)373 853
DPProvisions pour risques17 660
DRTOTAL (III)17 660
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 059
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés62 436
DYDettes fiscales et sociales570 977
ECTOTAL (IV)638 473
EETOTAL GENERAL (I à V)1 029 987
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an638 473
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 6718 du 26/08/2020
Numéro de gestion : 1976B00065
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles414 644387 61227 031
CUAutres participations5 7505 750
BHAutres immobilisations financières817817
BJTOTAL (I)421 211387 61233 598
BPEn cours de production de services234 704234 704
BXClients et comptes rattachés590 65313 141577 511
BZAutres créances25 42225 422
CFDisponibilités120 074120 074
CHCharges constatées d’avance38 67538 675
CJTOTAL (II)1 009 53013 141996 388
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 430 742400 7541 029 987
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel36 000
DDRéserve légale (1)3 600
DGAutres réserves426 163
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-91 909
DLTOTAL (I)373 853
DPProvisions pour risques17 660
DRTOTAL (III)17 660
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 059
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés62 436
DYDettes fiscales et sociales570 977
ECTOTAL (IV)638 473
EETOTAL GENERAL (I à V)1 029 987
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an638 473
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 6060 du 12/07/2019
Numéro de gestion : 1976B00065
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles414 644387 61227 031
CUAutres participations5 7505 750
BHAutres immobilisations financières817817
BJTOTAL (I)421 211387 61233 598
BPEn cours de production de services234 704234 704
BXClients et comptes rattachés590 65313 141577 511
BZAutres créances25 42225 422
CFDisponibilités120 074120 074
CHCharges constatées d’avance38 67538 675
CJTOTAL (II)1 009 53013 141996 388
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 430 742400 7541 029 987
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel36 000
DDRéserve légale (1)3 600
DGAutres réserves426 163
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-91 909
DLTOTAL (I)373 853
DPProvisions pour risques17 660
DRTOTAL (III)17 660
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 059
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés62 436
DYDettes fiscales et sociales570 977
ECTOTAL (IV)638 473
EETOTAL GENERAL (I à V)1 029 987
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an638 473
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 5444 du 04/07/2018
Numéro de gestion : 1976B00065
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles414 644387 61227 031
CUAutres participations5 7505 750
BHAutres immobilisations financières817817
BJTOTAL (I)421 211387 61233 598
BPEn cours de production de services234 704234 704
BXClients et comptes rattachés590 65313 141577 511
BZAutres créances25 42225 422
CFDisponibilités120 074120 074
CHCharges constatées d’avance38 67538 675
CJTOTAL (II)1 009 53013 141996 388
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 430 742400 7541 029 987
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel36 000
DDRéserve légale (1)3 600
DGAutres réserves426 163
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-91 909
DLTOTAL (I)373 853
DPProvisions pour risques17 660
DRTOTAL (III)17 660
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 059
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés62 436
DYDettes fiscales et sociales570 977
ECTOTAL (IV)638 473
EETOTAL GENERAL (I à V)1 029 987
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an638 473
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 10366 du 11/10/2018
Numéro de gestion : 1976B00065
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles414 644387 61227 031
CUAutres participations5 7505 750
BHAutres immobilisations financières817817
BJTOTAL (I)421 211387 61233 598
BPEn cours de production de services234 704234 704
BXClients et comptes rattachés590 65313 141577 511
BZAutres créances25 42225 422
CFDisponibilités120 074120 074
CHCharges constatées d’avance38 67538 675
CJTOTAL (II)1 009 53013 141996 388
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 430 742400 7541 029 987
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel36 000
DDRéserve légale (1)3 600
DGAutres réserves426 163
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-91 909
DLTOTAL (I)373 853
DPProvisions pour risques17 660
DRTOTAL (III)17 660
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 059
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés62 436
DYDettes fiscales et sociales570 977
ECTOTAL (IV)638 473
EETOTAL GENERAL (I à V)1 029 987
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an638 473

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