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de Valencogne

INGESPACE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/2018
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48825179400035 / Siren : 488251794 / NIC : 00035
N° de TVA : FR 7 488251794
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
INGESPACE
Adresse :
30 Avenue DE MONTAUBAN
31620 CASTELNAU D'ESTRETEFONDS
Liens de succession de l'établissement :
01/09/2017 : Succession
Prédécesseur : INGESPACE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/02/2006
Dénomination : INGESPACE
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
28/02/2012 : INGESPACE
N° national/d'enregistrement : 3900947
Date de dépôt : 28/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 28/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; logiciels de jeux ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; décoration intérieure ; conception de systèmes informatiques ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d’oeuvres d'art.

Déposant 1 : INGESPACE, SAS
Numéro de SIREN : 488251794
Adresse :
30 Avenue de Montauban
31620 Castelnau d'Estretefonds
FR

Mandataire 1 : M. Fouquet Olivier
Adresse :
30 Avenue de Montauban
31620 Castelnau d'Estretefonds
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 611627
Date de demande : 29/10/2013
N° de BOPI : 2013-48
Date du BOPI : 29/11/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 9 : “ Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ”. Classe 35 : “ Gestion des affaires commerciales ; gestion des fichiers informatiques ”. Classe 42 : “ Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude et projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; consultation en matières d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ”. Classe 38 : “ Télécommunication ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; service de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunications ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences, services de messagerie électronique ”.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 617190
Date de demande : 24/01/2014
N° de BOPI : 2014-08
Date du BOPI : 21/02/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2798704
Date de demande : 07/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Publications au Bodacc :
17/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1538
NOJO : 310200008515250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 488 251 794
Dénomination : INGESPACE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2747
NOJO : 310200007818960
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 488 251 794
Dénomination : INGESPACE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3383
NOJO : 310200007218210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 488 251 794
Dénomination : INGESPACE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
31/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1881
NOJO : 310200006495330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 488 251 794
Dénomination : INGESPACE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1289
NOJO : 310200005966440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Toulouse 488 251 794
Dénomination : INGESPACE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/06/2018 : Modifications générales

Annonce N°940
NOJO : 031020000560351
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 488 251 794
Dénomination : INGESPACE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2338
NOJO : 310200005372550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Toulouse 488 251 794
Dénomination : INGESPACE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2904
NOJO : 310200004519510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Toulouse 488 251 794
Dénomination : INGESPACE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3816
NOJO : 310200004485240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Toulouse 488 251 794
Dénomination : INGESPACE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3817
NOJO : 310200004485250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Toulouse 488 251 794
Dénomination : INGESPACE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/12/2015 : Modifications générales

Annonce N°590
NOJO : BXB15344001016T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'activité. Modification de la dénomination. Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 488 251 794
Dénomination : INGESPACE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
FOUQUET Olivier Vincent Jean-Philippe nom d'usage : FOUQUET n'est plus gérant.
FOUQUET Olivier Vincent Jean-Philippe nom d'usage : FOUQUET devient président.

14/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2330
NOJO : 310200003312870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Toulouse 488 251 794
Dénomination : INGESPACE SARL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3438
NOJO : 310200003115990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Toulouse 488 251 794
Dénomination : INGESPACE SARL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
29/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4070
NOJO : BXC12130014232R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Toulouse 488 251 794
Dénomination : INGESPACE SARL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/04/2012 : Modifications générales

Annonce N°275
NOJO : BXB12097001553J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 488 251 794
Dénomination : INGESPACE SARL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/07/2010 : Modifications générales

Annonce N°789
NOJO : BXB101760025857
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 488 251 794
Dénomination : CONNEXIUM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
LELAIDIER Amrane Vivien Gael nom d'usage : LELAIDIER Amrane n'est plus gérant.

21/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3632
NOJO : BXC10160003198N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Toulouse 488 251 794
Dénomination : CONNEXIUM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
6 rue de l'Ourmède
31620 Castelnau-d'Estrétefonds
11/12/2009 : Modifications générales

Annonce N°994
NOJO : BXB09338002904U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Nouveau siège. Modification du capital. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 488 251 794
Dénomination : CONNEXIUM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
FOUQUET Olivier Vincent Jean-Philippe nom d'usage : FOUQUET Olivier devient gérant.

Montant du capital : 24500.00 EUR

Siège social :
Adresse :
6 rue de l'Ourmède
31620 Castelnau-d'Estrétefonds
05/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°508
NOJO : BXB08211008017K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 488 251 794
Dénomination : CONNEXIUM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
DELAY Herve Louis Charles nom d'usage : DELAY Herve n'est plus gérant.

05/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3010
NOJO : BXC081450006582
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Toulouse 488 251 794
Dénomination : CONNEXIUM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
39 domaine de l'Albarede
31650 Auzielle
30/04/2009 : Modifications générales

Annonce N°450
NOJO : BXB081140052450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 488 251 794
Dénomination : CONNEXIUM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 21000.00 EUR
24/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2473
NOJO : BXC081680027178
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Toulouse 488 251 794
Dénomination : CONNEXIUM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
39 domaine de l'Albarede
31650 Auzielle
Historique de l'unité légale :
01/09/2017 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00035
Economie sociale et solidaire : Oui
15/11/2015 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : INGESPACE
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
27/03/2012 : dénomination
Dénomination : INGESPACE SARL
13/11/2009 : code NIC
Code NIC : 00027
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Représentants légaux :
23/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B00344
Type : Personne Physique

Nom : FOUQUET Olivier Vincent Jean-Philippe
Né le 11/06/1981 à Montauban (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
17 Rue du Bac
82000 Montauban
France
Dépôts des actes :
01/12/2015 : Acte rectificatif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B00344
Dépôt : N°018302 déposé le 04/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
13/11/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B00344
Dépôt : N°018302 déposé le 04/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
13/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B00344
Dépôt : N°018302 déposé le 04/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
27/10/2015 : Rapport
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B00344
Dépôt : N°016498 déposé le 05/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
27/10/2015 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B00344
Dépôt : N°018302 déposé le 04/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
27/03/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B00344
Dépôt : N°005801 déposé le 05/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
27/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B00344
Dépôt : N°005801 déposé le 05/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
11/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B00344
Dépôt : N°008946 déposé le 22/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
11/06/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B00344
Dépôt : N°008946 déposé le 22/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
22/05/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B00344
Dépôt : N°008946 déposé le 22/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
12/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B00344
Dépôt : N°008946 déposé le 22/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
12/05/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B00344
Dépôt : N°008946 déposé le 22/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
13/11/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B00344
Dépôt : N°015937 déposé le 30/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
13/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B00344
Dépôt : N°015937 déposé le 30/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
13/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B00344
Dépôt : N°015937 déposé le 30/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
28/10/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B00344
Dépôt : N°015937 déposé le 30/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
15/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B00344
Dépôt : N°010222 déposé le 28/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B00344
Dépôt : N°005402 déposé le 20/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
25/01/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B00344
Dépôt : N°001210 déposé le 30/01/2006
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B00344
Dépôt : N°001210 déposé le 30/01/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B00344
Dépôt : N°005402 déposé le 20/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
Etablissements :
23/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B00344
Type : Siège

Adresse :
6 Rue de l'Ourmède
31620 Castelnau-d'Estrétefonds
France
23/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B00344
Type : Etablissement principal

Adresse :
6 Rue de l'Ourmède
31620 Castelnau-d'Estrétefonds
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2006
Activité : La réalisation d'étude technique en électronique, la conception, la réalisation et/ou la vente de systèmes électroniques dans les domaines de l'industrie et du spatial ; ll'installation ou l'organisation de la sous traitance des activités de domotique, d'électricité, de téléphonie et de mise en réseaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
23/06/2016 : INGESPACE
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : La réalisation d'étude technique en électronique, la conception, la réalisation et/ou la vente de systèmes électroniques dans les domaines de l'industrie et du spatial ; l'installation ou l'organisation de la sous traitance des activités de domotique, d'électricité, de téléphonie et de mise en réseaux.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/01/2006
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/02/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 24500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2006
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B00344
Dépôt : N°011881 déposé le 23/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B00344
Dépôt : N°009844 déposé le 01/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B00344
Dépôt : N°009843 déposé le 01/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B00344
Dépôt : N°014253 déposé le 29/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B00344
Dépôt : N°007425 déposé le 02/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B00344
Dépôt : N°026553 déposé le 19/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B00344
Dépôt : N°008837 déposé le 21/05/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B00344
Dépôt : N°005227 déposé le 07/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B00344
Dépôt : N°004644 déposé le 26/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B00344
Dépôt : N°005810 déposé le 25/06/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2022/037333 du 09/11/2022
Numéro de gestion : 2006B00344
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires53 38847 3895 99910 619
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels142 56279 14363 41912 982
ATAutres immobilisations corporelles63 60044 98618 6145 704
BHAutres immobilisations financières11 00011 0006 606
BJTOTAL (I)270 550171 51899 03235 910
BLMatières premières, approvisionnements1 0961 096541
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 8452 845
BXClients et comptes rattachés199 316199 316147 160
BZAutres créances9 7189 71834 288
CDValeurs mobilières de placement164 450164 450159 252
CFDisponibilités855 091855 091610 716
CHCharges constatées d’avance5 0465 0466 669
CJTOTAL (II)1 237 5621 237 562958 625
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 508 112171 5181 336 594994 534
CPParts à moins d’un an11 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel24 50024 500
DDRéserve légale (1)2 4502 450
DGAutres réserves844 457704 016
DHReport à nouveau1 7301 730
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)277 048170 441
DLTOTAL (I)1 150 186903 137
DVEmprunts et dettes financières divers (4)311311
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés86 79817 609
DYDettes fiscales et sociales99 25373 438
ECTOTAL (IV)186 36291 358
ED(V)4639
EETOTAL GENERAL (I à V)1 336 594994 534
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an186 36291 358
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 80511 805
FDProduction vendue biens733 782733 782508 485
FGProduction vendue services299 610299 610304 209
FJChiffres d’affaires nets1 045 1971 045 197812 694
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges676810
FQAutres produits34
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 045 876813 507
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)11 565
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements261 600190 667
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-55592
FWAutres achats et charges externes175 179150 478
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 2374 193
FYSalaires et traitements221 234204 144
FZCharges sociales82 63975 371
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements35 72823 703
GEAutres charges472
GFTotal des charges d’exploitation (II)792 673648 650
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)253 203164 858
GLAutres intérêts et produits assimilés5 1983 583
GMReprises sur provisions et transferts de charges98
GNDifférences positives de change28
GPTotal des produits financiers (V)5 1983 709
GSDifférences négatives de change20363
GUTotal des charges financières (VI)20363
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 9953 645
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)258 198168 503
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion728
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital32 106
HDTotal des produits exceptionnels (VII)32 106728
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 255
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 106
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8 361
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)23 745728
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 894-1 210
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 083 180817 944
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)806 131647 503
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)277 048170 441
A1Renvois : Transfert de charges676810
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant15 786
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles42 7694 62047 389
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles132 69631 10839 675124 129
0NAMORTISSEMENTS Total Général175 46535 72839 675171 518
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2021/038069 du 17/11/2021
Numéro de gestion : 2006B00344
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires53 38847 3895 99910 619
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels142 56279 14363 41912 982
ATAutres immobilisations corporelles63 60044 98618 6145 704
BHAutres immobilisations financières11 00011 0006 606
BJTOTAL (I)270 550171 51899 03235 910
BLMatières premières, approvisionnements1 0961 096541
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 8452 845
BXClients et comptes rattachés199 316199 316147 160
BZAutres créances9 7189 71834 288
CDValeurs mobilières de placement164 450164 450159 252
CFDisponibilités855 091855 091610 716
CHCharges constatées d’avance5 0465 0466 669
CJTOTAL (II)1 237 5621 237 562958 625
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 508 112171 5181 336 594994 534
CPParts à moins d’un an11 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel24 50024 500
DDRéserve légale (1)2 4502 450
DGAutres réserves844 457704 016
DHReport à nouveau1 7301 730
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)277 048170 441
DLTOTAL (I)1 150 186903 137
DVEmprunts et dettes financières divers (4)311311
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés86 79817 609
DYDettes fiscales et sociales99 25373 438
ECTOTAL (IV)186 36291 358
ED(V)4639
EETOTAL GENERAL (I à V)1 336 594994 534
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an186 36291 358
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 80511 805
FDProduction vendue biens733 782733 782508 485
FGProduction vendue services299 610299 610304 209
FJChiffres d’affaires nets1 045 1971 045 197812 694
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges676810
FQAutres produits34
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 045 876813 507
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)11 565
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements261 600190 667
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-55592
FWAutres achats et charges externes175 179150 478
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 2374 193
FYSalaires et traitements221 234204 144
FZCharges sociales82 63975 371
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements35 72823 703
GEAutres charges472
GFTotal des charges d’exploitation (II)792 673648 650
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)253 203164 858
GLAutres intérêts et produits assimilés5 1983 583
GMReprises sur provisions et transferts de charges98
GNDifférences positives de change28
GPTotal des produits financiers (V)5 1983 709
GSDifférences négatives de change20363
GUTotal des charges financières (VI)20363
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 9953 645
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)258 198168 503
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion728
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital32 106
HDTotal des produits exceptionnels (VII)32 106728
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 255
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 106
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8 361
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)23 745728
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 894-1 210
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 083 180817 944
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)806 131647 503
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)277 048170 441
A1Renvois : Transfert de charges676810
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant15 786
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles42 7694 62047 389
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles132 69631 10839 675124 129
0NAMORTISSEMENTS Total Général175 46535 72839 675171 518
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2021/002269 du 28/01/2021
Numéro de gestion : 2006B00344
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires53 38847 3895 99910 619
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels142 56279 14363 41912 982
ATAutres immobilisations corporelles63 60044 98618 6145 704
BHAutres immobilisations financières11 00011 0006 606
BJTOTAL (I)270 550171 51899 03235 910
BLMatières premières, approvisionnements1 0961 096541
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 8452 845
BXClients et comptes rattachés199 316199 316147 160
BZAutres créances9 7189 71834 288
CDValeurs mobilières de placement164 450164 450159 252
CFDisponibilités855 091855 091610 716
CHCharges constatées d’avance5 0465 0466 669
CJTOTAL (II)1 237 5621 237 562958 625
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 508 112171 5181 336 594994 534
CPParts à moins d’un an11 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel24 50024 500
DDRéserve légale (1)2 4502 450
DGAutres réserves844 457704 016
DHReport à nouveau1 7301 730
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)277 048170 441
DLTOTAL (I)1 150 186903 137
DVEmprunts et dettes financières divers (4)311311
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés86 79817 609
DYDettes fiscales et sociales99 25373 438
ECTOTAL (IV)186 36291 358
ED(V)4639
EETOTAL GENERAL (I à V)1 336 594994 534
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an186 36291 358
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 80511 805
FDProduction vendue biens733 782733 782508 485
FGProduction vendue services299 610299 610304 209
FJChiffres d’affaires nets1 045 1971 045 197812 694
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges676810
FQAutres produits34
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 045 876813 507
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)11 565
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements261 600190 667
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-55592
FWAutres achats et charges externes175 179150 478
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 2374 193
FYSalaires et traitements221 234204 144
FZCharges sociales82 63975 371
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements35 72823 703
GEAutres charges472
GFTotal des charges d’exploitation (II)792 673648 650
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)253 203164 858
GLAutres intérêts et produits assimilés5 1983 583
GMReprises sur provisions et transferts de charges98
GNDifférences positives de change28
GPTotal des produits financiers (V)5 1983 709
GSDifférences négatives de change20363
GUTotal des charges financières (VI)20363
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 9953 645
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)258 198168 503
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion728
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital32 106
HDTotal des produits exceptionnels (VII)32 106728
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 255
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 106
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8 361
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)23 745728
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 894-1 210
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 083 180817 944
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)806 131647 503
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)277 048170 441
A1Renvois : Transfert de charges676810
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant15 786
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles42 7694 62047 389
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles132 69631 10839 675124 129
0NAMORTISSEMENTS Total Général175 46535 72839 675171 518
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2019/029791 du 22/10/2019
Numéro de gestion : 2006B00344
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires53 38847 3895 99910 619
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels142 56279 14363 41912 982
ATAutres immobilisations corporelles63 60044 98618 6145 704
BHAutres immobilisations financières11 00011 0006 606
BJTOTAL (I)270 550171 51899 03235 910
BLMatières premières, approvisionnements1 0961 096541
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 8452 845
BXClients et comptes rattachés199 316199 316147 160
BZAutres créances9 7189 71834 288
CDValeurs mobilières de placement164 450164 450159 252
CFDisponibilités855 091855 091610 716
CHCharges constatées d’avance5 0465 0466 669
CJTOTAL (II)1 237 5621 237 562958 625
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 508 112171 5181 336 594994 534
CPParts à moins d’un an11 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel24 50024 500
DDRéserve légale (1)2 4502 450
DGAutres réserves844 457704 016
DHReport à nouveau1 7301 730
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)277 048170 441
DLTOTAL (I)1 150 186903 137
DVEmprunts et dettes financières divers (4)311311
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés86 79817 609
DYDettes fiscales et sociales99 25373 438
ECTOTAL (IV)186 36291 358
ED(V)4639
EETOTAL GENERAL (I à V)1 336 594994 534
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an186 36291 358
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 80511 805
FDProduction vendue biens733 782733 782508 485
FGProduction vendue services299 610299 610304 209
FJChiffres d’affaires nets1 045 1971 045 197812 694
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges676810
FQAutres produits34
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 045 876813 507
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)11 565
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements261 600190 667
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-55592
FWAutres achats et charges externes175 179150 478
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 2374 193
FYSalaires et traitements221 234204 144
FZCharges sociales82 63975 371
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements35 72823 703
GEAutres charges472
GFTotal des charges d’exploitation (II)792 673648 650
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)253 203164 858
GLAutres intérêts et produits assimilés5 1983 583
GMReprises sur provisions et transferts de charges98
GNDifférences positives de change28
GPTotal des produits financiers (V)5 1983 709
GSDifférences négatives de change20363
GUTotal des charges financières (VI)20363
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 9953 645
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)258 198168 503
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion728
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital32 106
HDTotal des produits exceptionnels (VII)32 106728
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 255
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 106
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8 361
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)23 745728
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 894-1 210
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 083 180817 944
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)806 131647 503
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)277 048170 441
A1Renvois : Transfert de charges676810
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant15 786
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles42 7694 62047 389
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles132 69631 10839 675124 129
0NAMORTISSEMENTS Total Général175 46535 72839 675171 518
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2018/035985 du 20/12/2018
Numéro de gestion : 2006B00344
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires53 38847 3895 99910 619
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels142 56279 14363 41912 982
ATAutres immobilisations corporelles63 60044 98618 6145 704
BHAutres immobilisations financières11 00011 0006 606
BJTOTAL (I)270 550171 51899 03235 910
BLMatières premières, approvisionnements1 0961 096541
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 8452 845
BXClients et comptes rattachés199 316199 316147 160
BZAutres créances9 7189 71834 288
CDValeurs mobilières de placement164 450164 450159 252
CFDisponibilités855 091855 091610 716
CHCharges constatées d’avance5 0465 0466 669
CJTOTAL (II)1 237 5621 237 562958 625
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 508 112171 5181 336 594994 534
CPParts à moins d’un an11 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel24 50024 500
DDRéserve légale (1)2 4502 450
DGAutres réserves844 457704 016
DHReport à nouveau1 7301 730
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)277 048170 441
DLTOTAL (I)1 150 186903 137
DVEmprunts et dettes financières divers (4)311311
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés86 79817 609
DYDettes fiscales et sociales99 25373 438
ECTOTAL (IV)186 36291 358
ED(V)4639
EETOTAL GENERAL (I à V)1 336 594994 534
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an186 36291 358
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 80511 805
FDProduction vendue biens733 782733 782508 485
FGProduction vendue services299 610299 610304 209
FJChiffres d’affaires nets1 045 1971 045 197812 694
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges676810
FQAutres produits34
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 045 876813 507
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)11 565
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements261 600190 667
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-55592
FWAutres achats et charges externes175 179150 478
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 2374 193
FYSalaires et traitements221 234204 144
FZCharges sociales82 63975 371
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements35 72823 703
GEAutres charges472
GFTotal des charges d’exploitation (II)792 673648 650
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)253 203164 858
GLAutres intérêts et produits assimilés5 1983 583
GMReprises sur provisions et transferts de charges98
GNDifférences positives de change28
GPTotal des produits financiers (V)5 1983 709
GSDifférences négatives de change20363
GUTotal des charges financières (VI)20363
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 9953 645
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)258 198168 503
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion728
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital32 106
HDTotal des produits exceptionnels (VII)32 106728
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 255
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 106
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8 361
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)23 745728
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 894-1 210
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 083 180817 944
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)806 131647 503
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)277 048170 441
A1Renvois : Transfert de charges676810
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant15 786
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles42 7694 62047 389
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles132 69631 10839 675124 129
0NAMORTISSEMENTS Total Général175 46535 72839 675171 518
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2017/032400 du 27/12/2017
Numéro de gestion : 2006B00344
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires53 38847 3895 99910 619
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels142 56279 14363 41912 982
ATAutres immobilisations corporelles63 60044 98618 6145 704
BHAutres immobilisations financières11 00011 0006 606
BJTOTAL (I)270 550171 51899 03235 910
BLMatières premières, approvisionnements1 0961 096541
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 8452 845
BXClients et comptes rattachés199 316199 316147 160
BZAutres créances9 7189 71834 288
CDValeurs mobilières de placement164 450164 450159 252
CFDisponibilités855 091855 091610 716
CHCharges constatées d’avance5 0465 0466 669
CJTOTAL (II)1 237 5621 237 562958 625
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 508 112171 5181 336 594994 534
CPParts à moins d’un an11 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel24 50024 500
DDRéserve légale (1)2 4502 450
DGAutres réserves844 457704 016
DHReport à nouveau1 7301 730
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)277 048170 441
DLTOTAL (I)1 150 186903 137
DVEmprunts et dettes financières divers (4)311311
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés86 79817 609
DYDettes fiscales et sociales99 25373 438
ECTOTAL (IV)186 36291 358
ED(V)4639
EETOTAL GENERAL (I à V)1 336 594994 534
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an186 36291 358
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 80511 805
FDProduction vendue biens733 782733 782508 485
FGProduction vendue services299 610299 610304 209
FJChiffres d’affaires nets1 045 1971 045 197812 694
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges676810
FQAutres produits34
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 045 876813 507
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)11 565
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements261 600190 667
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-55592
FWAutres achats et charges externes175 179150 478
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 2374 193
FYSalaires et traitements221 234204 144
FZCharges sociales82 63975 371
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements35 72823 703
GEAutres charges472
GFTotal des charges d’exploitation (II)792 673648 650
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)253 203164 858
GLAutres intérêts et produits assimilés5 1983 583
GMReprises sur provisions et transferts de charges98
GNDifférences positives de change28
GPTotal des produits financiers (V)5 1983 709
GSDifférences négatives de change20363
GUTotal des charges financières (VI)20363
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 9953 645
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)258 198168 503
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion728
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital32 106
HDTotal des produits exceptionnels (VII)32 106728
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 255
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 106
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8 361
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)23 745728
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 894-1 210
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 083 180817 944
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)806 131647 503
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)277 048170 441
A1Renvois : Transfert de charges676810
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant15 786
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles42 7694 62047 389
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles132 69631 10839 675124 129
0NAMORTISSEMENTS Total Général175 46535 72839 675171 518

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