INNOVAE

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.

Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.

Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35

Cette classe comprend :
-la fabrication d’articles et de matériels pour les sports et les jeux de plein air et de salle, en tout type de matériau : balles et ballons durs, mous ou gonflables ; raquettes, battes, clubs de golf ; skis, fixations et bâtons pour skis ; chaussures de ski ; planches à voile et planches de surf ; articles pour la pêche sportive, y compris les épuisettes ; articles pour la chasse, l’alpinisme, etc. ; gants et coiffures de sport en cuir ; bassins pour piscines, pataugeoires, etc. ; patins à glace, patins à roulettes, etc. ; arcs et arbalètes ; matériel pour gymnases, centres de santé ou d’athlétisme
Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de coques en plastiques pour piscines

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication de voiles pour bateaux, (cf. 13.92Z) ;
-la fabrication de vêtements de sport, (cf. 14.13 Z) ;
-la fabrication d’articles de sellerie et de bourrellerie, (cf. 15.12Z) ;
-la fabrication de fouets et de cravaches, (cf. 15.12Z) ;
-la fabrication de chaussures de sport, (cf. 15.20Z) ;
-la fabrication d’armes et de munitions pour la pratique du tir sportif, (cf. 25.40Z) ;
-la fabrication de poids en métal utilisés pour la pratique de l’haltérophilie, (cf. 25.99B) ;
-la fabrication de véhicules de sport, à l’exclusion des toboggans, des luges et similaires, (cf. divisions 29 et 30) ;
-la fabrication de bateaux, (cf. 30.12Z) ;
-la fabrication de tables de billard, (cf. 32.40Z) ;
-la fabrication de protections auditives (par exemple : contre le bruit ou pour la pratique de la natation), (cf. 32.99Z) ;
-la réparation d’articles de sport (cf. 95.29Z)