INNOVHEALTH - REIMS

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/12/2021

Dénomination usuelle : INNOVHEALTH

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 81899192900048 / Siren : 818991929 / NIC : 00048

N° de TVA : FR 40 818991929

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION

Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.

62 : Programmation, conseil et autres activités informatiques

Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.

62.0 : Programmation, conseil et autres activités informatiques

62.01 : Programmation informatique

62.01Z : Programmation informatique

Cette sous-classe comprend les activités de développement, adaptation, test et prise en charge de logiciels. Elle comprend également la conception de programmes sur la base des instructions des utilisateurs.

Cette sous-classe comprend :
- la conception de la structure et du contenu et l’écriture des programmes informatiques nécessaires à la création et à l’implantation de : • logiciels systèmes et réseaux • applications logicielles • bases de données • pages web
- l’adaptation de logiciels, c’est-à-dire la modification et la configuration d’une application existante pour la rendre opérationnelle dans l’environnement informatique du client

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’édition de logiciels standards, éventuellement associée à leur production (cf. 58.29)
- la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre (cf. 58.29)
- la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, même si la fourniture de logiciels en fait partie (cf. 62.02A) Produits associés : 62.01.11, 62.01.12, 62.01.21, 62.01.29

Coordonnées de l'établissement :
INNOVHEALTH

Adresse :
9-11
9 Rue ANDRE PINGAT
51100 REIMS

Historique de l'établissement :

22/11/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

Liens de succession de l'établissement :

01/12/2021 : Succession

Prédécesseur : INNOVHEALTH
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 07/03/2016

Dénomination : RELYFE GROUP

Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

INNOVHEALTH - Reims (siège)INNOVHEALTH - Reims (fermé)INNOVHEALTH - Bezannes (fermé)INNOVHEALTH - Reims (fermé)INNOVHEALTH - Bezannes (fermé)RELYFE GROUP - Villers-Allerand (fermé)

Marques françaises :

04/05/2021 : Relyfe

N° national/d'enregistrement : 4763159
Date de dépôt : 04/05/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/05/2031
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Requête en nullité partielle (NP) il faut lire : Requête en nullité totale (NT)

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques; appareils et instruments géodésiques; appareils et instruments photographiques; appareils et instruments optiques; appareils et instruments de pesage; instruments et appareils de mesure; appareils et instruments de vérification (contrôle); appareils et instruments pour l'enseignement; appareils pour l'enregistrement du son; appareils pour la transmission du son; appareils pour la reproduction du son; appareils d'enregistrement d'images; appareils de transmission d'images; appareils de reproduction d'images; supports d'enregistrement numériques; machines à calculer; équipements de traitement de données; ordinateurs; tablettes électroniques; ordiphones [smartphones]; liseuses électroniques; logiciels de jeux; logiciels (programmes enregistrés); périphériques d'ordinateurs; dispositifs de protection personnelle contre les accidents; lunettes 3d; casques de réalité virtuelle; cartes à mémoire ou à microprocesseur; montres intelligentes; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications; mise à disposition d'informations en matière de télécommunications; communications par terminaux d'ordinateurs; communications par réseaux de fibres optiques; communications radiophoniques; communications téléphoniques; radiotéléphonie mobile; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux; mise à disposition de forums en ligne; fourniture d'accès à des bases de données; services d'affichage électronique (télécommunications); raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial; agences de presse; agences d'informations (nouvelles); location d'appareils de télécommunication; radiodiffusion; télédiffusion; services de téléconférences; services de visioconférence; services de messagerie électronique; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs); recherches scientifiques; recherches techniques; conception d'ordinateurs pour des tiers; développement d'ordinateurs; conception de logiciels; développement de logiciels; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; conduite d'études de projets techniques; architecture; décoration intérieure; élaboration (conception) de logiciels; installation de logiciels; maintenance de logiciels; mise à jour de logiciels; location de logiciels; programmation pour ordinateurs; analyse de systèmes informatiques; conception de systèmes informatiques; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique; numérisation de documents; logiciels en tant que services (SaaS); informatique en nuage; conseils en technologie de l'information; hébergement de serveurs; services de conception d'art graphique; authentification d'oeuvres d'art; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Monsieur Thibault COURT
Adresse :
35 rue du metz
35 rue du metz
59800 LILLE
FR

Mandataire 1 : Monsieur Thibault Court
Adresse :
35 rue du metz
35 rue du metz
59800 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Requête en nullité partielle
Référence associée à l'événement : 843268
Date de demande : 23/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : RELYFE GROUP, SAS
Numéro de SIREN : 818991929
Adresse :
21 RUE DE COURCELLES
51100 REIMS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Requête en nullité totale
Référence associée à l'événement : 866890
Date de demande : 06/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : RELYFE GROUP, SAS
Numéro de SIREN : 818991929
Adresse :
21 RUE DE COURCELLES
51100 REIMS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2022-03
Texte de l'erratum publié : La nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Requête en nullité partielle (NP) il faut lire : Requête en nullité totale (NT)

04/05/2021 : Relyfe

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques; appareils et instruments géodésiques; appareils et instruments photographiques; appareils et instruments optiques; appareils et instruments de pesage; instruments et appareils de mesure; appareils et instruments de vérification (contrôle); appareils et instruments pour l'enseignement; appareils pour l'enregistrement du son; appareils pour la transmission du son; appareils pour la reproduction du son; appareils d'enregistrement d'images; appareils de transmission d'images; appareils de reproduction d'images; supports d'enregistrement numériques; machines à calculer; équipements de traitement de données; ordinateurs; tablettes électroniques; ordiphones [smartphones]; liseuses électroniques; logiciels de jeux; logiciels (programmes enregistrés); périphériques d'ordinateurs; dispositifs de protection personnelle contre les accidents; lunettes 3d; casques de réalité virtuelle; cartes à mémoire ou à microprocesseur; montres intelligentes; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications; mise à disposition d'informations en matière de télécommunications; communications par terminaux d'ordinateurs; communications par réseaux de fibres optiques; communications radiophoniques; communications téléphoniques; radiotéléphonie mobile; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux; mise à disposition de forums en ligne; fourniture d'accès à des bases de données; services d'affichage électronique (télécommunications); raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial; agences de presse; agences d'informations (nouvelles); location d'appareils de télécommunication; radiodiffusion; télédiffusion; services de téléconférences; services de visioconférence; services de messagerie électronique; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs); recherches scientifiques; recherches techniques; conception d'ordinateurs pour des tiers; développement d'ordinateurs; conception de logiciels; développement de logiciels; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; conduite d'études de projets techniques; architecture; décoration intérieure; élaboration (conception) de logiciels; installation de logiciels; maintenance de logiciels; mise à jour de logiciels; location de logiciels; programmation pour ordinateurs; analyse de systèmes informatiques; conception de systèmes informatiques; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique; numérisation de documents; logiciels en tant que services (SaaS); informatique en nuage; conseils en technologie de l'information; hébergement de serveurs; services de conception d'art graphique; authentification d'oeuvres d'art; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Monsieur Thibault COURT
Adresse :
35 rue du metz
35 rue du metz
59800 LILLE
FR

Mandataire 1 : Monsieur Thibault Court
Adresse :
35 rue du metz
35 rue du metz
59800 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : RELYFE GROUP, SAS
Numéro de SIREN : 818991929
Adresse :
21 RUE DE COURCELLES
51100 REIMS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

04/05/2021 : Relyfe

N° national/d'enregistrement : 4763159
Date de dépôt : 04/05/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/05/2031
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La nature de l'inscription N°843268 est erronée : au lieu de : Requête en nullité partielle (NP) il faut lire : Requête en nullité totale (NT)

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques; appareils et instruments géodésiques; appareils et instruments photographiques; appareils et instruments optiques; appareils et instruments de pesage; instruments et appareils de mesure; appareils et instruments de vérification (contrôle); appareils et instruments pour l'enseignement; appareils pour l'enregistrement du son; appareils pour la transmission du son; appareils pour la reproduction du son; appareils d'enregistrement d'images; appareils de transmission d'images; appareils de reproduction d'images; supports d'enregistrement numériques; machines à calculer; équipements de traitement de données; ordinateurs; tablettes électroniques; ordiphones [smartphones]; liseuses électroniques; logiciels de jeux; logiciels (programmes enregistrés); périphériques d'ordinateurs; dispositifs de protection personnelle contre les accidents; lunettes 3d; casques de réalité virtuelle; cartes à mémoire ou à microprocesseur; montres intelligentes; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications; mise à disposition d'informations en matière de télécommunications; communications par terminaux d'ordinateurs; communications par réseaux de fibres optiques; communications radiophoniques; communications téléphoniques; radiotéléphonie mobile; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux; mise à disposition de forums en ligne; fourniture d'accès à des bases de données; services d'affichage électronique (télécommunications); raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial; agences de presse; agences d'informations (nouvelles); location d'appareils de télécommunication; radiodiffusion; télédiffusion; services de téléconférences; services de visioconférence; services de messagerie électronique; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs); recherches scientifiques; recherches techniques; conception d'ordinateurs pour des tiers; développement d'ordinateurs; conception de logiciels; développement de logiciels; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; conduite d'études de projets techniques; architecture; décoration intérieure; élaboration (conception) de logiciels; installation de logiciels; maintenance de logiciels; mise à jour de logiciels; location de logiciels; programmation pour ordinateurs; analyse de systèmes informatiques; conception de systèmes informatiques; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique; numérisation de documents; logiciels en tant que services (SaaS); informatique en nuage; conseils en technologie de l'information; hébergement de serveurs; services de conception d'art graphique; authentification d'oeuvres d'art; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Monsieur Thibault COURT
Adresse :
35 rue du metz
35 rue du metz
59800 LILLE
FR

Mandataire 1 : Monsieur Thibault Court
Adresse :
35 rue du metz
35 rue du metz
59800 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : RELYFE GROUP, SAS
Numéro de SIREN : 818991929
Adresse :
21 RUE DE COURCELLES
51100 REIMS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2022-03
Texte de l'erratum publié : La nature de l'inscription N°843268 est erronée : au lieu de : Requête en nullité partielle (NP) il faut lire : Requête en nullité totale (NT)

15/10/2019 : Ticket-Santé

N° national/d'enregistrement : 4590557
Date de dépôt : 15/10/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/10/2029
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils de transmission d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : cartes ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; services de maisons de repos ; services de salons de beauté.

Déposant 1 : InnovSanté
Forme juridique : SAS
Adresse :
21 Rond-Point de l'Europe
51430 BEZANNES
FR

Mandataire 1 : InnovSanté, Monsieur Nicolas PANIS
Adresse :
21 Rond-Point de l'Europe
51430 BEZANNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 777451
Date de demande : 14/01/2020
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

Bénéficiare 1 : INNOVHEALTH GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 818991929
Adresse :
21 Rond-Point de l'Europe
51430 Bezannes
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-45
Date du BOPI : 08/11/2019

15/10/2019 : Ticket-Santé

N° national/d'enregistrement : 4590557
Date de dépôt : 15/10/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/10/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils de transmission d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : services de salons de beauté.

Déposant 1 : InnovSanté
Forme juridique : SAS
Adresse :
21 Rond-Point de l'Europe
51430 BEZANNES
FR

Mandataire 1 : InnovSanté, Monsieur Nicolas PANIS
Adresse :
21 Rond-Point de l'Europe
51430 BEZANNES
FR

Bénéficiare 1 : INNOVHEALTH GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 818991929
Adresse :
21 Rond-Point de l'Europe
51430 Bezannes
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-45
Date du BOPI : 08/11/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

01/05/2019 : PhotoCare

N° national/d'enregistrement : 4547956
Date de dépôt : 01/05/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/05/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments photographiques ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : photographies ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : service de gestion informatisée de fichiers ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : services de photographie ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciel-service (SaaS) ; stockage électronique de données ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : services médicaux.

Déposant 1 : InnovSanté
Forme juridique : SAS
Adresse :
21 Rond-Point de l'Europe
51430 BEZANNES
FR

Mandataire 1 : InnovSanté, Monsieur nicolas PANIS
Adresse :
21 Rond-Point de l'Europe
51430 BEZANNES
FR

Bénéficiare 1 : INNOVHEALTH GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 818991929
Adresse :
21 Rond-Point de l'Europe
51430 Bezannes
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

04/04/2019 : PassAnimal

N° national/d'enregistrement : 4540178
Date de dépôt : 04/04/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/04/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : produits vétérinaires ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : équipements de traitement de données ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; service de gestion informatisée de fichiers ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; stockage électronique de données ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : services vétérinaires ; services hospitaliers.

Déposant 1 : InnovSanté
Forme juridique : SAS
Adresse :
21 Rond-Point de l'Europe
51430 BEZANNES
FR

Mandataire 1 : InnovSanté, Monsieur Nicolas PANIS
Adresse :
21 Rond-Point de l'Europe
51430 BEZANNES
FR

Bénéficiare 1 : INNOVHEALTH GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 818991929
Adresse :
21 Rond-Point de l'Europe
51430 Bezannes
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-30
Date du BOPI : 26/07/2019

04/04/2019 : Trace-Code

N° national/d'enregistrement : 4540192
Date de dépôt : 04/04/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/04/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : produits vétérinaires ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : équipements de traitement de données ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments vétérinaires ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de gestion informatisée de fichiers ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : programmation pour ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; stockage électronique de données ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : services vétérinaires.

Déposant 1 : InnovSanté
Forme juridique : SAS
Adresse :
21 Rond-Point de l'Europe
51430 BEZANNES
FR

Mandataire 1 : InnovSanté, Monsieur Nicolas Panis
Adresse :
21 Rond-Point de l'Europe
51430 BEZANNES
FR

Bénéficiare 1 : INNOVHEALTH GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 818991929
Adresse :
21 Rond-Point de l'Europe
51430 Bezannes
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2019-30
Date du BOPI : 26/07/2019

12/10/2018 : PassAnimal

N° national/d'enregistrement : 4490817
Date de dépôt : 12/10/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/10/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : équipements de traitement de données ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments vétérinaires ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; service de gestion informatisée de fichiers ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : services hospitaliers.

Déposant 1 : InnovSanté
Forme juridique : SAS
Adresse :
4 allée Pierre HANS
51500 VILLERS ALLERAND
FR

Mandataire 1 : InnovSanté, Monsieur Nicolas PANIS
Adresse :
17 rond point de l'Europe
51430 Bezannes
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 777453
Date de demande : 14/01/2020
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

Bénéficiare 1 : INNOVHEALTH GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 818991929
Adresse :
21 Rond-Point de l'Europe
51430 Bezannes
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2019-14
Date du BOPI : 05/04/2019

10/10/2018 : TakeCareShow

N° national/d'enregistrement : 4489920
Date de dépôt : 10/10/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/10/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; conseils en technologie de l'information ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : services médicaux ; services hospitaliers.

Déposant 1 : InnovSanté
Forme juridique : SAS
Adresse :
4 Allée Pierre HANS
51500 VILLERS ALLERAND
FR

Mandataire 1 : InnovSanté, Monsieur NIcolas PANIS
Adresse :
17 rond point de l'Europe
51490 BEZANNES
FR

Bénéficiare 1 : INNOVHEALTH GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 818991929
Adresse :
21 Rond-Point de l'Europe
51430 Bezannes
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-05
Date du BOPI : 01/02/2019

09/08/2018 : CarePassport

N° national/d'enregistrement : 4475484
Date de dépôt : 09/08/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/08/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; préparations pour le bain à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; casques de réalité virtuelle ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; gestion financière ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; placement de fonds ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté.

Déposant 1 : InnovSanté
Forme juridique : SAS
Adresse :
4 allée Pierre HANS
51500 VILLERS ALLERAND
FR

Mandataire 1 : InnovSanté, Monsieur ADNAN EL BAKRI
Adresse :
4 allée Pierre HANS
51500 VILLERS ALLERAND
FR

Bénéficiare 1 : INNOVHEALTH GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 818991929
Adresse :
21 Rond-Point de l'Europe
51430 Bezannes
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-48
Date du BOPI : 30/11/2018

08/08/2018 : CarePass

N° national/d'enregistrement : 4475198
Date de dépôt : 08/08/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/08/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; préparations pour le bain à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; casques de réalité virtuelle ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : services bancaires ; services bancaires en ligne ; émission de cartes de crédit ; gestion financière ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; placement de fonds ; Tous ces services étant rendus en relation uniquement avec le domaine de la santé et dans le cadre de la dématérialisation du parcours de soins ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Tous ces services étant rendus en relation uniquement avec le domaine de la santé et dans le cadre de la dématérialisation du parcours de soins ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : InnovSanté
Forme juridique : SAS
Adresse :
4 allée Pierre Hans
51500 Villers Allerand
FR

Mandataire 1 : InnovSanté, Monsieur ADNAN EL BAKRI
Adresse :
4 allée Pierre HANS
51500 Villers Allerand
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 742593
Date de demande : 17/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 5 : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; préparations pour le bain à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; casques de réalité virtuelle ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Classe 36 : Services bancaires ; services bancaires en ligne ; émission de cartes de crédit ; gestion financière ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; placement de fonds ; tous ces services étant rendus en relation uniquement avec le domaine de la santé et dans le cadre de la dématérialisation du parcours de soins ; Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; tous ces services étant rendus en relation uniquement avec le domaine de la santé et dans le cadre de la dématérialisation du parcours de soins ; Classe 42 : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; Classe 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 777453
Date de demande : 14/01/2020
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

Bénéficiare 1 : INNOVHEALTH GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 818991929
Adresse :
21 Rond-Point de l'Europe
51430 Bezannes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2019-05
Date du BOPI : 01/02/2019

18/07/2018 : PassCare

N° national/d'enregistrement : 4469688
Date de dépôt : 18/07/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/07/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; préparations pour le bain à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie); services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location d'espaces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; gestion financière ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques) ; placement de fonds.

Déposant 1 : INNOVSANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
4 Allée Pierre Hans
51500 Villers-Allerand
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Madame Annick PAIRAULT
Adresse :
5 rue Daunou
75002 Paris
FR

Bénéficiare 1 : INNOVHEALTH GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 818991929
Adresse :
21 Rond-Point de l'Europe
51430 Bezannes
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-45
Date du BOPI : 09/11/2018

06/07/2018 : PassCare

N° national/d'enregistrement : 4467369
Date de dépôt : 06/07/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/07/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : InnovSanté
Forme juridique : SAS
Adresse :
4 allée Pierre Hans
51500 VILLERS ALLERAND
FR

Mandataire 1 : InnovSanté, Monsieur ADNAN EL BAKRI
Adresse :
4 Allée Pierre HANS
51500 VILLERS ALLERAND
FR

Bénéficiare 1 : INNOVHEALTH GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 818991929
Adresse :
21 Rond-Point de l'Europe
51430 Bezannes
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

03/07/2018 : ChainForHealth

N° national/d'enregistrement : 4466389
Date de dépôt : 03/07/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/07/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : InnovSanté
Forme juridique : SAS
Adresse :
4 allée Pierre Hans
51500 VILLERS ALLERAND
FR

Mandataire 1 : Monsieur NICOLAS PANIS
Adresse :
17 rond point de l'Europe
51430 Bezannes
FR

Bénéficiare 1 : INNOVHEALTH GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 818991929
Adresse :
21 Rond-Point de l'Europe
51430 Bezannes
FR

04/02/2018 : PassCare

N° national/d'enregistrement : 4425490
Date de dépôt : 04/02/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/02/2028
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical; Logiciels informatiques; Logiciels pour fourniture à la clientèle d'informations relatives aux soins de santé; Logiciels utilisés dans le domaine médical, dentaire et des soins de santé; Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage), et d'enseignement; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie); Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; Gestion de fichiers informatiques; Publicité en ligne sur un réseau informatique; Location d'espaces publicitaires; Relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux; Mise à disposition de forums en ligne; Fourniture d'accès à des bases de données; Services de téléconférences; Services de visioconférence; Services de messagerie électronique; communications par terminaux d'ordinateurs ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données; Services de fournisseurs de services d'application; Fournisseur de services d'application (ASP) proposant des logiciels dans le domaine des soins de santé et des informations à la clientèle relatives aux soins de santé; Fournisseur de services d'application proposant des logiciels non téléchargeables pour l'affichage, la manipulation, la modélisation, la simulation et la reproduction d'images numériques; Fournisseur de services d'application proposant des logiciels non téléchargeables destinés aux domaines médical, dentaire, et des soins de santé; Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception; Services d'analyses et de recherches industrielles; Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.; Conception de logiciels; Développement de logiciels; Installation de logiciels; Maintenance de logiciels; Mise à jour de logiciels; Location de logiciels; Programmation pour ordinateurs; Analyse de systèmes informatiques; Conception de systèmes informatiques; Numérisation de documents; Logiciel-service (SaaS); Informatique en nuage; Conseils en technologie de l'information; Hébergement de serveurs; élaboration (conception) de logiciels ; maintenance de logiciels ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes; Fourniture de données et informations en ligne, mobiles et imprimées dans le domaine des soins de santé; Fourniture, aux clients et fournisseurs de soins de santé, de données et informations relatives aux soins de santé par le biais de sites web sur l'internet, de dispositifs mobiles et de documents imprimés; Echanges d'informations directes et sécurisées relatives aux soins de santé par le biais de réseaux informatiques mondiaux et de télécommunications mobiles; Fourniture, aux clients de soins de santé, d'alertes sanitaires, aide-mémoire et notifications; Fourniture d'informations dans les domaines dentaire, médical et des soins de santé; Services médicaux; Services vétérinaires; Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté.

Déposant 1 : Monsieur Charles Adnan El Bakri
Adresse :
Montchenot
4 Allée Pierre Hans
51500 Villers-Allerand
FR

Mandataire 1 : InnovSanté, Monsieur Charles Adnan El Bakri
Adresse :
Montchenot
4 Allée Pierre Hans
51500 Villers-Allerand
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 736108
Date de demande : 23/10/2018
N° de BOPI : 2018-47
Date du BOPI : 23/11/2018

Bénéficiare 1 : InnovSanté

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 745776
Date de demande : 16/01/2019
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 5 : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; logiciels informatiques ; logiciels pour fourniture à la clientèle d'informations relatives aux soins de santé ; logiciels utilisés dans le domaine médical, dentaire et des soins de santé ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. ; Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location d'espaces publicitaires ; relations publiques ; Classe 36 : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe 42 : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; services de fournisseurs de services d'application ; fournisseur de services d'application (ASP) proposant des logiciels dans le domaine des soins de santé et des informations à la clientèle relatives aux soins de santé ; fournisseur de services d'application proposant des logiciels non téléchargeables pour l'affichage, la manipulation, la modélisation, la simulation et la reproduction d'images numériques ; fournisseur de services d'application proposant des logiciels non téléchargeables destinés aux domaines médical, dentaire, et des soins de santé ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; élaboration (conception) de logiciels ; maintenance de logiciels ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données ; Classe 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ; fourniture de données et informations en ligne, mobiles et imprimées dans le domaine des soins de santé ; fourniture, aux clients et fournisseurs de soins de santé, de données et informations relatives aux soins de santé par le biais de sites Web sur l'Internet, de dispositifs mobiles et de documents imprimés ; échanges d'informations directes et sécurisées relatives aux soins de santé par le biais de réseaux informatiques mondiaux et de télécommunications mobiles ; fourniture, aux clients de soins de santé, d'alertes sanitaires, aide-mémoire et notifications ; fourniture d'informations dans les domaines dentaire, médical et des soins de santé ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 777453
Date de demande : 14/01/2020
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

Bénéficiare 1 : INNOVHEALTH GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 818991929
Adresse :
21 Rond-Point de l'Europe
51430 Bezannes
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

04/02/2018 : PassCare

N° national/d'enregistrement : 4425490
Date de dépôt : 04/02/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/02/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical; Logiciels informatiques; Logiciels pour fourniture à la clientèle d'informations relatives aux soins de santé; Logiciels utilisés dans le domaine médical, dentaire et des soins de santé; Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage), et d'enseignement; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; mécanismes pour appareils à prépaiement; Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie); Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; Gestion de fichiers informatiques; Publicité en ligne sur un réseau informatique; Location d'espaces publicitaires; Relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux; Mise à disposition de forums en ligne; Fourniture d'accès à des bases de données; Services de téléconférences; Services de visioconférence; Services de messagerie électronique; communications par terminaux d'ordinateurs ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données; Services de fournisseurs de services d'application; Fournisseur de services d'application (ASP) proposant des logiciels dans le domaine des soins de santé et des informations à la clientèle relatives aux soins de santé; Fournisseur de services d'application proposant des logiciels non téléchargeables pour l'affichage, la manipulation, la modélisation, la simulation et la reproduction d'images numériques; Fournisseur de services d'application proposant des logiciels non téléchargeables destinés aux domaines médical, dentaire, et des soins de santé; Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception; Services d'analyses et de recherches industrielles; Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.; Conception de logiciels; Développement de logiciels; Installation de logiciels; Maintenance de logiciels; Mise à jour de logiciels; Location de logiciels; Programmation pour ordinateurs; Analyse de systèmes informatiques; Conception de systèmes informatiques; Numérisation de documents; Logiciel-service (SaaS); Informatique en nuage; Conseils en technologie de l'information; Hébergement de serveurs; élaboration (conception) de logiciels ; maintenance de logiciels ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; chirurgie esthétique ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes; Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture; services de salons de beauté.

Déposant 1 : Monsieur Charles Adnan El Bakri
Adresse :
Montchenot
4 Allée Pierre Hans
51500 Villers-Allerand
FR

Mandataire 1 : FIDAL Reims, Monsieur Thomas Lange
Adresse :
Parc d'affaires Reims Champigny
Allée Jean-Marie Amelin
51886 REIMS
FR

Bénéficiare 1 : InnovSanté

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 5 : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; logiciels informatiques ; logiciels pour fourniture à la clientèle d'informations relatives aux soins de santé ; logiciels utilisés dans le domaine médical, dentaire et des soins de santé ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. ; Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location d'espaces publicitaires ; relations publiques ; Classe 36 : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe 42 : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; services de fournisseurs de services d'application ; fournisseur de services d'application (ASP) proposant des logiciels dans le domaine des soins de santé et des informations à la clientèle relatives aux soins de santé ; fournisseur de services d'application proposant des logiciels non téléchargeables pour l'affichage, la manipulation, la modélisation, la simulation et la reproduction d'images numériques ; fournisseur de services d'application proposant des logiciels non téléchargeables destinés aux domaines médical, dentaire, et des soins de santé ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; élaboration (conception) de logiciels ; maintenance de logiciels ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données ; Classe 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ; fourniture de données et informations en ligne, mobiles et imprimées dans le domaine des soins de santé ; fourniture, aux clients et fournisseurs de soins de santé, de données et informations relatives aux soins de santé par le biais de sites Web sur l'Internet, de dispositifs mobiles et de documents imprimés ; échanges d'informations directes et sécurisées relatives aux soins de santé par le biais de réseaux informatiques mondiaux et de télécommunications mobiles ; fourniture, aux clients de soins de santé, d'alertes sanitaires, aide-mémoire et notifications ; fourniture d'informations dans les domaines dentaire, médical et des soins de santé ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté.

Bénéficiare 1 : INNOVHEALTH GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 818991929
Adresse :
21 Rond-Point de l'Europe
51430 Bezannes
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 794294
Date de demande : 03/09/2020
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

04/02/2018 : PassCare

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical; Logiciels informatiques; Logiciels pour fourniture à la clientèle d'informations relatives aux soins de santé; Logiciels utilisés dans le domaine médical, dentaire et des soins de santé; Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage), et d'enseignement; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; mécanismes pour appareils à prépaiement; Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie); Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; Gestion de fichiers informatiques; Publicité en ligne sur un réseau informatique; Location d'espaces publicitaires; Relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux; Mise à disposition de forums en ligne; Fourniture d'accès à des bases de données; Services de téléconférences; Services de visioconférence; Services de messagerie électronique; communications par terminaux d'ordinateurs ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données; Services de fournisseurs de services d'application; Fournisseur de services d'application (ASP) proposant des logiciels dans le domaine des soins de santé et des informations à la clientèle relatives aux soins de santé; Fournisseur de services d'application proposant des logiciels non téléchargeables pour l'affichage, la manipulation, la modélisation, la simulation et la reproduction d'images numériques; Fournisseur de services d'application proposant des logiciels non téléchargeables destinés aux domaines médical, dentaire, et des soins de santé; Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception; Services d'analyses et de recherches industrielles; Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.; Conception de logiciels; Développement de logiciels; Installation de logiciels; Maintenance de logiciels; Mise à jour de logiciels; Location de logiciels; Programmation pour ordinateurs; Analyse de systèmes informatiques; Conception de systèmes informatiques; Numérisation de documents; Logiciel-service (SaaS); Informatique en nuage; Conseils en technologie de l'information; Hébergement de serveurs; élaboration (conception) de logiciels ; maintenance de logiciels ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; chirurgie esthétique ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes; Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture; services de salons de beauté.

Déposant 1 : Monsieur Charles Adnan El Bakri
Adresse :
Montchenot
4 Allée Pierre Hans
51500 Villers-Allerand
FR

Mandataire 1 : FIDAL Reims, Monsieur Thomas Lange
Adresse :
Parc d'affaires Reims Champigny
Allée Jean-Marie Amelin
51886 REIMS
FR

Bénéficiare 1 : InnovSanté

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 5 : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; logiciels informatiques ; logiciels pour fourniture à la clientèle d'informations relatives aux soins de santé ; logiciels utilisés dans le domaine médical, dentaire et des soins de santé ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. ; Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location d'espaces publicitaires ; relations publiques ; Classe 36 : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe 42 : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; services de fournisseurs de services d'application ; fournisseur de services d'application (ASP) proposant des logiciels dans le domaine des soins de santé et des informations à la clientèle relatives aux soins de santé ; fournisseur de services d'application proposant des logiciels non téléchargeables pour l'affichage, la manipulation, la modélisation, la simulation et la reproduction d'images numériques ; fournisseur de services d'application proposant des logiciels non téléchargeables destinés aux domaines médical, dentaire, et des soins de santé ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; élaboration (conception) de logiciels ; maintenance de logiciels ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données ; Classe 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ; fourniture de données et informations en ligne, mobiles et imprimées dans le domaine des soins de santé ; fourniture, aux clients et fournisseurs de soins de santé, de données et informations relatives aux soins de santé par le biais de sites Web sur l'Internet, de dispositifs mobiles et de documents imprimés ; échanges d'informations directes et sécurisées relatives aux soins de santé par le biais de réseaux informatiques mondiaux et de télécommunications mobiles ; fourniture, aux clients de soins de santé, d'alertes sanitaires, aide-mémoire et notifications ; fourniture d'informations dans les domaines dentaire, médical et des soins de santé ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté.

Bénéficiare 1 : INNOVHEALTH GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 818991929
Adresse :
21 Rond-Point de l'Europe
51430 Bezannes
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

03/09/2017 : Passeport Veto

N° national/d'enregistrement : 4385752
Date de dépôt : 03/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : Charles Adnan El Bakri
Adresse :
Montchenot
4 Allée Pierre Hans
51500 Villers-Allerand
FR

Mandataire 1 : InnovSanté InnovHealth, Charles Adnan El Bakri
Adresse :
Montchenot
4 Allée Pierre Hans
51500 Villers-Allerand
FR

Bénéficiare 1 : InnovSanté

Bénéficiare 1 : INNOVHEALTH GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 818991929
Adresse :
21 Rond-Point de l'Europe
51430 Bezannes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2018-11
Date du BOPI : 16/03/2018

24/07/2017 : Mon Passeport Santé

N° national/d'enregistrement : 4378399
Date de dépôt : 24/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Supports de données personnelles et médicales magnétiques, optiques, électroniques, numériques ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, électroniques, numériques ; cartes magnétiques, optiques, électroniques, numériques ; cartes magnétiques, optiques, électroniques, numériques contenant des données personnelles et médicales ; cartes magnétiques optiques, numériques, électroniques d'identification ; carnets de santé électroniques ; feuilles de soin électroniques ; lecteurs informatiques, lecteurs à codes à barre, lecteurs de cartes à mémoire ou à microprocesseur, lecteur de cartes magnétiques, lecteurs optiques ; logiciels et progiciels ; circuits imprimés et intégrés ; interfaces (informatiques) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils d'intercommunication ; unités centrales de traitement (processeurs) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Gestion de bases de données personnelles, gestion de bases de données médicales ; gestion de bases de données électroniques, gestion de la mise à jour de cartes contenant des données personnelles et médicales ; pilotage de projets économiques et techniques dans le secteur de l'assurance maladie ; gestion de l'approvisionnement de supports de données personnelles et médicales ; conception de schémas organisationnels permettant la rationalisation du fonctionnement de l'assurance maladie ; aide à la conduite des affaires en particulier, services d'intermédiaire pour la fourniture de prestations de services dans le domaine de la santé ; exploitation de bases de données commerciales, administratives, statistiques, économiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Gestion et maintenance de réseaux de communication sécurisés ; gestion et maintenance de réseaux de communication permettant la transmission de données personnelles, médicales et de données destinées aux professionnels de la santé ; gestion et maintenance de réseaux de communication sécurisés permettant le remboursement des soins médicaux ; télétransmission de feuilles de soins électroniques, de données personnelles et médicales et de données intéressant les professionnels de la santé ; supervision des anomalies de réseaux de communication sécurisés ; transmission d'informations contenues dans une banque de données ; télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données au moyen de serveurs informatiques ; communications par liens hypertextes sur un réseau de télécommunications et notamment sur Internet ; transmission et diffusion de données, de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location d'appareils de télécommunication ; messagerie électronique ; diffusion de données sur des réseaux de télécommunications ; communications et échange d'informations sur des réseaux de télécommunication ; téléchargement de données, de logiciels ; services de télécommunication à savoir transmission d'informations accessibles par tout moyen de télécommunication ; transmission d'informations à savoir services de dialogues en direct sur un réseau de télécommunication et notamment sur Internet ; services de transmission de réponses sur un service électronique interactif en ligne, sur un réseau de télécommunication ; communications par liens hypertextes avec des messageries électroniques ; communications entre sites informatiques sur un réseau de télécommunication et notamment sur Internet ; services de transmission de données dans des répertoires électroniques et d'informations par et pour un réseau de télécommunication ; service de mise en relation de professionnels et non professionnels avec des professionnels et non professionnels sur un réseau de télécommunication notamment au travers de sites portail ; location de temps d'accès à des bases de données personnelles et médicales ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; Conception et développement de réseaux informatiques et de communication sécurisés ; audits de fonctionnement des réseaux de communication sécurisés ; gestion de systèmes informatiques spécifiques à l'assurance maladie ; conception, développement et mise à jour de logiciels, d'outils, de systèmes de supervision des anomalies de fonctionnement de réseaux de communication sécurisés ; conception et développement d'outils, de systèmes de mise à jour des données personnelles, médicales ; traitement informatique des feuilles de soins électroniques ; homologation d'outils, de matériels, de systèmes, de réseaux informatiques et de communication ; location de logiciels informatiques ; programmation pour ordinateurs ; reconstitution de bases de données ; mise en relation de sites informatiques axés sur le domaine de la santé sur un réseau de télécommunication, notamment sur Internet au travers de sites portails ; consultations en matière de sécurité de données ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : Charles Adnan El Bakri
Adresse :
Montchenot
4 Allée Pierre Hans
51500 Villers-Allerand
FR

Mandataire 1 : InnovSanté SAS, Charles Adnan El Bakri
Adresse :
Montchenot
4 Allée Pierre Hans
51500 Villers-Allerand
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 714358
Date de demande : 03/01/2018
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

Bénéficiare 1 : INNOVSANTE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 736108
Date de demande : 23/10/2018
N° de BOPI : 2018-47
Date du BOPI : 23/11/2018

Bénéficiare 1 : InnovSanté

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 744699
Date de demande : 07/01/2019
N° de BOPI : 2019-06
Date du BOPI : 08/02/2019

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 777453
Date de demande : 14/01/2020
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

Bénéficiare 1 : INNOVHEALTH GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 818991929
Adresse :
21 Rond-Point de l'Europe
51430 Bezannes
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

12/03/2017 : Coeur Code

N° national/d'enregistrement : 4344997
Date de dépôt : 12/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : M. Charles Adnan El Bakri
Adresse :
4 Allée Pierre Hans, Montchenot
51500 Villers-Allerand
FR

Mandataire 1 : M. Adnan El Bakri
Adresse :
Hameau de Montchenot, 4 RUE Pierre Hans
51500 VILLERS-ALLERAND
FR

Bénéficiare 1 : INNOVSANTE

Bénéficiare 1 : InnovSanté

Bénéficiare 1 : INNOVHEALTH GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 818991929
Adresse :
21 Rond-Point de l'Europe
51430 Bezannes
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

27/02/2017 : Health Platform

N° national/d'enregistrement : 4341508
Date de dépôt : 27/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : M. Charles Adnan El Bakri
Adresse :
4 Allée Pierre Hans, Montchenot
51500 Villers-Allerand
FR

Mandataire 1 : M. Adnan El Bakri
Adresse :
Hameau de Montchenot, 4 RUE Pierre Hans
51500 VILLERS-ALLERAND
FR

Bénéficiare 1 : INNOVSANTE

Bénéficiare 1 : InnovSanté

Bénéficiare 1 : INNOVHEALTH GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 818991929
Adresse :
21 Rond-Point de l'Europe
51430 Bezannes
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

27/02/2017 : InnovHealth

N° national/d'enregistrement : 4341510
Date de dépôt : 27/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : M. Charles Adnan El Bakri
Adresse :
4 Allée Pierre Hans, Montchenot
51500 Villers-Allerand
FR

Mandataire 1 : M. Adnan El Bakri
Adresse :
Hameau de Montchenot, 4 RUE Pierre Hans
51500 VILLERS-ALLERAND
FR

Bénéficiare 1 : INNOVSANTE

Bénéficiare 1 : InnovSanté

Bénéficiare 1 : INNOVHEALTH GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 818991929
Adresse :
21 Rond-Point de l'Europe
51430 Bezannes
FR

15/01/2017 : Healthcare Passport

N° national/d'enregistrement : 4329475
Date de dépôt : 15/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 15/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Supports de données personnelles et médicales magnétiques, optiques, électroniques, numériques ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, électroniques, numériques ; cartes magnétiques, optiques, électroniques, numériques ; cartes magnétiques, optiques, électroniques, numériques contenant des données personnelles et médicales ; cartes magnétiques optiques, numériques, électroniques d'identification ; carnets de santé électroniques ; feuilles de soin électroniques ; lecteurs informatiques, lecteurs à codes à barre, lecteurs de cartes à mémoire ou à microprocesseur, lecteur de cartes magnétiques, lecteurs optiques ; logiciels et progiciels ; circuits imprimés et intégrés ; interfaces (informatiques) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils d'intercommunication ; unités centrales de traitement (processeurs) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Gestion de bases de données personnelles, gestion de bases de données médicales ; gestion de bases de données électroniques, gestion de la mise à jour de cartes contenant des données personnelles et médicales ; pilotage de projets économiques et techniques dans le secteur de l'assurance maladie ; gestion de l'approvisionnement de supports de données personnelles et médicales ; conception de schémas organisationnels permettant la rationalisation du fonctionnement de l'assurance maladie ; aide à la conduite des affaires en particulier, services d'intermédiaire pour la fourniture de prestations de services dans le domaine de la santé ; exploitation de bases de données commerciales, administratives, statistiques, économiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Caisses de prévoyance ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Gestion et maintenance de réseaux de communication sécurisés ; gestion et maintenance de réseaux de communication permettant la transmission de données personnelles, médicales et de données destinées aux professionnels de la santé ; gestion et maintenance de réseaux de communication sécurisés permettant le remboursement des soins médicaux ; télétransmission de feuilles de soins électroniques, de données personnelles et médicales et de données intéressant les professionnels de la santé ; supervision des anomalies de réseaux de communication sécurisés ; transmission d'informations contenues dans une banque de données ; télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données au moyen de serveurs informatiques ; communications par liens hypertextes sur un réseau de télécommunications et notamment sur Internet ; transmission et diffusion de données, de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location d'appareils de télécommunication ; messagerie électronique ; diffusion de données sur des réseaux de télécommunications ; communications et échange d'informations sur des réseaux de télécommunication ; téléchargement de données, de logiciels ; services de télécommunication à savoir transmission d'informations accessibles par tout moyen de télécommunication ; transmission d'informations à savoir services de dialogues en direct sur un réseau de télécommunication et notamment sur Internet ; services de transmission de réponses sur un service électronique interactif en ligne, sur un réseau de télécommunication ; communications par liens hypertextes avec des messageries électroniques ; communications entre sites informatiques sur un réseau de télécommunication et notamment sur Internet ; services de transmission de données dans des répertoires électroniques et d'informations par et pour un réseau de télécommunication ; service de mise en relation de professionnels et non professionnels avec des professionnels et non professionnels sur un réseau de télécommunication notamment au travers de sites portail ; location de temps d'accès à des bases de données personnelles et médicales ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; Conception et développement de réseaux informatiques et de communication sécurisés ; audits de fonctionnement des réseaux de communication sécurisés ; gestion de systèmes informatiques spécifiques à l'assurance maladie ; conception, développement et mise à jour de logiciels, d'outils, de systèmes de supervision des anomalies de fonctionnement de réseaux de communication sécurisés ; conception et développement d'outils, de systèmes de mise à jour des données personnelles, médicales ; traitement informatique des feuilles de soins électroniques ; homologation d'outils, de matériels, de systèmes, de réseaux informatiques et de communication ; location de logiciels informatiques ; programmation pour ordinateurs ; reconstitution de bases de données ; mise en relation de sites informatiques axés sur le domaine de la santé sur un réseau de télécommunication, notamment sur Internet au travers de sites portails ; consultations en matière de sécurité de données ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins de beauté) ; chirurgie esthétique ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : M. El Bakri Adnan
Adresse :
4 Allée Pierre Hans, Montchenot
51500 VILLERS-ALLERAND
FR

Mandataire 1 : M. El Bakri Adnan
Adresse :
Hameau de Montchenot, 4 RUE Pierre Hans
51500 VILLERS-ALLERAND
FR

Bénéficiare 1 : INNOVSANTE

Bénéficiare 1 : InnovSanté

Bénéficiare 1 : INNOVHEALTH GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 818991929
Adresse :
21 Rond-Point de l'Europe
51430 Bezannes
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

03/01/2017 : MON CLOUD SANTE

N° national/d'enregistrement : 4326501
Date de dépôt : 03/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : Charles, Adnan El Bakri
Adresse :
Montchenot
4 Allée Pierre Hans
51500 Villers-Allerand
FR

Mandataire 1 : Adnan El Bakri
Adresse :
Hameau de Montchenot
4 RUE Pierre Hans
51500 VILLERS-ALLERAND
FR

Bénéficiare 1 : INNOVSANTE

Bénéficiare 1 : InnovSanté

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 767767
Date de demande : 03/09/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 777453
Date de demande : 14/01/2020
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

Bénéficiare 1 : INNOVHEALTH GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 818991929
Adresse :
21 Rond-Point de l'Europe
51430 Bezannes
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2019-38
Date du BOPI : 20/09/2019

18/09/2016 : INNOVHEALTH E-HEALTHCARE

N° national/d'enregistrement : 4300096
Date de dépôt : 18/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ; e-santé. m-santé. Santé mobile et connectée. Santé numérique et digitale.

Déposant 1 : M. Adnan El Bakri
Adresse :
4 Allée Pierre Hans, Montchenot
51500 Villers-Allerand
FR

Mandataire 1 : M. Adnan El Bakri
Adresse :
Hameau de Montchenot, 4 RUE Pierre Hans
51500 VILLERS-ALLERAND
FR

Bénéficiare 1 : INNOVSANTE

Bénéficiare 1 : InnovSanté

Bénéficiare 1 : INNOVHEALTH GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 818991929
Adresse :
21 Rond-Point de l'Europe
51430 Bezannes
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

18/09/2016 : InnovSanté e-santé hospitalière

N° national/d'enregistrement : 4300108
Date de dépôt : 18/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 18/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ; E-santé. M-santé. Santé mobile et connectée. Santé numérique et digitale. Dématérialisation du parcours de soins des patients. Logiciels et applications informatiques sous forme de plateformes fixes ou mobiles dédiées à la santé. Nouvelles technologies de l'information et de la communication au service de la santé et du système de soins. Modernisation et digitalisation des hôpitaux et des établissements de santé avec réorganisation intelligente du parcours de soins du patient et de sa prise en charge à travers le numérique en vue de réduire les dépenses et de générer des économies de santé publique.

Déposant 1 : M. El Bakri Adnan
Adresse :
4 Allée Pierre Hans, Montchenot
51500 VILLERS-ALLERAND
FR

Mandataire 1 : M. El Bakri Adnan
Adresse :
Hameau de Montchenot, 4 RUE Pierre Hans
51500 VILLERS-ALLERAND
FR

Bénéficiare 1 : INNOVSANTE

Bénéficiare 1 : InnovSanté

Bénéficiare 1 : INNOVHEALTH GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 818991929
Adresse :
21 Rond-Point de l'Europe
51430 Bezannes
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

21/08/2016 : HospiFace

N° national/d'enregistrement : 4294066
Date de dépôt : 21/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.

Déposant 1 : M. Adnan El Bakri
Adresse :
4 Allée Pierre Hans, Montchenot
51500 Villers-Allerand
FR

Mandataire 1 : M. Adnan El Bakri
Adresse :
Hameau de Montchenot, 4 RUE Pierre Hans
51500 VILLERS-ALLERAND
FR

Bénéficiare 1 : INNOVSANTE

Bénéficiare 1 : InnovSanté

Bénéficiare 1 : INNOVHEALTH GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 818991929
Adresse :
21 Rond-Point de l'Europe
51430 Bezannes
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-36
Date du BOPI : 09/09/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

20/08/2016 : PASSEPORT VITAL

N° national/d'enregistrement : 4294044
Date de dépôt : 20/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Suite à l'arrêt de la Cour d'appel de Rennes du 23 octobre 2018, la liste des produits et services de la marque en cause s'établit selon la publication suivante :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; aucun des produits énoncés ci-dessus n'est relatif aux domaines de l'éducation, de l'enseignement et de l'édition ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; aucun des produits énoncés ci-dessus n'est relatif aux domaines de l'éducation, de l'enseignement et de l'édition ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services bancaires ; services bancaires en ligne ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; numérisation de documents ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ».

Déposant 1 : Monsieur Adnan El Bakri
Adresse :
Montchenot
4 Allée Pierre Hans
51500 VILLERS-ALLERAND
FR

Mandataire 1 : Monsieur Adnan El Bakri
Adresse :
Hameau de Montchenot
4 rue Pierre Hans
51500 VILLERS-ALLERAND
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 689021
Date de demande : 16/11/2016
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; aucun des produits énoncés ci-dessus n'est relatif aux domaines de l'éducation, de l'enseignement et de l'édition. Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; aucun des produits énoncés ci-dessus n'est relatif aux domaines de l'éducation, de l'enseignement et de l'édition. Le libellé des autres classes demeure inchangé.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 703375
Date de demande : 05/07/2017
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 704891
Date de demande : 25/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 714358
Date de demande : 03/01/2018
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

Bénéficiare 1 : INNOVSANTE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 717442
Date de demande : 23/02/2018
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 735965
Date de demande : 18/10/2018
N° de BOPI : 2018-46
Date du BOPI : 16/11/2018

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 736108
Date de demande : 23/10/2018
N° de BOPI : 2018-47
Date du BOPI : 23/11/2018

Bénéficiare 1 : InnovSanté

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 738825
Date de demande : 20/11/2018
N° de BOPI : 2018-51
Date du BOPI : 21/12/2018

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 777453
Date de demande : 14/01/2020
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

Bénéficiare 1 : INNOVHEALTH GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 818991929
Adresse :
21 Rond-Point de l'Europe
51430 Bezannes
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-36
Date du BOPI : 09/09/2016

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Evènement 12 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2017-21
Texte de l'erratum publié : Suite à l'arrêt de la Cour d'appel de Rennes du 23 octobre 2018, la liste des produits et services de la marque en cause s'établit selon la publication suivante :

13/08/2016 : HospiNote

N° national/d'enregistrement : 4293222
Date de dépôt : 13/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 13/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ; Service médical. Service hospitalier et services d'informations dans le domaine médical.

Déposant 1 : M. El Bakri Adnan
Adresse :
4 Allée Pierre Hans, Montchenot
51500 VILLERS-ALLERAND
FR

Mandataire 1 : M. El Bakri Adnan
Adresse :
Hameau de Montchenot, 4 RUE Pierre Hans
51500 VILLERS-ALLERAND
FR

Bénéficiare 1 : INNOVSANTE

Bénéficiare 1 : InnovSanté

Bénéficiare 1 : INNOVHEALTH GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 818991929
Adresse :
21 Rond-Point de l'Europe
51430 Bezannes
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

12/08/2016 : OhMyBlood

N° national/d'enregistrement : 4293218
Date de dépôt : 12/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ; Plateforme informatique de gestion des stocks de poches de sang dans les établissements de santé et les hôpitaux. Logiciel de mise en relation via une application mobile entre les donneurs et les établissements du sang. Envoi de notifications ciblées par divers moyens de télécommunication aux donneurs de sang, de moelle osseuse ou de la population générale ayant téléchargée l'application, cet envoi s'effectue en fonction de la pénurie d'un groupe sanguin en particulier, d'évènements urgents ou de campagnes de dons spécifiques. Option de géolocalisation qui permet de cibler géographiquement les appels aux dons. Projet de e-santé. Service médical. Service hospitalier. Information et prévention.

Déposant 1 : M. Adnan El Bakri
Adresse :
4 Allée Pierre Hans, Montchenot
51500 Villers-Allerand
FR

Mandataire 1 : M. Adnan El Bakri
Adresse :
Hameau de Montchenot, 4 RUE Pierre Hans
51500 VILLERS-ALLERAND
FR

Bénéficiare 1 : INNOVSANTE

Bénéficiare 1 : InnovSanté

Bénéficiare 1 : INNOVHEALTH GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 818991929
Adresse :
21 Rond-Point de l'Europe
51430 Bezannes
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

04/08/2016 : InnovSanté

N° national/d'enregistrement : 4292027
Date de dépôt : 04/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 04/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; aliments pour bébés à usage médical ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : M. El Bakri Adnan
Adresse :
4 Allée Pierre Hans, Montchenot
51500 VILLERS-ALLERAND
FR

Mandataire 1 : M. El Bakri Adnan
Adresse :
Hameau de Montchenot, 4 RUE Pierre Hans
51500 VILLERS-ALLERAND
FR

Bénéficiare 1 : INNOVSANTE

Bénéficiare 1 : InnovSanté

Bénéficiare 1 : INNOVHEALTH GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 818991929
Adresse :
21 Rond-Point de l'Europe
51430 Bezannes
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

Publications au Bodacc :

27/11/2022 : Jugement d'ouverture

Annonce N°2552
NOJO : 000005103277241
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Identifiant client : 5103277241

Jugement d'ouverture du 2022-11-22
Nature : Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire
Complément :
Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 25 Octobre 2022, désignant liquidateur Maître Isabelle TIRMANT 34, rue des Moulins - 51100 Reims . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Reims 818 991 929
Dénomination : RELYFE GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°1040
NOJO : 005103MYG192899
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Date de commencement d'activité : 21/09/2018
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Reims 818 991 929
Dénomination : RELYFE GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°1381
NOJO : 005103MYG189882
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Reims 818 991 929
Dénomination : RELYFE GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 49545.00 EUR

22/09/2021 : Modifications générales

Annonce N°1826
NOJO : 005103MYG187617
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Reims 818 991 929
Dénomination : RELYFE GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 45691.00 EUR

22/09/2021 : Modifications générales

Annonce N°1827
NOJO : 005103MYG187618
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Reims 818 991 929
Dénomination : RELYFE GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 48952.00 EUR

22/09/2021 : Modifications générales

Annonce N°1828
NOJO : 005103MYG187619
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Reims 818 991 929
Dénomination : RELYFE GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 49052.00 EUR

28/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°1192
NOJO : 005103MYG184635
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Reims 818 991 929
Dénomination : RELYFE GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2672
NOJO : 5103MYG18332000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Reims 818 991 929
Dénomination : INNOVHEALTH GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/04/2021 : Modifications générales

Annonce N°718
NOJO : 005103MYG179291
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Reims 818 991 929
Dénomination : INNOVHEALTH GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 45308.00 EUR

28/04/2021 : Modifications générales

Annonce N°719
NOJO : 005103MYG179292
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Reims 818 991 929
Dénomination : INNOVHEALTH GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 45460.00 EUR

28/04/2021 : Modifications générales

Annonce N°720
NOJO : 005103MYG179293
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Reims 818 991 929
Dénomination : INNOVHEALTH GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 45475.00 EUR

28/04/2021 : Modifications générales

Annonce N°721
NOJO : 005103MYG179294
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Reims 818 991 929
Dénomination : INNOVHEALTH GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 45649.00 EUR

28/04/2021 : Modifications générales

Annonce N°722
NOJO : 005103MYG179295
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Reims 818 991 929
Dénomination : INNOVHEALTH GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : EL BAKRI Charles, Adnan

18/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1901
NOJO : 5103MYG17027100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Reims 818 991 929
Dénomination : INNOVHEALTH GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

17/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°2262
NOJO : 005103MYG170102
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Reims 818 991 929
Dénomination : INNOVHEALTH GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 44501.00 EUR

17/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°2263
NOJO : 005103MYG170105
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Reims 818 991 929
Dénomination : INNOVHEALTH GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 44529.00 EUR

17/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°2264
NOJO : 005103MYG170106
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Reims 818 991 929
Dénomination : INNOVHEALTH GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 45307.00 EUR

12/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°1305
NOJO : 005103MYG169831
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Reims 818 991 929
Dénomination : INNOVHEALTH GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 44037.00 EUR

12/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°1306
NOJO : 005103MYG169832
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Reims 818 991 929
Dénomination : INNOVHEALTH GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 44236.00 EUR

18/06/2020 : Modifications générales

Annonce N°1846
NOJO : 005103MYG161455
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Date de commencement d'activité : 21/09/2018
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Reims 818 991 929
Dénomination : INNOVHEALTH GROUP
Nom commercial : InnovHealth
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°1170
NOJO : 005103MYG155667
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Reims 818 991 929
Dénomination : INNOVHEALTH GROUP
Nom commercial : InnovHealth
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 43530.00 EUR

17/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°1722
NOJO : 005103MYG154383
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Reims 818 991 929
Dénomination : INNOVHEALTH GROUP
Nom commercial : InnovHealth
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : EL BAKRI Charles, Adnan ; Directeur général délégué : N'GAIRI Magedouline

26/11/2019 : Modifications générales

Annonce N°1899
NOJO : 005103MYG153314
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Reims 818 991 929
Dénomination : INNOVHEALTH GROUP
Nom commercial : InnovHealth
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/09/2019 : Modifications générales

Annonce N°1517
NOJO : 000005103272564
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Reims 818 991 929
Dénomination : INNOVSANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 43178 EUR

17/07/2019 : Modifications générales

Annonce N°645
NOJO : 000005103268501
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Reims 818 991 929
Dénomination : INNOVSANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 42692 EUR

18/06/2019 : Modifications générales

Annonce N°1234
NOJO : 000005103266633
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Reims 818 991 929
Dénomination : INNOVSANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 41830 EUR

12/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4444
NOJO : 510326620400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Reims 818 991 929
Dénomination : INNOVSANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°1610
NOJO : 000005103261588
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Reims 818 991 929
Dénomination : INNOVSANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 41519 EUR

23/01/2019 : Modifications générales

Annonce N°1011
NOJO : 000005103260261
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Reims 818 991 929
Dénomination : INNOVSANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : EL BAKRI Charles, Adnan

19/12/2018 : Modifications générales

Annonce N°677
NOJO : 000005103259062
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial

Numéro d'identification : RCS Reims 818 991 929
Dénomination : INNOVSANTE
Nom commercial : InnovHealth
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/11/2018 : Modifications générales

Annonce N°1508
NOJO : 000005103258350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Descriptif : Modification survenue sur le capital et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Reims 818 991 929
Dénomination : INNOVSANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 41375 EUR

16/11/2018 : Modifications générales

Annonce N°670
NOJO : 000005103257586
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Reims 818 991 929
Dénomination : INNOVSANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : EL BAKRI Charles, Adnan ; Directeur général : HOUILLE DE BEAULIEU François, Daniel

30/10/2018 : Modifications générales

Annonce N°1629
NOJO : 000005103257118
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Reims 818 991 929
Dénomination : INNOVSANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 40230 EUR

18/10/2018 : Modifications générales

Annonce N°2730
NOJO : 000005103256171
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Reims 818 991 929
Dénomination : INNOVSANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 38015 EUR

29/08/2018 : Modifications générales

Annonce N°937
NOJO : 000005103254391
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Reims 818 991 929
Dénomination : INNOVSANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 35255 EUR

06/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1874
NOJO : 510324897100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Reims 818 991 929
Dénomination : INNOVSANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/10/2017 : Modifications générales

Annonce N°1495
NOJO : 000005103240481
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Reims 818 991 929
Dénomination : INNOVSANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 32949 EUR

02/12/2016 : Modifications générales

Annonce N°1618
NOJO : 000005103227612
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Reims 818 991 929
Dénomination : INNOVSANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : EL BAKRI Charles, Adnan

12/04/2016 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°792
NOJO : BXA16098000926G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 04/04/2016
Date de commencement d'activité : 07/03/2016

Numéro d'identification : RCS Reims 818 991 929
Dénomination : INNOVSANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : KG CONSULTING (SASU)
Montant du capital : 1200 EUR

Historique de l'unité légale :

22/11/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/12/2021 : code NIC

Code NIC : 00048

30/06/2021 : dénomination

Dénomination : RELYFE GROUP

01/06/2020 : code NIC

Code NIC : 00030

11/10/2019 : dénomination

Dénomination : INNOVHEALTH GROUP

21/09/2018 : code NIC

Code NIC : 00022

19/07/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

Représentants légaux :

13/02/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2016B00320
Type : Personne Physique

Nom : EL BAKRI Charles, Adnan
Né le 28/11/1986 à Tripoli (LIBAN)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
4 allée Pierre Hans
51500 Villers-Allerand
FRANCE

13/02/2019 : Nouveau dirigeant

28/11/2016 : Nouveau dirigeant

Dépôts des actes :

11/01/2019 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2016B00320
Dépôt : N°1659 déposé le 13/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

11/01/2019 : Statuts mis à jour

Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2016B00320
Dépôt : N°1659 déposé le 13/02/2019
Etat : Déposé

21/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2016B00320
Dépôt : N°380 déposé le 15/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

21/09/2018 : Statuts mis à jour

Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2016B00320
Dépôt : N°22357 déposé le 22/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

21/09/2018 : Statuts mis à jour

Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2016B00320
Dépôt : N°22357 déposé le 22/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Au 21, Rond-Point de l'Europe 51430 Bezannes à compter du 21/09/2018

21/09/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2016B00320
Dépôt : N°22357 déposé le 22/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Au 21, Rond-Point de l'Europe 51430 Bezannes à compter du 21/09/2018

21/09/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2016B00320
Dépôt : N°22357 déposé le 22/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

17/09/2018 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2016B00320
Dépôt : N°21212 déposé le 06/11/2018
Etat : Déposé
Décision : nomination directeur géneral

19/07/2018 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2016B00320
Dépôt : N°19996 déposé le 24/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

19/07/2018 : Statuts mis à jour

Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2016B00320
Dépôt : N°19996 déposé le 24/10/2018
Etat : Déposé

25/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2016B00320
Dépôt : N°18668 déposé le 08/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

25/06/2018 : Statuts mis à jour

Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2016B00320
Dépôt : N°18668 déposé le 08/10/2018
Etat : Déposé

29/05/2018 : Statuts mis à jour

Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2016B00320
Dépôt : N°16636 déposé le 23/08/2018
Etat : Déposé

29/05/2018 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2016B00320
Dépôt : N°16636 déposé le 23/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

25/05/2018 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2016B00320
Dépôt : N°16636 déposé le 23/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

26/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2016B00320
Dépôt : N°8720 déposé le 24/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

14/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2016B00320
Dépôt : N°5771 déposé le 11/04/2018
Etat : Déposé

31/08/2017 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2016B00320
Dépôt : N°5110 déposé le 10/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

31/08/2017 : Décision(s) du président

Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2016B00320
Dépôt : N°5110 déposé le 10/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

31/08/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2016B00320
Dépôt : N°5110 déposé le 10/10/2017
Etat : Déposé

22/11/2016 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2016B00320
Dépôt : N°5657 déposé le 28/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Associé unique

22/11/2016 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2016B00320
Dépôt : N°5657 déposé le 28/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

22/11/2016 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2016B00320
Dépôt : N°5657 déposé le 28/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Associé unique

22/11/2016 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2016B00320
Dépôt : N°5657 déposé le 28/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

07/03/2016 : Liste des souscripteurs

Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2016B00320
Dépôt : N°1760 déposé le 04/04/2016
Etat : Déposé

07/03/2016 : Statuts constitutifs

Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2016B00320
Dépôt : N°1760 déposé le 04/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Constitution

07/03/2016 : Statuts constitutifs

Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2016B00320
Dépôt : N°1760 déposé le 04/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

07/03/2016 : Statuts constitutifs

Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2016B00320
Dépôt : N°1760 déposé le 04/04/2016
Etat : Déposé
Décision : avenant à l'acte constitutif aus statuts en date du 07/03/2016

07/03/2016 : Liste des souscripteurs

Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2016B00320
Dépôt : N°1760 déposé le 04/04/2016
Etat : Déposé

07/03/2016 : Statuts constitutifs

Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2016B00320
Dépôt : N°1760 déposé le 04/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Constitution

07/03/2016 : Statuts constitutifs

Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2016B00320
Dépôt : N°1760 déposé le 04/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

07/03/2016 : Statuts constitutifs

Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2016B00320
Dépôt : N°1760 déposé le 04/04/2016
Etat : Déposé
Décision : avenant à l'acte constitutif aus statuts en date du 07/03/2016

Etablissements :

13/02/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2016B00320
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
21 Rond point de l'Europe
51430 Bezannes
FRANCE
Nom commercial : InnovHealth
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/09/2018
Activité : Création, exploitation, cession, de toutes applications, tous logiciels ou autres dans le domaine de la Sante numérique et connectée, développement commercial et promotion de la Sante numérique et connectée
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2016B00320
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
4 allée Pierre Hans
51500 Villers-Allerand
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/03/2016
Activité : Création, exploitation, cession, de toutes applications, tous logiciels ou autres dans le domaine de la Sante numérique et connectée, développement commercial et promotion de la Sante numérique et connectée
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

13/02/2019 : Ajout

Greffe : Reims (5103)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 4728
Date d’ajout de l’observation : 24/05/2018
Texte de l'observation : Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 26/04/2018

Personnes morales :

13/02/2019 : INNOVSANTE

Greffe : Reims (5103)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Création, exploitation, cession, de toutes applications, tous logiciels ou autres dans le domaine de la Sante numérique et connectée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/04/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 04/04/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 07/03/2016
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 07/03/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 41519.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2017
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

28/11/2016 : INNOVSANTE

Greffe : Reims (5103)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Création, exploitation, cession, de toutes applications, tous logiciels ou autres dans le domaine de la Sante numérique et connectée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/04/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 04/04/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 07/03/2016
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 07/03/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 1200.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2017
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2016B00320
Dépôt : N°2121 déposé le 28/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : REIMS (5103)
Numéro de dépôt : 5129 du 07/07/2021
Numéro de gestion : 2016B00320
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : REIMS (5103)
Numéro de dépôt : 7063 du 12/11/2020
Numéro de gestion : 2016B00320
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : REIMS (5103)
Numéro de dépôt : 2848 du 06/06/2019
Numéro de gestion : 2016B00320
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 21 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : REIMS (5103)
Numéro de dépôt : 2121 du 28/05/2018
Numéro de gestion : 2016B00320
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 21 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Incomplets (des pages manquent) y compris IFRS (03)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Entreprises similaires :
Pgmtion conseil & aut. act. informatique

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici