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de Saint-Firmin

INOTREM

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 17/06/2016
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 79168217200030 / Siren : 791682172 / NIC : 00030
N° de TVA : FR 73 791682172
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 25/05/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
72 : Recherche-développement scientifique
Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)
72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles
Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.
72.19 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
72.19Z : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Cette sous-classe comprend :
- la recherche et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur autres qu’en biotechnologie : • recherche-développement en sciences naturelles • recherche-développement en ingénierie et technologie • recherche-développement en sciences médicales • recherche-développement en agronomie • recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences naturelles et ingénierie Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.19.11, 72.19.12, 72.19.13, 72.19.21, 72.19.22, 72.19.23, 72.19.31, 72.19.32, 72.19.33, 72.19.41, 72.19.42, 72.19.43, 72.19.51, 72.19.52, 72.19.53, 72.19.61, 72.19.62, 72.19.63, 72.19.70
Coordonnées de l'établissement :
INOTREM
Adresse :
9 AVEN DE LA FORET DE HAYE
54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY
Liens de succession de l'établissement :
17/06/2016 : Succession
Prédécesseur : INOTREM
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 26/02/2013
Dénomination : INOTREM
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
10/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2833
NOJO : 5402MYG27740100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 791 682 172
Dénomination : INOTREM
Forme juridique : Société anonyme
28/02/2023 : Modifications générales

Annonce N°1757
NOJO : 005402MYG263863
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nancy 791 682 172
Dénomination : INOTREM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : BESHAR Luke ; Directeur général, Administrateur : ZIMMERMANN Swen ; Administrateur : Andera PartnersNOBECOURT Gilles ; Administrateur : SOFINNOVA PARTNERSSEGHEZZI Graziano ; Administrateur : Morningside Venture Investments LtdDINGES Jason, Robert ; Administrateur : HERCEND Thierry ; Administrateur : GARAUD Jean-Jacques ; Administrateur : PROSSER Ena ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES
06/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5142
NOJO : 5402MYG25794500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 791 682 172
Dénomination : INOTREM
Forme juridique : Société anonyme
23/09/2022 : Modifications générales

Annonce N°755
NOJO : 005402MYG255661
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nancy 791 682 172
Dénomination : INOTREM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : BESHAR Luke ; Directeur général, Administrateur : ZIMMERMANN Swen ; Administrateur : ANDERA PARTNERSNOBECOURT Gilles ; Administrateur : SOFINNOVA PARTNERSSEGHEZZI Graziano ; Administrateur : Morningside Venture Investments LtdDINGES Jason, Robert ; Administrateur : HERCEND Thierry ; Administrateur : GARAUD Jean-Jacques ; Administrateur : PROSSER Ena ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES
23/09/2022 : Modifications générales

Annonce N°756
NOJO : 005402MYG255672
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nancy 791 682 172
Dénomination : INOTREM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : BESHAR Luke ; Directeur général, Administrateur : ZIMMERMANN Swen ; Administrateur : ANDERA PARTNERSNOBECOURT Gilles ; Administrateur : SOFINNOVA PARTNERSSEGHEZZI Graziano ; Administrateur : Morningside Venture Investments LtdDINGES Jason, Robert ; Administrateur : HERCEND Thierry ; Administrateur : GARAUD Jean-Jacques ; Administrateur : PROSSER Ena ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES
05/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°2188
NOJO : 005402MYG249214
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nancy 791 682 172
Dénomination : INOTREM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : BESHAR Luke ; Directeur général, Administrateur : ZIMMERMANN Swen ; Administrateur : ANDERA PARTNERSNOBECOURT Gilles ; Administrateur : SOFINNOVA PARTNERSSEGHEZZI Graziano ; Administrateur : Morningside Venture Investments LtdDINGES Jason, Robert ; Administrateur : GARAUD Jean-Jacques ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES
10/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2739
NOJO : 5402MYG23360200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nancy 791 682 172
Dénomination : INOTREM
Forme juridique : Société anonyme
23/09/2021 : Modifications générales

Annonce N°1305
NOJO : 005402MYG231809
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Nancy 791 682 172
Dénomination : INOTREM
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 911956.00 EUR
30/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°828
NOJO : 005402MYG227224
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nancy 791 682 172
Dénomination : INOTREM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : HERCEND Thierry ; Directeur général, Administrateur : ZIMMERMANN Swen ; Administrateur : ANDERA PARTNERSNOBECOURT Gilles ; Administrateur : SOFINNOVA PARTNERSSEGHEZZI Graziano ; Administrateur : Morningside Venture Investments LtdDINGES Jason, Robert ; Administrateur : GARAND Jean-Jacques ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES
19/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°2353
NOJO : 005402MYG221571
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nancy 791 682 172
Dénomination : INOTREM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : HERCEND Thierry ; Directeur général, Administrateur : GARAUD Jean-Jacques ; Administrateur : ANDERA PARTNERSNOBECOURT Gilles ; Administrateur : SOFINNOVA PARTNERSSEGHEZZI Graziano ; Administrateur : Morningside Venture Investments LtdDINGES Jason, Robert ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES
09/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2740
NOJO : 5402MYG22058800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nancy 791 682 172
Dénomination : INOTREM
Forme juridique : Société anonyme
10/05/2020 : Modifications générales

Annonce N°514
NOJO : 000005402221827
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Nancy 791 682 172
Dénomination : INOTREM
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 701818 EUR
29/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°730
NOJO : 000005402217909
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Nancy 791 682 172
Dénomination : INOTREM
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 665674 EUR
09/10/2019 : Modifications générales

Annonce N°713
NOJO : 000005402212870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 791 682 172
Dénomination : INOTREM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : HERCEND Thierry ; Directeur général, Administrateur : GARAUD Jean-Jacques ; Administrateur : ANDERA PARTNERS (SCA) représenté par NOBECOURT Gilles ; Administrateur : SOFINNOVA PARTNERS (SCA) représenté par SEGHEZZI Graziano ; Administrateur : Morningside Venture Investments Ltd (SDE) représenté par DINGES Jason, Robert ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL)
09/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1814
NOJO : 540221286500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nancy 791 682 172
Dénomination : INOTREM
Forme juridique : Société anonyme
02/10/2019 : Modifications générales

Annonce N°835
NOJO : 000005402212472
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Nancy 791 682 172
Dénomination : INOTREM
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 665574 EUR
27/07/2018 : Modifications générales

Annonce N°453
NOJO : 000005402189091
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 791 682 172
Dénomination : INOTREM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : HERCEND Thierry ; Directeur général, Administrateur : GARAUD Jean-Jacques ; Administrateur : ANDERA PARTNERS (SCA) représenté par NOBECOURT Gilles ; Administrateur : SOFINNOVA PARTNERS (SCA) représenté par SEGHEZZI Graziano ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL)
13/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°584
NOJO : 540218854000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nancy 791 682 172
Dénomination : INOTREM
Forme juridique : Société anonyme
28/01/2018 : Modifications générales

Annonce N°865
NOJO : 000005402181251
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Nancy 791 682 172
Dénomination : INOTREM
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 369019 EUR
11/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2334
NOJO : 540218042100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nancy 791 682 172
Dénomination : INOTREM
Forme juridique : Société anonyme
24/11/2016 : Modifications générales

Annonce N°1117
NOJO : 000005402161615
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Nancy 791 682 172
Dénomination : INOTREM
Forme juridique : Société anonyme
06/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2242
NOJO : 540215928900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nancy 791 682 172
Dénomination : INOTREM
Forme juridique : Société anonyme
22/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2834
NOJO : 540213935300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nancy 791 682 172
Dénomination : INOTREM
Forme juridique : Société anonyme
11/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°1163
NOJO : BXB14094000308N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 791 682 172
Dénomination : INOTREM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : HERCEND Thierry Directeur général, Administrateur : GARAUD Jean-Jacques Administrateur : NOBECOURT Gilles Administrateur : SEGHEZZI Graziano Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL)
Montant du capital : 156897 EUR
13/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°675
NOJO : BXB13218002051P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 791 682 172
Dénomination : INOTREM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GARRAUD Jean-Jacques Directeur général : DERIVE Marc
22/03/2013 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°286
NOJO : BXA13074000376E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 08/03/2013
Date de commencement d'activité : 26/02/2013

Numéro d'identification : RCS Nancy 791 682 172
Dénomination : INOTREM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DERIVE Marc
Montant du capital : 40000 EUR
Historique de l'unité légale :
25/05/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/06/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
17/06/2016 : code NIC
Code NIC : 00030
25/02/2014 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Représentants légaux :
10/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Type : Personne Physique

Nom : HERCEND Thierry
Né le 15/03/1952 à Charenton-le-Pont (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
13 Rue Lobineau
75006 Paris 6e Arrondissement
FRANCE
10/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Type : Personne Physique

Nom : ZIMMERMANN Swen
Né le 24/11/1970 à ESSEN (ALLEMAGNE)
Qualité : Directeur général

Adresse :
1271 Givrins
Chemin en Chanay 8
99999 GIVRINS
FRANCE
10/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Type : Personne Physique

Nom : ZIMMERMANN Swen
Né le 24/11/1970 à ESSEN (ALLEMAGNE)
Qualité : Administrateur

Adresse :
1271 Givrins
Chemin en Chanay 8
99999 GIVRINS
FRANCE
10/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Type : Personne Morale

Nom : ANDERA PARTNERS
Siren : 444071989
Forme juridique : Société en commandite par actions
Qualité : Administrateur

Adresse :
374 Rue Saint-Honoré
75001 Paris 1er Arrondissement
FRANCE
Représentant permanent

Nom : NOBECOURT Gilles
Né le 18/08/1957 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
4 Avenue Gabriel
78170 La Celle-Saint-Cloud
FRANCE
10/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Type : Personne Morale

Nom : SOFINNOVA PARTNERS
Siren : 413388596
Forme juridique : Société en commandite par actions
Qualité : Administrateur

Adresse :
Immeuble le Centorial
16-18 Rue du 4 Septembre
75002 Paris 2e Arrondissement
FRANCE
Représentant permanent

Nom : SEGHEZZI Graziano
Né le 08/02/1969 à Premolo (ITALIE)
Nationalité : Italienne

Adresse :
17 Avenue de Madrid
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
10/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Type : Personne Morale

Nom : Morningside Venture Investments Ltd
Forme juridique : Société de droit étranger
Qualité : Administrateur

Adresse :
3-5 Avenue des Citronniers Mc
2nd Floor-le Prince-de-Galles
MONACO
Représentant permanent

Nom : DINGES Jason, Robert
Né le 05/02/1976 à Mendota (ETATS-UNIS D'AMERIQUE)
Nationalité : Américaine (Etats Unis)

Adresse :
02118
690 Trémont Street Apt 1-ma
ETATS-UNIS D'AMERIQUE
10/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Type : Personne Physique

Nom : GARAUD Jean-Jacques
Né le 15/06/1955 à Charenton-le-Pont (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
21 Rue du Bouquet de Longchamp
75116 PARIS
FRANCE
10/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE ET ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
185C Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
22/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Type : Personne Physique

Nom : HERCEND Thierry
Né le 15/03/1952 à Charenton-le-Pont (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
13 rue Lobineau
75006 Paris 06
FRANCE
22/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Type : Personne Physique

Nom : GARAUD Jean-Jacques
Né le 15/06/1955 à Charenton-le-Pont (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Hasenmattrasse 4
Bale
SUISSE
22/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Type : Personne Physique

Nom : GARAUD Jean-Jacques
Né le 15/06/1955 à Charenton-le-Pont (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Hasenmattrasse 4
Bale
SUISSE
22/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Type : Personne Physique

Nom : NOBECOURT Gilles
Né le 18/08/1957 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
4 avenue Gabriel
78170 La Celle-Saint-Cloud
FRANCE
22/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Type : Personne Physique

Nom : SEGHEZZI Graziano
Né le 08/02/1969 à Premolo (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Administrateur

Adresse :
23 boulevard d'Argenson
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
22/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE ET ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
185C avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
22/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Type : Personne Morale

Nom : BEAS
Siren : 315172445
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
195 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
Dépôts des actes :
16/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°4141 déposé le 16/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
21/05/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°4439 déposé le 28/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
08/04/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°4439 déposé le 28/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
08/04/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°4439 déposé le 28/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
22/09/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°1509 déposé le 05/03/2021
Etat : Déposé
22/09/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°1509 déposé le 05/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
22/09/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°1793 déposé le 17/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
05/02/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°3011 déposé le 04/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
05/02/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°3011 déposé le 04/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
05/02/2020 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°3011 déposé le 04/04/2020
Etat : Déposé
05/02/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°3011 déposé le 04/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
05/11/2019 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°762 déposé le 22/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Divers
05/11/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°762 déposé le 22/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
02/08/2019 : Certificat
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°9421 déposé le 27/09/2019
Etat : Déposé
02/08/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°9421 déposé le 27/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
02/08/2019 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°9421 déposé le 27/09/2019
Etat : Déposé
Décision : refonte des statuts
02/08/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°9421 déposé le 27/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
02/08/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°9654 déposé le 04/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
02/08/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°762 déposé le 22/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Divers
02/08/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°762 déposé le 22/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
23/07/2019 : Ordonnance du président
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°8946 déposé le 12/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
21/06/2019 : Ordonnance du président
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°6462 déposé le 25/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
14/11/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°21352 déposé le 27/12/2018
Etat : Déposé
26/05/2018 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°13656 déposé le 18/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
16/05/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°13656 déposé le 18/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
09/11/2017 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°714 déposé le 22/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
17/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°5326 déposé le 18/11/2016
Etat : Déposé
Décision : de NANCY 54000 à VANDOEUVRE LES NANCY 54500
17/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°5326 déposé le 18/11/2016
Etat : Déposé
Décision : de NANCY 54000 à VANDOEUVRE LES NANCY 54500
05/03/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°1511 déposé le 31/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
05/03/2014 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°1511 déposé le 31/03/2014
Etat : Déposé
Décision : rapport relatif à l'exactitude de l'arrêté de compte
05/03/2014 : Certificat
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°1511 déposé le 31/03/2014
Etat : Déposé
Décision : certificat du dépositaire
05/03/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°1511 déposé le 31/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
05/03/2014 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°1511 déposé le 31/03/2014
Etat : Déposé
Décision : rapport relatif à l'exactitude de l'arrêté de compte
05/03/2014 : Certificat
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°1511 déposé le 31/03/2014
Etat : Déposé
Décision : certificat du dépositaire
03/03/2014 : Attestation bancaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°1511 déposé le 31/03/2014
Etat : Déposé
03/03/2014 : Attestation bancaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°1511 déposé le 31/03/2014
Etat : Déposé
25/02/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°1511 déposé le 31/03/2014
Etat : Déposé
Décision : transformation de la SAS en SOCIETE ANONYME
25/02/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°1511 déposé le 31/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/02/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°1511 déposé le 31/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
25/02/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°1511 déposé le 31/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
25/02/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°1511 déposé le 31/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
25/02/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°1511 déposé le 31/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
25/02/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°1511 déposé le 31/03/2014
Etat : Déposé
Décision : transformation de la SAS en SOCIETE ANONYME
25/02/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°1511 déposé le 31/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/02/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°1511 déposé le 31/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
25/02/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°1511 déposé le 31/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
25/02/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°1511 déposé le 31/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
25/02/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°1511 déposé le 31/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
25/02/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°714 déposé le 22/01/2018
Etat : Déposé
17/02/2014 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°861 déposé le 17/02/2014
Etat : Déposé
Décision : transformation de la SAS en SOCIETE ANONYME
17/02/2014 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°1511 déposé le 31/03/2014
Etat : Déposé
17/02/2014 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°861 déposé le 17/02/2014
Etat : Déposé
Décision : transformation de la SAS en SOCIETE ANONYME
17/02/2014 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°1511 déposé le 31/03/2014
Etat : Déposé
08/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°10 déposé le 02/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de l'exercice social
08/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°10 déposé le 02/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
08/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°10 déposé le 02/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de l'exercice social
08/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°10 déposé le 02/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/06/2013 : Décision(s) des associés
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°3494 déposé le 02/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
18/06/2013 : Décision(s) des associés
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°3494 déposé le 02/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un directeur général
18/06/2013 : Décision(s) des associés
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°3494 déposé le 02/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
18/06/2013 : Décision(s) des associés
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°3494 déposé le 02/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un directeur général
26/02/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°1152 déposé le 08/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution
26/02/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°1152 déposé le 08/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°1152 déposé le 08/03/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°10 déposé le 02/01/2014
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°1511 déposé le 31/03/2014
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°1511 déposé le 31/03/2014
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°5326 déposé le 18/11/2016
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°1152 déposé le 08/03/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°10 déposé le 02/01/2014
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°1511 déposé le 31/03/2014
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°1511 déposé le 31/03/2014
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°5326 déposé le 18/11/2016
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°714 déposé le 22/01/2018
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°13656 déposé le 18/07/2018
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°9421 déposé le 27/09/2019
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°9421 déposé le 27/09/2019
Etat : Déposé
Etablissements :
10/09/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
9 Avenue de la Forêt de Haye
54500 Vandœuvre-lès-Nancy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/2013
Activité : Activité en matière de recherche et développement de médicaments, de solution de diagnostic et de procédés pour le traitement et le diagnostic des pathologies inflammatoires et/ou infectieuses. Et généralement toutes opérations financières, commerciales, industrielles, immobilières et mobilières pouvant se rattacher, directement ou Inidrectement, aux objets ci-dessus spécifiés ou à tout autre objet connexe ou complémentaire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
9 avenue de la Forêt de Haye
54500 Vandoeuvre-les-Nancy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/2013
Activité : Activité en matière de recherche et développement de médicaments, de solution de diagnostic et de procédés pour le traitement et le diagnostic des pathologies inflammatoires et/ou infectieuses. Et généralement toutes opérations financières, commerciales, industrielles, immobilières et mobilières pouvant se rattacher, directement ou Inidrectement, aux objets ci-dessus spécifiés ou à tout autre objet connexe ou complémentaire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2015B03996
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nancy

Adresse :
114 rue La Boétie
75008 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Recherche et développement de médicaments, de solutions de diagnostic et de procédés pour le traitement et diagnostic des pathologies inflammatoires et/ou infectieuses. Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
10/09/2021 : INOTREM
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme
Activité principale : Activité en matière de recherche et développement de médicaments, de solution de diagnostic et de procédés pour le traitement et le diagnostic des pathologies inflammatoires et/ou infectieuses. Et généralement toutes opérations financières, commerciales, industrielles, immobilières et mobilières pouvant se rattacher, directement ou Inidrectement, aux objets ci-dessus spécifiés ou à tout autre objet connexe ou complémentaire

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/03/2013
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 08/03/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 26/02/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 26/02/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 701818.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2013
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
22/11/2016 : INOTREM
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme
Activité principale : Activité en matière de recherche et développement de médicaments, de solution de diagnostic et de procédés pour le traitement et le diagnostic des pathologies inflammatoires et/ou infectieuses. Et généralement toutes opérations financières, commerciales, industrielles, immobilières et mobilières pouvant se rattacher, directement ou Inidrectement, aux objets ci-dessus spécifiés ou à tout autre objet connexe ou complémentaire

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/03/2013
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 08/03/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 26/02/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 26/02/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 156897.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
21/11/2016 : INOTREM
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/02/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 26/02/2015

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°1968 déposé le 05/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°7814 déposé le 04/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°4136 déposé le 09/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°40 déposé le 04/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°5875 déposé le 28/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°5875 déposé le 28/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°3693 déposé le 09/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013B00226
Dépôt : N°3693 déposé le 09/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 9673 du 07/10/2021
Numéro de gestion : 2013B00226
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 0852 085
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels59 14837 26221 886
ATAutres immobilisations corporelles148 41832 604115 814
BHAutres immobilisations financières14 99614 996
BJTOTAL (I)224 64871 951152 696
BZAutres créances954 074954 074
CDValeurs mobilières de placement40 00040 000
CFDisponibilités3 905 9143 905 914
CHCharges constatées d’avance60 45960 459
CJTOTAL (II)4 960 4474 960 447
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 185 09671 9515 113 144
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel156 897
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...6 314 559
DHReport à nouveau-5 396 061
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-3 455 359
DLTOTAL (I)-2 379 964
DNAvances conditionnées883 300
DOTOTAL (II)883 300
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)247
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 323 201
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 010 800
DYDettes fiscales et sociales268 214
EAAutres dettes7 345
ECTOTAL (IV)6 609 809
EETOTAL GENERAL (I à V)5 113 144
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an6 609 809
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.247
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FOSubventions d’exploitation14 000
FQAutres produits346
FRTotal des produits d’exploitation (I)14 346
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements163 673
FWAutres achats et charges externes2 935 864
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 125
FYSalaires et traitements750 657
FZCharges sociales183 288
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements37 893
GEAutres charges847
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 085 351
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-4 071 005
GLAutres intérêts et produits assimilés492
GNDifférences positives de change9 802
GPTotal des produits financiers (V)10 294
GRIntérêts et charges assimilées49 887
GSDifférences négatives de change6 520
GUTotal des charges financières (VI)56 408
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-46 113
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-4 117 119
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)-661 760
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)24 641
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 480 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-3 455 359
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6371 4472 085
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles33 42036 44669 866
0NAMORTISSEMENTS Total Général34 05737 89371 951
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 1968 du 05/03/2021
Numéro de gestion : 2013B00226
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 0852 085
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels59 14837 26221 886
ATAutres immobilisations corporelles148 41832 604115 814
BHAutres immobilisations financières14 99614 996
BJTOTAL (I)224 64871 951152 696
BZAutres créances954 074954 074
CDValeurs mobilières de placement40 00040 000
CFDisponibilités3 905 9143 905 914
CHCharges constatées d’avance60 45960 459
CJTOTAL (II)4 960 4474 960 447
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 185 09671 9515 113 144
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel156 897
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...6 314 559
DHReport à nouveau-5 396 061
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-3 455 359
DLTOTAL (I)-2 379 964
DNAvances conditionnées883 300
DOTOTAL (II)883 300
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)247
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 323 201
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 010 800
DYDettes fiscales et sociales268 214
EAAutres dettes7 345
ECTOTAL (IV)6 609 809
EETOTAL GENERAL (I à V)5 113 144
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an6 609 809
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.247
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FOSubventions d’exploitation14 000
FQAutres produits346
FRTotal des produits d’exploitation (I)14 346
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements163 673
FWAutres achats et charges externes2 935 864
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 125
FYSalaires et traitements750 657
FZCharges sociales183 288
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements37 893
GEAutres charges847
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 085 351
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-4 071 005
GLAutres intérêts et produits assimilés492
GNDifférences positives de change9 802
GPTotal des produits financiers (V)10 294
GRIntérêts et charges assimilées49 887
GSDifférences négatives de change6 520
GUTotal des charges financières (VI)56 408
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-46 113
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-4 117 119
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)-661 760
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)24 641
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 480 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-3 455 359
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6371 4472 085
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles33 42036 44669 866
0NAMORTISSEMENTS Total Général34 05737 89371 951
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 1968 du 05/03/2021
Numéro de gestion : 2013B00226
Code activité : 00000 : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis – PDF non conforme et non analysable. (24)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 7814 du 04/10/2019
Numéro de gestion : 2013B00226
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 0852 085
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels59 14837 26221 886
ATAutres immobilisations corporelles148 41832 604115 814
BHAutres immobilisations financières14 99614 996
BJTOTAL (I)224 64871 951152 696
BZAutres créances954 074954 074
CDValeurs mobilières de placement40 00040 000
CFDisponibilités3 905 9143 905 914
CHCharges constatées d’avance60 45960 459
CJTOTAL (II)4 960 4474 960 447
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 185 09671 9515 113 144
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel156 897
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...6 314 559
DHReport à nouveau-5 396 061
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-3 455 359
DLTOTAL (I)-2 379 964
DNAvances conditionnées883 300
DOTOTAL (II)883 300
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)247
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 323 201
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 010 800
DYDettes fiscales et sociales268 214
EAAutres dettes7 345
ECTOTAL (IV)6 609 809
EETOTAL GENERAL (I à V)5 113 144
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an6 609 809
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.247
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FOSubventions d’exploitation14 000
FQAutres produits346
FRTotal des produits d’exploitation (I)14 346
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements163 673
FWAutres achats et charges externes2 935 864
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 125
FYSalaires et traitements750 657
FZCharges sociales183 288
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements37 893
GEAutres charges847
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 085 351
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-4 071 005
GLAutres intérêts et produits assimilés492
GNDifférences positives de change9 802
GPTotal des produits financiers (V)10 294
GRIntérêts et charges assimilées49 887
GSDifférences négatives de change6 520
GUTotal des charges financières (VI)56 408
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-46 113
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-4 117 119
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)-661 760
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)24 641
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 480 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-3 455 359
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6371 4472 085
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles33 42036 44669 866
0NAMORTISSEMENTS Total Général34 05737 89371 951
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 4136 du 09/07/2018
Numéro de gestion : 2013B00226
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 0852 085
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels59 14837 26221 886
ATAutres immobilisations corporelles148 41832 604115 814
BHAutres immobilisations financières14 99614 996
BJTOTAL (I)224 64871 951152 696
BZAutres créances954 074954 074
CDValeurs mobilières de placement40 00040 000
CFDisponibilités3 905 9143 905 914
CHCharges constatées d’avance60 45960 459
CJTOTAL (II)4 960 4474 960 447
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 185 09671 9515 113 144
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel156 897
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...6 314 559
DHReport à nouveau-5 396 061
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-3 455 359
DLTOTAL (I)-2 379 964
DNAvances conditionnées883 300
DOTOTAL (II)883 300
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)247
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 323 201
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 010 800
DYDettes fiscales et sociales268 214
EAAutres dettes7 345
ECTOTAL (IV)6 609 809
EETOTAL GENERAL (I à V)5 113 144
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an6 609 809
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.247
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FOSubventions d’exploitation14 000
FQAutres produits346
FRTotal des produits d’exploitation (I)14 346
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements163 673
FWAutres achats et charges externes2 935 864
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 125
FYSalaires et traitements750 657
FZCharges sociales183 288
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements37 893
GEAutres charges847
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 085 351
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-4 071 005
GLAutres intérêts et produits assimilés492
GNDifférences positives de change9 802
GPTotal des produits financiers (V)10 294
GRIntérêts et charges assimilées49 887
GSDifférences négatives de change6 520
GUTotal des charges financières (VI)56 408
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-46 113
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-4 117 119
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)-661 760
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)24 641
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 480 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-3 455 359
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6371 4472 085
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles33 42036 44669 866
0NAMORTISSEMENTS Total Général34 05737 89371 951
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 40 du 04/01/2018
Numéro de gestion : 2013B00226
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 0852 085
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels59 14837 26221 886
ATAutres immobilisations corporelles148 41832 604115 814
BHAutres immobilisations financières14 99614 996
BJTOTAL (I)224 64871 951152 696
BZAutres créances954 074954 074
CDValeurs mobilières de placement40 00040 000
CFDisponibilités3 905 9143 905 914
CHCharges constatées d’avance60 45960 459
CJTOTAL (II)4 960 4474 960 447
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 185 09671 9515 113 144
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel156 897
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...6 314 559
DHReport à nouveau-5 396 061
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-3 455 359
DLTOTAL (I)-2 379 964
DNAvances conditionnées883 300
DOTOTAL (II)883 300
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)247
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 323 201
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 010 800
DYDettes fiscales et sociales268 214
EAAutres dettes7 345
ECTOTAL (IV)6 609 809
EETOTAL GENERAL (I à V)5 113 144
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an6 609 809
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.247
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FOSubventions d’exploitation14 000
FQAutres produits346
FRTotal des produits d’exploitation (I)14 346
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements163 673
FWAutres achats et charges externes2 935 864
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 125
FYSalaires et traitements750 657
FZCharges sociales183 288
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements37 893
GEAutres charges847
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 085 351
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-4 071 005
GLAutres intérêts et produits assimilés492
GNDifférences positives de change9 802
GPTotal des produits financiers (V)10 294
GRIntérêts et charges assimilées49 887
GSDifférences négatives de change6 520
GUTotal des charges financières (VI)56 408
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-46 113
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-4 117 119
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)-661 760
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)24 641
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 480 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-3 455 359
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6371 4472 085
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles33 42036 44669 866
0NAMORTISSEMENTS Total Général34 05737 89371 951

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