INOVELAN (fermée)

Entreprise

INOVELAN
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 11/05/2004
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41446873600049 / Siren : 414468736 / NIC : 00049
N° de TVA : FR 80 414468736
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
62 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.
62.0 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
62.02 : Conseil informatique
Cette classe comprend la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications ainsi que la maintenance logicielle. Les services peuvent comprendre la formation des utilisateurs concernés. Cette classe ne comprend pas :
- la vente de matériel ou de logiciels informatiques (cf. 46.51Z et 47.41Z)
- l’installation de gros systèmes et d’ordinateurs similaires (cf. 33.20D)
- l’installation (configuration) d’ordinateurs personnels (cf. 62.09Z)
- l’installation de logiciels, la récupération après un sinistre informatique (cf. 62.09Z)
62.02A : Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Cette sous-classe comprend :
- la planification et la conception (études, conseil) de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications. Les services peuvent comprendre la formation des utilisateurs concernés.
- le conseil en développement logiciel personnalisé : analyse des besoins et des problèmes des utilisateurs, formulation de propositions de solutions Produits associés : 62.02.10, 62.02.20
Coordonnées de l'établissement :
INOVELAN
Adresse :
169 Rue SADI CARNOT
59350 SAINT-ANDRE-LEZ-LILLE
Historique de l'établissement :
19/01/2022 : état administratif
Etat administratif : Fermé
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
31/12/2005 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Autres activités de réalisation de logiciels (NAFRev1 : 72.2C)
Liens de succession de l'établissement :
11/05/2004 : Succession
Prédécesseur : INOVELAN
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/10/1997
Dénomination : INOVELAN
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
09/03/2017 : PREDIC-HTA
N° national/d'enregistrement : 4344448
Date de dépôt : 09/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : fourniture d'accès à des bases de données ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : INOVELAN, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 414468736
Adresse :
169 RUE SADI CARNOT
59350 SAINT ANDRE LEZ LILLE
FR

Déposant 2 : FONDATION DE RECHERCHE SUR L'HYPERTENSION ARTERIELLE, ETABLISSEMENT D'UTILITE PUBLIQUE
Adresse :
5 RUE DES COLONNES DU TRONE
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANE BROCCOLICCHI, STE INOVELAN
Adresse :
169 RUE SADI CARNOT
59350 SAINT-ANDRE-LEZ-LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

09/03/2017 : PREDIC-HTA
N° national/d'enregistrement : 4344448
Date de dépôt : 09/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : fourniture d'accès à des bases de données ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : INOVELAN, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 414468736
Adresse :
169 RUE SADI CARNOT
59350 SAINT ANDRE LEZ LILLE
FR

Déposant 2 : FONDATION DE RECHERCHE SUR L'HYPERTENSION ARTERIELLE, ETABLISSEMENT D'UTILITE PUBLIQUE
Adresse :
5 RUE DES COLONNES DU TRONE
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANE BROCCOLICCHI, STE INOVELAN
Adresse :
169 RUE SADI CARNOT
59350 SAINT-ANDRE-LEZ-LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

07/10/2016 : PREDIC-HTA
N° national/d'enregistrement : 4305244
Date de dépôt : 07/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : instruments et appareils de mesure ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments médicaux ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : fourniture d'accès à des bases de données ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : INOVELAN, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 414468736
Adresse :
ENTREE N°2, 169 RUE SADI CARNOT
59350 SAINT ANDRE LEZ LILLE
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANE BROCCOLICCHI, STE INOVELAN
Adresse :
169 RUE SADI CARNOT
59350 SAINT-ANDRE-LEZ-LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait total
Référence associée à l'événement : 697716
Date de demande : 04/04/2017
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

07/10/2016 : PREDIC-HTA
N° national/d'enregistrement : 4305244
Date de dépôt : 07/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : instruments et appareils de mesure ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments médicaux ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : fourniture d'accès à des bases de données ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : INOVELAN, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 414468736
Adresse :
ENTREE N°2, 169 RUE SADI CARNOT
59350 SAINT ANDRE LEZ LILLE
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANE BROCCOLICCHI, STE INOVELAN
Adresse :
169 RUE SADI CARNOT
59350 SAINT-ANDRE-LEZ-LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

23/06/2016 : I.NO.HTA
N° national/d'enregistrement : 4282410
Date de dépôt : 23/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : instruments et appareils de mesure ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments médicaux ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : fourniture d'accès à des bases de données ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : INOVELAN, SA
Numéro de SIREN : 414468736
Adresse :
ENTREE N°2, 169 RUE SADI CARNOT
59200 ST ANDRE LEZ LILLE
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANE BROCCOLICCHI, STE INOVELAN
Adresse :
169 RUE SADI CARNOT
59350 SAINT-ANDRE-LEZ-LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

23/06/2016 : I.NO.HTA
N° national/d'enregistrement : 4282410
Date de dépôt : 23/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : instruments et appareils de mesure ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments médicaux ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : fourniture d'accès à des bases de données ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : INOVELAN, SA
Numéro de SIREN : 414468736
Adresse :
ENTREE N°2, 169 RUE SADI CARNOT
59200 ST ANDRE LEZ LILLE
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANE BROCCOLICCHI, STE INOVELAN
Adresse :
169 RUE SADI CARNOT
59350 SAINT-ANDRE-LEZ-LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

09/11/2011 : VHP inter@ctive
N° national/d'enregistrement : 3872814
Date de dépôt : 09/11/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 09/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; Agences matrimoniales ; Etablissement d'horoscopes ; Pompes funèbres ; Services de crémation ; Agences de surveillance nocturne ; Surveillance des alarmes anti-intrusion ; Consultation en matière de sécurité ; Location de vêtements ; Agences de détectives ; Recherches judiciaires ; Conseils en propriété intellectuelle.

Déposant 1 : Inovelan, société anonyme
Numéro de SIREN : 414468736
Adresse :
126 rue Sadi Carnot
59350 Saint-André-Lez-Lille
FR

Mandataire 1 : TAYLOR WESSING, M. SCHULER Marc
Adresse :
69 avenue Franklin Delano Roosevelt
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2792491
Date de demande : 20/09/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

06/07/2011 : INOVELAN
N° national/d'enregistrement : 3844268
Date de dépôt : 06/07/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 06/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : Inovelan, société anonyme
Numéro de SIREN : 414468736
Adresse :
169 rue Sadi Carnot
59350 Saint-André-Lez-Lille
FR

Mandataire 1 : TAYLOR WESSING, M. SCHULER Marc
Adresse :
69 avenue Franklin Delano Roosevelt
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2786475
Date de demande : 01/07/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

13/06/2011 : BUREAUTIQUE SANTE
N° national/d'enregistrement : 3838450
Date de dépôt : 13/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; bureaux de placement ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs ; architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : Inovelan, société anonyme
Numéro de SIREN : 414468736

Mandataire 1 : TAYLOR WESSING, M. SCHULER Marc

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 573044
Date de demande : 03/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2771265
Date de demande : 27/01/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

15/10/2010 : CONCERTEL
N° national/d'enregistrement : 3774805
Date de dépôt : 15/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 15/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : gestion des affaires commerciales ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques.

Déposant 1 : Inovelan, société anonyme
Numéro de SIREN : 414468736

Mandataire 1 : TAYLOR WESSING, M. SCHULER Marc

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2762791
Date de demande : 21/10/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

22/11/2007 : WEBDCR
N° national/d'enregistrement : 3539019
Date de dépôt : 22/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 22/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : INOVELAN SA
Numéro de SIREN : 414468736

Mandataire 1 : INOVELAN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-52
Date du BOPI : 28/12/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-17

28/10/2005 : DMBox
N° national/d'enregistrement : 3389138
Date de dépôt : 28/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 28/10/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'œuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : INOVELAN SA
Numéro de SIREN : 414468736

Mandataire 1 : INOVELAN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-48
Date du BOPI : 02/12/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-14

Publications au Bodacc :
12/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2494
NOJO : 59102021S021976
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 414 468 736
Dénomination : INOVELAN
Forme juridique : Société anonyme
25/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3569
NOJO : 59102021S005885
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 414 468 736
Dénomination : INOVELAN
Forme juridique : Société anonyme
19/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5964
NOJO : 59102019S023940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 414 468 736
Dénomination : INOVELAN
Forme juridique : Société anonyme
03/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4726
NOJO : 59102018S019792
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 414 468 736
Dénomination : INOVELAN
Forme juridique : Société anonyme
07/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3016
NOJO : 59102017S009004
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 414 468 736
Dénomination : INOVELAN
Forme juridique : Société anonyme
19/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3437
NOJO : 59102016S014486
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 414 468 736
Dénomination : INOVELAN
Forme juridique : Société anonyme
19/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2994
NOJO : 59102015S007907
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 414 468 736
Dénomination : INOVELAN
Forme juridique : Société anonyme
01/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°1271
NOJO : BXB14267001429D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 414 468 736
Dénomination : INOVELAN
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : ERNST & YOUNG ET AUTRES, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : SAS ERNST & YOUNG AUDIT
Montant du capital : 400000 EUR
30/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8397
NOJO : 59102014S007436
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 414 468 736
Dénomination : INOVELAN
Forme juridique : Société anonyme
31/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3248
NOJO : 59102013S009422
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 414 468 736
Dénomination : INOVELAN
Forme juridique : Société anonyme
04/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6836
NOJO : BXC12234009788N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lille 414 468 736
Dénomination : INOVELAN
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
01/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4088
NOJO : BXC11199001582A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Lille 414 468 736
Dénomination : INOVELAN
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
28/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7893
NOJO : BXC10251012140Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Lille 414 468 736
Dénomination : INOVELAN
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
169 rue Sadi Carnot
59350 Saint-André-lez-Lille
30/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6518
NOJO : BXC08202000819I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Lille 414 468 736
Dénomination : INOVELAN
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
169 rue Sadi Carnot
59350 Saint-André-lez-Lille
25/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7234
NOJO : BXC08291002842O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Lille 414 468 736
Dénomination : INOVELAN
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
169 rue Sadi Carnot
59350 Saint-André-lez-Lille
07/09/2008 : Modifications générales

Annonce N°731
NOJO : BXB08245000642Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 15/10/1997
Date d'effet : 2008-06-16
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes

Numéro d'identification : RCS Lille 414 468 736
Dénomination : INOVELAN
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : LAHOUSSE Pascal.
Directeur général : GOURDIN Christian.
Administrateur : MEUNIER Eric.
Administrateur : DESPREZ François.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES.
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX.

Montant du capital : 400000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
169 rue Sadi Carnot
59350 Saint-André-lez-Lille

Etablissement principal :
Adresse :
169 rue Sadi Carnot
59350 Saint-André-lez-Lille
18/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°4796
NOJO : BXB080970006277
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 15/10/1997
Date d'effet : 2007-12-11
Descriptif : Réduction du capital

Numéro d'identification : RCS Lille 414 468 736
Dénomination : INOVELAN
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : LAHOUSSE Pascal.
Directeur général : GOURDIN Christian.
Administrateur : MEUNIER Eric.
Administrateur : DESPREZ François.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA.
Commissaire aux comptes suppléant : BLEUEZ Eric.

Montant du capital : 400000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
169 rue Sadi Carnot
59350 Saint-André-lez-Lille

Etablissement principal :
Adresse :
169 rue Sadi Carnot
59350 Saint-André-lez-Lille
18/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°4797
NOJO : BXB080970006289
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 15/10/1997
Date d'effet : 2007-12-27
Descriptif : Augmentation de capital

Numéro d'identification : RCS Lille 414 468 736
Dénomination : INOVELAN
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : LAHOUSSE Pascal.
Directeur général : GOURDIN Christian.
Administrateur : MEUNIER Eric.
Administrateur : DESPREZ François.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA.
Commissaire aux comptes suppléant : BLEUEZ Eric.

Montant du capital : 400000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
169 rue Sadi Carnot
59350 Saint-André-lez-Lille

Etablissement principal :
Adresse :
169 rue Sadi Carnot
59350 Saint-André-lez-Lille
Historique de l'unité légale :
19/01/2022 : état administratif
Etat administratif : Cessée
03/04/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Autres activités de réalisation de logiciels (NAFRev1 : 72.2C)
11/05/2004 : code NIC
Code NIC : 00049
01/01/2003 : dénomination
Dénomination : INOVELAN
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Activités de banques de données (NAF1993 : 72.4Z)
Représentants légaux :
17/09/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Type : Personne Physique

Nom : LAHOUSSE Pascal
Né le 24/08/1960 à CAMBRAI (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
2 rue Marcel Pagnol
59223 Roncq
France
17/09/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Type : Personne Physique

Nom : GOURDIN Christian
Né le 28/11/1961 à LILLE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
34 avenue Kennedy
59930 La Chapelle-d'Armentières
France
17/09/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Type : Personne Physique

Nom : MEUNIER Eric
Né le 15/04/1960 à ROUBAIX (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 rue Omer Lammelin
59160 Lomme
France
17/09/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Type : Personne Physique

Nom : DESPREZ François
Né le 06/08/1957 à LILLE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
ferme d'Huquin
59242 Templeuve
France
17/09/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Type : Personne Morale

Nom : SAS ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Paris la Defense
1-1-2 place des Saisons
92400 Courbevoie
France
17/09/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 place des Saisons - Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
Dépôts des actes :
20/06/2014 : Procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°13829 déposé le 04/09/2014
Etat : Déposé
16/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2805991 déposé le 28/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
16/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2805991 déposé le 28/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire
16/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2805991 déposé le 28/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
27/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2802019 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/12/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2802019 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/12/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2802019 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/12/2007 : Attestation bancaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2802019 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
27/12/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2802019 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
11/12/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2801169 déposé le 08/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
11/12/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2801169 déposé le 08/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
11/12/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2801169 déposé le 08/02/2008
Etat : Déposé
11/12/2007 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2802019 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
18/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2707878 déposé le 19/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
18/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2801169 déposé le 08/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
18/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2801169 déposé le 08/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
02/10/2007 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2801169 déposé le 08/02/2008
Etat : Déposé
02/10/2007 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2801169 déposé le 08/02/2008
Etat : Déposé
29/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2404757 déposé le 05/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
11/05/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2404756 déposé le 05/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
11/05/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2404756 déposé le 05/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
11/05/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2404756 déposé le 05/08/2004
Etat : Déposé
23/04/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2404756 déposé le 05/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/04/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2404756 déposé le 05/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
23/04/2004 : Attestation bancaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2404756 déposé le 05/08/2004
Etat : Déposé
08/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2404756 déposé le 05/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
26/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2304331 déposé le 31/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
26/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2304331 déposé le 31/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
26/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2304331 déposé le 31/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
26/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2304331 déposé le 31/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/06/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2304331 déposé le 31/07/2003
Etat : Déposé
06/06/2003 : Lettre de nomination
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2304331 déposé le 31/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
16/12/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2300060 déposé le 06/01/2003
Etat : Déposé
16/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2300060 déposé le 06/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
16/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2300060 déposé le 06/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
16/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2300060 déposé le 06/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
09/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2300060 déposé le 06/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
09/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2300060 déposé le 06/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
26/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2204409 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
26/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2204409 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
26/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2204409 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
26/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2204409 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
26/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2204409 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
26/03/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2204409 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
26/03/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2204409 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
26/03/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2204409 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé
10/03/2002 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2202065 déposé le 28/03/2002
Etat : Déposé
05/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2204408 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
05/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2204408 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
05/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2204408 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
05/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2204408 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
05/03/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2204408 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé
18/02/2002 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2201421 déposé le 25/02/2002
Etat : Déposé
11/01/2002 : Ordonnance du président
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2200492 déposé le 22/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
21/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2107579 déposé le 28/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
21/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2107579 déposé le 28/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
21/12/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2107579 déposé le 28/12/2001
Etat : Déposé
26/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2107150 déposé le 14/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
26/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2107150 déposé le 14/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
26/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2107150 déposé le 14/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
26/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2107150 déposé le 14/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
26/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2107150 déposé le 14/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/10/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2107150 déposé le 14/12/2001
Etat : Déposé
15/10/1997 : Attestation bancaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°975219 déposé le 14/11/1997
Etat : Déposé
15/10/1997 : Statuts constitutifs
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°975219 déposé le 14/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale
Etablissements :
17/09/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
169 rue Sadi Carnot
59350 Saint-André-lez-Lille
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/10/1997
Activité : Mise en place et exploitation gestion de serveurs télématiques notamment dans les domaines de la santé, de l'hygiène.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
17/09/2014 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 19/11/1997
Texte de l'observation : Historique : Publication légale : La gazette de la région du Nord du 03/11/1997.
Personnes morales :
17/09/2014 : INOVELAN
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/11/1997
Date à laquelle la personne commence son activité : 19/11/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 400000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°14486 déposé le 19/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°7907 déposé le 09/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°7436 déposé le 25/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°9422 déposé le 16/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°4223 déposé le 20/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°4408 déposé le 30/06/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°5984 déposé le 29/07/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°3213 déposé le 29/06/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°3570 déposé le 23/06/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°2751 déposé le 22/06/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°3229 déposé le 04/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°5270 déposé le 16/08/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°4950 déposé le 06/08/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°3601 déposé le 29/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°3055 déposé le 23/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1997B01281
Dépôt : N°93604 déposé le 16/08/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 21976 du 24/09/2021
Numéro de gestion : 1997B01281
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 281 0221 871 719409 303190 191
AJAutres immobilisations incorporelles930 67427 740902 9341 226 106
ATAutres immobilisations corporelles379 369305 38173 98881 686
AVImmobilisations en cours33 32433 32437 957
AXAvances et acomptes2 1002 1002 100
BDAutres titres immobilisés161616
BHAutres immobilisations financières7 8577 8577 891
BJTOTAL (I)3 634 3622 204 8411 429 5211 545 946
BVAvances et acomptes versés sur commandes121212
BXClients et comptes rattachés1 757 7609 9541 747 8061 419 895
BZAutres créances369 098369 098280 074
CDValeurs mobilières de placement580 201580 201676 197
CFDisponibilités261 966261 966227 980
CHCharges constatées d’avance4 4604 4607 611
CJTOTAL (II)2 973 4989 9542 963 5442 611 768
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 607 8612 214 7954 393 0664 157 714
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000400 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...4 5934 593
DDRéserve légale (1)40 00040 000
DGAutres réserves1 941 0851 653 573
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)295 236287 512
DJSubventions d’investissement389 755535 408
DLTOTAL (I)3 070 6692 921 086
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)47021 729
DVEmprunts et dettes financières divers (4)66 12070 786
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés134 008173 942
DYDettes fiscales et sociales694 323532 585
EAAutres dettes10 43412 877
EBProduits constatés d’avance (2)417 042424 710
ECTOTAL (IV)1 322 3961 236 628
EETOTAL GENERAL (I à V)4 393 0664 157 714
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 5885 du 09/03/2021
Numéro de gestion : 1997B01281
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 281 0221 871 719409 303190 191
AJAutres immobilisations incorporelles930 67427 740902 9341 226 106
ATAutres immobilisations corporelles379 369305 38173 98881 686
AVImmobilisations en cours33 32433 32437 957
AXAvances et acomptes2 1002 1002 100
BDAutres titres immobilisés161616
BHAutres immobilisations financières7 8577 8577 891
BJTOTAL (I)3 634 3622 204 8411 429 5211 545 946
BVAvances et acomptes versés sur commandes121212
BXClients et comptes rattachés1 757 7609 9541 747 8061 419 895
BZAutres créances369 098369 098280 074
CDValeurs mobilières de placement580 201580 201676 197
CFDisponibilités261 966261 966227 980
CHCharges constatées d’avance4 4604 4607 611
CJTOTAL (II)2 973 4989 9542 963 5442 611 768
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 607 8612 214 7954 393 0664 157 714
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000400 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...4 5934 593
DDRéserve légale (1)40 00040 000
DGAutres réserves1 941 0851 653 573
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)295 236287 512
DJSubventions d’investissement389 755535 408
DLTOTAL (I)3 070 6692 921 086
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)47021 729
DVEmprunts et dettes financières divers (4)66 12070 786
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés134 008173 942
DYDettes fiscales et sociales694 323532 585
EAAutres dettes10 43412 877
EBProduits constatés d’avance (2)417 042424 710
ECTOTAL (IV)1 322 3961 236 628
EETOTAL GENERAL (I à V)4 393 0664 157 714
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 23940 du 03/12/2019
Numéro de gestion : 1997B01281
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 281 0221 871 719409 303190 191
AJAutres immobilisations incorporelles930 67427 740902 9341 226 106
ATAutres immobilisations corporelles379 369305 38173 98881 686
AVImmobilisations en cours33 32433 32437 957
AXAvances et acomptes2 1002 1002 100
BDAutres titres immobilisés161616
BHAutres immobilisations financières7 8577 8577 891
BJTOTAL (I)3 634 3622 204 8411 429 5211 545 946
BVAvances et acomptes versés sur commandes121212
BXClients et comptes rattachés1 757 7609 9541 747 8061 419 895
BZAutres créances369 098369 098280 074
CDValeurs mobilières de placement580 201580 201676 197
CFDisponibilités261 966261 966227 980
CHCharges constatées d’avance4 4604 4607 611
CJTOTAL (II)2 973 4989 9542 963 5442 611 768
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 607 8612 214 7954 393 0664 157 714
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000400 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...4 5934 593
DDRéserve légale (1)40 00040 000
DGAutres réserves1 941 0851 653 573
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)295 236287 512
DJSubventions d’investissement389 755535 408
DLTOTAL (I)3 070 6692 921 086
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)47021 729
DVEmprunts et dettes financières divers (4)66 12070 786
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés134 008173 942
DYDettes fiscales et sociales694 323532 585
EAAutres dettes10 43412 877
EBProduits constatés d’avance (2)417 042424 710
ECTOTAL (IV)1 322 3961 236 628
EETOTAL GENERAL (I à V)4 393 0664 157 714
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 19792 du 23/11/2018
Numéro de gestion : 1997B01281
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 281 0221 871 719409 303190 191
AJAutres immobilisations incorporelles930 67427 740902 9341 226 106
ATAutres immobilisations corporelles379 369305 38173 98881 686
AVImmobilisations en cours33 32433 32437 957
AXAvances et acomptes2 1002 1002 100
BDAutres titres immobilisés161616
BHAutres immobilisations financières7 8577 8577 891
BJTOTAL (I)3 634 3622 204 8411 429 5211 545 946
BVAvances et acomptes versés sur commandes121212
BXClients et comptes rattachés1 757 7609 9541 747 8061 419 895
BZAutres créances369 098369 098280 074
CDValeurs mobilières de placement580 201580 201676 197
CFDisponibilités261 966261 966227 980
CHCharges constatées d’avance4 4604 4607 611
CJTOTAL (II)2 973 4989 9542 963 5442 611 768
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 607 8612 214 7954 393 0664 157 714
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000400 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...4 5934 593
DDRéserve légale (1)40 00040 000
DGAutres réserves1 941 0851 653 573
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)295 236287 512
DJSubventions d’investissement389 755535 408
DLTOTAL (I)3 070 6692 921 086
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)47021 729
DVEmprunts et dettes financières divers (4)66 12070 786
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés134 008173 942
DYDettes fiscales et sociales694 323532 585
EAAutres dettes10 43412 877
EBProduits constatés d’avance (2)417 042424 710
ECTOTAL (IV)1 322 3961 236 628
EETOTAL GENERAL (I à V)4 393 0664 157 714
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 9004 du 06/07/2017
Numéro de gestion : 1997B01281
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 281 0221 871 719409 303190 191
AJAutres immobilisations incorporelles930 67427 740902 9341 226 106
ATAutres immobilisations corporelles379 369305 38173 98881 686
AVImmobilisations en cours33 32433 32437 957
AXAvances et acomptes2 1002 1002 100
BDAutres titres immobilisés161616
BHAutres immobilisations financières7 8577 8577 891
BJTOTAL (I)3 634 3622 204 8411 429 5211 545 946
BVAvances et acomptes versés sur commandes121212
BXClients et comptes rattachés1 757 7609 9541 747 8061 419 895
BZAutres créances369 098369 098280 074
CDValeurs mobilières de placement580 201580 201676 197
CFDisponibilités261 966261 966227 980
CHCharges constatées d’avance4 4604 4607 611
CJTOTAL (II)2 973 4989 9542 963 5442 611 768
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 607 8612 214 7954 393 0664 157 714
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000400 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...4 5934 593
DDRéserve légale (1)40 00040 000
DGAutres réserves1 941 0851 653 573
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)295 236287 512
DJSubventions d’investissement389 755535 408
DLTOTAL (I)3 070 6692 921 086
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)47021 729
DVEmprunts et dettes financières divers (4)66 12070 786
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés134 008173 942
DYDettes fiscales et sociales694 323532 585
EAAutres dettes10 43412 877
EBProduits constatés d’avance (2)417 042424 710
ECTOTAL (IV)1 322 3961 236 628
EETOTAL GENERAL (I à V)4 393 0664 157 714

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