INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Hauts-de-Seine
  3. FONTENAY-AUX-ROSES
  4. INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE
INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/09/2007
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44054601800027 / Siren : 440546018 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 68 440546018
Effectif en 2021 : 1 000 à 1 999 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
72 : Recherche-développement scientifique
Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)
72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles
Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.
72.19 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
72.19Z : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Cette sous-classe comprend :
- la recherche et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur autres qu’en biotechnologie : • recherche-développement en sciences naturelles • recherche-développement en ingénierie et technologie • recherche-développement en sciences médicales • recherche-développement en agronomie • recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences naturelles et ingénierie Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.19.11, 72.19.12, 72.19.13, 72.19.21, 72.19.22, 72.19.23, 72.19.31, 72.19.32, 72.19.33, 72.19.41, 72.19.42, 72.19.43, 72.19.51, 72.19.52, 72.19.53, 72.19.61, 72.19.62, 72.19.63, 72.19.70
Coordonnées de l'établissement :
INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE
Adresse :
31 Avenue DE LA DIVISION LECLERC
92260 FONTENAY-AUX-ROSES
Marchés publics :
09/01/2023 : Accord-cadre

Objet : Fourniture et prestation de dosimétrie passive et interne au profit du CHU de NICE - Fourniture de dosimétrie poitrine, bague, pastille et cristallin pour le suivi dosimétrique des agents et pour les études de poste ; et dosimétrie poitrine pour la dosimé
Classification : Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques (33141000)

Numéro unique d’identification : 2606007050004020232023F0048500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 48 008 €
Date de notification : 09/01/2023

Lieu d'exécution : (06) Alpes-Maritimes
Acheteur : CHU NICE

Titulaire :
INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE (44054601800027)
09/01/2023 : Accord-cadre

Objet : Fourniture et prestation de dosimétrie passive et interne au profit du CHU de NICE - Prestation de dosimétrie interne
Classification : Tomodensitomètres (33115100)

Numéro unique d’identification : 2606007050004020232023F0048600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 12 716 €
Date de notification : 09/01/2023

Lieu d'exécution : (06) Alpes-Maritimes
Acheteur : CHU NICE

Titulaire :
INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE (44054601800027)
18/10/2022 : Marché

Objet : Surveillance dosimétrique du personnel, des installations et de l'environnement des CI2A, du CSM et du siège -
Classification : Services de radioprotection (90721600)

Numéro unique d’identification : 3901996690008120222022S2055500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 90 000 €
Date de notification : 18/10/2022

Lieu d'exécution : (10) Aube
Acheteur : ANDRA - Agence Nationale pour la gestion des Déchets Radioactifs

Titulaire :
INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE (44054601800027)
27/08/2021 : Accord-cadre

Objet : Prestation de surveillance par examens de radio-toxicologie.
Classification : Services de pratique médicale (85121000)

Numéro unique d’identification : 2635000760001720212021S1556500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 36 403 €
Date de notification : 27/08/2021

Lieu d'exécution : (35) Ille-et-Vilaine
Acheteur : CHU RENNES

Titulaire :
INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE (44054601800027)
25/01/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de dosimètres passifs individuels et prestations associées
Classification : Système de dosimétrie (38547000)

Numéro unique d’identification : 2634001600038220212021F0122800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 25/01/2021

Lieu d'exécution : (34) Hérault
Acheteur : CHRU MONTPELLIER

Titulaire :
INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE (44054601800027)
24/11/2020 : Accord-cadre

Objet : Fourniture, installation, mise en service et maintenance de solutions globales de gestion de la dosimétrie et de la radioprotection patient et travailleur - Prestation de dosimétrie passive
Classification : Appareils de contrôle et d'essai (38500000)

Numéro unique d’identification : 1300050100002520202020F0750600
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 6 600 000 €
Date de notification : 24/11/2020

Lieu d'exécution : (92) Hauts-de-Seine
Acheteur : RESEAUX DES ACHETEURS HOSPITALIERS

Titulaire :
INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE (44054601800027)
10/04/2020 : Accord-cadre

Objet : L'accord-cadre a pour objet la participation au réunion du groupe de travail ad hoc ElecLink et du Comité de Sécurité, la production de notes d'analyse et l'élaboration de synthèses permettant au CS de parvenir à une conclusion dans des délais contraints.
Classification : Services d'appui aux pouvoirs publics (75130000)

Numéro unique d’identification : 1200001870002720202020S0360400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 90 000 €
Date de notification : 10/04/2020

Lieu d'exécution : ROYAUME-UNI
Acheteur : Ministère de la Transition écologique et solidaire - Ministère de la Cohésion des Territoires - Direction Générale des Infrastructures, des Transports et de la Mer

Titulaire :
INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE (44054601800027)
09/01/2020 : Accord-cadre

Objet : Fourniture et Prestation de dosimetrie passive et interne au profit du CHU de NICE - Fourniture de dosimétrie poitrine, bague et cristallin pour le suivi dosimétrique des agents et pour les études de poste ; et dosimétrie poitrine pour la dosimétrie d’amb
Classification : Équipement pour bloc opératoire (33162100)

Numéro unique d’identification : 2606007050004020202020F0083000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 51 856 €
Date de notification : 09/01/2020

Lieu d'exécution : (06) Alpes-Maritimes
Acheteur : CHU NICE

Titulaire :
INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE (44054601800027)
09/01/2020 : Accord-cadre

Objet : Fourniture et Prestation de dosimetrie passive et interne au profit du CHU de NICE - Prestation de dosimétrie interne
Classification : Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical (50420000)

Numéro unique d’identification : 2606007050004020202020S0083100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 71 456 €
Date de notification : 09/01/2020

Lieu d'exécution : (06) Alpes-Maritimes
Acheteur : CHU NICE

Titulaire :
INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE (44054601800027)
03/06/2019 : Marché

Objet : Fourniture de dosimètres passifs et accessoires pour les Hôpitaux Universitaires Henri Mondor, sites Henri Mondor, Albert Chenevier, Emile Roux, Dupuytren, Georges Clémenceau et les deux instituts de formation (IFSI)
Classification : Dosimètres de rayonnement (38341200)

Numéro unique d’identification : 2675004520001120192019F1335000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 210 000 €
Date de notification : 03/06/2019

Lieu d'exécution : (94) Val-de-Marne
Acheteur : ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS

Titulaire :
INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE (44054601800027)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
Liens de succession de l'établissement :
15/09/2007 : Succession
Prédécesseur : INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE
Continuité économique
Accords d'entreprise :
21/09/2023 : Avenant 1 - Accord relatif au télétravail
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09223060409
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 25/09/2023
Date de dépôt : 21/09/2023
Date du texte : 21/09/2023
Date d'effet : 01/01/2024
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 02/10/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE
Siret : 44054601800027
Code APE : 7219Z
Secteur : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Thèmes de l'accord :
  • 141 - Télétravail

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
21/09/2023 : avenant n°1 à l’accord relatif au forfait mobilités durables
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09223060415
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 25/09/2023
Date de dépôt : 21/09/2023
Date du texte : 21/09/2023
Date d'effet : 01/01/2024
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 02/10/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE
Siret : 44054601800027
Code APE : 7219Z
Secteur : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 2 - CFTC
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
21/06/2023 : AVENANT N'2 A L'ACCORD RELATIF AU RENOUVELLEMENT ET A LA TRANSMISSION DES COMPETENCES
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09223043261
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 22/06/2023
Date de dépôt : 21/06/2023
Date du texte : 21/06/2023
Date d'effet : 22/06/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 26/06/2023
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE
Siret : 44054601800027
Code APE : 7219Z
Secteur : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
21/06/2023 : avenant n°3 à l’accord relatif à la carrière et à la rémunération des salariés non-cadres de l’IRSN
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09223043243
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 22/06/2023
Date de dépôt : 21/06/2023
Date du texte : 21/06/2023
Date d'effet : 01/07/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 26/06/2023
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE
Siret : 44054601800027
Code APE : 7219Z
Secteur : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Thèmes de l'accord :
  • 043 - Evolution des primes

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
03/05/2023 : Avenant n°5 à l'accord relatif aux conditions générales d'emploi au sein de l'IRSN
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09223042159
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 04/05/2023
Date de dépôt : 03/05/2023
Date du texte : 03/05/2023
Date d'effet : 03/05/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 08/05/2023
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE
Siret : 44054601800027
Code APE : 7219Z
Secteur : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 2 - CFTC
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
08/12/2022 : Avenant n°4 à l'accord relatif aux conditions générales d'emploi au sein de l'IRSN
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09222038086
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 09/12/2022
Date de dépôt : 08/12/2022
Date du texte : 08/12/2022
Date d'effet : 09/12/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 12/12/2022
Convention collective : Convention d'entreprise IRSN (5549)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE
Siret : 44054601800027
Code APE : 7219Z
Secteur : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
08/12/2022 : Avenant n°2 à l'accord relatif à la carrière et à la rémunération des salariés non-cadres
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09222038077
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 09/12/2022
Date de dépôt : 08/12/2022
Date du texte : 08/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 12/12/2022
Convention collective : Convention d'entreprise IRSN (5549)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE
Siret : 44054601800027
Code APE : 7219Z
Secteur : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 043 - Evolution des primes

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
06/09/2022 : Avenant n°1 à l'accord relatif à la qualité de vie et des conditions de travail du 12 avril 2022
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09222036161
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 08/09/2022
Date de dépôt : 07/09/2022
Date du texte : 06/09/2022
Date d'effet : 08/09/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 12/09/2022
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE
Siret : 44054601800027
Code APE : 7219Z
Secteur : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
06/09/2022 : Accord relatif aux salaires 2022
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09222036162
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 08/09/2022
Date de dépôt : 07/09/2022
Date du texte : 06/09/2022
Date d'effet : 08/09/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 12/09/2022
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE
Siret : 44054601800027
Code APE : 7219Z
Secteur : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
18/05/2022 : Avenant n° 4 à l'accord relatif au fonctionnement du CSE et au droit syndical
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09222033677
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 03/06/2022
Date de dépôt : 02/06/2022
Date du texte : 18/05/2022
Date d'effet : 03/06/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 06/06/2022
Convention collective : Convention d'entreprise IRSN (5549)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE
Siret : 44054601800027
Code APE : 7219Z
Secteur : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Thèmes de l'accord :
  • 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
25/04/2022 : Accord relatif au forfait mobilités durables
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09222032954
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 28/04/2022
Date de dépôt : 26/04/2022
Date du texte : 25/04/2022
Date d'effet : 01/05/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 02/05/2022
Convention collective : Convention d'entreprise IRSN (5549)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE
Siret : 44054601800027
Code APE : 7219Z
Secteur : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Thèmes de l'accord :
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
12/04/2022 : Accord relatif à la qualité de vie et des conditions de travail
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09222032807
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 21/04/2022
Date de dépôt : 20/04/2022
Date du texte : 12/04/2022
Date d'effet : 21/04/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 25/04/2022
Convention collective : Convention d'entreprise IRSN (5549)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE
Siret : 44054601800027
Code APE : 7219Z
Secteur : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 09/05/2001
Dénomination : INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
Sigle : IRSN
Catégorie juridique : Établissement public national à caractère industriel ou commercial doté d'un comptable public
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 000 à 1 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE - Fontenay-aux-Roses (siège)INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE - Clamart (fermé)
Marques françaises :
02/08/2016 : OPEN RADIATION
N° national/d'enregistrement : 4291362
Date de dépôt : 02/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : bases de données (électroniques) ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; interfaces [informatique] ; logiciels [programmes enregistrés] ; micrologiciels ; appareils de traitement de données ; doseurs ; appareils pour le diagnostic et l'analyse non à usage médical ; détecteurs ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : télécommunication, à savoir mise en relation de personnes par le biais d'une plateforme participative ; mise à disposition de forums en ligne et de forums de discussion sur l'internet ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de fichiers numériques ; fourniture d'accès à des bases de données ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : élaboration [conception], installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels ; logiciel-service [SaaS] ; sauvegarde externe de données ; stockage électronique de données ; consultation en matière de logiciels ; services de cartographie [géographie] ; étalonnage [mesurage].

Déposant 1 : INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 440546018
Adresse :
31 AVENUE DE LA DIVISION LECLERC
92260 FONTENAY AUX ROSES
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. NICOLLET Jean-Charles
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 Paris CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

02/08/2016 : OPEN RADIATION
N° national/d'enregistrement : 4291362
Date de dépôt : 02/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : bases de données (électroniques) ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; interfaces [informatique] ; logiciels [programmes enregistrés] ; micrologiciels ; appareils de traitement de données ; doseurs ; appareils pour le diagnostic et l'analyse non à usage médical ; détecteurs ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : télécommunication, à savoir mise en relation de personnes par le biais d'une plateforme participative ; mise à disposition de forums en ligne et de forums de discussion sur l'internet ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de fichiers numériques ; fourniture d'accès à des bases de données ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : élaboration [conception], installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels ; logiciel-service [SaaS] ; sauvegarde externe de données ; stockage électronique de données ; consultation en matière de logiciels ; services de cartographie [géographie] ; étalonnage [mesurage].

Déposant 1 : INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 440546018
Adresse :
31 AVENUE DE LA DIVISION LECLERC
92260 FONTENAY AUX ROSES
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. NICOLLET Jean-Charles
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 Paris CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

02/08/2016 : OpenRadiation
N° national/d'enregistrement : 4291369
Date de dépôt : 02/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : bases de données (électroniques) ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; interfaces [informatique] ; logiciels [programmes enregistrés] ; micrologiciels ; appareils de traitement de données ; doseurs ; appareils pour le diagnostic et l'analyse non à usage médical ; détecteurs ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : télécommunication, à savoir mise en relation de personnes par le biais d'une plateforme participative ; mise à disposition de forums en ligne et de forums de discussion sur l'internet ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de fichiers numériques ; fourniture d'accès à des bases de données ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : élaboration [conception], installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels ; logiciel-service [SaaS] ; sauvegarde externe de données ; stockage électronique de données ; consultation en matière de logiciels ; services de cartographie [géographie] ; étalonnage [mesurage].

Déposant 1 : INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 440546018
Adresse :
31 AVENUE DE LA DIVISION LECLERC
92260 FONTENAY AUX ROSES
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. NICOLLET Jean-Charles
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 Paris CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

02/08/2016 : OPEN RADIATION
N° national/d'enregistrement : 4291362
Date de dépôt : 02/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : bases de données (électroniques) ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; interfaces [informatique] ; logiciels [programmes enregistrés] ; micrologiciels ; appareils de traitement de données ; doseurs ; appareils pour le diagnostic et l'analyse non à usage médical ; détecteurs ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : télécommunication, à savoir mise en relation de personnes par le biais d'une plateforme participative ; mise à disposition de forums en ligne et de forums de discussion sur l'internet ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de fichiers numériques ; fourniture d'accès à des bases de données ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : élaboration [conception], installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels ; logiciel-service [SaaS] ; sauvegarde externe de données ; stockage électronique de données ; consultation en matière de logiciels ; services de cartographie [géographie] ; étalonnage [mesurage].

Déposant 1 : INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 440546018
Adresse :
31 AVENUE DE LA DIVISION LECLERC
92260 FONTENAY AUX ROSES
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. NICOLLET Jean-Charles
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 Paris CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

02/08/2016 : OpenRadiation
N° national/d'enregistrement : 4291369
Date de dépôt : 02/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : bases de données (électroniques) ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; interfaces [informatique] ; logiciels [programmes enregistrés] ; micrologiciels ; appareils de traitement de données ; doseurs ; appareils pour le diagnostic et l'analyse non à usage médical ; détecteurs ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : télécommunication, à savoir mise en relation de personnes par le biais d'une plateforme participative ; mise à disposition de forums en ligne et de forums de discussion sur l'internet ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de fichiers numériques ; fourniture d'accès à des bases de données ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : élaboration [conception], installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels ; logiciel-service [SaaS] ; sauvegarde externe de données ; stockage électronique de données ; consultation en matière de logiciels ; services de cartographie [géographie] ; étalonnage [mesurage].

Déposant 1 : INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 440546018
Adresse :
31 AVENUE DE LA DIVISION LECLERC
92260 FONTENAY AUX ROSES
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. NICOLLET Jean-Charles
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 Paris CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

10/02/2010 : ENSTTI
N° national/d'enregistrement : 3712034
Date de dépôt : 10/02/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 10/02/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location d'enregistrements sonores. Montage de bandes vidéo Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE, Etablissement public de l'Etat à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 440546018
Adresse :
31 avenue de la division Leclerc
92260 FONTENAY AUX ROSES
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 662133
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Bénéficiare 1 : European Nuclear Safety Training & Tutoring Institute (ENSTTI)

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

20/01/2010 : URALIX
N° national/d'enregistrement : 3706407
Date de dépôt : 20/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à la photographie,
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers.

Déposant 1 : IRSN, EPIC
Numéro de SIREN : 440546018
Adresse :
31 avenue de la Division Leclerc
92260 FONTENAY AUX ROSES
FR

Mandataire 1 : IRSN SG/DCAJ/SAJ
Adresse :
31 avenue de la Division Leclerc
92260 FONTENAY AUX ROSES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 535225
Date de demande : 08/11/2010
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 535226
Date de demande : 08/11/2010
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

20/01/2010 : AQUALIX
N° national/d'enregistrement : 3706408
Date de dépôt : 20/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers.

Déposant 1 : IRSN, EPIC
Numéro de SIREN : 440546018
Adresse :
31 Avenue de la Division Leclerc
92260 FONTENAY AUX ROSES
FR

Mandataire 1 : IRSN
Adresse :
31 Avenue de la Division Leclerc
92260 FONTENAY AUX ROSES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 528549
Date de demande : 02/08/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Bénéficiare 1 : INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Publications au Bodacc :
30/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°2129
NOJO : BXB16180001830G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Nanterre 440 546 018
Dénomination : INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE
Sigle : I. R. S. N.
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Président : LE GULUDEC Dominique en fonction le 12 Février 2014 Directeur général : NIEL Jean Christophe en fonction le 27 Juin 2016
21/02/2014 : Modifications générales

Annonce N°1911
NOJO : BXB14045002487M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 440 546 018
Dénomination : INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE
Sigle : I. R. S. N.
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Directeur général : REPUSSARD Jacques en fonction le 28 Avril 2003 Président : LE GULUDEC Dominique en fonction le 12 Février 2014
07/06/2013 : Modifications générales

Annonce N°1920
NOJO : BXB13151002805O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 440 546 018
Dénomination : INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE
Sigle : I. R. S. N.
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Directeur général : REPUSSARD Jacques en fonction le 28 Avril 2003 Président du conseil d'administration : CAVEDON Jean en fonction le 29 Mai 2013
23/04/2009 : Modifications générales

Annonce N°1067
NOJO : BXB08107005030U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 440 546 018
Dénomination : INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE
Sigle : I. R. S. N.
Forme juridique : Etablissement public de l'état à caractère industriel et commercial

Administration :
Directeur général : REPUSSARD Jacques en fonction le 28 Avril 2003.
Président du conseil d'administration : BUZYN Agnès Francine en fonction le 14 Avril 2009.

Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
15/09/2007 : code NIC
Code NIC : 00027
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (NAF1993 : 73.1Z)
Représentants légaux :
27/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01181
Type : Personne Physique

Nom : LE GULUDEC Dominique
Né le 26/04/1953 à BONE (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
12 Rue des Marronniers
75016 Paris
FRANCE
27/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01181
Type : Personne Physique

Nom : NIEL Jean Christophe
Né le 30/04/1961 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
5 Rue du Guet
92310 Sèvres
FRANCE
Dépôts des actes :
22/04/2016 : Journal officiel
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01181
Dépôt : N°21431 déposé le 27/06/2016
Etat : Déposé
Décision : plus attestation
22/11/2013 : Journal officiel
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01181
Dépôt : N°5349 déposé le 12/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
06/12/2012 : Lettre de nomination
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01181
Dépôt : N°15885 déposé le 29/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
30/09/2008 : Journal officiel
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01181
Dépôt : N°10500 déposé le 14/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
03/07/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01181
Dépôt : N°30856 déposé le 18/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
17/03/2003 : Acte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01181
Dépôt : N°12458 déposé le 28/04/2003
Etat : Déposé
Décision : JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE
23/01/2003 : Acte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01181
Dépôt : N°12458 déposé le 28/04/2003
Etat : Déposé
Décision : JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE
26/02/2002 : Statuts constitutifs
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01181
Dépôt : N°6812 déposé le 12/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution
22/02/2002 : Acte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01181
Dépôt : N°30856 déposé le 18/10/2007
Etat : Déposé
Décision : DECRET
Etablissements :
27/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01181
Type : Siège

Adresse :
31 Avenue de la Division Leclerc
92260 Fontenay-aux-Roses
FRANCE
27/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01181
Type : Etablissement principal

Adresse :
31 Avenue de la Division Leclerc
92260 Fontenay-aux-Roses
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/2002
Activité : Expertise et recherche
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
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