INSTITUT D'HISTO-PATHOLOGIE - ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES

Informations de l'établissement :

Date de création : 16/11/1998

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 78600701300026 / Siren : 786007013 / NIC : 00026

N° de TVA : FR 36 786007013

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE

Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.

86 : Activités pour la santé humaine

Les activités pour la santé humaine décrites dans cette division s’exercent sous des formes variées, publiques ou privées, en pratique libérale ou en établissement, sous la responsabilité de médecins ou de personnel para médi- cal. On ne vise pas ici les caractéristiques réglementaires des professions de santé, salariées ou libérales, mais celles des unités de production. Cette division comprend les activités des établissements hospitaliers de court ou long séjour, publics ou privés, sous la responsabilité de médecins, qui offrent des services d’hébergement et qui assurent un diagnostic et un traitement médical aux patients. Elle couvre les activités de pratique médicale et de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée, corres- pondant à des formules de consultation, de diagnostic, de soins et de prescriptions, au cabinet du praticien. Cette division comprend, en outre, les activités afférentes à la santé humaine qui ne sont pas dispensées dans des hôpitaux ou par des médecins, mais généralement exercées par des praticiens paramédicaux exécutant sous leur responsabilité des actes prescrits par un médecin.

86.2 : Activité des médecins et des dentistes

Ce groupe comprend les consultations données et les soins dispensés par les médecins généralistes et spécialistes, y compris les chirurgiens, les dentistes, etc. Ces activités peuvent être exercées dans des cabinets privés, des cabinets de groupe ou dans des établissements hospitaliers assurant des soins ambulatoires ainsi que dans des établissements similaires attachés à des entreprises, des écoles, des maisons de retraite pour personnes âgées, des organisations professionnelles, ainsi qu’au domicile des patients. Ce groupe comprend également les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées. Remarque : Les praticiens salariés ne sont pas à classer en nomenclature d’activités (on s’intéresse à l’unité employeur).

86.22 : Activité des médecins spécialistes

Cette classe ne comprend pas :
- les activités de soins hospitaliers (cf. 86.10Z)
- les activités des sages-femmes et les activités paramédicales comme celles des infirmières et des physiothérapeutes (cf. 86.90)

86.22C : Autres activités des médecins spécialistes

Cette sous-classe comprend :
- les consultations et les soins dispensés par les médecins spécialistes

Cette sous-classe comprend aussi :
- les services des centres de planning familial assurant des actes médicaux tels que la stérilisation ou l’interruption de grossesse, sans hébergement

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de radiodiagnostic et de radiothérapie (cf. 86.22A)
- les consultations et les soins dispensés par les chirurgiens (cf. 86.22B) Produits associés : 86.22.19p

Coordonnées de l'établissement :
INSTITUT D'HISTO-PATHOLOGIE - ANATOMIE ET CY…

Adresse :
55 Rue AMIRAL DU CHAFFAULT
44300 NANTES

Marchés publics :

12/01/2023 : Accord-cadre

Objet : PRESTATIONS DE BIOLOGIE EXTERNALISEE POUR LES ETABLISSEMENT DE SANTE DU GHT 44 (7 LOTS) - Prestations d’examens d’Anatomocytopahologie pour le CH de SAINT-NAZAIRE
Classification : Services d'analyses médicales (85148000)

Numéro unique d’identification : 2644001360047120232023S0164200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 39 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 480 000 €
Date de notification : 12/01/2023

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : CHU NANTES

Titulaire :
INSTITUT D'HISTO-PATHOLOGIE - ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES (78600701300026)

12/01/2023 : Accord-cadre

Objet : PRESTATIONS DE BIOLOGIE EXTERNALISEE POUR LES ETABLISSEMENT DE SANTE DU GHT 44 (7 LOTS) - Prestations d’examens d’Anatomocytopahologie pour le CH de CHÂTEAUBRIANT-NOZAY-POUANCE
Classification : Services d'analyses médicales (85148000)

Numéro unique d’identification : 2644001360047120232023S0164400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 39 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 280 000 €
Date de notification : 12/01/2023

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : CHU NANTES

Titulaire :
INSTITUT D'HISTO-PATHOLOGIE - ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES (78600701300026)

20/05/2022 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE PRESTATIONS DE BIOLOGIE ET D’ANATOMOCYTOPATHOLOGIE POUR LE CH ERDRE ET LOIRE ET LE CHU DE NANTES (4 LOTS)
Classification : Services d'analyses médicales (85148000)

Numéro unique d’identification : 2644001360047120222022S0799800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 400 000 €
Date de notification : 20/05/2022

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : CHU NANTES

Titulaire :
INSTITUT D'HISTO-PATHOLOGIE - ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES (78600701300026)

05/10/2021 : Accord-cadre

Objet : La présente consultation a pour objet : la réalisation des analyses de laboratoire pour le Centre Hospitalier Côte de Lumière et pour le Centre Hospitalier Georges Mazurelle, membres du GHT Vendée.
Classification : Services d'analyses médicales (85148000)

Numéro unique d’identification : 2685024240001620212021S1882200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 661 200 €
Date de notification : 05/10/2021

Lieu d'exécution : (85) Vendée
Acheteur : CHD VENDEE

Titulaire :
INSTITUT D'HISTO-PATHOLOGIE - ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES (78600701300026)

04/04/2020 : Accord-cadre

Objet : R�alisation d'analyses cytologiques et virologiques sur des Frottis Cervico-Ut�rins
Classification : Services d'analyses médicales (85148000)

Numéro unique d’identification : 775593775000312018Pnlw_kSTI200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 144 000 €

Lieu d'exécution : Indre et Loire
Acheteur : UC-IRSA

Titulaire :
INSTITUT D'HISTO-PATHOLOGIE - ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES (78600701300026)

08/02/2019 : Accord-cadre

Objet : Prestations de biologie et d’anatomocytopathologie pour le GHT 44 - prestations réparties en 6 lots - Examens de biologie médicale délocalisée pour le CH de Châteaubriant
Classification : Services d'analyses médicales (85148000)

Numéro unique d’identification : 2644001360047120192019S0694600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 46 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 68 000 €
Date de notification : 08/02/2019

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : CHU NANTES

Titulaire :
INSTITUT D'HISTO-PATHOLOGIE - ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES (78600701300026)

26/12/2018 : Marché

Objet : Externalisation de prélèvements pour lecture de frottis cervico-utérins et anaux en phase liquide pour le CHRU de TOURS
Classification : Services prestés par les laboratoires médicaux (85145000)

Numéro unique d’identification : 2637001890022220182019S0555800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 244 800 €
Date de notification : 26/12/2018

Lieu d'exécution : (37) Indre-et-Loire
Acheteur : CHRU TOURS

Titulaire :
INSTITUT D'HISTO-PATHOLOGIE - ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES (78600701300026)

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Autres activités des médecins spécialistes (NAFRev2 : 86.22C)

25/12/2001 : activité principale, caractère employeur

Activité principale : Pratique médicale (NAF1993 : 85.1C)
Caractère employeur : Oui

25/12/1998 : activité principale

Activité principale : Laboratoires d'analyses médicales (NAF1993 : 85.1K)

Liens de succession de l'établissement :

16/11/1998 : Succession

Prédécesseur : INSTITUT D'HISTO-PATHOLOGIE - ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 24/04/1986

Dénomination : INSTITUT D'HISTO-PATHOLOGIE - ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES

Activité principale : Autres activités des médecins spécialistes (NAFRev2 : 86.22C)

Sigle : IHP

Catégorie juridique : Société d'exercice libéral par action simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

18/04/2016 : IHP

N° national/d'enregistrement : 4265659
Date de dépôt : 18/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et médicaux ; préparations pour le diagnostic à usage médical ; préparations chimiques pour diagnostiquer la grossesse ; préparations pour le diagnostic à usage vétérinaire ; réactifs de biomarquage pour le diagnostic à usage médical ; tests et réactifs de diagnostic médical pour l'analyse de liquides et prélèvements organiques ; tests et réactifs de diagnostic de dépistage du papillomavirus ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage ; appareils et instruments scientifiques pour l'analyse de prélèvements, biopsies, cytologies ; appareils et instruments scientifiques pour le diagnostic et l'étude anatomopathologique et la biologie moléculaire ; logiciels pour l'analyse scientifique de biopsies et cytologies ; logiciels de contrôle et de gestion d'informations médicales liées aux patients ; programmes bioinformatiques et statistiques destinés à être utilisés pour la gestion, le stockage, la collecte et l'analyse des données issues des analyses biologiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation de colloques et conférences dans le domaine de la recherche scientifique en laboratoire ; services de formation pratique à la manipulation d'instruments et appareils scientifiques pour la recherche en laboratoire et en biologie moléculaire ; publication de revues spécialisées d'information scientifique ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherches scientifiques, médicales, cliniques, biologiques, biotechnologique, génétique, biomédicale et anatomopathologique ; service d'étude anatomopathologique de biopsies, cytologies et essais cliniques ; services de laboratoires scientifiques ; recherches en bactériologie ; recherches biologiques ; services de recherches et d'essais en biologie moléculaires sur prélèvements ; services de médecine légale et d'étude anatomopathologique sur requête judiciaire ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services vétérinaires ; services d'assistance médicale ; services d'information et de conseil en matière de santé ; réalisation d'examens médicaux ; services de laboratoires, d'analyse médicale et d'étude d'anatomopathologie sur prélèvements ; services de comptes rendus et analyses biologiques à usage médicale.

Déposant 1 : INSTITUT D'HISTO-PATHOLOGIE - ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES, SELARL
Numéro de SIREN : 786007013
Adresse :
55 rue Amiral Duchaffault
44100 NANTES
FR

Mandataire 1 : CABINET CORNET VINCENT SEGUREL, M. Florent LUCAS
Adresse :
28 Bd de Launay
44186 NANTES Cedex 4
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

18/04/2016 : IHP

N° national/d'enregistrement : 4265659
Date de dépôt : 18/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 18/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et médicaux ; préparations pour le diagnostic à usage médical ; préparations chimiques pour diagnostiquer la grossesse ; préparations pour le diagnostic à usage vétérinaire ; réactifs de biomarquage pour le diagnostic à usage médical ; tests et réactifs de diagnostic médical pour l'analyse de liquides et prélèvements organiques ; tests et réactifs de diagnostic de dépistage du papillomavirus ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage ; appareils et instruments scientifiques pour l'analyse de prélèvements, biopsies, cytologies ; appareils et instruments scientifiques pour le diagnostic et l'étude anatomopathologique et la biologie moléculaire ; logiciels pour l'analyse scientifique de biopsies et cytologies ; logiciels de contrôle et de gestion d'informations médicales liées aux patients ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation de colloques et conférences dans le domaine de la recherche scientifique en laboratoire ; services de formation pratique à la manipulation d'instruments et appareils scientifiques pour la recherche en laboratoire et en biologie moléculaire ; publication de revues spécialisées d'information scientifique ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherches scientifiques, médicales, cliniques, biologiques, biotechnologique, génétique, biomédicale et anatomopathologique ; service d'étude anatomopathologique de biopsies, cytologies et essais cliniques ; services de laboratoires scientifiques ; recherches en bactériologie ; recherches biologiques ; services de recherches et d'essais en biologie moléculaires sur prélèvements ; services de médecine légale et d'étude anatomopathologique sur requête judiciaire ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services vétérinaires ; services d'assistance médicale ; services d'information et de conseil en matière de santé ; réalisation d'examens médicaux ; services de laboratoires, d'analyse médicale et d'étude d'anatomopathologie sur prélèvements ; services de comptes rendus et analyses biologiques à usage médicale.

Déposant 1 : INSTITUT D'HISTO-PATHOLOGIE – ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES, SELARL
Numéro de SIREN : 786007013
Adresse :
55 rue Amiral Duchaffault
44100 NANTES
FR

Mandataire 1 : CABINET CORNET VINCENT SEGUREL, M. LUCAS Florent
Adresse :
28 Bd de Launay
44186 NANTES Cedex 4
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

18/04/2016 : IHP

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et médicaux ; préparations pour le diagnostic à usage médical ; préparations chimiques pour diagnostiquer la grossesse ; préparations pour le diagnostic à usage vétérinaire ; réactifs de biomarquage pour le diagnostic à usage médical ; tests et réactifs de diagnostic médical pour l'analyse de liquides et prélèvements organiques ; tests et réactifs de diagnostic de dépistage du papillomavirus ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage ; appareils et instruments scientifiques pour l'analyse de prélèvements, biopsies, cytologies ; appareils et instruments scientifiques pour le diagnostic et l'étude anatomopathologique et la biologie moléculaire ; logiciels pour l'analyse scientifique de biopsies et cytologies ; logiciels de contrôle et de gestion d'informations médicales liées aux patients ; programmes bioinformatiques et statistiques destinés à être utilisés pour la gestion, le stockage, la collecte et l'analyse des données issues des analyses biologiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation de colloques et conférences dans le domaine de la recherche scientifique en laboratoire ; services de formation pratique à la manipulation d'instruments et appareils scientifiques pour la recherche en laboratoire et en biologie moléculaire ; publication de revues spécialisées d'information scientifique ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherches scientifiques, médicales, cliniques, biologiques, biotechnologique, génétique, biomédicale et anatomopathologique ; service d'étude anatomopathologique de biopsies, cytologies et essais cliniques ; services de laboratoires scientifiques ; recherches en bactériologie ; recherches biologiques ; services de recherches et d'essais en biologie moléculaires sur prélèvements ; services de médecine légale et d'étude anatomopathologique sur requête judiciaire ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services vétérinaires ; services d'assistance médicale ; services d'information et de conseil en matière de santé ; réalisation d'examens médicaux ; services de laboratoires, d'analyse médicale et d'étude d'anatomopathologie sur prélèvements ; services de comptes rendus et analyses biologiques à usage médicale.

Déposant 1 : INSTITUT D'HISTO-PATHOLOGIE - ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES, SELARL
Numéro de SIREN : 786007013
Adresse :
55 rue Amiral Duchaffault
44100 NANTES
FR

Mandataire 1 : CABINET CORNET VINCENT SEGUREL, M. Florent LUCAS
Adresse :
28 Bd de Launay
44186 NANTES Cedex 4
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Publications au Bodacc :

19/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2080
NOJO : 44012023S014501
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

12/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3887
NOJO : 44012022S013032
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

27/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2722
NOJO : 44012021S013656
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

21/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5314
NOJO : 44012020S009071
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

12/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3830
NOJO : 44012019S007239
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

11/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6277
NOJO : 44012018S009318
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

11/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4326
NOJO : 44012017S005155
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

08/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°1377
NOJO : BXB161880006379
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nantes 786 007 013
Dénomination : INSTITUT D'HISTO-PATHOLOGIE - ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES
Sigle : IHP
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Administration :
nomination du Gérant : Eugene, nom d'usage : Eugene-lamer, Juliette Jeanne, modification du Commissaire aux comptes titulaire CABINET LE TINIER
Montant du capital : 350000 EUR

12/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4120
NOJO : 44012016S005206
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

01/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°714
NOJO : BXB160890022612
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur le sigle

18/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2225
NOJO : 44012015S005751
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

05/03/2015 : Modifications générales

Annonce N°389
NOJO : BXB15057004005I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nantes 786 007 013
Dénomination : INSTITUT D'HISTO-PATHOLOGIE - ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Administration :
Gérant partant : Robert, nom d'usage : Audouin, Anne-Francoise Renée Marcelle, nomination du Gérant : Bruniau, Alexis Etienne Bernard
Montant du capital : 350000 EUR

05/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°622
NOJO : BXB14210001573R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration

Numéro d'identification : RCS Nantes 786 007 013
Dénomination : INSTITUT D'HISTO-PATHOLOGIE - ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Administration :
nomination du Gérant : Peigne, Valérie Michèle, nomination du Gérant : Lesur, nom d'usage : Magois, Claire Marie Bernadette, nomination du Gérant : Pichon, nom d'usage : Hemery, Elisabeth Marie Madeleine
Montant du capital : 350000 EUR

18/05/2014 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°279
NOJO : BXA14132000655D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : INSTITUT D'HISTO-PATHOLOGIE - ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES « IHP »Société d'exercice libéral à responsabilité limitée au capital de 53 910 eurosSiège social : 55 Rue Amiral Duchaffault44100 NANTES786 007 013 RCS NANTESDOCTEURS V. LEMERLE E. HEMERY & C. MAGOIS ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES « LHM »Société civile professionnelleau capital de 15 000 eurosSiège social : 40 Boulevard Jean Ingres44100 NANTES444 939 730 RCS NANTESAVIS DE PROJET DE FUSIONAux termes d'un acte sous seing privé du 7 mai 2014, la société IHP et la société LHM ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société LHM par la société IHP, sur la base des comptes clos le 31 mars 2014, la fusion devant produire effet à compter rétroactivement du 1er avril 2014.La société LHM ferait apport à la société IHP de la totalité de son actif, soit 555 286 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 255 286 euros. L'actif net apporté serait ainsi de 300 000 euros.Rapport d'échange : 3,84615 parts sociales de la société LHM donneront droit à 1 part sociale de la société IHP, impliquant la création de 390 parts sociales nouvelles de la Société IHP, soit une augmentation de capital d'un montant de 11 700 euros.Prime de fusion : 288 300 euros.Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au greffe du Tribunal de Commerce de NANTES le 9 mai 2014 pour les sociétés LHM et IHP.

15/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3457
NOJO : 44012014S004347
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

20/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°244
NOJO : BXB13224000176C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nantes 786 007 013
Dénomination : INSTITUT D'HISTO-PATHOLOGIE - ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Administration :
nomination du Gérant : El Alami Zerhouni, Lalla Wassila, modification du Gérant Gordeeff, nom d'usage : Dubois, Anne
Montant du capital : 53910 EUR

15/02/2013 : Modifications générales

Annonce N°1314
NOJO : BXB13039000758Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur le capital (diminution) et l'administration

Numéro d'identification : RCS Nantes 786 007 013
Dénomination : INSTITUT D'HISTO-PATHOLOGIE - ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Administration :
modification du Co-gérant Soulier, nom d'usage : Monnier, Pascale Marie Catherine
Montant du capital : 53910 EUR

19/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4803
NOJO : BXC12186001757R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nantes 786 007 013
Dénomination : INSTITUT D'HISTO-PATHOLOGIE - ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES
Forme juridique : Société d'exercice libéral A.R.L.

23/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5208
NOJO : BXC11154005816P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

06/04/2011 : Modifications générales

Annonce N°1160
NOJO : BXB11089000926T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Date de commencement d'activité : 22/01/1986
Date d'effet : 2011-03-02
Descriptif : Changement de co-gérant

Numéro d'identification : RCS Nantes 786 007 013
Dénomination : INSTITUT D'HISTO-PATHOLOGIE - ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES
Forme juridique : Société d'exercice libéral A.R.L.

Administration :
Co-gérant : SOULIER Pascale Marie Catherine Co-gérant : GORDEEFF Anne Co-gérant : ROBERT Anne-Francoise Renée Marcelle Co-gérant : BAUDOUX Geneviève Marie Catherine Co-gérant : CHETRITT Jérôme Joseph Co-gérant : GUINAUDEAU Emmanuelle Marie-Odile Co-gérant : BADEL Hélène Marie Madeleine Co-gérant : JOSSELIN Nicolas Bruno Thomas Commissaire aux comptes titulaire : LE TINIER Commissaire aux comptes suppléant : CABINET PICAVET/LE DAIN
Montant du capital : 63900.00 EUR

Siège social :
Adresse :
55 rue Amiral Duchaffault
44100 Nantes

Etablissement principal :
Adresse :
55 rue Amiral Duchaffault
44100 Nantes

06/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°432
NOJO : BXB11031000812D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Date de commencement d'activité : 22/01/1986
Date d'effet : 2010-12-31
Descriptif : démission de co-gérant

Numéro d'identification : RCS Nantes 786 007 013
Dénomination : INSTITUT D'HISTO-PATHOLOGIE - ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES
Forme juridique : Société d'exercice libéral A.R.L.

Administration :
Co-gérant : SOULIER Pascale Marie Catherine Co-gérant : GORDEEFF Anne Co-gérant : ROBERT Anne-Francoise Renée Marcelle Co-gérant : BAUDOUX Geneviève Marie Catherine Co-gérant : CHETRITT Jérôme Joseph Co-gérant : GUINAUDEAU Emmanuelle Marie-Odile Co-gérant : BADEL Hélène Marie Madeleine Commissaire aux comptes titulaire : LE TINIER Commissaire aux comptes suppléant : CABINET PICAVET/LE DAIN
Montant du capital : 63900.00 EUR

Siège social :
Adresse :
55 rue Amiral Duchaffault
44100 Nantes

Etablissement principal :
Adresse :
55 rue Amiral Duchaffault
44100 Nantes

02/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4627
NOJO : BXC10183004279Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

17/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3734
NOJO : BXC081600021665
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

24/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5914
NOJO : BXC08193003321B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Historique de l'unité légale :

29/06/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

28/05/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

06/06/2017 : catégorie juridique

Catégorie juridique : Société d'exercice libéral par action simplifiée

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Autres activités des médecins spécialistes (NAFRev2 : 86.22C)

21/12/2007 : dénomination, catégorie juridique

Dénomination : INSTITUT D'HISTO-PATHOLOGIE - ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES
Catégorie juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

25/12/2001 : activité principale

Activité principale : Pratique médicale (NAF1993 : 85.1C)

01/01/1999 : dénomination

Dénomination : INSTITUT HISTO PATHO SELAFA

01/01/1998 : dénomination

Dénomination : SELAFA ANOTOMIE CYTOLOGIE PATHOLOGIQUE

25/12/1993 : activité principale

Activité principale : Laboratoires d'analyses médicales (NAF1993 : 85.1K)

24/04/1986 : état administratif, catégorie juridique, code NIC

Etat administratif : Active
Catégorie juridique : Société d'exercice libéral à forme anonyme à conseil d'administration
Code NIC : 00026

Représentants légaux :

02/05/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1998D00685
Type : Personne Physique

Nom : GORDEEFF (DUBOIS) Anne
Né le 16/01/1954 à TUNIS (TUNISIE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
97 rue du Général Buat
44000 Nantes
France

02/05/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1998D00685
Type : Personne Physique

Nom : BAUDOUX (AILLET) Geneviève Marie Catherine
Né le 25/03/1956 à Noyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
83 rue Joseph Blanchard
44100 Nantes
France

02/05/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1998D00685
Type : Personne Physique

Nom : CHETRITT Jérôme Joseph
Né le 05/02/1966 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
6 boulevard Allard
44100 Nantes
France

02/05/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1998D00685
Type : Personne Physique

Nom : GUINAUDEAU Emmanuelle Marie-Odile
Né le 07/03/1965 à Lorient (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
12 rue Marceau
44000 Nantes
France

02/05/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1998D00685
Type : Personne Physique

Nom : BADEL (CHOMARAT) Hélène Marie Madeleine
Né le 17/01/1960 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
27 rue Emile Souvestre
44000 Nantes
France

02/05/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1998D00685
Type : Personne Physique

Nom : JOSSELIN Nicolas Bruno Thomas
Né le 10/03/1976 à Poissy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
4 rue Ravenel
49100 Angers
France

02/05/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1998D00685
Type : Personne Physique

Nom : EL ALAMI ZERHOUNI Lalla Wassila
Né le 21/04/1980 à CASABLANCA (MAROC)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
54 boulevard Saint Aignan
44100 Nantes
France

02/05/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1998D00685
Type : Personne Physique

Nom : PEIGNE (LEMERLE) Valérie Michèle
Né le 15/09/1963 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
10 rue de Courtil Bochet
44690 Saint Fiacre Sur Maine
France

02/05/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1998D00685
Type : Personne Physique

Nom : LESUR (MAGOIS) Claire Marie Bernadette
Né le 28/08/1962 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
50 rue Agricol Perdiguier
85000 La Roche Sur Yon
France

02/05/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1998D00685
Type : Personne Physique

Nom : PICHON (HEMERY) Elisabeth Marie Madeleine
Né le 18/10/1959 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
2 rue Germain Boffrand
44000 Nantes
France

02/05/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1998D00685
Type : Personne Physique

Nom : BRUNIAU Alexis Etienne Bernard
Né le 27/10/1974 à Amiens (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
4 domaine de Lassus
59840 Lompret
France

02/05/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1998D00685
Type : Personne Physique

Nom : EUGENE (EUGENE-LAMER) Juliette Jeanne
Né le 31/03/1986 à Suresnes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
14 rue Lamartine
44100 Nantes
France

02/05/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1998D00685
Type : Personne Morale

Nom : CABINET LE TINIER
Siren : 432422285
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
parc de Broceliande le Molene
35760 Saint-Gregoire
France

02/05/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1998D00685
Type : Personne Morale

Nom : CABINET PICAVET LE DAIN
Siren : 339567794
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
15 rue Eric Tabarly
29300 Quimperle
France

Etablissements :

31/08/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2021D00040
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
56 boulevard Blossac
86100 Chatellerault
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2020
Activité : L'exercice par ses membres de la profession de médecins spécialisés en anatomie et cytologie pathologiques, régie par le décret n°88.280 du 24.03.88.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1998D00685
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
55 rue Amiral Duchaffault
44100 Nantes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/01/1986
Activité : l'exercice par ses membres de la profession de la profession de médecin spécialisé en anatomie et cytologie pathologiques, régie par le décret n° 88.280 du 24.03.88
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/09/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014D00546
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
11 boulevard René Levesque - Clinique Saint Charles- Domaine du Coteau
85000 La Roche-sur-Yon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2014
Activité : L'exercice de la profession de médecin spécialiste en anatomie et cytologie pathologiques
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

02/05/2017 : Ajout

Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 24/04/1986
Texte de l'observation : Historique : PUBLICATION LEGALE : OUEST FRANCE

02/05/2017 : Ajout

Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 21/07/2014
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION DOCTEURS V.LEMERLE E.HEMERY & C.MAGOIS ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES "LHM" FORME JURIDIQUE SCP SIEGE SOCIAL 40 boulevard Jean Ingres 44100 NANTES RCS 444.939.730 RCS NANTES

Personnes morales :

31/08/2021 : INSTITUT D'HISTO-PATHOLOGIE - ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES

Greffe : Poitiers (8602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : IHP
Forme juridique : Société d'exercice libéral de pharmaciens d'officine par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/01/2021
Date à laquelle la personne commence son activité : 20/01/2021

Economie sociale et solidaire : Oui

02/05/2017 : INSTITUT D'HISTO-PATHOLOGIE - ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES

Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : IHP
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/04/1986
Date à laquelle la personne commence son activité : 24/04/1986

Type de capital : Fixe
Capital : 350000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 95 années

03/09/2014 : INSTITUT D'HISTO-PATHOLOGIE - ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : IHP
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/09/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/09/2014

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1998D00685
Dépôt : N°5155 déposé le 02/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1998D00685
Dépôt : N°5206 déposé le 28/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1998D00685
Dépôt : N°5751 déposé le 30/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1998D00685
Dépôt : N°4347 déposé le 23/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1998D00685
Dépôt : N°4531 déposé le 29/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1998D00685
Dépôt : N°5056 déposé le 06/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1998D00685
Dépôt : N°04609 déposé le 16/05/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1998D00685
Dépôt : N°05787 déposé le 18/06/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1998D00685
Dépôt : N°04110 déposé le 29/04/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1998D00685
Dépôt : N°04696 déposé le 28/05/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1998D00685
Dépôt : N°03843 déposé le 23/05/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1998D00685
Dépôt : N°03506 déposé le 19/05/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1998D00685
Dépôt : N°06748 déposé le 28/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1998D00685
Dépôt : N°03047 déposé le 11/05/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1998D00685
Dépôt : N°04008 déposé le 20/06/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1998D00685
Dépôt : N°03779 déposé le 01/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1998D00685
Dépôt : N°05412 déposé le 18/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1998D00685
Dépôt : N°03217 déposé le 08/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1998D00685
Dépôt : N°93205 déposé le 21/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1998D00685
Dépôt : N°82988 déposé le 08/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1998D00685
Dépôt : N°72481 déposé le 23/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1998D00685
Dépôt : N°62511 déposé le 15/05/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1998D00685
Dépôt : N°53334 déposé le 06/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1998D00685
Dépôt : N°43729 déposé le 16/06/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1998D00685
Dépôt : N°31885 déposé le 25/05/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1998D00685
Dépôt : N°21632 déposé le 26/05/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1998D00685
Dépôt : N°12559 déposé le 24/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1998D00685
Dépôt : N°02559 déposé le 19/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 13032 du 01/07/2022
Numéro de gestion : 1998D00685
Code activité : 8622C : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	186 009	174 190	11 819	23 467
AH	Fonds commercial	351 564		351 564	351 564
AP	Constructions	32 726	32 726
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 153 953	874 339	279 615	88 344
AT	Autres immobilisations corporelles	1 210 026	685 273	524 753	467 217
AV	Immobilisations en cours	2 364		2 364	79 916
CU	Autres participations	318 862		318 862	318 862
BB	Créances rattachées à des participations	2 026		2 026	2 026
BH	Autres immobilisations financières	286		286	283
BJ	TOTAL (I)	3 257 817	1 766 528	1 491 289	1 331 680
BL	Matières premières, approvisionnements	105 004		105 004	116 477
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	4 445		4 445	2 171
BX	Clients et comptes rattachés	1 366 943	114 337	1 252 606	1 174 478
BZ	Autres créances	92 515		92 515	147 325
CF	Disponibilités	890 275		890 275	736 207
CH	Charges constatées d’avance	84 091		84 091	54 077
CJ	TOTAL (II)	2 543 273	114 337	2 428 936	2 230 734
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 801 090	1 880 865	3 920 225	3 562 414
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	350 000	350 000
DD	Réserve légale (1)	35 000	35 000
DG	Autres réserves	1 518 616	1 382 844
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	147 963	135 772
DL	TOTAL (I)	2 051 580	1 903 616
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	254 376	132 779
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	9 274	11 202
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	320 022	297 175
DY	Dettes fiscales et sociales	1 281 514	1 209 829
EA	Autres dettes	3 459	7 813
EC	TOTAL (IV)	1 868 645	1 658 798
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 920 225	3 562 414
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 710 323	1 596 329
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	10 349 775		10 349 775	10 064 846
FJ	Chiffres d’affaires nets	10 349 775		10 349 775	10 064 846
FO	Subventions d’exploitation			4 322
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			364 795	442 706
FQ	Autres produits			20 634	15 517
FR	Total des produits d’exploitation (I)			10 739 526	10 523 069
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 071 061	1 056 793
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			11 473	-13 204
FW	Autres achats et charges externes			1 359 723	1 354 350
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			285 584	278 485
FY	Salaires et traitements			6 946 214	6 821 992
FZ	Charges sociales			484 701	480 295
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			236 328	250 623
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			114 337	110 100
GE	Autres charges			24 511	28 484
GF	Total des charges d’exploitation (II)			10 533 932	10 367 917
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			205 594	155 152
GJ	Produits financiers de participations			4 741
GL	Autres intérêts et produits assimilés				356
GP	Total des produits financiers (V)			4 741	356
GR	Intérêts et charges assimilées			2 213	999
GU	Total des charges financières (VI)			2 213	999
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			2 528	-643
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			208 122	154 509
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		19 000
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	250	16 100
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	250	35 100
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	198	532
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	371	131
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	583	931
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 152	1 594
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-902	33 506
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	59 257	52 243
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	147 963	135 772
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		4 055
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	151 571	23 047	428	174 190
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 454 305	213 863	75 830	1 592 338
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 605 876	236 911	76 258	1 766 528

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 13656 du 05/07/2021
Numéro de gestion : 1998D00685
Code activité : 8622C : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	186 009	174 190	11 819	23 467
AH	Fonds commercial	351 564		351 564	351 564
AP	Constructions	32 726	32 726
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 153 953	874 339	279 615	88 344
AT	Autres immobilisations corporelles	1 210 026	685 273	524 753	467 217
AV	Immobilisations en cours	2 364		2 364	79 916
CU	Autres participations	318 862		318 862	318 862
BB	Créances rattachées à des participations	2 026		2 026	2 026
BH	Autres immobilisations financières	286		286	283
BJ	TOTAL (I)	3 257 817	1 766 528	1 491 289	1 331 680
BL	Matières premières, approvisionnements	105 004		105 004	116 477
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	4 445		4 445	2 171
BX	Clients et comptes rattachés	1 366 943	114 337	1 252 606	1 174 478
BZ	Autres créances	92 515		92 515	147 325
CF	Disponibilités	890 275		890 275	736 207
CH	Charges constatées d’avance	84 091		84 091	54 077
CJ	TOTAL (II)	2 543 273	114 337	2 428 936	2 230 734
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 801 090	1 880 865	3 920 225	3 562 414
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	350 000	350 000
DD	Réserve légale (1)	35 000	35 000
DG	Autres réserves	1 518 616	1 382 844
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	147 963	135 772
DL	TOTAL (I)	2 051 580	1 903 616
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	254 376	132 779
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	9 274	11 202
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	320 022	297 175
DY	Dettes fiscales et sociales	1 281 514	1 209 829
EA	Autres dettes	3 459	7 813
EC	TOTAL (IV)	1 868 645	1 658 798
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 920 225	3 562 414
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 710 323	1 596 329
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	10 349 775		10 349 775	10 064 846
FJ	Chiffres d’affaires nets	10 349 775		10 349 775	10 064 846
FO	Subventions d’exploitation			4 322
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			364 795	442 706
FQ	Autres produits			20 634	15 517
FR	Total des produits d’exploitation (I)			10 739 526	10 523 069
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 071 061	1 056 793
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			11 473	-13 204
FW	Autres achats et charges externes			1 359 723	1 354 350
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			285 584	278 485
FY	Salaires et traitements			6 946 214	6 821 992
FZ	Charges sociales			484 701	480 295
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			236 328	250 623
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			114 337	110 100
GE	Autres charges			24 511	28 484
GF	Total des charges d’exploitation (II)			10 533 932	10 367 917
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			205 594	155 152
GJ	Produits financiers de participations			4 741
GL	Autres intérêts et produits assimilés				356
GP	Total des produits financiers (V)			4 741	356
GR	Intérêts et charges assimilées			2 213	999
GU	Total des charges financières (VI)			2 213	999
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			2 528	-643
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			208 122	154 509
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		19 000
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	250	16 100
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	250	35 100
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	198	532
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	371	131
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	583	931
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 152	1 594
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-902	33 506
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	59 257	52 243
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	147 963	135 772
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		4 055
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	151 571	23 047	428	174 190
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 454 305	213 863	75 830	1 592 338
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 605 876	236 911	76 258	1 766 528

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 9071 du 10/07/2020
Numéro de gestion : 1998D00685
Code activité : 8622C : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	186 009	174 190	11 819	23 467
AH	Fonds commercial	351 564		351 564	351 564
AP	Constructions	32 726	32 726
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 153 953	874 339	279 615	88 344
AT	Autres immobilisations corporelles	1 210 026	685 273	524 753	467 217
AV	Immobilisations en cours	2 364		2 364	79 916
CU	Autres participations	318 862		318 862	318 862
BB	Créances rattachées à des participations	2 026		2 026	2 026
BH	Autres immobilisations financières	286		286	283
BJ	TOTAL (I)	3 257 817	1 766 528	1 491 289	1 331 680
BL	Matières premières, approvisionnements	105 004		105 004	116 477
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	4 445		4 445	2 171
BX	Clients et comptes rattachés	1 366 943	114 337	1 252 606	1 174 478
BZ	Autres créances	92 515		92 515	147 325
CF	Disponibilités	890 275		890 275	736 207
CH	Charges constatées d’avance	84 091		84 091	54 077
CJ	TOTAL (II)	2 543 273	114 337	2 428 936	2 230 734
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 801 090	1 880 865	3 920 225	3 562 414
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	350 000	350 000
DD	Réserve légale (1)	35 000	35 000
DG	Autres réserves	1 518 616	1 382 844
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	147 963	135 772
DL	TOTAL (I)	2 051 580	1 903 616
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	254 376	132 779
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	9 274	11 202
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	320 022	297 175
DY	Dettes fiscales et sociales	1 281 514	1 209 829
EA	Autres dettes	3 459	7 813
EC	TOTAL (IV)	1 868 645	1 658 798
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 920 225	3 562 414
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 710 323	1 596 329
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	10 349 775		10 349 775	10 064 846
FJ	Chiffres d’affaires nets	10 349 775		10 349 775	10 064 846
FO	Subventions d’exploitation			4 322
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			364 795	442 706
FQ	Autres produits			20 634	15 517
FR	Total des produits d’exploitation (I)			10 739 526	10 523 069
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 071 061	1 056 793
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			11 473	-13 204
FW	Autres achats et charges externes			1 359 723	1 354 350
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			285 584	278 485
FY	Salaires et traitements			6 946 214	6 821 992
FZ	Charges sociales			484 701	480 295
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			236 328	250 623
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			114 337	110 100
GE	Autres charges			24 511	28 484
GF	Total des charges d’exploitation (II)			10 533 932	10 367 917
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			205 594	155 152
GJ	Produits financiers de participations			4 741
GL	Autres intérêts et produits assimilés				356
GP	Total des produits financiers (V)			4 741	356
GR	Intérêts et charges assimilées			2 213	999
GU	Total des charges financières (VI)			2 213	999
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			2 528	-643
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			208 122	154 509
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		19 000
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	250	16 100
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	250	35 100
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	198	532
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	371	131
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	583	931
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 152	1 594
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-902	33 506
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	59 257	52 243
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	147 963	135 772
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		4 055
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	151 571	23 047	428	174 190
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 454 305	213 863	75 830	1 592 338
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 605 876	236 911	76 258	1 766 528

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 7239 du 03/06/2019
Numéro de gestion : 1998D00685
Code activité : 8622C : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	186 009	174 190	11 819	23 467
AH	Fonds commercial	351 564		351 564	351 564
AP	Constructions	32 726	32 726
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 153 953	874 339	279 615	88 344
AT	Autres immobilisations corporelles	1 210 026	685 273	524 753	467 217
AV	Immobilisations en cours	2 364		2 364	79 916
CU	Autres participations	318 862		318 862	318 862
BB	Créances rattachées à des participations	2 026		2 026	2 026
BH	Autres immobilisations financières	286		286	283
BJ	TOTAL (I)	3 257 817	1 766 528	1 491 289	1 331 680
BL	Matières premières, approvisionnements	105 004		105 004	116 477
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	4 445		4 445	2 171
BX	Clients et comptes rattachés	1 366 943	114 337	1 252 606	1 174 478
BZ	Autres créances	92 515		92 515	147 325
CF	Disponibilités	890 275		890 275	736 207
CH	Charges constatées d’avance	84 091		84 091	54 077
CJ	TOTAL (II)	2 543 273	114 337	2 428 936	2 230 734
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 801 090	1 880 865	3 920 225	3 562 414
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	350 000	350 000
DD	Réserve légale (1)	35 000	35 000
DG	Autres réserves	1 518 616	1 382 844
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	147 963	135 772
DL	TOTAL (I)	2 051 580	1 903 616
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	254 376	132 779
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	9 274	11 202
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	320 022	297 175
DY	Dettes fiscales et sociales	1 281 514	1 209 829
EA	Autres dettes	3 459	7 813
EC	TOTAL (IV)	1 868 645	1 658 798
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 920 225	3 562 414
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 710 323	1 596 329
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	10 349 775		10 349 775	10 064 846
FJ	Chiffres d’affaires nets	10 349 775		10 349 775	10 064 846
FO	Subventions d’exploitation			4 322
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			364 795	442 706
FQ	Autres produits			20 634	15 517
FR	Total des produits d’exploitation (I)			10 739 526	10 523 069
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 071 061	1 056 793
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			11 473	-13 204
FW	Autres achats et charges externes			1 359 723	1 354 350
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			285 584	278 485
FY	Salaires et traitements			6 946 214	6 821 992
FZ	Charges sociales			484 701	480 295
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			236 328	250 623
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			114 337	110 100
GE	Autres charges			24 511	28 484
GF	Total des charges d’exploitation (II)			10 533 932	10 367 917
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			205 594	155 152
GJ	Produits financiers de participations			4 741
GL	Autres intérêts et produits assimilés				356
GP	Total des produits financiers (V)			4 741	356
GR	Intérêts et charges assimilées			2 213	999
GU	Total des charges financières (VI)			2 213	999
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			2 528	-643
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			208 122	154 509
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		19 000
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	250	16 100
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	250	35 100
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	198	532
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	371	131
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	583	931
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 152	1 594
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-902	33 506
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	59 257	52 243
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	147 963	135 772
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		4 055
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	151 571	23 047	428	174 190
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 454 305	213 863	75 830	1 592 338
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 605 876	236 911	76 258	1 766 528

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 9318 du 02/07/2018
Numéro de gestion : 1998D00685
Code activité : 8622C : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	186 009	174 190	11 819	23 467
AH	Fonds commercial	351 564		351 564	351 564
AP	Constructions	32 726	32 726
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 153 953	874 339	279 615	88 344
AT	Autres immobilisations corporelles	1 210 026	685 273	524 753	467 217
AV	Immobilisations en cours	2 364		2 364	79 916
CU	Autres participations	318 862		318 862	318 862
BB	Créances rattachées à des participations	2 026		2 026	2 026
BH	Autres immobilisations financières	286		286	283
BJ	TOTAL (I)	3 257 817	1 766 528	1 491 289	1 331 680
BL	Matières premières, approvisionnements	105 004		105 004	116 477
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	4 445		4 445	2 171
BX	Clients et comptes rattachés	1 366 943	114 337	1 252 606	1 174 478
BZ	Autres créances	92 515		92 515	147 325
CF	Disponibilités	890 275		890 275	736 207
CH	Charges constatées d’avance	84 091		84 091	54 077
CJ	TOTAL (II)	2 543 273	114 337	2 428 936	2 230 734
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 801 090	1 880 865	3 920 225	3 562 414
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	350 000	350 000
DD	Réserve légale (1)	35 000	35 000
DG	Autres réserves	1 518 616	1 382 844
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	147 963	135 772
DL	TOTAL (I)	2 051 580	1 903 616
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	254 376	132 779
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	9 274	11 202
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	320 022	297 175
DY	Dettes fiscales et sociales	1 281 514	1 209 829
EA	Autres dettes	3 459	7 813
EC	TOTAL (IV)	1 868 645	1 658 798
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 920 225	3 562 414
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 710 323	1 596 329
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	10 349 775		10 349 775	10 064 846
FJ	Chiffres d’affaires nets	10 349 775		10 349 775	10 064 846
FO	Subventions d’exploitation			4 322
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			364 795	442 706
FQ	Autres produits			20 634	15 517
FR	Total des produits d’exploitation (I)			10 739 526	10 523 069
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 071 061	1 056 793
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			11 473	-13 204
FW	Autres achats et charges externes			1 359 723	1 354 350
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			285 584	278 485
FY	Salaires et traitements			6 946 214	6 821 992
FZ	Charges sociales			484 701	480 295
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			236 328	250 623
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			114 337	110 100
GE	Autres charges			24 511	28 484
GF	Total des charges d’exploitation (II)			10 533 932	10 367 917
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			205 594	155 152
GJ	Produits financiers de participations			4 741
GL	Autres intérêts et produits assimilés				356
GP	Total des produits financiers (V)			4 741	356
GR	Intérêts et charges assimilées			2 213	999
GU	Total des charges financières (VI)			2 213	999
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			2 528	-643
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			208 122	154 509
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		19 000
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	250	16 100
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	250	35 100
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	198	532
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	371	131
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	583	931
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 152	1 594
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-902	33 506
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	59 257	52 243
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	147 963	135 772
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		4 055
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	151 571	23 047	428	174 190
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 454 305	213 863	75 830	1 592 338
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 605 876	236 911	76 258	1 766 528

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 5155 du 27/04/2017
Numéro de gestion : 1998D00685
Code activité : 8622C : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	186 009	174 190	11 819	23 467
AH	Fonds commercial	351 564		351 564	351 564
AP	Constructions	32 726	32 726
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 153 953	874 339	279 615	88 344
AT	Autres immobilisations corporelles	1 210 026	685 273	524 753	467 217
AV	Immobilisations en cours	2 364		2 364	79 916
CU	Autres participations	318 862		318 862	318 862
BB	Créances rattachées à des participations	2 026		2 026	2 026
BH	Autres immobilisations financières	286		286	283
BJ	TOTAL (I)	3 257 817	1 766 528	1 491 289	1 331 680
BL	Matières premières, approvisionnements	105 004		105 004	116 477
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	4 445		4 445	2 171
BX	Clients et comptes rattachés	1 366 943	114 337	1 252 606	1 174 478
BZ	Autres créances	92 515		92 515	147 325
CF	Disponibilités	890 275		890 275	736 207
CH	Charges constatées d’avance	84 091		84 091	54 077
CJ	TOTAL (II)	2 543 273	114 337	2 428 936	2 230 734
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 801 090	1 880 865	3 920 225	3 562 414
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	350 000	350 000
DD	Réserve légale (1)	35 000	35 000
DG	Autres réserves	1 518 616	1 382 844
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	147 963	135 772
DL	TOTAL (I)	2 051 580	1 903 616
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	254 376	132 779
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	9 274	11 202
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	320 022	297 175
DY	Dettes fiscales et sociales	1 281 514	1 209 829
EA	Autres dettes	3 459	7 813
EC	TOTAL (IV)	1 868 645	1 658 798
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 920 225	3 562 414
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 710 323	1 596 329
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	10 349 775		10 349 775	10 064 846
FJ	Chiffres d’affaires nets	10 349 775		10 349 775	10 064 846
FO	Subventions d’exploitation			4 322
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			364 795	442 706
FQ	Autres produits			20 634	15 517
FR	Total des produits d’exploitation (I)			10 739 526	10 523 069
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 071 061	1 056 793
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			11 473	-13 204
FW	Autres achats et charges externes			1 359 723	1 354 350
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			285 584	278 485
FY	Salaires et traitements			6 946 214	6 821 992
FZ	Charges sociales			484 701	480 295
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			236 328	250 623
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			114 337	110 100
GE	Autres charges			24 511	28 484
GF	Total des charges d’exploitation (II)			10 533 932	10 367 917
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			205 594	155 152
GJ	Produits financiers de participations			4 741
GL	Autres intérêts et produits assimilés				356
GP	Total des produits financiers (V)			4 741	356
GR	Intérêts et charges assimilées			2 213	999
GU	Total des charges financières (VI)			2 213	999
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			2 528	-643
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			208 122	154 509
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		19 000
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	250	16 100
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	250	35 100
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	198	532
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	371	131
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	583	931
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 152	1 594
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-902	33 506
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	59 257	52 243
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	147 963	135 772
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		4 055
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	151 571	23 047	428	174 190
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 454 305	213 863	75 830	1 592 338
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 605 876	236 911	76 258	1 766 528

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