INSTITUT FRANCOIS BOCQUET - FONTAINE-LE-PORT

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/10/2021

Dénomination usuelle : INSTITUT FRANCOIS BOCQUET

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 38319928800036 / Siren : 383199288 / NIC : 00036

N° de TVA : FR 48 383199288

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section P : ENSEIGNEMENT

Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.

85 : Enseignement

85.5 : Autres activités d'enseignement

Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.

85.59 : Enseignements divers

85.59A : Formation continue d'adultes

Cette sous-classe comprend :
- la formation professionnelle destinée à des adultes entrés dans la vie active
- la formation interne des administrations publiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’alphabétisation des adultes (cf. 85.20Z)
- l’enseignement secondaire général (cf. 85.31Z)
- l’enseignement secondaire technique ou professionnel (cf. 85.32Z)
- l’enseignement supérieur (cf. 85.4) Produits associés : 85.59.11p, 85.59.12p, 85.59.13

Coordonnées de l'établissement :
INSTITUT FRANCOIS BOCQUET

Adresse :
4 Rue DE LA COUDRE
77590 FONTAINE-LE-PORT

Liens de succession de l'établissement :

01/10/2021 : Succession

Prédécesseur : INSTITUT FRANCOIS BOCQUET
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/08/1991

Dénomination : I.F.B INSTITUT FRANCOIS BOCQUET

Dénomination usuelle: CFRH CEFA IFCA

Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)

Sigle : I.F.B.

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

INSTITUT FRANCOIS BOCQUET - Fontaine-le-Port (siège)INSTITUT FRANCOIS BOCQUET - Héricy (fermé)I.F.B INSTITUT FRANCOIS BOCQUET - Héricy (fermé)INSTITUT FRANCOIS BOCQUET - ParisINSTITUT FRANCOIS BOCQUET - Héricy (fermé)I.F.B INSTITUT FRANCOIS BOCQUET - Héricy (fermé)

Marques françaises :

15/11/2011 : Management Différentiel

N° national/d'enregistrement : 3875456
Date de dépôt : 15/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : INSTITUT FRANCOIS BOCQUET, SARL
Numéro de SIREN : 383199288
Adresse :
4 Rue Pasteur
77850 HERICY
FR

Mandataire 1 : INSTITUT FRANCOIS BOCQUET
Adresse :
4 Rue Pasteur
77850 HERICY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

15/11/2011 : Management non Conventionnel

N° national/d'enregistrement : 3875462
Date de dépôt : 15/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : INSTITUT FRANCOIS BOCQUET, SARL
Numéro de SIREN : 383199288
Adresse :
4 RUE PASTEUR
77850 HERICY
FR

Mandataire 1 : INSTITUT FRANCOIS BOCQUET
Adresse :
4 RUE PASTEUR
77850 HERICY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 587096
Date de demande : 22/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

Publications au Bodacc :

19/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4862
NOJO : 7702MYG46462000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Melun 383 199 288
Dénomination : I.F.B INSTITUT FRANCOIS BOCQUET
Sigle : I.F.B.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

22/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5250
NOJO : 7702MYG44278700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Melun 383 199 288
Dénomination : I.F.B INSTITUT FRANCOIS BOCQUET
Sigle : I.F.B.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

24/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3426
NOJO : 7702MYG41074900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Melun 383 199 288
Dénomination : I.F.B INSTITUT FRANCOIS BOCQUET
Sigle : I.F.B.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

15/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°1833
NOJO : 007702MYG410076
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Date de commencement d'activité : 01/08/1991
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Melun 383 199 288
Dénomination : I.F.B INSTITUT FRANCOIS BOCQUET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

20/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5043
NOJO : 7702MYG38722700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Melun 383 199 288
Dénomination : I.F.B INSTITUT FRANCOIS BOCQUET
Sigle : I.F.B.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

20/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°3188
NOJO : 007702MYG380239
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Descriptif : Modification survenue sur le sigle.

Numéro d'identification : RCS Melun 383 199 288
Dénomination : I.F.B INSTITUT FRANCOIS BOCQUET
Sigle : I.F.B.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

28/06/2020 : Modifications générales

Annonce N°1860
NOJO : 007702MYG372614
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Date de commencement d'activité : 01/08/1991
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Melun 383 199 288
Dénomination : I.F.B INSTITUTION FRANCOIS BOCQUET
Nom commercial : FRANCOIS BOCQUET CONSEIL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

29/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6090
NOJO : 7702MYG35894400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Melun 383 199 288
Dénomination : I.F.B INSTITUTION FRANCOIS BOCQUET
Sigle : I.F.B
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

18/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6430
NOJO : 217702428715863
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Melun 383 199 288
Dénomination : I.F.B INSTITUTION FRANCOIS BOCQUET
Sigle : I.F.B
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

28/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10450
NOJO : 217702401491188
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Melun 383 199 288
Dénomination : I. F. B INSTITUTION FRANCOIS BOCQUET
Sigle : I. F. B
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

01/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4031
NOJO : 217702381907724
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Melun 383 199 288
Dénomination : I. F. B INSTITUTION FRANCOIS BOCQUET
Sigle : I. F. B
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

13/12/2015 : Modifications générales

Annonce N°1086
NOJO : BXB15342001160K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Date de commencement d'activité : 01/08/1991
Descriptif : Modification du nom commercial. Modification de l'activité..

Numéro d'identification : RCS Melun 383 199 288
Dénomination : I. F. B INSTITUTION FRANCOIS BOCQUET
Nom commercial : FRANCOIS BOCQUET CONSEIL
Sigle : I. F. B
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

14/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7184
NOJO : 217702353724899
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Melun 383 199 288
Dénomination : I. F. B INSTITUTION FRANCOIS BOCQUET
Sigle : I. F. B
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

31/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11133
NOJO : 217702331212375
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Melun 383 199 288
Dénomination : I. F. B INSTITUTION FRANCOIS BOCQUET
Sigle : I. F. B
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

24/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6948
NOJO : 217702305765295
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Melun 383 199 288
Dénomination : I. F. B INSTITUTION FRANCOIS BOCQUET
Sigle : I. F. B
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

17/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10627
NOJO : BXC122500070966
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Melun 383 199 288
Dénomination : I. F. B INSTITUTION FRANCOIS BOCQUET
Sigle : I. F. B
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

30/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°730
NOJO : BXB12236000795O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Melun 383 199 288
Dénomination : I. F. B INSTITUTION FRANCOIS BOCQUET
Sigle : I. F. B
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 1185105.00 EUR

04/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°1470
NOJO : BXB11332001831C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Date d'effet : 2011-09-07
Descriptif : Augmentation de capital

Numéro d'identification : RCS Melun 383 199 288
Dénomination : I.F.B INSTITUTION FRANCOIS BOCQUET
Sigle : I.F.B
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BOCQUET François Commissaire aux comptes titulaire : HOREN Jean Philippe Commissaire aux comptes suppléant : SPANDONIS Philippe
Montant du capital : 1141395.00 EUR

14/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9565
NOJO : BXC11304011840B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Melun 383 199 288
Dénomination : I.F.B INSTITUTION FRANCOIS BOCQUET
Sigle : I.F.B
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
4 rue Pasteur
77850 Héricy

14/10/2010 : Modifications générales

Annonce N°3852
NOJO : BXB102800022048
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Date d'effet : 2010-06-03
Descriptif : Augmentation de capital

21/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9512
NOJO : BXC10243000989F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

11/11/2009 : Modifications générales

Annonce N°1825
NOJO : BXB09308002231E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Date d'effet : 2009-06-03
Descriptif : Augmentation de capital

31/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10878
NOJO : BXC082390313902
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

03/03/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8609
NOJO : BXC080550070160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

21/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9386
NOJO : BXC080310033962
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTEREAU (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Montereau 383 199 288
Dénomination : I.F.B INSTITUTION FRANCOIS BOCQUET
Sigle : I.F.B
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
4 rue Pasteur
77850 Héricy

12/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°2819
NOJO : BXB08219002340P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTEREAU (77)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Montereau 383 199 288
Dénomination : I.F.B INSTITUTION FRANCOIS BOCQUET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : BOCQUET FrançoisCommissaire aux comptes titulaire : HOREN JEAN PHILIPPE.
Commissaire aux comptes suppléant : CORNU RAYMOND.

25/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°3139
NOJO : BXB08207002386O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTEREAU (77)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Montereau 383 199 288
Dénomination : I.F.B INSTITUTION FRANCOIS BOCQUET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 1082880 EUR

Historique de l'unité légale :

02/01/2023 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/10/2021 : code NIC

Code NIC : 00036

01/09/2020 : dénomination

Dénomination : I.F.B INSTITUT FRANCOIS BOCQUET

20/09/2017 : code NIC, économie sociale et solidaire

Code NIC : 00028
Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)

01/01/1993 : dénomination

Dénomination : INSTITUT FRANCOIS BOCQUET

25/12/1992 : activité principale

Activité principale : Formation des adultes et formation continue (NAF1993 : 80.4C)

Représentants légaux :

18/01/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Type : Personne Physique

Nom : BOCQUET François
Né le 09/10/1961 à 59 (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
15 Rue Erard
75012 Paris 12e Arrondissement
FRANCE

18/01/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Type : Personne Physique

Nom : HOREN Jean Philippe
Né le 23/08/1965 à VERSAILLES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
10 Rue Léon Frot
75011 Paris 11e Arrondissement
FRANCE

18/01/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Type : Personne Physique

Nom : SPANDONIS Philippe
Né le 12/09/1966 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
10 Rue Léon Frot
75011 Paris 11e Arrondissement
FRANCE

18/01/2021 : Nouveau dirigeant

07/12/2015 : Nouveau dirigeant

Dépôts des actes :

22/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°19528 déposé le 21/08/2018
Etat : Déposé

20/09/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°6466 déposé le 24/06/2020
Etat : Déposé

20/09/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°6466 déposé le 24/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

20/09/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°6466 déposé le 24/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

16/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°7659 déposé le 07/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social

16/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°7659 déposé le 07/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

16/06/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°7659 déposé le 07/12/2015
Etat : Déposé

16/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°7659 déposé le 07/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social

16/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°7659 déposé le 07/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

16/06/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°7659 déposé le 07/12/2015
Etat : Déposé

11/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°3205231 déposé le 22/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

11/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°3205231 déposé le 22/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

11/06/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°3205231 déposé le 22/08/2012
Etat : Déposé

11/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°3205231 déposé le 22/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

11/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°3205231 déposé le 22/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

11/06/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°3205231 déposé le 22/08/2012
Etat : Déposé

07/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°3106702 déposé le 21/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

07/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°3106702 déposé le 21/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

07/09/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°3106702 déposé le 21/11/2011
Etat : Déposé

07/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°3106702 déposé le 21/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

07/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°3106702 déposé le 21/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

07/09/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°3106702 déposé le 21/11/2011
Etat : Déposé

03/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°3005337 déposé le 01/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

03/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°3005337 déposé le 01/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

03/06/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°3005337 déposé le 01/10/2010
Etat : Déposé

03/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°3005337 déposé le 01/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

03/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°3005337 déposé le 01/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

03/06/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°3005337 déposé le 01/10/2010
Etat : Déposé

03/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°2905121 déposé le 21/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

03/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°2905121 déposé le 21/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

03/06/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°2905121 déposé le 21/09/2009
Etat : Déposé

03/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°2905121 déposé le 21/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

03/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°2905121 déposé le 21/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

03/06/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°2905121 déposé le 21/09/2009
Etat : Déposé

03/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°1102546 déposé le 03/07/2008
Etat : Déposé

03/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°1102546 déposé le 03/07/2008
Etat : Déposé

03/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°1102546 déposé le 03/07/2008
Etat : Déposé

03/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°1102546 déposé le 03/07/2008
Etat : Déposé

30/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°1102545 déposé le 07/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

30/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°1102545 déposé le 07/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

01/03/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°1102542 déposé le 09/04/1993
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 01/03/1993 Numéro de dépôt d'origine : 419 / MONTEREAU

01/03/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale

01/12/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°1102541 déposé le 02/02/1993
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 01/12/1992 Numéro de dépôt d'origine : 145 / MONTEREAU

01/12/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale

01/05/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°1102540 déposé le 25/01/1993
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 01/05/1992 Numéro de dépôt d'origine : 94 / MONTEREAU

01/05/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale

01/08/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°1102539 déposé le 21/10/1991
Etat : Déposé
Décision : ACTE S.S.P. EN DATE DU 01/08/1991 Numéro de dépôt d'origine : 1005 / MONTEREAU

01/08/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°1102540 déposé le 25/01/1993
Etat : Déposé
Décision : DECLARATION DE CONFORMITE Numéro de dépôt d'origine : 94 / MONTEREAU

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°1102540 déposé le 25/01/1993
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 94 / MONTEREAU

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°1102540 déposé le 25/01/1993
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 94 / MONTEREAU

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°1102539 déposé le 21/10/1991
Etat : Déposé
Décision : DECLARATION DE CONFORMITE Numéro de dépôt d'origine : 1005 / MONTEREAU

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°1102539 déposé le 21/10/1991
Etat : Déposé
Décision : FORMATION DE LA SOCIETE Numéro de dépôt d'origine : 1005 / MONTEREAU

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°1102541 déposé le 02/02/1993
Etat : Déposé
Décision : DECLARATION DE CONFORMITE Numéro de dépôt d'origine : 145 / MONTEREAU

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°1102541 déposé le 02/02/1993
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 145 / MONTEREAU

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°1102541 déposé le 02/02/1993
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE GERANT Numéro de dépôt d'origine : 145 / MONTEREAU

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°1102543 déposé le 15/09/1997
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 1006 / MONTEREAU

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°1102543 déposé le 15/09/1997
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS Numéro de dépôt d'origine : 1006 / MONTEREAU

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°1102543 déposé le 15/09/1997
Etat : Déposé
Décision : CESSIONS ENTRE MME BOCQUET MARIE CHRISTINE ET MR Numéro de dépôt d'origine : 1006 / MONTEREAU BOCQUET FRANCOI S Numéro de dépôt d'origine : 1006 / MONTEREAU

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°1102546 déposé le 03/07/2008
Etat : Déposé

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°1102542 déposé le 09/04/1993
Etat : Déposé
Décision : DECLARATION DE CONFORMITE Numéro de dépôt d'origine : 419 / MONTEREAU

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°1102542 déposé le 09/04/1993
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 419 / MONTEREAU

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°1102542 déposé le 09/04/1993
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DENOMINATION EN CELLE DE I.F.B Numéro de dépôt d'origine : 419 / MONTEREAU INSTITUT FRANCOIS B OCQUET Numéro de dépôt d'origine : 419 / MONTEREAU

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°1102544 déposé le 14/01/1999
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 94 / MONTEREAU

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°1102544 déposé le 14/01/1999
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS Numéro de dépôt d'origine : 94 / MONTEREAU

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°1102539 déposé le 21/10/1991
Etat : Déposé
Décision : DECLARATION DE CONFORMITE Numéro de dépôt d'origine : 1005 / MONTEREAU

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°1102539 déposé le 21/10/1991
Etat : Déposé
Décision : FORMATION DE LA SOCIETE Numéro de dépôt d'origine : 1005 / MONTEREAU

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°1102540 déposé le 25/01/1993
Etat : Déposé
Décision : DECLARATION DE CONFORMITE Numéro de dépôt d'origine : 94 / MONTEREAU

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°1102540 déposé le 25/01/1993
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 94 / MONTEREAU

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°1102540 déposé le 25/01/1993
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 94 / MONTEREAU

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°1102541 déposé le 02/02/1993
Etat : Déposé
Décision : DECLARATION DE CONFORMITE Numéro de dépôt d'origine : 145 / MONTEREAU

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°1102541 déposé le 02/02/1993
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 145 / MONTEREAU

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°1102541 déposé le 02/02/1993
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE GERANT Numéro de dépôt d'origine : 145 / MONTEREAU

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°1102542 déposé le 09/04/1993
Etat : Déposé
Décision : DECLARATION DE CONFORMITE Numéro de dépôt d'origine : 419 / MONTEREAU

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°1102542 déposé le 09/04/1993
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 419 / MONTEREAU

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°1102543 déposé le 15/09/1997
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 1006 / MONTEREAU

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°1102543 déposé le 15/09/1997
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS Numéro de dépôt d'origine : 1006 / MONTEREAU

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°1102544 déposé le 14/01/1999
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 94 / MONTEREAU

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°1102544 déposé le 14/01/1999
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS Numéro de dépôt d'origine : 94 / MONTEREAU

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°1102546 déposé le 03/07/2008
Etat : Déposé

Etablissements :

18/01/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
2 Rue Pasteur
77850 Héricy
FRANCE
Nom commercial : INSTITUT FRANCOIS BOCQUET
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1991
Activité : Institut de formation aux carrières administratives institut de formation en relations humaines activité de conseils aux entreprises
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/12/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Type : Siège

Adresse :
4 Rue Pasteur
77850 Héricy
FRANCE

07/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Type : Etablissement principal

Adresse :
4 Rue Pasteur
77850 Héricy
FRANCE
Nom commercial : FRANCOIS BOCQUET CONSEIL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1991
Activité : Institut de formation aux carrières administratives institut de formation en relations humaines activité de conseils aux entreprises
Origine du fonds : Création

Observations :

18/01/2021 : Ajout

Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 21/10/1991
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 21/10/1991 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A1005 le 21/10/1991 --- Publicité au Journal : LE MONITEUR DE SEINE ET MARNE --- Parution au Journal le 17/08/1991

18/01/2021 : Ajout

Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Date d’ajout de l’observation : 25/01/1993
Texte de l'observation : : --- AUGMENTATION DU CAPITAL A COMPTER DU 01.05.92 - ANCIEN CAPITAL 50 000 FRS NOUVEAU CAPITAL 7 050 000 FRS - SUIVANT AGE DU 01.05.92 -

18/01/2021 : Ajout

Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Date d’ajout de l’observation : 02/02/1993
Texte de l'observation : : --- CHANGEMENT DE GERANT ANCIEN GERANT BOCQUET MARIE CHRISTINE NOUVEAU GERANT BOCQUET FRANCOIS SUIVANT AGE DU 01 12 92 A COMPTER DU 01/12/92

18/01/2021 : Ajout

Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce de Montereau-Fault-Yonne. Ce tribunal a été supprimé et rattaché au Tribunal de Commerce de Melun par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008,

07/12/2015 : Ajout

Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 21/10/1991
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 21/10/1991 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A1005 le 21/10/1991 --- Publicité au Journal : LE MONITEUR DE SEINE ET MARNE --- Parution au Journal le 17/08/1991

07/12/2015 : Ajout

Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 25/01/1993
Texte de l'observation : : --- AUGMENTATION DU CAPITAL A COMPTER DU 01.05.92 - ANCIEN CAPITAL 50 000 FRS NOUVEAU CAPITAL 7 050 000 FRS - SUIVANT AGE DU 01.05.92 -

07/12/2015 : Ajout

Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 02/02/1993
Texte de l'observation : : --- CHANGEMENT DE GERANT ANCIEN GERANT BOCQUET MARIE CHRISTINE NOUVEAU GERANT BOCQUET FRANCOIS SUIVANT AGE DU 01 12 92 A COMPTER DU 01/12/92

07/12/2015 : Ajout

Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce de Montereau-Fault-Yonne. Ce tribunal a été supprimé et rattaché au Tribunal de Commerce de Melun par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008,

Personnes morales :

18/01/2021 : I.F.B INSTITUT FRANCOIS BOCQUET

Greffe : Melun (7702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : I.F.B.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : INSTITUT DE FORMATION AUX CARRIERES ADMINISTRATIVES INSTITUT DE FORMATION EN RELATIONS HUMAINES ACTIVITE DE CONSEILS AUX ENTREPRISES

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/10/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 1185105.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

07/12/2015 : I.F.B INSTITUTION FRANCOIS BOCQUET

Greffe : Melun (7702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : I.F.B
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/10/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 1185105.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°624 déposé le 18/01/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°10963 déposé le 26/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°7591 déposé le 03/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°8051 déposé le 11/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°10612 déposé le 14/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°8492 déposé le 25/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°8310 déposé le 09/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°6857 déposé le 02/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°6410 déposé le 03/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°9483 déposé le 14/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°6352 déposé le 13/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°3853 déposé le 13/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°399 déposé le 26/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°2537 déposé le 18/12/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°2537 déposé le 18/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°2536 déposé le 22/09/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°2536 déposé le 22/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°2535 déposé le 10/10/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°2535 déposé le 10/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°2534 déposé le 13/12/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°2534 déposé le 13/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°2533 déposé le 22/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°2533 déposé le 22/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°2532 déposé le 03/12/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°2532 déposé le 03/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°2531 déposé le 17/09/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°2531 déposé le 17/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°2544 déposé le 01/12/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°2544 déposé le 01/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°2543 déposé le 20/10/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°2543 déposé le 20/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°2542 déposé le 30/11/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°2542 déposé le 30/11/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°2541 déposé le 27/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°2541 déposé le 27/08/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°2540 déposé le 18/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°2540 déposé le 18/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°2539 déposé le 06/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°2539 déposé le 06/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°2538 déposé le 28/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1991B50281
Dépôt : N°2538 déposé le 28/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 15120 du 18/11/2022
Numéro de gestion : 1991B50281
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	50 726	50 726
AH	Fonds commercial	1 067 143		1 067 143
AP	Constructions	101 999	90 175	11 824
AT	Autres immobilisations corporelles	221 561	175 931	45 630
CU	Autres participations	3 100		3 100
BB	Créances rattachées à des participations	691 003		691 003
BH	Autres immobilisations financières	56 117		56 117
BJ	TOTAL (I)	2 191 649	316 832	1 874 818
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 302		1 302
BX	Clients et comptes rattachés	896 512	670	895 843
BZ	Autres créances	155 587		155 587
CD	Valeurs mobilières de placement	6 356		6 356
CF	Disponibilités	433 173		433 173
CH	Charges constatées d’avance	130 668		130 668
CJ	TOTAL (II)	1 623 599	670	1 622 929
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 815 248	317 502	3 497 747
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 185 105
DD	Réserve légale (1)	118 511
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	1 033 083
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	65 310
DL	TOTAL (I)	2 402 009
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	264
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	53 499
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	13 022
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	423 940
DY	Dettes fiscales et sociales	297 345
EA	Autres dettes	217 225
EB	Produits constatés d’avance (2)	90 443
EC	TOTAL (IV)	1 095 738
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 497 747
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 095 738
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	264

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 14347 du 21/10/2021
Numéro de gestion : 1991B50281
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	50 726	50 726
AH	Fonds commercial	1 067 143		1 067 143
AP	Constructions	101 999	90 175	11 824
AT	Autres immobilisations corporelles	221 561	175 931	45 630
CU	Autres participations	3 100		3 100
BB	Créances rattachées à des participations	691 003		691 003
BH	Autres immobilisations financières	56 117		56 117
BJ	TOTAL (I)	2 191 649	316 832	1 874 818
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 302		1 302
BX	Clients et comptes rattachés	896 512	670	895 843
BZ	Autres créances	155 587		155 587
CD	Valeurs mobilières de placement	6 356		6 356
CF	Disponibilités	433 173		433 173
CH	Charges constatées d’avance	130 668		130 668
CJ	TOTAL (II)	1 623 599	670	1 622 929
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 815 248	317 502	3 497 747
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 185 105
DD	Réserve légale (1)	118 511
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	1 033 083
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	65 310
DL	TOTAL (I)	2 402 009
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	264
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	53 499
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	13 022
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	423 940
DY	Dettes fiscales et sociales	297 345
EA	Autres dettes	217 225
EB	Produits constatés d’avance (2)	90 443
EC	TOTAL (IV)	1 095 738
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 497 747
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 095 738
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	264

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 624 du 18/01/2021
Numéro de gestion : 1991B50281
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	50 726	50 726
AH	Fonds commercial	1 067 143		1 067 143
AP	Constructions	101 999	90 175	11 824
AT	Autres immobilisations corporelles	221 561	175 931	45 630
CU	Autres participations	3 100		3 100
BB	Créances rattachées à des participations	691 003		691 003
BH	Autres immobilisations financières	56 117		56 117
BJ	TOTAL (I)	2 191 649	316 832	1 874 818
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 302		1 302
BX	Clients et comptes rattachés	896 512	670	895 843
BZ	Autres créances	155 587		155 587
CD	Valeurs mobilières de placement	6 356		6 356
CF	Disponibilités	433 173		433 173
CH	Charges constatées d’avance	130 668		130 668
CJ	TOTAL (II)	1 623 599	670	1 622 929
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 815 248	317 502	3 497 747
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 185 105
DD	Réserve légale (1)	118 511
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	1 033 083
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	65 310
DL	TOTAL (I)	2 402 009
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	264
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	53 499
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	13 022
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	423 940
DY	Dettes fiscales et sociales	297 345
EA	Autres dettes	217 225
EB	Produits constatés d’avance (2)	90 443
EC	TOTAL (IV)	1 095 738
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 497 747
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 095 738
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	264

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 10963 du 26/10/2019
Numéro de gestion : 1991B50281
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	50 726	50 726
AH	Fonds commercial	1 067 143		1 067 143
AP	Constructions	101 999	90 175	11 824
AT	Autres immobilisations corporelles	221 561	175 931	45 630
CU	Autres participations	3 100		3 100
BB	Créances rattachées à des participations	691 003		691 003
BH	Autres immobilisations financières	56 117		56 117
BJ	TOTAL (I)	2 191 649	316 832	1 874 818
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 302		1 302
BX	Clients et comptes rattachés	896 512	670	895 843
BZ	Autres créances	155 587		155 587
CD	Valeurs mobilières de placement	6 356		6 356
CF	Disponibilités	433 173		433 173
CH	Charges constatées d’avance	130 668		130 668
CJ	TOTAL (II)	1 623 599	670	1 622 929
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 815 248	317 502	3 497 747
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 185 105
DD	Réserve légale (1)	118 511
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	1 033 083
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	65 310
DL	TOTAL (I)	2 402 009
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	264
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	53 499
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	13 022
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	423 940
DY	Dettes fiscales et sociales	297 345
EA	Autres dettes	217 225
EB	Produits constatés d’avance (2)	90 443
EC	TOTAL (IV)	1 095 738
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 497 747
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 095 738
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	264

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 7591 du 03/09/2018
Numéro de gestion : 1991B50281
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	50 726	50 726
AH	Fonds commercial	1 067 143		1 067 143
AP	Constructions	101 999	90 175	11 824
AT	Autres immobilisations corporelles	221 561	175 931	45 630
CU	Autres participations	3 100		3 100
BB	Créances rattachées à des participations	691 003		691 003
BH	Autres immobilisations financières	56 117		56 117
BJ	TOTAL (I)	2 191 649	316 832	1 874 818
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 302		1 302
BX	Clients et comptes rattachés	896 512	670	895 843
BZ	Autres créances	155 587		155 587
CD	Valeurs mobilières de placement	6 356		6 356
CF	Disponibilités	433 173		433 173
CH	Charges constatées d’avance	130 668		130 668
CJ	TOTAL (II)	1 623 599	670	1 622 929
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 815 248	317 502	3 497 747
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 185 105
DD	Réserve légale (1)	118 511
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	1 033 083
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	65 310
DL	TOTAL (I)	2 402 009
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	264
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	53 499
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	13 022
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	423 940
DY	Dettes fiscales et sociales	297 345
EA	Autres dettes	217 225
EB	Produits constatés d’avance (2)	90 443
EC	TOTAL (IV)	1 095 738
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 497 747
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 095 738
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	264

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 8051 du 11/09/2017
Numéro de gestion : 1991B50281
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	50 726	50 726
AH	Fonds commercial	1 067 143		1 067 143
AP	Constructions	101 999	90 175	11 824
AT	Autres immobilisations corporelles	221 561	175 931	45 630
CU	Autres participations	3 100		3 100
BB	Créances rattachées à des participations	691 003		691 003
BH	Autres immobilisations financières	56 117		56 117
BJ	TOTAL (I)	2 191 649	316 832	1 874 818
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 302		1 302
BX	Clients et comptes rattachés	896 512	670	895 843
BZ	Autres créances	155 587		155 587
CD	Valeurs mobilières de placement	6 356		6 356
CF	Disponibilités	433 173		433 173
CH	Charges constatées d’avance	130 668		130 668
CJ	TOTAL (II)	1 623 599	670	1 622 929
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 815 248	317 502	3 497 747
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 185 105
DD	Réserve légale (1)	118 511
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	1 033 083
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	65 310
DL	TOTAL (I)	2 402 009
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	264
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	53 499
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	13 022
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	423 940
DY	Dettes fiscales et sociales	297 345
EA	Autres dettes	217 225
EB	Produits constatés d’avance (2)	90 443
EC	TOTAL (IV)	1 095 738
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 497 747
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 095 738
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	264

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