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de Niort

INSTITUT GT

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 21/07/1995
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40184592000016 / Siren : 401845920 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 44 401845920
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.59 : Enseignements divers
85.59A : Formation continue d'adultes
Cette sous-classe comprend :
- la formation professionnelle destinée à des adultes entrés dans la vie active
- la formation interne des administrations publiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’alphabétisation des adultes (cf. 85.20Z)
- l’enseignement secondaire général (cf. 85.31Z)
- l’enseignement secondaire technique ou professionnel (cf. 85.32Z)
- l’enseignement supérieur (cf. 85.4) Produits associés : 85.59.11p, 85.59.12p, 85.59.13
Coordonnées de l'établissement :
INSTITUT GT
Adresse :
66 Quai FRANCAIS
33530 BASSENS
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
31/12/2005 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Formation des adultes et formation continue (NAF1993 : 80.4C)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 21/07/1995
Dénomination : INSTITUT GT
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
22/01/2008 : INSTITUT GT
N° national/d'enregistrement : 3551116
Date de dépôt : 22/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : INSTITUT GT, SAS
Numéro de SIREN : 401845920
Adresse :
66 QUAI FRANCAIS
33530 BASSENS
FR

Mandataire 1 : GT LOCATION, Mme BARBANCHON Isabelle
Adresse :
66 QUAI FRANCAIS
33530 BASSENS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-09
Date du BOPI : 29/02/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2686573
Date de demande : 02/07/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

22/01/2008 : INSTITUT GT
N° national/d'enregistrement : 3551116
Date de dépôt : 22/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : INSTITUT GT SA
Numéro de SIREN : 401845920

Mandataire 1 : David BORDESSOULES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-09
Date du BOPI : 29/02/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-26

Publications au Bodacc :
31/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2810
NOJO : 3302MYG10543420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 401 845 920
Dénomination : INSTITUT GT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°747
NOJO : 03302MYG1052184
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 401 845 920
Dénomination : INSTITUT GT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SARRAT Matthieu, Dominique, Arnaud ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
12/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2411
NOJO : 3302MYG97817300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 401 845 920
Dénomination : INSTITUT GT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4981
NOJO : 3302MYG90149300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 401 845 920
Dénomination : INSTITUT GT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/02/2021 : Modifications générales

Annonce N°1020
NOJO : 003302MYG872239
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 401 845 920
Dénomination : INSTITUT GT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SARRAT Matthieu, Dominique, Arnaud ; Commissaire aux comptes titulaire : COMPAGNIE FIDUCIAIRE AUDIT
23/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1085
NOJO : 3302MYG84596600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 401 845 920
Dénomination : INSTITUT GT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/02/2020 : Modifications générales

Annonce N°1594
NOJO : 003302MYG808467
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 401 845 920
Dénomination : INSTITUT GT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4888
NOJO : 3302MYG78812000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 401 845 920
Dénomination : INSTITUT GT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2557
NOJO : 213302432065210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 401 845 920
Dénomination : INSTITUT GT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/11/2017 : Modifications générales

Annonce N°430
NOJO : 330213302405174
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 401 845 920
Dénomination : INSTITUT GT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SARRAT Michel Etienne Andre en fonction le 13 Septembre 2005 ; Commissaire aux comptes titulaire : COMPAGNIE FIDUCIAIRE AUDIT en fonction le 02 Novembre 2017
13/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2381
NOJO : 213302402508643
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 401 845 920
Dénomination : INSTITUT GT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3173
NOJO : 213302381335612
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 401 845 920
Dénomination : INSTITUT GT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1963
NOJO : 213302355798886
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 401 845 920
Dénomination : INSTITUT GT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2473
NOJO : 213302330697120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 401 845 920
Dénomination : INSTITUT GT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3102
NOJO : 213302308236520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 401 845 920
Dénomination : INSTITUT GT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5849
NOJO : BXC12278000488Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 401 845 920
Dénomination : INSTITUT GT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2955
NOJO : BXC11277018575Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 401 845 920
Dénomination : INSTITUT GT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°208
NOJO : BXB11220003475V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 401 845 920
Dénomination : INSTITUT GT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SARRAT Michel Etienne Andre en fonction le 13 Septembre 2005 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT SUD EST en fonction le 05 Août 2011 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT SUD OUEST en fonction le 05 Août 2011
18/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4124
NOJO : BXC102740090544
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 401 845 920
Dénomination : INSTITUT GT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
66 quai Français
33530 Bassens
03/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3334
NOJO : BXC09313005268O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 401 845 920
Dénomination : INSTITUT GT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
66 quai Français
33530 Bassens
03/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4353
NOJO : BXC08256003190G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 401 845 920
Dénomination : INSTITUT GT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
66 quai Français
33530 Bassens
Historique de l'unité légale :
05/02/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
01/01/1998 : dénomination
Dénomination : INSTITUT GT
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Formation des adultes et formation continue (NAF1993 : 80.4C)
Représentants légaux :
08/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Type : Personne Physique

Nom : SARRAT Matthieu, Dominique, Arnaud
Né le 09/07/1982 à Bordeaux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
5 Rue Lacroix
33000 Bordeaux
FRANCE
08/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Type : Personne Morale

Nom : COMPAGNIE FIDUCIAIRE AUDIT
Siren : 494030182
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
68 Quai de Paludate
33800 Bordeaux
FRANCE
08/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Type : Personne Physique

Nom : SARRAT Matthieu, Dominique, Arnaud
Né le 09/07/1982 à Bordeaux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
5 Rue Lacroix
33000 Bordeaux
FRANCE
08/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Type : Personne Morale

Nom : COMPAGNIE FIDUCIAIRE AUDIT
Siren : 494030182
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
68 Quai de Paludate
33800 Bordeaux
FRANCE
06/10/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Type : Personne Physique

Nom : SARRAT Michel Etienne Andre
Né le 31/08/1956 à Bordeaux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
78 Rue DE LA D'AUVERGNE
33200 Bordeaux
FRANCE
06/10/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT SUD OUEST
Siren : 512802588
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
224 Rue Carmin
BP 17610
31676 Labège CEDEX
FRANCE
06/10/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT SUD-EST
Siren : 512802729
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
480 Avenue du Prado
13269 Marseille CEDEX 08
FRANCE
Dépôts des actes :
02/11/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°5684 déposé le 25/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
02/11/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°5684 déposé le 25/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
05/02/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°7861 déposé le 25/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
05/02/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°7861 déposé le 25/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
05/02/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°7861 déposé le 25/02/2020
Etat : Déposé
05/02/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°7861 déposé le 25/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
05/02/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°7861 déposé le 25/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
05/02/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°7861 déposé le 25/02/2020
Etat : Déposé
28/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°51395 déposé le 02/08/2018
Etat : Déposé
28/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°51395 déposé le 02/08/2018
Etat : Déposé
29/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°22722 déposé le 02/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
29/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°22722 déposé le 02/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°12995 déposé le 05/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°12995 déposé le 05/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°12995 déposé le 05/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°12995 déposé le 05/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°12995 déposé le 05/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°12995 déposé le 05/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
29/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°11440 déposé le 13/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
29/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°11440 déposé le 13/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire
29/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°11440 déposé le 13/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
29/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°11440 déposé le 13/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
29/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°11440 déposé le 13/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire
29/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°11440 déposé le 13/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
29/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°11440 déposé le 13/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
29/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°11440 déposé le 13/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire
29/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°11440 déposé le 13/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
29/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°14919 déposé le 13/12/2004
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DES COMPTES, AFFECTATION DU RESULTAT, APPROBATION DES CONVENTIONS
29/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°14919 déposé le 13/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
29/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°14919 déposé le 13/12/2004
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DES COMPTES, AFFECTATION DU RESULTAT, APPROBATION DES CONVENTIONS
29/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°14919 déposé le 13/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
29/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°14919 déposé le 13/12/2004
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DES COMPTES, AFFECTATION DU RESULTAT, APPROBATION DES CONVENTIONS
29/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°14919 déposé le 13/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
22/11/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°1407 déposé le 18/02/2000
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS
22/11/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°1407 déposé le 18/02/2000
Etat : Déposé
Décision : TRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFI EE
22/11/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°1407 déposé le 18/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
22/11/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°1407 déposé le 18/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
22/11/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°1407 déposé le 18/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
22/11/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°1407 déposé le 18/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
22/11/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°1407 déposé le 18/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/11/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°1407 déposé le 18/02/2000
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS
22/11/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°1407 déposé le 18/02/2000
Etat : Déposé
Décision : TRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFI EE
22/11/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°1407 déposé le 18/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
22/11/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°1407 déposé le 18/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
22/11/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°1407 déposé le 18/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
22/11/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°1407 déposé le 18/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
22/11/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°1407 déposé le 18/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/11/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°1407 déposé le 18/02/2000
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS
22/11/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°1407 déposé le 18/02/2000
Etat : Déposé
Décision : TRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFI EE
22/11/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°1407 déposé le 18/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
22/11/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°1407 déposé le 18/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
22/11/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°1407 déposé le 18/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
22/11/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°1407 déposé le 18/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
22/11/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°1407 déposé le 18/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
15/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°5173 déposé le 07/08/1998
Etat : Déposé
Décision : NOUVELLE DENOMINATION INSTITUT GT
15/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°5173 déposé le 07/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°5173 déposé le 07/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
15/01/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°5173 déposé le 07/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
15/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°5173 déposé le 07/08/1998
Etat : Déposé
Décision : NOUVELLE DENOMINATION INSTITUT GT
15/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°5173 déposé le 07/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°5173 déposé le 07/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
15/01/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°5173 déposé le 07/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
15/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°5173 déposé le 07/08/1998
Etat : Déposé
Décision : NOUVELLE DENOMINATION INSTITUT GT
15/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°5173 déposé le 07/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°5173 déposé le 07/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
15/01/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°5173 déposé le 07/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
02/08/1995 : Statuts constitutifs
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°1883 déposé le 02/08/1995
Etat : Déposé
Décision : ACTE SSP DU 21-07-95 ACTE NOMINATION GERANT DU 21-07-95
02/08/1995 : Statuts constitutifs
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°1883 déposé le 02/08/1995
Etat : Déposé
Décision : ACTE SSP DU 21-07-95 ACTE NOMINATION GERANT DU 21-07-95
02/08/1995 : Statuts constitutifs
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°1883 déposé le 02/08/1995
Etat : Déposé
Décision : ACTE SSP DU 21-07-95 ACTE NOMINATION GERANT DU 21-07-95
Etablissements :
08/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
66 Quai Français
33530 Bassens
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/07/1995
Activité : formation des apprentis ou des stagiaires en situation d'alternance emploi-travail-formation ou des salariés en formation continue pour tout niveau de diplôme ou de certification, formation et perfectionnement professionnel, conseil en recrutement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
66 Quai Français
33530 Bassens
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/07/1995
Activité : formation des apprentis ou des stagiaires en situation d'alternance emploi-travail-formation ou des salariés en formation continue pour tout niveau de diplôme ou de certification, formation et perfectionnement professionnel, conseil en recrutement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/10/2014 : Etablissement ouvert

Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Type : Siège

Adresse :
66 Quai FRANCAIS
33530 Bassens
FRANCE
06/10/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Type : Etablissement principal

Adresse :
66 Quai FRANCAIS
33530 Bassens
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/07/1995
Activité : Formation et perfectionnement professionnel, activites de conseils en recrutement et de consultant, mission de recrutement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
08/07/2022 : INSTITUT GT
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Formation des apprentis ou des stagiaires en situation d'alternance emploi-travail-formation ou des salariés en formation continue pour tout niveau de diplôme ou de certification, formation et perfectionnement professionnel, conseil en recrutement

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/08/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 76225.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
08/07/2022 : INSTITUT GT
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Formation des apprentis ou des stagiaires en situation d'alternance emploi-travail-formation ou des salariés en formation continue pour tout niveau de diplôme ou de certification, formation et perfectionnement professionnel, conseil en recrutement

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/08/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 76225.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
06/10/2014 : INSTITUT GT
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/08/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 76225.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°20569 déposé le 08/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°20569 déposé le 08/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°21045 déposé le 13/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°21045 déposé le 13/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°24139 déposé le 20/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°24139 déposé le 20/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°26028 déposé le 16/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°26028 déposé le 16/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°20814 déposé le 12/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°20814 déposé le 12/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°20425 déposé le 26/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°20425 déposé le 26/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°22462 déposé le 04/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°22462 déposé le 04/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°22462 déposé le 04/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°21030 déposé le 23/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°21030 déposé le 23/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°21030 déposé le 23/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°17592 déposé le 02/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°17592 déposé le 02/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°17592 déposé le 02/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°18789 déposé le 09/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°18789 déposé le 09/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°18789 déposé le 09/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°17508 déposé le 17/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°17508 déposé le 17/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°17508 déposé le 17/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°16868 déposé le 16/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°16868 déposé le 16/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°16868 déposé le 16/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°16029 déposé le 20/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°16029 déposé le 20/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°16029 déposé le 20/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°17861 déposé le 30/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°17861 déposé le 30/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°17861 déposé le 30/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°14053 déposé le 04/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°14053 déposé le 04/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°14053 déposé le 04/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°13199 déposé le 31/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°13199 déposé le 31/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°13199 déposé le 31/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°11904 déposé le 06/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°11904 déposé le 06/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°11904 déposé le 06/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°12256 déposé le 19/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°12256 déposé le 19/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°12256 déposé le 19/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°13454 déposé le 25/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°13454 déposé le 25/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°13454 déposé le 25/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°13311 déposé le 30/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°13311 déposé le 30/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°13311 déposé le 30/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°9709 déposé le 05/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°9709 déposé le 05/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°9709 déposé le 05/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°10357 déposé le 31/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°10357 déposé le 31/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°10357 déposé le 31/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°10100 déposé le 06/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°10100 déposé le 06/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°10100 déposé le 06/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°8938 déposé le 13/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°8938 déposé le 13/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°8938 déposé le 13/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°6474 déposé le 22/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°6474 déposé le 22/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°6474 déposé le 22/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°2651 déposé le 08/04/1998
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°2651 déposé le 08/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01505
Dépôt : N°2651 déposé le 08/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 20569 du 08/07/2022
Numéro de gestion : 1995B01505
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 1136 113
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels19 16615 9363 2303 679
ATAutres immobilisations corporelles30 64629 0181 6284 511
BJTOTAL (I)55 92651 0674 8598 191
BXClients et comptes rattachés349 046349 046298 672
BZAutres créances32 36332 363410 067
CFDisponibilités345 957345 957
CHCharges constatées d’avance8282862
CJTOTAL (II)727 449727 449709 603
COTOTAL GENERAL (0 à V)783 37651 067732 309717 794
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel76 22576 225
DDRéserve légale (1)7 6227 622
DERéserves statutaires ou contractuelles29 10345 864
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)67 18158 238
DLTOTAL (I)180 131187 950
DPProvisions pour risques40 23836 847
DRTOTAL (III)40 23836 847
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)21 154
DVEmprunts et dettes financières divers (4)165 78194 982
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés93 42760 814
DYDettes fiscales et sociales251 746234 379
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés3 171
EAAutres dettes98378 495
ECTOTAL (IV)511 939492 996
EETOTAL GENERAL (I à V)732 309717 794
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an511 939492 996
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.21 154
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 605 5211 605 5211 419 566
FJChiffres d’affaires nets1 605 5211 605 5211 419 566
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 605 5211 419 566
FWAutres achats et charges externes702 687611 821
FXImpôts, taxes et versements assimilés27 24331 734
FYSalaires et traitements550 362506 872
FZCharges sociales190 359183 495
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 6533 745
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions8 3913 494
GEAutres charges3
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 483 6961 341 165
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)121 82578 400
GLAutres intérêts et produits assimilés3 0317 383
GPTotal des produits financiers (V)3 0317 383
GRIntérêts et charges assimilées9412 628
GUTotal des charges financières (VI)9412 628
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 0894 755
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)123 91483 155
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 245
HCReprises sur provisions et transferts de charges5 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 245
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 874100
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital17 882
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions5 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)19 7565 100
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-13 510-5 100
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise14 4085 734
HKImpôts sur les bénéfices (X)28 81414 083
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 614 7971 426 950
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 547 6161 368 711
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)67 18158 238
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 1136 113
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles40 3014 65344 954
0NAMORTISSEMENTS Total Général46 4144 65351 067
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges40 238
5ZTotal Provisions pour risques et charges36 8478 3915 00040 238
7CTOTAL GENERAL36 8478 3915 00040 238
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 391
UJ- Exceptionnelles5 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients349 046
UYPersonnel et comptes rattachés13 070
VBT. V. A.11 921
VPDivers3 200
VCGroupe et associés3 031
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 140
VSCharges constatées d’avance82
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES381 492381 492
8BFournisseurs et comptes rattaché93 42793 427
8CPersonnel et comptes rattachés116 750116 750
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux67 41667 416
VWT.V.A.63 27963 279
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 3014 301
VIGroupe et associés165 781165 781
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)983983
VYTOTAL – ETAT DES DETTES511 939511 939
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 21045 du 13/07/2021
Numéro de gestion : 1995B01505
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 1136 113
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels19 16615 9363 2303 679
ATAutres immobilisations corporelles30 64629 0181 6284 511
BJTOTAL (I)55 92651 0674 8598 191
BXClients et comptes rattachés349 046349 046298 672
BZAutres créances32 36332 363410 067
CFDisponibilités345 957345 957
CHCharges constatées d’avance8282862
CJTOTAL (II)727 449727 449709 603
COTOTAL GENERAL (0 à V)783 37651 067732 309717 794
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel76 22576 225
DDRéserve légale (1)7 6227 622
DERéserves statutaires ou contractuelles29 10345 864
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)67 18158 238
DLTOTAL (I)180 131187 950
DPProvisions pour risques40 23836 847
DRTOTAL (III)40 23836 847
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)21 154
DVEmprunts et dettes financières divers (4)165 78194 982
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés93 42760 814
DYDettes fiscales et sociales251 746234 379
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés3 171
EAAutres dettes98378 495
ECTOTAL (IV)511 939492 996
EETOTAL GENERAL (I à V)732 309717 794
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an511 939492 996
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.21 154
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 605 5211 605 5211 419 566
FJChiffres d’affaires nets1 605 5211 605 5211 419 566
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 605 5211 419 566
FWAutres achats et charges externes702 687611 821
FXImpôts, taxes et versements assimilés27 24331 734
FYSalaires et traitements550 362506 872
FZCharges sociales190 359183 495
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 6533 745
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions8 3913 494
GEAutres charges3
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 483 6961 341 165
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)121 82578 400
GLAutres intérêts et produits assimilés3 0317 383
GPTotal des produits financiers (V)3 0317 383
GRIntérêts et charges assimilées9412 628
GUTotal des charges financières (VI)9412 628
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 0894 755
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)123 91483 155
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 245
HCReprises sur provisions et transferts de charges5 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 245
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 874100
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital17 882
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions5 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)19 7565 100
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-13 510-5 100
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise14 4085 734
HKImpôts sur les bénéfices (X)28 81414 083
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 614 7971 426 950
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 547 6161 368 711
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)67 18158 238
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 1136 113
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles40 3014 65344 954
0NAMORTISSEMENTS Total Général46 4144 65351 067
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges40 238
5ZTotal Provisions pour risques et charges36 8478 3915 00040 238
7CTOTAL GENERAL36 8478 3915 00040 238
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 391
UJ- Exceptionnelles5 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients349 046
UYPersonnel et comptes rattachés13 070
VBT. V. A.11 921
VPDivers3 200
VCGroupe et associés3 031
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 140
VSCharges constatées d’avance82
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES381 492381 492
8BFournisseurs et comptes rattaché93 42793 427
8CPersonnel et comptes rattachés116 750116 750
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux67 41667 416
VWT.V.A.63 27963 279
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 3014 301
VIGroupe et associés165 781165 781
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)983983
VYTOTAL – ETAT DES DETTES511 939511 939
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 24139 du 20/10/2020
Numéro de gestion : 1995B01505
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 1136 113
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels19 16615 9363 2303 679
ATAutres immobilisations corporelles30 64629 0181 6284 511
BJTOTAL (I)55 92651 0674 8598 191
BXClients et comptes rattachés349 046349 046298 672
BZAutres créances32 36332 363410 067
CFDisponibilités345 957345 957
CHCharges constatées d’avance8282862
CJTOTAL (II)727 449727 449709 603
COTOTAL GENERAL (0 à V)783 37651 067732 309717 794
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel76 22576 225
DDRéserve légale (1)7 6227 622
DERéserves statutaires ou contractuelles29 10345 864
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)67 18158 238
DLTOTAL (I)180 131187 950
DPProvisions pour risques40 23836 847
DRTOTAL (III)40 23836 847
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)21 154
DVEmprunts et dettes financières divers (4)165 78194 982
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés93 42760 814
DYDettes fiscales et sociales251 746234 379
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés3 171
EAAutres dettes98378 495
ECTOTAL (IV)511 939492 996
EETOTAL GENERAL (I à V)732 309717 794
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an511 939492 996
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.21 154
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 605 5211 605 5211 419 566
FJChiffres d’affaires nets1 605 5211 605 5211 419 566
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 605 5211 419 566
FWAutres achats et charges externes702 687611 821
FXImpôts, taxes et versements assimilés27 24331 734
FYSalaires et traitements550 362506 872
FZCharges sociales190 359183 495
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 6533 745
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions8 3913 494
GEAutres charges3
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 483 6961 341 165
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)121 82578 400
GLAutres intérêts et produits assimilés3 0317 383
GPTotal des produits financiers (V)3 0317 383
GRIntérêts et charges assimilées9412 628
GUTotal des charges financières (VI)9412 628
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 0894 755
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)123 91483 155
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 245
HCReprises sur provisions et transferts de charges5 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 245
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 874100
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital17 882
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions5 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)19 7565 100
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-13 510-5 100
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise14 4085 734
HKImpôts sur les bénéfices (X)28 81414 083
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 614 7971 426 950
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 547 6161 368 711
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)67 18158 238
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 1136 113
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles40 3014 65344 954
0NAMORTISSEMENTS Total Général46 4144 65351 067
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges40 238
5ZTotal Provisions pour risques et charges36 8478 3915 00040 238
7CTOTAL GENERAL36 8478 3915 00040 238
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 391
UJ- Exceptionnelles5 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients349 046
UYPersonnel et comptes rattachés13 070
VBT. V. A.11 921
VPDivers3 200
VCGroupe et associés3 031
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 140
VSCharges constatées d’avance82
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES381 492381 492
8BFournisseurs et comptes rattaché93 42793 427
8CPersonnel et comptes rattachés116 750116 750
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux67 41667 416
VWT.V.A.63 27963 279
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 3014 301
VIGroupe et associés165 781165 781
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)983983
VYTOTAL – ETAT DES DETTES511 939511 939
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 26028 du 16/10/2019
Numéro de gestion : 1995B01505
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 1136 113
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels19 16615 9363 2303 679
ATAutres immobilisations corporelles30 64629 0181 6284 511
BJTOTAL (I)55 92651 0674 8598 191
BXClients et comptes rattachés349 046349 046298 672
BZAutres créances32 36332 363410 067
CFDisponibilités345 957345 957
CHCharges constatées d’avance8282862
CJTOTAL (II)727 449727 449709 603
COTOTAL GENERAL (0 à V)783 37651 067732 309717 794
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel76 22576 225
DDRéserve légale (1)7 6227 622
DERéserves statutaires ou contractuelles29 10345 864
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)67 18158 238
DLTOTAL (I)180 131187 950
DPProvisions pour risques40 23836 847
DRTOTAL (III)40 23836 847
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)21 154
DVEmprunts et dettes financières divers (4)165 78194 982
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés93 42760 814
DYDettes fiscales et sociales251 746234 379
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés3 171
EAAutres dettes98378 495
ECTOTAL (IV)511 939492 996
EETOTAL GENERAL (I à V)732 309717 794
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an511 939492 996
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.21 154
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 605 5211 605 5211 419 566
FJChiffres d’affaires nets1 605 5211 605 5211 419 566
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 605 5211 419 566
FWAutres achats et charges externes702 687611 821
FXImpôts, taxes et versements assimilés27 24331 734
FYSalaires et traitements550 362506 872
FZCharges sociales190 359183 495
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 6533 745
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions8 3913 494
GEAutres charges3
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 483 6961 341 165
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)121 82578 400
GLAutres intérêts et produits assimilés3 0317 383
GPTotal des produits financiers (V)3 0317 383
GRIntérêts et charges assimilées9412 628
GUTotal des charges financières (VI)9412 628
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 0894 755
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)123 91483 155
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 245
HCReprises sur provisions et transferts de charges5 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 245
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 874100
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital17 882
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions5 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)19 7565 100
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-13 510-5 100
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise14 4085 734
HKImpôts sur les bénéfices (X)28 81414 083
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 614 7971 426 950
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 547 6161 368 711
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)67 18158 238
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 1136 113
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles40 3014 65344 954
0NAMORTISSEMENTS Total Général46 4144 65351 067
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges40 238
5ZTotal Provisions pour risques et charges36 8478 3915 00040 238
7CTOTAL GENERAL36 8478 3915 00040 238
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 391
UJ- Exceptionnelles5 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients349 046
UYPersonnel et comptes rattachés13 070
VBT. V. A.11 921
VPDivers3 200
VCGroupe et associés3 031
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 140
VSCharges constatées d’avance82
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES381 492381 492
8BFournisseurs et comptes rattaché93 42793 427
8CPersonnel et comptes rattachés116 750116 750
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux67 41667 416
VWT.V.A.63 27963 279
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 3014 301
VIGroupe et associés165 781165 781
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)983983
VYTOTAL – ETAT DES DETTES511 939511 939
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 20814 du 12/10/2018
Numéro de gestion : 1995B01505
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 1136 113
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels19 16615 9363 2303 679
ATAutres immobilisations corporelles30 64629 0181 6284 511
BJTOTAL (I)55 92651 0674 8598 191
BXClients et comptes rattachés349 046349 046298 672
BZAutres créances32 36332 363410 067
CFDisponibilités345 957345 957
CHCharges constatées d’avance8282862
CJTOTAL (II)727 449727 449709 603
COTOTAL GENERAL (0 à V)783 37651 067732 309717 794
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel76 22576 225
DDRéserve légale (1)7 6227 622
DERéserves statutaires ou contractuelles29 10345 864
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)67 18158 238
DLTOTAL (I)180 131187 950
DPProvisions pour risques40 23836 847
DRTOTAL (III)40 23836 847
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)21 154
DVEmprunts et dettes financières divers (4)165 78194 982
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés93 42760 814
DYDettes fiscales et sociales251 746234 379
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés3 171
EAAutres dettes98378 495
ECTOTAL (IV)511 939492 996
EETOTAL GENERAL (I à V)732 309717 794
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an511 939492 996
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.21 154
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 605 5211 605 5211 419 566
FJChiffres d’affaires nets1 605 5211 605 5211 419 566
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 605 5211 419 566
FWAutres achats et charges externes702 687611 821
FXImpôts, taxes et versements assimilés27 24331 734
FYSalaires et traitements550 362506 872
FZCharges sociales190 359183 495
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 6533 745
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions8 3913 494
GEAutres charges3
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 483 6961 341 165
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)121 82578 400
GLAutres intérêts et produits assimilés3 0317 383
GPTotal des produits financiers (V)3 0317 383
GRIntérêts et charges assimilées9412 628
GUTotal des charges financières (VI)9412 628
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 0894 755
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)123 91483 155
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 245
HCReprises sur provisions et transferts de charges5 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 245
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 874100
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital17 882
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions5 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)19 7565 100
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-13 510-5 100
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise14 4085 734
HKImpôts sur les bénéfices (X)28 81414 083
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 614 7971 426 950
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 547 6161 368 711
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)67 18158 238
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 1136 113
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles40 3014 65344 954
0NAMORTISSEMENTS Total Général46 4144 65351 067
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges40 238
5ZTotal Provisions pour risques et charges36 8478 3915 00040 238
7CTOTAL GENERAL36 8478 3915 00040 238
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 391
UJ- Exceptionnelles5 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients349 046
UYPersonnel et comptes rattachés13 070
VBT. V. A.11 921
VPDivers3 200
VCGroupe et associés3 031
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 140
VSCharges constatées d’avance82
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES381 492381 492
8BFournisseurs et comptes rattaché93 42793 427
8CPersonnel et comptes rattachés116 750116 750
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux67 41667 416
VWT.V.A.63 27963 279
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 3014 301
VIGroupe et associés165 781165 781
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)983983
VYTOTAL – ETAT DES DETTES511 939511 939
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 20425 du 26/09/2017
Numéro de gestion : 1995B01505
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 1136 113
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels19 16615 9363 2303 679
ATAutres immobilisations corporelles30 64629 0181 6284 511
BJTOTAL (I)55 92651 0674 8598 191
BXClients et comptes rattachés349 046349 046298 672
BZAutres créances32 36332 363410 067
CFDisponibilités345 957345 957
CHCharges constatées d’avance8282862
CJTOTAL (II)727 449727 449709 603
COTOTAL GENERAL (0 à V)783 37651 067732 309717 794
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel76 22576 225
DDRéserve légale (1)7 6227 622
DERéserves statutaires ou contractuelles29 10345 864
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)67 18158 238
DLTOTAL (I)180 131187 950
DPProvisions pour risques40 23836 847
DRTOTAL (III)40 23836 847
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)21 154
DVEmprunts et dettes financières divers (4)165 78194 982
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés93 42760 814
DYDettes fiscales et sociales251 746234 379
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés3 171
EAAutres dettes98378 495
ECTOTAL (IV)511 939492 996
EETOTAL GENERAL (I à V)732 309717 794
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an511 939492 996
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.21 154
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 605 5211 605 5211 419 566
FJChiffres d’affaires nets1 605 5211 605 5211 419 566
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 605 5211 419 566
FWAutres achats et charges externes702 687611 821
FXImpôts, taxes et versements assimilés27 24331 734
FYSalaires et traitements550 362506 872
FZCharges sociales190 359183 495
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 6533 745
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions8 3913 494
GEAutres charges3
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 483 6961 341 165
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)121 82578 400
GLAutres intérêts et produits assimilés3 0317 383
GPTotal des produits financiers (V)3 0317 383
GRIntérêts et charges assimilées9412 628
GUTotal des charges financières (VI)9412 628
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 0894 755
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)123 91483 155
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 245
HCReprises sur provisions et transferts de charges5 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 245
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 874100
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital17 882
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions5 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)19 7565 100
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-13 510-5 100
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise14 4085 734
HKImpôts sur les bénéfices (X)28 81414 083
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 614 7971 426 950
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 547 6161 368 711
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)67 18158 238
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 1136 113
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles40 3014 65344 954
0NAMORTISSEMENTS Total Général46 4144 65351 067
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges40 238
5ZTotal Provisions pour risques et charges36 8478 3915 00040 238
7CTOTAL GENERAL36 8478 3915 00040 238
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 391
UJ- Exceptionnelles5 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients349 046
UYPersonnel et comptes rattachés13 070
VBT. V. A.11 921
VPDivers3 200
VCGroupe et associés3 031
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 140
VSCharges constatées d’avance82
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES381 492381 492
8BFournisseurs et comptes rattaché93 42793 427
8CPersonnel et comptes rattachés116 750116 750
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux67 41667 416
VWT.V.A.63 27963 279
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 3014 301
VIGroupe et associés165 781165 781
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)983983
VYTOTAL – ETAT DES DETTES511 939511 939
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