INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/2008

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 18006701900430 / Siren : 180067019 / NIC : 00430

N° de TVA : FR 18 180067019

Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section O : ADMINISTRATION PUBLIQUE

Cette section décrit les activités de nature gouvernementale habituellement exercées par l’administration pu- blique. Elle comprend la promulgation et l’interprétation judiciaire des lois et de leurs dispositifs d’application, ain- si que l’administration des programmes afférents, les services législatifs, la fiscalité, la défense nationale, le maintien de l’ordre et de la sécurité publics, les services d’immigration, les affaires étrangères et l’administration des programmes publics. Cette section comprend également les services de sécurité sociale obligatoire.
Le statut légal ou institutionnel n’est pas, en soi, le facteur déterminant pour le classement d’une activité dans cette section : le critère essentiel à prendre en compte est la nature des activités exercées, telles que décrites au premier paragraphe, qui doivent, au niveau central ou local, permettre le bon fonctionnement administratif de la collectivité : activités régaliennes, activités d’administration générale ou de tutelle dans le domaine de la vie économique et sociale.
Ainsi la production de services au delà de ce cadre, même par des organismes publics, ne relève généralement pas de cette section. Par exemple, la tutelle de l’éducation (réglementation, contrôle, programmes) relève de la section O, mais pas l’activité d’enseignement proprement dite (cf. section P). De même, un hôpital militaire ou de prison sera classé avec les activités de santé (cf. section Q). A l’inverse, certaines activités décrites dans cette section peuvent être effectuées par des entités non gouvernementales.

84 : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire

84.1 : Administration générale, économique et sociale

Ce groupe comprend les activités d’administration générale (exécutif, législatif, administration financière, etc., à tous les niveaux territoriaux) ou de tutelle dans le domaine de la vie économique et sociale. Ce groupe ne comprend pas :
- les activités des syndicats de communes à vocation spécifique, en particulier pour l’adduction d’eau (cf. 36.00Z) ou l’assainissement (cf. 37.00Z)

84.13 : Administration publique (tutelle) des activités économiques

84.13Z : Administration publique (tutelle) des activités économiques

Cette sous-classe comprend :
- l’administration publique et la tutelle des différents secteurs de l’activité économique, y compris l’octroi de subventions : • agriculture • aménagement du territoire • énergie et ressources minières • équipements • transports • communications • hôtellerie et tourisme • commerce de gros et de détail
- la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance économique, avec les fonds qui y sont associés
- la définition et la mise en œuvre des politiques générales concernant l’emploi et le marché du travail
- la mise en œuvre de politiques de développement régional, par exemple pour réduire le chômage

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités de certaines agences administratives spécialisées à caractère technique

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de recherche et de développement expérimental (cf. 72) Produits associés : 84.13.11, 84.13.12, 84.13.13, 84.13.14, 84.13.15, 84.13.16, 84.13.17, 84.13.18

Coordonnées de l'établissement :
INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHI…

Adresse :
73 Avenue DE PARIS
94165 ST MANDE CEDEX

Marchés publics :

17/12/2020 : Marché

Objet : Le présent marché a pour objet de définir les conditions techniques et financières selon lesquelles le titulaire réalise la fusion des applicatifs Prométhée et BDIFF pour le compte de l’administration.
Classification : Logiciels et systèmes d'information (48000000)

Numéro unique d’identification : 110070018000122020151041448000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 124 960 €
Date de notification : 17/12/2020

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministère de l'agriculture et de l'alimentation - Bureau de la commande publique et des achats

Titulaire :
INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE (18006701900430)

17/12/2020 : Marché

Objet : Le présent marché a pour objet de définir les conditions techniques et financières selon lesquelles le titulaire réalise la gestion des données sur les incendies de forêt en France pour le compte de l’administration.
Classification : Maintenance de logiciels de technologies de l'information (72267100)

Numéro unique d’identification : 110070018000122020180006241200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 18 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 82 500 €
Date de notification : 17/12/2020

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministère de l'agriculture et de l'alimentation - Bureau de la commande publique et des achats

Titulaire :
INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE (18006701900430)

03/06/2020 : Marché

Objet : MP19-14-Lot 2 Images satellites très haute résolution (VHR) et back up
Classification : Services de photographie aérienne (79961200)

Numéro unique d’identification : 130006372000102019CjZsadViM500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 930 192 €
Date de notification : 15/01/2020

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : Agence de services et de paiement - ASP

Titulaire :
INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE (18006701900430)

28/11/2019 : Marché

Objet : Le présent marché a pour objet de définir les conditions techniques et financières selon lesquelles le titulaire réalise la gestion des données sur les incendies de forêt en France pour le compte de l'administration.
Classification : Services de bases de données (72320000)

Numéro unique d’identification : 110070018000122019150979645400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 15 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 55 000 €
Date de notification : 28/11/2019

Lieu d'exécution : (02) Aisne
Acheteur : Ministère de l'agriculture et de l'alimentation - Bureau de la commande publique et des achats

Titulaire :
INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE (18006701900430)

15/07/2019 : Marché

Objet : Inspection détaillée et topométrie de surveillance du pont de Térénez (RD791) - Topométrie de surveillance
Classification : Études techniques (71335000)

Numéro unique d’identification : 2229000110001620190005700
Source : megalis-bretagne
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 11 728 €
Date de notification : 15/07/2019

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : Département du Finistère

Titulaire :
INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE (18006701900430)

19/12/2018 : Marché

Objet : Participation à la mise en place de la dématérialisation de la démarche de la procédure administrative de demande de défrichement
Classification : Services de bases de données (72320000)

Numéro unique d’identification : 110070018000122018150918082300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 25 422 €
Date de notification : 19/12/2018

Lieu d'exécution : (22) Côtes-d'Armor
Acheteur : Ministère de l'agriculture et de l'alimentation - Bureau de la commande publique et des achats

Titulaire :
INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE (18006701900430)

19/12/2018 : Marché

Objet : Le marché a pour objet de définir les conditions techniques et financières selon lesquelles le titulaire participe à la mise en œuvre d'un espace collaboratif dans le cadre de la gestion de crises sanitaires forestière pour le compte de l’administ
Classification : Services de bases de données (72320000)

Numéro unique d’identification : 110070018000122018150918090400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 19 901 €
Date de notification : 19/12/2018

Lieu d'exécution : (08) Ardennes
Acheteur : Ministère de l'agriculture et de l'alimentation - Bureau de la commande publique et des achats

Titulaire :
INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE (18006701900430)

26/11/2018 : Marché

Objet : Gestion de la base de données sur les incendies de forêt en France
Classification : Services de bases de données (72320000)

Numéro unique d’identification : 110070018000122018150912004000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 17 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 55 000 €
Date de notification : 26/11/2018

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministère de l'agriculture et de l'alimentation - Bureau de la commande publique et des achats

Titulaire :
INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE (18006701900430)

11/10/2018 : Accord-cadre

Objet : Le présent accord-cadre a pour objet des prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage auprès de Voies navigables de France (VNF) dans le cadre de la réalisation de projets relatifs à la gestion domaniale. Il est composé de trois lots. La descripti
Classification : Services de gestion de projets autres que pour les travaux de construction (79421000)

Numéro unique d’identification : 1300177910001820182018S4106500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 240 000 €
Date de notification : 11/10/2018

Lieu d'exécution : (62) Pas-de-Calais
Acheteur : Ministère de la Transition écologique et solidaire - Ministère de la Cohésion des Territoires - VNF Siège Béthune

Titulaire :
INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE (18006701900430)

07/06/2018 : Marché

Objet : Prestation de soutien à la normalisation
Classification : Services de conseil en recherche (73210000)

Numéro unique d’identification : 1300039810001120182018S8004600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 60 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 110 000 €
Date de notification : 07/06/2018

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : Ministère des armées - Service hydrographique et océanographique de la Marine

Titulaire :
INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE (18006701900430)

Informations de l'unité légale :

Date de création : 16/05/1977

Dénomination : INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Activité principale : Administration publique (tutelle) des activités économiques (NAFRev2 : 84.13Z)

Sigle : IGN

Catégorie juridique : Établissement public national à caractère administratif

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 1 000 à 1 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

10/02/2020 : SRP

N° national/d'enregistrement : 4622514
Date de dépôt : 10/02/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/02/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs, antennes; enregistreurs à bande magnétique; unités à bande magnétique (informatique); bandes (rubans) magnétiques; bandes vidéo; caméras; caméras vidéo; disques compacts (audio-vidéo); disques optiques compacts; disques magnétiques; disques optiques; disques acoustiques; supports de données optiques; supports de données magnétiques; supports d'enregistrement magnétiques; émetteurs (télécommunication); appareils pour le traitement de l'information; intermédiaires (photographies), lecteurs de disques compacts; lecteurs optiques; logiciels (programmes enregistrés); logiciels de jeux; miroirs (optique); instruments d'observation; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables); rubans magnétiques; appareils de navigation par satellite; satellites à usage scientifique; appareils de téléguidage; transmetteurs (télécommunication) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception dans le domaine de l'exploitation des données satellitaires et des produits dérivés; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine de l'exploitation des données satellitaires et des produits dérivés, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; reconstitution de bases de données; consultation sur la protection de l'environnement; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique); élaboration (conception) de logiciels; étude de projets techniques; expertises (travaux d'ingénieurs); expertises de gisements pétrolifères; expertises géologiques; recherches géologiques; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères; levés de terrain; prospection de pétrole; planification en matière d'urbanisme; programmation pour ordinateurs; prospection géologique.

Déposant 1 : Airbus DS Geo SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Adresse :
5 rue des Satellites
31400 Toulouse
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN
Adresse :
2 place d'Estienne d'Orves
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 831242
Date de demande : 23/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : Institut national de l'information géographique et forestière, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180067019
Adresse :
73 Avenue de Paris
94165 Saint-Mandé cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

22/12/2016 : BD TOPAGE

N° national/d'enregistrement : 4324474
Date de dépôt : 22/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes informatiques enregistrés ou téléchargés, logiciels enregistrés sur support magnétique ou téléchargés depuis un réseau informatique externe, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ou numériques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes géographiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fournitures d'accès utilisateurs à des réseaux informatiques ; fournitures d'accès à des bases de données ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Location d'enregistrements visuels et sonores, services de photographie ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etude de projets techniques, services de cartographie ; Services scientifiques et technologiques ainsi que les services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.

Déposant 1 : Institut national de l'information géographique et forestière (IGN), Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180067019
Adresse :
73 Avenue de Paris
94160 SAINT-MANDE Cedex
FR

Déposant 2 : Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA), Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180068017
Adresse :
5 Square Félix Nadar
94300 Vincennes
FR

Mandataire 1 : M. Charles de HAAS
Adresse :
137 RUE Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 715039
Date de demande : 17/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : Agence française pour la biodiversité

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 828510
Date de demande : 23/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : Office français de la biodiversité, Etablissement public à caractère administratif
Adresse :
12 Cours Louis Lumière
94300 Vincennes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

22/12/2016 : BD TOPAGE

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes informatiques enregistrés ou téléchargés, logiciels enregistrés sur support magnétique ou téléchargés depuis un réseau informatique externe, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ou numériques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes géographiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fournitures d'accès utilisateurs à des réseaux informatiques ; fournitures d'accès à des bases de données ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Location d'enregistrements visuels et sonores, services de photographie ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etude de projets techniques, services de cartographie ; Services scientifiques et technologiques ainsi que les services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.

Mandataire 1 : M. Charles de HAAS
Adresse :
137 RUE Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 715039
Date de demande : 17/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : Agence française pour la biodiversité

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

22/12/2016 : BD TOPAGE

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes informatiques enregistrés ou téléchargés, logiciels enregistrés sur support magnétique ou téléchargés depuis un réseau informatique externe, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ou numériques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes géographiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fournitures d'accès utilisateurs à des réseaux informatiques ; fournitures d'accès à des bases de données ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Location d'enregistrements visuels et sonores, services de photographie ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etude de projets techniques, services de cartographie ; Services scientifiques et technologiques ainsi que les services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.

Mandataire 1 : M. Charles de HAAS
Adresse :
137 RUE Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

22/12/2016 : BD TOPAGE

N° national/d'enregistrement : 4324474
Date de dépôt : 22/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes informatiques enregistrés ou téléchargés, logiciels enregistrés sur support magnétique ou téléchargés depuis un réseau informatique externe, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ou numériques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes géographiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fournitures d'accès utilisateurs à des réseaux informatiques ; fournitures d'accès à des bases de données ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Location d'enregistrements visuels et sonores, services de photographie ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etude de projets techniques, services de cartographie ; Services scientifiques et technologiques ainsi que les services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.

Mandataire 1 : M. Charles de HAAS
Adresse :
137 RUE Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

17/07/2012 : BD Forêt

N° national/d'enregistrement : 3934615
Date de dépôt : 17/07/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : – appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, optiques et d'enseignement ; – appareils pour l'enregistrement, l'assemblage, la transmission et la reproduction des images, des photographies et des fichiers informatiques ; – supports d'enregistrement magnétiques, films, vidéodisques, produits multimédias à savoir supports magnétiques, optiques, d'images et de sons, logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant des données sur l'espace forestier et les milieux semi-naturels ; – appareils (de mesure, d'observation, d'inventaire, d'imagerie, de photogrammétrie, de modélisation, de représentation, de cartographie, de dessins, d'enregistrement) et équipement (logiciels) utilisés pour le traitement de l'information sur l'espace forestier et les milieux semi-naturels ; – systèmes (logiciels et bases de données enregistrées) d'informations géographiques ; – serveurs de bases de données relatives aux ressources et aux milieux forestiers, à la description des essences forestières et de transmission de ces données par réseau informatique notamment de communication mondiale (de type Internet) où à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou de messagerie électronique ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : – produits de l'imprimerie, clichés, – matériels d'instruction et d'enseignement, à l'exception des appareils ; – cartes, dessins, images et photographies géographiques et topographiques, affiches, brochures et manuels ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : – publicité, gestion des affaires commerciales ; – diffusion de plaquettes d'information ou de promotion, à savoir : diffusion de matériel publicitaire ; – conseils, informations ou renseignements d'affaires ; – reproduction de documents ; – gestion de fichiers informatiques et de fichiers numériques cartographiques exploitant ou diffusant de l'information géographique et cartographique sur l'espace forestier et les types de formation végétale ; – service de préparation informatisée d'inventaire permanent des ressources forestières nationales (articles L 151.1 et R 151.1 du nouveau code forestier) ; – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; – organisation de concours, de salons professionnels ou grand public ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : – télécommunications ; – communication par terminaux d'ordinateurs ; – service de transmission d'images cartographiques et d'informations sur l'espace forestier contenues dans une base de données ; – mise à disposition (transmission) de photographies aériennes et de données sur l'espace forestier et les milieux semi-naturels ; – fournitures d'accès à des bases de données ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : – éducation, formation et enseignement notamment en matière de cartographie et de reproduction de données sur les espaces boisés ; – édition de revues, cartes, dessins, photographies ou images géographiques, topographiques ; – édition de cartes numériques ; de films, vidéodisques, produits multimédias à savoir supports magnétiques, optiques, d'images et de sons, logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique et statistique ; – publication des résultats d'inventaire, des cartes forestières et fichiers cartographiques ; – production (publication) de documentations cartographiques et statistiques sur l'espace boisé national ; – service de production (publication, édition) des indicateurs de gestion durable de la forêt ; – organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : – programmation pour ordinateurs dans le domaine géographique et cartographique ; – expertises (travaux d'ingénieurs) en matière de description des paysages et des milieux naturels, de délimitation de régions forestières homogènes, de suivi et de surveillance des écosystèmes forestiers, de connaissance de la bidiversité et des continuités écologiques, d'aménagement du territoire et de prévention des risques naturels et des incendies ; – service de gestion en matière de ressources forestières à savoir service d'analyse des disponibilités et des ressources d'approvisionnement en bois (travaux d'ingénieurs).

Déposant 1 : IGN, EPA
Numéro de SIREN : 180067019
Adresse :
73 AVENUE DE PARIS
94165 SAINT-MANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : IGN, Mme HIPPOMENE Nadia
Adresse :
73 AVENUE DE PARIS
94165 SAINT-MANDE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2819084
Date de demande : 13/07/2022
N° de BOPI : 2022-39
Date du BOPI : 30/09/2022

29/05/2012 : RGE ALTI

N° national/d'enregistrement : 3922835
Date de dépôt : 29/05/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : – appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, optiques et d'enseignement ; – appareils pour l'enregistrement, l'assemblage, la transmission et la reproduction des images, des photographies et des fichiers informatiques ; – supports d'enregistrement magnétiques, films vidéodisques, produits multimédias à savoir supports magnétiques, disques optiques, d'images et de sons, logiciels, disques compacts à mémoire, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ; – appareils (de mesure, d'observation, d'inventaire, d'imagerie, de photogrammétrie, de modélisation, de représentation, de cartographie, de dessins, d'enregistrement) et équipement (logiciels) utilisés pour le traitement de l'information, des photographies et images numériques ; – systèmes (logiciels et bases de données enregistrées) d'informations géographiques ; – serveurs de bases de données géographiques et topographiques et de transmission de ces données par réseau informatique notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou de messagerie électronique ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : – produits de l'imprimerie, clichés, photographies. – cartes, dessins, images et photographies géographiques et topographiques ; – compilations, recueils et collections sur support papier d'informations géographiques, topographiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : – publicité, gestion des affaires commerciales ; – diffusion de plaquettes d'information ou de promotion ; – reproduction de documents ; – gestion de fichiers informatiques et de fichiers numériques exploitant ou diffusant l'information géographique ; – services d'études sociologiques à buts commerciaux ; – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : – télécommunications ; – communication par terminaux d'ordinateurs ; – service de transmission, d'images cartographiques et d'informations géographiques contenues dans une base de données ; – fourniture d'accès à plusieurs utilisateurs à un réseau informatique mondial.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : – édition de cartes, de dessins, plans, d'images numériques cartographiques ; – édition d'images de synthèse et de scènes tridimentionelles de représentation du territoire ; – édition de films, vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques d'images et de sons ; logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique et topographique ; – éducation, formation et enseignement dans le domaine de la cartographie et de la cartographie, organisation de concours (éducation ou divertissement) ; – organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : – programmation pour ordinateurs dans le domaine géographique et cartographique ; – services scientifiques et technologiques, de recherche, d'expertise, de conseil, d'observation, de traitement en matière d'hydrologie, de météorologie, de géologie, d'aménagement du territoire ou d'environnement et de prévention des risques (travaux d'ingénieur) ; – études de projets techniques rendues par des ingénieurs en géomatiques à savoir études d'impact environnetal et notamment d'implantation de relais hertzien ; – recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; – exploitation d'une base de données géographiques en trois dimensions dans le domaine de l'urbanisme, de l'aménagement du territoire et de la prévision des risques naturels (simulations d'inondation, prévision des dérives de polluant en mer…) ; – location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données géographiques et topographiques.

Déposant 1 : IGN, EPA
Numéro de SIREN : 180067019
Adresse :
73 AVENUE DE PARIS
94165 SAINT-MANDE
FR

Mandataire 1 : IGN, Mme HIPPOMENE Nadia
Adresse :
73 AVENUE DE PARIS
94165 SAINT-MANDE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2811734
Date de demande : 20/04/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

31/01/2012 : ORTHO HR

N° national/d'enregistrement : 3893176
Date de dépôt : 31/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : – appareils pour l'enregistrement, l'assemblage, la transmission et la reproduction des images, des photographies et des fichiers informatiques ; – supports d'enregistrement magnétiques, films, vidéodisques, produits multimédias à savoir supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ou des orthophotographies numériques ; – systèmes (logiciels et bases de données enregistrèes) d'informations géographiques ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : – produits de l'imprimerie. – clichés, photographies et orthophotographies ; – cartes, dessins, images et photographies géographiques et topographiques. – compilations, recueils et collections sur support papier d'informations géographiques, topographiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : – publicité – reproduction de documents ; – gestion de fichiers informatiques et de fichiers numériques d'orthophotographies ; – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : – télécommunications ; – communication par terminaux d'ordinateurs ; – service de transmission d'orthophotographies, d'images numériques cartographiques et d'informations géographiques et urbaines contenues dans une base de données ; – fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ou de messagerie électronique ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : – édition de cartes, livres, plans urbains et d'orthophotographies ; – édition d'images numériques cartographiques ; – édition de fims, vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques d'images et de sons ; logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ou des orthophotographies ; – formation et enseignement, organisation de concours (éducation ou de divertissement) ; – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; – organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : – programmation pour ordinateurs ; – exploitation commerciale ou institutionnelle publique d'une base de données géographiques, topographiques ou contenant des orthophotographies numériques ; – consultations professionnelles en matière de conception et de développement de logiciels et bases de données enregistrées d'informations géographiques ; – services d'études rendues par des ingénieurs en géomatique, à savoir : localisation géographique des équipements publics ou privés et des réseaux de déplacement et de transports multimodaux pour la prévention et la gestion des risques, la protection de l'environnement, l'urbanisme, l'aménagement du territoire ; – simulation des phénomènes naturels, industriels et agricole au moyen de logiciels spécifiques.

Déposant 1 : IGN, EPA
Numéro de SIREN : 180067019
Adresse :
73 avenue de Paris
94165 Saint-Mandé
FR

Mandataire 1 : IGN, Mme HIPPOMENE Nadia
Adresse :
73 AVENUE DE PARIS
94165 SAINT-MANDE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-38
Date du BOPI : 21/09/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2802535
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

26/12/2011 : IGN

N° national/d'enregistrement : 3884595
Date de dépôt : 26/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, optiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, l'assemblage, la transmission et la reproduction des images, des photographies et des fichiers informatiques ; supports d'enregistrement magnétiques, films vidéodisques, produits multimédias à savoir supports magnétiques, optiques, d'images et de sons, logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ou des orthophotographies numériques ; appareils (de mesure, d'observation, d'inventaire, d'imagerie, de photogrammétrie, de modélisation, de représentation, de cartographie, de dessins, d'enregistrement) et équipement (logiciels) utilisés pour le traitement de l'information, des photographies et images numériques ; systèmes d'informations géographiques à savoir logiciels et bases de données enregistrées ; serveurs de bases de données et centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou de messagerie électronique ; équipement numérique d'assistance à la circulation routière et à la gestion de flottes automobiles.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, clichés, photographies, orthophotographies numériques ; matériel d'instruction et d'enseignement, à l'exception des appareils ; cartes, dessins, images et photographies géographiques, topographiques et routiers ; compilations, recueils et collections d'informations géographiques, topographiques et routières, et d'orthophotographies numériques ; notices d'utilisation et catalogues de produits cartographiques et géographiques sur support papier ou numérique ; emballages en papier, carton, matière plastique des cartes géographiques, des photographiques et des supports numériques exploitant ou diffusant de l'information géographique.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales ; diffusion de plaquettes d'information ou de promotion ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques et de fichiers numériques exploitant ou diffusant de l'information géographique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de concours, d'expositions et de salons professionnels ou grand public. Service de préparation informatisée d'inventaires permanent des ressources forestières nationales (article L521.1 du Code Forestier).
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services de presse et d'informations ; communication par terminaux d'ordinateurs ; service de transmission d'orthophotographies, d'images cartographiques et d'informations géographiques contenues dans une base de données ; mise à disposition (transmission) de photographies aériennes et de données en matière de géodésie et nivellement.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance à la circulation routière et à la gestion de flottes automobiles par réseaux informatiques.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation et enseignement notamment en matière de cartographie et de production de l'information géographique ; formation à la préparation aux métiers de l'information géographique ; édition de livres, revues, cartes, dessins, photographies ou images géographiques, topographiques ou routiers ; édition d'orthophotographies et de cartes numériques ; production et éditions de compilations, recueils et collections d'informations géographiques, topographiques ou routières ; publication des résultats d'inventaire, des cartes forestières et fichiers cartographiques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production et édition de films, vidéodisques, produits multimédias, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs dans le domaine géographique et cartographique ; production et documentation cartographique ; prises de vues aériennes ; documentation de photographies aériennes ; services scientifiques et technologiques, de recherche, d'expertise, de conseil, d'observation, de traitement, de production en matière de Géodésie et nivellement (travaux d'ingénieur) ; exploitation et diffusion d'une base de données géographiques, topographiques ou routières ou contenant des orthophotographies numériques ; assistance, conseil et expertise en information géographique rendue par des ingénieurs ; laboratoire de recherches en matière d'information géographique ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données géographiques, topographiques, routières ou d'orthophotographies ; transmission d'information en matière d'informations géolocalisées.

Déposant 1 : IGN, EPA
Numéro de SIREN : 180067019
Adresse :
73 73 AVENUE DE PARIS
94165 SAINT-MANDE
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 569428
Date de demande : 10/02/2012
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 838912
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2795177
Date de demande : 03/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

26/12/2011 : IGN INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

N° national/d'enregistrement : 3884603
Date de dépôt : 26/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, optiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, l'assemblage, la transmission et la reproduction des images, des photographies et des fichiers informatiques ; supports d'enregistrement magnétiques, films vidéodisques, produits multimédias à savoir supports magnétiques, optiques, d'images et de sons, logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ou des orthophotographies numériques ; appareils (de mesure, d'observation, d'inventaire, d'imagerie, de photogrammétrie, de modélisation, de représentation, de cartographie, de dessins, d'enregistrement) et équipement (logiciels) utilisés pour le traitement de l'information, des photographies et images numériques ; systèmes d'informations géographiques à savoir logiciels et bases de données enregistrées ; serveurs de bases de données et centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou de messagerie électronique ; équipement numérique d'assistance à la circulation routière et à la gestion de flottes automobiles.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, clichés, photographies, orthophotographies numériques ; matériel d'instruction et d'enseignement, à l'exception des appareils ; cartes, dessins, images et photographies géographiques, topographiques et routiers ; compilations, recueils et collections d'informations géographiques, topographiques et routières, et d'orthophotographies numériques ; notices d'utilisation et catalogues de produits cartographiques et géographiques sur support papier ou numérique ; emballages en papier, carton, matière plastique des cartes géographiques, des photographiques et des supports numériques exploitant ou diffusant de l'information géographique.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales ; diffusion de plaquettes d'information ou de promotion ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques et de fichiers numériques exploitant ou diffusant de l'information géographique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de concours, d'expositions et de salons professionnels ou grand public. Service de préparation informatisée d'inventaires permanent des ressources forestières nationales (article L521.1 du Code Forestier).
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services de presse et d'informations ; communication par terminaux d'ordinateurs ; service de transmission d'orthophotographies, d'images cartographiques et d'informations géographiques contenues dans une base de données ; mise à disposition (transmission) de photographies aériennes et de données en matière de Géodésie et nivellement.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance à la circulation routière et à la gestion de flottes automobiles par réseaux informatiques.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation et enseignement notamment en matière de cartographie et de production de l'information géographique ; formation à la préparation aux métiers de l'information géographique ; édition de livres, revues, cartes, dessins, photographies ou images géographiques, topographiques ou routiers ; édition d'orthophotographies et de cartes numériques ; production et éditions de compilations, recueils et collections d'informations géographiques, topographiques ou routières ; publication des résultats d'inventaire, des cartes forestières et fichiers cartographiques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production et édition de films, vidéodisques, produits multimédias, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs dans le domaine géographique et cartographique ; production et documentation cartographique ; prises de vues aériennes ; documentation de photographies aériennes ; services scientifiques et technologiques, de recherche, d'expertise, de conseil, d'observation, de traitement, de production en matière de Géodésie et nivellement (travaux d'ingénieur) ; exploitation et diffusion d'une base de données géographiques, topographiques ou routières ou contenant des orthophotographies numériques ; assistance, conseil et expertise en information géographique rendue par des ingénieurs ; laboratoire de recherches en matière d'information géographique ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données géographiques, topographiques, routières ou d'orthophotographies ; transmission d'information en matière d'informations géolocalisées.

Déposant 1 : IGN, EPA
Numéro de SIREN : 180067019
Adresse :
73 AVENUE DE PARIS
94165 SAINT-MANDE
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2795173
Date de demande : 03/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

26/12/2011 : IGN INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIÈRE

N° national/d'enregistrement : 3884609
Date de dépôt : 26/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, optiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, l'assemblage, la transmission et la reproduction des images, des photographies et des fichiers informatiques ; supports d'enregistrement magnétiques, films vidéodisques, produits multimédias à savoir supports magnétiques, optiques, d'images et de sons, logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ou des orthophotographies numériques ; appareils (de mesure, d'observation, d'inventaire, d'imagerie, de photogrammétrie, de modélisation, de représentation, de cartographie, de dessins, d'enregistrement) et équipement (logiciels) utilisés pour le traitement de l'information, des photographies et images numériques ; systèmes d'informations géographiques à savoir logiciels et bases de données enregistrées ; serveurs de bases de données et centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou de messagerie électronique ; équipement numérique d'assistance à la circulation routière et à la gestion de flottes automobiles.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, clichés, photographies, orthophotographies numériques ; matériel d'instruction et d'enseignement, à l'exception des appareils ; cartes, dessins, images et photographies géographiques, topographiques et routiers ; compilations, recueils et collections d'informations géographiques, topographiques et routières, et d'orthophotographies numériques ; notices d'utilisation et catalogues de produits cartographiques et géographiques sur support papier ou numérique ; emballages en papier, carton, matière plastique des cartes géographiques, des photographiques et des supports numériques exploitant ou diffusant de l'information géographique.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales ; diffusion de plaquettes d'information ou de promotion ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques et de fichiers numériques exploitant ou diffusant de l'information géographique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de concours, d'expositions et de salons professionnels ou grand public. Service de préparation informatisée d'inventaires permanent des ressources forestières nationales (article L521.1 du Code Forestier).
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services de presse et d'informations ; communication par terminaux d'ordinateurs ; service de transmission d'orthophotographies, d'images cartographiques et d'informations géographiques contenues dans une base de données ; mise à disposition (transmission) de photographies aériennes et de données en matière de Géodésie et nivellement.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance à la circulation routière et à la gestion de flottes automobiles par réseaux informatiques.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation et enseignement notamment en matière de cartographie et de production de l'information géographique ; formation à la préparation aux métiers de l'information géographique ; édition de livres, revues, cartes, dessins, photographies ou images géographiques, topographiques ou routiers ; édition d'orthophotographies et de cartes numériques ; production et éditions de compilations, recueils et collections d'informations géographiques, topographiques ou routières ; publication des résultats d'inventaire, des cartes forestières et fichiers cartographiques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production et édition de films, vidéodisques, produits multimédias, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs dans le domaine géographique et cartographique ; production et documentation cartographique ; prises de vues aériennes ; documentation de photographies aériennes ; services scientifiques et technologiques, de recherche, d'expertise, de conseil, d'observation, de traitement, de production en matière de Géodésie et nivellement (travaux d'ingénieur) ; exploitation et diffusion d'une base de données géographiques, topographiques ou routières ou contenant des orthophotographies numériques ; assistance, conseil et expertise en information géographique rendue par des ingénieurs ; laboratoire de recherches en matière d'information géographique ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données géographiques, topographiques, routières ou d'orthophotographies ; transmission d'information en matière d'informations géolocalisées.

Déposant 1 : IGN, EPA
Numéro de SIREN : 180067019
Adresse :
73 AVENUE DE PARIS
94165 SAINT-MANDE
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2795175
Date de demande : 03/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

26/12/2011 : IGN

N° national/d'enregistrement : 3884610
Date de dépôt : 26/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, optiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, l'assemblage, la transmission et la reproduction des images, des photographies et des fichiers informatiques ; supports d'enregistrement magnétiques, films vidéodisques, produits multimédias à savoir supports magnétiques, optiques, d'images et de sons, logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ou des orthophotographies numériques ; appareils (de mesure, d'observation, d'inventaire, d'imagerie, de photogrammétrie, de modélisation, de représentation, de cartographie, de dessins, d'enregistrement) et équipement (logiciels) utilisés pour le traitement de l'information, des photographies et images numériques ; systèmes d'informations géographiques à savoir logiciels et bases de données enregistrées ; serveurs de bases de données et centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou de messagerie électronique ; équipement numérique d'assistance à la circulation routière et à la gestion de flottes automobiles.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, clichés, photographies, orthophotographies numériques ; matériel d'instruction et d'enseignement, à l'exception des appareils ; cartes, dessins, images et photographies géographiques, topographiques et routiers ; compilations, recueils et collections d'informations géographiques, topographiques et routières, et d'orthophotographies numériques ; notices d'utilisation et catalogues de produits cartographiques et géographiques sur support papier ou numérique ; emballages en papier, carton, matière plastique des cartes géographiques, des photographiques et des supports numériques exploitant ou diffusant de l'information géographique.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales ; diffusion de plaquettes d'information ou de promotion ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques et de fichiers numériques exploitant ou diffusant de l'information géographique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de concours, d'expositions et de salons professionnels ou grand public. Service de préparation informatisée d'inventaires permanent des ressources forestières nationales (article L521.1 du Code Forestier).
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services de presse et d'informations ; communication par terminaux d'ordinateurs ; service de transmission d'orthophotographies, d'images cartographiques et d'informations géographiques contenues dans une base de données ; mise à disposition (transmission) de photographies aériennes et de données en matière de Géodésie et nivellement.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance à la circulation routière et à la gestion de flottes automobiles par réseaux informatiques.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation et enseignement notamment en matière de cartographie et de production de l'information géographique ; formation à la préparation aux métiers de l'information géographique ; édition de livres, revues, cartes, dessins, photographies ou images géographiques, topographiques ou routiers ; édition d'orthophotographies et de cartes numériques ; production et éditions de compilations, recueils et collections d'informations géographiques, topographiques ou routières ; publication des résultats d'inventaire, des cartes forestières et fichiers cartographiques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production et édition de films, vidéodisques, produits multimédias, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs dans le domaine géographique et cartographique ; production et documentation cartographique ; prises de vues aériennes ; documentation de photographies aériennes ; services scientifiques et technologiques, de recherche, d'expertise, de conseil, d'observation, de traitement, de production en matière de géodésie et nivellement (travaux d'ingénieur) ; exploitation et diffusion d'une base de données géographiques, topographiques ou routières ou contenant des orthophotographies numériques ; assistance, conseil et expertise en information géographique rendue par des ingénieurs ; laboratoire de recherches en matière d'information géographique ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données géographiques, topographiques, routières ou d'orthophotographies ; transmission d'information en matière d'informations géolocalisées.

Déposant 1 : IGN, EPA
Numéro de SIREN : 180067019
Adresse :
73 avenue de Paris
94165 SAINT-MANDE
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2795178
Date de demande : 03/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

12/04/2011 : TOPO… Iris

N° national/d'enregistrement : 3822688
Date de dépôt : 12/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : – supports d'enregistrement magnétiques, films vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ; – systèmes (logiciels) et bases de données enregistrées d'informations géographiques ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : – cartes géographiques, dessins topographiques, compilations, recueils et collections sur support papier de cartes géographiques et topographiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : – publicité – reproduction de documents ; – gestion de fichiers informatiques et d'images numériques cartographiques ; – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : – télécommunications ; – communication par terminaux d'ordinateurs ; – service de transmission d'images cartographiques et d'informations géographiques contenues dans une base de données ; – fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ou de messagerie électronique ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : – édition de cartes topographiques à caractère stastique, édition d'images numériques cartographiques ; – édition de films, vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ; – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : – programmation pour ordinateurs ; – exploitation commerciale d'une base de données géographiques, topographiques à caractère statistique ; – services d'études techniques portant sur la localisation d'informations statistiques ; – services d'études d'aménagement du territoire ; – services d'études scientifiques, à savoir études de projets techniques. – services d'études sociologiques à buts commerciaux ; – services d'études de géomercatique à buts commerciaux (études d'implantation de services marchands au moyen de données géolocalisées).

Déposant 1 : Institut géographique national, Etablissement public de l'Etat à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180067019
Adresse :
73 avenue de Paris
94160 SAINT-MANDE
FR

Mandataire 1 : Institut géographique national, Mission juridique et de la réglementation
Adresse :
73 avenue de Paris
94165 SAINT-MANDE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 570261
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

05/04/2011 : Territoire3D

N° national/d'enregistrement : 3820674
Date de dépôt : 05/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : – appareils pour l'enregistrement, l'assemblage, la transmission et la reproduction des images, des photographies et des fichiers informatiques ; – supports d'enregistrement magnétiques, films vidéodisques, produits multimédias à savoir supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ; – systèmes (logiciels et bases de données enregistrées) d'informations géographiques ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : – produits de l'imprimerie. – cartes, dessins, images et photographies géographiques, topographiques ; – compilations, recueils et collections sur support papier d'informations géographiques, topographiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : – publicité – reproduction de documents ; – gestion de fichiers informatiques et d'images numériques cartographiques ; – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : – télécommunications ; – communication par terminaux d'ordinateurs ; – service de transmission d'images numériques cartographiques et d'informations géographiques et urbaines contenues dans une de données ; – fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ou de méssagerie électronique ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : – édition d'images numériques cartographiques, de plans urbains et périurbains en trois dimensions ; – édition d'images de synthèse et de scènes tridimentionnelles de représentation du territoire ; – édition de films, vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques d'images et de sons ; logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique, urbaine et périurbaine ; – organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : – programmation pour ordinateurs ; – exploitation d'une base de données géographiques en trois dimentions dans le domaine de l'urbanisme et de l'aménagement territorial ; – service de modélisation tridimentionnelle des bâtiments et du mobilier urbain ; – service d'études de simulation en matière d'urbanisme, d'aménagement du territoire et de paysage ; – analyse de projets d'aménagement ou d'équipement du territoire au niveau de l'agglomération, du bassin urbain et périurbain.

Déposant 1 : IGN, ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF
Numéro de SIREN : 180067019
Adresse :
73 AVENUE DE PARIS
94165 SAINT-MANDE
FR

Mandataire 1 : IGN - SG/MJ, Mme HIPPOMENE Nadia
Adresse :
73 AVENUE DE PARIS
94165 SAINT-MANDE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2775228
Date de demande : 04/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

04/02/2011 : SCAN Historique

N° national/d'enregistrement : 3803507
Date de dépôt : 04/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : – supports d'enregistrement magnétiques, films vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ; – systèmes d'informations géographiques ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : – cartes géographiques, dessins topographiques, compilations, recueils et collections sur support papier de cartes géographiques et topographiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : – publicité – reproduction de documents ; – gestion de fichiers informatiques et d'images numériques cartographiques ; – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : – télécommunications ; – communication par terminaux d'ordinateurs ; – service de transmission d'images cartographiques et d'informations géographiques contenues dans une base de données ; – fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ou de messagerie électronique ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : – édition de cartes topographiques historiques, édition d'images numériques cartographiques ; – édition de films, vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ; – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : – programmation pour ordinateurs ; – exploitation d'une base de données géographiques, topographiques à caractère historique ; – services d'études techniques portant sur l'identification d'anciens sites pour la prévention et la gestion des risques ; – services d'études d'aménagement du territoire ; – services d'études scientifiques et sociologiques (archéologie, généalogie…).

Déposant 1 : IGN, établissement public
Numéro de SIREN : 180067019

Mandataire 1 : IGN, Mme Mauroy Aurélie

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement / prorogation rejetée
Référence associée à l'événement : 824382
Date de demande : 08/06/2021
N° de BOPI : 2021-27
Date du BOPI : 09/07/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2772163
Date de demande : 04/02/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

04/02/2011 : SCAN EM

N° national/d'enregistrement : 3803509
Date de dépôt : 04/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : – supports d'enregistrement magnétiques, films vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ; – systèmes d'informations géographiques ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : – cartes géographiques, dessins topographiques, compilations, recueils et collections sur support papier de cartes géographiques et topographiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : – publicité – reproduction de documents ; – gestion de fichiers informatiques et d'images numériques cartographiques ; – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : – télécommunications ; – communication par terminaux d'ordinateurs ; – service de transmission d'images cartographiques et d'informations géographiques contenues dans une base de données ; – fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ou de messagerie électronique ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : – édition de cartes topographiques historiques, édition d'images numériques cartographiques ; – édition de films, vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ; – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : – programmation pour ordinateurs ; – exploitation d'une base de données géographiques, topographiques à caractère historique ; – services d'études techniques portant sur l'identification d'anciens sites pour la prévention et la gestion des risques ; – services d'études d'aménagement du territoire ; – services d'études scientifiques et sociologiques (archéologie, généalogie…).

Déposant 1 : IGN, établissement public
Numéro de SIREN : 180067019

Mandataire 1 : IGN, Mme Mauroy Aurélie

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement / prorogation rejetée
Référence associée à l'événement : 824387
Date de demande : 08/06/2021
N° de BOPI : 2021-27
Date du BOPI : 09/07/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2772168
Date de demande : 04/02/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

04/02/2011 : SCAN Etat-major

N° national/d'enregistrement : 3803506
Date de dépôt : 04/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : – supports d'enregistrement magnétiques, films vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ; – systèmes d'informations géographiques ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : – cartes géographiques, dessins topographiques, compilations, recueils et collections sur support papier de cartes géographiques et topographiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : – publicité – reproduction de documents ; – gestion de fichiers informatiques et d'images numériques cartographiques ; – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : – télécommunications ; – communication par terminaux d'ordinateurs ; – service de transmission d'images cartographiques et d'informations géographiques contenues dans une base de données ; – fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ou de messagerie électronique ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : – édition de cartes topographiques historiques, édition d'images numériques cartographiques ; – édition de films, vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ; – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : – programmation pour ordinateurs ; – exploitation d'une base de données géographiques, topographiques à caractère historique ; – services d'études techniques portant sur l'identification d'anciens sites pour la prévention et la gestion des risques ; – services d'études d'aménagement du territoire ; – services d'études scientifiques et sociologiques (archéologie, généalogie…).

Déposant 1 : IGN, établissement public
Numéro de SIREN : 180067019

Mandataire 1 : IGN, Mme Mauroy Aurélie

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2772170
Date de demande : 04/02/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

04/02/2011 : SCAN Historique

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : – supports d'enregistrement magnétiques, films vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ; – systèmes d'informations géographiques ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : – cartes géographiques, dessins topographiques, compilations, recueils et collections sur support papier de cartes géographiques et topographiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : – publicité – reproduction de documents ; – gestion de fichiers informatiques et d'images numériques cartographiques ; – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : – télécommunications ; – communication par terminaux d'ordinateurs ; – service de transmission d'images cartographiques et d'informations géographiques contenues dans une base de données ; – fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ou de messagerie électronique ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : – édition de cartes topographiques historiques, édition d'images numériques cartographiques ; – édition de films, vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ; – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : – programmation pour ordinateurs ; – exploitation d'une base de données géographiques, topographiques à caractère historique ; – services d'études techniques portant sur l'identification d'anciens sites pour la prévention et la gestion des risques ; – services d'études d'aménagement du territoire ; – services d'études scientifiques et sociologiques (archéologie, généalogie…).

Déposant 1 : IGN, établissement public
Numéro de SIREN : 180067019

Mandataire 1 : IGN, Mme Mauroy Aurélie

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2772163
Date de demande : 04/02/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

04/02/2011 : SCAN EM

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : – supports d'enregistrement magnétiques, films vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ; – systèmes d'informations géographiques ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : – cartes géographiques, dessins topographiques, compilations, recueils et collections sur support papier de cartes géographiques et topographiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : – publicité – reproduction de documents ; – gestion de fichiers informatiques et d'images numériques cartographiques ; – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : – télécommunications ; – communication par terminaux d'ordinateurs ; – service de transmission d'images cartographiques et d'informations géographiques contenues dans une base de données ; – fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ou de messagerie électronique ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : – édition de cartes topographiques historiques, édition d'images numériques cartographiques ; – édition de films, vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ; – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : – programmation pour ordinateurs ; – exploitation d'une base de données géographiques, topographiques à caractère historique ; – services d'études techniques portant sur l'identification d'anciens sites pour la prévention et la gestion des risques ; – services d'études d'aménagement du territoire ; – services d'études scientifiques et sociologiques (archéologie, généalogie…).

Déposant 1 : IGN, établissement public
Numéro de SIREN : 180067019

Mandataire 1 : IGN, Mme Mauroy Aurélie

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2772168
Date de demande : 04/02/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

04/02/2011 : SCAN Etat-major

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : – supports d'enregistrement magnétiques, films vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ; – systèmes d'informations géographiques ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : – cartes géographiques, dessins topographiques, compilations, recueils et collections sur support papier de cartes géographiques et topographiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : – publicité – reproduction de documents ; – gestion de fichiers informatiques et d'images numériques cartographiques ; – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : – télécommunications ; – communication par terminaux d'ordinateurs ; – service de transmission d'images cartographiques et d'informations géographiques contenues dans une base de données ; – fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ou de messagerie électronique ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : – édition de cartes topographiques historiques, édition d'images numériques cartographiques ; – édition de films, vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ; – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : – programmation pour ordinateurs ; – exploitation d'une base de données géographiques, topographiques à caractère historique ; – services d'études techniques portant sur l'identification d'anciens sites pour la prévention et la gestion des risques ; – services d'études d'aménagement du territoire ; – services d'études scientifiques et sociologiques (archéologie, généalogie…).

Déposant 1 : IGN, établissement public
Numéro de SIREN : 180067019

Mandataire 1 : IGN, Mme Mauroy Aurélie

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement / prorogation rejetée
Référence associée à l'événement : 824389
Date de demande : 08/06/2021
N° de BOPI : 2021-27
Date du BOPI : 09/07/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2772170
Date de demande : 04/02/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

23/11/2009 : CARTO 3D

N° national/d'enregistrement : 3693158
Date de dépôt : 23/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; bases et banques de données informatiques.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques, de bases et de banques de données.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; programmation, installation, développement, maintenance et mise à jour de bases et de banques de données ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; reconstitution de bases de données ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; architecture ; planification en matière d'urbanisme ; services de paysagiste ; décoration intérieure.

Déposant 1 : Institut Géographique National, Etablissement public de l'Etat à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180067019
Adresse :
73, avenue de Paris
94160 SAINT-MANDE
FR

Déposant 2 : VIRTUEL CITY, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 494999014
Adresse :
10 avenue Léon Blum
25200 MONTBELIARD
FR

Mandataire 1 : Monsieur Fabrice Morlet, Président, VIRTUEL CITY
Adresse :
10 avenue Léon Blum
25200 MONTBELIARD
FR

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

02/12/2008 : HistoLitt

N° national/d'enregistrement : 3614831
Date de dépôt : 02/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/12/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : – appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, optiques et d'enseignement ; – appareils pour l'enseignement, l'assemblage, la transmission et la reproduction des images, des photographies et des fichiers informatiques ; – supports d'enregistrement magnétiques, films vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique et altimétrique du littoral ; – appareils et équipement pour les ordinateurs et le traitement de l'information géographique et des photographies numériques ; – systèmes d'informations géographiques ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : – cartes marines, topographiques et altimétriques du littoral ; – dessins et images géographiques, photographies du littoral ; – compilations, recueils et collections sur support papier d'informations géographiques, topographiques du littoral.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : – publicité. – reproduction de documents ; – gestion de fichiers informatiques et de fichiers numériques de données géographiques et altimétriques du littoral, de la bande côtière et des petits fonds marins ; – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : – télécommunications ; – communication par terminaux d'ordinateurs ; – service de transmission d'images cartographiques et d'informations géographiques contenues dans une base de données ; – fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ou de de messagerie électronique ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : – édition de cartes marines, topographiques et altimétriques du littoral, de dessins et d'images géographiques du littoral ; – édition de cartes numériques ; – édition de films, vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ; – éducation, formation et enseignement ; – organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : – programmation pour ordinateurs ; – exploitation d'une base de données géographiques, topographiques et altimétriques du littoral ; – service d'études techniques portant sur l'altimétrie cohérente entre le fond marin, l'estran et la bande côtière pour la prévention et la gestion des risques, la protection, l'aménagement et l'exploitation des ressources du littoral ; – service d'études de simulation des phénomènes naturels au moyen de logiciels spécifiques.

Déposant 1 : Institut géographique national établissement public de l'Etat à caractère administratif

Déposant 2 : Etat Français, représenté par le ministère de la Défense service hydrographique et océanographique de la Marine
Numéro de SIREN : 180067019

Mandataire 1 : Institut géographique national Mission juridique et de la réglementation

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 754450
Date de demande : 16/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : Institut national de l'information géographique et forestière, Service hydrographique et océanographique de la marine

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-02
Date du BOPI : 09/01/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-19

02/12/2008 : SCAN Littoral

N° national/d'enregistrement : 3614832
Date de dépôt : 02/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/12/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : – appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, optiques et d'enseignement ; – appareils pour l'enseignement, l'assemblage, la transmission et la reproduction des images, des photographies et des fichiers informatiques ; – supports d'enregistrement magnétiques, films vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique terrestre et maritime du littoral ; – appareils et équipement pour les ordinateurs et le traitement de l'information géographique et des photographies numériques ; – systèmes d'informations géographiques ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : – cartes topographiques et maritimes du littoral ; – dessins et images géographiques, photographies du littoral ; – compilations, recueils et collections sur support papier d'images géographiques terrestres et maritimes du littoral ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : – publicité. – reproduction de documents ; – gestion de fichiers informatiques et d'images numériques cartographiques du littoral, de la bande côtière et des petits fonds marins ; – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : – télécommunications ; – communication par terminaux d'ordinateurs ; – service de transmission d'images cartographiques et d'informations géographiques contenues dans une base de données ; – fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ou de de messagerie électronique ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : – édition de cartes marines, topographiques et touristiques du littoral, de dessins et d'images géographiques du littoral ; – édition de cartes numériques ; – édition de films, vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ; – éducation, formation et enseignement ; – organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : – programmation pour ordinateurs ; – exploitation d'une base de données géographiques, topographiques et touristiques du littoral ; – service d'études techniques portant sur l'altimétrie cohérente entre le fond marin, l'estran et la bande côtière pour la prévention et la gestion des risques, la protection, l'aménagement et l'exploitation des ressources du littoral ; – service d'études de simulation des phénomènes naturels au moyen de logiciels spécifiques.

Déposant 1 : Institut géographique national établissement public de l'Etat à caractère administratif

Déposant 2 : Etat Français représenté par le ministère de la Défense service hydrographique et océanographique de la Marine
Numéro de SIREN : 180067019

Mandataire 1 : Institut géographique national Mission juridique et de la réglementation

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 754450
Date de demande : 16/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : Institut national de l'information géographique et forestière, Service hydrographique et océanographique de la marine

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-02
Date du BOPI : 09/01/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-19

02/12/2008 : HistoLitt

N° national/d'enregistrement : 3614831
Date de dépôt : 02/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : – appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, optiques et d'enseignement ; – appareils pour l'enseignement, l'assemblage, la transmission et la reproduction des images, des photographies et des fichiers informatiques ; – supports d'enregistrement magnétiques, films vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique et altimétrique du littoral ; – appareils et équipement pour les ordinateurs et le traitement de l'information géographique et des photographies numériques ; – systèmes d'informations géographiques ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : – cartes marines, topographiques et altimétriques du littoral ; – dessins et images géographiques, photographies du littoral ; – compilations, recueils et collections sur support papier d'informations géographiques, topographiques du littoral.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : – publicité. – reproduction de documents ; – gestion de fichiers informatiques et de fichiers numériques de données géographiques et altimétriques du littoral, de la bande côtière et des petits fonds marins ; – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : – télécommunications ; – communication par terminaux d'ordinateurs ; – service de transmission d'images cartographiques et d'informations géographiques contenues dans une base de données ; – fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ou de de messagerie électronique ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : – édition de cartes marines, topographiques et altimétriques du littoral, de dessins et d'images géographiques du littoral ; – édition de cartes numériques ; – édition de films, vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ; – éducation, formation et enseignement ; – organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : – programmation pour ordinateurs ; – exploitation d'une base de données géographiques, topographiques et altimétriques du littoral ; – service d'études techniques portant sur l'altimétrie cohérente entre le fond marin, l'estran et la bande côtière pour la prévention et la gestion des risques, la protection, l'aménagement et l'exploitation des ressources du littoral ; – service d'études de simulation des phénomènes naturels au moyen de logiciels spécifiques.

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE (IGN), Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180067019
Adresse :
73 avenue de Paris
94165 SAINT-MANDE CEDEX
FR

Déposant 2 : SERVICE HYDROGRAPHIQUE ET OCEANOGRAPHIQUE DE LA MARINE (SHOM), Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 130003981

Mandataire 1 : Institut national de l'information géographique et forestière, Mme Pisan Marie, Mission juridique
Adresse :
73 avenue de Paris
94165 SAINT-MANDE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 754450
Date de demande : 16/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : Institut national de l'information géographique et forestière, Service hydrographique et océanographique de la marine

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-02
Date du BOPI : 09/01/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716600
Date de demande : 28/05/2019
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

02/12/2008 : SCAN Littoral

N° national/d'enregistrement : 3614832
Date de dépôt : 02/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : – appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, optiques et d'enseignement ; – appareils pour l'enseignement, l'assemblage, la transmission et la reproduction des images, des photographies et des fichiers informatiques ; – supports d'enregistrement magnétiques, films vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique terrestre et maritime du littoral ; – appareils et équipement pour les ordinateurs et le traitement de l'information géographique et des photographies numériques ; – systèmes d'informations géographiques ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : – cartes topographiques et maritimes du littoral ; – dessins et images géographiques, photographies du littoral ; – compilations, recueils et collections sur support papier d'images géographiques terrestres et maritimes du littoral ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : – publicité. – reproduction de documents ; – gestion de fichiers informatiques et d'images numériques cartographiques du littoral, de la bande côtière et des petits fonds marins ; – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : – télécommunications ; – communication par terminaux d'ordinateurs ; – service de transmission d'images cartographiques et d'informations géographiques contenues dans une base de données ; – fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ou de de messagerie électronique ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : – édition de cartes marines, topographiques et touristiques du littoral, de dessins et d'images géographiques du littoral ; – édition de cartes numériques ; – édition de films, vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ; – éducation, formation et enseignement ; – organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : – programmation pour ordinateurs ; – exploitation d'une base de données géographiques, topographiques et touristiques du littoral ; – service d'études techniques portant sur l'altimétrie cohérente entre le fond marin, l'estran et la bande côtière pour la prévention et la gestion des risques, la protection, l'aménagement et l'exploitation des ressources du littoral ; – service d'études de simulation des phénomènes naturels au moyen de logiciels spécifiques.

Déposant 2 : SERVICE HYDROGRAPHIQUE ET OCEANOGRAPHIQUE DE LA MARINE (SHOM), Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 130003981

Mandataire 1 : Institut national de l'information géographique et forestière, Mme Pisan Marie, Mission juridique
Adresse :
73 avenue de Paris
94165 SAINT-MANDE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 754450
Date de demande : 16/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : Institut national de l'information géographique et forestière, Service hydrographique et océanographique de la marine

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-02
Date du BOPI : 09/01/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716597
Date de demande : 28/05/2019
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

04/04/2008 : EUCLIDIUM

N° national/d'enregistrement : 3567196
Date de dépôt : 04/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; instruments d'observation ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Enregistreurs à bande magnétique. Unités à bande magnétique (informatique). Bandes (rubans) magnétiques. Bandes vidéo. Caméras. Caméras vidéo. Disques compacts (audio-vidéo). Disques optiques compacts. Disques magnétiques. Disques optiques. Disques acoustiques. Supports de données optiques. Support de données magnétiques. Supports d'enregistrement magnétiques. Publications électroniques téléchargeables. Emetteurs (télécommunication). Intermédiaires (photographie). Lecteurs de disques compacts. Lecteurs optiques. Logiciels (programmes enregistrés). Logiciels (programmes enregistrés) d'extraction, d'analyse et de visualisation de données, notamment de données graphiques. Programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables). Appareils de navigation par satellite. Appareils de téléguidage. Appareils pour le diagnostic non à usage médical. Appareils électriques de contrôle. Appareils de mesure de précision. Récepteurs de données satellitaires (audio et vidéo). Transmetteurs (télécommunication). Cartes à mémoire ou à microprocesseur.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité. Gestion des affaires commerciales. Administration commerciale, travaux de bureau. Services de stockage (saisie) de données sur un disque dur en vue de leur envoi vers des terminaux d'ordinateurs. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail d'images générées par satellites, notamment images géographiques en deux dimensions (2D) et en trois dimensions (3D), cartes géographiques et fonds de cartes composés d'images générées par satellites. Recueil de données dans un fichier central, notamment recueil d'images générées par satellite, recueil d'images numériques haute résolution générées par satellites. Vente au détail et en gros d'images générées par satellites, notamment images géographiques en deux dimensions (2D) et en trois dimensions (3D), cartes géographiques et fonds de cartes composées d'images générées par satellites. Présentation en ligne d'images générées par satellites, notamment images géographiques en deux dimensions (2D)et en trois dimensions (3D), cartes géographiques et fonds de cartes composées d'images générées par satellites en vue de leur vente et services d'information et de renseignements commerciaux relatifs à ces produits. Gestion de fichiers informatiques.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, notamment d'images haute résolution et d'informations géographiques. Transmission par satellites de messages et d'images, notamment d'images haute résolution et d'informations géographiques. Fourniture d'accès à des bases de données, notamment à des bases de données d'images par satellites et d'informations géographiques.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, enseignement. Publication électronique en ligne de cartes géographiques et d'images géographiques en deux dimensions (2D) et en trois dimensions (3D).
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyse et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, conception de systèmes informatiques, reconstitution et maintenance de bases de données, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), élaboration (conception) de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs, étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), programmation pour ordinateurs. Services scientifiques et technologiques de calculs pour l'établissement de données topographiques. Services d'informations techniques sur les logiciels et programmes d'ordinateur.

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775665912
Adresse :
2 PLACE MAURICE QUENTIN
75001 PARIS
FR

Déposant 2 : INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180067019
Adresse :
73 AVENUE DE PARIS
94160 SAINT MANDE
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2679120
Date de demande : 17/04/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

04/04/2008 : EUCLIDIUM

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; instruments d'observation ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Enregistreurs à bande magnétique. Unités à bande magnétique (informatique). Bandes (rubans) magnétiques. Bandes vidéo. Caméras. Caméras vidéo. Disques compacts (audio-vidéo). Disques optiques compacts. Disques magnétiques. Disques optiques. Disques acoustiques. Supports de données optiques. Support de données magnétiques. Supports d'enregistrement magnétiques. Publications électroniques téléchargeables. Emetteurs (télécommunication). Intermédiaires (photographie). Lecteurs de disques compacts. Lecteurs optiques. Logiciels (programmes enregistrés). Logiciels (programmes enregistrés) d'extraction, d'analyse et de visualisation de données, notamment de données graphiques. Programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables). Appareils de navigation par satellite. Appareils de téléguidage. Appareils pour le diagnostic non à usage médical. Appareils électriques de contrôle. Appareils de mesure de précision. Récepteurs de données satellitaires (audio et vidéo). Transmetteurs (télécommunication). Cartes à mémoire ou à microprocesseur.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité. Gestion des affaires commerciales. Administration commerciale, travaux de bureau. Services de stockage (saisie) de données sur un disque dur en vue de leur envoi vers des terminaux d'ordinateurs. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail d'images générées par satellites, notamment images géographiques en deux dimensions (2D) et en trois dimensions (3D), cartes géographiques et fonds de cartes composés d'images générées par satellites. Recueil de données dans un fichier central, notamment recueil d'images générées par satellite, recueil d'images numériques haute résolution générées par satellites. Vente au détail et en gros d'images générées par satellites, notamment images géographiques en deux dimensions (2D) et en trois dimensions (3D), cartes géographiques et fonds de cartes composées d'images générées par satellites. Présentation en ligne d'images générées par satellites, notamment images géographiques en deux dimensions (2D)et en trois dimensions (3D), cartes géographiques et fonds de cartes composées d'images générées par satellites en vue de leur vente et services d'information et de renseignements commerciaux relatifs à ces produits. Gestion de fichiers informatiques.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, notamment d'images haute résolution et d'informations géographiques. Transmission par satellites de messages et d'images, notamment d'images haute résolution et d'informations géographiques. Fourniture d'accès à des bases de données, notamment à des bases de données d'images par satellites et d'informations géographiques.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, enseignement. Publication électronique en ligne de cartes géographiques et d'images géographiques en deux dimensions (2D) et en trois dimensions (3D).
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyse et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, conception de systèmes informatiques, reconstitution et maintenance de bases de données, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), élaboration (conception) de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs, étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), programmation pour ordinateurs. Services scientifiques et technologiques de calculs pour l'établissement de données topographiques. Services d'informations techniques sur les logiciels et programmes d'ordinateur.

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775665912
Adresse :
2 PLACE MAURICE QUENTIN
75001 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 730551
Date de demande : 03/08/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2679120
Date de demande : 17/04/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

04/04/2008 : EUCLIDIUM

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; instruments d'observation ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Enregistreurs à bande magnétique. Unités à bande magnétique (informatique). Bandes (rubans) magnétiques. Bandes vidéo. Caméras. Caméras vidéo. Disques compacts (audio-vidéo). Disques optiques compacts. Disques magnétiques. Disques optiques. Disques acoustiques. Supports de données optiques. Support de données magnétiques. Supports d'enregistrement magnétiques. Publications électroniques téléchargeables. Emetteurs (télécommunication). Intermédiaires (photographie). Lecteurs de disques compacts. Lecteurs optiques. Logiciels (programmes enregistrés). Logiciels (programmes enregistrés) d'extraction, d'analyse et de visualisation de données, notamment de données graphiques. Programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables). Appareils de navigation par satellite. Appareils de téléguidage. Appareils pour le diagnostic non à usage médical. Appareils électriques de contrôle. Appareils de mesure de précision. Récepteurs de données satellitaires (audio et vidéo). Transmetteurs (télécommunication). Cartes à mémoire ou à microprocesseur.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité. Gestion des affaires commerciales. Administration commerciale, travaux de bureau. Services de stockage (saisie) de données sur un disque dur en vue de leur envoi vers des terminaux d'ordinateurs. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail d'images générées par satellites, notamment images géographiques en deux dimensions (2D) et en trois dimensions (3D), cartes géographiques et fonds de cartes composés d'images générées par satellites. Recueil de données dans un fichier central, notamment recueil d'images générées par satellite, recueil d'images numériques haute résolution générées par satellites. Vente au détail et en gros d'images générées par satellites, notamment images géographiques en deux dimensions (2D) et en trois dimensions (3D), cartes géographiques et fonds de cartes composées d'images générées par satellites. Présentation en ligne d'images générées par satellites, notamment images géographiques en deux dimensions (2D)et en trois dimensions (3D), cartes géographiques et fonds de cartes composées d'images générées par satellites en vue de leur vente et services d'information et de renseignements commerciaux relatifs à ces produits. Gestion de fichiers informatiques.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, notamment d'images haute résolution et d'informations géographiques. Transmission par satellites de messages et d'images, notamment d'images haute résolution et d'informations géographiques. Fourniture d'accès à des bases de données, notamment à des bases de données d'images par satellites et d'informations géographiques.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, enseignement. Publication électronique en ligne de cartes géographiques et d'images géographiques en deux dimensions (2D) et en trois dimensions (3D).
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyse et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, conception de systèmes informatiques, reconstitution et maintenance de bases de données, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), élaboration (conception) de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs, étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), programmation pour ordinateurs. Services scientifiques et technologiques de calculs pour l'établissement de données topographiques. Services d'informations techniques sur les logiciels et programmes d'ordinateur.

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775665912
Adresse :
2 PLACE MAURICE QUENTIN
75001 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 730551
Date de demande : 03/08/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 731204
Date de demande : 17/08/2018
N° de BOPI : 2018-37
Date du BOPI : 14/09/2018

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2679120
Date de demande : 17/04/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

10/10/2007 : ROUTE ADRESSE

N° national/d'enregistrement : 3530001
Date de dépôt : 10/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : – appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, optiques et d'enseignement ; – appareils pour l'enregistrement, l'assemblage, la transmission et la reproduction des images, des photographies et des fichiers informatiques ; – supports d'enregistrement magnétiques, films vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ; – appareils et équipement pour les ordinateurs et le traitement de l'information géographique numérique ; – systèmes d'informations géographiques ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : – produits de l'imprimerie ; – cartes, dessins, images géographiques et routiers ; – compilations, recueils et collections sur support papier d'informations géographiques et routières ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : – reproduction de documents ; – gestion de fichiers informatiques et de fichiers numériques de données géographiques ; – organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; – organisation de concours, d'expositions et de salons professionnels ou grand public ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : – télécommunications ; – communication par terminaux d'ordinateurs ; – service de transmission d'images cartographiques et d'informations géographiques contenues dans une base de données ; – fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ou de messagerie électronique ; – service de transmission d'informations par réseaux informatiques en matière de géolocalisation d'informations géographiques et routières ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : – édition de livres, revues, cartes, dessins, et images géographiques et routiers ; – édition de cartes numériques ; – éducation, formation et enseignement ; – édition de films, vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant de l'information géographique ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : – assistance, conseil et expertise techniques en information géographique ; – programmation pour ordinateurs ; – services d'études techniques portant sur la localisation des équipements publics ou privés et des réseaux de déplacement et de transport ; localisation d'adresses postales ; – location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données géographiques ; – service d'études de géomercatique : localisation et étude comportementale de clientèle, études d'implantation de services marchands au moyen de données géolocalisées.

Déposant 1 : Institut national de l'information géographique forestière, Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180067019
Adresse :
73 avenue de PARIS
94165 SAINT-MANDE Cédex
FR

Mandataire 1 : Institut national de l'information géographique et forestière, Mission juridique et de la réglementation
Adresse :
73 avenue de paris
94165 SAINT-MANDE Cédex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 489292
Date de demande : 13/01/2009
N° de BOPI : 2009-07

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 570261
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-46
Date du BOPI : 16/11/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2651363
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

10/11/2006 : comunaleo

N° national/d'enregistrement : 3462180
Date de dépôt : 10/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 10/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : – appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, optiques et d'enseignement ; – appareils pour l'enregistrement, l'assemblage, la transmission et la reproduction des images, des photographies et des fichiers informatiques ; – supports d'enregistrement magnétiques, films vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et et de sons, logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ou cadastrale ; – appareils et équipement pour les ordinateurs et le traitement de l'information géographique ou cadastrale ; – bases de données géographiques ou cadastrales ; – systèmes d'informations géographiques ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : – produits de l'imprimerie, clichés, photographies. – cartes, dessins, images géographiques ou cadastrales ; – compilations, recueils et collections d'informations géographiques ou cadastrales ; – notices d'utilisation et catalogues de produits cartographiques sur support papier ou numérique ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : – publicité, gestion des affaires commerciales ; – diffusion de plaquettes d'information ou de promotion ; – reproduction de documents ; – gestion de fichiers informatiques et de fichiers numériques exploitant ou diffusant de l'information géographique ou cadastrale ; – organisation de concours, d'expositions et de salons professionnels ou grand public ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; – communications par terminaux d'ordinateurs ; – communications par tous moyens téléinformatiques ; – services de messagerie électronique ; – transmission d'informations par voie télématique ; – transmission d'images et de messages assistés par ordinateurs ; – transmission d'informations contenues dans une banque de données géographiques par et sur l'Internet ; – service de consultation de données cadastrales et géographiques sur les communes sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution, notamment service télématique, site Internet ou Web ; – fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ou de messagerie électronique ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition de cartes, dessins et images géographiques ou cadastrales sur support papier ou numérique ; – édition de films, vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports d'enregistrement magnétiques, optiques, d'images et de sons, logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ou cadastrale ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs dans le domaine géographique, cartographique et cadastral.

Déposant 1 : Institut géographique national établissement public de l'Etat à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180067019

Mandataire 1 : Institut géographique national Mission juridique et de la réglementation

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-50
Date du BOPI : 15/12/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-15

27/10/2006 : EDUGEO

N° national/d'enregistrement : 3459530
Date de dépôt : 27/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : – appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, optiques et d'enseignement ; – appareils pour l'enregistrement, l'assemblage, la transmission et la reproduction des images, des photographies et des fichiers informatiques ; – supports d'enregistrement magnétiques, films, vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons, logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ou des orthophotographies numériques ; – appareils et équipement pour les ordinateurs et le traitement de l'information géographique et des photographies numériques ; – systèmes d'informations géographiques ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : – produits de l'imprimerie, clichés, photographies, orthophotographies numériques ; – matériel d'instruction et d'enseignement à l'exception des appareils ; – cartes, dessins, images et photographies géographiques, topographiques et routiers ; – compilations, recueils et collections d'informations géographiques. – notices d'utilisation et catalogues de produits cartographiques sur support papier ou numérique ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : – publicité, gestion des affaires commerciales ; – diffusion de plaquettes d'information ou de promotion ; – reproduction de documents ; – gestion de fichiers informatiques et de fichiers numériques exploitant ou diffusant de l'information géographique ; – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; – organisation de concours, d'expositions et de salons professionnels ou grand public ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : – télécommunications ; – service de télécommunication et de messagerie par réseau Internet ; – communications par terminaux d'ordinateurs ; – communications par tous moyens téléinformatiques ; – services de messagerie électronique ; – transmission d'informations par voie télématique ; – transmission d'images et de messages assistés par ordinateurs ; – transmission d'informations contenues dans une banque de données géographiques par et sur l'Internet ; – téléchargement et télédéchargement d'images, de photographies et de vidéos ; – fourniture d'accès à une base de données géographiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : – services d'enseignement, d'éducation, de formation sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution, notamment service télématique, site Internet ou Web ; – édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de cartes géographiques, y compris publications électronique et numériques ; – organisation et conduite de stages de cours et de conférences ; – organisation de concours (éducation, divertissement) ; – production de films sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; – organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : – programmation pour ordinateurs dans le domaine géographique et cartographique ; – service d'enseignement de la géographie ; – service d'enseignement de recherche en matière d'information géographique.

Déposant 1 : Institut national de l'information géographique et forestière, Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180067019
Adresse :
73, avenue de Paris
94165 SAINT-MANDE Cédex
FR

Mandataire 1 : Institut national de l'information géographique et forestière, mission juridique et de la réglementation
Adresse :
73, avenue de Paris
94165 SAINT-MANDE Cédex
FR

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-48
Date du BOPI : 01/12/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2625258
Date de demande : 21/07/2016
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

26/10/2006 : FranceRaster

N° national/d'enregistrement : 3459153
Date de dépôt : 26/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : – supports d'enregistrement magnétiques, films, vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ; – appareils et équipement pour les ordinateurs et le traitement de l'information géographique ; – base de données géographiques et cartographiques ; – systèmes d'informations géographiques ; – équipement numérique d'assistance à la gestion de flottes automobiles ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : – produits de l'imprimerie ; – cartes, dessins et images géographiques, topographiques et routiers ; – compilations, recueils et collections sur support papier d'informations géographiques ; topographiques et routières ; – emballage en papier, carton, matière plastique des supports numériques exploitant ou diffusant de l'information géographique ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : – publicité, gestion des affaires commerciales ; – diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; – gestion de fichiers pour le traitement d'images géographiques et de données géographiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : – télécommunications ; – communication par terminaux d'ordinateurs. – service de transmission d'images cartographiques et d'informations géographiques contenues dans une base de données. – fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ou de messagerie électronique ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : – édition de cartes, de dessins et images géographiques, topographiques et routiers sur support papier ou numérique ; – édition de films, vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : – conception et développement de logiciels.

Mandataire 1 : Institut national de l'information géographique et forestière, mission juridique et de la réglementation
Adresse :
73, avenue de Paris
94165 SAINT-MANDE Cédex
FR

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-48
Date du BOPI : 01/12/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2625259
Date de demande : 21/07/2016
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

01/09/2006 : evadeo

N° national/d'enregistrement : 3448187
Date de dépôt : 01/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : – système électronique de navigation et de positionnement géographique ; – logiciels de visualisation de cartes géographiques ; logiciels d'itinéraires géographiques et de navigation routière et pédestre, logiciels de cartographies ; – supports d'enregistrement magnétiques, optiques, d'images et de sons, disques acoustiques ; disques compacts interactifs exploitant ou diffusant des cartes géographiques numériques, topographiques ; – programmes informatiques cartographiques.– communications par terminaux d'ordinateurs, communications et transmissions de données, de textes, sons, images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux, transmissions de messages et d'images assistée par ordinateurs ; – services de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; – fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.– édition de produits multimédias, à savoir de supports magnétiques, de supports optiques, d'images et de sons, de logiciels, de disques compacts à mémoire morte, de disques compacts interactifs, exploitant et/ou diffusant des carte géographiques, des itinéraires ; – édition et publication de textes ; de périodiques et de tous supports sonores et/ou visuels ; – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; – organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ; – organisation, création et gestion d'itinéraires de randonnées ; – informations et conseils en matière d'activités sportives, à savoir informations et conseils en matière de randonnée.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41

Mandataire 1 : Institut national de l'information géographique et forestière, mission juridique et de la réglementation
Adresse :
73 avenue de Paris
94165 SAINT-MANDE Cédex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 489292
Date de demande : 13/01/2009
N° de BOPI : 2009-07

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 527595
Date de demande : 19/07/2010
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Bénéficiare 1 : SOCIETE MEDION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 570261
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 748765
Date de demande : 12/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : VACALIANS GROUP

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-40
Date du BOPI : 06/10/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-05

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620722
Date de demande : 07/06/2016
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

01/09/2006 : evadeo

N° national/d'enregistrement : 3448187
Date de dépôt : 01/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : – système électronique de navigation et de positionnement géographique ; – logiciels de visualisation de cartes géographiques ; logiciels d'itinéraires géographiques et de navigation routière et pédestre, logiciels de cartographies ; – supports d'enregistrement magnétiques, optiques, d'images et de sons, disques acoustiques ; disques compacts interactifs exploitant ou diffusant des cartes géographiques numériques, topographiques ; – programmes informatiques cartographiques.– communications par terminaux d'ordinateurs, communications et transmissions de données, de textes, sons, images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux, transmissions de messages et d'images assistée par ordinateurs ; – services de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; – fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.– édition de produits multimédias, à savoir de supports magnétiques, de supports optiques, d'images et de sons, de logiciels, de disques compacts à mémoire morte, de disques compacts interactifs, exploitant et/ou diffusant des carte géographiques, des itinéraires ; – édition et publication de textes ; de périodiques et de tous supports sonores et/ou visuels ; – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; – organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ; – organisation, création et gestion d'itinéraires de randonnées ; – informations et conseils en matière d'activités sportives, à savoir informations et conseils en matière de randonnée.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41

Mandataire 1 : Institut national de l'information géographique et forestière, mission juridique et de la réglementation
Adresse :
73 avenue de Paris
94165 SAINT-MANDE Cédex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 489292
Date de demande : 13/01/2009
N° de BOPI : 2009-07

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 527595
Date de demande : 19/07/2010
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Bénéficiare 1 : SOCIETE MEDION

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-40
Date du BOPI : 06/10/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-05

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620722
Date de demande : 07/06/2016
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

16/06/2006 : Carte à la Carte

N° national/d'enregistrement : 3435254
Date de dépôt : 16/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels supports d'enregistrement magnétiques exploitant ou diffusant de l'information géographique ;Produits de l'imprimerie cartes topographiques et routières dessins et images géographiques compilations recueils et collections sur support papier d'informations géographiques ;Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;Télécommunications service de transmission d'images cartographiques et d'informations géographiques contenues dans une base de données transmission d'images cartographiques par et sur l'Internet ;Imprimerie ;Edition de cartes géographiques topographiques routières y compris électroniques et numériques édition de logiciels et produits multimédias exploitant ou diffusant l'information géographique.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 40
N° de la classe : 41

Mandataire 1 : Institut national de l'information géographique et forestière, mission juridique et de la réglementation
Adresse :
73, avenue de Paris
94165 SAINT-MANDE Cédex
FR

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-29
Date du BOPI : 21/07/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617059
Date de demande : 29/04/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

14/04/2006 : CHALEURS ESTIVALES EN FRANCE

N° national/d'enregistrement : 3423435
Date de dépôt : 14/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : – produits de l'imprimerie, – cartes, dessins, images géographiques, cartes routières, cartes touristiques, – compilations, recueils et collections sur support papier d'informations géographiques, touristiques et climatiques ; – catalogues de produits cartographiques et géographiques sur support papier ; – guides touristiques et de voyages ; – publicité, gestion des affaires commerciales ; – diffusion de plaquettes d'information ou de promotion ; – reproduction de documents ; – gestion de fichiers numériques exploitant ou diffusant de l'information géographiques et routière comportant des informations touristiques et climatiques ; – organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; – organisation de concours, d'expositions et de salons professionnels ou grand public ; – édition de cartes, guides, dessins, et images géographiques et routiers, comportant des informations touristiques et climatiques.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41

Déposant 1 : Institut géographique national Etablissement public de l'Etat à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180067019

Mandataire 1 : Catheleen DUPRE Institut géographique national Mission juridique et de la réglementation

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-20
Date du BOPI : 19/05/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-37

14/04/2006 : Litto3D

N° national/d'enregistrement : 3423433
Date de dépôt : 14/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : – appareils et instruments scientifiques, géodésique, photographiques, optiques et d'enseignement ; – appareils pour l'enregistrement, l'assemblage, la transmission et la reproduction des images, des photographies et des fichiers informatiques ; – supports d'enregistrement magnétiques, films vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique et altimétrique du littoral ; – appareils et équipement pour les ordinateurs et le traitement de l'information et des photographies numériques ; – systèmes d'informations géographiques ; – produits de l'imprimerie.– cartes marines, topographiques et altimétriques du littoral, dessins et images géographiques, photographies du littoral ; – dessins et images géographiques, photographies du littoral ; – compilations, recueils et collections sur support papier d'informations géographiques, topographiques du littoral ;– reproduction de documents ; – gestion de fichiers informatiques et de fichiers numériques de données géographiques et altimétriques du littoral, de la bande côtière et des petits fonds marins ; – organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; – organisation de concours, d'expositions et de salons professionnels ou grand public ;– télécommunications ; – communication par terminaux d'ordinateurs ; – service de transmission d'images cartographiques et d'informations géographiques contenues dans une base de données ; – fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ou de messagerie électronique ;– édition de cartes marines, topographiques et altimétriques du littoral, de dessins et d'images géographiques du littoral ; – édition de cartes numériques ; – éducation, formation et enseignement ; – édition de films, vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ;– programmation pour ordinateurs ; – exploitation d'une base de données géographiques, topographiques et altimétriques du littoral ; – service d'études techniques portant sur l'altimétrie cohérente entre le fond marin, l'estran et la bande côtière pour la prévention et la gestion des risques, la protection, l'aménagement et l'exploitation des ressources du littoral ; – service d'études de simulation des phénomènes naturels, au moyen de logiciels spécifiques.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 2 : Service hydrographique et océanographique de la marine, Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 130003981
Adresse :
13, rue du Chatellier, BP 30316
29603 BREST Cédex
FR

Mandataire 1 : Institut national de l'information géographique et forestière, mission juridique et de la réglementation
Adresse :
73 avenue de Paris
94165 SAINT-MANDE Cédex
FR

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-20
Date du BOPI : 19/05/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2615017
Date de demande : 06/04/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

03/02/2006 : GEOPORTAIL

N° national/d'enregistrement : 3407923
Date de dépôt : 03/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électroniques (autres qu'à usage médical) pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication du son et/ou des images et plus généralement appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement ; récepteurs audio et vidéos ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; appareils et instruments de téléinformatique et télématique à savoir : ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, lecteurs (informatiques), lecteurs (optiques), lecteurs de cassettes, lecteurs numériques, appareils numériques, écrans de projection, appareils de télévision, téléphones portables, appareils téléphoniques ; appareils et instruments d'exploitation de produits multimédia (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) à savoir : ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; lecteurs de disques compacts, de disques interactifs, de disques compacts audio-numériques à mémoire morte ; lecteurs de vidéo-cassettes, magnétoscopes, caméras, magnétophones, vidéophones, visiophones, caméra vidéo portative et magnétoscope intégré ; consoles de jeux vidéo conçues pour être utilisées seulement avec un récepteur de télévision ; appareils électroniques portatifs à savoir : ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; périphériques d'appareils électroniques portatifs à savoir casques audiovisuels récepteurs de sons et d'images virtuelles ; agendas électroniques, dictionnaires électroniques et plus généralement publications électroniques et numériques ; logiciels de téléchargements et de télédéchargements de sonneries, photographies, logos, articles de presse et vidéos téléchargeables pour téléphones portables ; traductrices électroniques ; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'informations impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassette laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrement acoustiques et audiovisuels ; disques compacts audio-numériques, vidéo disques, disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques ; programmes d'ordinateurs, logiciels sur tout supports matériels, bases de données et notamment bases de données vocales ; banques de données textuelles et sonores, banques d'images ; lunettes et articles de lunetteries.Papier et carton bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie ; produits de l'imprimerie ; almanachs ; imprimés, journaux, catalogues, magazines et périodiques, revues professionnelles, livres ; cartes géographiques ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets ; stylos et crayons ; tapis de souris ; autocollants et décalcomanies (articles de papeterie) ; cartes de visite ; caractères d'imprimerie ; clichés ; calendriers ; cavaliers pour fiches ; écussons (cachets en papier) ; marques pour livres ; serre-livres ; photogravures ; cartes magnétiques prépayées en carton ; cartes à gratter sécurisées en papier ou en carton ; cartes postales ; représentations et reproductions graphiques et photographiques.Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; expertise et estimation en affaires commerciales ; mise à jour de documentation publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) et de supports d'informations commerciales ; services de recherches et d'études de marchés ; services d'analyse de marchés ; services d'analyses de coûts et de prix de revient ; informations d'affaires ; aides et consultations pour la direction des affaires et consultations professionnelles d'affaires ; services recherches pour affaires ; investigations et expertises pour affaires ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; information statistique ; services d'informations commerciales ; sondage d'opinion ; tous ces services appliqués par et sur tout médium, notamment Internet, téléphone portable, assistant personnel (ordinateur), télévision, satellite ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques.Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par tous moyens téléinformatiques ; communications par réseaux de fibres optiques ; transmission et diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; services de messagerie électronique ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages ; communication par câble et par satellite ; transmission d'images et de messages assistés par ordinateurs ; transmission d'informations contenues dans une banque de données ; assistance technique informatique par téléphone, par réseau et par tous moyens de transmission ; transmission de données, sons, images et textes par et sur l'Internet ; services d'échange (transmission) de correspondances par ordinateurs ou par appareils et instruments de téléphonie et de télécommunications et sur le réseau Internet et/ou Web ; services de transmission de sonneries, d'images, de photographies, d'articles de presse et de vidéos par téléchargement ; téléchargement et télédéchargement de sonneries, d'images, de photographies et de vidéos.Services d'enseignement, d'éducation, de formation, de divertissement ou de récréation sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution, notamment service télématique, site Internet ou Web ; jeux téléphoniques ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de cartes géographiques et plus généralement de toute publication autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques ; organisation et conduite de stages et de cours, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; production, postproduction et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et de télévision ; organisation de concours (éducation, divertissement), de loteries et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet ; production, montage, location de films, de films sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; production, location de disques et de compilations musicales sur tout support, y compris les supports numériques, Cédéroms et Cédéi ; reportages photographiques ; services de reporters ; services de jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels (divertissement télévisé) ; services de réservation de places pour les spectacles ; planification de réception (divertissement) ; production organisation et représentation de spectacles ; divertissements radiophoniques, télévisés et sur l'Internet, prêt de livres ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs.Elaboration (conception) et mise à jour de logiciels pour ordinateurs ou pour appareils et instruments de téléphonie et de télécommunications ; services d'échanges de correspondance à savoir services d'échange de correspondances par ordinateurs ou par appareils et instruments de téléphonie et de télécommunications et sur le réseau Internet et/ou Web ; élaboration, conception et mise à jour de sites Internet et/ou Web et notamment de sites commerciaux ou non ; reconstitution de bases de données, tous ces services appliqués aux secteurs des communications et notamment de la communication mobile et par tout médium, notamment Internet, téléphone et téléphone portable, assistant personnel (ordinateur), télévision, satellite ; services de téléchargement de sonneries, logos, photos, vidéos, articles de presse à partir d'un site Internet ; recherches, expertises et prospections géologiques.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Mandataire 1 : Institut national de l'information géographique et forestière, mission juridique et de la réglementation
Adresse :
73 avenue de Paris
94165 SAINT-MANDE Cédex
FR

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-10
Date du BOPI : 10/03/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602664
Date de demande : 20/11/2015
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

31/01/2006 : BATI-3D

N° national/d'enregistrement : 3406987
Date de dépôt : 31/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : – appareils et instruments scientifiques, géodésique, photographiques, optiques et d'enseignement ; – appareils pour l'enregistrement, l'assemblage, la transmission et la reproduction des images, des photographies et des fichiers informatiques ; – supports d'enregistrement magnétiques, jeux vidéo, vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ; – appareils et équipement pour les ordinateurs et le traitement de l'information et des photographies numériques ; – systèmes d'informations géographiques ; – produits de l'imprimerie ;– cartes, dessins, images et photographies géographiques, topographiques ; – compilations, recueils et collections sur support papier d'informations géographiques, topographiques.– reproduction de documents ; – gestion de fichiers informatiques et de fichiers numériques de données géographiques ; – organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; – organisation de concours, d'expositions et de salons professionnels ou grand public ; – télécommunications ;– communication par terminaux d'ordinateurs ; – service de transmission d'images cartographiques et d'informations géographiques contenues dans une base de données ; – fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ou de messagerie électronique ;– édition de livres, revues, cartes, dessins, et images géographiques, topographiques ; – édition de cartes numériques ; – éducation, formation et enseignement ; – édition de jeux vidéo, vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ; – assistance, conseil et expertise techniques en information géographique ;– programmation pour ordinateurs ; – service d'études de simulation en matière d'urbanisme, d'architecture et de paysage.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Mandataire 1 : Institut national de l'information géographique et forestière, mission juridique et de la réglementation
Adresse :
73 avenue de Paris
94165 SAINT-MANDE Cédex
FR

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-10
Date du BOPI : 10/03/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2603069
Date de demande : 13/11/2015
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

05/07/2002 : GeoView

N° national/d'enregistrement : 3172683
Date de dépôt : 05/07/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Logiciel de visualisation et de traitement de données géographiques de type raster ou vecteur ; - Supports d'enregistrement magnétiques, films, vidéodisques, produits multimédias à savoir supports magnétiques, optiques, d'images et de sons, logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique, topographique, altimétrique ou des orthophotographies numériques, des spatiocartes, des modèles numériques de terrain ; - Appareils et équipement pour les ordinateurs et le traitement de l'information géographique ; - Systèmes d'informations géographiques ; - Produits de l'imprimerie ; - Matériel d'instruction et d'enseignement, à l'exception des appareils ; - Cartes, dessins, images et photographies géographiques ; - Compilations, recueils et collections sur support papier d'informations géographiques, topographiques, d'orthophotographies numériques, de spatiocartes ou de modèles numériques de terrain ; - Notices d'utilisation et catalogues de produits cartographiques et géographiques sur support papier ou numérique ; - Emballages en papier, carton, matière plastique des cartes géographiques, des photographies et des supports numériques exploitant ou diffusant de l'information géographique. - Diffusion de plaquettes d'information ou de promotion ; - Reproduction de documents ; - Gestion de fichiers informatiques et de fichiers numériques exploitant ou diffusant de l'imagerie spatiale, de l'information géographique, des données statistiques ; - Organisation de concours, d'expositions et de salons professionnels ou grand public ; - Télécommunications ; - Communication par terminaux d'ordinateurs ; - Service de transmission d'images cartographiques et d'informations géographiques contenues dans une base de données ; - Services de presse et d'informations ; - Education, formation et enseignement notamment en matière de cartographie et de production de l'information géographique ; - Edition de livres, revues, cartes, dessins, images géographiques, topographiques, altimétriques, de spatiocartes, d'orthophotographies, de modèles numériques de terrain ; - Editions de compilations, recueils et collections d'informations géographiques ; - Production et édition de films, vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ; - Conception et développement de logiciels de traitement et de visualisation de données géographiques ; - Services d'ingénieurs portant sur la recherche, les analyses les évaluations, l'établissement de rapports dans le domaine de l'imagerie spatiale et de l'information géographique ; - Consultations professionnelles, assistance, conseil et expertise en information géographique ;
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : IGN, EPA
Numéro de SIREN : 180067019
Adresse :
73 avenue de Paris
94165 SAINT-MANDE CEDEX
FR

Mandataire 1 : IGN, Mme HIPPOMENE NADIA
Adresse :
73 AVENUE DE PARIS
94165 SAINT-MANDE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-32
Date du BOPI : 09/08/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2501094
Date de demande : 05/06/2012
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2818199
Date de demande : 04/07/2022
N° de BOPI : 2022-37
Date du BOPI : 16/09/2022

19/12/2001 : IGN INSTITUT GEOGRAPHIQUE NATIONAL

N° national/d'enregistrement : 3137954
Date de dépôt : 19/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, optiques et d'enseignement ; - Appareils pour l'enregistrement, l'assemblage, la transmission et la reproduction des images, des photographies et des fichiers informatiques ; - Supports d'enregistrement magnétiques, films vidéodisques, produits multimédias à savoir supports magnétiques, optiques, d'images et et de sons, logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ou des orthophotographies numériques ; - Appareils et équipement pour les ordinateurs et le traitement de l'information et des photographies numériques ; - Systèmes d'informations géographiques ; - Serveurs de bases de données et centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet) , ou de messagerie électronique ; - Equipement numérique d'assistance à la circulation routière et à la gestion de flottes automobiles ; - Produits de l'imprimerie, clichés, photographies, orthophotographies numériques ; - Matériel d'instruction et d'enseignement, à l'exception des appareils ; - Cartes, dessins, images et photographies géographiques, topographiques et routiers ; - Compilations, recueils et collections d'informations géographiques, topographiques et routières, et d'orthophotographies numériques ; - Notices d'utilisation et catalogues de produits cartographiques et géographiques sur support papier ou numérique ; - Emballages en papier, carton, matière plastique des cartes géographiques, des photographiques et des supports numériques exploitant ou diffusant de l'information géographique. - Publicité, gestion des affaires commerciales ; - Diffusion de plaquettes d'information ou de promotion ; - Conseils, informations ou renseignements d'affaires ; - Reproduction de documents ; - Gestion de fichiers informatiques et de fichiers numériques exploitant ou diffusant de l'information géographique ; - Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; - Organisation de concours, d'expositions et de salons professionnels ou grand public ; - Télécommunications ; - Services de presse et d'informations ; - Communication par terminaux d'ordinateurs ; - Service de transmission d'orthophotographies, d'images cartographiques et d'informations géographiques contenues dans une base de données ; - Assistance à la circulation routière et à la gestion de flottes automobiles par réseaux informatiques ; - Education, formation et enseignement notamment en matière de cartographie et de production de l'information géographique ; - Formation à la préparation aux métiers de l'information géographique ; - Edition de livres, revues, cartes, dessins, photographies ou images géographiques, topographiques ou routiers ; - Edition d'orthophotographies et de cartes numériques ; - Production et éditions de compilations, recueils et collections d'informations géographiques, topographiques ou routières. - Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; - Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; - Production et édition de films, vidéodisques, produits multimédias, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ; - Programmation pour ordinateurs dans le domaine géographique et cartographique ; - Production et documentation cartographique ; - Prises de vues aériennes ; - Documentation et mise à disposition de photographies aériennes ; - Géodésie et nivellement ; - Exploitation et diffusion d'une base de données géographiques, topographiques ou routières ou contenant des orthophotographies numériques ; - Consultations professionnelles, établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; - Assistance, conseil et expertise en information géographique ; - Laboratoire de recherches en matière d'information géographique ; - Imprimerie ; - Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données géographiques, topographiques, routières ou d'orthophotographies ; - Porter à connaissance du public d'informations géolocalisées ;
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : IGN, EPA
Numéro de SIREN : 180067019
Adresse :
73 AVENUE DE PARIS
94165 Saint-Mandé
FR

Mandataire 1 : IGN, Mme HIPPOMENE Nadia
Adresse :
73 AVENUE DE PARIS
94165 SAINT-MANDE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 489292
Date de demande : 13/01/2009
N° de BOPI : 2009-07

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 527595
Date de demande : 19/07/2010
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Bénéficiare 1 : SOCIETE MEDION

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-04
Date du BOPI : 25/01/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485875
Date de demande : 02/12/2011
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2795185
Date de demande : 20/10/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

19/12/2001 : DONNEES IGN

N° national/d'enregistrement : 3137959
Date de dépôt : 19/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, optiques et d'enseignement ; - Appareils pour l'enregistrement, l'assemblage, la transmission et la reproduction des images, des photographies et des fichiers informatiques ; - Supports d'enregistrement magnétiques, films vidéodisques, produits multimédias à savoir supports magnétiques, optiques, d'images et de sons, logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ou des orthophotographies numériques ; - Appareils et équipement pour les ordinateurs et le traitement de l'information et des photographies numériques ; - Systèmes d'informations géographiques ; - Serveurs de bases de données et centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ou de messagerie électronique ; - Equipement numérique d'assistance à la circulation routière et à la gestion de flottes automobiles ; - Produits de l'imprimerie, clichés, photographies, orthophotographies numériques ; - Matériel d'instruction et d'enseignement, à l'exception des appareils ; - Cartes, dessins, images et photographies géographiques, topographiques et routiers ; - Compilations, recueils et collections d'informations géographiques, topographiques et routières, et d'orthophotographies numériques ; - Notices d'utilisation et catalogues de produits cartographiques et géographiques sur support papier ou numériques ; - Emballages en papier, carton, matière plastique des cartes géographiques, des photographies et des supports numériques exploitant ou diffusant de l'information géographique. - Publicité, gestion des affaires commerciales ; - Diffusion de plaquettes d'information ou de promotion ; - Conseils, informations ou renseignements d'affaires ; - Reproduction de documents ; - Gestion de fichiers informatiques et de fichiers numériques exploitant ou diffusant de l'information géographique ; - Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; - Organisation de concours, d'expositions et de salons professionnels ou grand public ; - Télécommunications ; - Services de presse et d'informations ; - Communication par terminaux d'ordinateurs ; - Service de transmission d'orthophotographies, d'images cartographiques et d'informations géographiques contenues dans une base de données ; - Assistance à la circulation routière et à la gestion de flottes automobiles par réseaux informatiques ; - Education, formation et enseignement notamment en matière de cartographie et de production de l'information géographique ; - Formation à la préparation aux métiers de l'information géographique ; - Edition de livres, revues, cartes, dessins, photographies aériennes, images géographiques, topographiques ou routiers ; - Edition d'orthophotographies et de cartes numériques ; - Production et éditions de compilations, recueils et collections d'informations géographiques, topographiques et routières. - Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; - Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; - Production et édition de films, vidéodisques, produits multimédias, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ; - Programmation pour ordinateurs dans le domaine géographique et cartographique ; - Production et diffusion de cartes géographiques et de photographies aériennes ; - Exploitation et diffusion d'une base de données géographiques, topographiques ou routières ou contenant des orthophotographies numériques ; - Consultations professionnelles, établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; - Assistance, conseil et expertise en information géographique ; - Imprimerie ; - Localisation géographique des équipements publics ou privés et des réseaux de déplacement et de transports multimodaux pour la prévention et la gestion des risques, la protection de l'environnement, l'aménagement du territoire ; - Simulation des phénomènes naturels, industriels et agricoles au moyen de logiciels spécifiques ; - Géolocalisation d'adresses postales ; - Porter à connaissance du public d'informations géolocalisées ; - Prestation de géomercatique ; - Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données géographiques, topographiques routière ou d'orthophotographies ;
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : IGN, établissement public administratif
Numéro de SIREN : 180067019
Adresse :
73 Avenue de Paris
94165 Saint-Mandé
FR

Mandataire 1 : IGN, Mme HIPPOMENE Nadia
Adresse :
73 Avenue de Paris
94165 Saint-Mandé
FR

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-04
Date du BOPI : 25/01/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485874
Date de demande : 02/12/2011
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2795186
Date de demande : 20/10/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

19/12/2001 : www.ign.fr

N° national/d'enregistrement : 3137960
Date de dépôt : 19/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, optiques et d'enseignement ; - Appareils pour l'enregistrement, l'assemblage, la transmission et la reproduction des images, des photographies et des fichiers informatiques ; - Supports d'enregistrement magnétiques, films vidéodisques, produits multimédias à savoir supports magnétiques, optiques, d'images et de sons, logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ou des orthophotographies numériques ; - Appareils et équipement pour les ordinateurs et le traitement de l'information et des photographies numériques ; - Systèmes d'informations géographiques ; - Serveurs de bases de données et centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ou de messagerie électronique ; - Equipement numérique d'assistance à la circulation routière et à la gestion de flottes automobiles ; - Produits de l'imprimerie, clichés, photographies, orthophotographies numériques ; - Matériel d'instruction et d'enseignement, à l'exception des appareils ; - Cartes, dessins, images et photographies géographiques, topographiques et routiers ; - Compilations, recueils et collections d'informations géographiques, topographiques et routières, et d'orthophotographies numériques ; - Notices d'utilisation et catalogues de produits cartographiques et géographiques sur support papier ou numérique ; - Emballages en papier, carton, matière plastique des cartes géographiques, des photographies et des supports numériques exploitant ou diffusant de l'information géographique. - Publicité, gestion des affaires commerciales ; - Diffusion de plaquettes d'information ou de promotion ; - Conseils, informations ou renseignements d'affaires ; - Reproduction de documents ; - Gestion de fichiers informatiques et de fichiers numériques exploitant ou diffusant de l'information géographique ; - Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; - Organisation de concours, d'expositions et de salons professionnels ou grand public ; - Télécommunications ; - Site Internet ; - Services de presse et d'informations ; - Communication par terminaux d'ordinateurs ; - Service de transmission d'orthophotographies, d'images cartographiques et d'informations géographiques contenues dans une base de données ; - Assistance à la circulation routière et à la gestion de flottes automobiles par réseaux informatiques ; - Education, formation et enseignement notamment en matière de cartographie et de production de l'information géographique ; - Formation à la préparation aux métiers de l'information géographique ; - Edition de livres, revues, cartes, dessins, photographies ou images géographiques, topographiques ou routiers ; - Edition d'orthophotographies et de cartes numériques ; - Production et éditions de compilations, recueils et collections d'informations géographiques, topographiques ou routières. - Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; - Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; - Production et édition de films, vidéodisques, produits multimédias, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ; - Programmation pour ordinateurs dans le domaine géographique et cartographique ; - Production et documentation cartographique ; - Prises de vues aériennes ; - Documentation et mise à disposition de photographies aériennes ; - Géodésie et nivellement ; - Production, exploitation et diffusion d'une base de données géographiques, topographiques ou routières ou contenant des orthophotographies numériques ; - Consultations professionnelles, établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; - Assistance, conseil et expertise en information géographique ; - Laboratoire de recherches en matière d'information géographique ; - Imprimerie ; - Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données géographiques, topographiques, routières ou d'orthophotographies ; - Porter à connaissance du public d'informations géolocalisées ;
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : IGN, EPA
Numéro de SIREN : 180067019
Adresse :
73 AVENUE DE PARIS
94165 SAINT-MANDE
FR

Mandataire 1 : IGN, Mme HIPPOMENE Nadia
Adresse :
73 AVENUE DE PARIS
94165 SAINT-MANDE
FR

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-04
Date du BOPI : 25/01/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2486455
Date de demande : 09/12/2011
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2795171
Date de demande : 03/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

19/12/2001 : RGE

N° national/d'enregistrement : 3137963
Date de dépôt : 19/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, optiques et d'enseignement ; - Appareils pour l'enregistrement, l'assemblage, la transmission et la reproduction des images, des photographies et des fichiers informatiques ; - Supports d'enregistrement magnétiques, films vidéodisques, produits multimédias à savoir supports magnétiques, optiques, d'images et de sons, logiciels, disques compacts à mémoire, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ou des orthophotographies numériques ; - Appareils et équipement pour les ordinateurs et le traitement de l'information et des photographies numériques ; - Systèmes d'informations géographiques ; - Serveurs de bases de données et centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ou de messagerie électronique ; - Equipement numérique d'assistance à la circulation routière et à la gestion de flottes automobiles ; - Produits de l'imprimerie, clichés, photographies, orthophotographies numériques ; - Matériel d'instruction et d'enseignement, à l'exception des appareils ; - Cartes, dessins, images et photographies géographiques, topographiques et routiers ; - Compilations, recueils et collections d'informations géographiques, topographiques et routières, et d'orthophotographies numériques ; - Notices d'utilisation et catalogues de produits cartographiques et géographiques sur support papier ou numérique ; - Emballages en papier, carton, matière plastique des cartes géographiques, des photographies et des supports numériques exploitant ou diffusant de l'information géographique. - Publicité, gestion des affaires commerciales ; - Diffusion de plaquettes d'information ou de promotion ; - Conseils, informations ou renseignements d'affaires ; - Reproduction de documents ; - Gestion de fichiers informatiques et de fichiers numériques exploitant ou diffusant de l'information géographique ; - Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; - Organisation de concours, d'expositions et de salons professionnels ou grand public ; - Télécommunications ; - Services de presse et d'informations ; - Communication par terminaux d'ordinateurs ; - Service de transmission d'orthophotographies, d'images cartographiques et d'informations géographiques contenues dans une base de données ; - Assistance à la circulation routière et à la gestion de flottes automobiles par réseaux informatiques ; - Education, formation et enseignement notamment en matière de cartographie et de production de l'information géographique ; - Formation à la préparation aux métiers de l'information géographique ; - Edition de livres, revues, cartes, dessins, photographies aériennes, images géographiques, topographiques ou routiers ; - Edition d'orthophotographies et de cartes numériques ; - Production et éditions de compilations recueils et collections d'informations géographiques, topographiques et routières. - Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; - Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; - Production et édition de films, vidéodisques, produits multimédias, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ; - Programmation pour ordinateurs dans le domaine géographique et cartographique ; - Production et diffusion de cartes géographiques et de photographies aériennes ; - Exploitation et diffusion d'une base de données géographiques, topographiques ou routières ou contenant des orthophotographies numériques ; - Consultations professionnelles, établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; - Assistance, conseil et expertise en information géographique ; - Imprimerie ; - Localisation géographique des équipements publics ou privés et des réseaux de déplacement et de transports multimodaux pour la prévention et la gestion des risques, la protection de l'environnement, l'aménagement du territoire ; - Simulation des phénomènes naturels, industriels et agricoles au moyen de logiciels spécifiques ; - Géolocalisation d'adresses postales ; - Porter à connaissance du public d'informations géolocalisées ; - Prestation de géomercatique ; - Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données géographiques, topographiques routière ou d'orthophotographies ;
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : IGN, EPA
Numéro de SIREN : 180067019
Adresse :
73 avenue de Paris
94165 SAINT-MANDE
FR

Mandataire 1 : IGN, Mme HIPPOMENE NadIA
Adresse :
73 avenue de paris
94165 SAINT-MANDE
FR

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-04
Date du BOPI : 25/01/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2486454
Date de demande : 09/12/2011
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2795187
Date de demande : 20/10/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

16/08/2001 : BD PARCELLAIRE

N° national/d'enregistrement : 3117039
Date de dépôt : 16/08/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Appareils et instruments scientifiques, géodésique, photographiques, optiques et d'enseignement ; - Appareils pour l'enregistrement, l'assemblage, la transmission et la reproduction des images, des photographies et des fichiers informatiques ; - Supports d'enregistrement magnétiques, films vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ; - Appareils et équipement pour les ordinateurs et le traitement de l'information et des photographies numériques ; - Equipement numérique d'assistance à la circulation routière et à la gestion de flottes automobiles ; - Produits de l'imprimerie, clichés, photographies ; - Matériel d'instruction et d'enseignement, à l'exception des appareils ; - Cartes, dessins, images et photographies géographiques, topographiques et routiers ; - Compilations, recueils et collections sur support papier d'informations géographiques, topographiques et routières ; - Reproduction de documents ; - Gestion de fichiers informatiques et de fichiers numériques de données géographiques ; - Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; - Organisation de concours, d'expositions et de salons professionnels ou grand public ; - Télécommunications ; - Communication par terminaux d'ordinateurs ; - Service de transmission d'images cartographiques et d'informations géographiques contenues dans une base de données ; - Fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ou de messagerie électronique ; - Assistance par réseaux informatiques à la circulation routière et à la gestion de flottes automobiles permettant la localisation de véhicules en temps réel ; - Edition de livres, revues, cartes, dessins, et images géographiques, topographiques et routiers ; - Edition de cartes numériques ; - Education, formation et enseignement ; - Production et édition de films, vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ; - Imprimerie ; - Consultations professionnelles, établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; - Assistance, conseil et expertise en information géographique ; - Programmation pour ordinateurs ; - Exploitation d'une base de données géographiques, topographiques et routières ; - Analyse de données géolocalisées ; - Service d'études portant sur la localisation géographique des équipements publics ou privés et des réseaux de déplacement et de transports multimodaux pour la prévention et la gestion des risques, la protection de l'environnement, l'aménagement du territoire ; - Service d'études de simulation des phénomènes naturels, industriels et agricole au moyen de logiciels spécifiques ; - Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données géographiques ; - Service d'études de géomercatique : localisation et étude comportementale de clientèles, études d'implantation de services marchands au moyen de données géolocalisées ; - Informations géolocalisées concernant l'environnement ou les grands projets d'aménagement en matière d'urbanisme et de transport.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 40
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : IGN, Etablissement public administratif
Numéro de SIREN : 180067019
Adresse :
73 Avenue de Paris
94165 SAINT-MANDE
FR

Mandataire 1 : IGN SG/Mission juridique, Mme HIPPOMENE Nadai
Adresse :
73 avenue de paris
94165 SAINT-MANDE
FR

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-38
Date du BOPI : 21/09/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2477749
Date de demande : 10/08/2011
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2786921
Date de demande : 16/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

16/08/2001 : BD ADRESSE

N° national/d'enregistrement : 3117041
Date de dépôt : 16/08/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Appareils et instruments scientifiques, géodésique, photographiques, optiques et d'enseignement ; - Appareils pour l'enregistrement, l'assemblage, la transmission et la reproduction des images, des photographies et des fichiers informatiques ; - Supports d'enregistrement magnétiques, films vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ; - Appareils et équipement pour les ordinateurs et le traitement de l'information et des photographies numériques ; - Equipement numérique d'assistance à la circulation routière et à la gestion de flottes automobiles ; - Produits de l'imprimerie, clichés, photographies ; - Matériel d'instruction et d'enseignement, à l'exception des appareils ; - Cartes, dessins, images et photographies géographiques, topographiques et routiers ; - Compilations, recueils et collections sur support papier d'informations géographiques, topographiques et routières ; - Reproduction de documents ; - Gestion de fichiers informatiques et de fichiers numériques de données géographiques ; - Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; - Organisation de concours, d'expositions et de salons professionnels ou grand public ; - Télécommunications ; - Communication par terminaux d'ordinateurs ; - Service de transmission d'images cartographiques et d'informations géographiques contenues dans une base de données ; - Fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ou de messagerie électronique ; - Assistance par réseaux informatiques à la circulation routière et à la gestion de flottes automobiles permettant la localisation de véhicules en temps réel ; - Edition de livres, revues, cartes, dessins, et images géographiques, topographiques et routiers ; - Edition de cartes numériques ; - Education, formation et enseignement ; production et - Production et édition de films, vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ; - Imprimerie ; - Consultations professionnelles, établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; - Assistance, conseil et expertise en information géographique ; - Programmation pour ordinateurs ; - Exploitation d'une base de données géographiques, topographiques et routières ; - Analyse de données géolocalisées ; - Service d'études portant sur la localisation géographique des équipements publics ou privés et des réseaux de déplacement et de transports multimodaux pour la prévention et la gestion des risques, la protection de l'environnement, l'aménagement du territoire ; localisation des adresses postales ; - Service d'études de simulation des phénomènes naturels, industriels et agricole au moyen de logiciels spécifiques ; - Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données géographiques ; - Service d'études de géomercatique : localisation et étude comportementale de clientèles, études d'implantation de services marchands au moyen de données géolocalisées ; - Informations géolocalisées concernant l'environnement ou les grands projets d'aménagement en matière d'urbanisme et de transport.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 40
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : IGN, Etablissement public administratif
Numéro de SIREN : 180067019
Adresse :
73 Avenue de Paris
94165 Saint-Mandé
FR

Mandataire 1 : IGN SG/Mission juridique, Mme HIPPOMENE Nadia
Adresse :
73 Avenue de Paris
94165 SAINT-MANDE
FR

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-38
Date du BOPI : 21/09/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2477543
Date de demande : 05/08/2011
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2786916
Date de demande : 16/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

16/08/2001 : SCAN Régional

N° national/d'enregistrement : 3117042
Date de dépôt : 16/08/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Appareils et instruments scientifiques, géodésique, photographiques, optiques et d'enseignement ; - Appareils pour l'enregistrement, l'assemblage, la transmission et la reproduction des images, des photographies et des fichiers informatiques ; - Supports d'enregistrement magnétiques, films vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ; - Appareils et équipement pour les ordinateurs et le traitement de l'information et des photographies numériques ; - Equipement numérique d'assistance à la circulation routière et à la gestion de flottes automobiles ; - Produits de l'imprimerie, clichés, photographies, - Matériel d'instruction et d'enseignement, à l'exception des appareils ; - Cartes, dessins, images et photographies géographiques, topographiques et routiers ; - Compilations, recueils et collections sur support papier d'informations géographiques, topographiques et routières ; - Reproduction de documents ; - Gestion de fichiers informatiques et de fichiers numériques de données géographiques ; - Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; - Organisation de concours, d'expositions et de salons professionnels ou grand public ; - Télécommunications ; - Communication par terminaux d'ordinateurs ; - Service de transmission d'images cartographiques et d'informations géographiques contenues dans une base de données ; - Fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ou de messagerie électronique ; - Assistance par réseaux informatiques à la circulation routière et à la gestion de flottes automobiles permettant la localisation de véhicules en temps réel ; - Edition de livres, revues, cartes, dessins, et images géographiques, topographiques et routiers ; - Edition de cartes numériques ; - Education, formation et enseignement ; production et - Production et édition de films, vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ; - Imprimerie ; - Consultations professionnelles, établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; - Assistance, conseil et expertise en information géographique ; - Programmation pour ordinateurs ; - Exploitation d'une base de données géographiques, topographiques et routières ; - Analyse de données géolocalisées ; - Service d'études portant sur la localisation géographique des équipements publics ou privés et des réseaux de déplacement et de transports multimodaux pour la prévention et la gestion des risques, la protection de l'environnement, l'aménagement du territoire ; - Service d'études de simulation des phénomènes naturels, industriels et agricole au moyen de logiciels spécifiques ; - Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données géographiques ; - Service d'études de géomercatique : localisation et étude comportementale de clientèles, études d'implantation de services marchands au moyen de données géolocalisées ; - Informations géolocalisées concernant l'environnement ou les grands projets d'aménagement en matière d'urbanisme et de transport.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 40
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : IGN, Etablissement public administratif
Numéro de SIREN : 180067019
Adresse :
73 Avenue de Paris
94165 SAINT-MANDE
FR

Mandataire 1 : IGN SG/Mission juridique, Mme HIPPOMENE Nadia
Adresse :
73 avenue de Paris
94165 SAINT-MANDE
FR

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-38
Date du BOPI : 21/09/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2477750
Date de demande : 10/08/2011
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2786911
Date de demande : 16/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

16/08/2001 : BD ORTHO agglo

N° national/d'enregistrement : 3117040
Date de dépôt : 16/08/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Appareils et instruments scientifiques, géodésique, photographiques, optiques et d'enseignement ; - Appareils pour l'enregistrement, l'assemblage, la transmission et la reproduction des images, des photographies et des fichiers informatiques ; - Supports d'enregistrement magnétiques, films vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ou des orthophotographies numériques ; - Appareils et équipement pour les ordinateurs et le traitement de l'information et des photographies numériques ; - Equipement numérique d'assistance à la circulation routière et à la gestion de flottes automobiles ; - Produits de l'imprimerie, clichés, photographies, orthophographies numériques ; - Matériel d'instruction et d'enseignement, à l'exception des appareils ; - Cartes, dessins, images et photographies géographiques, topographiques et routiers ; - Compilations, recueils et collections sur support papier d'informations géographiques, topographiques et routières et d'orthophotographies numériques ; - Reproduction de documents ; - Gestion de fichiers informatiques et de fichiers numériques d'orthophographies ; - Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; - Organisation de concours, d'expositions et de salons professionnels ou grand public ; - Télécommunications ; - Communication par terminaux d'ordinateurs ; - Service de transmission d'orthophotographies, d'images cartographiques et d'informations géographiques contenues dans une base de données ; - Fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ou de messagerie électronique ; - Assistance par réseaux informatiques à la circulation routière et à la gestion de flottes automobiles permettant la localisation de véhicules en temps réel ; - Edition de livres, revues, cartes, dessins, et images géographiques, topographiques et routiers ; - Edition d'orthophotographies et de cartes numériques ; - Education, formation et enseignement ; - Production et édition de films, vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ou des orthophographies numériques ; - Imprimerie ; - Consultations professionnelles, établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; - Assistance, conseil et expertise en information géographique ; - Programmation pour ordinateurs ; - Exploitation d'une base de données géographiques, topographiques et routières ou contenant des orthophotographies numériques ; - Analyse de données géolocalisées ; - Service d'études portant sur la localisation géographique des équipements publics ou privés et des réseaux de déplacement et de transports multimodaux pour la prévention et la gestion des risques, la protection de l'environnement, l'aménagement du territoire ; - Service d'études de simulation des phénomènes naturels, industriels et agricole au moyen de logiciels spécifiques ; - Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ou d'orthophotographies ; - Service d'études de géomercatique : localisation et étude comportementale de clientèles, études d'implantation de services marchands au moyen de données géolocalisées ; - Informations géolocalisées concernant l'environnement ou les grands projets d'aménagement en matière d'urbanisme et de transport.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 40
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : Institut géographique national, Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180067019
Adresse :
73 avenue de PARIS
94165 SAINT-MANDE
FR

Mandataire 1 : Institut géographique national
Adresse :
73 avenue de PARIS
94165 SAINT-MANDE
FR

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

16/08/2001 : BD ORTHO urbi

N° national/d'enregistrement : 3117043
Date de dépôt : 16/08/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, optiques et d'enseignement ; - Appareils pour l'enregistrement, l'assemblage, la transmission et la reproduction des images, des photographies et des fichiers informatiques ; - Supports d'enregistrement magnétiques, films vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ou des orthophotographies numériques ; - Appareils et équipement pour les ordinateurs et le traitement de l'information et des photographies numériques ; - Equipement numérique d'assistance à la circulation routière et à la gestion de flottes automobiles ; - Produits de l'imprimerie, clichés, photographies, orthophotographies numériques ; - Matériel d'instruction et d'enseignement, à l'exception des appareils ; - Cartes, dessins, images et photographies géographiques, topographiques et routiers ; - Compilations, recueils et collections sur support papier d'informations géographiques, topographiques et routières, et d'orthophotographies numériques ; - Reproduction de documents ; - Gestion de fichiers informatiques et de fichiers numériques d'orthophographies ; - Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; - Organisation de concours, d'expositions et de salons professionnels ou grand public ; - Télécommunications ; - Communication par terminaux d'ordinateurs ; - Service de transmission d'orthophotographies, d'images cartographiques et d'informations géographiques contenues dans une base de données ; - Fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ou de messagerie électronique ; - Assistance par réseaux informatiques à la circulation routière et à la gestion de flottes automobiles permettant la localisation de véhicules en temps réel ; - Edition de livres, revues, cartes, dessins, et images géographiques, topographiques et routiers ; - Edition d'orthophotographies et de cartes numériques ; - Education, formation et enseignement ; production et - Production et édition de films, vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ou des orthophographies numériques ; - Imprimerie ; - Consultations professionnelles, établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; - Assistance, conseil et expertise en information géographique ; - Programmation pour ordinateurs ; - Exploitation d'une base de données géographiques, topographiques et routières ou contenant des orthophotographies numériques ; - Analyse de données géolocalisées ; - Service d'études portant sur la localisation géographique des équipements publics ou privés et des réseaux de déplacement et de transports multimodaux pour la prévention et la gestion des risques, la protection de l'environnement, l'aménagement du territoire ; - Service d'études de simulation des phénomènes naturels, industriels et agricole au moyen de logiciels spécifiques ; - Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ou d'orthophotographies ; - Service d'études de géomercatique : localisation et étude comportementale de clientèles, études d'implantation de services marchands au moyen de données géolocalisées ; - Informations géolocalisées concernant l'environnement ou les grands projets d'aménagement en matière d'urbanisme et de transport.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 40
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : Institut géographique national, Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180067019
Adresse :
73 avenue de PARIS
94165 SAINT-MANDE
FR

Mandataire 1 : Institut géographique national
Adresse :
73 avenue de PARIS
94165 SAINT-MANDE
FR

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Republication
N° de BOPI : 2001-50
Date du BOPI : 14/12/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-15

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2477748
Date de demande : 10/08/2011
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

19/05/2000 : SCAN Ville

N° national/d'enregistrement : 3029121
Date de dépôt : 19/05/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, optiques et d'enseignement ; - Chaîne de production d'orthophotographies numériques ; - Appareils pour l'enregistrement, l'assemblage, la transmission et la reproduction des images, des photographies et des fichiers informatiques ; - Supports d'enregistrement magnétiques, films, vidéodisques, produits multimédias, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ou des orthophotographies numériques ; - Appareils et équipements pour les ordinateurs et le traitement de l'information et des photographies numériques ; - Equipement numérique d'assistance à la circulation routière et à la gestion de flottes automobiles. - Produits de l'imprimerie, clichés, photographies, orthophotographies numériques ; - Matériels d'instruction et d'enseignement, à l'exception des appareils ; - Cartes, dessins, images et photographies géographiques, topographiques et routiers - Compilations, recueils et collections d'informations géographiques, topographiques et routières, et d'orthophotographies numériques ; - Reproduction de documents ; - Gestion de fichiers informatiques et de fichiers numériques d'orthophotographies ; - Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; - Organisation de concours, d'expositions et de salons professionnels ou grand public ; - Télécommunications ; - Communication par terminaux d'ordinateurs ; - Service de transmission d'orthophotographies, d'images cartographiques et d'informations géographiques contenues dans une base de données ; - Serveurs de bases de données et centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ou de messagerie électronique ; - Assistance à la circulation routière et à la gestion de flottes automobiles par réseaux informatiques ; - Production et édition de livres, revues, cartes, dessins et images géographiques, topographiques et routiers - Production et édition d'orthophotographies numériques - Education, formation et enseignement - Production et édition de films, vidéodisques, produits multimédias, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ou des orthophotographies numériques - Imprimerie - Consultations professionnelles, établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires - Exploitation d'une base de données géographiques, topographiques et routières ou contenant des orthophotographies numériques - Programmation pour ordinateurs - Systèmes d'information géographique - Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ou d'orthophotographies numériques - Prestations de géomercatique.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 40
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : Institut géographique national, Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180067019
Adresse :
73 avenue de PARIS
94165 SAINT MANDE
FR

Mandataire 1 : Institut géographique national
Adresse :
73 avenue de PARIS
94165 SAINT MANDE
FR

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-25
Date du BOPI : 23/06/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-03

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2440808
Date de demande : 19/05/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

23/11/1998 : BD ORTHO

N° national/d'enregistrement : 98760538
Date de dépôt : 23/11/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 23/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, optiques et d'enseignement - chaîne de production d'orthophotographies numériques - appareils pour l'enregistrement, l'assemblage, la transmission et la reproduction des images et des photographies - supports d'enregistrement magnétiques, films, vidéodisques, produits multimédias, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ou des orthophotographies numériques - appareils et équipements pour les ordinateurs et le traitement de l'information et des photographies numériques - équipement numérique d'assistance à la circulation routière - produits de l'imprimerie, clichés, photographies, orthophotographies numériques - matériels d'instruction et d'enseignement, à l'exception des appareils - cartes, dessins, images et photographies géographiques, topographiques et routiers - compilations, recueils et collections d'informations géographiques, topographiques et routières, et d'orthophotographies numériques - reproduction de documents - gestion de fichiers informatiques et de fichiers numériques d'orthophotographies - organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité - organisation de concours, d'expositions et de salons professionnels ou grand public - télécommunications - communication par terminaux d'ordinateurs - service de transmission d'orthophotographies contenues dans une base de données - assistance à la circulation routière par réseaux informatiques - production et édition de livres, revues, cartes, dessins et images géographiques, topographiques et routiers - production et édition d'orthophotographies numériques - éducation, formation et enseignement - production et édition de films, vidéodisques, produits multimédias, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ou des orthophotographies numériques - imprimerie - consultations professionnelles, établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires - exploitation d'une base de données géographiques, topographiques et routières ou contenant des orthophotographies numériques - programmation pour ordinateurs - systèmes d'information géographique - location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ou d'orthophotographies numériques.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 40
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Mandataire 1 : Institut national de l'information géographique et forestière, Mission juridique et de la réglementation
Adresse :
73, avenue de Paris
94165 SAINT-MANDE Cédex
FR

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-01
Date du BOPI : 04/01/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2390386
Date de demande : 24/11/2008
N° de BOPI : 2009-03

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2696094
Date de demande : 17/10/2018
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

06/08/1998 : INVENTAIRE FORESTIER NATIONAL

N° national/d'enregistrement : 98745556
Date de dépôt : 06/08/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - publication des résultats d'inventaire, des cartes forestières et fichiers cartographiques - inventaire permanent des ressources forestières nationales (article L521.1 du Code Forestier).
N° de la classe : 16
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Mandataire 1 : Institut national de l'information géographique et forestière, mission juridique et de la réglementation
Adresse :
73, avenue de Paris
94165 SAINT-MANDE Cédex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 572194
Date de demande : 23/03/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-38
Date du BOPI : 18/09/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-03

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2379822
Date de demande : 21/07/2008
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2690664
Date de demande : 06/08/2018
N° de BOPI : 2018-51
Date du BOPI : 21/12/2018

17/09/1997 : BD NYME

N° national/d'enregistrement : 97695309
Date de dépôt : 17/09/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - appareils et instruments scientifiques, géodésiques et d'enseignement - appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction des images - supports d'enregistrement magnétiques films, vidéodisques, produits multi-média à savoir: disques compacts à mémoire morte disques compacts interactifs, exploitant ou diffusant l'information géographique - équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs - équipement numérique d'assistance à la circulation routière - produits de l'imprimerie, photographies clichés - matériels d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils - cartes, dessins et images géographiques topographiques et routiers - compilations, recueils et collections d'informations géographiques, topographiques et routières - reproduction de documents - gestion de fichiers informatiques - organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité - organisation de concours, d'expositions et de salons professionnels et grand public - services de transmission d'informations contenues dans une base de données - assistance à la circulation routière par réseaux informatiques - édition de livres et de revues, de cartes, dessins et images géographiques, topographiques et routiers - éducation, formation, enseignement - production de films, de vidéodisques, de disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs, exploitant ou diffusant l'information géographique - compilations, recueils et collections d'informations géographiques, topographiques et routières - imprimerie - consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires - programmation pour ordinateurs - exploitation d'une base de données géographiques, topographiques et routières - systèmes d'information géographique - location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 40
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : Institut géographique national Etablissement public de l'Etat à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180067019

Mandataire 1 : Institut géographique national Mission juridique et de la réglementation

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-43
Date du BOPI : 24/10/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2351625
Date de demande : 25/09/2007
N° de BOPI : 2008-32

05/05/1997 : ORTHOMAT

N° national/d'enregistrement : 97676435
Date de dépôt : 05/05/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, optiques et d'enseignement - Chaine de production d'orthophotographies numériques - Appareils pour l'enregistrement, l'assemblage, la transmission et la reproduction des images et des photographies - Supports d'enregistrement magnétiques, films, vidéodisques, produits multimédias, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ou des orthophotographies numériques - Appareils et équipements pour les ordinateurs et le traitement de l'information et des photographies numériques - Produits de l'imprimerie, clichés, photographies, orthophotographies numériques - Matériels d'instruction et d'enseignement, à l'exception des appareils - Cartes, dessins, images et photographies géographiques, topographiques et routiers - Compilations, recueils et collections d'informations géographiques, topographiques et routières, et d'orthophotographies numériques - Reproduction de documents - Gestion de fichiers informatiques et de fichiers numériques d'orthophotographies - Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité - Organisation de concours, d'expositions et de salons professionnels ou grand public - Télécommunications - Communication par terminaux d'ordinateurs - Service de transmission d'orthophotographies contenues dans une base de données - Production et édition de livres, revues, cartes, dessins et images géographiques, topographiques et routiers - Production et édition d'orthophotographies numériques - Education, formation, enseignement - Production et édition de films, vidéodisques, produits multimédias disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ou des orthophotographies numériques - Compilations, recueils et collections d'informations géographiques, topographiques et routières ou d'orthophotographies numériques - Imprimerie - Consultations professionnelles, établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires - Exploitation d'une base de données géographiques, topographiques et routières ou contenant des orthophotographies numériques - Programmation pour ordinateurs - Systèmes d'information géographique - Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ou d'orthophotographies numériques
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 40
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : Institut géographique national Etablissement public de l'Etat à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180067019

Mandataire 1 : Institut géographique national Mission juridique et de la réglementation

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-24
Date du BOPI : 13/06/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2341103
Date de demande : 11/05/2007
N° de BOPI : 2008-23

17/03/1997 : CARTES IGN

N° national/d'enregistrement : 97668867
Date de dépôt : 17/03/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Appareils et instruments scientifiques, géodésiques et d'enseignement. - Supports d'enregistrements magnétiques, films, vidéodisques, produits multi-médias dans le domaine géographique et cartographique, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique. - Matériel pour le traitement de l'information et l'utilisation des ordinateurs dans le domaine géographique et cartographique, à l'exception des appareils. - Equipement numérique d'assistance à la circulation routière. - Papier, carton. - Produits de l'imprimerie, photographies, clichés. - Papiers, sacs, sachets et feuilles d'emballage en matières plastiques pour l'emballage des cartes, photos et supports d'enregistrements magnétiques. - Matériels d'instruction ou d'enseignement, à l'exception des appareils. - Cartes, dessins et images géographiques, topographiques et routiers. - Compilations, recueils et collections d'informations géographiques, topographiques et routières. - Publicité - Gestion des affaires commerciales. - Distribution de prospectus. - Conseils, informations ou renseignements d'affaires. - Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. - Organsiation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. - Organisation de concours, d'expositions et de salons professionnels et grand public. - Services de presse et d'information. - Services de transmission d'informations contenues dans une base de données. - Assistance à la circulation routière pour réseaux informatiques et/ou par équipements embarqués. - Edition de livres, de revues, de cartes, dessins et images géographiques, topographiques et routiers. - Education, formation et enseignement. - Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. - Production de films, de vidéodisques, de produits multimédias, de disques compacts à mémoire morte, de disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique. - Editions de compilations, recueils et collections d'informations géographiques, topographiques et routières. - Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. - Imprimerie. - Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. - Programmation pour ordinateurs dans le domaine géographique et cartographique. - Exploitation de bases de données géographiques, topographiques et routières. - Systèmes d'information géographique. - Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 40
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : Institut national de l'information géographique et forestière, Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180067019
Adresse :
94165 SAINT-MANDE Cédex
FR

Mandataire 1 : Institut national de l'information géographique et forestière, Mission juridique et de la réglementation
Adresse :
73, avenue de Paris
94165 SAINT-MANDE Cédex
FR

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-17
Date du BOPI : 25/04/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2336430
Date de demande : 12/03/2007
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2640641
Date de demande : 15/02/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

17/03/1997 : GEOFLA

N° national/d'enregistrement : 97668869
Date de dépôt : 17/03/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Appareils et instruments scientifiques, géodésiques et d'enseignement. - Appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction des images. - Supports d'enregistrement magnétiques, films, vidéodisques, produits multi-médias, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique. - Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. - Equipement numérique d'assistance à la circulation routière. - Produits de l'imprimerie, photographies, clichés. - Matériels d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils. - Cartes, dessins et images géographiques, topographiques et routiers. - Compilations, recueils et collections d'informations géographiques, topographiques et routières. - Reproduction de documents. - Gestion de fichiers informatiques. - Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. - Organisation de concours, d'expositions et de salons professionnels et grand public. - Services de transmission d'informations contenues dans une base de données. - Assistance à la circulation routière par réseaux informatiques. - Edition de livres, de revues, de cartes, dessins et images géographiques, topographiques et routiers. - Education, formation, enseignement.- Production de films, de vidéodisques, de produits multi-médias, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique. - Edition de compilations, recueils et collections d'informations géographiques, topographiques et routières. - Imprimerie. - Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. - Programmation pour ordinateurs. - Exploitation d'une base de données géographiques, topographiques et routières. - Systèmes d'information géographique. - Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 40
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : Institut national de l'information géographique et forestière, Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180067019
Adresse :
94165 SAINT-MANDE Cédex
FR

Mandataire 1 : Institut national de l'information géographique et forestière, Mission juridique et de la réglementation
Adresse :
73, avenue de Paris
94165 SAINT-MANDE Cédex
FR

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-17
Date du BOPI : 25/04/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2336431
Date de demande : 12/03/2007
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2642012
Date de demande : 14/02/2017
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

17/03/1997 : ORTHOVIEW

N° national/d'enregistrement : 97668868
Date de dépôt : 17/03/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Supports d'enregistrement magnétiques, films, vidéodisques, produits multi-médias dans le domaine géographique et cartographique, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique. - Matériel pour le traitement de l'information et l'utilisation des ordinateurs dans le domaine géographique et cartographique à l'exception des appareils. - Equipement numérique d'assistance à la circulation routière. - Produits de l'imprimerie, photographies, clichés. - Matériels d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils. - Cartes, dessins et images géographiques, topographiques et routiers. - Compilations, recueils et collections d'informations géographiques, topographiques et routières. - Reproduction de documents. - Gestion de fichiers informatiques. - Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. - Organisation de concours, d'expositions et de salons professionnels et grand public. - Services de transmission d'informations contenues dans une base de données. - Assistance à la circulation routière par réseaux informatiques. - Edition de livres, de revues, de cartes, dessins et images géographiques, topographiques et routiers. - Education, formation, enseignement. - Production de films, de vidéodisques, de produits multi-médias, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique.- Edition de compilations, recueils et collections d'informations géographiques, topographiques et routières. - Imprimerie. - Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. - Programmation pour ordinateurs dans le domaine géographique et cartographique. - Exploitation d'une base de données géographiques, topographiques et routières. - Systèmes d'information géographique. - Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 40
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : Institut national de l'information géographique et forestière, Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180067019
Adresse :
73 avenue de Paris
94165 SAINT-MANDE Cédex
FR

Mandataire 1 : Institut national de l'information géographique et forestière, Mission juridique et de la réglementation
Adresse :
73, avenue de Paris
94165 SAINT-MANDE Cédex
FR

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-17
Date du BOPI : 25/04/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2336429
Date de demande : 12/03/2007
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2642170
Date de demande : 28/02/2017
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

12/02/1996 : BD ALTI

N° national/d'enregistrement : 96610222
Date de dépôt : 12/02/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Appareils et instruments scientifiques, géodésiques et d'enseignement - Appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction des images - Supports d'enregistrement magnétiques, films, vidéodisques, produits multi-médias - Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs - Equipement d'assistance à la circulation routière. - Produits de l'imprimerie, photographies, clichés - Matériels d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils - Cartes, dessins et images géographiques, topographiques et routiers - Compilations, recueils et collections d'informations géographiques topographiques et routières. - Reproduction de documents - Gestion de fichiers informatiques - Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité - Organisation de concours, d'expositions et de salons professionnels et grand public. - Services de transmission d'informations contenues dans une base de données - Assistance à la circulation routière. - Production et édition de livres, de revues, de cartes, dessins et images géographiques, topographiques et routiers - Education, formation, enseignement - Production de films, de vidéodisques de produits multi-médias - Compilations, recueils et collections d'informations géographiques, topographiques et routières. - Imprimerie - Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires - Programmation pour ordinateurs - Exploitation d'une base de données géographiques, topographiques et routières - Systèmes d'information géographique - Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 40
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Mandataire 1 : Institut national de l'information géographique et forestière, mission juridique et de la réglementation
Adresse :
73 avenue de Paris
94165 SAINT-MANDE Cédex
FR

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-12
Date du BOPI : 22/03/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2306841
Date de demande : 31/01/2006
N° de BOPI : 2007-05

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602667
Date de demande : 20/11/2015
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

12/02/1996 : BD TOPO

N° national/d'enregistrement : 96610223
Date de dépôt : 12/02/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Appareils et instruments scientifiques, géodésiques et d'enseignement - Appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction des images - Supports d'enregistrement magnétiques, films, vidéodisques, produits multi-médias - Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs - Equipement d'assistance à la circulation routière. - Produits de l'imprimerie, photographies, clichés - Matériels d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils - Cartes, dessins et images géographiques, topographiques et routiers - Compilations, recueils et collections d'informations géographiques topographiques et routières. - Reproduction de documents - Gestion de fichiers informatiques - Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité - Organisation de concours, d'expositions et de salons professionnels et grand public. - Services de transmission d'informations contenues dans une base de données - Assistance à la circulation routière. - Production et édition de livres, de revues, de cartes, dessins et images géographiques, topographiques et routiers - Education, formation, enseignement - Production de films, de vidéodisques de produits multi-médias - Compilations, recueils et collections d'informations géographiques, topographiques et routières. - Imprimerie - Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires - Programmation pour ordinateurs - Exploitation d'une base de données géographiques, topographiques et routières - Systèmes d'information géographique - Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 40
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Mandataire 1 : Institut national de l'information géographique et forestière, mission juridique et de la réglementation
Adresse :
73 avenue de Paris
94165 SAINT-MANDE Cédex
FR

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-12
Date du BOPI : 22/03/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2306840
Date de demande : 31/01/2006
N° de BOPI : 2007-05

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602666
Date de demande : 20/11/2015
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

26/12/1995 : SCAN 1000

N° national/d'enregistrement : 95602797
Date de dépôt : 26/12/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Supports d'enregistrement magnétiques, films, vidéodisques, produits multi-médias dans le domaine géographique et cartographique disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique. - Matériel pour le traitement de l'information et l'utilisation des ordinateurs dans le domaine géographique et cartographique à l'exception des appareils. - Equipement numérique d'assistance à la circulation routière. - Produits de l'imprimerie, photographies, clichés - Matériels d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils - Cartes, dessins et images géographiques, topographiques et routiers - Compilations, recueils et collections d'informations géographiques topographiques et routières. - Reproduction de documents - Gestion de fichiers informatiques - Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité - Organisation de concours, d'expositions et de salons professionnels et grand public. - Services de transmission d'informations contenues dans une base de données - Assistance à la circulation routière par réseaux informatiques. - Production et édition de livres, de revues, de cartes, dessins et images géographiques, topographiques et routiers - Education, formation, enseignement - Production de films, de vidéodisques, de produits multi-médias, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique. - Compilations, recueils et collections d'informations géographiques, topographiques et routières. - Imprimerie - Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires - Programmation pour ordinateurs dans le domaine géographique et cartographique - Exploitation d'une base de données géographiques, topographiques et routières - Systèmes d'information géographique - Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 40
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : Institut national de l'information géographique et forestière, Etablissement public administratif à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180067019
Adresse :
73 avenue de Paris
94165 SAINT-MANDE Cédex
FR

Mandataire 1 : Institut national de l'information géographique et forestière, mission juridique et de la réglementation
Adresse :
73 avenue de Paris
94165 SAINT-MANDE Cédex
FR

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-05
Date du BOPI : 02/02/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2295128
Date de demande : 12/08/2005
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602030
Date de demande : 09/11/2015
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

26/12/1995 : BD CARTO

N° national/d'enregistrement : 95602798
Date de dépôt : 26/12/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Appareils et instruments scientifiques, géodésiques et d'enseignement - Appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction des images - Supports d'enregistrement magnétiques, films, vidéodosques, produits multi-médias, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique - Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs - Equipement numérique d'assistance à la circulation routière. - Produits de l'imprimerie, photographies, clichés - Matériels d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils - Cartes, dessins et images géographiques, topographiques et routiers - Compilations, recueils et collections d'informations géographiques topographiques et routières. - Reproduction de documents - Gestion de fichiers informatiques - Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité - Organisation de concours, d'expositions et de salons professionnels et grand public. - Services de transmission d'informations contenues dans une base de données - Assistance à la circulation routière par réseaux informatiques - Production et édition de livres, de revues, de cartes, dessins et images géographiques, topographiques et routiers - Education, formation, enseignement - Production de films, de vidéodisques de produits multi-médias disques compacts à mémoire morte disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique - Compilations, recueils et collections d'informations géographiques, topographiques et routières. - Imprimerie - Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires - Programmaltion pour ordinateurs - Exploitation d'une base de données géographiques, topographiques et routières - Systèmes d'information géographique - Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 40
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : Institut national de l'information géographique et forestière, Etablissement public de l'Etat à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180067019
Adresse :
73 avenue de Paris
94165 SAINT-MANDE Cédex
FR

Mandataire 1 : Institut national de l'information géographique et forestière, mission juridique et de la réglementation
Adresse :
73 avenue de Paris
94165 SAINT-MANDE Cédex
FR

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-05
Date du BOPI : 02/02/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2295129
Date de demande : 12/08/2005
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601377
Date de demande : 30/10/2015
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

26/12/1995 : SCAN 25

N° national/d'enregistrement : 95602799
Date de dépôt : 26/12/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Supports d'enregistrement magnétiques, films, vidéodisques, produits multi-médias dans le domaine géographique et cartographique disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique - Matériel pour le traitement de l'information et l'utilisation des ordinateurs dans le domaine géographique et cartographique à l'exception des appareils. - Equipement numérique d'assistance à la circulation routière. - Produits de l'imprimerie, photographies, clichés - Matériels d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils - Cartes, dessins et images géographiques, topographiques et routiers - Compilations, recueils et collections d'informations géographiques topographiques et routières. - Reproduction de documents - Gestion de fichiers informatiques - Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité - Organisation de concours, d'expositions et de salons professionnels et grand public. - Services de transmission d'informations contenues dans une base de données - Assistance à la circulation routière par réseaux informatiques. - Production et édition de livres, de revues, de cartes, dessins et images géographiques, topographiques et routiers - Education, formation, enseignement - Production de films, de vidéodisques, de produits multi-médias, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique. - Compilations, recueils et collections d'informations géographiques, topographiques et routières. - Imprimerie - Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires - Programmation pour ordinateurs dans le domaine géographique et cartographique - Exploitation d'une base de données géographiques, topographiques et routières - Systèmes d'information géographique - Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 40
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Mandataire 1 : Institut national de l'information géographique et forestière, mission juridique et de la réglementation
Adresse :
73 avenue de Paris
94165 SAINT-MANDE Cédex
FR

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-05
Date du BOPI : 02/02/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2295127
Date de demande : 12/08/2005
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601242
Date de demande : 30/10/2015
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

27/10/1995 : GEOROUTE

N° national/d'enregistrement : 95594741
Date de dépôt : 27/10/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/10/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Appareils et instruments scientifiques, géodésiques et d'enseignement - Appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction des images - Supports d'enregistrement magnétiques, films, vidéodisques, produits multi-médias à savoir: disque compact à mémoire morte, disque compact interactif exploitant ou diffusant l'information géographique - Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs - Equipement d'assistance à la circulation routière. - Produits de l'imprimerie, photographies, clichés - Matériels d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils - Cartes, dessins et images géographiques, topographiques et routiers - Compilations, recueils et collections d'informations géographiques topographiques et routières. - Reproduction de documents - Gestion de fichiers informatiques - Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité - Organisation de concours, d'expositions et de salons professionnels et grand public. - Services de transmission d'informations contenues dans une base de données - Assistance à la circulation routière. - Production et édition de livres, de revues, de cartes, dessins et images géographiques, topographiques et routiers - Education, formation, enseignement - Production de films, de vidéodisques de produits multi-médias A savoir: disque compact à mémoire morte, disque compact interactif exploitant ou diffusant l'information géographique - Compilations, recueils et collections d'informations géographiques, topographiques et routières. - Imprimerie - Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires - Programmation pour ordinateurs - Exploitation d'une base de données géographiques, topographiques et routières - Systèmes d'information géographique - Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 40
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : Institut géographique national Etablissement public de l'Etat à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180067019

Mandataire 1 : DUPRE Catheleen Institut géographique national

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-48
Date du BOPI : 01/12/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2289954
Date de demande : 06/06/2005
N° de BOPI : 2006-02

27/10/1995 : CARTONUM

N° national/d'enregistrement : 95594742
Date de dépôt : 27/10/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/10/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Appareils et instruments scientifiques, géodésiques et d'enseignement - Appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction des images - Supports d'enregistrement magnétiques, films, vidéodisques, produits multi-médias A savoir: disque compact à mémoire morte, disque compact interactif exploitant ou diffusant l'information géographique - Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs - Equipement d'assistance à la circulation routière. - Produits de l'imprimerie, photographies, clichés - Matériels d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils - Cartes, dessins et images géographiques, topographiques et routiers - Compilations, recueils et collections d'informations géographiques topographiques et routières. - Reproduction de documents - Gestion de fichiers informatiques - Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité - Organisation de concours, d'expositions et de salons professionnels et grand public. - Services de transmission d'informations contenues dans une base de données - Assistance à la circulation routière. - Production et édition de livres, de revues, de cartes, dessins et images géographiques, topographiques et routiers - Education, formation, enseignement - Production de films, de vidéodisques de produits multi-médias A savoir: disque compact à mémoire morte, disque compact interactif exploitant ou diffusant l'information géographique. - Compilations, recueils et collections d'informations géographiques, topographiques et routières. - Imprimerie - Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires - Programmation pour ordinateurs - Exploitation d'une base de données géographiques, topographiques et routières - Systèmes d'information géographique - Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 40
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : Institut géographique national Etablissement public de l'Etat à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180067019

Mandataire 1 : DUPRE Catheleen Institut géographique national

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-48
Date du BOPI : 01/12/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2289955
Date de demande : 06/06/2005
N° de BOPI : 2006-02

08/09/1995 : SCAN 100

N° national/d'enregistrement : 95587319
Date de dépôt : 08/09/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : – supports d'enregistrement magnétiques, films, vidéodisques, produits multi-médias dans le domaine géographique et cartographique, disques compacts à mémoire morte, disques compact interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique – matériel pour le traitement de l'information et l'utilisation des ordinateurs dans le domaine géographique et cartographique à l'exception des appareils – équipement numérique d'assistance à la circulation routière. – produits de l'imprimerie, photographies, clichés – matériels d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils. – cartes, dessins et images géographiques, topographiques et routiers – compilations, recueils et collections d'informations géographiques, topographiques et routières. – reproduction de documents – gestion de fichiers informatiques – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité – organisation de concours, d'expositions et de salons professionnels et grand public. – services de transmission d'informations contenues dans une base de données – assistance à la circulation routière par réseaux informatiques. – production et édition de livres, de revues, de cartes, dessins et images géographiques, topographiques et routiers. – éducation, formation, enseignement – production de films, de vidéodisques, de produits multi-médias, disques compacts à mémoire morte, disques compact interactif exploitant ou diffusant l'information géographique – compilations, recueils et collections d'informations géographiques, topographiques et routières. – consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. – programmation pour ordinateurs dans le domaine géographique et cartographique. – exploitation d'une base de données géographiques, topographiques et routières. – systèmes d'information géographique. – location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Mandataire 1 : Institut national de l'information géographique et forestière, mission juridique et de la réglementation
Adresse :
73 avenue de Paris
94165 SAINT-MANDE Cédex
FR

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-41
Date du BOPI : 13/10/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2285440
Date de demande : 04/04/2005
N° de BOPI : 2005-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2595279
Date de demande : 18/08/2015
N° de BOPI : 2016-03
Date du BOPI : 22/01/2016

08/09/1995 : SCAN 250

N° national/d'enregistrement : 95587320
Date de dépôt : 08/09/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : – supports d'enregistrement magnétiques, films, vidéodisques, produits multi-médias dans le domaine géographique et cartographique. Disque compact à mémoire morte, disques compact interactif exploitant ou diffusant l'information géographique – matériel pour le traitement de l'information et l'utilisation des ordinateurs dans le domaine géographique et cartographique à l'exception des appareils – équipement numérique d'assistance à la circulation routière. – produits de l'imprimerie, photographies, clichés – matériels d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils. – cartes, dessins et images géographiques, topographiques et routiers – compilations, recueils et collections d'informations géographiques, topographiques et routières. – reproduction de documents – gestion de fichiers informatiques – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité – organisation de concours, d'expositions et de salons professionnels et grand public. – services de transmission d'informations contenues dans une base de données – assistance à la circulation routière par réseaux informatiques. – production et édition de livres, de revues, de cartes, dessins et images géographiques, topographiques et routiers. – éducation, formation, enseignement – production de films, de vidéodisques, de produits multi-médias, disques compact à mémoire morte, disques compact interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique. – compilations, recueils et collections d'informations géographiques, topographiques et routières. – consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires – programmation pour ordinateurs dans le domaine géographique et cartographique – exploitation d'une base de données géographiques, topographiques et routières – systèmes d'information géographique – location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Mandataire 1 : Institut national de l'information géographique et forestière, mission juridique et de la réglementation
Adresse :
73 avenue de Paris
94165 SAINT-MANDE Cédex
FR

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-41
Date du BOPI : 13/10/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2285408
Date de demande : 04/04/2005
N° de BOPI : 2005-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2595276
Date de demande : 18/08/2015
N° de BOPI : 2016-03
Date du BOPI : 22/01/2016

Historique de l'unité légale :

31/12/2013 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2012 : dénomination

Dénomination : INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

01/01/2008 : activité principale, code NIC

Activité principale : Administration publique (tutelle) des activités économiques (NAFRev2 : 84.13Z)
Code NIC : 00430

25/12/2001 : activité principale

Activité principale : Tutelle des activités économiques (NAF1993 : 75.1E)

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