INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/04/2013

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 39408269700332 / Siren : 394082697 / NIC : 00332

N° de TVA : FR 75 394082697

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

74 : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques

Cette division comprend la prestation de services spécialisés, scientifiques et techniques (à l’exclusion des activi- tés juridiques et comptables, des activités d’architecture et d’ingénierie, des activités de contrôle et analyses techniques, des activités de gestion et conseil de gestion, de la recherche-développement et des activités publicitaires)

74.9 : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques n.c.a.

74.90 : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques n.c.a.

Cette classe comprend des activités très diverses de services généralement fournis à des entreprises. Elle couvre les activités requérant des niveaux de compétences professionnelles, scientifiques et techniques plus avancées, mais ne comprend pas les fonctions administratives courantes et continues qui sont généralement de courte durée.

74.90B : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Cette sous-classe comprend :
- l’intermédiation en fonds de commerce, c’est-à-dire l’organisation de l’achat ou de la vente de petits et moyens fonds de commerce, y compris de cabinets de professions libérales, à l’exclusion toutefois du courtage immobilier
- le courtage de brevets (organisation de l’achat et de la vente de brevets)
- les activités d’expertise autres que celles ayant trait à l’immobilier et à l’assurance (antiquités, bijoux, etc.)
- la vérification de factures et l’information sur les tarifs de transport
- les activités concernant les prévisions météorologiques
- les services de conseil en sécurité
- les services de conseil en agronomie
- les services de conseil en environnement
- les autres services de conseil technique
- les activités des consultants autres que les consultants en architecture, ingénierie et gestion

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités exercées par des agents ou des agences pour le compte de particuliers et consistant habituellement à leur obtenir un engagement dans des films, des productions théâtrales, d’autres spectacles ou des manifestations sportives et à placer des livres, des pièces de théâtre, des œuvres d’art, des photos, etc., chez des éditeurs, des producteurs, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles d’occasion par vente aux enchères (cf. 45.1)
- les activités de vente aux enchères en ligne (commerce de détail) (cf.47.91A et 47.91B)
- les activités de vente aux enchères hors magasin (commerce de détail hors internet) (47.99Z)
- les activités des courtiers en immobilier (cf. 68.3)
- les activités de tenue de livres (cf. 69.20Z)
- les activités des consultants en gestion (cf. 70.22Z)
- les activités des consultants en architecture et ingénierie (cf. 71.1)
- la conception de machines et le design industriel (cf. 71.12B, 74.10Z)
- l’analyse et le contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire (cf. 71.20B)
- les activités de publicité et de création publicitaire (cf. 73.11Z)
- la création de stands et d’autres structures et sites d’affichage (cf. 73.11Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A)
- l’organisation de salons professionnels et congrès (cf. 82.30Z)
- les activités des commissaires-priseurs indépendants (cf. 82.99Z)
- l’administration des programmes de fidélisation (cf. 82.99Z)
- le conseil en matière de crédit à la consommation et d’endettement (cf.82.99Z) Produits associés : 74.90.11, 74.90.12, 74.90.13, 74.90.14, 74.90.15, 74.90.19p, 74.90.20

Coordonnées de l'établissement :
INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR

Adresse :
PARC EDONIA BAT R
3 Rue DE LA TERRE ADELIE
35760 SAINT-GREGOIRE

Marchés publics :

07/10/2022 : Accord-cadre

Objet : INTERVENTIONS RELATIVES A LA SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L'AIR INTERIEUR DANS DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC DE LA VILLE DE RENNES ET DU CCAS
Classification : Gestion de la qualité de l'air (90731100)

Numéro unique d’identification : 2135023880001920222022S0002500
Source : megalis-bretagne
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 735 000 €
Date de notification : 07/10/2022

Lieu d'exécution : (35) Ille-et-Vilaine
Acheteur : COMMUNE DE RENNES

Titulaire :
INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR (39408269700332)

31/01/2022 : Marché

Objet : METROLOGIE DU PLOMB SUR LE CHANTIER DU NOUVEAU GRAND PALAIS
Classification : Recherche, surveillance et réhabilitation de la pollution (90730000)

Numéro unique d’identification : 69204158500583202117600
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 213 500 €
Date de notification : 27/01/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Réunion des Musées Nationaux Gd Palais

Titulaire :
ITGA (39408269700332)

13/01/2022 : Accord-cadre

Objet : Lot3_Contrôle qualité de l'air & mesure volumique du radon
Classification : 90731400-

Numéro unique d’identification : 200069474000192021000000015300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 42 000 €
Date de notification : 09/09/2021

Lieu d'exécution : OMBREE D'ANJOU
Acheteur : COMMUNE OMBREE D ANJOU

Titulaire :
ITGA (39408269700332)

16/11/2021 : Accord-cadre

Objet : Réalisation de l’audit de certification QUALIOPI Pour des établissements du GHT 72 - Pour le CHM, L'EPSM et le PSSL
Classification : Services d'audit (79212000)

Numéro unique d’identification : 2672001600001320212021S2123400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 35 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 89 999 €
Date de notification : 16/11/2021

Lieu d'exécution : (72) Sarthe
Acheteur : CH DU MANS

Titulaire :
INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR (39408269700332)

19/10/2021 : Marché

Objet : Appel d'offres ouvert avec pour objet : "PRESTATIONS D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE DES INFRASTRUCTURES DE TIR DOMANIALES DE LA ZONE SUD STANDS DE TIR DU RESSORT DU MINISTERE DE L’INTERIEUR ETAT PROPRIETAIRE DE LA ZONE SUD - SLI-2A - D - Réalisation des pr
Classification : Kits de prélèvement d'éléments biologiques (33954000)

Numéro unique d’identification : 130020357000132021120007657100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 35 040 €
Date de notification : 19/10/2021

Lieu d'exécution : (06) Alpes-Maritimes
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - SGAMI SUD - Marseille - BMP- DAFJ

Titulaire :
INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR (39408269700332)

19/10/2021 : Marché

Objet : Appel d'offres ouvert avec pour objet : "PRESTATIONS D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE DES INFRASTRUCTURES DE TIR DOMANIALES DE LA ZONE SUD STANDS DE TIR DU RESSORT DU MINISTERE DE L’INTERIEUR ETAT PROPRIETAIRE DE LA ZONE SUD - SLI-13 - D - Réalisation des pr
Classification : Services d'enlèvement du plomb (90660000)

Numéro unique d’identification : 130020357000132021120007660400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 132 240 €
Date de notification : 19/10/2021

Lieu d'exécution : (06) Alpes-Maritimes
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - SGAMI SUD - Marseille - BMP- DAFJ

Titulaire :
INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR (39408269700332)

19/10/2021 : Marché

Objet : Appel d'offres ouvert avec pour objet : "PRESTATIONS D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE DES INFRASTRUCTURES DE TIR DOMANIALES DE LA ZONE SUD STANDS DE TIR DU RESSORT DU MINISTERE DE L’INTERIEUR ETAT PROPRIETAIRE DE LA ZONE SUD - SLI-34 - D - Réalisation des pr
Classification : Kits de prélèvement d'éléments biologiques (33954000)

Numéro unique d’identification : 130020357000132021120007666000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 97 920 €
Date de notification : 19/10/2021

Lieu d'exécution : (06) Alpes-Maritimes
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - SGAMI SUD - Marseille - BMP- DAFJ

Titulaire :
INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR (39408269700332)

19/10/2021 : Marché

Objet : Appel d'offres ouvert avec pour objet : "PRESTATIONS D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE DES INFRASTRUCTURES DE TIR DOMANIALES DE LA ZONE SUD STANDS DE TIR DU RESSORT DU MINISTERE DE L’INTERIEUR ETAT PROPRIETAIRE DE LA ZONE SUD - SLI-31 - D - Réalisation des pr
Classification : Kits de prélèvement d'éléments biologiques (33954000)

Numéro unique d’identification : 130020357000132021120007667100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 77 600 €
Date de notification : 19/10/2021

Lieu d'exécution : (06) Alpes-Maritimes
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - SGAMI SUD - Marseille - BMP- DAFJ

Titulaire :
INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR (39408269700332)

07/09/2021 : Accord-cadre

Objet : MISSION DE CONTROLE DE LA QUALITE DE L AIR INTERIEUR DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX
Classification : 71315400-

Numéro unique d’identification : 21060004500012202121A08200100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 9 190 €
Date de notification : 17/08/2021

Lieu d'exécution : ANTIBES
Acheteur : COMMUNE D ANTIBES

Titulaire :
ITGA (39408269700332)

07/09/2021 : Accord-cadre

Objet : MISSION DE CONTROLE DE LA QUALITE DE L AIR INTERIEUR DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX
Classification : 71315400-

Numéro unique d’identification : 21060004500012202121A08200101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 9 190 €
Date de notification : 17/08/2021

Lieu d'exécution : ANTIBES
Acheteur : COMMUNE D ANTIBES

Titulaire :
ITGA (39408269700332)

19/08/2021 : Accord-cadre

Objet : XBDC000425 Prestations de prélèvements d'air intérieur dans le cadre de la campagne nationale PESTIRIV - Réalisation d’interventions en région Grand Est - Alsace - Départements Bas-Rhin (67), Haut-Rhin (68)
Classification : Services de réalisation d'enquêtes (79311200)

Numéro unique d’identification : 1300120240018320212021S1511100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 21 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 46 200 €
Date de notification : 19/08/2021

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : Ministères sociaux

Titulaire :
INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR (39408269700332)

19/08/2021 : Accord-cadre

Objet : XBDC000426 Prestations de prélèvements d'air intérieur dans le cadre de la campagne nationale PESTIRIV - Réalisation d’interventions en région Auvergne Rhône Alpes et région Bourgogne Franche Comté
Classification : Services de réalisation d'enquêtes (79311200)

Numéro unique d’identification : 1300120240018320212021S1511200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 21 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 61 600 €
Date de notification : 19/08/2021

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : Ministères sociaux

Titulaire :
INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR (39408269700332)

19/08/2021 : Accord-cadre

Objet : XBDC000427 Prestations de prélèvements d'air intérieur dans le cadre de la campagne nationale PESTIRIV - Réalisation d’interventions en région Provence-Alpes-Côte d’Azur - Départements Bouches-du-Rhône (13), Var (83), Vaucluse (84)
Classification : Services de réalisation d'enquêtes (79311200)

Numéro unique d’identification : 1300120240018320212021S1511300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 21 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 78 100 €
Date de notification : 19/08/2021

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : Ministères sociaux

Titulaire :
INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR (39408269700332)

27/01/2021 : Marché

Objet : Vérifications techniques règlementaires des équipements communaux - Qualité de l'air dans les ERP
Classification : Services d'inspection et de vérification de bâtiment (71315400)

Numéro unique d’identification : 2194001990018420212021S0887700
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 34 080 €
Date de notification : 27/01/2021

Lieu d'exécution : (94) Val-de-Marne
Acheteur : Mairie de Chennevières-sur-Marne

Titulaire :
INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR (39408269700332)

18/12/2020 : Accord-cadre

Objet : Groupement de commande pour les Contrôles et maintenance obligatoires des bâtiments - Analyse légionnelle
Classification : Services de contrôle technique de bâtiments (71631300)

Numéro unique d’identification : 2000667850001120202021S0000600
Source : megalis-bretagne
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 9 520 €
Date de notification : 18/12/2020

Lieu d'exécution : (56) Morbihan
Acheteur : DE L'OUST A BROCELIANDE COMMUNAUTE

Titulaire :
INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR (39408269700332)

03/12/2020 : Accord-cadre

Objet : Prestations d’analyses des polluants chimiques pour le compte des Hôpitaux du Groupe Hospitalo-Universitaire APHP. Centre - Université de Paris de l’Assistance Publique - Hôpitaux de Paris.
Classification : Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté (71610000)

Numéro unique d’identification : 2675004520001120202020S2126100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 210 000 €
Date de notification : 03/12/2020

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS

Titulaire :
INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR (39408269700332)

05/11/2020 : Accord-cadre

Objet : 002-20-1617-Lot 2 Métrologie-mesures de nuisances physiques ou chimiques
Classification : Services de santé et services sociaux (85000000)

Numéro unique d’identification : 520221581000172020utc1_3imCY00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 75 000 €
Date de notification : 08/10/2020

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : MSA DES CHARENTES

Titulaire :
INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR (39408269700332)

08/07/2020 : Accord-cadre

Objet : AG/2019 Vérifications et contrôles-Lot 7 : contrôle qualité de l'air
Classification : Services de contrôle technique de bâtiments (71631300)

Numéro unique d’identification : 2161016910001420193GM4uvRprg00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 400 000 €
Date de notification : 01/03/2020

Lieu d'exécution : Orne
Acheteur : Mairie de Flers

Titulaire :
INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR (39408269700332)

16/06/2020 : Accord-cadre

Objet : 2019-002-Lot 6 Marché 2019-002 Réalisation des analyses des échantillons en laboratoire - Secteur C
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 350090619000152019iQQU76QfhZ00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 805 300 €
Date de notification : 28/05/2019

Lieu d'exécution : Finistère
Acheteur : Brest Métropole Habitat

Titulaire :
INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR (39408269700332)

23/04/2020 : Accord-cadre

Objet : 19.068- Prélèvements, mesures et analyses de l'environnement pour les installations de Trify Lot 5 Réalisation des mesures d'exposition aux poussières et agents chimiques
Classification : Services de contrôle de la conformité aux normes environnementales pour activités spécifiques (90714400)

Numéro unique d’identification : 258102169002442019E8S8W9tHFr00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 140 000 €
Date de notification : 24/07/2019

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : Trifyl

Titulaire :
INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR (39408269700332)

14/04/2020 : Accord-cadre

Objet : Le marché a pour objet la réalisation des analyses réglementaires de la qualité de l’air intérieur dans les collèges publics du Département de Seine-et-Marne - Secteur Nord n°2019-ABC89
Classification : Services de laboratoire (71900000)

Numéro unique d’identification : 2277000100001920202020S0491000
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 14/04/2020

Lieu d'exécution : (77) Seine-et-Marne
Acheteur : CD77 - Conseil départemental de Seine-et-Marne

Titulaire :
INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR (39408269700332)

14/04/2020 : Accord-cadre

Objet : Le marché a pour objet la réalisation des analyses réglementaires de la qualité de l’air intérieur dans les collèges publics du Département de Seine-et-Marne - Secteur Sud n°2019-ABC90
Classification : Services de laboratoire (71900000)

Numéro unique d’identification : 2277000100001920202020S0491100
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Date de notification : 14/04/2020

Lieu d'exécution : (77) Seine-et-Marne
Acheteur : CD77 - Conseil départemental de Seine-et-Marne

Titulaire :
INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR (39408269700332)

16/12/2019 : Accord-cadre

Objet : Base de défense de BOURGES/AVORD (départements 18 et 36) - Contrôles des valeurs limites d'exposition professionnelle aux agents chimiques dangereux.
Classification : Contrôle de la conformité aux normes environnementales (90714000)

Numéro unique d’identification : 130001902000682019130015040700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 427 085 €
Date de notification : 16/12/2019

Lieu d'exécution : (36) Indre
Acheteur : Ministère des armées - Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes - ESID R...

Titulaire :
INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR (39408269700332)

11/12/2019 : Accord-cadre

Objet : LOT 2 - CONTROLE DE LA QUALITE DE L'AIR INTERIEUR
Classification : 71630000-

Numéro unique d’identification : 214502346000152019V19396GR00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 118 000 €
Date de notification : 18/11/2019

Lieu d'exécution : ORLEANS CEDEX 1
Acheteur : VILLE D'ORLEANS

Titulaire :
INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR (39408269700332)

11/12/2019 : Accord-cadre

Objet : LOT 2 - CONTROLE DE LA QUALITE DE L'AIR INTERIEUR
Classification : 71630000-

Numéro unique d’identification : 214502346000152019V19396GR01
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 118 000 €
Date de notification : 18/11/2019

Lieu d'exécution : ORLEANS CEDEX 1
Acheteur : VILLE D'ORLEANS

Titulaires :
INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR (39408269700332)
INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR (39408269700332)

11/12/2019 : Accord-cadre

Objet : LOT 2 - CONTROLE DE LA QUALITE DE L'AIR INTERIEUR
Classification : 71630000-

Numéro unique d’identification : 214502346000152019V19396GR02
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 118 000 €
Date de notification : 18/11/2019

Lieu d'exécution : ORLEANS CEDEX 1
Acheteur : VILLE D'ORLEANS

Titulaires :
INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR (39408269700332)
INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR (39408269700332)
INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR (39408269700332)

11/12/2019 : Accord-cadre

Objet : LOT 2 - CONTROLE DE LA QUALITE DE L'AIR INTERIEUR
Classification : 71630000-

Numéro unique d’identification : 214502346000152019V19396GR03
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 118 000 €
Date de notification : 18/11/2019

Lieu d'exécution : ORLEANS CEDEX 1
Acheteur : VILLE D'ORLEANS

Titulaires :
INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR (39408269700332)
INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR (39408269700332)
INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR (39408269700332)

06/09/2019 : Accord-cadre

Objet : 2019-792-Mesure de la qualit� de l'air int�rieur
Classification : Services de conseil en protection et contrôle des risques (71317000)

Numéro unique d’identification : 219300506000172019UTahqPOiIk00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 45 000 €
Date de notification : 14/08/2019

Lieu d'exécution : Seine-Saint-Denis
Acheteur : Mairie de Neuilly sur Marne

Titulaire :
INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR (39408269700332)

17/01/2019 : Marché subséquent

Objet : Pr�l�vements et mesures des polluants dans le cadre de la surveillance de la qualit� de l'air int�rieur
Classification : Services relatifs à l'environnement (90700000)

Numéro unique d’identification : 217803113000182018XizIteBPE/00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 40 000 €

Lieu d'exécution : Yvelines
Acheteur : ville de Houilles

Titulaire :
ITGA (39408269700332)

03/01/2019 : Accord-cadre

Objet : Réalisation de mesures d’empoussièrement face au risque d’amiante au CHU de Caen
Classification : Services de surveillance ou de mesure de la pollution atmosphérique (90731400)

Numéro unique d’identification : 2614009310001820192019S0565600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 500 000 €
Date de notification : 03/01/2019

Lieu d'exécution : (14) Calvados
Acheteur : CHRU CAEN

Titulaire :
INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR (39408269700332)

Liens de succession de l'établissement :

01/04/2013 : Succession

Prédécesseur : INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR
Continuité économique

Accords d'entreprise :

17/04/2023 : Protocole d'accord préélectoral de la société ITGA pour les élections du comité social et économique 2023

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03523013603
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 02/05/2023
Date de dépôt : 26/04/2023
Date du texte : 17/04/2023
Date d'effet : 18/04/2023
Date de fin : 21/06/2027
Date de diffusion : 08/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR
Siret : 39408269700332
Code APE : 7490B
Secteur : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Thèmes de l'accord :

125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

3 - CFDT
4 - CFE-CGC

Signataires :

01/03/2023 : Accord d'entreprise de la société ITGA relatif au périmètre des élections professionnelles de 2023

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03523013154
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 08/03/2023
Date de dépôt : 07/03/2023
Date du texte : 01/03/2023
Date d'effet : 08/03/2023
Date de fin : 05/07/2027
Date de diffusion : 13/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR
Siret : 39408269700332
Code APE : 7490B
Secteur : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

01/03/2023 : Accord d'entreprise de la société ITGA relatif au vote électronique dans le cadre des élections professionnelles de 2023

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03523013155
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 08/03/2023
Date de dépôt : 07/03/2023
Date du texte : 01/03/2023
Date d'effet : 08/03/2023
Date de fin : 05/07/2027
Date de diffusion : 13/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR
Siret : 39408269700332
Code APE : 7490B
Secteur : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Thèmes de l'accord :

125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

09/02/2023 : Accord d'entreprise de la société ITGA relatif à la politique salariale

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03523012975
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/02/2023
Date de dépôt : 13/02/2023
Date du texte : 09/02/2023
Date d'effet : 14/02/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 27/02/2023
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR
Siret : 39408269700332
Code APE : 7490B
Secteur : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

28/11/2022 : ACCORD D'ENTREPRISE DE LA SOCIETE ITGA RELATIF AU POUVOIR D'ACHAT

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03522012266
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 02/12/2022
Date de dépôt : 29/11/2022
Date du texte : 28/11/2022
Date d'effet : 30/11/2022
Date de fin : 31/01/2023
Date de diffusion : 05/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR
Siret : 39408269700332
Code APE : 7490B
Secteur : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

29/09/2022 : UN ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES ET LES MODALITES DES REPOS

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03522011869
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 10/10/2022
Date de dépôt : 30/09/2022
Date du texte : 29/09/2022
Date d'effet : 01/10/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 17/10/2022
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR
Siret : 39408269700332
Code APE : 7490B
Secteur : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Thèmes de l'accord :

052 - Heures supplémentaires (contingent, majoration)
131 - Autre, précisez

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

27/04/2022 : ACCORD D’ENTREPRISE DE LA SOCIETE ITGA PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03522010637
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 29/06/2022
Date de dépôt : 03/05/2022
Date du texte : 27/04/2022
Date d'effet : 04/05/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 04/07/2022
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR
Siret : 39408269700332
Code APE : 7490B
Secteur : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Thèmes de l'accord :

081 - Egalité salariale F/H
082 - Non discrimination - Diversité
083 - Autres dispositions Egalité professionnelle
084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

26/04/2022 : ACCORD D’ENTREPRISE DE LA SOCIETE ITGA RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03522010636
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 05/05/2022
Date de dépôt : 03/05/2022
Date du texte : 26/04/2022
Date d'effet : 04/05/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 09/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR
Siret : 39408269700332
Code APE : 7490B
Secteur : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Thèmes de l'accord :

142 - Droit à la déconnexion et outils numériques

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

15/04/2022 : Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2022 au sein d’ITGA

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03522010635
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 05/05/2022
Date de dépôt : 03/05/2022
Date du texte : 15/04/2022
Date d'effet : 04/05/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 09/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR
Siret : 39408269700332
Code APE : 7490B
Secteur : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
142 - Droit à la déconnexion et outils numériques

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 07/01/1994

Dénomination : INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR

Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAFRev2 : 71.20B)

Sigle : ITGA

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

14/02/2011 : nanobadge

N° national/d'enregistrement : 3806403
Date de dépôt : 14/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareil et instrument de mesure des nanoparticules dans l'air et/ou dans l'eau ; appareil, machine de détection, de diagnostic et d'analyse des nanoparticules dans l'air et/ou dans l'eau ; outil de prélèvement individuel des nanoparticules ; filtre de détection de nanoparticules ; programme informatique, logiciel d'analyse, de mesure, de transmission de données sur les nanoparticules détectées dans l'air et ou dans l'eau ; informations et/ou données sur la pollution de l'air.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transport.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Purification de l'air.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; analyse des nanoparticules dans l'air et/ou dans l'eau ; recherche / détection de nanoparticules ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; inspection d'usines en matière de sécurité.

Déposant 1 : ITGA, SAS
Numéro de SIREN : 394082697
Adresse :
RUE DE LA TERRE ADELIE, PARC EDONIA BAT R, CS 66862
35768 SAINT GREGOIRE CEDEX
FR

Mandataire 1 : ITGA, Mme KARAGULIAN CAROLINE
Adresse :
ROUTE DE LA COTE D AZUR, ARTPARC BAT E, CS 30012
13590 MEYREUIL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 628586
Date de demande : 04/08/2014
N° de BOPI : 2014-36
Date du BOPI : 05/09/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 630960
Date de demande : 10/09/2014
N° de BOPI : 2014-41
Date du BOPI : 10/10/2014

Bénéficiare 1 : NANOBADGE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 630961
Date de demande : 10/09/2014
N° de BOPI : 2014-41
Date du BOPI : 10/10/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 630962
Date de demande : 10/09/2014
N° de BOPI : 2014-41
Date du BOPI : 10/10/2014

Bénéficiare 1 : NANOINSPECT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 814391
Date de demande : 11/02/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

Bénéficiare 1 : ITGA, SAS
Numéro de SIREN : 394082697
Adresse :
ARTEPARC BAT E ROUTE DE LA COTE D AZUR CS 30012
13590 MEYREUIL
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-28
Date du BOPI : 11/07/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2773024
Date de demande : 12/02/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

14/02/2011 : nanobadge

N° national/d'enregistrement : 3806403
Date de dépôt : 14/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/02/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareil et instrument de mesure des nanoparticules dans l'air et/ou dans l'eau ; appareil, machine de détection, de diagnostic et d'analyse des nanoparticules dans l'air et/ou dans l'eau ; outil de prélèvement individuel des nanoparticules ; filtre de détection de nanoparticules ; programme informatique, logiciel d'analyse, de mesure, de transmission de données sur les nanoparticules détectées dans l'air et ou dans l'eau ; informations et/ou données sur la pollution de l'air.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transport.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Purification de l'air.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; analyse des nanoparticules dans l'air et/ou dans l'eau ; recherche / détection de nanoparticules ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; inspection d'usines en matière de sécurité.

Déposant 1 : Néo-6, eurl
Numéro de SIREN : 521076885
Adresse :
20 rue de la Tour de l'Eau, BP 316
38400 SAINT MARTIN D'HERES
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & Associés, Selarl d'Avocats
Adresse :
58, avenue Marceau
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NANOBADGE

Bénéficiare 1 : NANOINSPECT

Bénéficiare 1 : ITGA, SAS
Numéro de SIREN : 394082697
Adresse :
ARTEPARC BAT E ROUTE DE LA COTE D AZUR CS 30012
13590 MEYREUIL
FR

29/11/2010 : CTTA BAT CENTRE TECHNIQUE DE LA THERMOGRAPHIE APPLIQUEE

N° national/d'enregistrement : 3786155
Date de dépôt : 29/11/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 29/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques.

Déposant 1 : ITGA, SA
Numéro de SIREN : 394082697
Adresse :
3 RUE ARMAND HERPIN LACROIX
35000 RENNES
FR

Mandataire 1 : DAGORNE J ITGA
Adresse :
118 BIS RUE EUGENE POTTIER CS46537
35065 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

17/10/2008 : Bathysse

N° national/d'enregistrement : 3605730
Date de dépôt : 17/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : Institut Technique des Gaz et de l'Air (ITGA) SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 394082697

Mandataire 1 : Institut Technique des Gaz et de l'Air (ITGA)

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-48
Date du BOPI : 28/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-13

17/10/2008 :

N° national/d'enregistrement : 3605733
Date de dépôt : 17/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : Institut Technique des Gaz et de l'Air (ITGA) SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 394082697

Mandataire 1 : ITGA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-48
Date du BOPI : 28/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-13

17/10/2008 :

N° national/d'enregistrement : 3605734
Date de dépôt : 17/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : Institut Techniques des Gaz et de l'Air (ITGA) SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 394082697

Mandataire 1 : ITGA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-48
Date du BOPI : 28/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-13

17/10/2008 :

N° national/d'enregistrement : 3605735
Date de dépôt : 17/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : Institut Technique des Gaz et de l'Air (ITGA) SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 394082697

Mandataire 1 : ITGA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-48
Date du BOPI : 28/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-13

17/10/2008 : Coproducteur de valeurs

N° national/d'enregistrement : 3605736
Date de dépôt : 17/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : Institut Technique des Gaz et de l'Air (ITGA) SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 394082697

Mandataire 1 : Institut Technique des Gaz et de l'Air (ITGA)

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-48
Date du BOPI : 28/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-13

17/10/2008 : IDEAL CONSEILS

N° national/d'enregistrement : 3605737
Date de dépôt : 17/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : Institut Technique des Gaz et de l'Air (ITGA) SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 394082697

Mandataire 1 : Institut Technique des Gaz et de l'Air (ITGA)

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-48
Date du BOPI : 28/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-13

17/10/2008 : BATHYSSEE

N° national/d'enregistrement : 3605739
Date de dépôt : 17/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : Institut Technique des Gaz et de l'Air (ITGA) SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 394082697

Mandataire 1 : Institut Technique des Gaz et de l'Air (ITGA)

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-48
Date du BOPI : 28/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-13

17/10/2008 : Evaluthyss

N° national/d'enregistrement : 3605741
Date de dépôt : 17/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : Institut Technique des Gaz et de l'Air (ITGA) SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 394082697

Mandataire 1 : Institut Technique des Gaz et de l'Air (ITGA)

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-48
Date du BOPI : 28/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-13

17/10/2008 : Chemhyss

N° national/d'enregistrement : 3605742
Date de dépôt : 17/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : Institut Technique des Gaz et de l'Air (ITGA) SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 394082697

Mandataire 1 : Institut Technique des Gaz et de l'Air (ITGA)

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-48
Date du BOPI : 28/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-13

17/10/2008 : Interacthyss

N° national/d'enregistrement : 3605743
Date de dépôt : 17/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : Institut Technique des Gaz et de l'Air (ITGA) SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 394082697

Mandataire 1 : Institut Technique des Gaz et de l'Air (ITGA)

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-48
Date du BOPI : 28/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-13

17/10/2008 : Polarhyss

N° national/d'enregistrement : 3605744
Date de dépôt : 17/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : Institut Technique des Gaz et de l'Air (ITGA) SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 394082697

Mandataire 1 : Institut Technique des Gaz et de l'Air (ITGA)

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-48
Date du BOPI : 28/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-13

17/10/2008 : Xylocia

N° national/d'enregistrement : 3605729
Date de dépôt : 17/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : ITGA, SA à Conseil d'administration
Numéro de SIREN : 394082697
Adresse :
ARTEPARC BAT E, ROUTE DE LA COTE D AZUR, CS 30012
13590 MEYREUIL
FR

Mandataire 1 : ITGA, Mme KARAGULIAN CAROLINE
Adresse :
ARTEPARC BAT E, ROUTE DE LA COTE D AZUR, CS 30012
13590 MEYREUIL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-48
Date du BOPI : 28/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697654
Date de demande : 06/11/2018
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

17/10/2008 : La Revue du Diagnostic

N° national/d'enregistrement : 3605731
Date de dépôt : 17/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : ITGA, SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 394082697
Adresse :
ARTEPARC BAT E, ROUTE DE LA COTE D AZUR, CS 30012
13590 MEYREUIL
FR

Mandataire 1 : ITGA, Mme KARAGULIAN CAROLINE
Adresse :
ARTEPARC BAT E, ROUTE DE LA COTE D AZUR, CS 30012
13590 MEYREUIL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-48
Date du BOPI : 28/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697650
Date de demande : 06/11/2018
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

17/10/2008 : Innovateur en Fiabilité

N° national/d'enregistrement : 3605732
Date de dépôt : 17/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : ITGA, SAS
Numéro de SIREN : 394082697
Adresse :
ARTEPARC BAT E, ROUTE DE LA COTE D AZUR
13590 MEYREUIL
FR

Mandataire 1 : ITGA, Mme KARAGULIAN CAROLINE
Adresse :
ARTEPARC BAT E, ROUTE DE LA COTE D AZUR
13590 MEYREUIL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-48
Date du BOPI : 28/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697639
Date de demande : 06/11/2018
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

17/10/2008 : ACIA

N° national/d'enregistrement : 3605738
Date de dépôt : 17/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : ITGA, SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 394082697
Adresse :
ARTEPARC BAT E, ROUTE DE LA COTE D AZUR, CS 30012
13590 MEYREUIL
FR

Mandataire 1 : ITGA, Mme KARAGULIAN CAROLINE
Adresse :
ARTEPARC BAT E, ROUTE DE LA COTE D AZUR, CS 30012
13590 MEYREUIL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-48
Date du BOPI : 28/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697644
Date de demande : 06/11/2018
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

17/10/2008 : XYLOCIA OUTIL INTERACTIF D'AIDE A L'IDENTIFICATION DES XYLOPHAGES

N° national/d'enregistrement : 3605740
Date de dépôt : 17/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : ITGA, SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 394082697
Adresse :
ARTEPARC BAT E, ROUTE DE LA COTE D AZUR, CS 30012
13590 MEYREUIL
FR

Mandataire 1 : ITGA, Mme KARAGULIAN CAROLINE
Adresse :
ARTEPARC BAT E, ROUTE DE LA COTE D AZUR, CS 30012
13590 MEYREUIL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-48
Date du BOPI : 28/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697651
Date de demande : 06/11/2018
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

17/10/2008 : ACIA

N° national/d'enregistrement : 3605745
Date de dépôt : 17/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : ITGA, SA à Conseil d'administration
Numéro de SIREN : 394082697
Adresse :
ARTEPARC BAT E, ROUTE DE LA COTE D AZUR, CS 30012
13590 MEYREUIL
FR

Mandataire 1 : ITGA, Mme KARAGULIAN CAROLINE
Adresse :
ARTEPARC BAT E, ROUTE DE LA COTE D AZUR, CS 30012
13590 MEYREUIL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-48
Date du BOPI : 28/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697646
Date de demande : 06/11/2018
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

21/05/2008 : Imm'PACT

N° national/d'enregistrement : 3577604
Date de dépôt : 21/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : Institut Technique des Gaz et de l'Air (ITGA) SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 394082697

Mandataire 1 : Institut Technique des Gaz et de l'Air (ITGA)

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-27
Date du BOPI : 04/07/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-44

21/05/2008 : IMM'PACT

N° national/d'enregistrement : 3577605
Date de dépôt : 21/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : Institut Technique des Gaz et de l'Air (ITGA) SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 394082697

Mandataire 1 : Institut Technique des Gaz et de l'Air (ITGA)

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-27
Date du BOPI : 04/07/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-44

21/05/2008 : ITGA

N° national/d'enregistrement : 3577606
Date de dépôt : 21/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : Institut Technique des Gaz et de l'Air (ITGA) SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 394082697

Mandataire 1 : Institut Technique des Gaz et de l'Air (ITGA)

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-27
Date du BOPI : 04/07/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-44

21/05/2008 : ITGA

N° national/d'enregistrement : 3577607
Date de dépôt : 21/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : Institut Technique des Gaz et de l'Air (ITGA) SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 394082697

Mandataire 1 : Institut Technique des Gaz et de l'Air (ITGA)

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-27
Date du BOPI : 04/07/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-44

14/02/2008 : I.DEAL CONSEILS

N° national/d'enregistrement : 3556740
Date de dépôt : 14/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière.

Déposant 1 : ITGA, SA
Numéro de SIREN : 394082697
Adresse :
ARTEPARC BAT E, ROUTE DE LA COTE D'AZUR, CS 30012
13590 MEYREUIL
FR

Mandataire 1 : ITGA, Mme KARAGULIAN CAROLINE
Adresse :
ARTEPARC BAT E, ROUTE DE LA COTE D'AZUR, CS 30012
13590 MEYREUIL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-13
Date du BOPI : 28/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2673263
Date de demande : 21/02/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

05/10/2007 : I.CERT

N° national/d'enregistrement : 3529654
Date de dépôt : 05/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.

Déposant 1 : ITGA, SA
Numéro de SIREN : 394082697
Adresse :
ARTEPARC BAT E, ROUTE DE LA COTE D'AZUR, CS 30012
13590 MEYREUIL
FR

Mandataire 1 : ITGA, Mme KARAGULIAN CAROLINE
Adresse :
ARTEPARC BAT E, ROUTE DE LA COTE D'AZUR, CS 30012
13590 MEYREUIL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-46
Date du BOPI : 16/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2661360
Date de demande : 09/10/2017
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Publications au Bodacc :

05/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4572
NOJO : 3501MYG38023200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Rennes 394 082 697
Dénomination : INSTITUT TECHNIQUE DES GAZ ET DE L'AIR
Sigle : I.T.G.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1810
NOJO : 3501MYG36904800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Rennes 394 082 697
Dénomination : INSTITUT TECHNIQUE DES GAZ ET DE L'AIR
Sigle : I.T.G.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/03/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°603
NOJO : 003501MYG359542
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/02/2023
Publication légale : Ouest France, le 24/03/2023
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : chez CARSO-CAE - Marie Charlotte MALOTAUX, GROUPE CARSO 4 Avenue Jean Moulin 69200 Vénissieux Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 10/02/2023 enregistré au SDE DE RENNES le 17/02/2023 sous le numéro 2023 00006153 Réf 3504P61 2023 A 00980 Adresse de l'ancien propriétaire: 3 Rue de la Terre Adélie Parc Edonia Bât R 35760 Saint-Grégoire

Numéro d'identification : RCS Lyon 440 098 812
Dénomination : CARSO-CAE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Rennes 394 082 697
Dénomination : INSTITUT TECHNIQUE DES GAZ ET DE L'AIR

29/07/2022 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°755
NOJO : 069010001528358
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 01/07/2022
Publication légale : Tout Lyon, le 15/07/2022
Oppositions : CARSO-LSEHL - Mme MALOTAUX Groupe CARSO, 4 Avenue Jean Moulin à Vénissieux (69200.
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 01/07/2022 enregistré au Service de l'Enregistrement de LYON le 13/07/2022, Dossier 2022 00037284 - Réf. :6904P61 2022 A 09237 Adresse de l'ancien propriétaire : 4 Avenue Jean Moulin 69200 VENISSIEUX. Adresse du nouveau propriétaire : 3 Rue De la Terre Adelie Parc Edonia Bâtiment R 35760 SAINT-GREGOIRE. Rectificatif dans le TOUT LYON du 27/07/2022 Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Lyon 394 082 697
Dénomination : INSTITUT TECHNIQUE DES GAZ ET DE L'AIR
Sigle : I.T.G.A.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 410 545 313
Dénomination : CARSO - LABORATOIRE SANTE ENVIRONNEMENT HYGIENE DE LYON

09/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°2982
NOJO : 003501MYG314541
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Rennes 394 082 697
Dénomination : INSTITUT TECHNIQUE DES GAZ ET DE L'AIR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GROUPE CARSO HOLDING ; Directeur général : PEREZ Olivier ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS

05/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°1320
NOJO : 003501MYG310230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

05/09/2021 : Modifications générales

Annonce N°777
NOJO : 003501MYG298378
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Rennes 394 082 697
Dénomination : INSTITUT TECHNIQUE DES GAZ ET DE L'AIR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VENDOME PARC PARTICIPATIONS ; Directeur général : PEREZ Olivier ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT

31/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1400
NOJO : 3501MYG29794400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Rennes 394 082 697
Dénomination : INSTITUT TECHNIQUE DES GAZ ET DE L'AIR
Sigle : I.T.G.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2205
NOJO : 3501MYG26222600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Rennes 394 082 697
Dénomination : INSTITUT TECHNIQUE DES GAZ ET DE L'AIR
Sigle : I.T.G.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

17/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1778
NOJO : 113501455484112
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Rennes 394 082 697
Dénomination : INSTITUT TECHNIQUE DES GAZ ET DE L'AIR
Sigle : I.T.G.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

14/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5926
NOJO : 113501426337257
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Rennes 394 082 697
Dénomination : INSTITUT TECHNIQUE DES GAZ ET DE L'AIR
Sigle : I. T. G. A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

13/12/2017 : Modifications générales

Annonce N°922
NOJO : 350113501407924
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Rennes 394 082 697
Dénomination : INSTITUT TECHNIQUE DES GAZ ET DE L'AIR
Sigle : I. T. G. A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 25 Octobre 2012 ; Commissaire aux comptes suppléant : GUEGUEN Philippe en fonction le 25 Octobre 2012 ; Président : VENDOME PARC PARTICIPATIONS en fonction le 08 Décembre 2017

10/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3385
NOJO : 113501398907587
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Rennes 394 082 697
Dénomination : INSTITUT TECHNIQUE DES GAZ ET DE L'AIR
Sigle : I. T. G. A.
Forme juridique : Société anonyme

10/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°434
NOJO : 350113501399855
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Rennes 394 082 697
Dénomination : INSTITUT TECHNIQUE DES GAZ ET DE L'AIR
Sigle : I. T. G. A.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : SCHNEPP Bruno Alain ; Directeur général Administrateur : PEREZ Olivier Marc ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 25 Octobre 2012 ; Commissaire aux comptes suppléant : GUEGUEN Philippe en fonction le 25 Octobre 2012 ; Administrateur : BONGIBAULT Sandra en fonction le 07 Août 2017

17/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3737
NOJO : 113501374967244
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Rennes 394 082 697
Dénomination : INSTITUT TECHNIQUE DES GAZ ET DE L'AIR
Sigle : I. T. G. A.
Forme juridique : Société anonyme

11/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1215
NOJO : 113501359914268
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Rennes 394 082 697
Dénomination : INSTITUT TECHNIQUE DES GAZ ET DE L'AIR
Sigle : I. T. G. A.
Forme juridique : Société anonyme

16/06/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°705
NOJO : BXA151600015671
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION GNSE DEVELOPPEMENT Forme juridique Société à responsabilité limitée à associé unique Au capital de 100000 EUR Siège social 3 IMP de la Gorze 57730 VALMONT RCS SARREGUEMINES (TI), est société absorbée. INSTITUT TECHNIQUE DES GAZ ET DE L'AIR Forme juridique Société anonyme Au capital de 168420,53 EUR Siège social R de la Terre Adélie Parc Edonia Bât R 35760 ST GREGOIRE N° RCS 394082697 RCS RENNES, est société absorbante. Actif : 645265 euros Passif : 128448 euros Actif net apporté : 516817 euros Date du projet : 22/04/2015 Date du dépôt : 01/06/2015, lieu du dépôt : GTC RENNES.

Numéro d'identification : RCS Rennes 394 082 697
Dénomination : INSTITUT TECHNIQUE DES GAZ ET DE L'AIR
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 168420.53 EUR

01/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4518
NOJO : 113501327419546
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Rennes 394 082 697
Dénomination : INSTITUT TECHNIQUE DES GAZ ET DE L'AIR
Sigle : I. T. G. A.
Forme juridique : Société anonyme

30/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4566
NOJO : 113501323207462
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Rennes 394 082 697
Dénomination : INSTITUT TECHNIQUE DES GAZ ET DE L'AIR
Sigle : I. T. G. A.
Forme juridique : Société anonyme

17/04/2013 : Modifications générales

Annonce N°1262
NOJO : BXB131000021798
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Rennes 394 082 697
Dénomination : INSTITUT TECHNIQUE DES GAZ ET DE L'AIR
Sigle : I. T. G. A.
Forme juridique : Société anonyme

07/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°709
NOJO : BXB12304000901W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Rennes 394 082 697
Dénomination : INSTITUT TECHNIQUE DES GAZ ET DE L'AIR
Sigle : I. T. G. A.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : SCHNEPP Bruno Alain Directeur général et administrateur : PEREZ Olivier Marc Administrateur : CARSO représenté par BONGIBAULT Sandra Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 25 Octobre 2012 Commissaire aux comptes suppléant : GUEGUEN Philippe en fonction le 25 Octobre 2012

06/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3060
NOJO : BXC12304000227P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Rennes 394 082 697
Dénomination : INSTITUT TECHNIQUE DES GAZ ET DE L'AIR
Sigle : I. T. G. A.
Forme juridique : Société anonyme

07/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5819
NOJO : BXC112990041162
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Rennes 394 082 697
Dénomination : INSTITUT TECHNIQUE DES GAZ ET DE L'AIR
Sigle : I.T.G.A.
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

17/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4974
NOJO : BXC102350002266
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

19/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°1284
NOJO : BXB10224001306P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Date de commencement d'activité : 07/01/1994
Date d'effet : 2009-07-15
Descriptif : Changement d'administrateur

Numéro d'identification : RCS Rennes 394 082 697
Dénomination : INSTITUT TECHNIQUE DES GAZ ET DE L'AIR
Sigle : I.T.G.A.
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : SCHNEPP Bruno Alain Directeur général administrateur : PEREZ Olivier Marc Administrateur : CARSO, représenté par MME BONGIBAULT Sandra Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes suppléant : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES
Montant du capital : 168420.54 EUR

Siège social :
Adresse :
3 rue Armand Herpin Lacroix
Angle rue Jules Vallès
35000 Rennes

Etablissement principal :
Adresse :
3 rue Armand Herpin Lacroix
Angle rue Jules Vallès
35000 Rennes

18/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4187
NOJO : BXC10042006239I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

18/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4188
NOJO : BXC100420062403
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

06/01/2008 : Modifications générales

Annonce N°387
NOJO : BXB080070079619
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Reconstitution des capitaux propres

Numéro d'identification : RCS RENNES 394 082 697
Dénomination : INSTITUT TECHNIQUE DES GAZ ET DE L'AIR
Sigle : I.T.G.A.
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : SCHNEPP Bruno Alain.
Directeur général administrateur : PEREZ Olivier Marc.
Administrateur : CHAMBON Paul Louis Marie.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA.
Commissaire aux comptes suppléant : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES.

Montant du capital : 168420.54 EUR

Siège social :
Adresse :
3 rue Armand Herpin Lacroix
Angle rue Jules Vallès
35000 Rennes

Etablissement principal :
Adresse :
3 rue Armand Herpin Lacroix
Angle rue Jules Vallès
35000 Rennes

Historique de l'unité légale :

31/12/2022 : activité principale

Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAFRev2 : 71.20B)

01/05/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

05/06/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

28/09/2017 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/04/2013 : code NIC

Code NIC : 00332

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (NAFRev2 : 74.90B)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)

Tribunaux d'instance et tribunaux mixtes de commerce :

05/02/2018 : 67522013B01675 : Tribunal d'Instance - STRASBOURG (6752)

Numéro de gestion : 2013B01675

Numéro de RCS : B39408269
Raison sociale : INSTITUT TECHNIQUE DES GAZ ET DE L'AIR / ITGA
Forme juridique : SA à conseil d'administration (5599)

Adresse Siège :
PARC EDONIA BAT R
RUE DE LA TERRE ADELIE
35760 SAINT GREGOIRE

Date d’immatriculation au greffe : 06/09/2013
Code activité : 7490B - Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)

Sigle : I.T.A.G.
Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 39408269700332
Code NAF : 7490B - Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Adresse de l'établissement :
PARC EDONIA BAT R
RUE DE LA TERRE ADELIE
35760 SAINT GREGOIRE
Origine du fonds : 01

19/01/2018 : 57511999B00209 : Tribunal d'Instance - METZ (5751)

Numéro de gestion : 1999B00209

Numéro de RCS : B39408269
Raison sociale : INSTITUT TECHNIQUE DES GAZ ET DE L'AIR
Forme juridique : SA à directoire (5699)

Adresse Siège :
RUE RUE JULES VALLES
35100 RENNES

Date d’immatriculation au greffe : 30/03/1999
Code activité : 7490B - Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Montant du capital : 16842054 EUR

Sigle : ITGA
Nom commercial : ITGA
Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 394082697
Adresse de l'établissement :
1 RUE GRAHAM BELL
57070 METZ
Origine du fonds : 01

Représentants légaux :

06/01/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE CARSO HOLDING
Siren : 823802285
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
4 Avenue Jean Moulin
69200 Vénissieux
FRANCE

06/01/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Type : Personne Physique

Nom : PEREZ Olivier
Né le 17/05/1967 à Auchel (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
56A Chemin de la Rébunière
35760 Montgermont
FRANCE

06/01/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

06/01/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 351497649
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
109 Rue Tête d'Or
69451 Lyon 6e Arrondissement Cedex 06
FRANCE

23/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Type : Personne Physique

Nom : SCHNEPP Bruno Alain
Né le 19/11/1953 à LYON
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
3 Rue Vendôme
69006 Lyon
FRANCE

23/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Type : Personne Physique

Nom : PEREZ Olivier Marc
Né le 17/05/1967 à Auchel
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
48 Rue d'Antrain
35700 Rennes
FRANCE

23/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Type : Personne Physique

Nom : PEREZ Olivier Marc
Né le 17/05/1967 à Auchel
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
48 Rue d'Antrain
35700 Rennes
FRANCE

23/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Type : Personne Morale

Nom : CARSO
Siren : 389241407
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Administrateur

Adresse :
321 Avenue Jean Jaurès
69007 Lyon
FRANCE

Représentant permanent

Nom : BONGIBAULT (GORACZKA) Sandra
Né le 13/04/1973 à Palaiseau
Nationalité : Française

23/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
20 Rue GARIBALDI
69451 Lyon CEDEX 06
FRANCE

23/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Type : Personne Physique

Nom : GUEGUEN Philippe
Né le 01/02/1961 à Montreuil (FRANCE)
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
20 Rue Garibaldi
69451 Lyon CEDEX 06
FRANCE

Dépôts des actes :

01/12/2021 : Acte sous seing privé

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°372 déposé le 06/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire

19/11/2021 : Décision(s) des associés

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°17813 déposé le 02/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Démission de président

19/11/2021 : Décision(s) des associés

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°17813 déposé le 02/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

30/06/2021 : Décision(s) des associés

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°12930 déposé le 02/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Démission de commissaire aux comptes suppléant

21/10/2019 : Déclaration de conformité

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°2711 déposé le 03/02/2020
Etat : Déposé

30/09/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°2711 déposé le 03/02/2020
Etat : Déposé
Décision : * approbation projet de traité d'apport partiel d'actif et levée des conditions suspensives

29/08/2019 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°23275 déposé le 24/09/2019
Etat : Déposé
Décision : effectués à la société SAS UP N PRO

01/08/2019 : Projet d'apport partiel d'actif

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°18575 déposé le 02/08/2019
Etat : Déposé

16/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°11567 déposé le 05/04/2018
Etat : Déposé

28/09/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°15150 déposé le 08/12/2017
Etat : Déposé
Décision : en sas

28/09/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°15150 déposé le 08/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

28/09/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°15150 déposé le 08/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

28/09/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°15150 déposé le 08/12/2017
Etat : Déposé
Décision : * Adoption des statuts de sas

28/09/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°15150 déposé le 08/12/2017
Etat : Déposé

28/09/2017 : Extrait de décision(s) du président

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°15966 déposé le 14/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

02/06/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°8883 déposé le 07/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

02/06/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°8883 déposé le 07/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

22/09/2015 : Déclaration de conformité

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°9497 déposé le 24/09/2015
Etat : Déposé

22/09/2015 : Déclaration de conformité

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°9497 déposé le 24/09/2015
Etat : Déposé

22/04/2015 : Projet de traité de fusion

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°5490 déposé le 01/06/2015
Etat : Déposé
Décision : de la société GNSE DEVELOPPEMENT par la société INSTITUT TECHNIQUE DES GAZ ET DE L'AIR - ITGA

22/04/2015 : Projet de traité de fusion

26/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°7904 déposé le 13/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

26/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°7904 déposé le 13/08/2013
Etat : Déposé
Décision : de siège social à ST GREGOIRE, Parc Edonia, Bâtiment R, rue de la Terre Adélie et de la modification de l'article 4 des statuts

26/06/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°7904 déposé le 13/08/2013
Etat : Déposé

26/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°7904 déposé le 13/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

26/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

26/06/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°7904 déposé le 13/08/2013
Etat : Déposé

19/03/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°3584 déposé le 08/04/2013
Etat : Déposé
Décision : à Parc Edonia Bât R rue de la Terre Adélie 35760 ST GREGOIRE

19/03/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°3584 déposé le 08/04/2013
Etat : Déposé
Décision : article 4

19/03/2013 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°3584 déposé le 08/04/2013
Etat : Déposé

19/03/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°3584 déposé le 08/04/2013
Etat : Déposé

19/03/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°3584 déposé le 08/04/2013
Etat : Déposé
Décision : à Parc Edonia Bât R rue de la Terre Adélie 35760 ST GREGOIRE

19/03/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°3584 déposé le 08/04/2013
Etat : Déposé
Décision : article 4

19/03/2013 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°3584 déposé le 08/04/2013
Etat : Déposé

19/03/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°3584 déposé le 08/04/2013
Etat : Déposé

27/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°3210197 déposé le 25/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

27/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°3210197 déposé le 25/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

15/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°3006842 déposé le 06/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

15/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°3006842 déposé le 06/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

15/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°3006842 déposé le 06/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

15/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°3006842 déposé le 06/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

15/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°3006842 déposé le 06/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

15/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°3006842 déposé le 06/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

30/06/2007 : Rapport du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°2709191 déposé le 20/11/2007
Etat : Déposé

30/06/2007 : Rapport du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°2709191 déposé le 20/11/2007
Etat : Déposé

25/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°2709191 déposé le 20/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

25/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°2709191 déposé le 20/11/2007
Etat : Déposé
Décision : (article 6.2) * CORRECTION DE L'ERREUR MATERIELLE RELATIVE AU CA PITAL SOCIAL

25/06/2007 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°2709191 déposé le 20/11/2007
Etat : Déposé

25/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°2709191 déposé le 20/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

25/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

25/06/2007 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°2709191 déposé le 20/11/2007
Etat : Déposé

30/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°2606865 déposé le 28/09/2006
Etat : Déposé
Décision : * APPROBATION DU PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF PAR LA SAS ALGADE - MODIFICATIONS STATUTAIRES : ARTICLES 6.1 6.2

30/06/2006 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°2606865 déposé le 28/09/2006
Etat : Déposé

30/06/2006 : Déclaration de conformité

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°2606865 déposé le 28/09/2006
Etat : Déposé
Décision : SUITE A APPORT PARTIEL D'ACTIF

30/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°2702190 déposé le 07/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

30/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale

30/06/2006 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°2606865 déposé le 28/09/2006
Etat : Déposé

30/06/2006 : Déclaration de conformité

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°2606865 déposé le 28/09/2006
Etat : Déposé
Décision : SUITE A APPORT PARTIEL D'ACTIF

30/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°2702190 déposé le 07/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

06/06/2006 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°2604537 déposé le 20/06/2006
Etat : Déposé
Décision : ABSORPTION DE LA SOCIETE ALGADE AU PROFIT DE LA SOCIETE ITGA

06/06/2006 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°2604537 déposé le 20/06/2006
Etat : Déposé
Décision : ABSORPTION DE LA SOCIETE ALGADE AU PROFIT DE LA SOCIETE ITGA

26/05/2006 : Projet d'apport partiel d'actif

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°2603992 déposé le 29/05/2006
Etat : Déposé
Décision : SOUMIS AU REGIME DES SCISSIONS PAR LA SOCIETE ALGA DE AU PROFIT DE LA SOCIETE INSTITUT TECHNIQUE DES GAZ ET DE L'AIR I.T.G.A.

26/05/2006 : Projet d'apport partiel d'actif

26/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°2006613 déposé le 12/12/2000
Etat : Déposé
Décision : TITULAIRE ET SUPPLEANT SUITE A NON RENOUVELLEMENT DE MANDAT

26/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°2006613 déposé le 12/12/2000
Etat : Déposé
Décision : TITULAIRE ET SUPPLEANT SUITE A NON RENOUVELLEMENT DE MANDAT

21/07/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°2004870 déposé le 13/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

21/07/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°2004870 déposé le 13/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

21/07/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°2004870 déposé le 13/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

21/07/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°2004870 déposé le 13/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

21/07/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°2004870 déposé le 13/09/2000
Etat : Déposé
Décision : ARTICLE 6

21/07/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°2004870 déposé le 13/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

21/07/2000 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°2004870 déposé le 13/09/2000
Etat : Déposé

21/07/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°2004870 déposé le 13/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

21/07/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°2004870 déposé le 13/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

21/07/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°2004870 déposé le 13/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

21/07/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°2004870 déposé le 13/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

21/07/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°2004870 déposé le 13/09/2000
Etat : Déposé
Décision : ARTICLE 6

21/07/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°2004870 déposé le 13/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

21/07/2000 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°2004870 déposé le 13/09/2000
Etat : Déposé

17/07/2000 : Attestation bancaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°2004870 déposé le 13/09/2000
Etat : Déposé

17/07/2000 : Attestation bancaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°2004870 déposé le 13/09/2000
Etat : Déposé

30/06/2000 : Ordonnance du président

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°2003466 déposé le 05/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

30/06/2000 : Ordonnance du président

28/10/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°996055 déposé le 17/11/1999
Etat : Déposé
Décision : * COOPTATION ADMINISTRATEUR

28/10/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°996055 déposé le 17/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

28/10/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°996055 déposé le 17/11/1999
Etat : Déposé
Décision : * COOPTATION ADMINISTRATEUR

28/10/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°996055 déposé le 17/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

12/03/1999 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°994315 déposé le 10/08/1999
Etat : Déposé
Décision : (EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRA TION)

12/03/1999 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°994315 déposé le 10/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

12/03/1999 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°994315 déposé le 10/08/1999
Etat : Déposé
Décision : (EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRA TION)

12/03/1999 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°994315 déposé le 10/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

13/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°975784 déposé le 12/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

13/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°975784 déposé le 12/11/1997
Etat : Déposé
Décision : A RENNES, ANGLE RUES JULES VALLES ET ARMAND HERPIN LACROIX CHANGEMENT MODE D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE ADOPTION DU TEXTE DES STATUTS MODIFIES

13/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°975784 déposé le 12/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

13/10/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°975784 déposé le 12/11/1997
Etat : Déposé
Décision : (EXTRAIT)

13/10/1997 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°975784 déposé le 12/11/1997
Etat : Déposé

13/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°975784 déposé le 12/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

13/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°975784 déposé le 12/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

13/10/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°975784 déposé le 12/11/1997
Etat : Déposé
Décision : (EXTRAIT)

13/10/1997 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°975784 déposé le 12/11/1997
Etat : Déposé

24/09/1997 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°975784 déposé le 12/11/1997
Etat : Déposé
Décision : A RENNES, A L'ANGLE DES RUES JULES VALLES ET ARMAND HERPIN LACROIX (SOUS RESERVE DE RATIFICA- TION PAR PROCHAINE ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE) EXTRAIT DU PV DU CONSEIL DE SURVEILLANCE

24/09/1997 : Extrait de procès-verbal

13/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°973748 déposé le 23/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

13/06/1997 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°973748 déposé le 23/07/1997
Etat : Déposé
Décision : * DEMISSION DU PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLAN- CE

13/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale

13/06/1997 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°973748 déposé le 23/07/1997
Etat : Déposé
Décision : * DEMISSION DU PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLAN- CE

27/11/1996 : Attestation

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°970178 déposé le 13/01/1997
Etat : Déposé
Décision : POUR LA SOCIETE GUIGUES SA

27/11/1996 : Attestation

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°970178 déposé le 13/01/1997
Etat : Déposé
Décision : POUR LA SOCIETE GUIGUES SA

24/10/1996 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°970178 déposé le 13/01/1997
Etat : Déposé
Décision : DU CONSEIL DE SURVEILLANCE - CHANGEMENT DE MEMBRE DU DIRECTOIRE - CONSTATATION CHANGEMENT REPRESENTANT PERMANENT D'UN MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE

24/10/1996 : Extrait de procès-verbal

20/08/1996 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°964907 déposé le 24/09/1996
Etat : Déposé
Décision : (EXTRAIT) - NOMINATION MEMBRE DU DIRECTOIRE - NOMINATION PRESIDENT DU DIRECTOIRE+

20/08/1996 : Procès-verbal du conseil de surveillance

25/07/1996 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°964907 déposé le 24/09/1996
Etat : Déposé
Décision : DU CONSEIL DE SURVEILLANCE - DEMISSION MEMBRE DU DIRECTOIRE - DEMISSION PRESIDENT DU DIRECTOIRE

25/07/1996 : Extrait de procès-verbal

09/07/1996 : Lettre de démission

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°964907 déposé le 24/09/1996
Etat : Déposé
Décision : DE MONSIEUR BENOIT JACQUES EN TANT QUE MEMBRE DU DIRECTOIRE

09/07/1996 : Lettre de démission

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°964907 déposé le 24/09/1996
Etat : Déposé
Décision : DE MONSIEUR BENOIT JACQUES EN TANT QUE MEMBRE DU DIRECTOIRE

15/02/1996 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°962459 déposé le 07/05/1996
Etat : Déposé
Décision : DU CONSEIL DE SURVEILLANCE - TRANSFERT DE SIEGE A NOYAL/CHATILLON SUR SEICHE, 1 AVENUE REMONDEL - MODIFICATION DE L'ARTICLE 4 DES STATUTS

15/02/1996 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°962459 déposé le 07/05/1996
Etat : Déposé

15/02/1996 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°962459 déposé le 07/05/1996
Etat : Déposé

15/02/1996 : Extrait de procès-verbal

15/02/1996 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°962459 déposé le 07/05/1996
Etat : Déposé

15/02/1996 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°962459 déposé le 07/05/1996
Etat : Déposé

16/05/1994 : Lettre de nomination

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°944086 déposé le 19/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

16/05/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°944086 déposé le 19/08/1994
Etat : Déposé
Décision : DANS LA SOCIETE GUIGUES

16/05/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°944086 déposé le 19/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

16/05/1994 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°944086 déposé le 19/08/1994
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DEMISSION PRESIDENT DU DIRECTOIRE

16/05/1994 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°944086 déposé le 19/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance

16/05/1994 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°944086 déposé le 19/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du directoire

16/05/1994 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°944086 déposé le 19/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

16/05/1994 : Lettre de nomination

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°944086 déposé le 19/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

16/05/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°944086 déposé le 19/08/1994
Etat : Déposé
Décision : DANS LA SOCIETE GUIGUES

16/05/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°944086 déposé le 19/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

16/05/1994 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°944086 déposé le 19/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance

16/05/1994 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°944086 déposé le 19/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du directoire

16/05/1994 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°944086 déposé le 19/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

04/02/1994 : Déclaration de conformité

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°940976 déposé le 21/02/1994
Etat : Déposé

04/02/1994 : Déclaration de conformité

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°940976 déposé le 21/02/1994
Etat : Déposé

26/01/1994 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°940976 déposé le 21/02/1994
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU DIRECTEUR GENERAL UNIQUE DU DIREC- TOIRE

26/01/1994 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°940976 déposé le 21/02/1994
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU DIRECTEUR GENERAL UNIQUE DU DIREC- TOIRE

07/01/1994 : Statuts constitutifs

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°940976 déposé le 21/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Constitution

07/01/1994 : Acte sous seing privé

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°940976 déposé le 21/02/1994
Etat : Déposé
Décision : - CONTRAT D'APPORT

07/01/1994 : Statuts constitutifs

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°940976 déposé le 21/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Constitution

07/01/1994 : Acte sous seing privé

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°940976 déposé le 21/02/1994
Etat : Déposé
Décision : - CONTRAT D'APPORT

06/01/1994 : Attestation bancaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°940976 déposé le 21/02/1994
Etat : Déposé

06/01/1994 : Attestation bancaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°940976 déposé le 21/02/1994
Etat : Déposé

22/11/1993 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°940976 déposé le 21/02/1994
Etat : Déposé

22/11/1993 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°940976 déposé le 21/02/1994
Etat : Déposé

15/10/1993 : Ordonnance du président

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°940976 déposé le 21/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

15/10/1993 : Ordonnance du président

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°940976 déposé le 21/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

Etablissements :

06/01/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Parc Edonia Bât R
Rue de la Terre Adélie
35760 Saint-Grégoire
FRANCE
Enseigne : ITGA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/01/1994
Activité : Contaminations atmosphériques (prestation de service, laboratoire, études dans le domaine des émissions), assistance, conseils et essais.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/01/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 172
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
3 Rue Armand Herpin
35000 Rennes
FRANCE
Enseigne : ITGA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1998
Activité : Prestations de service laboratoires et études dans les domaines des émissions et contaminations atmosphériques, assistance, conseils et essais
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/01/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 174
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Bâtiment K
Espace Performance
35760 Saint-Grégoire
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2014
Activité : Bureau d'études, laboratoires dans le domaine de la contamination atmosphérique. Centre de formation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/01/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 176
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 Rue Bahon Rault
35000 Rennes
FRANCE
Nom commercial : ITGA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2014
Activité : Bureau d'études laboratoires dans le domaine de la contamination atmosphérique centre de formation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/01/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 177
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Parc Edonia Bâtiment U
Rue de la Terre Victoria
Saint-Grégoire
35760 Saint-Grégoire
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2016
Activité : Prestations de service laboratoires et études dans les domaines des émissions et contaminations atmosphériques. assistance, conseils et essais. bureau d'études, laboratoires dans le domaine de la contamination atmosphérique. centre de formation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/01/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2020B00059
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rennes

Adresse :
Centre d'Affaires Equinoxes Business Booster et Metiers Lotissement Dillon Stade
rue des Arts
97200 Fort de France
France
Nom commercial : ITGA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2019
Activité : Bureau d'études, laboratoires dans le domaine de la contamination atmosphérique, centre de formation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/12/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint Denis de La Réunion (9741)
Numéro de gestion : 2019B01981
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rennes

Adresse :
30 Rue André Lardy
Immeuble les Cuves de la Mare
97438 Sainte-Marie
France
Nom commercial : ITGA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2018
Activité : Bureau d'études, laboratoires dans le domaine de la contamination atmosphérique, centre de formation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/01/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2013B01675
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rennes

Adresse :
rue Tobias Stimmer
Parc Innovation Scientif. - Bat Galilée
67400 Illkirch-Graffenstaden
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/07/2006
Activité : Bureau d'études - formation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/12/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1999B00209
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rennes

Adresse :
1 rue Graham Bell
57070 Metz
FRANCE
Nom commercial : ITGA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2016
Activité : Bureau d'études, laboratoires dans le domaine de la contamination atmosphérique, centre de formation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/12/2017 : Etablissement ouvert

23/02/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Type : Siège

Adresse :
Rue de la Terre Adélie
Parc Edonia Bât R
35760 Saint-Grégoire
FRANCE

23/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue de la Terre Adélie
Parc Edonia Bât R
35760 Saint-Grégoire
FRANCE
Enseigne : ITGA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/01/1994
Activité : contaminations atmospheriques (prestations de services laboratoires études dans les domaines dès emissions et) assistance conseil et essais (début : 01.12.1998)
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 171
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Rue de la Terre Victoria
Bâtiment G
35760 Saint-Grégoire
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/09/2012
Activité : Bureau d'études dans le domaine de la contamination atmosphérique - centre formation
Origine du fonds : Création

23/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 174
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Espace Performance
Bâtiment K
35760 Saint-Grégoire
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2014
Activité : Bureau d'études, laboratoires dans le domaine de la contamination atmosphérique. Centre de formation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 177
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Rue de la Terre Victoria
Parc Edonia Bâtiment U
SAINT GREGOIRE
35760 Saint-Grégoire
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2016
Activité : Prestations de service laboratoires et études dans les domaines des émissions et contaminations atmosphériques. assistance, conseils et essais. bureau d'études, laboratoires dans le domaine de la contamination atmosphérique. centre de formation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 170
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
156 Rue Eugène Pottier
35000 Rennes
FRANCE
Enseigne : ITGA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2008
Activité : atelier de reprographie interne
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2017B00087
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rennes

Adresse :
49 avenue des Vignes
87210 Le Dorat
FRANCE
Nom commercial : ITGA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2017
Activité : Bureau d'études, laboratoires dans le domaine de la contamination atmosphérique, centre de formation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/06/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2014B00905
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rennes

Adresse :
8 avenue Maréchal Leclerc
63800 Cournon-d'Auvergne
FRANCE
Nom commercial : ITGA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2014
Activité : Bureau d'études, laboratoires dans le domaine de la contamination atmosphérique. Centre de formation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/11/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2015B00771
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rennes

Adresse :
7 rue Charles Jourde
29200 Brest
FRANCE
Nom commercial : ITGA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2015
Activité : Bureau d'études, laboratoires dans le domaine de la contamination atmosphérique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/09/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2008B00971
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rennes

Adresse :
8 rue Jean Rouxel le Dynamia-ZI de la Pentecote
44700 Orvault
France
Enseigne : ITGA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2008
Activité : Bureau d'études, laboratoires dans le domaine de la contamination atmosphérique - Centre de formation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/07/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00393
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rennes

Adresse :
Les Tertiales
rue D Iéna Bâtiment G
59810 Lesquin
France
Enseigne : ITGA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1999
Activité : Prestations de services, laboratoires études dans les domaines des émis- sions et contaminations atmosphériques.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/07/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00393
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rennes

Adresse :
31 avenue de l'Harmonie Park Plaza II - Bât D
59650 Villeneuve d'Ascq
France
Nom commercial : ITGA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2015
Activité : Bureau d'études, laboratoires dans le domaine de la contamination atmosphérique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/06/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B00528
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rennes

Adresse :
20 avenue Gustave Eiffel
28630 Gellainville
FRANCE
Nom commercial : ITGA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2015
Activité : Bureau d'études, laboratoires dans le domaine de la contamination atmosphérique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/06/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2015B00637
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rennes

Adresse :
Impasse du Pré Bernot
60880 Le Meux
FRANCE
Nom commercial : ITGA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2015
Activité : Bureau d'études, laboratoires dans le domaine de la contamination atmosphérique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/06/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2015B00172
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rennes

Adresse :
2 Rue de Chantecoq
89100 Sens
FRANCE
Nom commercial : ITGA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2015
Activité : Bureau d'études, laboratoires dans le domaine de la contamination atmosphérique
Origine du fonds : Création

11/08/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2014B00853
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rennes

Adresse :
23 rue Édouard Vaillant
37000 Tours
France
Nom commercial : ITGA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2014
Activité : Bureau d'études, laboratoires dans le domaine de la contamination atmosphérique. Centre de formation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1999B00606
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rennes

Adresse :
44 Avenue Ariane
Parc Ariane Bâtiment 1
33700 Mérignac
FRANCE
Nom commercial : ITGA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1999
Activité : Prestations de services laboratoires etudes dans les domaines des emissions et contaminations atmospheriques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2014B00523
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rennes

Adresse :
2B avenue de Cambridge
14200 Hérouville-Saint-Clair
FRANCE
Nom commercial : ITGA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2014
Activité : Bureau d'études, laboratoires dans le domaine de la contamination atmosphérique, centre de formation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/12/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B04708
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rennes

Adresse :
11 Rue Pascal
Zone Artisanale et Commerciale du Chêne
69500 Bron
France
Nom commercial : ITGA
Enseigne : ITGA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/09/2012
Activité : Bureau d'études dans le domaine de la contamination atmosphérique, centre de formation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/12/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B23720
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rennes

Adresse :
33 avenue du Maine - 6ème étage
75015 Paris
France
Nom commercial : ITGA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2013
Activité : Bureau d'études dans le domaine de la contamination atmosphérique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/05/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2008B00182
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rennes

Adresse :
6 avenue Jeanne d'Albret
la Paloume
64150 Mourenx
FRANCE
Enseigne : I.T.G.A
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2008
Activité : Bureau d'études, formation, services liés aux polluants bâtiments, hygiène industrielle.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/05/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B05908
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rennes

Adresse :
15 Route DES GARDES
92190 Meudon
FRANCE
Enseigne : ITGA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1998
Activité : Prélèvement et analyse de présence d'amiante
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/05/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2010B00001
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rennes

Adresse :
17 Rue Salvador Allende
86000 Poitiers
FRANCE
Enseigne : ITGA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2010
Activité : Bureau d'études dans le domaine de la contamination atmosphérique, centre de formation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/05/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2008B00973
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rennes

Adresse :
impasse des Ebasoires
21800 Quétigny
FRANCE
Enseigne : ITGA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2008
Activité : bureaux d'études
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/05/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1998B00437
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rennes

Adresse :
route de la Côte d'Azur
Bât. E Le Canet
13590 Meyreuil
FRANCE
Enseigne : ITGA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/06/2005
Activité : Bureau d'études, laboratoire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/05/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1998B00437
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rennes

Adresse :
route de la Côte d'Azur
Bat E Le Canet
13590 Meyreuil
FRANCE
Enseigne : ITGA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/02/1998
Activité : Prestation de services, laboratoires et études dans le domaine des Émissions et contaminations atmosphériques, assistance, conseils et essais.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/05/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2006B00768
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rennes

Adresse :
46 Rue de la Robotique
42000 Saint-Etienne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2006
Activité : l'activité d'évaluation des risques, échantillonage, analyse,interprétation, et d'analyse de l'amiante et de la silice cristalline.
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/05/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02779
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rennes

Adresse :
12 Rue Michel Labrousse
Technoparc Bâtiment 8
31100 Toulouse
France
Enseigne : ITGA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/09/2003
Activité : Bureau d'études, laboratoires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

06/01/2022 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 21/02/1994
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 21/02/1994 : - ANCIEN SIEGE SOCIAL : * DU 21.02.1994 AU 15.02.1996, CESSON SEVIGNE 34 RUE DES LAURIERS. * DU 15.02.1996 AU 01.11.1997, NOYAL CHATILLON SUR SEICHE, 1 AVENUE REMONDEL - ANCIEN MODE D'ADMINISTATION : * DU 07.01.1994 AU 13.10.1997, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

06/01/2022 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Date d’ajout de l’observation : 28/09/2006
Texte de l'observation : : Apport partiel d'actif par SAS ALGADE ROUTE NATIONALE 20 87250 BESSINES SUR GARTEMPE, 389 321 746 RCS LIMOGES à SA INSTITUT DES TECHNIQUES DES GAZ ET DE L'AIR 3 RUE ARNAUD HERPIN-LACROIX ANGLE RUE JULES VALLES 35000 RENNES, 394 082 697 RCS RENNES de 342 282.00 EUROS A compter du 01.01.2006

06/01/2022 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 3 rue Armand Herpin Lacroix, Angle Rue Jules Vallès 35000 Rennes : Observation depuis le 21/02/1994 : - ORIGINE DE L'ETABLISSEMENT : * DU 07.01.1994 AU 01.12.1998, RENNES AVENUE DU GENERAL LECLERC, CREATION, TRANSFERE.

06/01/2022 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Date d’ajout de l’observation : 08/04/2013
Texte de l'observation : Transfert de siège et de l'établissement principal dans le ressort du greffe. * Du 01/12/1998 au 01/04/2013, 3 rue Armand Herpin Lacroix 35000 RENNES

06/01/2022 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Date d’ajout de l’observation : 20/12/2013
Texte de l'observation : Immatriculation secondaire avec notification au siège social du Greffe du Tribunal de Commerce de Paris en date du 01/01/2013 33 avenue du maine - 6ème étage 75015 PARIS

06/01/2022 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 25
Date d’ajout de l’observation : 24/09/2015
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination GNSE Forme juridique SARL à associé unique Siège social 3 impasse de la Gorze 57730 VALMONT Rcs 487 613 051 RCS SARREGUEMINE, le 23.07.2015

06/01/2022 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 26
Date d’ajout de l’observation : 08/12/2017
Texte de l'observation : Cette société déjà constituée sous la forme sa à conseil d'administration Se transforme en sas A compter du 28/09/2017

15/01/2018 : Ajout

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Le siège de la société est immatriculé au GTC RENNES sous le n° 394 082 697

23/02/2017 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 21/02/1994
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 21/02/1994 : - ANCIEN SIEGE SOCIAL : * DU 21.02.1994 AU 15.02.1996, CESSON SEVIGNE 34 RUE DES LAURIERS. * DU 15.02.1996 AU 01.11.1997, NOYAL CHATILLON SUR SEICHE, 1 AVENUE REMONDEL - ANCIEN MODE D'ADMINISTATION : * DU 07.01.1994 AU 13.10.1997, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

23/02/2017 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 28/09/2006
Texte de l'observation : : Apport partiel d'actif par SAS ALGADE ROUTE NATIONALE 20 87250 BESSINES SUR GARTEMPE, 389 321 746 RCS LIMOGES à SA INSTITUT DES TECHNIQUES DES GAZ ET DE L'AIR 3 RUE ARNAUD HERPIN-LACROIX ANGLE RUE JULES VALLES 35000 RENNES, 394 082 697 RCS RENNES de 342 282.00 EUROS A compter du 01.01.2006

23/02/2017 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 28587
Date d’ajout de l’observation : 08/04/2013
Texte de l'observation : Transfert de siège et de l'établissement principal dans le ressort du greffe. * Du 01/12/1998 au 01/04/2013, 3 rue Armand Herpin Lacroix 35000 RENNES

23/02/2017 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : 44732
Date d’ajout de l’observation : 20/12/2013
Texte de l'observation : Immatriculation secondaire avec notification au siège social du Greffe du Tribunal de Commerce de Paris en date du 01/01/2013 33 avenue du maine - 6ème étage 75015 PARIS

23/02/2017 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 25
Numéro unique d’observation : 84622
Date d’ajout de l’observation : 24/09/2015
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination GNSE Forme juridique SARL à associé unique Siège social 3 impasse de la Gorze 57730 VALMONT Rcs 487 613 051 RCS SARREGUEMINE, le 23.07.2015

23/02/2017 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 6
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 3 rue Armand Herpin Lacroix, Angle Rue Jules Vallès 35000 Rennes : Observation depuis le 21/02/1994 : - ORIGINE DE L'ETABLISSEMENT : * DU 07.01.1994 AU 01.12.1998, RENNES AVENUE DU GENERAL LECLERC, CREATION, TRANSFERE.

06/06/2016 : Ajout

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99991
Texte de l'observation : Societe anonyme (sa) a conseil d'administration

02/11/2015 : Ajout

Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 7446
Date d’ajout de l’observation : 30/10/2015
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement secondaire situé 7 rue Charles Jourde 29200 Brest à compter du 01/10/2015.

08/07/2015 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 25/03/1999
Texte de l'observation : Historique : -Transfert de l'établissement seconda ire de WASQUEHAL 29 Ter Avenue de la Marne RCS ROU BAIX-TOURCOING 1998B805 à compter du 01/02/1999.

22/05/2013 : Ajout

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 23/10/2006
Texte de l'observation : : Jugement du tribunal de commerce de:RENNES (35) en date du:11.7.2000 ARRETANT LE PLAN DE REDRESSEMENT PAR CONTINUATION DE L'ENTREPRISE . Commissaire à l'exécution de plan : Me BIDAN Chris tophe 27 cours Raphael Binet - 35000 RENNES Fixe la durée du plan a 8,5 ans soit jusqu'au 31.12.2008.

22/05/2013 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : RCS RENNES / 1994 B 164PROCEDURE /98.0386JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES DU 04.12.1998 OUVRANT UNE PROCEDURE REGIME GENRAL DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE ET FIXANT LA FIN DE LA PERIODE D'OBSERVATION DU 04.06.1999CESSATION DES PAIEMENTS EN DATE DU 02.12.1998JUGE COMMISSAIRE / MR JACQUES PIERRELEEREPRESENTANT DES CREANCIERS / ME GOIC DE LA SCP FILLIOL-GOIC 4 PLACE DES COLOMBES 35000 RENNESADMINISTRATEUR / ME CHRISTOPHE BIDAN - LE CHEPHREN 27 COURS RAPHAEL BINET 35000 RENNES DONT LA MISSION EST OUTRE LES POUVOIRS QUI LUI SONT CONFERES PAR LA LOI D'ASSITER LE DEBITEUR DANS TOUS SES ACTES DE GESTION -JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNE DU 26.01.1999 ARRETANT LE PLAN DE REDRESSEMENT PAR CESSION PARTIELLE DE L'ENTREPRISE A LA SARL SOCIETE D'ANANLYSE D'EAU SIGLE / S.O.D.A.E. LA POITNAIS - 35850 IRODOUER -COMMISSAIER A L'EXECUTION DU PLAN / ME CHRISTOPHE BIDAN LE CHEPHREN 27 COURS RAPHAEL BINET 35000 RENNES -JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNE DU 18.06.1999 PROLONGEANT LA PERIODE D'OBSERVATION JUSQU'AU 03.12.1999 - MAINTIENT ADMINISTRATEUR ME BIDAN -LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES A REMPLACE EN QUALITE DE JUGE COMMISSAIRE TITULAIRE MR J.PIERRELEE PAR ME J.GIBOIRE ET EN QUALITE DE JUGE COMMISSAIRE SUPPLEANT MR H.COURTEL PAR MR J.DELAGE -JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNE DU 28.01.2000 PROLONGEANT LA PERIODE D'OBSERVATION JUSQU'AU 26.05.2000JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES DU 11.07.2000 ARRETANT LE PLAN DE REDRESSEMENT PAR CONTINUATION DE L'ENTREPRISE - COMMISSAIE A L'EXECUTION DU PLAN / ME CHRISTOPHE BIDAN LE CHEPHREN 27 COURS RAPAHEL BINET 35000 RENNESFIXE LA DUREE DU PLAN A 8,5 ANS SOIT JUSQU'AU 31.12.2008

Personnes morales :

06/01/2022 : INSTITUT TECHNIQUE DES GAZ ET DE L'AIR

Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : I.T.G.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : contaminations atmospheriques (prestations de services laboratoires études dans les domaines dès emissions et) assistance conseil et essais (début : 01.12.1998)

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/02/1994
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 21/02/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 168420.54
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

07/01/2020 : INSTITUT TECHNIQUE DES GAZ ET DE L'AIR

Greffe : Fort-de-France (9721)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : ITGA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/01/2020
Date à laquelle la personne commence son activité : 07/01/2020

Economie sociale et solidaire : Non

09/12/2019 : INSTITUT TECHNIQUE DES GAZ ET DE L'AIR

Greffe : Saint Denis de La Réunion (9741)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : I.T.G.A
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/12/2019

Economie sociale et solidaire : Non

15/01/2018 : INSTITUT TECHNIQUE DES GAZ ET DE L'AIR

Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : I.T.G.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/09/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 17/07/2006
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 17/07/2006

Economie sociale et solidaire : Non

13/12/2017 : INSTITUT TECHNIQUE DES GAZ ET DE L'AIR

Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : ITGA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/03/1999

Economie sociale et solidaire : Non

13/12/2017 : INSTITUT TECHNIQUE DES GAZ ET DE L'AIR

23/02/2017 : INSTITUT TECHNIQUE DES GAZ ET DE L'AIR

Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : I.T.G.A.
Forme juridique : Société anonyme
Activité principale : contaminations atmospheriques (prestations de services laboratoires études dans les domaines dès emissions et) assistance conseil et essais (début : 01.12.1998)

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/02/1994
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 21/02/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 168420.54
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

08/02/2017 : INSTITUT TECHNIQUE DES GAZ ET DE L'AIR

Greffe : Limoges (8701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : I.T.G.A.
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/02/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/02/2017

Economie sociale et solidaire : Non

06/06/2016 : INSTITUT TECHNIQUE DES GAZ ET DE L'AIR

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : ITGA
Forme juridique : Autre forme juridique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/08/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/09/2014

Economie sociale et solidaire : Non

02/11/2015 : INSTITUT TECHNIQUE DES GAZ ET DE L'AIR

Greffe : Brest (2901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : I.T.G.A.
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/10/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/10/2015

Economie sociale et solidaire : Non

18/09/2015 : INSTITUT TECHNIQUE DES GAZ ET DE L'AIR

Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : I.T.G.A.
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/04/2008
Date à laquelle la personne commence son activité : 10/04/2008

Economie sociale et solidaire : Non

08/07/2015 : INSTITUT TECHNIQUE DES GAZ ET DE L'AIR

Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : I.T.G.A.
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/03/1999
Date à laquelle la personne commence son activité : 25/03/1999

Economie sociale et solidaire : Non

25/06/2015 : INSTITUT TECHNIQUE DES GAZ ET DE L'AIR

Greffe : Chartres (2801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : I.T.G.A.
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/06/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/06/2015

Economie sociale et solidaire : Non

19/06/2015 : INSTITUT TECHNIQUE DES GAZ ET DE L'AIR

Greffe : Compiègne (6002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : I.T.G.A
Forme juridique : Société anonyme
Activité principale : Contaminations atmosphériques, prestations de services, laboratoires études dans les domaines des émissions et assistance conseil et essais (début : 01.12.1998).

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/06/2015
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 21/02/1994

Economie sociale et solidaire : Non

17/06/2015 : INSTITUT TECHNIQUE DES GAZ ET DE L'AIR

Greffe : Sens (8903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : ITGA
Forme juridique : Société anonyme
Activité principale : Contaminations atmospheriques (prestations de services laboratoires études dans les domaines des émissions) et assistance conseil et essais (début : 01.12.1998)

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/06/2015
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 21/02/1994

Economie sociale et solidaire : Non

11/08/2014 : INSTITUT TECHNIQUE DES GAZ ET DE L'AIR

Greffe : Tours (3701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : I.T.G.A.
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/08/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 11/08/2014

Economie sociale et solidaire : Non

27/05/2014 : INSTITUT TECHNIQUE DES GAZ ET DE L'AIR

Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/03/1999

Economie sociale et solidaire : Non

20/05/2014 : INSTITUT TECHNIQUE DES GAZ ET DE L'AIR

Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : ITGA
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/05/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/05/2014

Economie sociale et solidaire : Non

16/12/2013 : INSTITUT TECHNIQUE DES GAZ ET DE L'AIR

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : I.T.G.A.
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/09/2012

Economie sociale et solidaire : Non

12/12/2013 : INSTITUT TECHNIQUE DES GAZS ET DE L'AIR

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : I.T.G.A.
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/12/2013
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 02/12/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 02/12/2013

Economie sociale et solidaire : Non

27/05/2013 : INSTITUT TECHNIQUE DES GAZ ET DE L'AIR

Greffe : Pau (6403)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : I.T.G.A
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/03/2008

Economie sociale et solidaire : Non

24/05/2013 : INSTITUT TECHNIQUE DES GAZ ET DE L'AIR

Greffe : Poitiers (8602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : I.T.G.A.
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/01/2010

Economie sociale et solidaire : Non

24/05/2013 : INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR

Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : ITGA
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/11/2008

Economie sociale et solidaire : Non

23/05/2013 : INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : I.T.G.A.
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/04/1998

Economie sociale et solidaire : Non

22/05/2013 : INSTITUT TECHNIQUE DES GAZ ET DE L'AIR

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : I.T.G.A.
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/12/2003

Economie sociale et solidaire : Non

22/05/2013 : INSTITUT TECHNIQUE DES GAZ ET DE L'AIR

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : ITGA
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/10/2006

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°11161 déposé le 27/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°9169 déposé le 07/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°13469 déposé le 03/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°8608 déposé le 27/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°7470 déposé le 24/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°8909 déposé le 27/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°14088 déposé le 22/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°8886 déposé le 11/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°4931 déposé le 10/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°10978 déposé le 17/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°10728 déposé le 05/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°8583 déposé le 12/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°49 déposé le 05/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°48 déposé le 05/01/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°48 déposé le 05/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°8327 déposé le 25/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°6813 déposé le 08/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°6843 déposé le 18/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°6719 déposé le 07/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°6555 déposé le 05/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°4909 déposé le 31/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°6247 déposé le 02/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°7307 déposé le 24/11/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°7307 déposé le 24/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°93235 déposé le 13/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°93235 déposé le 13/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°81485 déposé le 22/04/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°81485 déposé le 22/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°73073 déposé le 10/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°73073 déposé le 10/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°64804 déposé le 10/09/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°64804 déposé le 10/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°52796 déposé le 05/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1994B00164
Dépôt : N°52796 déposé le 05/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 11161 du 27/08/2021
Numéro de gestion : 1994B00164
Code activité : 7490B : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 500 894	1 443 244	57 650	50 348
AH	Fonds commercial	383 773		383 773	383 773
AJ	Autres immobilisations incorporelles	8 500		8 500
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	7 453 909	5 250 170	2 203 739	2 655 949
AT	Autres immobilisations corporelles	9 151 854	5 474 067	3 677 787	3 632 122
AV	Immobilisations en cours	6 445		6 445	17 764
AX	Avances et acomptes				31 536
CU	Autres participations	1 267 566	1 047 077	220 489	402 871
BD	Autres titres immobilisés	1 100		1 100	1 100
BH	Autres immobilisations financières	675 988		675 988	693 803
BJ	TOTAL (I)	20 450 028	13 214 558	7 235 470	7 869 265
BL	Matières premières, approvisionnements	1 086 665	21 602	1 065 063	989 860
BP	En cours de production de services	687 839		687 839	1 030 056
BT	Marchandises	123 144	90 571	32 574	36 656
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	20 006		20 006	227 239
BX	Clients et comptes rattachés	25 880 445	2 314 381	23 566 063	23 585 889
BZ	Autres créances	5 812 204	66 521	5 745 683	2 202 953
CF	Disponibilités	7 412 302		7 412 302	4 674 128
CH	Charges constatées d’avance	1 210 177		1 210 177	981 573
CJ	TOTAL (II)	42 232 781	2 493 076	39 739 706	33 728 354
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	62 682 809	15 707 633	46 975 176	41 597 619
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	168 421	168 421
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	326 310	326 310
DD	Réserve légale (1)	91 884	91 884
DH	Report à nouveau	5 958 532	4 601 260
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	7 188 416	7 357 272
DL	TOTAL (I)	13 733 563	12 545 147
DP	Provisions pour risques	282 610	101 305
DQ	Provisions pour charges	658 326	544 622
DR	TOTAL (III)	940 936	645 927
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4 465 625	4 481 067
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	5 905 656	2 716 913
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 056 356	1 112 456
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 470 427	3 086 873
DY	Dettes fiscales et sociales	15 077 525	16 207 356
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	108 281	53 458
EA	Autres dettes	724 699	282 310
EB	Produits constatés d’avance (2)	492 106	466 111
EC	TOTAL (IV)	32 300 676	28 406 545
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	46 975 176	41 597 619
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	372 019		372 019	247 202
FD	Production vendue biens	30 704		30 704	111 896
FG	Production vendue services	74 539 589		74 539 589	71 186 569
FJ	Chiffres d’affaires nets	74 942 312		74 942 312	71 545 667
FM	Production stockée			-342 217	211 533
FO	Subventions d’exploitation			26 844
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			394 885	177 801
FQ	Autres produits			674	170
FR	Total des produits d’exploitation (I)			75 022 498	71 935 171
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			139 969	74 928
FT	Variation de stock (marchandises)			41 448	35 904
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 636 873	2 846 817
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-79 534	-380 025
FW	Autres achats et charges externes			21 079 029	18 655 865
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 062 999	1 953 760
FY	Salaires et traitements			25 040 203	23 465 439
FZ	Charges sociales			9 178 786	8 541 081
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 278 228	2 137 306
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			414 449	585 075
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			163 018	153 298
GE	Autres charges			91 521	15 250
GF	Total des charges d’exploitation (II)			63 046 988	58 084 699
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			11 975 509	13 850 472
GL	Autres intérêts et produits assimilés			15 176	11 543
GN	Différences positives de change			274	295
GP	Total des produits financiers (V)			15 450	11 839
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			182 382	864 695
GR	Intérêts et charges assimilées			125 008	140 092
GS	Différences négatives de change			1 094	2 800
GU	Total des charges financières (VI)			308 484	1 007 587
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-293 034	-995 748
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			11 682 475	12 854 723
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	22 908	40 385
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	139 818	28 657
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	48 759	4 485
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	211 484	73 527
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	25 076	54 486
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	149 310	101 726
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	228 329	14 950
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	402 715	171 162
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-191 231	-97 635
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 376 822	1 661 254
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	2 926 006	3 738 562
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	75 249 432	72 020 536
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	68 061 016	64 663 264
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	7 188 416	7 357 272
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 579 791	130 776	267 322	1 443 244
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	9 186 866	2 147 452	613 596	10 720 722
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	10 766 656	2 278 228	880 918	12 163 966
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				282 610
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				598 376
5V	Autres provisions pour risques et charges				59 950
5Z	Total Provisions pour risques et charges	645 927	391 347	96 338	940 936
6E	sur immobilisations – corporelles	5 249		1 735	3 515
9U	sur immobilisations – titres de participation				1 047 077
6N	Sur stocks et en cours	145 207	4 482	37 516	112 173
6T	Sur comptes clients	1 995 764	409 966	91 349	2 314 381
6X	Autres provisions pour dépréciation	66 521			66 521
7B	Total Provisions pour dépréciation	3 077 436	596 831	130 600	3 543 667
7C	TOTAL GENERAL	3 723 364	988 178	226 938	4 484 603
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	675 988
VA	Clients douteux ou litigieux	2 106 333
UX	Autres créances clients	23 774 111
UY	Personnel et comptes rattachés	25 408
VB	T. V. A.	710 211
VC	Groupe et associés	5 069 542
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	7 044
VS	Charges constatées d’avance	1 210 177
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	33 578 813	32 902 826	675 988
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	4 465 625	1 134 746	3 050 638
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 200		1 200
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	4 470 427	4 470 427
8C	Personnel et comptes rattachés	5 468 394	5 468 394
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	3 517 608	3 517 608
VW	T.V.A.	4 963 728	4 963 728
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	1 128 549	1 128 549
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	108 281	108 281
VI	Groupe et associés	5 904 456	5 904 456
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	724 699	724 699
8L	Produits constatés d’avance	492 106	492 106
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	31 245 074	27 912 996	3 051 838	280 240

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 9169 du 07/09/2020
Numéro de gestion : 1994B00164
Code activité : 7490B : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 500 894	1 443 244	57 650	50 348
AH	Fonds commercial	383 773		383 773	383 773
AJ	Autres immobilisations incorporelles	8 500		8 500
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	7 453 909	5 250 170	2 203 739	2 655 949
AT	Autres immobilisations corporelles	9 151 854	5 474 067	3 677 787	3 632 122
AV	Immobilisations en cours	6 445		6 445	17 764
AX	Avances et acomptes				31 536
CU	Autres participations	1 267 566	1 047 077	220 489	402 871
BD	Autres titres immobilisés	1 100		1 100	1 100
BH	Autres immobilisations financières	675 988		675 988	693 803
BJ	TOTAL (I)	20 450 028	13 214 558	7 235 470	7 869 265
BL	Matières premières, approvisionnements	1 086 665	21 602	1 065 063	989 860
BP	En cours de production de services	687 839		687 839	1 030 056
BT	Marchandises	123 144	90 571	32 574	36 656
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	20 006		20 006	227 239
BX	Clients et comptes rattachés	25 880 445	2 314 381	23 566 063	23 585 889
BZ	Autres créances	5 812 204	66 521	5 745 683	2 202 953
CF	Disponibilités	7 412 302		7 412 302	4 674 128
CH	Charges constatées d’avance	1 210 177		1 210 177	981 573
CJ	TOTAL (II)	42 232 781	2 493 076	39 739 706	33 728 354
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	62 682 809	15 707 633	46 975 176	41 597 619
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	168 421	168 421
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	326 310	326 310
DD	Réserve légale (1)	91 884	91 884
DH	Report à nouveau	5 958 532	4 601 260
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	7 188 416	7 357 272
DL	TOTAL (I)	13 733 563	12 545 147
DP	Provisions pour risques	282 610	101 305
DQ	Provisions pour charges	658 326	544 622
DR	TOTAL (III)	940 936	645 927
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4 465 625	4 481 067
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	5 905 656	2 716 913
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 056 356	1 112 456
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 470 427	3 086 873
DY	Dettes fiscales et sociales	15 077 525	16 207 356
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	108 281	53 458
EA	Autres dettes	724 699	282 310
EB	Produits constatés d’avance (2)	492 106	466 111
EC	TOTAL (IV)	32 300 676	28 406 545
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	46 975 176	41 597 619
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	372 019		372 019	247 202
FD	Production vendue biens	30 704		30 704	111 896
FG	Production vendue services	74 539 589		74 539 589	71 186 569
FJ	Chiffres d’affaires nets	74 942 312		74 942 312	71 545 667
FM	Production stockée			-342 217	211 533
FO	Subventions d’exploitation			26 844
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			394 885	177 801
FQ	Autres produits			674	170
FR	Total des produits d’exploitation (I)			75 022 498	71 935 171
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			139 969	74 928
FT	Variation de stock (marchandises)			41 448	35 904
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 636 873	2 846 817
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-79 534	-380 025
FW	Autres achats et charges externes			21 079 029	18 655 865
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 062 999	1 953 760
FY	Salaires et traitements			25 040 203	23 465 439
FZ	Charges sociales			9 178 786	8 541 081
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 278 228	2 137 306
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			414 449	585 075
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			163 018	153 298
GE	Autres charges			91 521	15 250
GF	Total des charges d’exploitation (II)			63 046 988	58 084 699
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			11 975 509	13 850 472
GL	Autres intérêts et produits assimilés			15 176	11 543
GN	Différences positives de change			274	295
GP	Total des produits financiers (V)			15 450	11 839
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			182 382	864 695
GR	Intérêts et charges assimilées			125 008	140 092
GS	Différences négatives de change			1 094	2 800
GU	Total des charges financières (VI)			308 484	1 007 587
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-293 034	-995 748
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			11 682 475	12 854 723
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	22 908	40 385
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	139 818	28 657
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	48 759	4 485
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	211 484	73 527
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	25 076	54 486
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	149 310	101 726
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	228 329	14 950
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	402 715	171 162
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-191 231	-97 635
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 376 822	1 661 254
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	2 926 006	3 738 562
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	75 249 432	72 020 536
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	68 061 016	64 663 264
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	7 188 416	7 357 272
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 579 791	130 776	267 322	1 443 244
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	9 186 866	2 147 452	613 596	10 720 722
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	10 766 656	2 278 228	880 918	12 163 966
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				282 610
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				598 376
5V	Autres provisions pour risques et charges				59 950
5Z	Total Provisions pour risques et charges	645 927	391 347	96 338	940 936
6E	sur immobilisations – corporelles	5 249		1 735	3 515
9U	sur immobilisations – titres de participation				1 047 077
6N	Sur stocks et en cours	145 207	4 482	37 516	112 173
6T	Sur comptes clients	1 995 764	409 966	91 349	2 314 381
6X	Autres provisions pour dépréciation	66 521			66 521
7B	Total Provisions pour dépréciation	3 077 436	596 831	130 600	3 543 667
7C	TOTAL GENERAL	3 723 364	988 178	226 938	4 484 603
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	675 988
VA	Clients douteux ou litigieux	2 106 333
UX	Autres créances clients	23 774 111
UY	Personnel et comptes rattachés	25 408
VB	T. V. A.	710 211
VC	Groupe et associés	5 069 542
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	7 044
VS	Charges constatées d’avance	1 210 177
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	33 578 813	32 902 826	675 988
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	4 465 625	1 134 746	3 050 638
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 200		1 200
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	4 470 427	4 470 427
8C	Personnel et comptes rattachés	5 468 394	5 468 394
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	3 517 608	3 517 608
VW	T.V.A.	4 963 728	4 963 728
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	1 128 549	1 128 549
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	108 281	108 281
VI	Groupe et associés	5 904 456	5 904 456
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	724 699	724 699
8L	Produits constatés d’avance	492 106	492 106
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	31 245 074	27 912 996	3 051 838	280 240

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 13469 du 03/09/2019
Numéro de gestion : 1994B00164
Code activité : 7490B : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 500 894	1 443 244	57 650	50 348
AH	Fonds commercial	383 773		383 773	383 773
AJ	Autres immobilisations incorporelles	8 500		8 500
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	7 453 909	5 250 170	2 203 739	2 655 949
AT	Autres immobilisations corporelles	9 151 854	5 474 067	3 677 787	3 632 122
AV	Immobilisations en cours	6 445		6 445	17 764
AX	Avances et acomptes				31 536
CU	Autres participations	1 267 566	1 047 077	220 489	402 871
BD	Autres titres immobilisés	1 100		1 100	1 100
BH	Autres immobilisations financières	675 988		675 988	693 803
BJ	TOTAL (I)	20 450 028	13 214 558	7 235 470	7 869 265
BL	Matières premières, approvisionnements	1 086 665	21 602	1 065 063	989 860
BP	En cours de production de services	687 839		687 839	1 030 056
BT	Marchandises	123 144	90 571	32 574	36 656
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	20 006		20 006	227 239
BX	Clients et comptes rattachés	25 880 445	2 314 381	23 566 063	23 585 889
BZ	Autres créances	5 812 204	66 521	5 745 683	2 202 953
CF	Disponibilités	7 412 302		7 412 302	4 674 128
CH	Charges constatées d’avance	1 210 177		1 210 177	981 573
CJ	TOTAL (II)	42 232 781	2 493 076	39 739 706	33 728 354
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	62 682 809	15 707 633	46 975 176	41 597 619
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	168 421	168 421
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	326 310	326 310
DD	Réserve légale (1)	91 884	91 884
DH	Report à nouveau	5 958 532	4 601 260
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	7 188 416	7 357 272
DL	TOTAL (I)	13 733 563	12 545 147
DP	Provisions pour risques	282 610	101 305
DQ	Provisions pour charges	658 326	544 622
DR	TOTAL (III)	940 936	645 927
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4 465 625	4 481 067
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	5 905 656	2 716 913
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 056 356	1 112 456
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 470 427	3 086 873
DY	Dettes fiscales et sociales	15 077 525	16 207 356
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	108 281	53 458
EA	Autres dettes	724 699	282 310
EB	Produits constatés d’avance (2)	492 106	466 111
EC	TOTAL (IV)	32 300 676	28 406 545
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	46 975 176	41 597 619
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	372 019		372 019	247 202
FD	Production vendue biens	30 704		30 704	111 896
FG	Production vendue services	74 539 589		74 539 589	71 186 569
FJ	Chiffres d’affaires nets	74 942 312		74 942 312	71 545 667
FM	Production stockée			-342 217	211 533
FO	Subventions d’exploitation			26 844
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			394 885	177 801
FQ	Autres produits			674	170
FR	Total des produits d’exploitation (I)			75 022 498	71 935 171
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			139 969	74 928
FT	Variation de stock (marchandises)			41 448	35 904
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 636 873	2 846 817
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-79 534	-380 025
FW	Autres achats et charges externes			21 079 029	18 655 865
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 062 999	1 953 760
FY	Salaires et traitements			25 040 203	23 465 439
FZ	Charges sociales			9 178 786	8 541 081
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 278 228	2 137 306
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			414 449	585 075
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			163 018	153 298
GE	Autres charges			91 521	15 250
GF	Total des charges d’exploitation (II)			63 046 988	58 084 699
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			11 975 509	13 850 472
GL	Autres intérêts et produits assimilés			15 176	11 543
GN	Différences positives de change			274	295
GP	Total des produits financiers (V)			15 450	11 839
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			182 382	864 695
GR	Intérêts et charges assimilées			125 008	140 092
GS	Différences négatives de change			1 094	2 800
GU	Total des charges financières (VI)			308 484	1 007 587
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-293 034	-995 748
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			11 682 475	12 854 723
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	22 908	40 385
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	139 818	28 657
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	48 759	4 485
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	211 484	73 527
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	25 076	54 486
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	149 310	101 726
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	228 329	14 950
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	402 715	171 162
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-191 231	-97 635
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 376 822	1 661 254
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	2 926 006	3 738 562
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	75 249 432	72 020 536
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	68 061 016	64 663 264
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	7 188 416	7 357 272
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 579 791	130 776	267 322	1 443 244
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	9 186 866	2 147 452	613 596	10 720 722
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	10 766 656	2 278 228	880 918	12 163 966
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				282 610
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				598 376
5V	Autres provisions pour risques et charges				59 950
5Z	Total Provisions pour risques et charges	645 927	391 347	96 338	940 936
6E	sur immobilisations – corporelles	5 249		1 735	3 515
9U	sur immobilisations – titres de participation				1 047 077
6N	Sur stocks et en cours	145 207	4 482	37 516	112 173
6T	Sur comptes clients	1 995 764	409 966	91 349	2 314 381
6X	Autres provisions pour dépréciation	66 521			66 521
7B	Total Provisions pour dépréciation	3 077 436	596 831	130 600	3 543 667
7C	TOTAL GENERAL	3 723 364	988 178	226 938	4 484 603
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	675 988
VA	Clients douteux ou litigieux	2 106 333
UX	Autres créances clients	23 774 111
UY	Personnel et comptes rattachés	25 408
VB	T. V. A.	710 211
VC	Groupe et associés	5 069 542
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	7 044
VS	Charges constatées d’avance	1 210 177
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	33 578 813	32 902 826	675 988
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	4 465 625	1 134 746	3 050 638
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 200		1 200
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	4 470 427	4 470 427
8C	Personnel et comptes rattachés	5 468 394	5 468 394
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	3 517 608	3 517 608
VW	T.V.A.	4 963 728	4 963 728
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	1 128 549	1 128 549
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	108 281	108 281
VI	Groupe et associés	5 904 456	5 904 456
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	724 699	724 699
8L	Produits constatés d’avance	492 106	492 106
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	31 245 074	27 912 996	3 051 838	280 240

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 8608 du 27/07/2018
Numéro de gestion : 1994B00164
Code activité : 7490B : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 500 894	1 443 244	57 650	50 348
AH	Fonds commercial	383 773		383 773	383 773
AJ	Autres immobilisations incorporelles	8 500		8 500
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	7 453 909	5 250 170	2 203 739	2 655 949
AT	Autres immobilisations corporelles	9 151 854	5 474 067	3 677 787	3 632 122
AV	Immobilisations en cours	6 445		6 445	17 764
AX	Avances et acomptes				31 536
CU	Autres participations	1 267 566	1 047 077	220 489	402 871
BD	Autres titres immobilisés	1 100		1 100	1 100
BH	Autres immobilisations financières	675 988		675 988	693 803
BJ	TOTAL (I)	20 450 028	13 214 558	7 235 470	7 869 265
BL	Matières premières, approvisionnements	1 086 665	21 602	1 065 063	989 860
BP	En cours de production de services	687 839		687 839	1 030 056
BT	Marchandises	123 144	90 571	32 574	36 656
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	20 006		20 006	227 239
BX	Clients et comptes rattachés	25 880 445	2 314 381	23 566 063	23 585 889
BZ	Autres créances	5 812 204	66 521	5 745 683	2 202 953
CF	Disponibilités	7 412 302		7 412 302	4 674 128
CH	Charges constatées d’avance	1 210 177		1 210 177	981 573
CJ	TOTAL (II)	42 232 781	2 493 076	39 739 706	33 728 354
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	62 682 809	15 707 633	46 975 176	41 597 619
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	168 421	168 421
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	326 310	326 310
DD	Réserve légale (1)	91 884	91 884
DH	Report à nouveau	5 958 532	4 601 260
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	7 188 416	7 357 272
DL	TOTAL (I)	13 733 563	12 545 147
DP	Provisions pour risques	282 610	101 305
DQ	Provisions pour charges	658 326	544 622
DR	TOTAL (III)	940 936	645 927
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4 465 625	4 481 067
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	5 905 656	2 716 913
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 056 356	1 112 456
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 470 427	3 086 873
DY	Dettes fiscales et sociales	15 077 525	16 207 356
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	108 281	53 458
EA	Autres dettes	724 699	282 310
EB	Produits constatés d’avance (2)	492 106	466 111
EC	TOTAL (IV)	32 300 676	28 406 545
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	46 975 176	41 597 619
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	372 019		372 019	247 202
FD	Production vendue biens	30 704		30 704	111 896
FG	Production vendue services	74 539 589		74 539 589	71 186 569
FJ	Chiffres d’affaires nets	74 942 312		74 942 312	71 545 667
FM	Production stockée			-342 217	211 533
FO	Subventions d’exploitation			26 844
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			394 885	177 801
FQ	Autres produits			674	170
FR	Total des produits d’exploitation (I)			75 022 498	71 935 171
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			139 969	74 928
FT	Variation de stock (marchandises)			41 448	35 904
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 636 873	2 846 817
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-79 534	-380 025
FW	Autres achats et charges externes			21 079 029	18 655 865
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 062 999	1 953 760
FY	Salaires et traitements			25 040 203	23 465 439
FZ	Charges sociales			9 178 786	8 541 081
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 278 228	2 137 306
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			414 449	585 075
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			163 018	153 298
GE	Autres charges			91 521	15 250
GF	Total des charges d’exploitation (II)			63 046 988	58 084 699
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			11 975 509	13 850 472
GL	Autres intérêts et produits assimilés			15 176	11 543
GN	Différences positives de change			274	295
GP	Total des produits financiers (V)			15 450	11 839
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			182 382	864 695
GR	Intérêts et charges assimilées			125 008	140 092
GS	Différences négatives de change			1 094	2 800
GU	Total des charges financières (VI)			308 484	1 007 587
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-293 034	-995 748
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			11 682 475	12 854 723
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	22 908	40 385
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	139 818	28 657
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	48 759	4 485
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	211 484	73 527
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	25 076	54 486
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	149 310	101 726
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	228 329	14 950
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	402 715	171 162
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-191 231	-97 635
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 376 822	1 661 254
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	2 926 006	3 738 562
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	75 249 432	72 020 536
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	68 061 016	64 663 264
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	7 188 416	7 357 272
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 579 791	130 776	267 322	1 443 244
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	9 186 866	2 147 452	613 596	10 720 722
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	10 766 656	2 278 228	880 918	12 163 966
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				282 610
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				598 376
5V	Autres provisions pour risques et charges				59 950
5Z	Total Provisions pour risques et charges	645 927	391 347	96 338	940 936
6E	sur immobilisations – corporelles	5 249		1 735	3 515
9U	sur immobilisations – titres de participation				1 047 077
6N	Sur stocks et en cours	145 207	4 482	37 516	112 173
6T	Sur comptes clients	1 995 764	409 966	91 349	2 314 381
6X	Autres provisions pour dépréciation	66 521			66 521
7B	Total Provisions pour dépréciation	3 077 436	596 831	130 600	3 543 667
7C	TOTAL GENERAL	3 723 364	988 178	226 938	4 484 603
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	675 988
VA	Clients douteux ou litigieux	2 106 333
UX	Autres créances clients	23 774 111
UY	Personnel et comptes rattachés	25 408
VB	T. V. A.	710 211
VC	Groupe et associés	5 069 542
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	7 044
VS	Charges constatées d’avance	1 210 177
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	33 578 813	32 902 826	675 988
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	4 465 625	1 134 746	3 050 638
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 200		1 200
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	4 470 427	4 470 427
8C	Personnel et comptes rattachés	5 468 394	5 468 394
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	3 517 608	3 517 608
VW	T.V.A.	4 963 728	4 963 728
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	1 128 549	1 128 549
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	108 281	108 281
VI	Groupe et associés	5 904 456	5 904 456
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	724 699	724 699
8L	Produits constatés d’avance	492 106	492 106
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	31 245 074	27 912 996	3 051 838	280 240

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 7470 du 24/07/2017
Numéro de gestion : 1994B00164
Code activité : 7490B : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 500 894	1 443 244	57 650	50 348
AH	Fonds commercial	383 773		383 773	383 773
AJ	Autres immobilisations incorporelles	8 500		8 500
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	7 453 909	5 250 170	2 203 739	2 655 949
AT	Autres immobilisations corporelles	9 151 854	5 474 067	3 677 787	3 632 122
AV	Immobilisations en cours	6 445		6 445	17 764
AX	Avances et acomptes				31 536
CU	Autres participations	1 267 566	1 047 077	220 489	402 871
BD	Autres titres immobilisés	1 100		1 100	1 100
BH	Autres immobilisations financières	675 988		675 988	693 803
BJ	TOTAL (I)	20 450 028	13 214 558	7 235 470	7 869 265
BL	Matières premières, approvisionnements	1 086 665	21 602	1 065 063	989 860
BP	En cours de production de services	687 839		687 839	1 030 056
BT	Marchandises	123 144	90 571	32 574	36 656
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	20 006		20 006	227 239
BX	Clients et comptes rattachés	25 880 445	2 314 381	23 566 063	23 585 889
BZ	Autres créances	5 812 204	66 521	5 745 683	2 202 953
CF	Disponibilités	7 412 302		7 412 302	4 674 128
CH	Charges constatées d’avance	1 210 177		1 210 177	981 573
CJ	TOTAL (II)	42 232 781	2 493 076	39 739 706	33 728 354
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	62 682 809	15 707 633	46 975 176	41 597 619
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	168 421	168 421
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	326 310	326 310
DD	Réserve légale (1)	91 884	91 884
DH	Report à nouveau	5 958 532	4 601 260
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	7 188 416	7 357 272
DL	TOTAL (I)	13 733 563	12 545 147
DP	Provisions pour risques	282 610	101 305
DQ	Provisions pour charges	658 326	544 622
DR	TOTAL (III)	940 936	645 927
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4 465 625	4 481 067
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	5 905 656	2 716 913
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 056 356	1 112 456
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 470 427	3 086 873
DY	Dettes fiscales et sociales	15 077 525	16 207 356
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	108 281	53 458
EA	Autres dettes	724 699	282 310
EB	Produits constatés d’avance (2)	492 106	466 111
EC	TOTAL (IV)	32 300 676	28 406 545
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	46 975 176	41 597 619
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	372 019		372 019	247 202
FD	Production vendue biens	30 704		30 704	111 896
FG	Production vendue services	74 539 589		74 539 589	71 186 569
FJ	Chiffres d’affaires nets	74 942 312		74 942 312	71 545 667
FM	Production stockée			-342 217	211 533
FO	Subventions d’exploitation			26 844
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			394 885	177 801
FQ	Autres produits			674	170
FR	Total des produits d’exploitation (I)			75 022 498	71 935 171
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			139 969	74 928
FT	Variation de stock (marchandises)			41 448	35 904
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 636 873	2 846 817
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-79 534	-380 025
FW	Autres achats et charges externes			21 079 029	18 655 865
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 062 999	1 953 760
FY	Salaires et traitements			25 040 203	23 465 439
FZ	Charges sociales			9 178 786	8 541 081
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 278 228	2 137 306
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			414 449	585 075
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			163 018	153 298
GE	Autres charges			91 521	15 250
GF	Total des charges d’exploitation (II)			63 046 988	58 084 699
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			11 975 509	13 850 472
GL	Autres intérêts et produits assimilés			15 176	11 543
GN	Différences positives de change			274	295
GP	Total des produits financiers (V)			15 450	11 839
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			182 382	864 695
GR	Intérêts et charges assimilées			125 008	140 092
GS	Différences négatives de change			1 094	2 800
GU	Total des charges financières (VI)			308 484	1 007 587
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-293 034	-995 748
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			11 682 475	12 854 723
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	22 908	40 385
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	139 818	28 657
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	48 759	4 485
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	211 484	73 527
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	25 076	54 486
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	149 310	101 726
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	228 329	14 950
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	402 715	171 162
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-191 231	-97 635
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 376 822	1 661 254
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	2 926 006	3 738 562
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	75 249 432	72 020 536
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	68 061 016	64 663 264
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	7 188 416	7 357 272
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 579 791	130 776	267 322	1 443 244
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	9 186 866	2 147 452	613 596	10 720 722
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	10 766 656	2 278 228	880 918	12 163 966
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				282 610
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				598 376
5V	Autres provisions pour risques et charges				59 950
5Z	Total Provisions pour risques et charges	645 927	391 347	96 338	940 936
6E	sur immobilisations – corporelles	5 249		1 735	3 515
9U	sur immobilisations – titres de participation				1 047 077
6N	Sur stocks et en cours	145 207	4 482	37 516	112 173
6T	Sur comptes clients	1 995 764	409 966	91 349	2 314 381
6X	Autres provisions pour dépréciation	66 521			66 521
7B	Total Provisions pour dépréciation	3 077 436	596 831	130 600	3 543 667
7C	TOTAL GENERAL	3 723 364	988 178	226 938	4 484 603
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	675 988
VA	Clients douteux ou litigieux	2 106 333
UX	Autres créances clients	23 774 111
UY	Personnel et comptes rattachés	25 408
VB	T. V. A.	710 211
VC	Groupe et associés	5 069 542
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	7 044
VS	Charges constatées d’avance	1 210 177
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	33 578 813	32 902 826	675 988
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	4 465 625	1 134 746	3 050 638
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 200		1 200
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	4 470 427	4 470 427
8C	Personnel et comptes rattachés	5 468 394	5 468 394
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	3 517 608	3 517 608
VW	T.V.A.	4 963 728	4 963 728
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	1 128 549	1 128 549
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	108 281	108 281
VI	Groupe et associés	5 904 456	5 904 456
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	724 699	724 699
8L	Produits constatés d’avance	492 106	492 106
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	31 245 074	27 912 996	3 051 838	280 240

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