INTERMER - SAINT MARTIN DE CRAU

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/11/1985

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 33487162100010 / Siren : 334871621 / NIC : 00010

N° de TVA : FR 37 334871621

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)

46.6 : Commerce de gros d'autres équipements industriels

Ce groupe comprend le commerce de gros de machines d’usage spécifique, d’équipements et de fournitures pour tout type d’industrie et des machines d’usage général.

46.69 : Commerce de gros d'autres machines et équipements

46.69C : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de machines et équipements utilisés dans le commerce et les services

Cette sous-classe comprend aussi :
- le commerce de gros à destination du commerce et des services d’appareils aérauliques tels que ventilateurs, climatiseurs, machines et équipements pour le conditionnement de l’air Produits associés : 46.69.12p, 46.69.19p

Coordonnées de l'établissement :
INTERMER

Adresse :
ZI DU BOIS DE LEUZE
13310 SAINT MARTIN DE CRAU

Historique de l'établissement :

31/12/2010 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services (NAFRev2 : 46.69C)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (NAFRev2 : 46.49Z)

25/12/2000 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

25/12/1991 : activité principale

Activité principale : Autres commerces de gros de biens de consommation (NAF1993 : 51.4S)

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/11/1985

Dénomination : INTERMER

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services (NAFRev2 : 46.69C)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Marques françaises :

08/03/2016 : AD NAUTIC

N° national/d'enregistrement : 4254928
Date de dépôt : 08/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : M. THIERRY BOUGUILLON
Adresse :
5 Place de la République
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Mandataire 1 : M. THIERRY BOUGUILLON
Adresse :
5 Place de la République
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 861630
Date de demande : 04/07/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

Bénéficiare 1 : INTERMER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334871621
Adresse :
4 rue Denis Papin ZI du bois de Leuze
13310 SAINT-MARTIN-DE-CRAU
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

15/10/2014 : ACCASTILLAGE DIFFUSION

N° national/d'enregistrement : 4126181
Date de dépôt : 15/10/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 15/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes, ampoules, réchauds.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bateaux, roues de bateaux, crochets de bateaux ; véhicules nautiques.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs de stockage en matières textiles ; sacs en matières textiles pour l'emballage ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, bottes, chaussures de sports nautiques, casquettes.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, affaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion, location de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; abonnements à des journaux ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, via Internet, télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherche pour affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agence d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; organisation de manifestation à vocation commerciale ; gestion de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité ; services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits dédiés à la navigation et à l'entretien des bateaux à savoir appareils de radio, appareils de transmission et réception radio, instruments pour la navigation et appareils de navigation par satellite, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), cartes électroniques, cartographie PC, girouettes et anémomètres, GPS fixes et portables, lecteurs de cartes, radars, sondeurs graphiques, téléphones satellites, ordinateurs, pilotes de cockpit, récepteurs radio, appareils de communication en mer, balises de détresse, bouées, extincteurs et dispositifs anti-feu, feux de détresse, brassières, gilets et harnais, pompes de cales, pharmacie, radeaux et engins flottants, réflecteurs et détecteurs radars, cartes, compas électroniques, guides et cartes de navigation, compas magnétiques, jumelles, montres et baromètres, pavillonnerie, sextants, accastillage, bloqueurs à came, ceintures de trapèze, chandeliers et mains courantes, enrouleurs de génois, catamaran de sport, dériveurs et catamarans, gilets dériveur, gréement dormant, hale bas et freins de bôme, hublots, winchs, manilles, mousquetons, panneaux, poulies, prise de riz rapide, protections de gréement, rails, barres d'écoute et guindants, renvois plat pont, sticks et barres, stores, tangons et embouts, taquets-coinceurs, taquets et chaumards, capotes et tauds, cordage, enrouleurs et supports de cordage, housses, voiles, matelotage, sacs, sangles et sandow, tauds et cagnards, amortisseurs, protections d'amarres, ancres et chaînes, bouées, défenses et pare-battages, échelles, gaffes et crochets de mouillage, guindeaux et cabestans, mâts de charges, passerelles, plates-formes, joints, laques et peintures, primaires, produits d'entretien et de nettoyage, quincaillerie de marine, résine, mastics et enduits, traitement du bois, vernis, visserie, télévision, radio, vêtements et chaussures, permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir, de les acheter, commodément avec informations et conseils dans des magasins d'exposition, de vente, dans un catalogue général, un site Web, ou autre média électronique ; services de promotion, vente au détail, en gros, en ligne, dans le domaine de produits dédiés à la navigation et à l'entretien des bateaux à savoir appareils de radio, appareils de transmission et réception radio, instruments pour la navigation et appareils de navigation par satellite, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), cartes électroniques, cartographie PC, girouettes et anémomètres, GPS fixes et portables, lecteurs de cartes, radars, sondeurs graphiques, téléphones satellites, ordinateurs, pilotes de cockpit, récepteurs radio, appareils de communication en mer, balises de détresse, bouées, extincteurs et dispositifs anti-feu, feux de détresse, brassières, gilets et harnais, pompes de cales, pharmacie, radeaux et engins flottants, réflecteurs et détecteurs radars, cartes, compas électroniques, guides et cartes de navigation, compas magnétiques, jumelles, montres et baromètres, pavillonnerie, sextants, accastillage, bloqueurs à came, ceintures de trapèze, chandeliers et mains courantes, enrouleurs de génois, catamaran de sport, dériveurs et catamarans, gilets dériveur, gréement dormant, hale bas et freins de bôme, hublots, winchs, manilles, mousquetons, panneaux, poulies, prise de riz rapide, protections de gréement, rails, barres d'écoute et guindants, renvois plat pont, sticks et barres, stores, tangons et embouts, taquets-coinceurs, taquets et chaumards, capotes et tauds, cordage, enrouleurs et supports de cordage, housses, voiles, matelotage, sacs, sangles et sandow, tauds et cagnards, amortisseurs, protections d'amarres, ancres et chaînes, bouées, défenses et pare-battages, échelles, gaffes et crochets de mouillage, les guindeaux et cabestans, mâts de charges, passerelles, plates-formes, joints, laques et peintures, primaires, produits d'entretien et de nettoyage, quincaillerie de marine, résine, mastics et enduits, traitement du bois, vernis, visserie, télévision, radio, vêtements et chaussures ; services de conseil à l'achat dans le domaine de produits dédiés à la navigation et à l'entretien des bateaux et notamment accessoires pour VHF et radio, cartes électroniques, cartographie PC, girouettes et anémomètres, GPS fixes et portables, instrumentation de navigation, lecteurs de cartes, radars, sondeurs graphiques, téléphones satellites, ordinateurs, pilotes de cockpit, récepteurs radio, appareils de communication en mer, balises de détresse, bouées et dispositifs pour l'homme à la mer, extincteurs et dispositifs anti-feu, feux de détresse, brassières, gilets et harnais, pompes de cales, matériel divers de sécurité, pharmacie, radeaux et engins flottants, réflecteurs et détecteurs radars, cartes, compas électroniques, guides et cartes de navigation, compas magnétiques, jumelles, montres et baromètres, pavillonnerie, sextants, accastillage, aération, bloqueurs à came, ceintures de trapèze, chandeliers et mains courantes, enrouleurs de génois, catamaran de sport, dériveurs et catamarans, gilets dériveur, gréement dormant, hale bas et freins de bôme, hublots, winchs, manilles, mousquetons, panneaux, poulies, prise de riz rapide, protections de gréement, rails, barres d'écoute et guindants, renvois plat pont, sticks et barres, stores, tangons et embouts, taquets-coinceurs, taquets et chaumards, capotes, cordage, enrouleurs et supports de cordage, housses, voiles, matelotage, sacs, sangles et sandow, tauds et cagnards, amortisseurs, protections d'amarres, ancres et chaînes, bouées, défenses et pare-battages, échelles, gaffes et crochets de mouillage, guindeaux et cabestans, mâts de charges, passerelles, plates-formes, joints, laques et peintures, outillage, bricolage et droguerie, primaires, produits d'entretien et de nettoyage, quincaillerie de marine, résine, mastics et enduits, traitement du bois, vernis, visserie, télévision, radio et hifi, vêtements et chaussures.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien, lavage et réparation d'appareils de locomotion par eau, construction navale ; travaux d'ébénisterie (réparation) ; installation et réparation d'appareils électriques et électroniques ; information en matière de construction, de réparation et d'entretien de bateaux ; installation, entretien et réparation de machines ; polissage de bateaux, ponçage, réparation de pompes ; rivetage ; traitement contre la rouille ; stations-service (remplissage en carburant et entretien).

Déposant 1 : INTERMER, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 334871621
Adresse :
Zone Industrielle du Bois de Leuze
13310 SAINT-MARTIN-DE-CRAU
FR

Mandataire 1 : PROMARK, Avocats à la Cour
Adresse :
152 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 700520
Date de demande : 22/05/2017
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques. Classe 7 : Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques (à l'exception des lunettes), de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs. Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes, ampoules, réchauds. Classe 12 : Bateaux, roues de bateaux, crochets de bateaux ; véhicules nautiques. Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Classe 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs de stockage en matières textiles ; sacs en matières textiles pour l'emballage ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Classe 25 : Vêtements, bottes, chaussures de sports nautiques, casquettes ; tous les produits précités étant destinés à être utilisés pour la navigation à voile ou à moteur, les sports de glisse, la pêche et la plongée. Classe 35 : Publicité, affaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion, location de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; abonnements à des journaux ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, via Internet, télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherche pour affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agence d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; organisation de manifestation à vocation commerciale ; gestion de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité ; services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits dédiés à la navigation et à l'entretien des bateaux à savoir appareils de radio, appareils de transmission et réception radio, instruments pour la navigation et appareils de navigation par satellite, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), cartes électroniques, cartographie PC, girouettes et anémomètres, GPS fixes et portables, lecteurs de cartes, radars, sondeurs graphiques, téléphones satellites, ordinateurs, pilotes de cockpit, récepteurs radio, appareils de communication en mer, balises de détresse, bouées, extincteurs et dispositifs anti-feu, feux de détresse, brassières, gilets et harnais, pompes de cales, pharmacie, radeaux et engins flottants, réflecteurs et détecteurs radars, cartes, compas électroniques, guides et cartes de navigation, compas magnétiques, jumelles, montres et baromètres, pavillonnerie, sextants, accastillage, bloqueurs à came, ceintures de trapèze, chandeliers et mains courantes, enrouleurs de génois, catamaran de sport, dériveurs et catamarans, gilets dériveur, gréement dormant, haie bas et freins de bôme, hublots, winchs, manilles, mousquetons, panneaux, poulies, prise de riz rapide, protections de gréement, rails, barres d'écoute et guindants, renvois plat pont, sticks et barres, stores, tangons et embouts, taquets-coinceurs, taquets et chaumards, capotes et tauds, cordage, enrouleurs et supports de cordage, housses, voiles, matelotage, sacs, sangles et sandow, tauds et cagnards, amortisseurs, protections d'amarres, ancres et chaînes, bouées, défenses et pare-baltages, échelles, gaffes et crochets de mouillage, guindeaux et cabestans, mâts de charges, passerelles, plates-formes, joints, laques et peintures, primaires, produits d'entretien et de nettoyage, quincaillerie de marine, résine, mastics et enduits, traitement du bois, vernis, visserie, télévision, radio, vêtements et chaussures, permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir, de les acheter, commodément avec informations et conseils dans des magasins d'exposition, de vente, dans un catalogue général, un site Web, ou autre média électronique ; services de promotion, vente au détail, en gros, en ligne, dans le domaine de produits dédiés à la navigation et à l'entretien des bateaux à savoir appareils de radio, appareils de transmission et réception radio, instruments pour la navigation et appareils de navigation par satellite, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), cartes électroniques, cartographie PC, girouettes et anémomètres, GPS fixes et portables, lecteurs de cartes, radars, sondeurs graphiques, téléphones satellites, ordinateurs, pilotes de cockpit, récepteurs radio, appareils de communication en mer, balises de détresse, bouées, extincteurs et dispositifs anti-feu, feux de détresse, brassières, gilets et harnais, pompes de cales, pharmacie, radeaux et engins flottants, réflecteurs et détecteurs radars, cartes, compas électroniques, guides et cartes de navigation, compas magnétiques, jumelles, montres et baromètres, pavillonnerie, sextants, accastillage, bloqueurs à came, ceintures de trapèze, chandeliers et mains courantes, enrouleurs de génois, catamaran de sport, dériveurs et catamarans, gilets dériveur, gréement dormant, haie bas et freins de bôme, hublots, winchs, manilles, mousquetons, panneaux, poulies, prise de riz rapide, protections de gréement, rails, barres d'écoute et guindants, renvois plat pont, sticks et barres, stores, tangons et embouts, taquets-coinceurs, taquets et chaumards, capotes et tauds, cordage, enrouleurs et supports de cordage, housses, voiles, matelotage, sacs, sangles et sandow, tauds et cagnards, amortisseurs, protections d'amarres, ancres et chaînes, bouées, défenses et pare-battages, échelles, gaffes et crochets de mouillage, les guindeaux et cabestans, mâts de charges, passerelles, plates-formes, joints, laques et peintures, primaires, produits d'entretien et de nettoyage, quincaillerie de marine, résine, mastics et enduits, traitement du bois, vernis, visserie, télévision, radio, vêtements et chaussures ; services de conseil à l'achat dans le domaine de produits dédiés à la navigation et à l'entretien des bateaux et notamment accessoires pour VHF et radio, cartes électroniques, cartographie PC, girouettes et anémomètres, GPS fixes et portables, instrumentation de navigation, lecteurs de cartes, radars, sondeurs graphiques, téléphones satellites, ordinateurs, pilotes de cockpit, récepteurs radio, appareils de communication en mer, balises de détresse, bouées et dispositifs pour l'homme à la mer, extincteurs et dispositifs anti-feu, feux de détresse, brassières, gilets et harnais, pompes de cales, matériel divers de sécurité, pharmacie, radeaux et engins flottants, réflecteurs et détecteurs radars, cartes, compas électroniques, guides et cartes de navigation, compas magnétiques, jumelles, montres et baromètres, pavillonnerie, sextants, accastillage, aération, bloqueurs à came, ceintures de trapèze, chandeliers et mains courantes, enrouleurs de génois, catamaran de sport, dériveurs et catamarans, gilets dériveur, gréement dormant, haie bas et freins de bôme, hublots, winchs, manilles, mousquetons, panneaux, poulies, prise de riz rapide, protections de gréement, rails, barres d'écoute et guindante, renvois plat pont, sticks et barres, stores, tangons et embouts, taquets-coinceurs, taquets et chaumards, capotes, cordage, enrouleurs et supports de cordage, housses, voiles, matelotage, sacs, sangles et sandow, tauds et cagnards, amortisseurs, protections d'amarres, ancres et chaînes, bouées, défenses et pare-battages, échelles, gaffes et crochets de mouillage, guindeaux et cabestans, mâts de charges, passerelles, plates-formes, joints, laques et pointures, outillage, bricolage et droguerie, primaires, produits d'entretien et de nettoyage, quincaillerie de marine, résine, mastics et enduits, traitement du bois, vernis, visserie, télévision, radio et hifi, vêtements et chaussures. Classe 37 : Entretien, lavage et réparation d'appareils de locomotion par eau, construction navale ; travaux d'ébénisterie (réparation) ; installation et réparation d'appareils électriques et électroniques ; information en matière de construction, de réparation et d'entretien de bateaux ; installation, entretien et réparation de machines ; polissage de bateaux, ponçage, réparation de pompes ; rivetage ; traitement contre la rouille ; stations-service (remplissage en carburant et entretien).

Bénéficiare 1 : INTERMER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-45
Date du BOPI : 07/11/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-11
Date du BOPI : 13/03/2015

15/10/2014 :

N° national/d'enregistrement : 4126178
Date de dépôt : 15/10/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 15/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques (à l'exception des lunettes), de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes, ampoules, réchauds.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs de stockage en matières textiles ; sacs en matières textiles pour l'emballage ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, bottes, chaussures de sports nautiques, casquettes ; tous les produits précités étant destinés à être utilisés pour la navigation à voile ou à moteur, les sports de glisse, la pêche et la plongée.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, affaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion, location de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; abonnements à des journaux ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, via Internet, télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherche pour affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agence d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; organisation de manifestation à vocation commerciale ; gestion de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité ; services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits dédiés à la navigation et à l'entretien des bateaux à savoir appareils de radio, appareils de transmission et réception radio, instruments pour la navigation et appareils de navigation par satellite, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), cartes électroniques, cartographie PC, girouettes et anémomètres, GPS fixes et portables, lecteurs de cartes, radars, sondeurs graphiques, téléphones satellites, ordinateurs, pilotes de cockpit, récepteurs radio, appareils de communication en mer, balises de détresse, bouées, extincteurs et dispositifs anti-feu, feux de détresse, brassières, gilets et harnais, pompes de cales, pharmacie, radeaux et engins flottants, réflecteurs et détecteurs radars, cartes, compas électroniques, guides et cartes de navigation, compas magnétiques, jumelles, montres et baromètres, pavillonnerie, sextants, accastillage, bloqueurs à came, ceintures de trapèze, chandeliers et mains courantes, enrouleurs de génois, catamaran de sport, dériveurs et catamarans, gilets dériveur, gréement dormant, hale bas et freins de bôme, hublots, winchs, manilles, mousquetons, panneaux, poulies, prise de riz rapide, protections de gréement, rails, barres d'écoute et guidants, renvois plat pont, sticks et barres, stores, tangons et embouts, taquets-coinceurs, taquets et chaumards, capotes et tauds, cordage, enrouleurs et supports de cordage, housses, voiles, matelotage, sacs, sangles et sandow, tauds et cagnards, amortisseurs, protections d'amarres, ancres et chaînes, bouées, défenses et pare-battages, échelles, gaffes et crochets de mouillage, guindeaux et cabestans, mâts de charges, passerelles, plates-formes, joints, laques et peintures, primaires, produits d'entretien et de nettoyage, quincaillerie de marine, résine, mastics et enduits, traitement du bois, vernis, visserie, télévision, radio, vêtements et chaussures, permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir, de les acheter, commodément avec informations et conseils dans des magasins d'exposition, de vente, dans un catalogue général, un site Web, ou autre média électronique ; services de promotion, vente au détail, en gros, en ligne, dans le domaine de produits dédiés à la navigation et à l'entretien des bateaux à savoir appareils de radio, appareils de transmission et réception radio, instruments pour la navigation et appareils de navigation par satellite, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), cartes électroniques, cartographie PC, girouettes et anémomètres, GPS fixes et portables, lecteurs de cartes, radars, sondeurs graphiques, téléphones satellites, ordinateurs, pilotes de cockpit, récepteurs radio, appareils de communication en mer, balises de détresse, bouées, extincteurs et dispositifs anti-feu, feux de détresse, brassières, gilets et harnais, pompes de cales, pharmacie, radeaux et engins flottants, réflecteurs et détecteurs radars, cartes, compas électroniques, guides et cartes de navigation, compas magnétiques, jumelles, montres et baromètres, pavillonnerie, sextants, accastillage, bloqueurs à came, ceintures de trapèze, chandeliers et mains courantes, enrouleurs de génois, catamaran de sport, dériveurs et catamarans, gilets dériveur, gréement dormant, hale bas et freins de bôme, hublots, winchs, manilles, mousquetons, panneaux, poulies, prise de riz rapide, protections de gréement, rails, barres d'écoute et guindants, renvois plat pont, sticks et barres, stores, tangons et embouts, taquets-coinceurs, taquets et chaumards, capotes et tauds, cordage, enrouleurs et supports de cordage, housses, voiles, matelotage, sacs, sangles et sandow, tauds et cagnards, amortisseurs, protections d'amarres, ancres et chaînes, bouées, défenses et pare-battages, échelles, galfes et crochets de mouillage, les guindeaux et cabestans, mâts de charges, passerelles, plates-formes, joints, laques et peintures, primaires, produits d'entretien et de nettoyage, quincaillerie de marine, résine, mastics et enduits, traitement du bois, vernis, visserie, télévision, radio, vêtements et chaussures ; services de conseil à l'achat dans le domaine de produits dédiés à la navigation et à l'entretien des bateaux et notamment accessoires pour VHF et radio, cartes électroniques, cartographie PC, girouettes et anémomètres, GPS fixes et portables, instrumentation de navigation, lecteurs de cartes, radars, sondeurs graphiques, téléphones satellites, ordinateurs, pilotes de cockpit, récepteurs radio, appareils de communication en mer, balises de détresse, bouées et dispositifs pour l'homme à la mer, extincteurs et dispositifs anti-feu, feux de détresse, brassières, gilets et harnais, pompes de cales, matériel divers de sécurité, pharmacie, radeaux et engins flottants, réflecteurs et détecteurs radars, cartes, compas électroniques, guides et cartes de navigation, compas magnétiques, jumelles, montres et baromètres, pavillonnerie, sextants, accastillage, aération, bloqueurs à came, ceintures de trapèze, chandeliers et mains courantes, enrouleurs de génois, catamaran de sport, dériveurs et catamarans, gilets dériveur, gréement dormant, hale bas et freins de bôme, hublots, winchs, manilles, mousquetons, panneaux, poulies, prise de riz rapide, protections de gréement, rails, barres d'écoute et guindants, renvois plat pont, sticks et barres, stores, tangons et embouts, taquets-coinceurs, taquets et chaumards, capotes, cordage, enrouleurs et supports de cordage, housses, voiles, matelotage, sacs, sangles et sandow, tauds et cagnards, amortisseurs, protections d'amarres, ancres et chaînes, bouées, défenses et pare-battages, échelles, gaffes et crochets de mouillage, guindeaux et cabestans, mâts de charges, passerelles, plates-formes, joints, laques et peintures, outillage, bricolage et droguerie, primaires, produits d'entretien et de nettoyage, quincaillerie de marine, résine, mastics et enduits, traitement du bois, vernis, visserie, télévision, radio et hifi, vêtements et chaussures.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien, lavage et réparation d'appareils de locomotion par eau, construction navale ; travaux d'ébénisterie (réparation) ; installation et réparation d'appareils électriques et électroniques ; information en matière de construction, de réparation et d'entretien de bateaux ; installation, entretien et réparation de machines ; polissage de bateaux, ponçage, réparation de pompes ; rivetage ; traitement contre la rouille ; stations-service (remplissage en carburant et entretien).

Déposant 1 : INTERMER, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 334871621
Adresse :
Zone Industrielle du Bois de Leuze
13310 SAINT-MARTIN-DE-CRAU
FR

Mandataire 1 : PROMARK, Avocats à la Cour
Adresse :
152 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 691533
Date de demande : 23/12/2016
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques. Classe 7 : Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques (à l'exception des lunettes), de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs. Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes, ampoules, réchauds. Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Classe 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs de stockage en matières textiles ; sacs en matières textiles pour l'emballage ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Classe 25 : Vêtements, bottes, chaussures de sports nautiques, casquettes ; tous les produits précités étant destinés à être utilisés pour la navigation à voile ou à moteur, les sports de glisse, la pêche et la plongée. Classe 35 : Publicité, affaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion, location de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; abonnements à des journaux ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, via Internet, télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherche pour affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agence d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; organisation de manifestation à vocation commerciale ; gestion de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité ; services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits dédiés à la navigation et à l'entretien des bateaux à savoir appareils de radio, appareils de transmission et réception radio, instruments pour la navigation et appareils de navigation par satellite, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), cartes électroniques, cartographie PC, girouettes et anémomètres, GPS fixes et portables, lecteurs de cartes, radars, sondeurs graphiques, téléphones satellites, ordinateurs, pilotes de cockpit, récepteurs radio, appareils de communication en mer, balises de détresse, bouées, extincteurs et dispositifs anti-feu, feux de détresse, brassières, gilets et harnais, pompes de cales, pharmacie, radeaux et engins flottants, réflecteurs et détecteurs radars, cartes, compas électroniques, guides et cartes de navigation, compas magnétiques, jumelles, montres et baromètres, pavillonnerie, sextants, accastillage, bloqueurs à came, ceintures de trapèze, chandeliers et mains courantes, enrouleurs de génois, catamaran de sport, dériveurs et catamarans, gilets dériveur, gréement dormant, hale bas et freins de bôme, hublots, winchs, manilles, mousquetons, panneaux, poulies, prise de riz rapide, protections de gréement, rails, barres d'écoute et guidants, renvois plat pont, sticks et barres, stores, tangons et embouts, taquets-coinceurs, taquets et chaumards, capotes et tauds, cordage, enrouleurs et supports de cordage, housses, voiles, matelotage, sacs, sangles et sandow, tauds et cagnards, amortisseurs, protections d'amarres, ancres et chaînes, bouées, défenses et pare-battages, échelles, gaffes et crochets de mouillage, guindeaux et cabestans, mâts de charges, passerelles, plates-formes, joints, laques et peintures, primaires, produits d'entretien et de nettoyage, quincaillerie de marine, résine, mastics et enduits, traitement du bois, vernis, visserie, télévision, radio, vêtements et chaussures, permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir, de les acheter, commodément avec informations et conseils dans des magasins d'exposition, de vente, dans un catalogue général, un site Web, ou autre média électronique ; services de promotion, vente au détail, en gros, en ligne, dans le domaine de produits dédiés à la navigation et à l'entretien des bateaux à savoir appareils de radio, appareils de transmission et réception radio, instruments pour la navigation et appareils de navigation par satellite, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), cartes électroniques, cartographie PC, girouettes et anémomètres, GPS fixes et portables, lecteurs de cartes, radars, sondeurs graphiques, téléphones satellites, ordinateurs, pilotes de cockpit, récepteurs radio, appareils de communication en mer, balises de détresse, bouées, extincteurs et dispositifs anti-feu, feux de détresse, brassières, gilets et harnais, pompes de cales, pharmacie, radeaux et engins flottants, réflecteurs et détecteurs radars, cartes, compas électroniques, guides et cartes de navigation, compas magnétiques, jumelles, montres et baromètres, pavillonnerie, sextants, accastillage, bloqueurs à came, ceintures de trapèze, chandeliers et mains courantes, enrouleurs de génois, catamaran de sport, dériveurs et catamarans, gilets dériveur, gréement dormant, hale bas et freins de bôme, hublots, winchs, manilles, mousquetons, panneaux, poulies, prise de riz rapide, protections de gréement, rails, barres d'écoute et guindants, renvois plat pont, sticks et barres, stores, tangons et embouts, taquets-coinceurs, taquets et chaumards, capotes et tauds, cordage, enrouleurs et supports de cordage, housses, voiles, matelotage, sacs, sangles et sandow, tauds et cagnards, amortisseurs, protections d'amarres, ancres et chaînes, bouées, défenses et pare-battages, échelles, galfes et crochets de mouillage, les guindeaux et cabestans, mâts de charges, passerelles, plates-formes, joints, laques et peintures, primaires, produits d'entretien et de nettoyage, quincaillerie de marine, résine, mastics et enduits, traitement du bois, vernis, visserie, télévision, radio, vêtements et chaussures ; services de conseil à l'achat dans le domaine de produits dédiés à la navigation et à l'entretien des bateaux et notamment accessoires pour VHF et radio, cartes électroniques, cartographie PC, girouettes et anémomètres, GPS fixes et portables, instrumentation de navigation, lecteurs de cartes, radars, sondeurs graphiques, téléphones satellites, ordinateurs, pilotes de cockpit, récepteurs radio, appareils de communication en mer, balises de détresse, bouées et dispositifs pour l'homme à la mer, extincteurs et dispositifs anti-feu, feux de détresse, brassières, gilets et harnais, pompes de cales, matériel divers de sécurité, pharmacie, radeaux et engins flottants, réflecteurs et détecteurs radars, cartes, compas électroniques, guides et cartes de navigation, compas magnétiques, jumelles, montres et baromètres, pavillonnerie, sextants, accastillage, aération, bloqueurs à came, ceintures de trapèze, chandeliers et mains courantes, enrouleurs de génois, catamaran de sport, dériveurs et catamarans, gilets dériveur, gréement dormant, hale bas et freins de bôme, hublots, winchs, manilles, mousquetons, panneaux, poulies, prise de riz rapide, protections de gréement, rails, barres d'écoute et guindants, renvois plat pont, sticks et barres, stores, tangons et embouts, taquets-coinceurs, taquets et chaumards, capotes, cordage, enrouleurs et supports de cordage, housses, voiles, matelotage, sacs, sangles et sandow, tauds et cagnards, amortisseurs, protections d'amarres, ancres et chaînes, bouées, défenses et pare-battages, échelles, gaffes et crochets de mouillage, guindeaux et cabestans, mâts de charges, passerelles, plates-formes, joints, laques et peintures, outillage, bricolage et droguerie, primaires, produits d'entretien et de nettoyage, quincaillerie de marine, résine, mastics et enduits, traitement du bois, vernis, visserie, télévision, radio et hifi, vêtements et chaussures. Classe 37 : Entretien, lavage et réparation d'appareils de locomotion par eau, construction navale ; travaux d'ébénisterie (réparation) ; installation et réparation d'appareils électriques et électroniques ; information en matière de construction, de réparation et d'entretien de bateaux ; installation, entretien et réparation de machines ; polissage de bateaux, ponçage, réparation de pompes ; rivetage ; traitement contre la rouille ; stations-service (remplissage en carburant et entretien).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-45
Date du BOPI : 07/11/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

15/10/2014 :

N° national/d'enregistrement : 4126178
Date de dépôt : 15/10/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 15/10/2024
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes, ampoules, réchauds.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bateaux, roues de bateaux, crochets de bateaux ; véhicules nautiques.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits en matières plastiques mi ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, bottes, chaussures de sports nautiques, casquettes.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, affaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion, location de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; abonnements à des journaux ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, via Internet, télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherche pour affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agence d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; organisation de manifestation à vocation commerciale ; gestion de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité ; services de regroupement pour le compte de tiers de produits dédiés à la navigation et à l'entretien des bateaux à savoir accessoires pour VHF et radio, cartes électroniques, cartographie PC, girouettes et anémomètres, GPS fixes et portables, instrumentation de navigation, lecteurs de cartes, radars, sondeurs graphiques, téléphones satellites, ordinateurs, pilotes de cockpit, récepteurs radio, appareils de communication en mer, balises de détresse, bouées et dispositifs pour l'homme à la mer, extincteurs et dispositifs anti-feu, feux de détresse, brassières, gilets et harnais, pompes de cales, matériel divers de sécurité, pharmacie, radeaux et engins flottants, réflecteurs et détecteurs radars, cartes, compas électroniques, guides et cartes de navigation, compas magnétiques, jumelles,, montres et baromètres, pavillonnerie, sextants, accastillage, aération, bloqueurs à came, ceintures de trapèze, chandeliers et mains courantes, enrouleurs de génois, catamaran de sport, dériveurs et catamarans, gilets dériveur, gréement dormant, hale bas et freins de bôme, hublots, winchs, manilles, mousquetons, panneaux, poulies, poulies, prise de riz rapide, protections de gréement, rails, barres d'écoute et guindants, renvois plat pont, sticks et barres, stores, tangons et embouts, taquets-coinceurs, taquets et chaumards, capotes et tauds, cordage, enrouleurs et supports de cordage, housses, voiles, matelotage, sacs, sangles et sandow, tauds et cagnards, amortisseurs, protections d'amarres, ancres et chaînes, bouées, défenses et pare-battages, échelles, gaffes et crochets de mouillage, les guindeaux et cabestans, mâts de charges, passerelles, plates-formes, joints, laques et peintures, outillage, bricolage et droguerie, primaires, produits d'entretien et de nettoyage, quincaillerie de marine, résine, mastics et enduits, traitement du bois, vernis, visserie, télévision, radio et hifi, vêtements et chaussures, permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir, de les acheter, commodément avec informations et conseils dans des magasins d'exposition, de vente, dans un catalogue général, un site Web, ou autre média électronique ; services de promotion, vente, dans le domaine de produits dédiés à la navigation et à l'entretien des bateaux à savoir accessoires pour VHF et radio, cartes électroniques, cartographie PC, girouettes et anémomètres, GPS fixes et portables, instrumentation de navigation, lecteurs de cartes, radars, sondeurs graphiques, téléphones satellites, ordinateurs, pilotes de cockpit, récepteurs radio, appareils de communication en mer, balises de détresse, bouées et dispositifs pour l'homme à la mer, extincteurs et dispositifs anti-feu, feux de détresse, brassières, gilets et harnais, pompes de cales, matériel divers de sécurité, pharmacie, radeaux et engins flottants, réflecteurs et détecteurs radars, cartes, compas électroniques, guides et cartes de navigation, compas magnétiques, jumelles,, montres et baromètres, pavillonnerie, sextants, accastillage, aération, bloqueurs à came, ceintures de trapèze, chandeliers et mains courantes, enrouleurs de génois, catamaran de sport, dériveurs et catamarans, gilets dériveur, gréement dormant, hale bas et freins de bôme, hublots, winchs, manilles, mousquetons, panneaux, poulies, poulies, prise de riz rapide, protections de gréement, rails, barres d'écoute et guindants, renvois plat pont, sticks et barres, stores, tangons et embouts, taquets-coinceurs, taquets et chaumards, capotes et tauds, cordage, enrouleurs et supports de cordage, housses, voiles, matelotage, sacs, sangles et sandow, tauds et cagnards, amortisseurs, protections d'amarres, ancres et chaînes, bouées, défenses et pare-battages, échelles, gaffes et crochets de mouillage, les guindeaux et cabestans, mâts de charges, passerelles, plates-formes, joints, laques et peintures, outillage, bricolage et droguerie, primaires, produits d'entretien et de nettoyage, quincaillerie de marine, résine, mastics et enduits, traitement du bois, vernis, visserie, télévision, radio et hifi, vêtements et chaussures ; services de sélection, de conseil à l'achat dans le domaine de produits dédiés à la navigation et à l'entretien des bateaux et notamment accessoires pour VHF et radio, cartes électroniques, cartographie PC, girouettes et anémomètres, GPS fixes et portables, instrumentation de navigation, lecteurs de cartes, radars, sondeurs graphiques, téléphones satellites, ordinateurs, pilotes de cockpit, récepteurs radio, appareils de communication en mer, balises de détresse, bouées et dispositifs pour l'homme à la mer, extincteurs et dispositifs anti-feu, feux de détresse, brassières, gilets et harnais, pompes de cales, matériel divers de sécurité, pharmacie, radeaux et engins flottants, réflecteurs et détecteurs radars, cartes, compas électroniques, guides et cartes de navigation, compas magnétiques, jumelles, montres et baromètres, pavillonnerie, sextants, accastillage, aération, bloqueurs à came, ceintures de trapèze, chandeliers et mains courantes, enrouleurs de génois, catamaran de sport, dériveurs et catamarans, gilets dériveur, gréement dormant, hale bas et freins de bôme, hublots, winchs, manilles, mousquetons, panneaux, poulies, poulies, prise de riz rapide, protections de gréement, rails, barres d'écoute et guindants, renvois plat pont, sticks et barres, stores, tangons et embouts, taquets-coinceurs, taquets et chaumards, capotes, cordage, enrouleurs et supports de cordage, housses, voiles, matelotage, sacs, sangles et sandow, tauds et cagnards, amortisseurs, protections d'amarres, ancres et chaînes, bouées, défenses et pare-battages, échelles, gaffes et crochets de mouillage, les guindeaux et cabestans, mâts de charges, passerelles, plates-formes, joints, laques et peintures, outillage, bricolage et droguerie, primaires, produits d'entretien et de nettoyage, quincaillerie de marine, résine, mastics et enduits, traitement du bois, vernis, visserie, télévision, radio et hifi, vêtements et chaussures.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien, lavage et réparation d'appareils de locomotion par eau, construction navale ; travaux d'ébénisterie (réparation) ; installation et réparation d'appareils électriques et électroniques ; information en matière de construction, de réparation et d'entretien de bateaux ; installation, entretien et réparation de machines ; polissage de bateaux, ponçage, réparation de pompes ; réparation sous-marine ; rivetage ; traitement contre la rouille ; stations-service (remplissage en carburant et entretien).

Déposant 1 : INTERMER, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 334871621
Adresse :
Zone Industrielle du Bois de Leuze
13310 SAINT-MARTIN-DE-CRAU
FR

Mandataire 1 : PROMARK, Avocats à la Cour
Adresse :
152 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques. Classe 7 : Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques (à l'exception des lunettes), de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs. Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes, ampoules, réchauds. Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Classe 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs de stockage en matières textiles ; sacs en matières textiles pour l'emballage ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Classe 25 : Vêtements, bottes, chaussures de sports nautiques, casquettes ; tous les produits précités étant destinés à être utilisés pour la navigation à voile ou à moteur, les sports de glisse, la pêche et la plongée. Classe 35 : Publicité, affaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion, location de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; abonnements à des journaux ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, via Internet, télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherche pour affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agence d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; organisation de manifestation à vocation commerciale ; gestion de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité ; services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits dédiés à la navigation et à l'entretien des bateaux à savoir appareils de radio, appareils de transmission et réception radio, instruments pour la navigation et appareils de navigation par satellite, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), cartes électroniques, cartographie PC, girouettes et anémomètres, GPS fixes et portables, lecteurs de cartes, radars, sondeurs graphiques, téléphones satellites, ordinateurs, pilotes de cockpit, récepteurs radio, appareils de communication en mer, balises de détresse, bouées, extincteurs et dispositifs anti-feu, feux de détresse, brassières, gilets et harnais, pompes de cales, pharmacie, radeaux et engins flottants, réflecteurs et détecteurs radars, cartes, compas électroniques, guides et cartes de navigation, compas magnétiques, jumelles, montres et baromètres, pavillonnerie, sextants, accastillage, bloqueurs à came, ceintures de trapèze, chandeliers et mains courantes, enrouleurs de génois, catamaran de sport, dériveurs et catamarans, gilets dériveur, gréement dormant, hale bas et freins de bôme, hublots, winchs, manilles, mousquetons, panneaux, poulies, prise de riz rapide, protections de gréement, rails, barres d'écoute et guidants, renvois plat pont, sticks et barres, stores, tangons et embouts, taquets-coinceurs, taquets et chaumards, capotes et tauds, cordage, enrouleurs et supports de cordage, housses, voiles, matelotage, sacs, sangles et sandow, tauds et cagnards, amortisseurs, protections d'amarres, ancres et chaînes, bouées, défenses et pare-battages, échelles, gaffes et crochets de mouillage, guindeaux et cabestans, mâts de charges, passerelles, plates-formes, joints, laques et peintures, primaires, produits d'entretien et de nettoyage, quincaillerie de marine, résine, mastics et enduits, traitement du bois, vernis, visserie, télévision, radio, vêtements et chaussures, permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir, de les acheter, commodément avec informations et conseils dans des magasins d'exposition, de vente, dans un catalogue général, un site Web, ou autre média électronique ; services de promotion, vente au détail, en gros, en ligne, dans le domaine de produits dédiés à la navigation et à l'entretien des bateaux à savoir appareils de radio, appareils de transmission et réception radio, instruments pour la navigation et appareils de navigation par satellite, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), cartes électroniques, cartographie PC, girouettes et anémomètres, GPS fixes et portables, lecteurs de cartes, radars, sondeurs graphiques, téléphones satellites, ordinateurs, pilotes de cockpit, récepteurs radio, appareils de communication en mer, balises de détresse, bouées, extincteurs et dispositifs anti-feu, feux de détresse, brassières, gilets et harnais, pompes de cales, pharmacie, radeaux et engins flottants, réflecteurs et détecteurs radars, cartes, compas électroniques, guides et cartes de navigation, compas magnétiques, jumelles, montres et baromètres, pavillonnerie, sextants, accastillage, bloqueurs à came, ceintures de trapèze, chandeliers et mains courantes, enrouleurs de génois, catamaran de sport, dériveurs et catamarans, gilets dériveur, gréement dormant, hale bas et freins de bôme, hublots, winchs, manilles, mousquetons, panneaux, poulies, prise de riz rapide, protections de gréement, rails, barres d'écoute et guindants, renvois plat pont, sticks et barres, stores, tangons et embouts, taquets-coinceurs, taquets et chaumards, capotes et tauds, cordage, enrouleurs et supports de cordage, housses, voiles, matelotage, sacs, sangles et sandow, tauds et cagnards, amortisseurs, protections d'amarres, ancres et chaînes, bouées, défenses et pare-battages, échelles, galfes et crochets de mouillage, les guindeaux et cabestans, mâts de charges, passerelles, plates-formes, joints, laques et peintures, primaires, produits d'entretien et de nettoyage, quincaillerie de marine, résine, mastics et enduits, traitement du bois, vernis, visserie, télévision, radio, vêtements et chaussures ; services de conseil à l'achat dans le domaine de produits dédiés à la navigation et à l'entretien des bateaux et notamment accessoires pour VHF et radio, cartes électroniques, cartographie PC, girouettes et anémomètres, GPS fixes et portables, instrumentation de navigation, lecteurs de cartes, radars, sondeurs graphiques, téléphones satellites, ordinateurs, pilotes de cockpit, récepteurs radio, appareils de communication en mer, balises de détresse, bouées et dispositifs pour l'homme à la mer, extincteurs et dispositifs anti-feu, feux de détresse, brassières, gilets et harnais, pompes de cales, matériel divers de sécurité, pharmacie, radeaux et engins flottants, réflecteurs et détecteurs radars, cartes, compas électroniques, guides et cartes de navigation, compas magnétiques, jumelles, montres et baromètres, pavillonnerie, sextants, accastillage, aération, bloqueurs à came, ceintures de trapèze, chandeliers et mains courantes, enrouleurs de génois, catamaran de sport, dériveurs et catamarans, gilets dériveur, gréement dormant, hale bas et freins de bôme, hublots, winchs, manilles, mousquetons, panneaux, poulies, prise de riz rapide, protections de gréement, rails, barres d'écoute et guindants, renvois plat pont, sticks et barres, stores, tangons et embouts, taquets-coinceurs, taquets et chaumards, capotes, cordage, enrouleurs et supports de cordage, housses, voiles, matelotage, sacs, sangles et sandow, tauds et cagnards, amortisseurs, protections d'amarres, ancres et chaînes, bouées, défenses et pare-battages, échelles, gaffes et crochets de mouillage, guindeaux et cabestans, mâts de charges, passerelles, plates-formes, joints, laques et peintures, outillage, bricolage et droguerie, primaires, produits d'entretien et de nettoyage, quincaillerie de marine, résine, mastics et enduits, traitement du bois, vernis, visserie, télévision, radio et hifi, vêtements et chaussures. Classe 37 : Entretien, lavage et réparation d'appareils de locomotion par eau, construction navale ; travaux d'ébénisterie (réparation) ; installation et réparation d'appareils électriques et électroniques ; information en matière de construction, de réparation et d'entretien de bateaux ; installation, entretien et réparation de machines ; polissage de bateaux, ponçage, réparation de pompes ; rivetage ; traitement contre la rouille ; stations-service (remplissage en carburant et entretien).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-45
Date du BOPI : 07/11/2014

28/08/2007 : ACCASTILLAGE DIFFUSION

N° national/d'enregistrement : 3521473
Date de dépôt : 28/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, affaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion, location de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; abonnements à des journaux ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, via Internet, télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherche pour affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agence d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; organisation de manifestation à vocation commerciale ; gestion de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité ; conseils techniques par démonstration de produits ; services de regroupement pour le compte de tiers de produits dédiés à la navigation et à l'entretien des bateaux et notamment accessoires pour VHF et Radio, cartes électroniques, cartographie PC, girouettes et anémomètres, GPS fixes et portables, instrumentation de navigation, lecteurs de cartes, radars, sondeurs graphiques, téléphones satellites, ordinateurs, pilotes de cockpit, récepteurs radio, appareils de communication en mer, balises de détresse, bouées et dispositifs pour l'homme à la mer, extincteurs et dispositifs anti-feu, feux de détresse, brassières, gilets et harnais, pompes de cales, matériel divers de sécurité, pharmacie, radeaux et engins flottants, réflecteurs et détecteurs radars, cartes, compas électroniques, guides et cartes de navigation, compas magnétiques, jumelles,, montres et baromètres, pavillonnerie, sextants, accastillage, aération, bloqueurs à came, ceintures de trapèze, chandeliers et mains courantes, enrouleurs de génois, catamaran de sport, dériveurs et catamarans, gilets dériveur, gréement dormant, hale bas et freins de bôme, hublots, winchs, manilles, mousquetons, panneaux, poulies, prise de riz rapide, protections de gréement, rails, barres d'écoute et guindants, renvois plat pont, sticks et barres, stores, tangons et embouts, taquets-coinceurs, taquets et chaumards, capotes et tauds, cordage, enrouleurs et supports de cordage, housses, voiles, matelotage, sacs, sangles et sandow, tauds et cagnards, amortisseurs, protections d'amarres, ancres et chaînes, bouées, défenses et pare-battages, échelles, gaffes et crochets de mouillage, les guindeaux et cabestans, mâts de charges, passerelles, plates-formes, joints, laques et peintures, outillage, bricolage et droguerie, primaires, produits d'entretien et de nettoyage, quincaillerie de marine, résine, mastics et enduits, traitement du bois, vernis, visserie, télévision, radio et hifi, vêtements et chaussures, permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir, de les acheter, commodément avec informations et conseils dans des magasins d'exposition, de vente, dans un catalogue général, un site Web, ou autre média électronique ; services de promotion, vente, dans le domaine de produits dédiés à la navigation et à l'entretien des bateaux et notamment accessoires pour VHF et Radio, cartes électroniques, cartographie PC, girouettes et anémomètres, GPS fixes et portables, instrumentation de navigation, lecteurs de cartes, radars, sondeurs graphiques, téléphones satellites, ordinateurs, pilotes de cockpit, récepteurs radio, appareils de communication en mer, balises de détresse, bouées et dispositifs pour l'homme à la mer, extincteurs et dispositifs anti-feu, feux de détresse, brassières, gilets et harnais, pompes de cales, matériel divers de sécurité, pharmacie, radeaux et engins flottants, réflecteurs et détecteurs radars, cartes, compas électroniques, guides et cartes de navigation, compas magnétiques, jumelles,, montres et baromètres, pavillonnerie, sextants, accastillage, aération, bloqueurs à came, ceintures de trapèze, chandeliers et mains courantes, enrouleurs de génois, catamaran de sport, dériveurs et catamarans, gilets dériveur, gréement dormant, hale bas et freins de bôme, hublots, winchs, manilles, mousquetons, panneaux, poulies, poulies, prise de riz rapide, protections de gréement, rails, barres d'écoute et guindants, renvois plat pont, sticks et barres, stores, tangons et embouts, taquets-coinceurs, taquets et chaumards, capotes et tauds, cordage, enrouleurs et supports de cordage, housses, voiles, matelotage, sacs, sangles et sandow, tauds et cagnards, amortisseurs, protections d'amarres, ancres et chaînes, bouées, défenses et pare-battages, échelles, gaffes et crochets de mouillage, les guindeaux et cabestans, mâts de charges, passerelles, plates-formes, joints, laques et peintures, outillage, bricolage et droguerie, primaires, produits d'entretien et de nettoyage, quincaillerie de marine, résine, mastics et enduits, traitement du bois, vernis, visserie, télévision, radio et hifi, vêtements et chaussures ; services de sélection, de conseil à l'achat dans le domaine de produits dédiés à la navigation et à l'entretien des bateaux et notamment accessoires pour VHF et Radio, cartes électroniques, cartographie PC, girouettes et anémomètres, GPS fixes et portables, instrumentation de navigation, lecteurs de cartes, radars, sondeurs graphiques, téléphones satellites, ordinateurs, pilotes de cockpit, récepteurs radio, appareils de communication en mer, balises de détresse, bouées et dispositifs pour l'homme à la mer, extincteurs et dispositifs anti-feu, feux de détresse, brassières, gilets et harnais, pompes de cales, matériel divers de sécurité, pharmacie, radeaux et engins flottants, réflecteurs et détecteurs radars, cartes, compas électroniques, guides et cartes de navigation, compas magnétiques, jumelles, montres et baromètres, pavillonnerie, sextants, accastillage, aération, bloqueurs à came, ceintures de trapèze, chandeliers et mains courantes, enrouleurs de génois, catamaran de sport, dériveurs et catamarans, gilets dériveur, gréement dormant, hale bas et freins de bôme, hublots, winchs, manilles, mousquetons, panneaux, poulies, poulies, prise de riz rapide, protections de gréement, rails, barres d'écoute et guindants, renvois plat pont, sticks et barres, stores, tangons et embouts, taquets-coinceurs, taquets et chaumards, capotes, cordage, enrouleurs et supports de cordage, housses, voiles, matelotage, sacs, sangles et sandow, tauds et cagnards, amortisseurs, protections d'amarres, ancres et chaînes, bouées, défenses et pare-battages, échelles, gaffes et crochets de mouillage, les guindeaux et cabestans, mâts de charges, passerelles, plates-formes, joints, laques et peintures, outillage, bricolage et droguerie, primaires, produits d'entretien et de nettoyage, quincaillerie de marine, résine, mastics et enduits, traitement du bois, vernis, visserie, télévision, radio et hifi, vêtements et chaussures.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations par voie télématique accessibles par code d'accès ou par terminaux ; informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d'informations par téléscripteurs, par satellites, transmission de messages, d'images codées et de sons ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images, services de transmission de données multimédia ; messageries et courriers électroniques et informatiques, expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; téléchargement de données ; services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; services de réponse sur un service électronique interactif en ligne sur un réseau de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à des moteurs de recherches ; service de connexion à savoir services de raccordement à l'Internet ou à des réseaux locaux, services d'accès au réseau interne ou à des réseaux locaux, services de routage et de filtrage d'adresses Internet ; fourniture d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de portails ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; services de visiophonie ; services de communication téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone.

Déposant 1 : INTERMER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334871621
Adresse :
Zone industrielle du Bois de Leuze
13310 SAINT-MARTIN-DE-CRAU
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-40
Date du BOPI : 05/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-05

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2657852
Date de demande : 28/08/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

28/08/2007 : LONGUE VIE A VOTRE BATEAU

N° national/d'enregistrement : 3521476
Date de dépôt : 28/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, affaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion, location de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; abonnements à des journaux ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, via Internet, télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherche pour affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agence d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; organisation de manifestation à vocation commerciale ; gestion de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité ; conseils techniques par démonstration de produits ; services de regroupement pour le compte de tiers de produits dédiés à la navigation et à l'entretien des bateaux et notamment accessoires pour VHF et Radio, cartes électroniques, cartographie PC, girouettes et anémomètres, GPS fixes et portables, instrumentation de navigation, lecteurs de cartes, radars, sondeurs graphiques, téléphones satellites, ordinateurs, pilotes de cockpit, récepteurs radio, appareils de communication en mer, balises de détresse, bouées et dispositifs pour l'homme à la mer, extincteurs et dispositifs anti-feu, feux de détresse, brassières, gilets et harnais, pompes de cales, matériel divers de sécurité, pharmacie, radeaux et engins flottants, réflecteurs et détecteurs radars, cartes, compas électroniques, guides et cartes de navigation, compas magnétiques, jumelles,, montres et baromètres, pavillonnerie, sextants, accastillage, aération, bloqueurs à carne, ceintures de trapèze, chandeliers et mains courantes, enrouleurs de génois, catamaran de sport, dériveurs et catamarans, gilets dériveur, gréement dormant, hale bas et freins de bôme, hublots, winchs, manilles, mousquetons, panneaux, poulies, poulies, prise de riz rapide, protections de gréement, rails, barres d'écoute et guindants, renvois plat pont, sticks et barres, stores, tangons et embouts, taquets-coinceurs, taquets et chaumards, capotes et tauds, cordage, enrouleurs et supports de cordage, housses, voiles, matelotage, sacs, sangles et sandow, tauds et cagnards, amortisseurs, protections d'amarres, ancres et chaînes, bouées, défenses et pare-battages, échelles, gaffes et crochets de mouillage, les guindeaux et cabestans, mâts de charges, passerelles, plates-formes, joints, laques et peintures, outillage, bricolage et droguerie, primaires, produits d'entretien et de nettoyage, quincaillerie de marine, résine, mastics et enduits, traitement du bois, vernis, visserie, télévision, radio et hifi, vêtements et chaussures, permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir, de les acheter, commodément avec informations et conseils dans des magasins d'exposition, de vente, dans un catalogue général, un site Web, ou autre média électronique ; services de promotion, vente, dans le domaine de produits dédiés à la navigation et à l'entretien des bateaux et notamment accessoires pour VHF et Radio, cartes électroniques, cartographie PC, girouettes et anémomètres, GPS fixes et portables, instrumentation de navigation, lecteurs de cartes, radars, sondeurs graphiques, téléphones satellites, ordinateurs, pilotes de cockpit, récepteurs radio, appareils de communication en mer, balises de détresse, bouées et dispositifs pour l'homme à la mer, extincteurs et dispositifs anti-feu, feux de détresse, brassières, gilets et harnais, pompes de cales, matériel divers de sécurité, pharmacie, radeaux et engins flottants, réflecteurs et détecteurs radars, cartes, compas électroniques, guides et cartes de navigation, compas magnétiques, jumelles,, montres et baromètres, pavillonnerie, sextants, accastillage, aération, bloqueurs à came, ceintures de trapèze, chandeliers et mains courantes, enrouleurs de génois, catamaran de sport, dériveurs et catamarans, gilets dériveur, gréement dormant, hale bas et freins de bôme, hublots, winchs, manilles, mousquetons, panneaux, poulies, poulies, prise de riz rapide, protections de gréement, rails, barres d'écoute et guindants, renvois plat pont, sticks et barres, stores, tangons et embouts, taquets-coinceurs, taquets et chaumards, capotes et tauds, cordage, enrouleurs et supports de cordage, housses, voiles, matelotage, sacs, sangles et sandow, tauds et cagnards, amortisseurs, protections d'amarres, ancres et chaînes, bouées, défenses et pare-battages, échelles, gaffes et crochets de mouillage, les guindeaux et cabestans, mâts de charges, passerelles, plates-formes, joints, laques et peintures, outillage, bricolage et droguerie, primaires, produits d'entretien et de nettoyage, quincaillerie de marine, résine, mastics et enduits, traitement du bois, vernis, visserie, télévision, radio et hifi, vêtements et chaussures ; services de sélection, de conseil à l'achat dans le domaine de produits dédiés à la navigation et à l'entretien des bateaux et notamment accessoires pour VHF et Radio, cartes électroniques, cartographie PC, girouettes et anémomètres, GPS fixes et portables, instrumentation de navigation, lecteurs de cartes, radars, sondeurs graphiques, téléphones satellites, ordinateurs, pilotes de cockpit, récepteurs radio, appareils de communication en mer, balises de détresse, bouées et dispositifs pour l'homme à la mer, extincteurs et dispositifs anti-feu, feux de détresse, brassières, gilets et harnais, pompes de cales, matériel divers de sécurité, pharmacie, radeaux et engins flottants, réflecteurs et détecteurs radars, cartes, compas électroniques, guides et cartes de navigation, compas magnétiques, jumelles, montres et baromètres, pavillonnerie, sextants, accastillage, aération, bloqueurs à carne, ceintures de trapèze, chandeliers et mains courantes, enrouleurs de génois, catamaran de sport, dériveurs et catamarans, gilets dériveur, gréement dormant, hale bas et freins de bôme, hublots, winchs, manilles, mousquetons, panneaux, poulies, poulies, prise de riz rapide, protections de gréement, rails, barres d'écoute et guindants, renvois plat pont, sticks et barres, stores, tangons et embouts, taquets-coinceurs, taquets et chaumards, capotes, cordage, enrouleurs et supports de cordage, housses, voiles, matelotage, sacs, sangles et sandow, tauds et cagnards, amortisseurs, protections d'amarres, ancres et chaînes, bouées, défenses et pare-battages, échelles, gaffes et crochets de mouillage, les guindeaux et cabestans, mâts de charges, passerelles, plates-formes, joints, laques et peintures, outillage, bricolage et droguerie, primaires, produits d'entretien et de nettoyage, quincaillerie de marine, résine, mastics et enduits, traitement du bois, vernis, visserie, télévision, radio et hifi, vêtements et chaussures.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien, lavage et réparation d'appareils de locomotion par eau, construction navale ; travaux d'ébénisterie (réparation) ; installation et réparation d'appareils électriques et électroniques ; information en matière de construction, de réparation et d'entretien de bateaux ; installation, entretien et réparation de machines ; polissage de bateaux, ponçage, réparation de pompes ; réparation sous-marine ; rivetage ; traitement contre la rouille ; stations-service (remplissage en carburant et entretien).
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations par voie télématique accessibles par code d'accès ou par terminaux ; informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d'informations par téléscripteurs, par satellites, transmission de messages, d'images codées et de sons ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images, services de transmission de données multimédia ; messageries et courriers électroniques et informatiques, expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; téléchargement de données ; services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; services de réponse sur un service électronique interactif en ligne sur un réseau de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à des moteurs de recherches ; service de connexion à savoir services de raccordement à l'Internet ou à des réseaux locaux, services d'accès au réseau interne ou à des réseaux locaux, services de routage et de filtrage d'adresses Internet ; fourniture d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de portails ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; services de visiophonie ; services de communication téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone.

Déposant 1 : INTERMER SA société anonyme
Numéro de SIREN : 334871621

Mandataire 1 : PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-40
Date du BOPI : 05/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-05

13/07/2007 : MAZURA MARINE

N° national/d'enregistrement : 3513585
Date de dépôt : 13/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, affaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion, location de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; abonnements à des journaux ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, via Internet, télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherche pour affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion de fichiers informatiques ; services de traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation, location de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agence d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; organisation de manifestation à vocation commerciale ; gestion administrative de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité ; conseils techniques par démonstration de produits ; services de regroupement pour le compte de tiers de produits dédiés à la navigation et à l'entretien des bateaux et notamment accessoires pour VHF et Radio, cartes électroniques, cartographie PC, girouettes et anémomètres, GPS fixes et portables, instrumentation de navigation, lecteurs de cartes, radars, sondeurs graphiques, téléphones satellites, ordinateurs, pilotes de cockpit, récepteurs radio, appareils de communication en mer, balises de détresse, bouées et dispositifs pour l'homme à la mer, extincteurs et dispositifs anti-feu, feux de détresse, brassières, gilets et harnais, pompes de cales, matériel divers de sécurité, pharmacie, radeaux et engins flottants, réflecteurs et détecteurs radars, cartes, compas électroniques, guides et cartes de navigation, compas magnétiques, jumelles, , montres et baromètres, pavillonnerie, sextants, accastillage, aération, bloqueurs à came, ceintures de trapèze, chandeliers et mains courantes, enrouleurs de génois, catamaran de sport, dériveurs et catamarans, gilets dériveur, gréement dormant, hale bas et freins de bôme, hublots, winchs, manilles, mousquetons, panneaux, poulies, poulies, prise de riz rapide, protections de gréement, rails, barres d'écoute et guindants, renvois plat pont, sticks et barres, stores, tangons et embouts, taquets-coinceurs, taquets et chaumards, capotes et tauds, cordage, enrouleurs et supports de cordage, housses, voiles, matelotage, sacs, sangles et sandow, tauds et cagnards, amortisseurs, protections d'amarres, ancres et chaînes, bouées, défenses et pare-battages, échelles, gaffes et crochets de mouillage, les guindeaux et cabestans, mâts de charges, passerelles, plates-formes, joints, laques et peintures, outillage, bricolage et droguerie, primaires, produits d'entretien et de nettoyage, quincaillerie de marine, résine, mastics et enduits, traitement du bois, vernis, visserie, télévision, radio et hifi, vêtements et chaussures, permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir, de les acheter, commodément avec informations et conseils dans des magasins d'exposition, de vente, dans un catalogue général, un site Web, ou autre média électronique ; services de promotion, vente, dans le domaine de produits dédiés à la navigation et à l'entretien des bateaux et notamment accessoires pour VHF et Radio, cartes électroniques, cartographie PC, girouettes et anémomètres, GPS fixes et portables, instrumentation de navigation, lecteurs de cartes, radars, sondeurs graphiques, téléphones satellites, ordinateurs, pilotes de cockpit, récepteurs radio, appareils de communication en mer, balises de détresse, bouées et dispositifs pour l'homme à la mer, extincteurs et dispositifs anti-feu, feux de détresse, brassières, gilets et harnais, pompes de cales, matériel divers de sécurité, pharmacie, radeaux et engins flottants, réflecteurs et détecteurs radars, cartes, compas électroniques, guides et cartes de navigation, compas magnétiques, jumelles, , montres et baromètres, pavillonnerie, sextants, accastillage, aération, bloqueurs à came, ceintures de trapèze, chandeliers et mains courantes, enrouleurs de génois, catamaran de sport, dériveurs et catamarans, gilets dériveur, gréement dormant, hale bas et freins de bôme, hublots, winchs, manilles, mousquetons, panneaux, poulies, poulies, prise de riz rapide, protections de gréement, rails, barres d'écoute et guindants, renvois plat pont, sticks et barres, stores, tangons et embouts, taquets-coinceurs, taquets et chaumards, capotes et tauds, cordage, enrouleurs et supports de cordage, housses, voiles, matelotage, sacs, sangles et sandow, tauds et cagnards, amortisseurs, protections d'amarres, ancres et chaînes, bouées, défenses et pare-battages, échelles, gaffes et crochets de mouillage, les guindeaux et cabestans, mâts de charges, passerelles, plates-formes, joints, laques et peintures, outillage, bricolage et droguerie, primaires, produits d'entretien et de nettoyage, quincaillerie de marine, résine, mastics et enduits, traitement du bois, vernis, visserie, télévision, radio et hifi, vêtements et chaussures ; services de sélection, de conseil à l'achat dans le domaine de produits dédiés à la navigation et à l'entretien des bateaux et notamment accessoires pour VHF et Radio, cartes électroniques, cartographie PC, girouettes et anémomètres, GPS fixes et portables, instrumentation de navigation, lecteurs de cartes, radars, sondeurs graphiques, téléphones satellites, ordinateurs, pilotes de cockpit, récepteurs radio, appareils de communication en mer, balises de détresse, bouées et dispositifs pour l'homme à la mer, extincteurs et dispositifs anti-feu, feux de détresse, brassières, gilets et harnais, pompes de cales, matériel divers de sécurité, pharmacie, radeaux et engins flottants, réflecteurs et détecteurs radars, cartes, compas électroniques, guides et cartes de navigation, compas magnétiques, jumelles, montres et baromètres, pavillonnerie, sextants, accastillage, aération, bloqueurs à came, ceintures de trapèze, chandeliers et mains courantes, enrouleurs de génois, catamaran de sport, dériveurs et catamarans, gilets dériveur, gréement dormant, hale bas et freins de bôme, hublots, winchs, manilles, mousquetons, panneaux, poulies, poulies, prise de riz rapide, protections de gréement, rails, barres d'écoute et guindants, renvois plat pont, sticks et barres, stores, tangons et embouts, taquets-coinceurs, taquets et chaumards, capotes, cordage, enrouleurs et supports de cordage, housses, voiles, matelotage, sacs, sangles et sandow, tauds et cagnards, amortisseurs, protections d'amarres, ancres et chaînes, bouées, défenses et pare-battages, échelles, gaffes et crochets de mouillage, les guindeaux et cabestans, mâts de charges, passerelles, plates-formes, joints, laques et peintures, outillage, bricolage et droguerie, primaires, produits d'entretien et de nettoyage, quincaillerie de marine, résine, mastics et enduits, traitement du bois, vernis, visserie, télévision, radio et hifi, vêtements et chaussures.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations par voie télématique accessibles par code d'accès ou par terminaux ; informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d'informations par téléscripteurs, par satellites, transmission de messages, d'images codées et de sons ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images, services de transmission de données multimédia ; messageries et courriers électroniques et informatiques, expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; téléchargement de données ; services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; services de réponse sur un service électronique interactif en ligne sur un réseau de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à des moteurs de recherches ; service de connexion à savoir services de raccordement à l'Internet ou à des réseaux locaux, services d'accès au réseau interne ou à des réseaux locaux, services de routage d'adresses Internet ; fourniture d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de portails ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; services de visiophonie ; services de communication téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone.

Déposant 1 : INTERMER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334871621
Adresse :
Zone Industrielle du Bois de Leuze
13310 SAINT-MARTIN-DE-CRAU
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 672243
Date de demande : 13/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Bénéficiare 1 : FCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 690282
Date de demande : 05/12/2016
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

Bénéficiare 1 : INTERMER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-33
Date du BOPI : 17/08/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-02

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2655895
Date de demande : 27/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

13/07/2007 : ESPACE MAZURA

N° national/d'enregistrement : 3513588
Date de dépôt : 13/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, affaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion, location de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; abonnements à des journaux ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, via Internet, télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherche pour affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion de fichiers informatiques ; services de traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation, location de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agence d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; organisation de manifestation à vocation commerciale ; gestion administrative de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité ; conseils techniques par démonstration de produits ; services de regroupement pour le compte de tiers de produits dédiés à la navigation et à l'entretien des bateaux et notamment accessoires pour VHF et Radio, cartes électroniques, cartographie PC, girouettes et anémomètres, GPS fixes et portables, instrumentation de navigation, lecteurs de cartes, radars, sondeurs graphiques, téléphones satellites, ordinateurs, pilotes de cockpit, récepteurs radio, appareils de communication en mer, balises de détresse, bouées et dispositifs pour l'homme à la mer, extincteurs et dispositifs anti-feu, feux de détresse, brassières, gilets et harnais, pompes de cales, matériel divers de sécurité, pharmacie, radeaux et engins flottants, réflecteurs et détecteurs radars, cartes, compas électroniques, guides et cartes de navigation, compas magnétiques, jumelles, , montres et baromètres, pavillonnerie, sextants, accastillage, aération, bloqueurs à came, ceintures de trapèze, chandeliers et mains courantes, enrouleurs de génois, catamaran de sport, dériveurs et catamarans, gilets dériveur, gréement dormant, hale bas et freins de bôme, hublots, winchs, manilles, mousquetons, panneaux, poulies, poulies, prise de riz rapide, protections de gréement, rails, barres d'écoute et guindants, renvois plat pont, sticks et barres, stores, tangons et embouts, taquets-coinceurs, taquets et chaumards, capotes et tauds, cordage, enrouleurs et supports de cordage, housses, voiles, matelotage, sacs, sangles et sandow, tauds et cagnards, amortisseurs, protections d'amarres, ancres et chaînes, bouées, défenses et pare-battages, échelles, gaffes et crochets de mouillage, les guindeaux et cabestans, mâts de charges, passerelles, plates-formes, joints, laques et peintures, outillage, bricolage et droguerie, primaires, produits d'entretien et de nettoyage, quincaillerie de marine, résine, mastics et enduits, traitement du bois, vernis, visserie, télévision, radio et hifi, vêtements et chaussures, permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir, de les acheter, commodément avec informations et conseils dans des magasins d'exposition, de vente, dans un catalogue général, un site Web, ou autre média électronique ; services de promotion, vente, dans le domaine de produits dédiés à la navigation et à l'entretien des bateaux et notamment accessoires pour VHF et Radio, cartes électroniques, cartographie PC, girouettes et anémomètres, GPS fixes et portables, instrumentation de navigation, lecteurs de cartes, radars, sondeurs graphiques, téléphones satellites, ordinateurs, pilotes de cockpit, récepteurs radio, appareils de communication en mer, balises de détresse, bouées et dispositifs pour l'homme à la mer, extincteurs et dispositifs anti-feu, feux de détresse, brassières, gilets et harnais, pompes de cales, matériel divers de sécurité, pharmacie, radeaux et engins flottants, réflecteurs et détecteurs radars, cartes, compas électroniques, guides et cartes de navigation, compas magnétiques, jumelles, , montres et baromètres, pavillonnerie, sextants, accastillage, aération, bloqueurs à came, ceintures de trapèze, chandeliers et mains courantes, enrouleurs de génois, catamaran de sport, dériveurs et catamarans, gilets dériveur, gréement dormant, hale bas et freins de bôme, hublots, winchs, manilles, mousquetons, panneaux, poulies, poulies, prise de riz rapide, protections de gréement, rails, barres d'écoute et guindants, renvois plat pont, sticks et barres, stores, tangons et embouts, taquets-coinceurs, taquets et chaumards, capotes et tauds, cordage, enrouleurs et supports de cordage, housses, voiles, matelotage, sacs, sangles et sandow, tauds et cagnards, amortisseurs, protections d'amarres, ancres et chaînes, bouées, défenses et pare-battages, échelles, gaffes et crochets de mouillage, les guindeaux et cabestans, mâts de charges, passerelles, plates-formes, joints, laques et peintures, outillage, bricolage et droguerie, primaires, produits d'entretien et de nettoyage, quincaillerie de marine, résine, mastics et enduits, traitement du bois, vernis, visserie, télévision, radio et hifi, vêtements et chaussures ; services de sélection, de conseil à l'achat dans le domaine de produits dédiés à la navigation et à l'entretien des bateaux et notamment accessoires pour VHF et Radio, cartes électroniques, cartographie PC, girouettes et anémomètres, GPS fixes et portables, instrumentation de navigation, lecteurs de cartes, radars, sondeurs graphiques, téléphones satellites, ordinateurs, pilotes de cockpit, récepteurs radio, appareils de communication en mer, balises de détresse, bouées et dispositifs pour l'homme à la mer, extincteurs et dispositifs anti-feu, feux de détresse, brassières, gilets et harnais, pompes de cales, matériel divers de sécurité, pharmacie, radeaux et engins flottants, réflecteurs et détecteurs radars, cartes, compas électroniques, guides et cartes de navigation, compas magnétiques, jumelles, montres et baromètres, pavillonnerie, sextants, accastillage, aération, bloqueurs à came, ceintures de trapèze, chandeliers et mains courantes, enrouleurs de génois, catamaran de sport, dériveurs et catamarans, gilets dériveur, gréement dormant, hale bas et freins de bôme, hublots, winchs, manilles, mousquetons, panneaux, poulies, poulies, prise de riz rapide, protections de gréement, rails, barres d'écoute et guindants, renvois plat pont, sticks et barres, stores, tangons et embouts, taquets-coinceurs, taquets et chaumards, capotes, cordage, enrouleurs et supports de cordage, housses, voiles, matelotage, sacs, sangles et sandow, tauds et cagnards, amortisseurs, protections d'amarres, ancres et chaînes, bouées, défenses et pare-battages, échelles, gaffes et crochets de mouillage, les guindeaux et cabestans, mâts de charges, passerelles, plates-formes, joints, laques et peintures, outillage, bricolage et droguerie, primaires, produits d'entretien et de nettoyage, quincaillerie de marine, résine, mastics et enduits, traitement du bois, vernis, visserie, télévision, radio et hifi, vêtements et chaussures.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations par voie télématique accessibles par code d'accès ou par terminaux ; informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d'informations par téléscripteurs, par satellites, transmission de messages, d'images codées et de sons ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images, services de transmission de données multimédia ; messageries et courriers électroniques et informatiques, expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; téléchargement de données ; services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; services de réponse sur un service électronique interactif en ligne sur un réseau de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à des moteurs de recherches ; service de connexion à savoir services de raccordement à l'Internet ou à des réseaux locaux, services d'accès au réseau interne ou à des réseaux locaux, services de routage d'adresses Internet ; fourniture d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de portails ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; services de visiophonie ; services de communication téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone.

Déposant 1 : INTERMER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334871621
Adresse :
Zone Industrielle du Bois de Leuze
13310 SAINT-MARTIN-DE-CRAU
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : FCE

Bénéficiare 1 : INTERMER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-33
Date du BOPI : 17/08/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-02

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2655898
Date de demande : 27/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

02/10/1989 : AD ACCASTILLAGE DIFFUSION

N° national/d'enregistrement : 1553259
Date de dépôt : 02/10/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:3 JANVIER 1980 à l'INPI No 538964 ET ENREGISTRE SOUS LE No 118252
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; produits métalliques non compris dans d'autres classes. Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Appareils et instruments scientifiques ; nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12
N° de la classe : 22
N° de la classe : 25
N° de la classe : 28

Déposant 1 : INTERMER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334871621
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE DU BOIS DE LEUZE
13310 SAINT-MARTIN-DE-CRAU
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-11

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2152764
Date de demande : 15/09/1999
N° de BOPI : 1999-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2410047
Date de demande : 11/06/2009
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2725385
Date de demande : 12/09/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Publications au Bodacc :

02/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°579
NOJO : 001305MYG146430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Tarascon 334 871 621
Dénomination : INTERMER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ALLIANCE MARINE ; Commissaire aux comptes titulaire : COFIGEX COMPAGNIE FIDUCIAIRE DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE

03/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°825
NOJO : 1305MYG14513600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Tarascon 334 871 621
Dénomination : INTERMER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1214
NOJO : 1305MYG13378000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Tarascon 334 871 621
Dénomination : INTERMER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°623
NOJO : 001305MYG124583
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

29/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1310
NOJO : 1305MYG12403800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Tarascon 334 871 621
Dénomination : INTERMER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°812
NOJO : 130514677800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Tarascon 334 871 621
Dénomination : INTERMER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1010
NOJO : 130513590400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Tarascon 334 871 621
Dénomination : INTERMER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3039
NOJO : 130512550700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Tarascon 334 871 621
Dénomination : INTERMER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3059
NOJO : 130511533100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Tarascon 334 871 621
Dénomination : INTERMER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

17/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1982
NOJO : 130510658100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Tarascon 334 871 621
Dénomination : INTERMER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°47
NOJO : BXB15141000304T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Tarascon 334 871 621
Dénomination : INTERMER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ALLIANCE MARINE (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : COFIGEX COMPAGNIE FIDUCIAIRE DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT FINANCE EXPERTISE COMPTABLE - AFINEX (SARL)

26/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°144
NOJO : BXB14293002690O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Tarascon 334 871 621
Dénomination : INTERMER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ROCHE Jean-Paul, Pierre Commissaire aux comptes titulaire : COFIGEX COMPAGNIE FIDUCIAIRE DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT FINANCE EXPERTISE COMPTABLE - AFINEX (SARL)

07/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°984
NOJO : 130596168000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Tarascon 334 871 621
Dénomination : INTERMER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1233
NOJO : 130586621000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Tarascon 334 871 621
Dénomination : INTERMER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3725
NOJO : BXC12279004708E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Tarascon 334 871 621
Dénomination : INTERMER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/11/2011 : Modifications générales

Annonce N°306
NOJO : BXB11318001050E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE (13)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'administration

18/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1956
NOJO : BXC11277015533V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Tarascon 334 871 621
Dénomination : INTERMER S.A.
Forme juridique : Société anonyme

26/05/2011 : Modifications générales

Annonce N°189
NOJO : BXB11140000893A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Tarascon 334 871 621
Dénomination : INTERMER S.A.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : ROCHE Jean-Paul, Pierre Administrateur : FLOTARD Pierre, Jacques, Michel Administrateur : ALLIANCE MARINE (SAS) représenté par LAFONT Jean-Jacques Commissaire aux comptes titulaire : COFIGEX COMPAGNIE FIDUCIAIRE DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE (SA) Commissaire aux comptes suppléant : VIGNERON François

27/01/2011 : Modifications générales

Annonce N°270
NOJO : BXB11021000522V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Tarascon 334 871 621
Dénomination : INTERMER S.A.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : BAILLY Jean-Marc Directeur général délégué et administrateur : BAILLY Bruno Administrateur : ROCHE Jean-Paul, Pierre Commissaire aux comptes titulaire : COFIGEX COMPAGNIE FIDUCIAIRE DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE (SA) Commissaire aux comptes suppléant : VIGNERON François

07/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1665
NOJO : BXC10145001128E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Tarascon 334 871 621
Dénomination : INTERMER S.A.
Forme juridique : Société anonyme

22/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°215
NOJO : BXB10104000142S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Tarascon 334 871 621
Dénomination : INTERMER S.A.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : BAILLY Jean-Marc Directeur général délégué et administrateur : BAILLY Bruno Administrateur : ROCHE Jean-Paul, Pierre Commissaire aux comptes titulaire : ERNST ET YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX SAS (SACA)

08/05/2009 : Modifications générales

Annonce N°188
NOJO : BXB081240008422
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Tarascon 334 871 621
Dénomination : INTERMER S.A.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : BAILLY Jean-Marc.
Directeur général délégué et administrateur : BAILLY Bruno.
Administrateur : BAILLY Jacques.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST ET YOUNG ET AUTRES (SAS).
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX SAS (SACA).

05/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°793
NOJO : BXC08117000341Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Tarascon 334 871 621
Dénomination : INTERMER S.A.
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Zone Industrielle du Bois de Leuze,
13310 Saint-Martin-de-Crau

27/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1297
NOJO : BXC08134002952V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARLES (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Arles 334 871 621
Dénomination : INTERMER S.A.
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Zone Industrielle du Bois de Leuze,
13310 Saint-Martin-de-Crau

Historique de l'unité légale :

24/06/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

29/05/2020 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

30/06/2011 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

31/12/2010 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services (NAFRev2 : 46.69C)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (NAFRev2 : 46.49Z)

25/12/1991 : activité principale

Activité principale : Autres commerces de gros de biens de consommation (NAF1993 : 51.4S)

Représentants légaux :

28/09/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Type : Personne Morale

Nom : ALLIANCE MARINE
Siren : 424544740
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
55 boulevard Pereire
75017 Paris
FRANCE

28/09/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Type : Personne Morale

Nom : COFIGEX COMPAGNIE FIDUCIAIRE DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE
Siren : 314682303
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
64 rue de la Boetie
75008 Paris
FRANCE

28/09/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT FINANCE EXPERTISE COMPTABLE - AFINEX
Siren : 421247263
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
64 rue de la Boetie
75008 Paris
FRANCE

Dépôts des actes :

31/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°1405 déposé le 12/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

18/06/2014 : Décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°2706 déposé le 09/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°2839 déposé le 03/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de INTERMER

30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°2839 déposé le 03/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Transformation en Société par actions simplifiée

30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°2839 déposé le 03/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°2839 déposé le 03/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°2839 déposé le 03/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Fin des mandats des administrateurs et nomination du Président -Confirmation dans leurs fonctions des commissaires aux comptes titulaire et suppléant

22/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°1382 déposé le 12/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

22/03/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°1382 déposé le 12/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration et directeur général

21/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°19 déposé le 05/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

21/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°19 déposé le 05/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

21/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°19 déposé le 05/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

19/02/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°945 déposé le 01/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

02/02/2010 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°945 déposé le 01/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

31/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°1036 déposé le 21/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

31/03/2006 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°1302516 déposé le 12/05/2006
Etat : Déposé
Décision : AG A CARACTERE MIXTE DU 31.03.2006 - PROROGATION A 85 ANS LA LIMITE D'AGE POURL'EXERCICE DES FONCTIONS D'ADMINISTRATEUR ET CE A C/ DU 26.01.06 - MODIF ART 13

26/01/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°1302191 déposé le 21/02/2006
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE M. JACQUES BAILLY EN QUALITE DE NOUVEL ADMINISTRATEUR ENREMPLACEMENT DE LA SOCIETE SPEF LBO DEMISSIONNAIRE

17/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°1302691 déposé le 19/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

29/03/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°1302474 déposé le 03/06/2002
Etat : Déposé
Décision : RATIFICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE CONSEIL D'ADMINISTRATION DU11/02/2002 ET PAR L'ASSEMBLEE GENERALE A CARACTERE MIXTE DU 29/03/2002

29/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°1302473 déposé le 03/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital social en euros MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA REGLEMENTATION EN VIGUEUR,NOTAMMENT LA LOI NRE(NOUVELLES REGULATIONS ECONOMIQUES MODIFICATION DE L'ARTICLE 7 DES STATUTS EN QUALITE DE DIRECTEUR GENERAL DELEGUE- NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION,M.JEAN-MARC BAILLY,EN QUALITE DE DIRECTEUR GENERAL DE LA SOCIETE ET LA NOMINATION DE M.BRUNO BAILLY

28/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°1302403 déposé le 06/06/2001
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT

08/12/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°1302284 déposé le 19/04/2001
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE M.BRUNO BAILLY,DIRECTEUR GENERAL

05/01/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°130254 déposé le 27/01/1999
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

05/01/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°130252 déposé le 27/01/1999
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT

05/01/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°130252 déposé le 27/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

06/10/1995 : Ordonnance du président

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°1302260 déposé le 06/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale

06/10/1995 : Ordonnance du président

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°1302260 déposé le 06/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

13/10/1994 : Ordonnance du président

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°1302111 déposé le 13/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale

13/10/1994 : Ordonnance du président

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°1302111 déposé le 13/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

16/06/1992 : Ordonnance du président

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°1302111 déposé le 16/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale

16/06/1992 : Ordonnance du président

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°1302111 déposé le 16/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

11/03/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°1302356 déposé le 03/06/1991
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

11/03/1991 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°1302355 déposé le 03/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

11/03/1991 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°1302355 déposé le 03/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SA A CONSEIL D'ADMINISTRATION

N.C : Divers

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°1302187 déposé le 14/03/1990
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°1302186 déposé le 14/03/1990
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°1302355 déposé le 03/06/1991
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°1302355 déposé le 03/06/1991
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°130223 déposé le 04/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale

N.C : Divers

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°130223 déposé le 04/02/2000
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARLES EN DATE DU 4.02.00PROROGEANT LE DELAI DE DEPOT DES COMPTES ANNUELS JUSQU'AU 29.02.2000

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°1302516 déposé le 12/05/2006
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°19 déposé le 05/01/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°2839 déposé le 03/11/2011
Etat : Déposé

Etablissements :

28/09/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zone Industrielle du Bois de Leuze
13310 Saint-Martin-de-Crau
FRANCE
Nom commercial : "ACHILLE DIFFUSION" - "ACCASTILLAGE DIFFUSION"
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/1985
Activité : Vente en gros de fournitures nautiques.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - ECNIME
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

28/09/2015 : Ajout

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce d'Arles ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Tarascon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Tarascon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

28/09/2015 : Ajout

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99991
Texte de l'observation : SA transformée en SAS à compter du 30/06/2011

Personnes morales :

28/09/2015 : INTERMER

Greffe : Tarascon (1305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/03/1986

Type de capital : Fixe
Capital : 185895.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°3566 déposé le 16/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°4136 déposé le 28/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°3317 déposé le 16/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°3100 déposé le 02/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°3281 déposé le 17/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°3221 déposé le 01/09/2011
Durée de l'exercice : 3
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°761 déposé le 10/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°856 déposé le 07/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°1302346 déposé le 09/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°1302235 déposé le 24/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°1302205 déposé le 25/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°1302191 déposé le 19/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°1302181 déposé le 28/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°1302167 déposé le 22/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°1302164 déposé le 25/04/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°1302128 déposé le 05/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°1302240 déposé le 28/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°130273 déposé le 08/02/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°1302280 déposé le 09/04/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°1302188 déposé le 27/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°1302186 déposé le 17/05/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°1302759 déposé le 10/10/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1986B40024
Dépôt : N°1302588 déposé le 14/11/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : TARASCON (1305)
Numéro de dépôt : 2904 du 30/06/2022
Numéro de gestion : 1986B40024
Code activité : 4669C : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	126 861	28 961	97 900	19 213
AH	Fonds commercial	53 357		53 357	53 357
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 205 230	1 004 047	201 183	294 784
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	74 470	63 509	10 961	13 431
AT	Autres immobilisations corporelles	496 082	429 453	66 629	80 410
CU	Autres participations	111 148		111 148	111 148
BH	Autres immobilisations financières	700		700	700
BJ	TOTAL (I)	2 067 847	1 525 969	541 878	573 043
BT	Marchandises	1 573 623	22 219	1 551 404	1 693 792
BX	Clients et comptes rattachés	1 564 933	151 107	1 413 826	1 418 795
BZ	Autres créances	1 233 879	56 000	1 177 879	388 144
CF	Disponibilités	168 655		168 655	973 646
CH	Charges constatées d’avance	209 238		209 238	248 760
CJ	TOTAL (II)	4 750 328	229 326	4 521 002	4 723 137
CN	Ecarts de conversion actif (V)				548
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 818 175	1 755 295	5 062 880	5 296 727
CP	Parts à moins d’un an	700
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	185 895	185 895
DD	Réserve légale (1)	18 590	18 590
DG	Autres réserves	2 654 594	2 654 594
DH	Report à nouveau	885	11
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	565 603	621 739
DL	TOTAL (I)	3 425 566	3 480 828
DP	Provisions pour risques	18 512	41 060
DR	TOTAL (III)	18 512	41 060
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	777	6 421
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	10 000	10 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 055 805	1 101 349
DY	Dettes fiscales et sociales	359 863	376 303
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	12 340	45 292
EA	Autres dettes	174 966	235 473
EC	TOTAL (IV)	1 613 750	1 774 839
ED	(V)	5 052
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 062 880	5 296 727
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 613 750	1 774 839
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	777	1 186
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	12 153 655		12 153 655	11 812 397
FG	Production vendue services	1 514 994		1 514 994	1 551 843
FJ	Chiffres d’affaires nets	13 668 649		13 668 649	13 364 240
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			107 802	43 918
FQ	Autres produits			986	558
FR	Total des produits d’exploitation (I)			13 777 437	13 408 716
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			8 624 593	8 707 764
FT	Variation de stock (marchandises)			185 983	-90 060
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			98 742	87 043
FW	Autres achats et charges externes			2 186 954	2 080 985
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			85 181	92 517
FY	Salaires et traitements			1 074 215	995 013
FZ	Charges sociales			375 555	330 198
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			217 211	235 633
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			25 841	43 780
GE	Autres charges			190	356
GF	Total des charges d’exploitation (II)			12 874 466	12 483 230
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			902 970	925 486
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 405	10 239
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			548
GN	Différences positives de change			7 353	1 825
GP	Total des produits financiers (V)			12 306	12 065
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				548
GR	Intérêts et charges assimilées			3 369	5 443
GS	Différences négatives de change			2 272	14 360
GU	Total des charges financières (VI)			5 642	20 351
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			6 664	-8 286
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			909 635	917 200
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	22 006	10 467
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	22 006	10 467
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	82 876	6 118
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	82 876	6 118
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-60 870	4 349
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	283 162	299 810
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	13 811 749	13 431 248
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	13 246 146	12 809 509
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	565 603	621 739
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	1 200	1 200
A1	Renvois : Transfert de charges	36 535	16 365

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : TARASCON (1305)
Numéro de dépôt : 3376 du 20/07/2021
Numéro de gestion : 1986B40024
Code activité : 4669C : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	126 861	28 961	97 900	19 213
AH	Fonds commercial	53 357		53 357	53 357
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 205 230	1 004 047	201 183	294 784
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	74 470	63 509	10 961	13 431
AT	Autres immobilisations corporelles	496 082	429 453	66 629	80 410
CU	Autres participations	111 148		111 148	111 148
BH	Autres immobilisations financières	700		700	700
BJ	TOTAL (I)	2 067 847	1 525 969	541 878	573 043
BT	Marchandises	1 573 623	22 219	1 551 404	1 693 792
BX	Clients et comptes rattachés	1 564 933	151 107	1 413 826	1 418 795
BZ	Autres créances	1 233 879	56 000	1 177 879	388 144
CF	Disponibilités	168 655		168 655	973 646
CH	Charges constatées d’avance	209 238		209 238	248 760
CJ	TOTAL (II)	4 750 328	229 326	4 521 002	4 723 137
CN	Ecarts de conversion actif (V)				548
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 818 175	1 755 295	5 062 880	5 296 727
CP	Parts à moins d’un an	700
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	185 895	185 895
DD	Réserve légale (1)	18 590	18 590
DG	Autres réserves	2 654 594	2 654 594
DH	Report à nouveau	885	11
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	565 603	621 739
DL	TOTAL (I)	3 425 566	3 480 828
DP	Provisions pour risques	18 512	41 060
DR	TOTAL (III)	18 512	41 060
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	777	6 421
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	10 000	10 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 055 805	1 101 349
DY	Dettes fiscales et sociales	359 863	376 303
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	12 340	45 292
EA	Autres dettes	174 966	235 473
EC	TOTAL (IV)	1 613 750	1 774 839
ED	(V)	5 052
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 062 880	5 296 727
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 613 750	1 774 839
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	777	1 186
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	12 153 655		12 153 655	11 812 397
FG	Production vendue services	1 514 994		1 514 994	1 551 843
FJ	Chiffres d’affaires nets	13 668 649		13 668 649	13 364 240
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			107 802	43 918
FQ	Autres produits			986	558
FR	Total des produits d’exploitation (I)			13 777 437	13 408 716
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			8 624 593	8 707 764
FT	Variation de stock (marchandises)			185 983	-90 060
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			98 742	87 043
FW	Autres achats et charges externes			2 186 954	2 080 985
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			85 181	92 517
FY	Salaires et traitements			1 074 215	995 013
FZ	Charges sociales			375 555	330 198
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			217 211	235 633
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			25 841	43 780
GE	Autres charges			190	356
GF	Total des charges d’exploitation (II)			12 874 466	12 483 230
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			902 970	925 486
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 405	10 239
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			548
GN	Différences positives de change			7 353	1 825
GP	Total des produits financiers (V)			12 306	12 065
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				548
GR	Intérêts et charges assimilées			3 369	5 443
GS	Différences négatives de change			2 272	14 360
GU	Total des charges financières (VI)			5 642	20 351
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			6 664	-8 286
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			909 635	917 200
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	22 006	10 467
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	22 006	10 467
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	82 876	6 118
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	82 876	6 118
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-60 870	4 349
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	283 162	299 810
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	13 811 749	13 431 248
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	13 246 146	12 809 509
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	565 603	621 739
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	1 200	1 200
A1	Renvois : Transfert de charges	36 535	16 365

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : TARASCON (1305)
Numéro de dépôt : 3345 du 16/09/2020
Numéro de gestion : 1986B40024
Code activité : 4669C : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	126 861	28 961	97 900	19 213
AH	Fonds commercial	53 357		53 357	53 357
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 205 230	1 004 047	201 183	294 784
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	74 470	63 509	10 961	13 431
AT	Autres immobilisations corporelles	496 082	429 453	66 629	80 410
CU	Autres participations	111 148		111 148	111 148
BH	Autres immobilisations financières	700		700	700
BJ	TOTAL (I)	2 067 847	1 525 969	541 878	573 043
BT	Marchandises	1 573 623	22 219	1 551 404	1 693 792
BX	Clients et comptes rattachés	1 564 933	151 107	1 413 826	1 418 795
BZ	Autres créances	1 233 879	56 000	1 177 879	388 144
CF	Disponibilités	168 655		168 655	973 646
CH	Charges constatées d’avance	209 238		209 238	248 760
CJ	TOTAL (II)	4 750 328	229 326	4 521 002	4 723 137
CN	Ecarts de conversion actif (V)				548
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 818 175	1 755 295	5 062 880	5 296 727
CP	Parts à moins d’un an	700
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	185 895	185 895
DD	Réserve légale (1)	18 590	18 590
DG	Autres réserves	2 654 594	2 654 594
DH	Report à nouveau	885	11
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	565 603	621 739
DL	TOTAL (I)	3 425 566	3 480 828
DP	Provisions pour risques	18 512	41 060
DR	TOTAL (III)	18 512	41 060
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	777	6 421
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	10 000	10 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 055 805	1 101 349
DY	Dettes fiscales et sociales	359 863	376 303
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	12 340	45 292
EA	Autres dettes	174 966	235 473
EC	TOTAL (IV)	1 613 750	1 774 839
ED	(V)	5 052
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 062 880	5 296 727
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 613 750	1 774 839
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	777	1 186
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	12 153 655		12 153 655	11 812 397
FG	Production vendue services	1 514 994		1 514 994	1 551 843
FJ	Chiffres d’affaires nets	13 668 649		13 668 649	13 364 240
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			107 802	43 918
FQ	Autres produits			986	558
FR	Total des produits d’exploitation (I)			13 777 437	13 408 716
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			8 624 593	8 707 764
FT	Variation de stock (marchandises)			185 983	-90 060
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			98 742	87 043
FW	Autres achats et charges externes			2 186 954	2 080 985
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			85 181	92 517
FY	Salaires et traitements			1 074 215	995 013
FZ	Charges sociales			375 555	330 198
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			217 211	235 633
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			25 841	43 780
GE	Autres charges			190	356
GF	Total des charges d’exploitation (II)			12 874 466	12 483 230
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			902 970	925 486
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 405	10 239
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			548
GN	Différences positives de change			7 353	1 825
GP	Total des produits financiers (V)			12 306	12 065
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				548
GR	Intérêts et charges assimilées			3 369	5 443
GS	Différences négatives de change			2 272	14 360
GU	Total des charges financières (VI)			5 642	20 351
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			6 664	-8 286
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			909 635	917 200
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	22 006	10 467
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	22 006	10 467
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	82 876	6 118
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	82 876	6 118
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-60 870	4 349
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	283 162	299 810
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	13 811 749	13 431 248
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	13 246 146	12 809 509
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	565 603	621 739
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	1 200	1 200
A1	Renvois : Transfert de charges	36 535	16 365

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : TARASCON (1305)
Numéro de dépôt : 4123 du 03/09/2019
Numéro de gestion : 1986B40024
Code activité : 4669C : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	126 861	28 961	97 900	19 213
AH	Fonds commercial	53 357		53 357	53 357
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 205 230	1 004 047	201 183	294 784
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	74 470	63 509	10 961	13 431
AT	Autres immobilisations corporelles	496 082	429 453	66 629	80 410
CU	Autres participations	111 148		111 148	111 148
BH	Autres immobilisations financières	700		700	700
BJ	TOTAL (I)	2 067 847	1 525 969	541 878	573 043
BT	Marchandises	1 573 623	22 219	1 551 404	1 693 792
BX	Clients et comptes rattachés	1 564 933	151 107	1 413 826	1 418 795
BZ	Autres créances	1 233 879	56 000	1 177 879	388 144
CF	Disponibilités	168 655		168 655	973 646
CH	Charges constatées d’avance	209 238		209 238	248 760
CJ	TOTAL (II)	4 750 328	229 326	4 521 002	4 723 137
CN	Ecarts de conversion actif (V)				548
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 818 175	1 755 295	5 062 880	5 296 727
CP	Parts à moins d’un an	700
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	185 895	185 895
DD	Réserve légale (1)	18 590	18 590
DG	Autres réserves	2 654 594	2 654 594
DH	Report à nouveau	885	11
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	565 603	621 739
DL	TOTAL (I)	3 425 566	3 480 828
DP	Provisions pour risques	18 512	41 060
DR	TOTAL (III)	18 512	41 060
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	777	6 421
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	10 000	10 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 055 805	1 101 349
DY	Dettes fiscales et sociales	359 863	376 303
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	12 340	45 292
EA	Autres dettes	174 966	235 473
EC	TOTAL (IV)	1 613 750	1 774 839
ED	(V)	5 052
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 062 880	5 296 727
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 613 750	1 774 839
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	777	1 186
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	12 153 655		12 153 655	11 812 397
FG	Production vendue services	1 514 994		1 514 994	1 551 843
FJ	Chiffres d’affaires nets	13 668 649		13 668 649	13 364 240
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			107 802	43 918
FQ	Autres produits			986	558
FR	Total des produits d’exploitation (I)			13 777 437	13 408 716
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			8 624 593	8 707 764
FT	Variation de stock (marchandises)			185 983	-90 060
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			98 742	87 043
FW	Autres achats et charges externes			2 186 954	2 080 985
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			85 181	92 517
FY	Salaires et traitements			1 074 215	995 013
FZ	Charges sociales			375 555	330 198
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			217 211	235 633
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			25 841	43 780
GE	Autres charges			190	356
GF	Total des charges d’exploitation (II)			12 874 466	12 483 230
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			902 970	925 486
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 405	10 239
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			548
GN	Différences positives de change			7 353	1 825
GP	Total des produits financiers (V)			12 306	12 065
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				548
GR	Intérêts et charges assimilées			3 369	5 443
GS	Différences négatives de change			2 272	14 360
GU	Total des charges financières (VI)			5 642	20 351
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			6 664	-8 286
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			909 635	917 200
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	22 006	10 467
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	22 006	10 467
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	82 876	6 118
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	82 876	6 118
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-60 870	4 349
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	283 162	299 810
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	13 811 749	13 431 248
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	13 246 146	12 809 509
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	565 603	621 739
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	1 200	1 200
A1	Renvois : Transfert de charges	36 535	16 365

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : TARASCON (1305)
Numéro de dépôt : 3967 du 17/09/2018
Numéro de gestion : 1986B40024
Code activité : 4669C : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	126 861	28 961	97 900	19 213
AH	Fonds commercial	53 357		53 357	53 357
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 205 230	1 004 047	201 183	294 784
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	74 470	63 509	10 961	13 431
AT	Autres immobilisations corporelles	496 082	429 453	66 629	80 410
CU	Autres participations	111 148		111 148	111 148
BH	Autres immobilisations financières	700		700	700
BJ	TOTAL (I)	2 067 847	1 525 969	541 878	573 043
BT	Marchandises	1 573 623	22 219	1 551 404	1 693 792
BX	Clients et comptes rattachés	1 564 933	151 107	1 413 826	1 418 795
BZ	Autres créances	1 233 879	56 000	1 177 879	388 144
CF	Disponibilités	168 655		168 655	973 646
CH	Charges constatées d’avance	209 238		209 238	248 760
CJ	TOTAL (II)	4 750 328	229 326	4 521 002	4 723 137
CN	Ecarts de conversion actif (V)				548
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 818 175	1 755 295	5 062 880	5 296 727
CP	Parts à moins d’un an	700
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	185 895	185 895
DD	Réserve légale (1)	18 590	18 590
DG	Autres réserves	2 654 594	2 654 594
DH	Report à nouveau	885	11
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	565 603	621 739
DL	TOTAL (I)	3 425 566	3 480 828
DP	Provisions pour risques	18 512	41 060
DR	TOTAL (III)	18 512	41 060
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	777	6 421
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	10 000	10 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 055 805	1 101 349
DY	Dettes fiscales et sociales	359 863	376 303
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	12 340	45 292
EA	Autres dettes	174 966	235 473
EC	TOTAL (IV)	1 613 750	1 774 839
ED	(V)	5 052
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 062 880	5 296 727
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 613 750	1 774 839
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	777	1 186
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	12 153 655		12 153 655	11 812 397
FG	Production vendue services	1 514 994		1 514 994	1 551 843
FJ	Chiffres d’affaires nets	13 668 649		13 668 649	13 364 240
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			107 802	43 918
FQ	Autres produits			986	558
FR	Total des produits d’exploitation (I)			13 777 437	13 408 716
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			8 624 593	8 707 764
FT	Variation de stock (marchandises)			185 983	-90 060
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			98 742	87 043
FW	Autres achats et charges externes			2 186 954	2 080 985
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			85 181	92 517
FY	Salaires et traitements			1 074 215	995 013
FZ	Charges sociales			375 555	330 198
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			217 211	235 633
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			25 841	43 780
GE	Autres charges			190	356
GF	Total des charges d’exploitation (II)			12 874 466	12 483 230
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			902 970	925 486
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 405	10 239
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			548
GN	Différences positives de change			7 353	1 825
GP	Total des produits financiers (V)			12 306	12 065
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				548
GR	Intérêts et charges assimilées			3 369	5 443
GS	Différences négatives de change			2 272	14 360
GU	Total des charges financières (VI)			5 642	20 351
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			6 664	-8 286
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			909 635	917 200
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	22 006	10 467
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	22 006	10 467
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	82 876	6 118
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	82 876	6 118
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-60 870	4 349
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	283 162	299 810
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	13 811 749	13 431 248
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	13 246 146	12 809 509
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	565 603	621 739
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	1 200	1 200
A1	Renvois : Transfert de charges	36 535	16 365

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : TARASCON (1305)
Numéro de dépôt : 3827 du 28/08/2017
Numéro de gestion : 1986B40024
Code activité : 4669C : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	126 861	28 961	97 900	19 213
AH	Fonds commercial	53 357		53 357	53 357
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 205 230	1 004 047	201 183	294 784
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	74 470	63 509	10 961	13 431
AT	Autres immobilisations corporelles	496 082	429 453	66 629	80 410
CU	Autres participations	111 148		111 148	111 148
BH	Autres immobilisations financières	700		700	700
BJ	TOTAL (I)	2 067 847	1 525 969	541 878	573 043
BT	Marchandises	1 573 623	22 219	1 551 404	1 693 792
BX	Clients et comptes rattachés	1 564 933	151 107	1 413 826	1 418 795
BZ	Autres créances	1 233 879	56 000	1 177 879	388 144
CF	Disponibilités	168 655		168 655	973 646
CH	Charges constatées d’avance	209 238		209 238	248 760
CJ	TOTAL (II)	4 750 328	229 326	4 521 002	4 723 137
CN	Ecarts de conversion actif (V)				548
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 818 175	1 755 295	5 062 880	5 296 727
CP	Parts à moins d’un an	700
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	185 895	185 895
DD	Réserve légale (1)	18 590	18 590
DG	Autres réserves	2 654 594	2 654 594
DH	Report à nouveau	885	11
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	565 603	621 739
DL	TOTAL (I)	3 425 566	3 480 828
DP	Provisions pour risques	18 512	41 060
DR	TOTAL (III)	18 512	41 060
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	777	6 421
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	10 000	10 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 055 805	1 101 349
DY	Dettes fiscales et sociales	359 863	376 303
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	12 340	45 292
EA	Autres dettes	174 966	235 473
EC	TOTAL (IV)	1 613 750	1 774 839
ED	(V)	5 052
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 062 880	5 296 727
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 613 750	1 774 839
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	777	1 186
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	12 153 655		12 153 655	11 812 397
FG	Production vendue services	1 514 994		1 514 994	1 551 843
FJ	Chiffres d’affaires nets	13 668 649		13 668 649	13 364 240
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			107 802	43 918
FQ	Autres produits			986	558
FR	Total des produits d’exploitation (I)			13 777 437	13 408 716
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			8 624 593	8 707 764
FT	Variation de stock (marchandises)			185 983	-90 060
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			98 742	87 043
FW	Autres achats et charges externes			2 186 954	2 080 985
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			85 181	92 517
FY	Salaires et traitements			1 074 215	995 013
FZ	Charges sociales			375 555	330 198
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			217 211	235 633
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			25 841	43 780
GE	Autres charges			190	356
GF	Total des charges d’exploitation (II)			12 874 466	12 483 230
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			902 970	925 486
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 405	10 239
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			548
GN	Différences positives de change			7 353	1 825
GP	Total des produits financiers (V)			12 306	12 065
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				548
GR	Intérêts et charges assimilées			3 369	5 443
GS	Différences négatives de change			2 272	14 360
GU	Total des charges financières (VI)			5 642	20 351
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			6 664	-8 286
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			909 635	917 200
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	22 006	10 467
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	22 006	10 467
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	82 876	6 118
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	82 876	6 118
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-60 870	4 349
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	283 162	299 810
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	13 811 749	13 431 248
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	13 246 146	12 809 509
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	565 603	621 739
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	1 200	1 200
A1	Renvois : Transfert de charges	36 535	16 365

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