IPAC

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Savoie
  3. LE BOURGET-DU-LAC
  4. IPAC
IPAC
Dernière mise à jour : 01/01/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/08/2019
Dénomination usuelle : IPAC
Enseigne : MBWAY - MY DIGITAL SCHOOL - IPAC - IPAC BACHELOR
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38416491900183 / Siren : 384164919 / NIC : 00183
N° de TVA : FR 36 384164919
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.4 : Enseignement supérieur et post-secondaire non supérieur
Ce groupe comprend l’enseignement post-secondaire non supérieur et l’enseignement supérieur, avec la délivrance de diplômes au niveau licence, mastère ou doctorat. La condition préalable pour être admis est d’être titulaire au minimum d’un diplôme du deuxième cycle de l’enseignement secondaire. Ce groupe ne comprend pas :
- l’enseignement pour adultes tel qu’il est défini dans le groupe 85.5
85.42 : Enseignement supérieur
85.42Z : Enseignement supérieur
Cette sous-classe comprend :
- les premier, deuxième et troisième cycles de l’enseignement supérieur. par exemple, enseignement supérieur dispensé par les lycées (CPGE, STS), les grandes écoles, les universités ainsi que des écoles ou instituts spécialisés (IUT, UT, formations paramédicales ou sociales de niveau supérieur, écoles d’architecture, de journalisme, écoles vétérinaires, INP, IUFM, etc.)

Cette sous-classe comprend aussi :
- les écoles d’arts du spectacle vivant dispensant un enseignement supérieur Produits associés : 85.42.11, 85.42.12, 85.42.21, 85.42.22, 85.42.31, 85.42.32, 85.42.41, 85.42.42
Coordonnées de l'établissement :
IPAC
Adresse :
SAVOIE TECHNOLAC
23 Avenue DU LAC LEMAN
73370 LE BOURGET-DU-LAC
Historique de l'établissement :
01/01/2022 : enseigne
Enseigne : MBWAY - MY DIGITAL SCHOOL - IPAC - IPAC BACHELOR
Liens de succession de l'établissement :
31/08/2022 : Préccession10/02/2020 : Succession
Prédécesseur : IPAC
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/09/1991
Dénomination : IPAC
Dénomination usuelle: IMSA-IMNE
Activité principale : Enseignement supérieur (NAFRev2 : 85.42Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
IPAC - Le Bourget-du-Lac (siège)IPAC - AnnecyIPAC - Saint-Martin-d'Hères (fermé)IPAC - AnnecyIPAC - Le Bourget-du-LacIPAC - AnnecyIPAC - Saint-Martin-d'HèresIPAC - Ville-la-GrandIPAC - AlbertvilleIPAC - Chambéry (fermé)IPAC - AnnecyIPAC - Saint-Martin-d'Hères (fermé)IPAC - Thonon-les-Bains (fermé)IPAC - Thonon-les-Bains (fermé)IPAC - Ville-la-Grand (fermé)IPAC - Albertville (fermé)IPAC - Annemasse (fermé)IPAC - Scionzier (fermé)IPAC - Annecy (fermé)IPAC - Scionzier (fermé)
Marques françaises :
10/09/2010 : IPAC APPRENDRE & ENTREPRENDRE GROUPE APPRENDRE ET ENTREPRENDRE
N° national/d'enregistrement : 3765760
Date de dépôt : 10/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; journaux ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : IPAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 384164919

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 667090
Date de demande : 14/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Bénéficiare 1 : IPAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 790791
Date de demande : 17/07/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

Bénéficiare 1 : IPAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 384164919
Adresse :
Savoie Technolac 23 Avenue du Lac Léman
73370 Le Bourget-du-lac
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2755008
Date de demande : 21/07/2020
N° de BOPI : 2020-47
Date du BOPI : 20/11/2020

10/09/2010 : IPAC APPRENDRE & ENTREPRENDRE GROUPE APPRENDRE ET ENTREPRENDRE
N° national/d'enregistrement : 3765760
Date de dépôt : 10/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/09/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; journaux ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : IPAC, SA
Numéro de SIREN : 384164919
Adresse :
42 Chemin de la prairie
74000 ANNECY
FR

Mandataire 1 : IPAC
Adresse :
42 Chemin de la prairie
74000 ANNECY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 667090
Date de demande : 14/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Bénéficiare 1 : IPAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

10/09/2010 : IPAC APPRENDRE & ENTREPRENDRE GROUPE APPRENDRE ET ENTREPRENDRE
N° national/d'enregistrement : 3765760
Date de dépôt : 10/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; journaux ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : IPAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 384164919

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 667090
Date de demande : 14/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Bénéficiare 1 : IPAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 790791
Date de demande : 15/07/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

Bénéficiare 1 : IPAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 384164919
Adresse :
Savoie Technolac 23 Avenue du Lac Léman
73370 Le Bourget-du-lac
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2755008
Date de demande : 21/07/2020
N° de BOPI : 2020-47
Date du BOPI : 20/11/2020

10/09/2010 : IPAC APPRENDRE & ENTREPRENDRE GROUPE APPRENDRE ET ENTREPRENDRE
N° national/d'enregistrement : 3765760
Date de dépôt : 10/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/09/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; journaux ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : IPAC, SA
Numéro de SIREN : 384164919
Adresse :
42 Chemin de la prairie
74000 ANNECY
FR

Mandataire 1 : IPAC
Adresse :
42 Chemin de la prairie
74000 ANNECY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 667090
Date de demande : 14/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Bénéficiare 1 : IPAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 790791
Date de demande : 17/07/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

Bénéficiare 1 : IPAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 384164919
Adresse :
Savoie Technolac 23 Avenue du Lac Léman
73370 Le Bourget-du-lac
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

26/07/2010 : IPAC
N° national/d'enregistrement : 3756609
Date de dépôt : 26/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; journaux ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : IPAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 384164919
Adresse :
42 Chemin de la prairie
74000 Annecy
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 667090
Date de demande : 14/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Bénéficiare 1 : IPAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2740858
Date de demande : 26/02/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

26/07/2010 : IPAC
N° national/d'enregistrement : 3756609
Date de dépôt : 26/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/07/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; journaux ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : IPAC, SA
Numéro de SIREN : 384164919
Adresse :
42 chemin de la prairie
74000 ANNECY
FR

Mandataire 1 : IPAC
Adresse :
42 chemin de la prairie
74000 ANNECY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 667090
Date de demande : 14/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Bénéficiare 1 : IPAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Publications au Bodacc :
16/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°3013
NOJO : 007301MYG448272
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Chambéry 384 164 919
Dénomination : IPAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : EDUSERVICES ; Commissaire aux comptes titulaire : BM&A ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAL Pierre
14/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2086
NOJO : 7301MYG44803500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2022
Numéro d'identification : RCS Chambéry 384 164 919
Dénomination : IPAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/03/2022 : Modifications générales

Annonce N°1876
NOJO : 007301MYG419624
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Chambéry 384 164 919
Dénomination : IPAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : EDUSERVICES ; Commissaire aux comptes titulaire : BM&A
16/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3311
NOJO : 7301MYG41909900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2021
Numéro d'identification : RCS Chambéry 384 164 919
Dénomination : IPAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/06/2021 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1644
NOJO : 074010000282787
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 16/04/2021
Publication légale : Le Messager, le 24/06/2021
Oppositions : Pour la validité au 14 avenue du Rhône, 74000 ANNECY et pour la correspondance à la Maison des Avocats, Cours des Avocats, CS 64111, 75833 PARIS CEDEX 17.
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 16/04/2021 enregistré au Service de l'Enregistrement de ANNECY le 12/05/2021, Dossier 2021 00061157. Référence : 7404P01 2021 A 03176. Adresse de l'ancien propriétaire : 23 Avenue Lac Leman 73370 LE BOURGET-DU-LAC. Adresse du nouveau propriétaire : 73 Rue Louis Blanc 69006 LYON. Achat d'un fonds de commerce d'enseignement privé dispensant des formations diplomantes dans les domaines de l'esthétique et de la coiffure. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Lyon 524 072 089
Dénomination : Silvya Terrade Sud-Est
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Annecy 384 164 919
Dénomination : IPAC
02/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3240
NOJO : 7301MYG38891400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2020
Numéro d'identification : RCS Chambéry 384 164 919
Dénomination : IPAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/04/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1244
NOJO : 740100002517650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2019
Numéro d'identification : RCS Annecy 384 164 919
Dénomination : IPAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
31/03/2020 : Modifications générales

Annonce N°978
NOJO : 007301MYG364748
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Date de commencement d'activité : 01/08/2019
Descriptif : transfert du siège social.
Numéro d'identification : RCS Chambéry 384 164 919
Dénomination : IPAC
Nom commercial : IPAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/06/2019 : Modifications générales

Annonce N°1836
NOJO : 074010000228910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'activité.
Numéro d'identification : RCS Annecy 384 164 919
Dénomination : IPAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3291
NOJO : 740100002240670
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2018
Numéro d'identification : RCS Annecy 384 164 919
Dénomination : IPAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3558
NOJO : 740100001982690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2017
Numéro d'identification : RCS Annecy 384 164 919
Dénomination : IPAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10120
NOJO : 740100001751730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2016
Numéro d'identification : RCS Annecy 384 164 919
Dénomination : IPAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
29/11/2016 : Modifications générales

Annonce N°2134
NOJO : 074010000162629
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Annecy 384 164 919
Dénomination : IPAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée BM&A devient commissaire aux comptes titulaire.
MURAZ Christian nom d'usage : MURAZ devient commissaire aux comptes suppléant.
PAVILLET Jean-Marc nom d'usage : PAVILLET n'est plus commissaire aux comptes suppléant
10/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11914
NOJO : 740100001540720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2015
Numéro d'identification : RCS Annecy 384 164 919
Dénomination : IPAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7861
NOJO : 740100001327350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2014
Numéro d'identification : RCS Annecy 384 164 919
Dénomination : IPAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/04/2015 : Modifications générales

Annonce N°2840
NOJO : BXB150910033942
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Annecy 384 164 919
Dénomination : IPAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de président EDUSERVICES Sté par actions simplifiée : DELAPLAGNE Jean-Michel nom d'usage : DELAPLAGNE n'est plus représentant permanent.

07/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5900
NOJO : 740100001042630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2013
Numéro d'identification : RCS Annecy 384 164 919
Dénomination : IPAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11266
NOJO : BXC13100005803L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2012
Numéro d'identification : RCS Annecy 384 164 919
Dénomination : IPAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12786
NOJO : BXC12206011524G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2011
Numéro d'identification : RCS Annecy 384 164 919
Dénomination : IPAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/04/2012 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1258
NOJO : BXA12109003787S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/04/2012
Publication légale : Eco des Pays de Savoie, le 06/04/2012
Oppositions : Au siège social de la société A. E. F - AVENIR ENERGIE FORMATION, 22 bis chemin de la Pierre du Roy 73200 ALBERTVILLE pour la validité et pour la correspondance SCP Philippe GOSSET, Société d'Avocats 15 rue de la Préfecture 74000 ANNECY
Numéro d'identification : RCS Chambery 384 164 919
Dénomination : IPAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Chambery 390 353 829
Dénomination : A. E. F - AVENIR ENERGIE FORMATION
16/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9276
NOJO : BXC113330214820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2010
Numéro d'identification : RCS Annecy 384 164 919
Dénomination : IPAC
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
42 chemin de la Prairie
74000 Annecy
31/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°1305
NOJO : BXB112360022844
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Annecy 384 164 919
Dénomination : IPAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DELAPLAGNE Jean Michel Ferdinand nom d'usage : DELAPLAGNE n'est plus président.
Sté par actions simplifiée EDUSERVICES devient président représenté(e) par DELAPLAGNE Jean-Michel nom d'usage : DELAPLAGNE.
DELAPLAGNE Jean Michel Ferdinand nom d'usage : DELAPLAGNE n'est plus directeur général.
GRASSAUD Philippe nom d'usage : GRASSAUD n'est plus administrateur.
LANNELONGUE Gérard nom d'usage : LANNELONGUE n'est plus administrateur.
CALLOT Michel nom d'usage : CALLOT n'est plus administrateur.
EduServices n'est plus administrateur.

23/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°1844
NOJO : BXB110760014059
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Annecy 384 164 919
Dénomination : IPAC
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
SAGE Maurice nom d'usage : SAGE n'est plus administrateur.
BARATTE Benoît nom d'usage : BARATTE n'est plus administrateur.
CREDIT AGRICOLE DES SAVOIE n'est plus administrateur.
GRASSAUD Philippe nom d'usage : GRASSAUD devient administrateur.
LANNELONGUE Gérard nom d'usage : LANNELONGUE devient administrateur.
CALLOT Michel nom d'usage : CALLOT devient administrateur.
EduServices devient administrateur représenté(e) par COLONNA Nathalie nom d'usage : GRASSAUD.

08/10/2009 : Modifications générales

Annonce N°1676
NOJO : BXB09274003080D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Annecy 384 164 919
Dénomination : IPAC
Forme juridique : Société Anonyme

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur CREDIT AGRICOLE DES SAVOIE : PRIAMI Stéphane nom d'usage : PRIAMI n'est plus représentant permanent; BENNET Laurent nom d'usage : BENNET devient représentant permanent.

18/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°1887
NOJO : BXB08205002317P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY (74)
Descriptif : augmentation du capitale ; ancien montant : 1 000 000 d'euros ; date d'effet : 13/12/2008
Numéro d'identification : RCS Annecy 384 164 919
Dénomination : IPAC
Forme juridique : S.A.
Montant du capital : 2000000 EUR

Siège social :
Adresse :
42 chemin de la Prairie
74000 Annecy
Historique de l'unité légale :
01/05/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
10/02/2020 : code NIC
Code NIC : 00183
28/03/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
18/02/2011 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement supérieur (NAFRev2 : 85.42Z)
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Enseignement supérieur (NAF1993 : 80.3Z)
Représentants légaux :
25/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2000B50245
Type : Personne Morale

Nom : EDUSERVICES
Siren : 522823681
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
38 Rue Anatole France
92300 Levallois-Perret
FRANCE
25/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2000B50245
Type : Personne Morale

Nom : BM&A
Siren : 348461443
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
11 Rue De Laborde
75008 Paris 8e Arrondissement
FRANCE
25/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2000B50245
Type : Personne Physique

Nom : MURAZ Christian
Né le 21/10/1959 à Moûtiers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 Chemin du Vieux Chêne
38240 Meylan
FRANCE
25/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2000B50245
Type : Personne Morale

Nom : EDUSERVICES
Siren : 522823681
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
38 Rue Anatole France
92300 Levallois-Perret
FRANCE
25/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2000B50245
Type : Personne Morale

Nom : BM&A
Siren : 348461443
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
11 Rue De Laborde
75008 Paris 8e Arrondissement
FRANCE
25/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2000B50245
Type : Personne Physique

Nom : MURAZ Christian
Né le 21/10/1959 à Moûtiers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 Chemin du Vieux Chêne
38240 Meylan
FRANCE
24/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Type : Personne Morale

Nom : EDUSERVICES
Siren : 522823681
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
4 Cité de Londres
75009 Paris
France
24/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Type : Personne Morale

Nom : BM&A
Siren : 348461443
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
11 Rue De Laborde
75008 Paris
France
24/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Type : Personne Physique

Nom : MURAZ Christian
Né le 21/10/1959 à Moûtiers (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 Chemin du Vieux Chêne
38240 Meylan
France
Dépôts des actes :
25/02/2020 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2000B50245
Dépôt : N°3896 déposé le 27/03/2020
Etat : Déposé
10/02/2020 : Décision(s) du président
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2000B50245
Dépôt : N°3896 déposé le 27/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
10/02/2020 : Décision(s) du président
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2000B50245
Dépôt : N°3896 déposé le 27/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/02/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2000B50245
Dépôt : N°3896 déposé le 27/03/2020
Etat : Déposé
28/03/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°004139 déposé le 15/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
28/03/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°004139 déposé le 15/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
01/10/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°001654 déposé le 24/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
29/02/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°005672 déposé le 26/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
29/02/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°005672 déposé le 26/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
18/02/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°005620 déposé le 08/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
18/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°005620 déposé le 08/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
18/02/2011 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°005620 déposé le 08/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
18/02/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°005620 déposé le 08/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
18/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°005620 déposé le 08/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
18/02/2011 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°005620 déposé le 08/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
16/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°001060 déposé le 17/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°001060 déposé le 17/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°003410 déposé le 14/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de sociétés
06/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°003410 déposé le 14/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de sociétés
19/03/2010 : Contrat
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°003410 déposé le 14/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de sociétés
19/03/2010 : Contrat
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°003410 déposé le 14/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de sociétés
20/07/2009 : Projet
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°004230 déposé le 21/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
20/07/2009 : Projet
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°004230 déposé le 21/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
19/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°005040 déposé le 03/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°005040 déposé le 03/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°002028 déposé le 24/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
13/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°002028 déposé le 24/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
24/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°000899 déposé le 05/03/2007
Etat : Déposé
24/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°000899 déposé le 05/03/2007
Etat : Déposé
27/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°001747 déposé le 03/06/2002
Etat : Déposé
27/02/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°001747 déposé le 03/06/2002
Etat : Déposé
27/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°001747 déposé le 03/06/2002
Etat : Déposé
27/02/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°001747 déposé le 03/06/2002
Etat : Déposé
30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°001870 déposé le 25/07/2000
Etat : Déposé
30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°001870 déposé le 25/07/2000
Etat : Déposé
10/04/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°001227 déposé le 18/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
10/04/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°001227 déposé le 18/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
10/01/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°000436 déposé le 15/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
10/01/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°000436 déposé le 15/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
09/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°002765 déposé le 22/11/1999
Etat : Déposé
09/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°000435 déposé le 15/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
09/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°002765 déposé le 22/11/1999
Etat : Déposé
09/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°000435 déposé le 15/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°000436 déposé le 15/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°000477 déposé le 21/02/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°000479 déposé le 21/02/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°001227 déposé le 18/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°001747 déposé le 03/06/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°002028 déposé le 24/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°003410 déposé le 14/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de sociétés
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°000436 déposé le 15/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°000477 déposé le 21/02/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°000479 déposé le 21/02/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°001227 déposé le 18/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°001747 déposé le 03/06/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°002028 déposé le 24/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°003410 déposé le 14/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de sociétés
Etablissements :
22/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2000B00391
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Annecy

Adresse :
16 Rue des Chasseurs
74100 Ville-la-Grand
France
Enseigne : MBWAY - IPAC BACHELOR FACTORY - IPAC - IPAC FORMATION PROFESSIONNELLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1999
Activité : Enseignement technique privé - préparation aux bts d'état - formation professionnelle - conseil en communication
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
PPORT DE IPAC ANNEMASSE ET IPAC CHAMBERY A COMPTER DU 01.09.199 - récédent exploitan - PAC ANNEMASS
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/05/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2000B50245
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Savoie Technolac
23 Avenue du Lac Léman
73370 Le Bourget-du-Lac
FRANCE
Nom commercial : IPAC
Enseigne : MBWAY - MY DIGITAL SCHOOL - IPAC - IPAC BACHELOR FACTORY - IPAC E-LEARNING - WIN - PIGIER CREATION - PIIER PERFORMANCE - IPAC FORMATION PROFESSIONNELLE - IPAC DESIGN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2019
Activité : Enseignement supérieur et formation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/05/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2000B50245
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Centre des Services
15 Boulevard de la Mer Caspienne
73370 Le Bourget-du-Lac
FRANCE
Enseigne : IPAC-IPAC BACHELOR FACTORY-MBWAY-WIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/01/2020
Activité : Enseignement supérieur privé.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/05/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2000B50245
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
60 Chemin de la Pierre du Roy
73200 Albertville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2012
Activité : Organisations de formations et enseignement technique privé.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - .E.F - AVENIR ENERGIE FORMATIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/03/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chambéry

Adresse :
14 Avenue du Rhône
74000 Annecy
France
Enseigne : PIGIER CREATION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2015
Activité : Enseignement privé hors contrat.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/03/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chambéry

Adresse :
42 Chemin de la Prairie
74000 Annecy
France
Enseigne : MB WAY - MY DIGITAL SCHOOL - IPAC - IPAC BACHELOR FACTORY - IPAC E-LEARNING - PIGIER - WIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1992
Activité : La prestation des enseignements et des actions de formation (initiale, continue, en alternance) notamment par apprentissage au sens de l'article L. 6211-2 du Code du travail définissant l'apprentissage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Type : Siège

Adresse :
42 Chemin de la Prairie
74000 Annecy
France
24/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Type : Etablissement principal

Adresse :
42 Chemin de la Prairie
74000 Annecy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1992
Activité : 1/ L'exploitation par création, acquisition ou autrement, de toutes écoles libres 2/ enseignement supérieur - école d'enseignement libre.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
14 Avenue du Rhône
74000 Annecy
France
Enseigne : PIGIER CREATION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2015
Activité : Enseignement privé hors contrat.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2015B00773
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Annecy

Adresse :
16 Rue du Tour de l'Eau
Bâtiment Heliopolis Entrée H
38400 Saint-Martin-d'Hères
France
Enseigne : PIGIER PERFORMANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/03/2015
Activité : Enseignement privé hors contrat.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2015B00773
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Annecy

Adresse :
16 Rue du Tour de l'Eau
Bâtiment Heliopolis Entrée G
38400 Saint-Martin-d'Hères
France
Enseigne : MBWAY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/03/2015
Activité : Enseignement privé hors contrat.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/11/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2000B00391
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Annecy

Adresse :
16 rue des Chasseurs
74100 Ville-la-grand
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1999
Activité : Enseignement technique privé - préparation aux bts d'état - formation professionnelle - conseil en communication
Origine du fonds : Apport
PPORT DE IPAC ANNEMASSE ET IPAC CHAMBERY A COMPTER DU 01.09.199 - récédent propriétaire exploitan - PAC ANNEMASS
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2000B50245
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Annecy

Adresse :
60 Chemin de la Pierre du Roy
73200 Albertville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2012
Activité : Organisations de formations et enseignement technique privé.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - .E.F - AVENIR ENERGIE FORMATIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2000B50245
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Annecy

Adresse :
44 Rue Charles Montreuil
L'Axiome
73000 Chambéry
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1999
Activité : Enseignement supérieur privé.
Origine du fonds : Divers
- -
Observations :
22/08/2022 : Ajout
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Thonon-les-Bains. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Thonon-les-bains décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
25/05/2020 : Ajout
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 676
Date d’ajout de l’observation : 15/01/2020
Texte de l'observation : Date de début d'activité à l'origine : le 01/09/1992
23/03/2020 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : F08/003216
Date d’ajout de l’observation : 24/06/2008
Texte de l'observation : Augmentation du capital Ancien montant : 1 000 000 d'euros Nouveau montant : 2 000 000 d'euros date d'effet : 13/02/2008
23/03/2020 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
23/03/2020 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F12/000279
Date d’ajout de l’observation : 09/01/2012
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 560 Avenue des Lacs 74950 SCIONZIER à compter du 31/12/2011.
24/03/2017 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : F08/003216
Date d’ajout de l’observation : 24/06/2008
Texte de l'observation : Augmentation du capital Ancien montant : 1 000 000 d'euros Nouveau montant : 2 000 000 d'euros date d'effet : 13/02/2008
24/03/2017 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
24/03/2017 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F12/000279
Date d’ajout de l’observation : 09/01/2012
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 560 Avenue des Lacs 74950 SCIONZIER à compter du 31/12/2011.
18/11/2014 : Ajout
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Thonon-les-Bains. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Thonon-les-bains décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
22/08/2022 : IPAC
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/09/2000

Economie sociale et solidaire : Non
25/05/2020 : IPAC
Greffe : Chambéry (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Enseignement supérieur et formation.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/03/2020
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 28/07/2000
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 27/03/2020
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/09/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 2000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 91 années
23/03/2020 : IPAC
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/01/1992

Economie sociale et solidaire : Non
24/03/2017 : IPAC
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : 1/ L'exploitation par création, acquisition ou autrement, de toutes écoles libres 2/ enseignement supérieur - école d'enseignement libre.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/01/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 2000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
12/06/2015 : IPAC
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/04/2015

Economie sociale et solidaire : Non
18/11/2014 : IPAC
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/09/2000

Economie sociale et solidaire : Non
22/05/2014 : IPAC
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/07/2000

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/08/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°003009 déposé le 23/03/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°002544 déposé le 01/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°001849 déposé le 28/02/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°002300 déposé le 24/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°002300 déposé le 24/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°004131 déposé le 26/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°004131 déposé le 26/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°005385 déposé le 05/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°005385 déposé le 05/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°001042 déposé le 11/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°001042 déposé le 11/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°001965 déposé le 18/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°001965 déposé le 18/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°007170 déposé le 14/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°007170 déposé le 14/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°008983 déposé le 20/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°008983 déposé le 20/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°004159 déposé le 16/12/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°004159 déposé le 16/12/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°001000 déposé le 16/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1992B00061
Dépôt : N°001000 déposé le 16/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/08/2022 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 2094 du 10/03/2023
Numéro de gestion : 2000B50245
Code activité : 8542Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires719
AHFonds commercial327 014327 014397 792
AJAutres immobilisations incorporelles153
ANTerrains205 985
APConstructions535 792
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels47 92334 99212 93012 133
ATAutres immobilisations corporelles1 919 928830 9321 088 9951 189 047
CUAutres participations1 364 532564 532800 0001 034 857
BBCréances rattachées à des participations80 18980 189374 310
BDAutres titres immobilisés762762762
BFPrêts4 0624 062
BHAutres immobilisations financières167 569167 56999 998
BJTOTAL (I)3 911 9811 430 4572 481 5233 851 552
BXClients et comptes rattachés2 157 839162 6671 995 1711 625 735
BZAutres créances3 548 656387 5253 161 1301 620 202
CFDisponibilités277 070277 070411 429
CHCharges constatées d’avance76 95276 95253 629
CJTOTAL (II)6 060 518550 1925 510 3263 710 997
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 972 5001 980 6507 991 8497 562 550
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 000 0002 000 000
DDRéserve légale (1)200 000200 000
DGAutres réserves3 432 5463 302 074
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)212 079130 471
DLTOTAL (I)5 844 6255 632 546
DPProvisions pour risques10 2006 100
DQProvisions pour charges561 090445 202
DRTOTAL (III)571 290451 302
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)80 189143 363
DVEmprunts et dettes financières divers (4)58 30838 978
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours3 6544 281
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés523 764383 442
DYDettes fiscales et sociales726 931589 875
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés20 623173 522
EAAutres dettes150 962142 763
EBProduits constatés d’avance (2)11 5002 475
ECTOTAL (IV)1 575 9341 478 701
EETOTAL GENERAL (I à V)7 991 8497 562 550
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 572 2791 393 264
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises75
FDProduction vendue biens188 388188 388171 106
FGProduction vendue services8 785 302177 2508 962 5528 469 835
FJChiffres d’affaires nets8 973 690177 2509 150 9408 641 017
FOSubventions d’exploitation8 9182 647
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges183 507286 082
FQAutres produits1242 429
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 343 4908 932 176
FWAutres achats et charges externes3 359 1412 915 873
FXImpôts, taxes et versements assimilés511 925372 730
FYSalaires et traitements3 739 1683 299 638
FZCharges sociales1 495 3011 327 133
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements241 823262 275
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions142 445206 852
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions119 988104 714
GEAutres charges231 616355 454
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 841 4108 844 672
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-497 92087 503
GJProduits financiers de participations55 48621 426
GLAutres intérêts et produits assimilés13315
GNDifférences positives de change52124 134
GPTotal des produits financiers (V)56 14145 576
GQDotations financières sur amortissements et provisions622 382
GRIntérêts et charges assimilées1 2892 051
GSDifférences négatives de change4 5814 843
GUTotal des charges financières (VI)628 2536 894
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-572 11138 681
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 070 032126 185
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion22 2053 298
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 304 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges4 187
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 326 2057 486
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7734 117
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital809 654
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)810 4274 117
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 515 7783 368
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise36 4222 219
HKImpôts sur les bénéfices (X)197 244-3 137
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)212 079130 471
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles55 36371956 082
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 414 276241 1041 789 455865 925
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 469 639241 8231 845 537865 925
31/08/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 2829 du 14/03/2022
Numéro de gestion : 2000B50245
Code activité : 8542Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires719
AHFonds commercial327 014327 014397 792
AJAutres immobilisations incorporelles153
ANTerrains205 985
APConstructions535 792
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels47 92334 99212 93012 133
ATAutres immobilisations corporelles1 919 928830 9321 088 9951 189 047
CUAutres participations1 364 532564 532800 0001 034 857
BBCréances rattachées à des participations80 18980 189374 310
BDAutres titres immobilisés762762762
BFPrêts4 0624 062
BHAutres immobilisations financières167 569167 56999 998
BJTOTAL (I)3 911 9811 430 4572 481 5233 851 552
BXClients et comptes rattachés2 157 839162 6671 995 1711 625 735
BZAutres créances3 548 656387 5253 161 1301 620 202
CFDisponibilités277 070277 070411 429
CHCharges constatées d’avance76 95276 95253 629
CJTOTAL (II)6 060 518550 1925 510 3263 710 997
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 972 5001 980 6507 991 8497 562 550
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 000 0002 000 000
DDRéserve légale (1)200 000200 000
DGAutres réserves3 432 5463 302 074
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)212 079130 471
DLTOTAL (I)5 844 6255 632 546
DPProvisions pour risques10 2006 100
DQProvisions pour charges561 090445 202
DRTOTAL (III)571 290451 302
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)80 189143 363
DVEmprunts et dettes financières divers (4)58 30838 978
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours3 6544 281
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés523 764383 442
DYDettes fiscales et sociales726 931589 875
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés20 623173 522
EAAutres dettes150 962142 763
EBProduits constatés d’avance (2)11 5002 475
ECTOTAL (IV)1 575 9341 478 701
EETOTAL GENERAL (I à V)7 991 8497 562 550
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 572 2791 393 264
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises75
FDProduction vendue biens188 388188 388171 106
FGProduction vendue services8 785 302177 2508 962 5528 469 835
FJChiffres d’affaires nets8 973 690177 2509 150 9408 641 017
FOSubventions d’exploitation8 9182 647
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges183 507286 082
FQAutres produits1242 429
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 343 4908 932 176
FWAutres achats et charges externes3 359 1412 915 873
FXImpôts, taxes et versements assimilés511 925372 730
FYSalaires et traitements3 739 1683 299 638
FZCharges sociales1 495 3011 327 133
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements241 823262 275
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions142 445206 852
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions119 988104 714
GEAutres charges231 616355 454
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 841 4108 844 672
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-497 92087 503
GJProduits financiers de participations55 48621 426
GLAutres intérêts et produits assimilés13315
GNDifférences positives de change52124 134
GPTotal des produits financiers (V)56 14145 576
GQDotations financières sur amortissements et provisions622 382
GRIntérêts et charges assimilées1 2892 051
GSDifférences négatives de change4 5814 843
GUTotal des charges financières (VI)628 2536 894
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-572 11138 681
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 070 032126 185
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion22 2053 298
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 304 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges4 187
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 326 2057 486
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7734 117
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital809 654
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)810 4274 117
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 515 7783 368
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise36 4222 219
HKImpôts sur les bénéfices (X)197 244-3 137
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)212 079130 471
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles55 36371956 082
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 414 276241 1041 789 455865 925
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 469 639241 8231 845 537865 925
31/08/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 2118 du 25/02/2021
Numéro de gestion : 2000B50245
Code activité : 8542Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires719
AHFonds commercial327 014327 014397 792
AJAutres immobilisations incorporelles153
ANTerrains205 985
APConstructions535 792
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels47 92334 99212 93012 133
ATAutres immobilisations corporelles1 919 928830 9321 088 9951 189 047
CUAutres participations1 364 532564 532800 0001 034 857
BBCréances rattachées à des participations80 18980 189374 310
BDAutres titres immobilisés762762762
BFPrêts4 0624 062
BHAutres immobilisations financières167 569167 56999 998
BJTOTAL (I)3 911 9811 430 4572 481 5233 851 552
BXClients et comptes rattachés2 157 839162 6671 995 1711 625 735
BZAutres créances3 548 656387 5253 161 1301 620 202
CFDisponibilités277 070277 070411 429
CHCharges constatées d’avance76 95276 95253 629
CJTOTAL (II)6 060 518550 1925 510 3263 710 997
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 972 5001 980 6507 991 8497 562 550
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 000 0002 000 000
DDRéserve légale (1)200 000200 000
DGAutres réserves3 432 5463 302 074
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)212 079130 471
DLTOTAL (I)5 844 6255 632 546
DPProvisions pour risques10 2006 100
DQProvisions pour charges561 090445 202
DRTOTAL (III)571 290451 302
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)80 189143 363
DVEmprunts et dettes financières divers (4)58 30838 978
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours3 6544 281
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés523 764383 442
DYDettes fiscales et sociales726 931589 875
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés20 623173 522
EAAutres dettes150 962142 763
EBProduits constatés d’avance (2)11 5002 475
ECTOTAL (IV)1 575 9341 478 701
EETOTAL GENERAL (I à V)7 991 8497 562 550
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 572 2791 393 264
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises75
FDProduction vendue biens188 388188 388171 106
FGProduction vendue services8 785 302177 2508 962 5528 469 835
FJChiffres d’affaires nets8 973 690177 2509 150 9408 641 017
FOSubventions d’exploitation8 9182 647
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges183 507286 082
FQAutres produits1242 429
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 343 4908 932 176
FWAutres achats et charges externes3 359 1412 915 873
FXImpôts, taxes et versements assimilés511 925372 730
FYSalaires et traitements3 739 1683 299 638
FZCharges sociales1 495 3011 327 133
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements241 823262 275
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions142 445206 852
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions119 988104 714
GEAutres charges231 616355 454
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 841 4108 844 672
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-497 92087 503
GJProduits financiers de participations55 48621 426
GLAutres intérêts et produits assimilés13315
GNDifférences positives de change52124 134
GPTotal des produits financiers (V)56 14145 576
GQDotations financières sur amortissements et provisions622 382
GRIntérêts et charges assimilées1 2892 051
GSDifférences négatives de change4 5814 843
GUTotal des charges financières (VI)628 2536 894
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-572 11138 681
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 070 032126 185
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion22 2053 298
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 304 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges4 187
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 326 2057 486
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7734 117
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital809 654
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)810 4274 117
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 515 7783 368
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise36 4222 219
HKImpôts sur les bénéfices (X)197 244-3 137
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)212 079130 471
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles55 36371956 082
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 414 276241 1041 789 455865 925
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 469 639241 8231 845 537865 925
31/08/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2020/003009 du 23/03/2020
Numéro de gestion : 1992B00061
Code activité : 8542Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires719
AHFonds commercial327 014327 014397 792
AJAutres immobilisations incorporelles153
ANTerrains205 985
APConstructions535 792
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels47 92334 99212 93012 133
ATAutres immobilisations corporelles1 919 928830 9321 088 9951 189 047
CUAutres participations1 364 532564 532800 0001 034 857
BBCréances rattachées à des participations80 18980 189374 310
BDAutres titres immobilisés762762762
BFPrêts4 0624 062
BHAutres immobilisations financières167 569167 56999 998
BJTOTAL (I)3 911 9811 430 4572 481 5233 851 552
BXClients et comptes rattachés2 157 839162 6671 995 1711 625 735
BZAutres créances3 548 656387 5253 161 1301 620 202
CFDisponibilités277 070277 070411 429
CHCharges constatées d’avance76 95276 95253 629
CJTOTAL (II)6 060 518550 1925 510 3263 710 997
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 972 5001 980 6507 991 8497 562 550
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 000 0002 000 000
DDRéserve légale (1)200 000200 000
DGAutres réserves3 432 5463 302 074
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)212 079130 471
DLTOTAL (I)5 844 6255 632 546
DPProvisions pour risques10 2006 100
DQProvisions pour charges561 090445 202
DRTOTAL (III)571 290451 302
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)80 189143 363
DVEmprunts et dettes financières divers (4)58 30838 978
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours3 6544 281
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés523 764383 442
DYDettes fiscales et sociales726 931589 875
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés20 623173 522
EAAutres dettes150 962142 763
EBProduits constatés d’avance (2)11 5002 475
ECTOTAL (IV)1 575 9341 478 701
EETOTAL GENERAL (I à V)7 991 8497 562 550
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 572 2791 393 264
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises75
FDProduction vendue biens188 388188 388171 106
FGProduction vendue services8 785 302177 2508 962 5528 469 835
FJChiffres d’affaires nets8 973 690177 2509 150 9408 641 017
FOSubventions d’exploitation8 9182 647
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges183 507286 082
FQAutres produits1242 429
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 343 4908 932 176
FWAutres achats et charges externes3 359 1412 915 873
FXImpôts, taxes et versements assimilés511 925372 730
FYSalaires et traitements3 739 1683 299 638
FZCharges sociales1 495 3011 327 133
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements241 823262 275
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions142 445206 852
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions119 988104 714
GEAutres charges231 616355 454
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 841 4108 844 672
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-497 92087 503
GJProduits financiers de participations55 48621 426
GLAutres intérêts et produits assimilés13315
GNDifférences positives de change52124 134
GPTotal des produits financiers (V)56 14145 576
GQDotations financières sur amortissements et provisions622 382
GRIntérêts et charges assimilées1 2892 051
GSDifférences négatives de change4 5814 843
GUTotal des charges financières (VI)628 2536 894
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-572 11138 681
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 070 032126 185
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion22 2053 298
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 304 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges4 187
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 326 2057 486
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7734 117
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital809 654
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)810 4274 117
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 515 7783 368
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise36 4222 219
HKImpôts sur les bénéfices (X)197 244-3 137
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)212 079130 471
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles55 36371956 082
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 414 276241 1041 789 455865 925
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 469 639241 8231 845 537865 925
31/08/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2019/002544 du 01/03/2019
Numéro de gestion : 1992B00061
Code activité : 8542Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires719
AHFonds commercial327 014327 014397 792
AJAutres immobilisations incorporelles153
ANTerrains205 985
APConstructions535 792
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels47 92334 99212 93012 133
ATAutres immobilisations corporelles1 919 928830 9321 088 9951 189 047
CUAutres participations1 364 532564 532800 0001 034 857
BBCréances rattachées à des participations80 18980 189374 310
BDAutres titres immobilisés762762762
BFPrêts4 0624 062
BHAutres immobilisations financières167 569167 56999 998
BJTOTAL (I)3 911 9811 430 4572 481 5233 851 552
BXClients et comptes rattachés2 157 839162 6671 995 1711 625 735
BZAutres créances3 548 656387 5253 161 1301 620 202
CFDisponibilités277 070277 070411 429
CHCharges constatées d’avance76 95276 95253 629
CJTOTAL (II)6 060 518550 1925 510 3263 710 997
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 972 5001 980 6507 991 8497 562 550
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 000 0002 000 000
DDRéserve légale (1)200 000200 000
DGAutres réserves3 432 5463 302 074
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)212 079130 471
DLTOTAL (I)5 844 6255 632 546
DPProvisions pour risques10 2006 100
DQProvisions pour charges561 090445 202
DRTOTAL (III)571 290451 302
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)80 189143 363
DVEmprunts et dettes financières divers (4)58 30838 978
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours3 6544 281
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés523 764383 442
DYDettes fiscales et sociales726 931589 875
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés20 623173 522
EAAutres dettes150 962142 763
EBProduits constatés d’avance (2)11 5002 475
ECTOTAL (IV)1 575 9341 478 701
EETOTAL GENERAL (I à V)7 991 8497 562 550
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 572 2791 393 264
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises75
FDProduction vendue biens188 388188 388171 106
FGProduction vendue services8 785 302177 2508 962 5528 469 835
FJChiffres d’affaires nets8 973 690177 2509 150 9408 641 017
FOSubventions d’exploitation8 9182 647
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges183 507286 082
FQAutres produits1242 429
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 343 4908 932 176
FWAutres achats et charges externes3 359 1412 915 873
FXImpôts, taxes et versements assimilés511 925372 730
FYSalaires et traitements3 739 1683 299 638
FZCharges sociales1 495 3011 327 133
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements241 823262 275
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions142 445206 852
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions119 988104 714
GEAutres charges231 616355 454
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 841 4108 844 672
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-497 92087 503
GJProduits financiers de participations55 48621 426
GLAutres intérêts et produits assimilés13315
GNDifférences positives de change52124 134
GPTotal des produits financiers (V)56 14145 576
GQDotations financières sur amortissements et provisions622 382
GRIntérêts et charges assimilées1 2892 051
GSDifférences négatives de change4 5814 843
GUTotal des charges financières (VI)628 2536 894
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-572 11138 681
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 070 032126 185
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion22 2053 298
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 304 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges4 187
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 326 2057 486
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7734 117
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital809 654
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)810 4274 117
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 515 7783 368
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise36 4222 219
HKImpôts sur les bénéfices (X)197 244-3 137
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)212 079130 471
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles55 36371956 082
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 414 276241 1041 789 455865 925
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 469 639241 8231 845 537865 925
31/08/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2018/001849 du 28/02/2018
Numéro de gestion : 1992B00061
Code activité : 8542Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires719
AHFonds commercial327 014327 014397 792
AJAutres immobilisations incorporelles153
ANTerrains205 985
APConstructions535 792
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels47 92334 99212 93012 133
ATAutres immobilisations corporelles1 919 928830 9321 088 9951 189 047
CUAutres participations1 364 532564 532800 0001 034 857
BBCréances rattachées à des participations80 18980 189374 310
BDAutres titres immobilisés762762762
BFPrêts4 0624 062
BHAutres immobilisations financières167 569167 56999 998
BJTOTAL (I)3 911 9811 430 4572 481 5233 851 552
BXClients et comptes rattachés2 157 839162 6671 995 1711 625 735
BZAutres créances3 548 656387 5253 161 1301 620 202
CFDisponibilités277 070277 070411 429
CHCharges constatées d’avance76 95276 95253 629
CJTOTAL (II)6 060 518550 1925 510 3263 710 997
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 972 5001 980 6507 991 8497 562 550
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 000 0002 000 000
DDRéserve légale (1)200 000200 000
DGAutres réserves3 432 5463 302 074
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)212 079130 471
DLTOTAL (I)5 844 6255 632 546
DPProvisions pour risques10 2006 100
DQProvisions pour charges561 090445 202
DRTOTAL (III)571 290451 302
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)80 189143 363
DVEmprunts et dettes financières divers (4)58 30838 978
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours3 6544 281
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés523 764383 442
DYDettes fiscales et sociales726 931589 875
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés20 623173 522
EAAutres dettes150 962142 763
EBProduits constatés d’avance (2)11 5002 475
ECTOTAL (IV)1 575 9341 478 701
EETOTAL GENERAL (I à V)7 991 8497 562 550
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 572 2791 393 264
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises75
FDProduction vendue biens188 388188 388171 106
FGProduction vendue services8 785 302177 2508 962 5528 469 835
FJChiffres d’affaires nets8 973 690177 2509 150 9408 641 017
FOSubventions d’exploitation8 9182 647
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges183 507286 082
FQAutres produits1242 429
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 343 4908 932 176
FWAutres achats et charges externes3 359 1412 915 873
FXImpôts, taxes et versements assimilés511 925372 730
FYSalaires et traitements3 739 1683 299 638
FZCharges sociales1 495 3011 327 133
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements241 823262 275
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions142 445206 852
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions119 988104 714
GEAutres charges231 616355 454
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 841 4108 844 672
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-497 92087 503
GJProduits financiers de participations55 48621 426
GLAutres intérêts et produits assimilés13315
GNDifférences positives de change52124 134
GPTotal des produits financiers (V)56 14145 576
GQDotations financières sur amortissements et provisions622 382
GRIntérêts et charges assimilées1 2892 051
GSDifférences négatives de change4 5814 843
GUTotal des charges financières (VI)628 2536 894
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-572 11138 681
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 070 032126 185
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion22 2053 298
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 304 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges4 187
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 326 2057 486
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7734 117
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital809 654
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)810 4274 117
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 515 7783 368
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise36 4222 219
HKImpôts sur les bénéfices (X)197 244-3 137
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)212 079130 471
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles55 36371956 082
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 414 276241 1041 789 455865 925
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 469 639241 8231 845 537865 925
31/08/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2017/002300 du 24/03/2017
Numéro de gestion : 1992B00061
Code activité : 8542Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires719
AHFonds commercial327 014327 014397 792
AJAutres immobilisations incorporelles153
ANTerrains205 985
APConstructions535 792
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels47 92334 99212 93012 133
ATAutres immobilisations corporelles1 919 928830 9321 088 9951 189 047
CUAutres participations1 364 532564 532800 0001 034 857
BBCréances rattachées à des participations80 18980 189374 310
BDAutres titres immobilisés762762762
BFPrêts4 0624 062
BHAutres immobilisations financières167 569167 56999 998
BJTOTAL (I)3 911 9811 430 4572 481 5233 851 552
BXClients et comptes rattachés2 157 839162 6671 995 1711 625 735
BZAutres créances3 548 656387 5253 161 1301 620 202
CFDisponibilités277 070277 070411 429
CHCharges constatées d’avance76 95276 95253 629
CJTOTAL (II)6 060 518550 1925 510 3263 710 997
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 972 5001 980 6507 991 8497 562 550
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 000 0002 000 000
DDRéserve légale (1)200 000200 000
DGAutres réserves3 432 5463 302 074
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)212 079130 471
DLTOTAL (I)5 844 6255 632 546
DPProvisions pour risques10 2006 100
DQProvisions pour charges561 090445 202
DRTOTAL (III)571 290451 302
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)80 189143 363
DVEmprunts et dettes financières divers (4)58 30838 978
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours3 6544 281
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés523 764383 442
DYDettes fiscales et sociales726 931589 875
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés20 623173 522
EAAutres dettes150 962142 763
EBProduits constatés d’avance (2)11 5002 475
ECTOTAL (IV)1 575 9341 478 701
EETOTAL GENERAL (I à V)7 991 8497 562 550
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 572 2791 393 264
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises75
FDProduction vendue biens188 388188 388171 106
FGProduction vendue services8 785 302177 2508 962 5528 469 835
FJChiffres d’affaires nets8 973 690177 2509 150 9408 641 017
FOSubventions d’exploitation8 9182 647
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges183 507286 082
FQAutres produits1242 429
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 343 4908 932 176
FWAutres achats et charges externes3 359 1412 915 873
FXImpôts, taxes et versements assimilés511 925372 730
FYSalaires et traitements3 739 1683 299 638
FZCharges sociales1 495 3011 327 133
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements241 823262 275
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions142 445206 852
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions119 988104 714
GEAutres charges231 616355 454
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 841 4108 844 672
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-497 92087 503
GJProduits financiers de participations55 48621 426
GLAutres intérêts et produits assimilés13315
GNDifférences positives de change52124 134
GPTotal des produits financiers (V)56 14145 576
GQDotations financières sur amortissements et provisions622 382
GRIntérêts et charges assimilées1 2892 051
GSDifférences négatives de change4 5814 843
GUTotal des charges financières (VI)628 2536 894
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-572 11138 681
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 070 032126 185
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion22 2053 298
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 304 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges4 187
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 326 2057 486
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7734 117
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital809 654
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)810 4274 117
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 515 7783 368
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise36 4222 219
HKImpôts sur les bénéfices (X)197 244-3 137
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)212 079130 471
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles55 36371956 082
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 414 276241 1041 789 455865 925
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 469 639241 8231 845 537865 925
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