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de Saint-Martin-de-Vaulserre

IPD

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 28/09/2009
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49072763300029 / Siren : 490727633 / NIC : 00029
N° de TVA : FR 40 490727633
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
62 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.
62.0 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
62.01 : Programmation informatique
62.01Z : Programmation informatique
Cette sous-classe comprend les activités de développement, adaptation, test et prise en charge de logiciels. Elle comprend également la conception de programmes sur la base des instructions des utilisateurs.

Cette sous-classe comprend :
- la conception de la structure et du contenu et l’écriture des programmes informatiques nécessaires à la création et à l’implantation de : • logiciels systèmes et réseaux • applications logicielles • bases de données • pages web
- l’adaptation de logiciels, c’est-à-dire la modification et la configuration d’une application existante pour la rendre opérationnelle dans l’environnement informatique du client

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’édition de logiciels standards, éventuellement associée à leur production (cf. 58.29)
- la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre (cf. 58.29)
- la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, même si la fourniture de logiciels en fait partie (cf. 62.02A) Produits associés : 62.01.11, 62.01.12, 62.01.21, 62.01.29
Coordonnées de l'établissement :
IPD
Adresse :
CHEZ GROUPE INDUSTRIE SERVICES INFO
10 Place DU GEN DE GAULLE

92160 ANTONY
Liens de succession de l'établissement :
28/09/2009 : Succession
Prédécesseur : IPD
Continuité économique
Accords d'entreprise :
03/01/2023 : Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel au sein de la société IPD
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09223039922
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 07/02/2023
Date de dépôt : 06/02/2023
Date du texte : 03/01/2023
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 13/02/2023
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : IPD
Siret : 49072763300029
Code APE : 6201Z
Secteur : Programmation informatique

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 22/06/2006
Dénomination : IPD
Activité principale : Autre mise à disposition de ressources humaines (NAFRev2 : 78.30Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
IPD - Antony (siège)IPD - BordeauxIPD - BouguenaisIPD - LyonIPD - Saint-Didier-au-Mont-d'Or (fermé)IPD - Paris (fermé)IPD - Paris (fermé)
Marques françaises :
29/03/2013 : TPME TOUT POUR MON ENTREPRISE
N° national/d'enregistrement : 3994199
Date de dépôt : 29/03/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels [programmes enregistrés] ; progiciels ; logiciels destinés à la gestion de données disponibles via Internet ; logiciels de recherche, de compilation, d'indexation et d'organisation d'informations sur des réseaux informatiques ; publications électroniques téléchargeables ; bases de données électroniques ; logiciels permettant la création d'index d'informations, d'index de sites web et d'index d'autres sources d'informations ; logiciels pour fourniture d'accès à des bases de données propriétaires en ligne, logiciels informatiques fournissant l'accès à des bases de données d'informations permettant la recherche ; fiches d'information thématiques ; supports d'informations enregistrés sous forme de Cédéroms, disques, disques DVD, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), tous supports de données numériques, analogiques ou optiques ; appareils d'enseignement audiovisuels ; supports et instruments pour l'enseignement et la formation, à savoir matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de forums, d'expositions et de salons professionnels ou grand public, de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) en matière d'organisation d'expositions ou d'événements à buts commerciaux, de publicité ; services d'information commerciale sur les salons proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; constitution et exploitation de banques de données administratives ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils, informations, et renseignements d'affaires ; conseils en publicité, en communication publicitaire (relations publiques), en communication publicitaire marketing, en communication publicitaire dans les medias et en communication publicitaire multimédias ; location de temps publicitaire et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et services dans un but promotionnel ou publicitaire ; démonstration de produits ; services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de publicité et d'informations relatives à des services industriels, comptables, commerciaux, financiers, en marketing, en audit, en ressources humaines, fournis par les entreprises dans les domaines des secteurs industriels et tertiaires, permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir, de les acheter commodément avec informations et conseils sur un site web, ou autre média électronique ou dans un catalogue général ; étude de marché ; expertises en affaires ; recherche de marché ; recherche de parraineurs ; recherches pour affaires ; recueil, compilation et/ou systématisation de données dans un fichier central ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers, à des publications électroniques ou non ; services de revues de presse. publication de textes publicitaires et de petites annonces, y compris en ligne sur le réseau Internet ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de campagnes promotionnelles régionales et nationales ; services de gestion commerciale de cartes à usage non financier en vue de fidéliser la clientèle ; services de mise à disposition d'informations commerciales et d'affaires par services en ligne ; services d'abonnements pour des tiers à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment sous la forme de publications électroniques et numériques ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'informations extraites d'index et de bases de données d'informations consultables, y compris de textes, de documents électroniques, de bases de données, d'informations graphiques et audiovisuelles, par le biais de réseaux informatiques mondiaux dans les domaines techniques industriels, comptables, commerciaux, financiers, du marketing, de l'audit, des ressources humaines ; services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communication (transmission) par réseaux, par terminaux informatiques, par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès par le biais de liens à des bases de données informatiques ; fourniture (transmission) d'informations fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou de l'Internet ; fourniture et location de temps d'accès à des banques de données et à des serveurs de bases de données en ligne ou via le téléphone ou la télévision ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données informatiques ou télématiques via les réseaux de communication mondiale (de type Internet), les réseaux à accès privé ou réservé (de type Intranet), les réseaux de télécommunications, les réseaux de type hertzien, les satellites ou tout réseau numérique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de forums en ligne grâce auxquels les utilisateurs d'ordinateurs peuvent interagir avec d'autres utilisateurs d'ordinateurs sur des sujets d'ordre général (fourniture de forums de discussion sur l'internet) ; fourniture d'accès multi-utilisateurs à des recueils d'informations de propriété exclusive par le biais de réseaux informatiques mondiaux ; télécommunications ; fourniture et location de temps d'accès à des bases de données interactives ; services d'information en matière de télécommunication, de télématique, d'accès à des bases de données ou à des serveurs de bases de données ; services de messagerie électronique et de diffusion (transmission) d'informations par voie électronique, en particulier pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images ; transmission d'oeuvres multimédias interactives via les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), via les réseaux de télécommunications, les réseaux de type hertzien, les satellites ou tout réseau numérique.

Déposant 1 : IPD, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490727633
Adresse :
10 place du Général de Gaulle
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 681669
Date de demande : 16/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-16
Date du BOPI : 19/04/2013

07/01/2011 : MEET-INCENTIVE
N° national/d'enregistrement : 3795785
Date de dépôt : 07/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/01/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – journaux ; livres ; revues (périodiques) ; magazines ; publications ; lettres d'information, publications et tous autres supports imprimés de publication et d'édition papeterie ; produits de l'imprimerie utilisés lors de l'organisation et de tenue de salons professionnels, à savoir affiches ; agendas ; albums ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; atlas ; autocollants [articles de papeterie] ; porte-affiches en papier ou en carton ; brochures ; calendriers ; carnets ; cartes ; catalogues ; crayons, stylos ; cartonnages ; enseignes en papier ou carton ; matériel d'enseignement [à l'exception des appareils] ; faire-part (papeterie) ; fiches (papeterie) ; formulaires ; fournitures pour le dessin ; images ; imprimés ; représentations graphiques, diagrammes ; manuels ; maquettes d'architecture ; papier à lettres ; photographies ; prospectus ; répertoires ; reproductions graphiques ; papiers d'emballage ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de forums, d'expositions et de salons professionnels ou grand public, de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) en matière d'organisation d'expositions, de foires ou d'événements à buts commerciaux, de publicité ; exploitation de banques de données administratives ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils, informations, et renseignements d'affaires ; conseils en publicité, en communication publicitaire (relations publiques), en communication publicitaire marketing, en communication publicitaire dans les medias et en communication publicitaire multimédias ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; élaboration de listes de presse ; organisation et tenue de stands et d'espaces payants d'animation commerciale ou publicitaire au sein d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et services dans un but promotionnel ou publicitaire ; location de matériel publicitaire ; location de stands à savoir location d'espaces publicitaires ; services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers de produits et services dans le domaine du tourisme d'affaires et du cadeau au personnel d'entreprise, permettant aux professionnels du tourisme et aux consommateurs, de les choisir, de les acheter avec informations et conseils dans des magasins d'exposition, de vente, dans un catalogue général, un site Web, ou autre média électronique ; établissement de statistiques ; étude de marché ; sondage d'opinion ; expertises en affaires ; recherche de marché ; recherche de parraineurs ; recherches pour affaires ; projets [aide à la direction des affaires] ; assistance en affaires ; recueil, compilation et/ou systématisation de données dans un fichier central ; agences de publicité par l'objet ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers, à des publications électroniques ou non ; services de revues de presse ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; gérance administrative d'hôtels, de services de restauration sur les salons ; services de mise à disposition d'hôtes et d'hôtesses à des fins d'accueil et d'informations commerciales sur les salons ; services d'information commerciale sur les salons proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; émission de bons cadeaux à des fins publicitaires ou commerciales ou de motivation ou de récompense au personnel d'entreprise ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires avec ou sans distribution de prix ou d'attribution de récompenses.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de voyage visant à motiver et fidéliser le personnel ; informations concernant les voyages (agences de tourisme ou de voyages, réservation de places de transport, réservations pour les voyages) ; location de véhicules de transport ; transports aéronautiques ; transports aériens ; transports maritimes ; organisation de croisières, d'excursions et de voyages ; transport de passagers, de voyageurs ; visites touristiques ; accompagnement de voyageurs ; garages de véhicules ; location de garages, d'entrepôts ; location de wagons de véhicules ; tous les services précités étant destinés à l'information relative à l'organisation d'événements, de congrès, de séminaires, et à l'organisation d'événements, de congrès, et de séminaires ; informations en matière de transport ; assistance en cas de pannes de véhicules [remorquage] ; opérations de secours [transport] ; services d'autobus, de bateaux de plaisance ; services de chauffeurs ; services de navigation ; services de parcs de stationnement ; transport en chemin de fer, fluvial. ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'édition de revues, de livres, de plaquettes, de guides, d'annuaires, de journaux, de périodiques, de magazines, de tous types de publications, de plaquettes, de tous documents imprimés (autres que publicitaires) ; édition de presse professionnelle, de presse grand public ; organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques, d'événements à buts culturels et éducatifs ; organisation de spectacles, de manifestations sportives, culturelles, de divertissements, d'expositions visant à motiver le personnel d'une entreprise commerciale ; formation pratique, professionnelle ; production de films, montage de bandes vidéo ; services d'imagerie numérique ; publication en ligne de livres et de périodiques, publication de textes (autres que textes publicitaires) ; organisations d'événements à savoir de soirées de remise de prix et de distinctions professionnels ; organisation de loteries et de concours avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinction ; planifications de réceptions (divertissements) ; formation pratique, professionnelle ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; réservation de places de spectacles, d'événements sportifs ; divertissement ; organisation de concours [éducation ou divertissement], de compétitions sportives ; informations en matière de divertissement ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de loisirs ; services de casino [jeux].

Déposant 1 : BEDOUK EDITIONS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 326068822
Adresse :
10 place du Général de Gaulle
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW
Adresse :
7, rue des Aulnes Bat B
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 808639
Date de demande : 14/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Bénéficiare 1 : IPD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490727633
Adresse :
10 place Général de Gaulle
92160 ANTONY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

07/01/2011 : MEET-INCENTIVE
N° national/d'enregistrement : 3795785
Date de dépôt : 07/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – journaux ; livres ; revues (périodiques) ; magazines ; publications ; lettres d'information, publications et tous autres supports imprimés de publication et d'édition papeterie ; produits de l'imprimerie utilisés lors de l'organisation et de tenue de salons professionnels, à savoir affiches ; agendas ; albums ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; atlas ; autocollants [articles de papeterie] ; porte-affiches en papier ou en carton ; brochures ; calendriers ; carnets ; cartes ; catalogues ; crayons, stylos ; cartonnages ; enseignes en papier ou carton ; matériel d'enseignement [à l'exception des appareils] ; faire-part (papeterie) ; fiches (papeterie) ; formulaires ; fournitures pour le dessin ; images ; imprimés ; représentations graphiques, diagrammes ; manuels ; maquettes d'architecture ; papier à lettres ; photographies ; prospectus ; répertoires ; reproductions graphiques ; papiers d'emballage ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de forums, d'expositions et de salons professionnels ou grand public, de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) en matière d'organisation d'expositions, de foires ou d'événements à buts commerciaux, de publicité ; exploitation de banques de données administratives ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils, informations, et renseignements d'affaires ; conseils en publicité, en communication publicitaire (relations publiques), en communication publicitaire marketing, en communication publicitaire dans les medias et en communication publicitaire multimédias ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; élaboration de listes de presse ; organisation et tenue de stands et d'espaces payants d'animation commerciale ou publicitaire au sein d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et services dans un but promotionnel ou publicitaire ; location de matériel publicitaire ; location de stands à savoir location d'espaces publicitaires ; services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers de produits et services dans le domaine du tourisme d'affaires et du cadeau au personnel d'entreprise, permettant aux professionnels du tourisme et aux consommateurs, de les choisir, de les acheter avec informations et conseils dans des magasins d'exposition, de vente, dans un catalogue général, un site Web, ou autre média électronique ; établissement de statistiques ; étude de marché ; sondage d'opinion ; expertises en affaires ; recherche de marché ; recherche de parraineurs ; recherches pour affaires ; projets [aide à la direction des affaires] ; assistance en affaires ; recueil, compilation et/ou systématisation de données dans un fichier central ; agences de publicité par l'objet ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers, à des publications électroniques ou non ; services de revues de presse ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; gérance administrative d'hôtels, de services de restauration sur les salons ; services de mise à disposition d'hôtes et d'hôtesses à des fins d'accueil et d'informations commerciales sur les salons ; services d'information commerciale sur les salons proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; émission de bons cadeaux à des fins publicitaires ou commerciales ou de motivation ou de récompense au personnel d'entreprise ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires avec ou sans distribution de prix ou d'attribution de récompenses.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de voyage visant à motiver et fidéliser le personnel ; informations concernant les voyages (agences de tourisme ou de voyages, réservation de places de transport, réservations pour les voyages) ; location de véhicules de transport ; transports aéronautiques ; transports aériens ; transports maritimes ; organisation de croisières, d'excursions et de voyages ; transport de passagers, de voyageurs ; visites touristiques ; accompagnement de voyageurs ; garages de véhicules ; location de garages, d'entrepôts ; location de wagons de véhicules ; tous les services précités étant destinés à l'information relative à l'organisation d'événements, de congrès, de séminaires, et à l'organisation d'événements, de congrès, et de séminaires ; informations en matière de transport ; assistance en cas de pannes de véhicules [remorquage] ; opérations de secours [transport] ; services d'autobus, de bateaux de plaisance ; services de chauffeurs ; services de navigation ; services de parcs de stationnement ; transport en chemin de fer, fluvial. ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'édition de revues, de livres, de plaquettes, de guides, d'annuaires, de journaux, de périodiques, de magazines, de tous types de publications, de plaquettes, de tous documents imprimés (autres que publicitaires) ; édition de presse professionnelle, de presse grand public ; organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques, d'événements à buts culturels et éducatifs ; organisation de spectacles, de manifestations sportives, culturelles, de divertissements, d'expositions visant à motiver le personnel d'une entreprise commerciale ; formation pratique, professionnelle ; production de films, montage de bandes vidéo ; services d'imagerie numérique ; publication en ligne de livres et de périodiques, publication de textes (autres que textes publicitaires) ; organisations d'événements à savoir de soirées de remise de prix et de distinctions professionnels ; organisation de loteries et de concours avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinction ; planifications de réceptions (divertissements) ; formation pratique, professionnelle ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; réservation de places de spectacles, d'événements sportifs ; divertissement ; organisation de concours [éducation ou divertissement], de compétitions sportives ; informations en matière de divertissement ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de loisirs ; services de casino [jeux].

Déposant 1 : IPD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490727633
Adresse :
10 place Général de Gaulle
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 808639
Date de demande : 14/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Bénéficiare 1 : IPD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490727633
Adresse :
10 place Général de Gaulle
92160 ANTONY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2772558
Date de demande : 08/02/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

07/01/2011 : MEET-INCENTIVE
N° national/d'enregistrement : 3795785
Date de dépôt : 07/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – journaux ; livres ; revues (périodiques) ; magazines ; publications ; lettres d'information, publications et tous autres supports imprimés de publication et d'édition papeterie ; produits de l'imprimerie utilisés lors de l'organisation et de tenue de salons professionnels, à savoir affiches ; agendas ; albums ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; atlas ; autocollants [articles de papeterie] ; porte-affiches en papier ou en carton ; brochures ; calendriers ; carnets ; cartes ; catalogues ; crayons, stylos ; cartonnages ; enseignes en papier ou carton ; matériel d'enseignement [à l'exception des appareils] ; faire-part (papeterie) ; fiches (papeterie) ; formulaires ; fournitures pour le dessin ; images ; imprimés ; représentations graphiques, diagrammes ; manuels ; maquettes d'architecture ; papier à lettres ; photographies ; prospectus ; répertoires ; reproductions graphiques ; papiers d'emballage ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de forums, d'expositions et de salons professionnels ou grand public, de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) en matière d'organisation d'expositions, de foires ou d'événements à buts commerciaux, de publicité ; exploitation de banques de données administratives ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils, informations, et renseignements d'affaires ; conseils en publicité, en communication publicitaire (relations publiques), en communication publicitaire marketing, en communication publicitaire dans les medias et en communication publicitaire multimédias ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; élaboration de listes de presse ; organisation et tenue de stands et d'espaces payants d'animation commerciale ou publicitaire au sein d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et services dans un but promotionnel ou publicitaire ; location de matériel publicitaire ; location de stands à savoir location d'espaces publicitaires ; services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers de produits et services dans le domaine du tourisme d'affaires et du cadeau au personnel d'entreprise, permettant aux professionnels du tourisme et aux consommateurs, de les choisir, de les acheter avec informations et conseils dans des magasins d'exposition, de vente, dans un catalogue général, un site Web, ou autre média électronique ; établissement de statistiques ; étude de marché ; sondage d'opinion ; expertises en affaires ; recherche de marché ; recherche de parraineurs ; recherches pour affaires ; projets [aide à la direction des affaires] ; assistance en affaires ; recueil, compilation et/ou systématisation de données dans un fichier central ; agences de publicité par l'objet ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers, à des publications électroniques ou non ; services de revues de presse ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; gérance administrative d'hôtels, de services de restauration sur les salons ; services de mise à disposition d'hôtes et d'hôtesses à des fins d'accueil et d'informations commerciales sur les salons ; services d'information commerciale sur les salons proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; émission de bons cadeaux à des fins publicitaires ou commerciales ou de motivation ou de récompense au personnel d'entreprise ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires avec ou sans distribution de prix ou d'attribution de récompenses.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de voyage visant à motiver et fidéliser le personnel ; informations concernant les voyages (agences de tourisme ou de voyages, réservation de places de transport, réservations pour les voyages) ; location de véhicules de transport ; transports aéronautiques ; transports aériens ; transports maritimes ; organisation de croisières, d'excursions et de voyages ; transport de passagers, de voyageurs ; visites touristiques ; accompagnement de voyageurs ; garages de véhicules ; location de garages, d'entrepôts ; location de wagons de véhicules ; tous les services précités étant destinés à l'information relative à l'organisation d'événements, de congrès, de séminaires, et à l'organisation d'événements, de congrès, et de séminaires ; informations en matière de transport ; assistance en cas de pannes de véhicules [remorquage] ; opérations de secours [transport] ; services d'autobus, de bateaux de plaisance ; services de chauffeurs ; services de navigation ; services de parcs de stationnement ; transport en chemin de fer, fluvial. ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'édition de revues, de livres, de plaquettes, de guides, d'annuaires, de journaux, de périodiques, de magazines, de tous types de publications, de plaquettes, de tous documents imprimés (autres que publicitaires) ; édition de presse professionnelle, de presse grand public ; organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques, d'événements à buts culturels et éducatifs ; organisation de spectacles, de manifestations sportives, culturelles, de divertissements, d'expositions visant à motiver le personnel d'une entreprise commerciale ; formation pratique, professionnelle ; production de films, montage de bandes vidéo ; services d'imagerie numérique ; publication en ligne de livres et de périodiques, publication de textes (autres que textes publicitaires) ; organisations d'événements à savoir de soirées de remise de prix et de distinctions professionnels ; organisation de loteries et de concours avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinction ; planifications de réceptions (divertissements) ; formation pratique, professionnelle ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; réservation de places de spectacles, d'événements sportifs ; divertissement ; organisation de concours [éducation ou divertissement], de compétitions sportives ; informations en matière de divertissement ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de loisirs ; services de casino [jeux].

Déposant 1 : IPD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490727633
Adresse :
10 place Général de Gaulle
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 808639
Date de demande : 14/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Bénéficiare 1 : IPD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490727633
Adresse :
10 place Général de Gaulle
92160 ANTONY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 821450
Date de demande : 07/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2772558
Date de demande : 08/02/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

26/05/2010 : Toute La Franchise
N° national/d'enregistrement : 3741118
Date de dépôt : 26/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise en relations (publiques) entre franchiseurs et candidats à la franchise sur Internet ; diffusion d'annonces sur Internet d'offres de franchise et de profils de candidats à la franchise ; services promotionnels liés à des entreprises de franchisage ; services de recherche liés au franchisage ; recrutement de partenaires par Internet ; bureaux de placement ; courtage de contrats de franchises ; renseignement d'affaires dans le domaine de la franchise ; information d'affaires dans le domaine de la franchise ; expertise en affaires dans le domaine de la franchise ; gestion de fichiers informatiques ; diffusion d'annonces publicitaires sur Internet ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers sur Internet relatifs à la franchise ; abonnement a des services de télécommunication pour des tiers relatifs à la franchise ; conseil en franchisage, à savoir, conseil en organisation et direction de franchises ; services rendus à un franchiseur, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'une franchise ; informations et conseils en matière de franchise commerciale ; aide à la gestion de projets dans le domaine des affaires ; fourniture de services commerciaux liés à des services de franchisage ; fourniture d'informations commerciales liées au franchisage ; Consultations professionnelles d'affaires concernant le franchisage ; préparation de rapports liés au franchisage ; préparation/organisation et conduite de foirs expositions commerciales liées au franchisage.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de périodique en ligne en relation avec la franchise ; services de forums de discussion sur Internet ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services rendus à un franchiseur, à savoir formation de base du franchiseur, de son personnel ou de ses franchisés ou du personnel de ses franchisés, notamment éducation, formation ; publication de livres, revues, journaux ; micro-édition ; prêt de livres ; organisation et conduite de colloques et d'ateliers de formation ; enseignements par correspondance, formation pratique (démonstration) ; entretiens de définition d'un parcours de formation professionnelle à savoir : orientation professionnelle, conseils en matière de formation.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de franchise à savoir concession de licence ; transfert (mise à disposition) de savoir faire, enregistrement de noms de domaine (services juridiques ; services juridiques dans le domaine du franchisage.

Déposant 1 : IPD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490727633
Adresse :
10 place Général de Gaulle
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, SARL, Mme FAYETTE Nathalie
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546645
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : ABRIAT CONSULTANTS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 598641
Date de demande : 05/04/2013
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

Bénéficiare 1 : TOUTE LA FRANCHISE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 678977
Date de demande : 06/09/2016
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

Bénéficiare 1 : TOUTE LA FRANCHISE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 678978
Date de demande : 06/09/2016
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

Bénéficiare 1 : IPD

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745034
Date de demande : 07/04/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

27/02/2007 : EASY FRANCHISE WWW.EASYFRANCHISE.FR
N° national/d'enregistrement : 3485429
Date de dépôt : 27/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : IPD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490727633
Adresse :
10 place Général de Gaulle
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie
Adresse :
bât. B, 7 RUE des Aulnes
69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 533390
Date de demande : 05/10/2010
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Bénéficiare 1 : ABRIAT CONSULTANTS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 602432
Date de demande : 05/06/2013
N° de BOPI : 2013-27
Date du BOPI : 05/07/2013

Bénéficiare 1 : TOUTE LA FRANCHISE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 678977
Date de demande : 06/09/2016
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

Bénéficiare 1 : TOUTE LA FRANCHISE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 678978
Date de demande : 06/09/2016
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

Bénéficiare 1 : IPD

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-14
Date du BOPI : 06/04/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2640606
Date de demande : 15/02/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

20/12/2006 : L'EXPO Permanente
N° national/d'enregistrement : 3470742
Date de dépôt : 20/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques ; bases de données électroniques ; supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et vidéo, cartouches, Cédéroms, disques numériques, disques DVD, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), tous supports de données numériques, magnétiques et optiques ; appareils et instruments pour le traitement de l'information ; logiciels (programmes enregistrés).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations d'affaires ; affichage ; diffusion par tous moyens d'annonces publicitaires, de petites annonces et de matériels publicitaires [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], y compris sur le réseau Internet ; courrier publicitaire ; aide à la direction des affaires ; diffusion d'échantillons ; organisation d'expositions, de salons et de foires à but commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication ; location de matériels publicitaires et d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires et de petites annonces, y compris en ligne sur le réseau Internet ; publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de campagnes promotionnelles régionales et nationales ; services de présentation et démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ; promotion des ventes pour des tiers ; sondages d'opinion ; informations statistiques ; services de vente au détail, services fournis dans le cadre de la vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport), de produits dans le domaine du matériel industriel, à savoir : appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils ou installations de climatisation, congélateurs, appareils d'éclairage pour véhicules, installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, moteurs pour véhicules terrestres, véhicules électriques, tracteurs, vélomoteurs, chariots de manutention, machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines agricoles, machines d'aspiration à usage industriel, machines à travailler le bois, manipulateurs industriels (machines), machines d'emballage ou d'empaquetage, pompes (machines), perceuses à main électriques, tondeuses (machines), bouldozeurs, broyeurs (machines), centrifugeuses (machines), ascenseurs, machines à coudre, à tricoter, repasseuses, machines à laver, machines de cuisine électriques, machines à trier pour l'industrie, scies (machines), robots (machines), machines à imprimer, foreuses, élévateurs, outils et instruments à main entraînés manuellement, appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs, logiciels (programmes enregistrés), périphériques d'ordinateurs, batteries électriques, détecteurs, fils électriques, relais électriques, combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, lunettes (optiques), articles de lunetterie, étuis à lunette, appareils pour le diagnostic non à usage médical, cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage ; permettant aux clients de voir, d'acheter ou d'avoir librement accès à ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de gestion commerciale de cartes à usage non financier en vue de fidéliser la clientèle ; services de mise à disposition d'informations commerciales et d'affaires par services en ligne ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; services d'abonnements pour des tiers à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment sous la forme de publications électroniques et numériques ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communication audiovisuelle à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l'image ; communication télégraphique radiophonique et téléphonique ; services de transmission et de diffusion d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; services téléphoniques ; services de messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques ; services de courrier électronique ; communication entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission et diffusion d'informations sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ; location de temps d'accès à un système informatique, à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données.

Déposant 1 : IPD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490727633
Adresse :
10 place Général de Gaulle
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie
Adresse :
bât. B, 7 RUE des Aulnes
69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-04
Date du BOPI : 26/01/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-21

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2634444
Date de demande : 12/12/2016
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Publications au Bodacc :
06/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°19118
NOJO : 9201MYG18069960
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Nanterre 490 727 633
Dénomination : IPD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6405
NOJO : 9201MYG16949680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nanterre 490 727 633
Dénomination : IPD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/04/2022 : Modifications générales

Annonce N°2185
NOJO : 09201MYG1669986
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, le capital.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 490 727 633
Dénomination : IPD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 10144256.00 EUR
05/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°3765
NOJO : 09201MYG1633141
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 490 727 633
Dénomination : IPD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ELMALEH Julien ; Directeur général délégué : BERSAUTER Séverine ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE
13/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7362
NOJO : 9201MYG15750550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nanterre 490 727 633
Dénomination : IPD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13138
NOJO : 9201MYG14707650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nanterre 490 727 633
Dénomination : IPD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/07/2020 : Modifications générales

Annonce N°2470
NOJO : 09201MYG1465780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 490 727 633
Dénomination : IPD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ELMALEH Julien ; Directeur général délégué : DEPLUS Stéphane ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE
20/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11961
NOJO : 119201454252604
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nanterre 490 727 633
Dénomination : IPD
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
09/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13814
NOJO : 119201430965232
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nanterre 490 727 633
Dénomination : IPD
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
30/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5186
NOJO : 119201410238209
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nanterre 490 727 633
Dénomination : IPD
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
03/01/2018 : Modifications générales

Annonce N°4522
NOJO : 920119201409291
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Nanterre 490 727 633
Dénomination : IPD
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : ELMALEH Julien modification le 23 Septembre 2016 ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 22 Juillet 2014 ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE en fonction le 22 Juillet 2014 ; Directeur général délégué : DEPLUS Stéphane modification le 28 Septembre 2016
03/09/2017 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°797 - rectificatif
Annule l'annonce N°1050, numéro de parution 20170159, BODACC A publiée le 2017-08-22
NOJO : 920119201400850
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/08/2017
Publication légale : Journal Spécial des Sociétés, le 12/08/2017
Oppositions : au siege social de la société groupeindustrie service info (gisi) au 10pl du general de gaulle bp2015692186 antony cedex
Descriptif : - Acte ssp en date du 27/07/2017 enregistré au SIE d'Issy les Moulineaux le 07/08/2017 - bordereau 2017/684 - case 24 - délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc - adresse du cédant : 10 place du Général de Gaulle - BP 20156 - 92186 Antony Cédex.

Numéro d'identification : RCS Paris 482 238 235
Dénomination : EVENTIZ
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 10000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 442 233 417
Dénomination : GROUPE INDUSTRIE SERVICES INFO

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 490 727 633
Dénomination : IPD
22/08/2017 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1050
NOJO : 920119201400284
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/08/2017
Publication légale : Journal Spécial des Sociétés, le 12/08/2017
Oppositions : Au siège du fonds vendu pour la validité et pour la correspondance. - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : - Acte ssp en date du 27/07/2017 enregistré au SIE d'Issy les Moulineaux le 07/08/2017 - bordereau 2017/684 - case 24 - délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc - adresse du cédant : 10 place du Général de Gaulle - BP 20156 - 92186 Antony Cédex.

Numéro d'identification : RCS Paris 482 238 235
Dénomination : EVENTIZ
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 10000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 442 233 417
Dénomination : GROUPE INDUSTRIE SERVICES INFO

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 490 727 633
Dénomination : IPD
23/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10160
NOJO : 119201381329211
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nanterre 490 727 633
Dénomination : IPD
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
23/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10161
NOJO : 119201381329217
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nanterre 490 727 633
Dénomination : IPD
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
23/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10162
NOJO : 119201381329220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nanterre 490 727 633
Dénomination : IPD
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
28/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°1137
NOJO : BXB162700008011
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Nanterre 490 727 633
Dénomination : IPD
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : SECCC MICHEL ROTROU en fonction le 24 Juin 2011 Commissaire aux comptes titulaire : JPA en fonction le 24 Juin 2011 Président : ELMALEH Julien modification le 23 Septembre 2016 Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 22 Juillet 2014 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE en fonction le 22 Juillet 2014 Directeur délégué : DEPLUS Stéphane en fonction le 23 Septembre 2016
06/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°1759
NOJO : BXB15118001420T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 490 727 633
Dénomination : IPD
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : CZAJKA Christophe modification le 28 Février 2011 Commissaire aux comptes suppléant : SECCC MICHEL ROTROU en fonction le 24 Juin 2011 Commissaire aux comptes titulaire : JPA en fonction le 24 Juin 2011 Directeur général : ELMALEH Julien modification le 27 Avril 2015 Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 22 Juillet 2014 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE en fonction le 22 Juillet 2014
31/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°1921
NOJO : BXB14205002229C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 490 727 633
Dénomination : IPD
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : CZAJKA Christophe modification le 28 Février 2011 Commissaire aux comptes suppléant : SECCC MICHEL ROTROU en fonction le 24 Juin 2011 Commissaire aux comptes titulaire : JPA en fonction le 24 Juin 2011 Directeur général délégué : ELMALEH Julien en fonction le 01 Juin 2012 Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 22 Juillet 2014 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE en fonction le 22 Juillet 2014
27/06/2014 : Modifications générales

Annonce N°1246
NOJO : BXB14171001183Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 490 727 633
Dénomination : IPD
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 5226000.00 EUR
17/04/2013 : Modifications générales

Annonce N°3476
NOJO : BXB13100004134W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 490 727 633
Dénomination : IPD
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
04/04/2013 : Modifications générales

Annonce N°3079
NOJO : BXB130870005619
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 490 727 633
Dénomination : INFOPRO DIGITAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 1045200.00 EUR
12/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°2450
NOJO : BXB12157000546N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 490 727 633
Dénomination : INFOPRO DIGITAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : CZAJKA Christophe modification le 28 Février 2011 Membre du conseil de direction : GROUPE INDUSTRIE SERVICES INFO représenté par SIBILLE Frederic Christian modification le 28 Février 2011 Membre du conseil de direction : GISI COMMUNICATIONS représenté par CZAJKA Christophe en fonction le 06 Novembre 2009 Membre du conseil de direction : BEDOUK EDITIONS représenté par BOURSIER Paul modification le 28 Février 2011 Membre du conseil de direction : EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE-ETAI représenté par STERCKX Nicolas modification le 28 Février 2011 Commissaire aux comptes suppléant : SECCC MICHEL ROTROU en fonction le 24 Juin 2011 Commissaire aux comptes titulaire : JPA en fonction le 24 Juin 2011 Directeur général délégué : DELPIROU Clément en fonction le 01 Juin 2012 Directeur général délégué : ELMALEH Julien en fonction le 01 Juin 2012
03/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°1626
NOJO : BXB111780015346
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 490 727 633
Dénomination : INFOPRO DIGITAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : CZAJKA Christophe modification le 28 Février 2011 Membre du conseil de direction : GROUPE INDUSTRIE SERVICES INFO représenté par SIBILLE Frederic Christian modification le 28 Février 2011 Membre du conseil de direction : GISI COMMUNICATIONS représenté par CZAJKA Christophe en fonction le 06 Novembre 2009 Membre du conseil de direction : BEDOUK EDITIONS représenté par BOURSIER Paul modification le 28 Février 2011 Membre du conseil de direction : EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE-ETAI représenté par STERCKX Nicolas modification le 28 Février 2011 Commissaire aux comptes suppléant : SECCC MICHEL ROTROU en fonction le 24 Juin 2011 Commissaire aux comptes titulaire : JPA en fonction le 24 Juin 2011
18/11/2010 : Modifications générales

Annonce N°1621
NOJO : BXB10314001639D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du nom, nom d'usage, prénom ou de la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 490 727 633
Dénomination : INFOPRO DIGITAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
18/11/2009 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°788
NOJO : BXA09313002419Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 490 727 633
Dénomination : GISI INTERACTIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Administration :
Président : CZAJKA Christophe Membre du conseil de direction : GROUPE INDUSTRIE SERVICES INFO représenté par SIBILLE Frederic Christian Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX Membre du conseil de direction : GISI COMMUNICATIONS représenté par CZAJKA Christophe Membre du conseil de direction : BEDOUK EDITIONS représenté par BOURSIER Paul Membre du conseil de direction : EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE-ETAI représenté par STERCKX Nicolas Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES
Montant du capital : 1040000.00 EUR

Adresse :
10 place du Général de Gaulle
92160 Antony
18/11/2008 : Modifications générales

Annonce N°1046
NOJO : BXB083170016731
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 490 727 633
Dénomination : GISI INTERACTIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président partant : Tricaud, Christophe Jean, nomination du Président : Czajka, Christophe, Directeur général partant : Delpirou, Clément Nicolas.

Montant du capital : 1040000 EUR

Siège social :
Adresse :
16 rue Médéric
75017 Paris
06/05/2008 : Modifications générales

Annonce N°510
NOJO : BXB08128001235I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : Texte de la publication: RCS Paris B490727633. RC 06-B12868. GISI INTERACTIVE. Forme : Société par actions simplifiée à associé unique. Capital : 1 040 000 euros. Adresse du siège social : 16 R MEDERIC 75017 PARIS. Commentaires : modification survenue sur l'administration. Administration : modification du MEMBRE DU COMITE DE DIRECTION GISI COMMUNICATIONS, MEMBRE DU COMITE DE DIRECTION partant : APROVIA, nomination du MEMBRE DU COMITE DE DIRECTION : EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE-ETAI.

Numéro d'identification : RCS Paris 490 727 633
Dénomination : GISI INTERACTIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
modification du MEMBRE DU COMITE DE DIRECTION GISI COMMUNICATIONS, MEMBRE DU COMITE DE DIRECTION partant : APROVIA, nomination du MEMBRE DU COMITE DE DIRECTION : EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE-ETAI
Montant du capital : 1040000 EUR

Siège social :
Adresse :
16 R MEDERIC
75017 PARIS
Historique de l'unité légale :
27/12/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
31/12/2019 : activité principale
Activité principale : Autre mise à disposition de ressources humaines (NAFRev2 : 78.30Z)
31/12/2015 : activité principale
Activité principale : Traitement de données, hébergement et activités connexes (NAFRev2 : 63.11Z)
01/12/2015 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
14/02/2013 : dénomination
Dénomination : IPD
20/10/2010 : dénomination
Dénomination : INFOPRO DIGITAL
06/11/2009 : code NIC
Code NIC : 00029
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
Représentants légaux :
28/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Type : Personne Physique

Nom : ELMALEH Julien
Né le 11/01/1975 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
10 Place du Général de Gaulle
92160 Antony
FRANCE
28/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Type : Personne Physique

Nom : BERSAUTER Séverine
Né le 10/03/1975 à Valognes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
49 Rue Rouget de Lisle
92700 Colombes
FRANCE
28/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE
Siren : 434209797
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
6 Place de la Pyramide
92908 Paris La Défense Cedex
FRANCE
28/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Type : Personne Physique

Nom : ELMALEH Julien
Né le 11/01/1975 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
10 Place du Général de Gaulle
92160 Antony
FRANCE
28/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Type : Personne Physique

Nom : DEPLUS Stéphane
Né le 30/12/1972 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
19 Rue Magenta
92600 Asnières-sur-Seine
FRANCE
28/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Type : Personne Morale

Nom : JPA
Siren : 572116838
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
7 Rue GALILEE
75116 Paris
FRANCE
28/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE
Siren : 434209797
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
185 Avenue CHARLES DE GAULLE
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
28/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Type : Personne Morale

Nom : SECCC MICHEL ROTROU
Siren : 384538781
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
5-7 Avenue MAC MAHON
75017 Paris
FRANCE
28/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Type : Personne Morale

Nom : BEAS
Siren : 315172445
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
195 Avenue CHARLES DE GAULLE
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
Dépôts des actes :
02/11/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°52225 déposé le 02/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
19/05/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°32904 déposé le 27/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
26/07/2019 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°54983 déposé le 13/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
26/07/2019 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°54983 déposé le 13/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/07/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°54983 déposé le 13/08/2019
Etat : Déposé
31/12/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°9348 déposé le 08/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/12/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°9348 déposé le 08/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
31/12/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°9348 déposé le 08/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
31/12/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°9348 déposé le 08/02/2019
Etat : Déposé
02/04/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°65378 déposé le 11/06/2018
Etat : Déposé
04/05/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°54341 déposé le 29/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
19/07/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°32325 déposé le 23/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
19/07/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°32325 déposé le 23/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
19/07/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°32325 déposé le 23/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
19/07/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°32325 déposé le 23/09/2016
Etat : Déposé
19/07/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°32325 déposé le 23/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
19/07/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°32325 déposé le 23/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
19/07/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°32325 déposé le 23/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
19/07/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°32325 déposé le 23/09/2016
Etat : Déposé
01/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°26243 déposé le 27/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°26243 déposé le 27/07/2016
Etat : Déposé
01/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°26243 déposé le 27/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°26243 déposé le 27/07/2016
Etat : Déposé
29/01/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°13399 déposé le 27/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
29/01/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°13399 déposé le 27/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Révocation(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
29/01/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°13399 déposé le 27/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
29/01/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°13399 déposé le 27/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Révocation(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
25/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°23526 déposé le 22/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
25/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°23526 déposé le 22/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
12/05/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°18795 déposé le 19/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
12/05/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°18795 déposé le 19/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat d'administrateur
12/05/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°18795 déposé le 19/06/2014
Etat : Déposé
12/05/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°18795 déposé le 19/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
12/05/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°18795 déposé le 19/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat d'administrateur
12/05/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°18795 déposé le 19/06/2014
Etat : Déposé
19/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°211 déposé le 03/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°211 déposé le 03/01/2014
Etat : Déposé
19/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°211 déposé le 03/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°211 déposé le 03/01/2014
Etat : Déposé
14/02/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°11002 déposé le 09/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
14/02/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°11002 déposé le 09/04/2013
Etat : Déposé
14/02/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°11002 déposé le 09/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
14/02/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°11002 déposé le 09/04/2013
Etat : Déposé
09/05/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°16251 déposé le 01/06/2012
Etat : Déposé
Décision : délégué (2)
09/05/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°16251 déposé le 01/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
09/05/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°16251 déposé le 01/06/2012
Etat : Déposé
09/05/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°16251 déposé le 01/06/2012
Etat : Déposé
Décision : délégué (2)
09/05/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°16251 déposé le 01/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
09/05/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°16251 déposé le 01/06/2012
Etat : Déposé
18/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°9659 déposé le 26/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
18/07/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°9659 déposé le 26/03/2013
Etat : Déposé
18/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°9659 déposé le 26/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
18/07/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°9659 déposé le 26/03/2013
Etat : Déposé
13/05/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°19472 déposé le 24/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
13/05/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°19472 déposé le 24/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
13/05/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°19472 déposé le 24/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
13/05/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°19472 déposé le 24/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
20/10/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°32857 déposé le 08/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
20/10/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°32857 déposé le 08/11/2010
Etat : Déposé
20/10/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°32857 déposé le 08/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
20/10/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°32857 déposé le 08/11/2010
Etat : Déposé
28/09/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°31772 déposé le 06/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
28/09/2009 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°31772 déposé le 06/11/2009
Etat : Déposé
28/09/2009 : Décision(s) du président
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°31772 déposé le 06/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
28/09/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°31772 déposé le 06/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
28/09/2009 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°31772 déposé le 06/11/2009
Etat : Déposé
28/09/2009 : Décision(s) du président
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°31772 déposé le 06/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
Etablissements :
28/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
10 Place du Général de Gaulle
92160 Antony
FRANCE

Domiciliaire :
Nom : GROUPE INDUSTRIE SERVICES INFO
Siren : 309395820
Greffe : Nanterre
Complément : 14 R MEDERIC 75017 PARIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/06/2006
Activité : La création, le développement, l'exploitation, la gestion de sites internet et la gestion de bases de données.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Type : Siège

Adresse :
10 Place du Général de Gaulle
92160 Antony
FRANCE

Domiciliaire :
Nom : GROUPE INDUSTRIE SERVICES INFO
Siren : 309395820
Greffe : Paris
Complément : 14 R MEDERIC 75017 PARIS
28/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Type : Etablissement principal

Adresse :
10 Place du Général de Gaulle
92160 Antony
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/06/2006
Activité : La création, le développement, l'exploitation, la gestion de sites internet et la gestion de bases de données.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B01621
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
1 Rue Claude Chappe
69370 Saint-Didier-au-Mont-d'Or
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2015
Activité : La vente d'espaces publicitaires, média économique, le conseil en entreprise
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
28/12/2021 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 06/11/2009
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
28/12/2021 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 13/08/2019
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitie du capital social. Décision du 26/07/2019
28/09/2016 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 32469
Date d’ajout de l’observation : 06/11/2009
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
28/09/2016 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 6735
Date d’ajout de l’observation : 24/06/2011
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitie du capital social. Décision du 13/05/2011
Personnes morales :
28/12/2021 : IPD
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/11/2009
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 28/09/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 3145200.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 96 années
28/09/2016 : IPD
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/11/2009
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 28/09/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 5226000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 96 années
08/03/2016 : IPD
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/03/2016

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°35799 déposé le 09/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°25971 déposé le 06/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°34651 déposé le 08/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°36913 déposé le 28/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°1853 déposé le 16/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°42387 déposé le 04/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°42387 déposé le 04/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°42386 déposé le 04/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°42386 déposé le 04/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°42385 déposé le 04/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B07138
Dépôt : N°42385 déposé le 04/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 17445 du 28/06/2023
Numéro de gestion : 2009B07138
Code activité : 7830Z : Activités liées à l'emploi (NAFRev2 : 78)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement8 9408 940
AFConcessions, brevets et droits similaires52 40852 40815 000
AHFonds commercial3 196 3373 196 3373 000
AJAutres immobilisations incorporelles5 961 5395 003 654957 884583 317
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles264 687264 687203 652
ATAutres immobilisations corporelles617 938444 804173 134149 964
CUAutres participations3 885 517
BHAutres immobilisations financières2 2102 210
BJTOTAL (I)10 104 0595 457 3994 646 6614 840 449
BLMatières premières, approvisionnements11 48711 4879 646
BNEn cours de production de biens1 266 5091 266 5091 316 608
BVAvances et acomptes versés sur commandes36 93736 93738 136
BXClients et comptes rattachés12 910 795430 07912 480 7168 701 379
BZAutres créances2 427 0872 427 0871 771 579
CFDisponibilités393 147393 147361 588
CHCharges constatées d’avance26 66126 66126 826
CJTOTAL (II)17 072 623430 07916 642 54412 225 763
COTOTAL GENERAL (0 à V)27 176 6825 887 47721 289 20517 066 212
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 226 0005 226 000
DDRéserve légale (1)104 000104 000
DHReport à nouveau-11 800 899-8 263 780
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 356 333-2 200 123
DKProvisions réglementées122 914
DLTOTAL (I)-7 827 232-5 010 989
DPProvisions pour risques33 38650 300
DQProvisions pour charges229 881145 252
DRTOTAL (III)263 267195 552
DVEmprunts et dettes financières divers (4)17 516 63414 992 634
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours11 609
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 939 2222 531 849
DYDettes fiscales et sociales4 789 2483 870 845
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 852
EAAutres dettes691 157408 546
EBProduits constatés d’avance (2)1 916 91058 315
ECTOTAL (IV)28 853 17021 881 649
EETOTAL GENERAL (I à V)21 289 20517 066 212
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an28 853 17021 870 040
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens214 429214 429241 652
FGProduction vendue services19 306 2071 266 73720 572 94314 656 762
FJChiffres d’affaires nets19 520 6361 266 73720 787 37214 898 414
FMProduction stockée-50 0991 174 449
FNProduction immobilisée499 716376 758
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges141 54170 887
FQAutres produits12 2381 032
FRTotal des produits d’exploitation (I)21 390 76816 521 540
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements12 30335 807
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 841-9 646
FWAutres achats et charges externes9 844 3157 559 428
FXImpôts, taxes et versements assimilés433 315365 064
FYSalaires et traitements7 504 5146 716 625
FZCharges sociales3 406 8203 031 394
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements646 934725 346
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions255 619126 615
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions65 08770 562
GEAutres charges119 000137 764
GFTotal des charges d’exploitation (II)22 286 06718 758 959
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-895 299-2 237 419
GLAutres intérêts et produits assimilés13 4841 275
GNDifférences positives de change2 513
GPTotal des produits financiers (V)13 4843 788
GRIntérêts et charges assimilées331 430182 289
GSDifférences négatives de change20132
GUTotal des charges financières (VI)331 451182 421
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-317 967-178 633
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 213 266-2 416 052
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 600
HCReprises sur provisions et transferts de charges145 828317 625
HDTotal des produits exceptionnels (VII)150 428317 625
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 949 141127 110
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions6 00050 300
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)200 914177 410
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-50 487140 214
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise144 638
HKImpôts sur les bénéfices (X)-52 057-75 714
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)21 554 68016 842 953
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)22 911 01319 043 076
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 356 333-2 200 123
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)18 069
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 197 149273 171542 3755 012 594
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 197 149273 171542 3755 012 594
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 22602 du 06/07/2022
Numéro de gestion : 2009B07138
Code activité : 7830Z : Activités liées à l'emploi (NAFRev2 : 78)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement8 9408 940
AFConcessions, brevets et droits similaires52 40852 40815 000
AHFonds commercial3 196 3373 196 3373 000
AJAutres immobilisations incorporelles5 961 5395 003 654957 884583 317
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles264 687264 687203 652
ATAutres immobilisations corporelles617 938444 804173 134149 964
CUAutres participations3 885 517
BHAutres immobilisations financières2 2102 210
BJTOTAL (I)10 104 0595 457 3994 646 6614 840 449
BLMatières premières, approvisionnements11 48711 4879 646
BNEn cours de production de biens1 266 5091 266 5091 316 608
BVAvances et acomptes versés sur commandes36 93736 93738 136
BXClients et comptes rattachés12 910 795430 07912 480 7168 701 379
BZAutres créances2 427 0872 427 0871 771 579
CFDisponibilités393 147393 147361 588
CHCharges constatées d’avance26 66126 66126 826
CJTOTAL (II)17 072 623430 07916 642 54412 225 763
COTOTAL GENERAL (0 à V)27 176 6825 887 47721 289 20517 066 212
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 226 0005 226 000
DDRéserve légale (1)104 000104 000
DHReport à nouveau-11 800 899-8 263 780
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 356 333-2 200 123
DKProvisions réglementées122 914
DLTOTAL (I)-7 827 232-5 010 989
DPProvisions pour risques33 38650 300
DQProvisions pour charges229 881145 252
DRTOTAL (III)263 267195 552
DVEmprunts et dettes financières divers (4)17 516 63414 992 634
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours11 609
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 939 2222 531 849
DYDettes fiscales et sociales4 789 2483 870 845
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 852
EAAutres dettes691 157408 546
EBProduits constatés d’avance (2)1 916 91058 315
ECTOTAL (IV)28 853 17021 881 649
EETOTAL GENERAL (I à V)21 289 20517 066 212
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an28 853 17021 870 040
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens214 429214 429241 652
FGProduction vendue services19 306 2071 266 73720 572 94314 656 762
FJChiffres d’affaires nets19 520 6361 266 73720 787 37214 898 414
FMProduction stockée-50 0991 174 449
FNProduction immobilisée499 716376 758
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges141 54170 887
FQAutres produits12 2381 032
FRTotal des produits d’exploitation (I)21 390 76816 521 540
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements12 30335 807
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 841-9 646
FWAutres achats et charges externes9 844 3157 559 428
FXImpôts, taxes et versements assimilés433 315365 064
FYSalaires et traitements7 504 5146 716 625
FZCharges sociales3 406 8203 031 394
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements646 934725 346
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions255 619126 615
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions65 08770 562
GEAutres charges119 000137 764
GFTotal des charges d’exploitation (II)22 286 06718 758 959
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-895 299-2 237 419
GLAutres intérêts et produits assimilés13 4841 275
GNDifférences positives de change2 513
GPTotal des produits financiers (V)13 4843 788
GRIntérêts et charges assimilées331 430182 289
GSDifférences négatives de change20132
GUTotal des charges financières (VI)331 451182 421
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-317 967-178 633
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 213 266-2 416 052
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 600
HCReprises sur provisions et transferts de charges145 828317 625
HDTotal des produits exceptionnels (VII)150 428317 625
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 949 141127 110
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions6 00050 300
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)200 914177 410
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-50 487140 214
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise144 638
HKImpôts sur les bénéfices (X)-52 057-75 714
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)21 554 68016 842 953
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)22 911 01319 043 076
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 356 333-2 200 123
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)18 069
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 197 149273 171542 3755 012 594
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 197 149273 171542 3755 012 594
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 35799 du 09/07/2021
Numéro de gestion : 2009B07138
Code activité : 7830Z : Activités liées à l'emploi (NAFRev2 : 78)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement8 9408 940
AFConcessions, brevets et droits similaires52 40852 40815 000
AHFonds commercial3 196 3373 196 3373 000
AJAutres immobilisations incorporelles5 961 5395 003 654957 884583 317
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles264 687264 687203 652
ATAutres immobilisations corporelles617 938444 804173 134149 964
CUAutres participations3 885 517
BHAutres immobilisations financières2 2102 210
BJTOTAL (I)10 104 0595 457 3994 646 6614 840 449
BLMatières premières, approvisionnements11 48711 4879 646
BNEn cours de production de biens1 266 5091 266 5091 316 608
BVAvances et acomptes versés sur commandes36 93736 93738 136
BXClients et comptes rattachés12 910 795430 07912 480 7168 701 379
BZAutres créances2 427 0872 427 0871 771 579
CFDisponibilités393 147393 147361 588
CHCharges constatées d’avance26 66126 66126 826
CJTOTAL (II)17 072 623430 07916 642 54412 225 763
COTOTAL GENERAL (0 à V)27 176 6825 887 47721 289 20517 066 212
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 226 0005 226 000
DDRéserve légale (1)104 000104 000
DHReport à nouveau-11 800 899-8 263 780
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 356 333-2 200 123
DKProvisions réglementées122 914
DLTOTAL (I)-7 827 232-5 010 989
DPProvisions pour risques33 38650 300
DQProvisions pour charges229 881145 252
DRTOTAL (III)263 267195 552
DVEmprunts et dettes financières divers (4)17 516 63414 992 634
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours11 609
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 939 2222 531 849
DYDettes fiscales et sociales4 789 2483 870 845
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 852
EAAutres dettes691 157408 546
EBProduits constatés d’avance (2)1 916 91058 315
ECTOTAL (IV)28 853 17021 881 649
EETOTAL GENERAL (I à V)21 289 20517 066 212
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an28 853 17021 870 040
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens214 429214 429241 652
FGProduction vendue services19 306 2071 266 73720 572 94314 656 762
FJChiffres d’affaires nets19 520 6361 266 73720 787 37214 898 414
FMProduction stockée-50 0991 174 449
FNProduction immobilisée499 716376 758
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges141 54170 887
FQAutres produits12 2381 032
FRTotal des produits d’exploitation (I)21 390 76816 521 540
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements12 30335 807
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 841-9 646
FWAutres achats et charges externes9 844 3157 559 428
FXImpôts, taxes et versements assimilés433 315365 064
FYSalaires et traitements7 504 5146 716 625
FZCharges sociales3 406 8203 031 394
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements646 934725 346
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions255 619126 615
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions65 08770 562
GEAutres charges119 000137 764
GFTotal des charges d’exploitation (II)22 286 06718 758 959
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-895 299-2 237 419
GLAutres intérêts et produits assimilés13 4841 275
GNDifférences positives de change2 513
GPTotal des produits financiers (V)13 4843 788
GRIntérêts et charges assimilées331 430182 289
GSDifférences négatives de change20132
GUTotal des charges financières (VI)331 451182 421
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-317 967-178 633
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 213 266-2 416 052
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 600
HCReprises sur provisions et transferts de charges145 828317 625
HDTotal des produits exceptionnels (VII)150 428317 625
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 949 141127 110
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions6 00050 300
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)200 914177 410
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-50 487140 214
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise144 638
HKImpôts sur les bénéfices (X)-52 057-75 714
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)21 554 68016 842 953
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)22 911 01319 043 076
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 356 333-2 200 123
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)18 069
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 197 149273 171542 3755 012 594
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 197 149273 171542 3755 012 594
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 25971 du 06/08/2020
Numéro de gestion : 2009B07138
Code activité : 7830Z : Activités liées à l'emploi (NAFRev2 : 78)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement8 9408 940
AFConcessions, brevets et droits similaires52 40852 40815 000
AHFonds commercial3 196 3373 196 3373 000
AJAutres immobilisations incorporelles5 961 5395 003 654957 884583 317
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles264 687264 687203 652
ATAutres immobilisations corporelles617 938444 804173 134149 964
CUAutres participations3 885 517
BHAutres immobilisations financières2 2102 210
BJTOTAL (I)10 104 0595 457 3994 646 6614 840 449
BLMatières premières, approvisionnements11 48711 4879 646
BNEn cours de production de biens1 266 5091 266 5091 316 608
BVAvances et acomptes versés sur commandes36 93736 93738 136
BXClients et comptes rattachés12 910 795430 07912 480 7168 701 379
BZAutres créances2 427 0872 427 0871 771 579
CFDisponibilités393 147393 147361 588
CHCharges constatées d’avance26 66126 66126 826
CJTOTAL (II)17 072 623430 07916 642 54412 225 763
COTOTAL GENERAL (0 à V)27 176 6825 887 47721 289 20517 066 212
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 226 0005 226 000
DDRéserve légale (1)104 000104 000
DHReport à nouveau-11 800 899-8 263 780
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 356 333-2 200 123
DKProvisions réglementées122 914
DLTOTAL (I)-7 827 232-5 010 989
DPProvisions pour risques33 38650 300
DQProvisions pour charges229 881145 252
DRTOTAL (III)263 267195 552
DVEmprunts et dettes financières divers (4)17 516 63414 992 634
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours11 609
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 939 2222 531 849
DYDettes fiscales et sociales4 789 2483 870 845
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 852
EAAutres dettes691 157408 546
EBProduits constatés d’avance (2)1 916 91058 315
ECTOTAL (IV)28 853 17021 881 649
EETOTAL GENERAL (I à V)21 289 20517 066 212
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an28 853 17021 870 040
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens214 429214 429241 652
FGProduction vendue services19 306 2071 266 73720 572 94314 656 762
FJChiffres d’affaires nets19 520 6361 266 73720 787 37214 898 414
FMProduction stockée-50 0991 174 449
FNProduction immobilisée499 716376 758
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges141 54170 887
FQAutres produits12 2381 032
FRTotal des produits d’exploitation (I)21 390 76816 521 540
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements12 30335 807
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 841-9 646
FWAutres achats et charges externes9 844 3157 559 428
FXImpôts, taxes et versements assimilés433 315365 064
FYSalaires et traitements7 504 5146 716 625
FZCharges sociales3 406 8203 031 394
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements646 934725 346
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions255 619126 615
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions65 08770 562
GEAutres charges119 000137 764
GFTotal des charges d’exploitation (II)22 286 06718 758 959
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-895 299-2 237 419
GLAutres intérêts et produits assimilés13 4841 275
GNDifférences positives de change2 513
GPTotal des produits financiers (V)13 4843 788
GRIntérêts et charges assimilées331 430182 289
GSDifférences négatives de change20132
GUTotal des charges financières (VI)331 451182 421
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-317 967-178 633
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 213 266-2 416 052
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 600
HCReprises sur provisions et transferts de charges145 828317 625
HDTotal des produits exceptionnels (VII)150 428317 625
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 949 141127 110
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions6 00050 300
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)200 914177 410
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-50 487140 214
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise144 638
HKImpôts sur les bénéfices (X)-52 057-75 714
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)21 554 68016 842 953
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)22 911 01319 043 076
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 356 333-2 200 123
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)18 069
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 197 149273 171542 3755 012 594
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 197 149273 171542 3755 012 594
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 34651 du 08/08/2019
Numéro de gestion : 2009B07138
Code activité : 6311Z : Services d'information (NAFRev2 : 63)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement8 9408 940
AFConcessions, brevets et droits similaires52 40852 40815 000
AHFonds commercial3 196 3373 196 3373 000
AJAutres immobilisations incorporelles5 961 5395 003 654957 884583 317
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles264 687264 687203 652
ATAutres immobilisations corporelles617 938444 804173 134149 964
CUAutres participations3 885 517
BHAutres immobilisations financières2 2102 210
BJTOTAL (I)10 104 0595 457 3994 646 6614 840 449
BLMatières premières, approvisionnements11 48711 4879 646
BNEn cours de production de biens1 266 5091 266 5091 316 608
BVAvances et acomptes versés sur commandes36 93736 93738 136
BXClients et comptes rattachés12 910 795430 07912 480 7168 701 379
BZAutres créances2 427 0872 427 0871 771 579
CFDisponibilités393 147393 147361 588
CHCharges constatées d’avance26 66126 66126 826
CJTOTAL (II)17 072 623430 07916 642 54412 225 763
COTOTAL GENERAL (0 à V)27 176 6825 887 47721 289 20517 066 212
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 226 0005 226 000
DDRéserve légale (1)104 000104 000
DHReport à nouveau-11 800 899-8 263 780
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 356 333-2 200 123
DKProvisions réglementées122 914
DLTOTAL (I)-7 827 232-5 010 989
DPProvisions pour risques33 38650 300
DQProvisions pour charges229 881145 252
DRTOTAL (III)263 267195 552
DVEmprunts et dettes financières divers (4)17 516 63414 992 634
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours11 609
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 939 2222 531 849
DYDettes fiscales et sociales4 789 2483 870 845
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 852
EAAutres dettes691 157408 546
EBProduits constatés d’avance (2)1 916 91058 315
ECTOTAL (IV)28 853 17021 881 649
EETOTAL GENERAL (I à V)21 289 20517 066 212
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an28 853 17021 870 040
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens214 429214 429241 652
FGProduction vendue services19 306 2071 266 73720 572 94314 656 762
FJChiffres d’affaires nets19 520 6361 266 73720 787 37214 898 414
FMProduction stockée-50 0991 174 449
FNProduction immobilisée499 716376 758
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges141 54170 887
FQAutres produits12 2381 032
FRTotal des produits d’exploitation (I)21 390 76816 521 540
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements12 30335 807
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 841-9 646
FWAutres achats et charges externes9 844 3157 559 428
FXImpôts, taxes et versements assimilés433 315365 064
FYSalaires et traitements7 504 5146 716 625
FZCharges sociales3 406 8203 031 394
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements646 934725 346
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions255 619126 615
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions65 08770 562
GEAutres charges119 000137 764
GFTotal des charges d’exploitation (II)22 286 06718 758 959
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-895 299-2 237 419
GLAutres intérêts et produits assimilés13 4841 275
GNDifférences positives de change2 513
GPTotal des produits financiers (V)13 4843 788
GRIntérêts et charges assimilées331 430182 289
GSDifférences négatives de change20132
GUTotal des charges financières (VI)331 451182 421
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-317 967-178 633
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 213 266-2 416 052
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 600
HCReprises sur provisions et transferts de charges145 828317 625
HDTotal des produits exceptionnels (VII)150 428317 625
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 949 141127 110
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions6 00050 300
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)200 914177 410
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-50 487140 214
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise144 638
HKImpôts sur les bénéfices (X)-52 057-75 714
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)21 554 68016 842 953
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)22 911 01319 043 076
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 356 333-2 200 123
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)18 069
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 197 149273 171542 3755 012 594
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 197 149273 171542 3755 012 594
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 36913 du 28/09/2018
Numéro de gestion : 2009B07138
Code activité : 6311Z : Services d'information (NAFRev2 : 63)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement8 9408 940
AFConcessions, brevets et droits similaires52 40852 40815 000
AHFonds commercial3 196 3373 196 3373 000
AJAutres immobilisations incorporelles5 961 5395 003 654957 884583 317
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles264 687264 687203 652
ATAutres immobilisations corporelles617 938444 804173 134149 964
CUAutres participations3 885 517
BHAutres immobilisations financières2 2102 210
BJTOTAL (I)10 104 0595 457 3994 646 6614 840 449
BLMatières premières, approvisionnements11 48711 4879 646
BNEn cours de production de biens1 266 5091 266 5091 316 608
BVAvances et acomptes versés sur commandes36 93736 93738 136
BXClients et comptes rattachés12 910 795430 07912 480 7168 701 379
BZAutres créances2 427 0872 427 0871 771 579
CFDisponibilités393 147393 147361 588
CHCharges constatées d’avance26 66126 66126 826
CJTOTAL (II)17 072 623430 07916 642 54412 225 763
COTOTAL GENERAL (0 à V)27 176 6825 887 47721 289 20517 066 212
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 226 0005 226 000
DDRéserve légale (1)104 000104 000
DHReport à nouveau-11 800 899-8 263 780
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 356 333-2 200 123
DKProvisions réglementées122 914
DLTOTAL (I)-7 827 232-5 010 989
DPProvisions pour risques33 38650 300
DQProvisions pour charges229 881145 252
DRTOTAL (III)263 267195 552
DVEmprunts et dettes financières divers (4)17 516 63414 992 634
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours11 609
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 939 2222 531 849
DYDettes fiscales et sociales4 789 2483 870 845
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 852
EAAutres dettes691 157408 546
EBProduits constatés d’avance (2)1 916 91058 315
ECTOTAL (IV)28 853 17021 881 649
EETOTAL GENERAL (I à V)21 289 20517 066 212
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an28 853 17021 870 040
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens214 429214 429241 652
FGProduction vendue services19 306 2071 266 73720 572 94314 656 762
FJChiffres d’affaires nets19 520 6361 266 73720 787 37214 898 414
FMProduction stockée-50 0991 174 449
FNProduction immobilisée499 716376 758
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges141 54170 887
FQAutres produits12 2381 032
FRTotal des produits d’exploitation (I)21 390 76816 521 540
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements12 30335 807
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 841-9 646
FWAutres achats et charges externes9 844 3157 559 428
FXImpôts, taxes et versements assimilés433 315365 064
FYSalaires et traitements7 504 5146 716 625
FZCharges sociales3 406 8203 031 394
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements646 934725 346
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions255 619126 615
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions65 08770 562
GEAutres charges119 000137 764
GFTotal des charges d’exploitation (II)22 286 06718 758 959
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-895 299-2 237 419
GLAutres intérêts et produits assimilés13 4841 275
GNDifférences positives de change2 513
GPTotal des produits financiers (V)13 4843 788
GRIntérêts et charges assimilées331 430182 289
GSDifférences négatives de change20132
GUTotal des charges financières (VI)331 451182 421
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-317 967-178 633
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 213 266-2 416 052
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 600
HCReprises sur provisions et transferts de charges145 828317 625
HDTotal des produits exceptionnels (VII)150 428317 625
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 949 141127 110
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions6 00050 300
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)200 914177 410
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-50 487140 214
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise144 638
HKImpôts sur les bénéfices (X)-52 057-75 714
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)21 554 68016 842 953
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)22 911 01319 043 076
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 356 333-2 200 123
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)18 069
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 197 149273 171542 3755 012 594
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 197 149273 171542 3755 012 594
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 1853 du 16/01/2018
Numéro de gestion : 2009B07138
Code activité : 6311Z : Services d'information (NAFRev2 : 63)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement8 9408 940
AFConcessions, brevets et droits similaires52 40852 40815 000
AHFonds commercial3 196 3373 196 3373 000
AJAutres immobilisations incorporelles5 961 5395 003 654957 884583 317
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles264 687264 687203 652
ATAutres immobilisations corporelles617 938444 804173 134149 964
CUAutres participations3 885 517
BHAutres immobilisations financières2 2102 210
BJTOTAL (I)10 104 0595 457 3994 646 6614 840 449
BLMatières premières, approvisionnements11 48711 4879 646
BNEn cours de production de biens1 266 5091 266 5091 316 608
BVAvances et acomptes versés sur commandes36 93736 93738 136
BXClients et comptes rattachés12 910 795430 07912 480 7168 701 379
BZAutres créances2 427 0872 427 0871 771 579
CFDisponibilités393 147393 147361 588
CHCharges constatées d’avance26 66126 66126 826
CJTOTAL (II)17 072 623430 07916 642 54412 225 763
COTOTAL GENERAL (0 à V)27 176 6825 887 47721 289 20517 066 212
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 226 0005 226 000
DDRéserve légale (1)104 000104 000
DHReport à nouveau-11 800 899-8 263 780
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 356 333-2 200 123
DKProvisions réglementées122 914
DLTOTAL (I)-7 827 232-5 010 989
DPProvisions pour risques33 38650 300
DQProvisions pour charges229 881145 252
DRTOTAL (III)263 267195 552
DVEmprunts et dettes financières divers (4)17 516 63414 992 634
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours11 609
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 939 2222 531 849
DYDettes fiscales et sociales4 789 2483 870 845
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 852
EAAutres dettes691 157408 546
EBProduits constatés d’avance (2)1 916 91058 315
ECTOTAL (IV)28 853 17021 881 649
EETOTAL GENERAL (I à V)21 289 20517 066 212
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an28 853 17021 870 040
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens214 429214 429241 652
FGProduction vendue services19 306 2071 266 73720 572 94314 656 762
FJChiffres d’affaires nets19 520 6361 266 73720 787 37214 898 414
FMProduction stockée-50 0991 174 449
FNProduction immobilisée499 716376 758
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges141 54170 887
FQAutres produits12 2381 032
FRTotal des produits d’exploitation (I)21 390 76816 521 540
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements12 30335 807
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 841-9 646
FWAutres achats et charges externes9 844 3157 559 428
FXImpôts, taxes et versements assimilés433 315365 064
FYSalaires et traitements7 504 5146 716 625
FZCharges sociales3 406 8203 031 394
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements646 934725 346
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions255 619126 615
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions65 08770 562
GEAutres charges119 000137 764
GFTotal des charges d’exploitation (II)22 286 06718 758 959
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-895 299-2 237 419
GLAutres intérêts et produits assimilés13 4841 275
GNDifférences positives de change2 513
GPTotal des produits financiers (V)13 4843 788
GRIntérêts et charges assimilées331 430182 289
GSDifférences négatives de change20132
GUTotal des charges financières (VI)331 451182 421
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-317 967-178 633
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 213 266-2 416 052
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 600
HCReprises sur provisions et transferts de charges145 828317 625
HDTotal des produits exceptionnels (VII)150 428317 625
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 949 141127 110
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions6 00050 300
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)200 914177 410
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-50 487140 214
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise144 638
HKImpôts sur les bénéfices (X)-52 057-75 714
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)21 554 68016 842 953
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)22 911 01319 043 076
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 356 333-2 200 123
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)18 069
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 197 149273 171542 3755 012 594
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 197 149273 171542 3755 012 594

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