IPSELIOS - IVRY-SUR-SEINE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/11/2022

Dénomination usuelle : IPSELIOS

Enseigne : MAGNALUCIS

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 53949497100051 / Siren : 539494971 / NIC : 00051

N° de TVA : FR 58 539494971

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 21/11/2022

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

74 : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques

Cette division comprend la prestation de services spécialisés, scientifiques et techniques (à l’exclusion des activi- tés juridiques et comptables, des activités d’architecture et d’ingénierie, des activités de contrôle et analyses techniques, des activités de gestion et conseil de gestion, de la recherche-développement et des activités publicitaires)

74.1 : Activités spécialisées de design

74.10 : Activités spécialisées de design

74.10Z : Activités spécialisées de design

Cette sous-classe comprend :
- la création de modèles pour les articles textiles, les articles d’habillement, les chaussures, les bijoux, les meubles, les objets de décoration intérieure et autres articles de mode ainsi que pour les autres biens personnels ou domestiques
- le design industriel, c’est-à-dire la création et l’élaboration d’avant-projets et de spécifications qui optimisent la fonction, la valeur et l’apparence des produits, y compris le choix des matériaux, de la structure, des mécanismes, de la forme, de la couleur et du fini de surface du produit, compte tenu des facteurs humains, de la sécurité, de l’attrait commercial et de la facilité de production, de distribution, d’utilisation et d’entretien
- les activités de concepteurs graphiques
- la décoration d’intérieur

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la conception architecturale (cf. 71.11Z)
- la conception et la programmation de pages web (cf. 62.01Z)
- les activités d’ingénierie, c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes (cf. 71.12B) Produits associés : 74.10.11, 74.10.12, 74.10.19, 74.10.20

Coordonnées de l'établissement :
IPSELIOS

Adresse :
44 Rue JULES VANZUPPE
94200 IVRY-SUR-SEINE

Liens de succession de l'établissement :

01/11/2022 : Succession

Prédécesseur : MAGNALUCIS
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 09/01/2012

Dénomination : IPSELIOS

Activité principale : Activités spécialisées de design (NAFRev2 : 74.10Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

IPSELIOS - Ivry-sur-Seine (siège)MAGNALUCIS - Bagnolet (fermé)MAGNALUCIS - Pantin (fermé)MAGNALUCIS - NarbonneMAGNALUCIS - Bagnolet (fermé)MAGNALUCIS - Pantin (fermé)IPSELIOS - Orsay (fermé)

Marques françaises :

28/02/2012 : IPSELIOS

N° national/d'enregistrement : 3900801
Date de dépôt : 28/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 28/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; batteries électriques ; détecteurs ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : matériel pour les artistes ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : IPSELIOS, SAS, Morgan BENOIT
Numéro de SIREN : 539494971
Adresse :
Bâtiment 503, Campus Universitaire
91400 Orsay
FR

Mandataire 1 : IPSELIOS
Adresse :
Bâtiment 503, Campus Universitaire
91400 Orsay
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

28/02/2012 : MAGNA LUCIS

N° national/d'enregistrement : 3900846
Date de dépôt : 28/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 28/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : matériel pour les artistes ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; relations publiques.

Déposant 1 : IPSELIOS, SAS
Numéro de SIREN : 539494971
Adresse :
Bâtiment 503, Campus Universitaire
91400 Orsay
FR

Mandataire 1 : IPSELIOS, M. Morgan BENOIT
Adresse :
Bâtiment 503, Campus Universitaire
91400 Orsay
FR

Publications au Bodacc :

31/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7395
NOJO : 9401MYG98130700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Créteil 539 494 971
Dénomination : IPSELIOS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4378
NOJO : 9401MYG92769900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Créteil 539 494 971
Dénomination : IPSELIOS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/11/2022 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1875
NOJO : 009401MYG925928
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 18/11/2022
Date de commencement d'activité : 09/01/2012
Descriptif : immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Créteil 539 494 971
Dénomination : IPSELIOS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SABATER Jacques
Montant du capital : 21696.00 EUR

05/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5612
NOJO : 9301MYG10276480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Bobigny 539 494 971
Dénomination : IPSELIOS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5515
NOJO : 9301MYG96535700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Bobigny 539 494 971
Dénomination : IPSELIOS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/09/2019 : Modifications générales

Annonce N°1592
NOJO : 930119301455541
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.Modification du nom commercial.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 539 494 971
Dénomination : IPSELIOS
Nom commercial : MAGNALUCIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11646
NOJO : 119301451424043
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Bobigny 539 494 971
Dénomination : IPSELIOS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10604
NOJO : 119301432740839
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Bobigny 539 494 971
Dénomination : IPSELIOS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/12/2015 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1467
NOJO : BXA15338002554A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Bobigny 539 494 971
Dénomination : IPSELIOS
Nom commercial : IPSELIOS - MAGNALUCIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SABATER Jacques
Montant du capital : 21696.00 EUR

27/02/2014 : Modifications générales

Annonce N°2222
NOJO : BXB140510012389
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Evry 539 494 971
Dénomination : IPSELIOS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 21696.00 EUR

09/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11920
NOJO : 117801305135105
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Evry 539 494 971
Dénomination : IPSELIOS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/02/2012 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1716
NOJO : BXA12034002570F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 09/01/2012

Numéro d'identification : RCS Evry 539 494 971
Dénomination : IPSELIOS
Nom commercial : IPSELIOS - MAGNALUCIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BENOIT Morgan Etienne
Montant du capital : 20000.00 EUR

Historique de l'unité légale :

01/11/2022 : code NIC

Code NIC : 00051

01/04/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

26/06/2019 : activité principale, code NIC, économie sociale et solidaire

Activité principale : Activités spécialisées de design (NAFRev2 : 74.10Z)
Code NIC : 00036
Economie sociale et solidaire : Oui

28/09/2015 : activité principale, code NIC

Activité principale : Fabrication d'appareils d'éclairage électrique (NAFRev2 : 27.40Z)
Code NIC : 00028

Représentants légaux :

12/01/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2015B09465
Type : Personne Physique

Nom : SABATER Jacques
Né le 20/12/1948 à MOSTAGANEM (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
34 Chemin des Graviers
91190 Gif-sur-Yvette
FRANCE

Dépôts des actes :

28/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2015B09465
Dépôt : N°27264 déposé le 03/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

28/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2015B09465
Dépôt : N°27264 déposé le 03/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur

28/09/2015 : Décision(s) du président

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2015B09465
Dépôt : N°27264 déposé le 03/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Réalisation de la modification des statuts

28/09/2015 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2015B09465
Dépôt : N°27264 déposé le 03/12/2015
Etat : Déposé

28/09/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2015B09465
Dépôt : N°27264 déposé le 03/12/2015
Etat : Déposé

Etablissements :

12/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2015B09465
Type : Siège

Adresse :
19 Rue Charles Auray
93500 Pantin
FRANCE

12/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2015B09465
Type : Etablissement principal

Adresse :
19 Rue Charles Auray
93500 Pantin
FRANCE
Nom commercial : IPSELIOS - MAGNALUCIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/01/2012
Activité : La concéption, création, le développement, la commercialisation de système d'éclairage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

12/01/2016 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 6587
Date d’ajout de l’observation : 03/12/2015
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège date d'effet 28 septembre 2015

Personnes morales :

12/01/2016 : IPSELIOS

Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/12/2015
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 28/09/2015

Type de capital : Fixe
Capital : 21696.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 96 années

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 32243 du 23/11/2022
Numéro de gestion : 2022B08352
Code activité : 7410Z : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 38082 du 03/11/2021
Numéro de gestion : 2015B09465
Code activité : 7410Z : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 3231 du 09/02/2021
Numéro de gestion : 2015B09465
Code activité : 7410Z : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 9455 du 02/07/2019
Numéro de gestion : 2015B09465
Code activité : 2740Z : Fabrication d'équipements électriques (NAFRev2 : 27)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition

31/12/2017 : Compte annuel simplifié

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 22195 du 22/10/2018
Numéro de gestion : 2015B09465
Code activité : 2740Z : Fabrication d'équipements électriques (NAFRev2 : 27)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif et passif (bilan)
028	Immobilisations corporelles	106 090	94 189	11 901	30 315
044	Total Actif Immobilisé	106 090	94 189	11 901	30 315
050	Matières premières approvisionnements, en cours de production	6 263		6 263	3 632
068	Créances – Clients et comptes rattachés	120 682		120 682	97 911
072	Créances – Autres	50 759		50 759	51 530
084	Disponibilités	60 635		60 635	69 293
096	Total Actif circulant + Charges constatées d’avance	238 339		238 339	222 366
110	Total général Actif	344 429	94 189	250 240	252 682
120	Capital social ou individuel			21 696	21 696
132	Autres réserves			50 265	50 265
134	Report à nouveau			151 810	185 981
136	Résultat de l’exercice			-17 527	-34 172
142	Total des capitaux propres - Total I			206 243	223 770
166	Fournisseurs et comptes rattachés			16 214	8 484
169	Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N		1 641
172	Autres dettes			27 783	17 739
174	Produits constatés d’avance				2 688
176	Total des dettes			43 997	28 911
180	Total général Passif			250 240	252 682
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
210	Ventes de marchandises – France		1 190
214	Production vendue de biens – France	60 058	-31 498
218	Production vendue de services - France	144 359	175 851
222	Production stockée	2 631	-3 795
224	Production immobilisée		8 764
226	Subventions d’exploitation reçues	25 000
230	Autres produits	3	2 967
232	Total des produits d’exploitation hors T.V.A.	232 051	153 478
238	Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de	37 695	29 115
242	Autres charges externes*	115 476	82 298
243	(dont taxe professionnelle)	2 755
244	Impôts, taxes et versements assimilés	3 928	1 536
250	Rémunérations du personnel	92 872	85 681
252	Charges sociales	14 234	8 461
254	Dotations aux amortissements	14 492	22 018
262	Autres charges	369	369
264	Total des charges d’exploitation	279 066	229 478
270	Résultat d’exploitation	-47 015	-76 000
300	Charges exceptionnelles	10 350	17
306	Impôts sur les bénéfices	-39 838	-41 845
310	Bénéfice ou perte	-17 527	-34 172
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
462	AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Matériel de transport	4 992
472	AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles	1 420
490	Total Immobilisations (Valeur brute)	110 012
492	Total Immobilisations (Augmentations)	6 412
494	Total Immobilisations (Diminutions)	10 333
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
Code	Libellé du poste	Montant année N
374	Montant de la T.V.A. collectée	40 346
378	Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services	55 380
Page 05 : Contribution économique territoriale : détermination de la valeur ajoutée et effectifs
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
376	Effectif moyen du personnel	2

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