Section J :
INFORMATION ET COMMUNICATIONCette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
62 :
Programmation, conseil et autres activités informatiques Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.
62.02 :
Conseil informatique Cette classe comprend la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications ainsi que la maintenance logicielle. Les services peuvent comprendre la formation des utilisateurs concernés. Cette classe ne comprend pas :
- la vente de matériel ou de logiciels informatiques (cf. 46.51Z et 47.41Z)
- l’installation de gros systèmes et d’ordinateurs similaires (cf. 33.20D)
- l’installation (configuration) d’ordinateurs personnels (cf. 62.09Z)
- l’installation de logiciels, la récupération après un sinistre informatique (cf. 62.09Z)
33.19Z-Z :
Réparation d'autres équipementsCette classe comprend :
-la réparation de bâches et d'autres articles textiles confectionnés ;
-la réparation des filets de pêche, y compris raccommodage ;
-la réparation de cordes, gréements, toiles et toiles goudronnées ;
-la réparation de sacs d'engrais et de stockage de produits chimiques ;
-la réparation ou le reconditionnement de palettes en bois, de fûts ou de tonneaux de transport et d'articles similaires ;
-la réparation et l'entretien d'ouvrages en caoutchouc (à l'exclusion des pneumatiques) ;
-la réparation et l'entretien de tubes et tuyaux en matières plastiques et de tuyauterie dans des établissements industriels ;
-la réparation de hublots d'avion en Plexiglas ;
-la réparation et l'entretien de tubes et tuyaux en verre et de tuyauterie en verre dans des établissements industriels ;
-la réparation et l'entretien de tubes, conduits, gouttières et tuyaux en céramique et de tuyauterie en céramique dans des établissements industriels ;
-la réparation et l'entretien de meules et de pierres à aiguiser ;
-la réparation de billards électriques et d'autres jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie ; -la restauration d'orgues et d'autres instruments de musique historiques
Cette classe ne comprend pas :
-le rechapage de pneumatiques (cf. 22.11Z) ;
-la réparation de mobilier domestique et de bureau, la restauration de meubles (cf. 95.24Z) ; -la réparation de bicyclettes (cf. 95.29Z) ;
-la réparation et la transformation d'articles d'habillement (cf. 95.29Z)