J V S -MAIRISTEM

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Marne
  3. SAINT-MARTIN-SUR-LE-PRE
  4. J V S -MAIRISTEM
J V S -MAIRISTEM
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 29/12/1989
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32855218700069 / Siren : 328552187 / NIC : 00069
N° de TVA : FR 94 328552187
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
58 : Édition
Cette division comprend l’édition de livres, de brochures, de prospectus, de dictionnaires, d’encyclopédies, de cartes géographiques, d’atlas et de plans, l’édition de journaux et de publications périodiques, l’édition de réper- toires et de listes d’adresses et d’autres activités d’édition, ainsi que l’édition de logiciels. Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) associée aux jeux électroniques et autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette division comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.), à l’excep- tion de l’édition de films. Cette division ne comprend pas :
- l’édition de films sur vidéocassettes, DVD ou supports similaires (cf. 59)
- la production de matrices d’enregistrements ou de matériel audio (cf. 59)
- les activités d’imprimerie (cf. 18.11Z et 18.12Z)
- la reproduction en série de supports enregistrés (cf. 18.20Z)
58.2 : Édition de logiciels
58.29 : Édition d'autres logiciels
Cette classe comprend :
- l’édition d’autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés), y compris la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre, sur support physique, en téléchargement ou en ligne Cette classe ne comprend pas :
- la reproduction de logiciels (cf. 18.20Z)
- le commerce de détail de logiciels non personnalisés (cf. 47.41Z)
- la production de logiciels sans procéder à leur édition, y compris la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte de tiers (cf. 62.01Z)
- la mise à disposition de logiciels en ligne (hébergement d’applications et fourniture de services applicatifs) (cf. 63.11Z)
58.29C : Edition de logiciels applicatifs
Cette sous-classe comprend :
- l’édition de logiciels généraux à usage professionnel ou domestique (loisirs, éducation, gestion) tels que : • applications bureautiques, de gestion de projet, de formation assistée, applications à caractère éducatif, etc.
- l’édition de logiciels applicatifs à usage professionnel réalisant un type de traitement spécifique ou un ensemble de tâches pour un domaine d’activité spécifique
- l’édition de logiciels utilitaires

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’édition de logiciels de gestion de base de données Produits associés : 58.29.13, 58.29.21, 58.29.29, 58.29.32, 58.29.40p, 58.29.50p
Coordonnées de l'établissement :
J V S -MAIRISTEM
Adresse :
7 Rue RAYMOND ARON
51520 SAINT-MARTIN-SUR-LE-PRE
Marchés publics :
24/01/2023 : Marché

Objet : LOGICIELS MILLESIME CLOUD INTEGRAL
Classification : 30240000-

Numéro unique d’identification : 215904566000192023 MILLESIME00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 45 800 €
Date de notification : 16/11/2022

Lieu d'exécution : VILLE DE PECQUENCOURT
Acheteur : VILLE PECQUENCOURT - BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
JVS MAIRISTEM (32855218700069)
22/11/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de logiciels métiers pour les collectivités partenaires de l'ATEC 87 et prestations associées
Classification : 48219300-

Numéro unique d’identification : 200033264000172022AC003JVS00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 72 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 600 000 €
Date de notification : 01/08/2022

Lieu d'exécution : LIMOGES
Acheteur : ATEC87

Titulaire :
JVS MAIRISTEM SAS (32855218700069)
07/04/2022 : Marché

Objet : Acquisition logiciel de facturation abonnés
Classification : 48440000-

Numéro unique d’identification : 200067940001852018LOGFACT00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 72 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 51 893 €
Date de notification : 07/09/2018

Lieu d'exécution : SAINT-LIZIER
Acheteur : EPA BA SERVICE ASSAINISSEMENT

Titulaire :
JVS MAIRISTEM (32855218700069)
07/04/2022 : Marché

Objet : MISE EN PLACE ET MAINTENANCE DE LOGICIELS FINANCES ET RESSOURCES HUMAINES
Classification : 72268000-

Numéro unique d’identification : 218718708000172022/OR/00700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 48 909 €
Date de notification : 17/01/2022

Lieu d'exécution : SAINT-YRIEIX-LA-PERCHE
Acheteur : COMMUNE DE SAINT-YRIEIX-LA-PERCHE

Titulaire :
JVS MAIRISTEM (32855218700069)
04/04/2022 : Marché

Objet : ACQUISITION INSTALLATION ET MAINTENANCE D'UN LOGICIEL DE GESTION FINANCIERE ET PAIE RESSOURCES HUMAINES
Classification : 48920000-

Numéro unique d’identification : 213401201000162021/05FS100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 88 054 €
Date de notification : 17/03/2022

Lieu d'exécution : JACOU
Acheteur : MAIRIE DE JACOU

Titulaire :
JVS-MAIRISTEM (32855218700069)
04/04/2022 : Marché

Objet : ACQUISITION INSTALLATION ET MAINTENANCE D'UN LOGICIEL DE GESTION FINANCIERE ET PAIE RESSOURCES HUMAINES
Classification : 48920000-

Numéro unique d’identification : 213401201000162021/05FS101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 88 054 €
Date de notification : 17/03/2022

Lieu d'exécution : JACOU
Acheteur : MAIRIE DE JACOU

Titulaire :
JVS-MAIRISTEM (32855218700069)
04/04/2022 : Marché

Objet : ACQUISITION INSTALLATION ET MAINTENANCE D'UN LOGICIEL DE GESTION FINANCIERE ET PAIE RESSOURCES HUMAINES
Classification : 48920000-

Numéro unique d’identification : 213401201000162021/05FS102
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 88 054 €
Date de notification : 17/03/2022

Lieu d'exécution : JACOU
Acheteur : MAIRIE DE JACOU

Titulaire :
JVS-MAIRISTEM (32855218700069)
01/03/2022 : Marché

Objet : FOURNITURE D'UN LOGICIEL DE GESTION CLIENTELE ET DE FACTURATION EAU / ASSAINISSEMENT
Classification : 48444100-

Numéro unique d’identification : 200067684000152021202130100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 65 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 146 601 €
Date de notification : 28/07/2021

Lieu d'exécution : EPERNAY
Acheteur : CAECPC COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

Titulaire :
JVS MAIRISTEM (32855218700069)
16/02/2022 : Marché

Objet : ACQUISITION INSTALLATION ET MAINTENANCE D'UN LOGICIEL DE GESTION DES ABONNES
Classification : 48000000-

Numéro unique d’identification : 2000771390001820222022/01/100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 99 984 €
Date de notification : 25/01/2022

Lieu d'exécution : Forges-les-Bains
Acheteur : SYNDICAT DES EAUX OUEST ESSONNE

Titulaire :
JVS MAIRISTEM (32855218700069)
05/01/2022 : Marché

Objet : Fourniture, installation et maintenance de logiciels informatiques de gestion administrative spécifiques aux collectivités territoriales
Classification : Services de maintenance et de réparation de logiciels (72267000)

Numéro unique d’identification : 2191042540006120214252200
Source : marches-publics.info
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 47 645 €
Date de notification : 03/01/2022

Lieu d'exécution : COMMUNE DE MONTLHERY
Acheteur : MAIRIE

Titulaire :
JVS-MAIRISTEM (32855218700069)
16/12/2021 : Marché

Objet : ACQUISITION, INSTALLATION ET MAINTENANCE D'UN LOGICIEL DE GESTION FINANCIERE ET PAIE RESSOURCES HUMAINES
Classification : 48920000-

Numéro unique d’identification : 213401201000162021/05FS00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 88 054 €
Date de notification : 30/03/2022

Lieu d'exécution : JACOU
Acheteur : MAIRIE DE JACOU

Titulaire :
JVS-MAIRISTEM (32855218700069)
09/09/2021 : Marché

Objet : Renouvellement et infogérance des outils informatiques de la commune de richemont
Classification : Matériel informatique (30230000)

Numéro unique d’identification : 21570582300015202181133800
Source : e-marchespublics
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 53 424 €
Date de notification : 08/09/2021

Lieu d'exécution : RICHEMONT
Acheteur : Mairie de Richemont

Titulaire :
JVS - MAIRISTEM (32855218700069)
13/08/2021 : Marché

Objet : 2021/0009 FOURN. LOGICIEL DE GESTION DE LA FACTURATION ET DE SUIVI CLIENTELE
Classification : 48444100-

Numéro unique d’identification : 879564748000252021000900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 111 841 €
Date de notification : 11/08/2021

Lieu d'exécution : ALPES MARITIMES
Acheteur : BUDGET EAU GESTION DIRECTE - REAAM

Titulaire :
JVS MAIRISTEM (32855218700069)
02/08/2021 : Marché

Objet : Fourniture et maintenance de logiciels informatiques pour divers services communaux: Lot 1 : Fourniture et maintenance de logiciels informatiques pour service comptabilité et ressources humaines
Classification : Logiciels et systèmes informatiques divers (48900000)

Numéro unique d’identification : 21590431900013202180525300
Source : e-marchespublics
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 23 425 €
Date de notification : 02/08/2021

Lieu d'exécution : NIEPPE
Acheteur : Mairie de Nieppe

Titulaire :
JVS (32855218700069)
02/08/2021 : Marché

Objet : Fourniture et maintenance de logiciels informatiques pour divers services communaux: Lot 2 : logiciel de gestion des temps
Classification : Logiciels et systèmes informatiques divers (48900000)

Numéro unique d’identification : 21590431900013202180525400
Source : e-marchespublics
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 12 770 €
Date de notification : 02/08/2021

Lieu d'exécution : NIEPPE
Acheteur : Mairie de Nieppe

Titulaire :
JVS (32855218700069)
05/07/2021 : Marché

Objet : ACQUISITION, INSTALLATION ET MAINTENANCE D UN LOGICIEL DE GESTION/FACTURATION EAU
Classification : 72268000-

Numéro unique d’identification : 200080844000182021000000000200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 69 267 €
Date de notification : 05/07/2021

Lieu d'exécution : THOUARS
Acheteur : SEVT

Titulaire :
JVS MAIRISTEM (32855218700069)
31/05/2021 : Accord-cadre

Objet : MAINTENANCE PRESTATIONS ET ACQUISITIONS COMPLEMENTAIRES POUR LA SOLUTION HEBERGEE DE GESTION INTERCO WEB
Classification : 72267100-

Numéro unique d’identification : 220500011000892021000031/12500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 49 000 €
Date de notification : 18/10/2021

Lieu d'exécution : HAUTES-ALPES
Acheteur : DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES

Titulaire :
JVS MAIRISTEM (32855218700069)
11/05/2021 : Marché

Objet : Fourniture, mise en oeuvre, formation et maintennance d'un s
Classification : 30249000-

Numéro unique d’identification : 200067635000172021200000013I00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 60 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 62 999 €
Date de notification : 04/01/2021

Lieu d'exécution : CLISSON
Acheteur : CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO

Titulaire :
JVS MAIRISTEM (32855218700069)
28/12/2020 : Marché

Objet : FOURNITURE, INSTALLATION, HEBERGEMENT, MAINTENANCE ET FORMATION POUR DES LOGICIELS METIERS - Lot n°1 : FOURNITURE, INSTALLATION HEBERGEMENT FORMATION ET MAINTENANCE POUR DES LOGICIELS DE GESTION COMPRENANT LA COMPTABILITE, LES EMPRUNTS, LES IMMOBILISATIONS
Classification : Logiciels d'administration (48219300)

Numéro unique d’identification : 2000706700001920202020S0001700
Source : megalis-bretagne
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 71 775 €
Date de notification : 28/12/2020

Lieu d'exécution : (35) Ille-et-Vilaine
Acheteur : Communauté de Communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont St Michel

Titulaire :
J V S -MAIRISTEM (32855218700069)
04/08/2020 : Marché

Objet : Acquisition et mise en oeuvre d'un système d'information de gestion des ressources humaines
Classification : Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines (48450000)

Numéro unique d’identification : 200083640000172020202000400
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 54 984 €
Date de notification : 19/06/2020

Lieu d'exécution : AVRANCHES
Acheteur : Mairie AVRANCHES

Titulaire :
JVS MAIRISTEM (32855218700069)
24/07/2020 : Marché

Objet : Fourniture, mise en ?uvre et maintenance d'un logiciel de gestion financière.
Classification : 30244000-

Numéro unique d’identification : 246401756000192020/10/F/310100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 61 214 €
Date de notification : 04/08/2021

Lieu d'exécution : Communauté de Commune du Pays de Nay à Bénéjacq
Acheteur : 60000 - CC du Pays de Nay

Titulaire :
JVS MAIRISTEM (32855218700069)
26/05/2020 : Marché

Objet : M2019 - 026-Acquisition, installation, maintenance du logiciel de gestion des abonnés, facturation des services eau potable et assainissement.
Classification : 30215200

Numéro unique d’identification : 210700191000132019A8Dzxp0cB_00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 70 280 €
Date de notification : 02/06/2019

Lieu d'exécution : Ardèche
Acheteur : Mairie d'Aubenas

Titulaire :
JVS MAIRISTEM (32855218700069)
25/10/2019 : Marché

Objet : ACQUISITION ET MAINTENANCE D'UN LOGICIEL DE PAIE ET DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES
Classification : Logiciels et systèmes d'information (48000000)

Numéro unique d’identification : 2135019680001920190001300
Source : megalis-bretagne
Durée : 63 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 14 235 €
Date de notification : 25/10/2019

Lieu d'exécution : (35) Ille-et-Vilaine
Acheteur : Commune de Mordelles

Titulaire :
J V S -MAIRISTEM (32855218700069)
18/07/2019 : Marché

Objet : 2019-5-Lot 1 : logiciels Finance-Comptabilit� et Ressources humaines
Classification : Logiciels et systèmes d'information (48000000)

Numéro unique d’identification : 200059475000182019P1qwl6Z5zL00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 55 115 €
Date de notification : 26/06/2019

Lieu d'exécution : Maine-et-Loire
Acheteur : Commune de Lys-Haut-Layon

Titulaire :
JVS MAIRISTEM (32855218700069)
02/05/2019 : Marché

Objet : Fourniture d'une solution informatique hébergée pour la gestion de la facturation et des interventions techniques de la régie de l'eau et de l'assainissement
Classification : Logiciels de gestion de la relation clientèle (48445000)

Numéro unique d’identification : 2171017650001420190001100
Source : ternum-bfc
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 66 612 €
Date de notification : 02/05/2019

Lieu d'exécution : (71) Saône-et-Loire
Acheteur : Commune de Digoin

Titulaire :
J V S -MAIRISTEM (32855218700069)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Edition de logiciels (non personnalisés) (NAFRev1 : 72.2A)
25/12/2000 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Réalisation de logiciels (NAF1993 : 72.2Z)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
23/06/2003 : Succession
Prédécesseur : TELE-GUICHETS
Accords d'entreprise :
29/04/2022 : Un accord portant sur le fonctionnement du CSE et l'organisation du dialogue social
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T05122004396
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 25/05/2022
Date de dépôt : 12/05/2022
Date du texte : 29/04/2022
Date d'effet : 13/05/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 30/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : JVS-MAIRISTEM
Siret : 32855218700069
Code APE : 5829C
Secteur : Edition de logiciels applicatifs

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 23/11/1983
Dénomination : J V S -MAIRISTEM
Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
J V S -MAIRISTEM - Saint-Martin-sur-le-Pré (siège)J V S -MAIRISTEM - LattesJ V S -MAIRISTEM - Ploemeur (fermé)J V S -MAIRISTEM - ÉcullyJ V S -MAIRISTEM - BettonJ V S -MAIRISTEM - Perpignan (fermé)J V S -MAIRISTEM - Alençon (fermé)J V S -MAIRISTEM - Norroy-le-VeneurJ V S -MAIRISTEM - ParentignatJ V S -MAIRISTEM - SomainJ V S -MAIRISTEM - Artigues-près-BordeauxJ V S -MAIRISTEM - Lattes (fermé)J V S -MAIRISTEM - Ploemeur (fermé)J V S -MAIRISTEM - Perpignan (fermé)J V S -MAIRISTEM - Betton (fermé)J V S -MAIRISTEM - Alençon (fermé)J V S -MAIRISTEM - La Frette (fermé)J V S -MAIRISTEM - Autun (fermé)J V S -MAIRISTEM - Suresnes (fermé)J V S -MAIRISTEM - Issoire (fermé)J V S -MAIRISTEM - Montigny-lès-Metz (fermé)J V S -MAIRISTEM - Avignon (fermé)J V S -MAIRISTEM - Donzy-le-Pertuis (fermé)J V S -MAIRISTEM - Laxou (fermé)J V S -MAIRISTEM - Fontenay-le-Comte (fermé)J V S -MAIRISTEM - Lattes (fermé)J V S -MAIRISTEM - Cesson-Sévigné (fermé)
Marques françaises :
27/03/2017 : BETTERSTREET
N° national/d'enregistrement : 4349149
Date de dépôt : 27/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 27/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de gestion informatisée de fichiers ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques.

Déposant 1 : JVS MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187
Adresse :
7 RUE Raymond Aron
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Mandataire 1 : JVS MAIRISTEM, Mme VAUTHIER Jessica
Adresse :
7 RUE Raymond Aron
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

27/03/2017 : SMART HORIZON
N° national/d'enregistrement : 4349151
Date de dépôt : 27/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 27/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de gestion informatisée de fichiers ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques.

Déposant 1 : JVS MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187
Adresse :
7 RUE Raymond Aron
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Mandataire 1 : JVS MAIRISTEM, Mme VAUTHIER Jessica
Adresse :
7 RUE Raymond Aron
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

27/03/2017 : monespacecitoyen.fr
N° national/d'enregistrement : 4349143
Date de dépôt : 27/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 27/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques.

Déposant 1 : JVS MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187
Adresse :
7 RUE Raymond Aron
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Mandataire 1 : JVS MAIRISTEM, Mme VAUTHIER Jessica
Adresse :
7 RUE Raymond Aron
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

27/03/2017 : BETTERSTREET
N° national/d'enregistrement : 4349149
Date de dépôt : 27/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 27/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de gestion informatisée de fichiers ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques.

Déposant 1 : JVS MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187
Adresse :
7 RUE Raymond Aron
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Mandataire 1 : JVS MAIRISTEM, Mme VAUTHIER Jessica
Adresse :
7 RUE Raymond Aron
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

27/03/2017 : monespacecitoyen.fr
N° national/d'enregistrement : 4349143
Date de dépôt : 27/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 27/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de gestion informatisée de fichiers ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques.

Déposant 1 : JVS MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187
Adresse :
7 RUE Raymond Aron
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Mandataire 1 : JVS MAIRISTEM, Mme VAUTHIER Jessica
Adresse :
7 RUE Raymond Aron
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

27/03/2017 : BETTERSTREET
N° national/d'enregistrement : 4349149
Date de dépôt : 27/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 27/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de gestion informatisée de fichiers ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques.

Déposant 1 : JVS MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187
Adresse :
7 RUE Raymond Aron
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Mandataire 1 : JVS MAIRISTEM, Mme VAUTHIER Jessica
Adresse :
7 RUE Raymond Aron
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

27/03/2017 : SMART HORIZON
N° national/d'enregistrement : 4349151
Date de dépôt : 27/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 27/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de gestion informatisée de fichiers ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques.

Déposant 1 : JVS MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187
Adresse :
7 RUE Raymond Aron
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Mandataire 1 : JVS MAIRISTEM, Mme VAUTHIER Jessica
Adresse :
7 RUE Raymond Aron
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

13/03/2017 : JOKER CHORUS PRO
N° national/d'enregistrement : 4345140
Date de dépôt : 13/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 13/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de gestion informatisée de fichiers ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques.

Déposant 1 : JVS MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187
Adresse :
7 RUE Raymond Aron
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Mandataire 1 : JVS MAIRISTEM, Mme VAUTHIER Jessica
Adresse :
7 RUE Raymond Aron
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

13/03/2017 : MESALERTES.FR SERVICE D'ALERTES CITOYEN
N° national/d'enregistrement : 4345144
Date de dépôt : 13/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 13/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de gestion informatisée de fichiers ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques.

Déposant 1 : JVS MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187
Adresse :
7 RUE Raymond Aron
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Mandataire 1 : JVS MAIRISTEM, Mme VAUTHIER Jessica
Adresse :
7 RUE Raymond Aron
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

13/03/2017 : MONESPACEFAMILLE.FR SERVICES CITOYENS POUR L'ENFANCE
N° national/d'enregistrement : 4345097
Date de dépôt : 13/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 13/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de gestion informatisée de fichiers ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques.

Déposant 1 : JVS MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187
Adresse :
7 RUE Raymond Aron
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Mandataire 1 : JVS MAIRISTEM, Mme VAUTHIER Jessica
Adresse :
7 RUE Raymond Aron
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

13/03/2017 : JOKER CHORUS PRO
N° national/d'enregistrement : 4345140
Date de dépôt : 13/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 13/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de gestion informatisée de fichiers ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques.

Déposant 1 : JVS MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187
Adresse :
7 RUE Raymond Aron
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Mandataire 1 : JVS MAIRISTEM, Mme VAUTHIER Jessica
Adresse :
7 RUE Raymond Aron
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

13/03/2017 : MESALERTES.FR SERVICE D'ALERTES CITOYEN
N° national/d'enregistrement : 4345144
Date de dépôt : 13/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 13/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de gestion informatisée de fichiers ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques.

Déposant 1 : JVS MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187
Adresse :
7 RUE Raymond Aron
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Mandataire 1 : JVS MAIRISTEM, Mme VAUTHIER Jessica
Adresse :
7 RUE Raymond Aron
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

13/03/2017 : MONESPACEFAMILLE.FR SERVICES CITOYENS POUR L'ENFANCE
N° national/d'enregistrement : 4345097
Date de dépôt : 13/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 13/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de gestion informatisée de fichiers ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques.

Déposant 1 : JVS MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187
Adresse :
7 RUE Raymond Aron
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Mandataire 1 : JVS MAIRISTEM, Mme VAUTHIER Jessica
Adresse :
7 RUE Raymond Aron
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

13/03/2017 : JOKER CHORUS PRO
N° national/d'enregistrement : 4345140
Date de dépôt : 13/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 13/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de gestion informatisée de fichiers ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques.

Déposant 1 : JVS MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187
Adresse :
7 RUE Raymond Aron
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Mandataire 1 : JVS MAIRISTEM, Mme VAUTHIER Jessica
Adresse :
7 RUE Raymond Aron
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

13/03/2017 : MESALERTES.FR SERVICE D'ALERTES CITOYEN
N° national/d'enregistrement : 4345144
Date de dépôt : 13/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 13/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de gestion informatisée de fichiers ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques.

Déposant 1 : JVS MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187
Adresse :
7 RUE Raymond Aron
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Mandataire 1 : JVS MAIRISTEM, Mme VAUTHIER Jessica
Adresse :
7 RUE Raymond Aron
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

13/03/2017 : MONESPACEFAMILLE.FR SERVICES CITOYENS POUR L'ENFANCE
N° national/d'enregistrement : 4345097
Date de dépôt : 13/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 13/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de gestion informatisée de fichiers ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques.

Déposant 1 : JVS MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187
Adresse :
7 RUE Raymond Aron
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Mandataire 1 : JVS MAIRISTEM, Mme VAUTHIER Jessica
Adresse :
7 RUE Raymond Aron
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

18/07/2016 : WEECITY
N° national/d'enregistrement : 4287757
Date de dépôt : 18/07/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 18/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques.

Déposant 1 : JVS MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187
Adresse :
7 RUE Raymond Aron
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Mandataire 1 : JVS MAIRISTEM, Mme VAUTHIER Jessica
Adresse :
7 RUE Raymond Aron
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

18/07/2016 : MESFACTURESONLINE.FR PLATEFORME DE PAIEMENT EN LIGNE DES CITOYENS
N° national/d'enregistrement : 4287763
Date de dépôt : 18/07/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 18/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques.

Déposant 1 : JVS MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187
Adresse :
7 rue Raymond Aron, SAINT MARTIN SUR LE PRE, CS 80547
51013 CHALONS EN CHAMPAGNE
FR

Mandataire 1 : JVS MAIRISTEM, Mme VAUTHIER Jessica
Adresse :
7 RUE Raymond Aron, SAINT MARTIN SUR LE PRE, CS 80547
51013 CHALONS EN CHAMPAGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

18/07/2016 : WEECITY
N° national/d'enregistrement : 4287757
Date de dépôt : 18/07/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 18/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques.

Déposant 1 : JVS MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187
Adresse :
7 RUE Raymond Aron
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Mandataire 1 : JVS MAIRISTEM, Mme VAUTHIER Jessica
Adresse :
7 RUE Raymond Aron
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

18/07/2016 : MESFACTURESONLINE.FR PLATEFORME DE PAIEMENT EN LIGNE DES CITOYENS
N° national/d'enregistrement : 4287763
Date de dépôt : 18/07/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 18/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques.

Déposant 1 : JVS MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187
Adresse :
7 rue Raymond Aron, SAINT MARTIN SUR LE PRE, CS 80547
51013 CHALONS EN CHAMPAGNE
FR

Mandataire 1 : JVS MAIRISTEM, Mme VAUTHIER Jessica
Adresse :
7 RUE Raymond Aron, SAINT MARTIN SUR LE PRE, CS 80547
51013 CHALONS EN CHAMPAGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

18/07/2016 : WEECITY
N° national/d'enregistrement : 4287757
Date de dépôt : 18/07/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 18/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques.

Déposant 1 : JVS MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187
Adresse :
7 RUE Raymond Aron
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Mandataire 1 : JVS MAIRISTEM, Mme VAUTHIER Jessica
Adresse :
7 RUE Raymond Aron
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

18/07/2016 : MESFACTURESONLINE.FR PLATEFORME DE PAIEMENT EN LIGNE DES CITOYENS
N° national/d'enregistrement : 4287763
Date de dépôt : 18/07/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 18/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques.

Déposant 1 : JVS MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187
Adresse :
7 rue Raymond Aron, SAINT MARTIN SUR LE PRE, CS 80547
51013 CHALONS EN CHAMPAGNE
FR

Mandataire 1 : JVS MAIRISTEM, Mme VAUTHIER Jessica
Adresse :
7 RUE Raymond Aron, SAINT MARTIN SUR LE PRE, CS 80547
51013 CHALONS EN CHAMPAGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

26/05/2016 : MON COACH NUMERIQUE
N° national/d'enregistrement : 4275033
Date de dépôt : 26/05/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 26/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques.

Déposant 1 : JVS MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187
Adresse :
7 RUE Raymond Aron
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Mandataire 1 : JVS MAIRISTEM, Mme VAUTHIER Jessica
Adresse :
7 RUE Raymond Aron
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

26/05/2016 : MON COACH NUMERIQUE
N° national/d'enregistrement : 4275033
Date de dépôt : 26/05/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 26/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques.

Déposant 1 : JVS MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187
Adresse :
7 RUE Raymond Aron
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Mandataire 1 : JVS MAIRISTEM, Mme VAUTHIER Jessica
Adresse :
7 RUE Raymond Aron
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

26/05/2016 : MON COACH NUMERIQUE
N° national/d'enregistrement : 4275033
Date de dépôt : 26/05/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 26/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques.

Déposant 1 : JVS MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187
Adresse :
7 RUE Raymond Aron
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Mandataire 1 : JVS MAIRISTEM, Mme VAUTHIER Jessica
Adresse :
7 RUE Raymond Aron
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

30/11/2015 : MILLESIME WEB
N° national/d'enregistrement : 4229817
Date de dépôt : 30/11/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 30/11/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques.

Déposant 1 : JVS MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187
Adresse :
7 rue Raymond ARON
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Mandataire 1 : JVS MAIRISTEM, M. JANKOVIC Nebojsa
Adresse :
7 rue Raymond ARON
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

30/11/2015 : HORIZON WEB
N° national/d'enregistrement : 4229715
Date de dépôt : 30/11/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 30/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques.

Déposant 1 : JVS MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187
Adresse :
7 rue Raymond ARON
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Mandataire 1 : JVS MAIRISTEM, M. JANKOVIC Nebojsa
Adresse :
7 rue Raymond ARON
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

30/11/2015 : INTERCO WEB
N° national/d'enregistrement : 4229717
Date de dépôt : 30/11/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 30/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques.

Déposant 1 : JVS MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187
Adresse :
7 rue Raymond ARON
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Mandataire 1 : JVS MAIRISTEM, M. JANKOVIC Nebojsa
Adresse :
7 rue Raymond ARON
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

30/11/2015 : MILLESIME WEB
N° national/d'enregistrement : 4229817
Date de dépôt : 30/11/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 30/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques.

Déposant 1 : JVS MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187
Adresse :
7 rue Raymond ARON
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Mandataire 1 : JVS MAIRISTEM, M. JANKOVIC Nebojsa
Adresse :
7 rue Raymond ARON
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

30/11/2015 : HORIZON WEB
N° national/d'enregistrement : 4229715
Date de dépôt : 30/11/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 30/11/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques.

Déposant 1 : JVS MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187
Adresse :
7 rue Raymond ARON
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Mandataire 1 : JVS MAIRISTEM, M. JANKOVIC Nebojsa
Adresse :
7 rue Raymond ARON
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

30/11/2015 : INTERCO WEB
N° national/d'enregistrement : 4229717
Date de dépôt : 30/11/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 30/11/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques.

Déposant 1 : JVS MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187
Adresse :
7 rue Raymond ARON
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Mandataire 1 : JVS MAIRISTEM, M. JANKOVIC Nebojsa
Adresse :
7 rue Raymond ARON
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

16/11/2015 : MILLESIME MY CLOUD
N° national/d'enregistrement : 4226315
Date de dépôt : 16/11/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; informatique en nuage.

Déposant 1 : JVS MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187
Adresse :
7 rue Raymond ARON
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Mandataire 1 : JVS MAIRISTEM, M. JANKOVIC Nebojsa
Adresse :
7 rue Raymond ARON
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-50
Date du BOPI : 11/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

16/11/2015 : INTERCO CLOUD
N° national/d'enregistrement : 4226331
Date de dépôt : 16/11/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; informatique en nuage.

Déposant 1 : JVS MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187
Adresse :
7 rue Raymond ARON
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Mandataire 1 : JVS MAIRISTEM, M. JANKOVIC Nebojsa
Adresse :
7 rue Raymond ARON
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-50
Date du BOPI : 11/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

16/11/2015 : MILLESIME CLOUD
N° national/d'enregistrement : 4226334
Date de dépôt : 16/11/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; informatique en nuage.

Déposant 1 : JVS MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187
Adresse :
7 rue Raymond ARON
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Mandataire 1 : JVS MAIRISTEM, M. JANKOVIC Nebojsa
Adresse :
7 rue Raymond ARON
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-50
Date du BOPI : 11/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

16/11/2015 : OMEGA 360
N° national/d'enregistrement : 4226385
Date de dépôt : 16/11/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/11/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques.

Déposant 1 : JVS MAIRSITEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187
Adresse :
7 rue Raymond ARON
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Mandataire 1 : JVS MAIRSITEM, M. JANKOVIC Nebosja
Adresse :
7 rue Raymond ARON
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 686340
Date de demande : 05/10/2016
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Logiciels à destination des professionnels de l'eau et de l'assainissement.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-50
Date du BOPI : 11/12/2015

16/11/2015 : HORIZON CLOUD
N° national/d'enregistrement : 4226396
Date de dépôt : 16/11/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; informatique en nuage.

Déposant 1 : JVS MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187
Adresse :
7 rue Raymond ARON
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Mandataire 1 : JVS MAIRISTEM, M. JANKOVIC Nebojsa
Adresse :
7 rue Raymond ARON
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-50
Date du BOPI : 11/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

16/11/2015 : HORIZON MYCLOUD
N° national/d'enregistrement : 4226408
Date de dépôt : 16/11/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; informatique en nuage.

Déposant 1 : JVS MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187
Adresse :
7 rue Raymond ARON
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Mandataire 1 : JVS MAIRISTEM, M. JANKOVIC Nebojsa
Adresse :
7 rue Raymond ARON
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-50
Date du BOPI : 11/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

16/11/2015 : INTERCO 360
N° national/d'enregistrement : 4226409
Date de dépôt : 16/11/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateur.

Déposant 1 : JVS MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187
Adresse :
7 rue Raymond ARON
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Mandataire 1 : JVS MAIRISTEM, M. JANKOVIC Nabojsa
Adresse :
7 rue Raymond ARON
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-50
Date du BOPI : 11/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

16/11/2015 : MILLESIME 360
N° national/d'enregistrement : 4226411
Date de dépôt : 16/11/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques.

Déposant 1 : JVS MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187
Adresse :
7 rue Raymond ARON
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Mandataire 1 : JVS MAIRISTEM
Adresse :
7 rue Raymond ARON
51520 SAINT MARTIN SUR PRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-50
Date du BOPI : 11/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

16/11/2015 : HORIZON 360
N° national/d'enregistrement : 4226414
Date de dépôt : 16/11/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateur.

Déposant 1 : JVS MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187
Adresse :
7 rue Raymond ARON
51520 SAINT MARTIN SUR LEPRE
FR

Mandataire 1 : JVS MAIRISTEM, M. JANKOVIC Nebojsa
Adresse :
7 rue Raymond ARON
51520 SAINT MARTIN SUR LEPRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-50
Date du BOPI : 11/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

16/11/2015 : INTERCO MY CLOUD
N° national/d'enregistrement : 4226492
Date de dépôt : 16/11/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; informatique en nuage.

Déposant 1 : JVS MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187
Adresse :
7 rue Raymond ARON
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Mandataire 1 : JVS MAIRISTEM, M. JANKOVIC Nebojsa
Adresse :
7 rue Raymond ARON
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-50
Date du BOPI : 11/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

16/11/2015 : Omega 360
N° national/d'enregistrement : 4226385
Date de dépôt : 16/11/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels à destination des professionnels de l'eau et de l'assainissement.

Déposant 1 : JVS MAIRSITEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187
Adresse :
7 rue Raymond ARON
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Mandataire 1 : JVS MAIRSITEM, M. JANKOVIC Nebosja
Adresse :
7 rue Raymond ARON
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 686340
Date de demande : 05/10/2016
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Logiciels à destination des professionnels de l'eau et de l'assainissement.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-50
Date du BOPI : 11/12/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

12/05/2011 : MILLESIME ON-LINE B(O)X
N° national/d'enregistrement : 3831109
Date de dépôt : 12/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.

Déposant 1 : JVS MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187
Adresse :
7 RUE RAYMOND ARON
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Mandataire 1 : JVS MAIRISTEM, M. JANKOVIC Nebojsa
Adresse :
7 RUE RAYMOND ARON
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2781615
Date de demande : 07/05/2021
N° de BOPI : 2021-26
Date du BOPI : 02/07/2021

13/12/2010 : HORIZON VILLAGES BOX
N° national/d'enregistrement : 3790288
Date de dépôt : 13/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateur.

Déposant 1 : JVS MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187

Mandataire 1 : JVS MAIRISTEM, Mme VAUTHIER JESSICA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2767720
Date de demande : 21/12/2020
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

13/12/2010 : MILLESIME ON-LINE
N° national/d'enregistrement : 3790289
Date de dépôt : 13/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateur.

Déposant 1 : JVS MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187
Adresse :
7 RUE RAYMOND ARON
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Mandataire 1 : JVS MAIRISTEM, Mme VAUTHIER JESSICA
Adresse :
7 RUE RAYMOND ARON
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2767722
Date de demande : 21/12/2020
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

13/12/2010 : MILLESIME ON-LINE INTEGRAL
N° national/d'enregistrement : 3790290
Date de dépôt : 13/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateur.

Déposant 1 : JVS MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187
Adresse :
7 RUE RAYMOND ARON
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Mandataire 1 : JVS MAIRISTEM, Mme VAUTHIER JESSICA
Adresse :
7 RUE RAYMOND ARON
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2767724
Date de demande : 21/12/2020
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

07/10/2010 : GERECAF
N° national/d'enregistrement : 3772478
Date de dépôt : 07/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 07/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Crèches d'enfants.

Déposant 1 : JVS MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187

Mandataire 1 : JVS MAIRISTEM, SAS, M. JANKOVIC NEBOSJA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 582777
Date de demande : 27/08/2012
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

Bénéficiare 1 : SCOOLDEV

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 582778
Date de demande : 27/08/2012
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

Bénéficiare 1 : JVS SCOOLDEV

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 661712
Date de demande : 27/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JVS-MAIRISTEM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2761111
Date de demande : 05/10/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

07/10/2010 : GEREMI
N° national/d'enregistrement : 3772506
Date de dépôt : 07/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 07/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel gestion des régies municipales ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques.

Déposant 1 : JVS MAITRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187

Mandataire 1 : JVS MAIRISTEM, SAS, M. JANKOVIC NEBOJSA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 582777
Date de demande : 27/08/2012
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

Bénéficiare 1 : SCOOLDEV

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 582778
Date de demande : 27/08/2012
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

Bénéficiare 1 : JVS SCOOLDEV

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 661712
Date de demande : 27/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JVS-MAIRISTEM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2761116
Date de demande : 05/10/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

07/10/2010 : PARASCOL
N° national/d'enregistrement : 3772501
Date de dépôt : 07/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 07/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel de gestion du périscolaire, extrascolaire et des points d'information jeunesse (PIJ) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques.

Déposant 1 : JVS MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187

Mandataire 1 : JVS MAIRISTEM, M. JANKOVIC NEBOJSA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 582777
Date de demande : 27/08/2012
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

Bénéficiare 1 : SCOOLDEV

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 582778
Date de demande : 27/08/2012
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

Bénéficiare 1 : JVS SCOOLDEV

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 661712
Date de demande : 27/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JVS-MAIRISTEM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2761113
Date de demande : 05/10/2020
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

06/04/2010 : JVS B(O)X
N° national/d'enregistrement : 3727927
Date de dépôt : 06/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateur.

Déposant 1 : JVS MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187
Adresse :
7 rue Raymond ARON
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Mandataire 1 : JVS MAIRISTEM, SAS, Mme VAUTHIER JESSICA
Adresse :
7 rue Raymond ARON
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742563
Date de demande : 11/03/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

25/01/2010 : JVS BOX
N° national/d'enregistrement : 3707339
Date de dépôt : 25/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateur.

Déposant 1 : JVS MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187
Adresse :
7 rue Raymond ARON
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Mandataire 1 : JVS MAIRISTEM, SAS, Mme VAUTHIER JESSICA
Adresse :
7 RUE RAYMOND ARON
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2735610
Date de demande : 07/01/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

02/01/2007 : HORIZON VILLAGES ON-LINE
N° national/d'enregistrement : 3472970
Date de dépôt : 02/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : JVS MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187
Adresse :
7 RUE Raymond Aron
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Mandataire 1 : JVS mairistem, Mme VAUTHIER Jessica
Adresse :
7 RUE Raymond Aron
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-06
Date du BOPI : 09/02/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2636271
Date de demande : 04/01/2017
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

28/12/2005 : MILLESIME INTEGRAL
N° national/d'enregistrement : 3401667
Date de dépôt : 28/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; Gestion de fichiers informatiques ; Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : JVS-MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187
Adresse :
7 Rue Raymond ARON
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Mandataire 1 : JVS-MAIRISTEM, M. JANKOVIC Nebojsa
Adresse :
7 Rue Raymond ARON
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-06
Date du BOPI : 10/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601903
Date de demande : 06/11/2015
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

28/12/2005 : HORIZON-LINE
N° national/d'enregistrement : 3401669
Date de dépôt : 28/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; Gestion de fichiers informatiques ; Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique).
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : JVS-MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187
Adresse :
7 Rue Raymond ARON
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Mandataire 1 : JVS-MAIRISTEM, M. JANKOVIC Nebojsa
Adresse :
7 Rue Raymond ARON
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-06
Date du BOPI : 10/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601905
Date de demande : 06/11/2015
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

28/12/2005 : BASIC HORIZON
N° national/d'enregistrement : 3401668
Date de dépôt : 28/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; Gestion de fichiers informatiques ; Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : JVS-MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187
Adresse :
7 Rue Raymond ARON
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Mandataire 1 : JVS-MAIRISTEM, M. JANKOVIC Nebojsa
Adresse :
7 Rue Raymond ARON
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-06
Date du BOPI : 10/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602005
Date de demande : 09/11/2015
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

12/09/2000 : JVS-MAIRISTEM
N° national/d'enregistrement : 3051807
Date de dépôt : 12/09/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; équipement pour le traitement informatique ; logiciels et progiciels informatiques;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles. Caractères d'imprimerie ; clichés;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à jouer;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciales ; travaux de bureaux. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunication. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications pour terminaux d'ordinateurs;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissements ; Edition de livre, de revues. Prêt de livres. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements d'analyses informatiques. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Conception et développement de programmes informatiques ; programmation pour ordinateurs, imprimerie, saisie de données informatiques. Services de transmission d'informations par voie télématique.

Déposant 1 : JVS MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187

Mandataire 1 : JVS MAIRISTEM, SAS, Mme VAUTHIER JESSICA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-42
Date du BOPI : 20/10/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2450260
Date de demande : 08/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757237
Date de demande : 20/08/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

26/05/1999 : L'ELU INFORMATIQUE
N° national/d'enregistrement : 99795543
Date de dépôt : 26/05/1999
Lieu de dépôt : CHALON S/SAONE
Date d'expiration : 26/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité Télécommunications Edition de livres, de revues.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : JVS MAIRISTEM, SAS
Numéro de SIREN : 328552187
Adresse :
7 RUE Raymond Aron
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Mandataire 1 : JVS, M. VAUTHIER Jessica
Adresse :
7 RUE Raymond Aron
51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-28
Date du BOPI : 09/07/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2404862
Date de demande : 16/04/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2711628
Date de demande : 03/04/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019

Publications au Bodacc :
10/10/2023 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°892
NOJO : 5101BP1983B0009
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-EN-CHAMPAGNE (51)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 13/12/1983
Date de commencement d'activité : 01/07/2023
Date d'effet : 2023-07-01
Publication légale : la Marne Agricole, le 15/09/2023
Oppositions : au siège du fonds cédé : 7 rue Raymond Aron 51520 Saint-Martin-sur-le-Pré
Adresse de correspondance : au siège du fonds cédé : 7 rue Raymond Aron 51520 Saint-Martin-sur-le-Pré
Descriptif : Par acte sous seing privé en date du 31.07.2023, enregistré au SPFL de REIMS (51) le 04.08.2023, dossier 2023 00053874, référence 5104P04 2023 A 01390 Domicile ancien propriétaire : 7 rue Raymond Aron 51520 Saint-Martin-sur-le-Pré
Numéro d'identification : RCS Châlons-en-Champagne 328 552 187
Dénomination : JVS-MAIRISTEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Montant du capital : 2000000 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Châlons en Champagne 408 545 572
Dénomination : NOVADYS
07/02/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1107
NOJO : 51012023S000090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE (51)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Numéro d'identification : RCS Châlons-en-Champagne 328 552 187
Dénomination : JVS-MAIRISTEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
13/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1170
NOJO : 51012021S003032
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE (51)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Numéro d'identification : RCS Châlons-en-Champagne 328 552 187
Dénomination : JVS-MAIRISTEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
22/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1560
NOJO : 51012021S000020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE (51)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Numéro d'identification : RCS Châlons-en-Champagne 328 552 187
Dénomination : JVS-MAIRISTEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
09/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2246
NOJO : 51012019S002655
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE (51)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Numéro d'identification : RCS Châlons-en-Champagne 328 552 187
Dénomination : JVS-MAIRISTEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1510
NOJO : 51012019S000008
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE (51)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Numéro d'identification : RCS Châlons-en-Champagne 328 552 187
Dénomination : JVS-MAIRISTEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1165
NOJO : 51012018S000063
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE (51)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Numéro d'identification : RCS Châlons-en-Champagne 328 552 187
Dénomination : JVS-MAIRISTEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4993
NOJO : 51012017S000133
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE (51)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Numéro d'identification : RCS Châlons-en-Champagne 328 552 187
Dénomination : JVS-MAIRISTEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°1612
NOJO : BXB16202001311E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE (51)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Châlons-en-Champagne 328 552 187
Dénomination : JVS-MAIRISTEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président partant : JVS représenté par --- Représentant permanent : M.
JANKOVIC Nebojsa Né(e) le 16/06/1963 à YOUGOSLAVIE Nationalité : Française Demeurant : 3 avenue du Chardonnay 51130 Vertus, nomination du Président : JVS NEXT
Montant du capital : 2000000 EUR
22/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2700
NOJO : 51012015S002498
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE (51)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015
Numéro d'identification : RCS Châlons-en-Champagne 328 552 187
Dénomination : JVS-MAIRISTEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/05/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°206
NOJO : BXA15133002185P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE (51)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Pour la société absorbante :Dénomination sociale : JVS-MAIRISTEMForme : Société par actions simplifiéeSiège social où peut être consulté le projet de fusion : 7 rue Raymond Aron 51520 SAINT MARTIN SUR LE PRECapital social : 2 000 000 eurosImmatriculation : 328 552 187 RCS CHALONS EN CHAMPAGNEPour la société absorbée :Dénomination sociale : JVS-ScooldevForme : Société par actions simplifiéesSiège social où peut être consulté le projet de fusion : 7 rue Raymond Aron 51520 SAINT MARTIN SUR LE PRECapital social : 50 000 eurosImmatriculation : 752 145 623 RCS CHALONS EN CHAMPAGNEL'évaluation de l'actif et du passif de la société absorbée dont la transmission à la société absorbante est prévue :- actif : 408 744,28 euros- passif : 408 534,33 eurosSoit un apport net positif de 209,95 eurosAucune augmentation de capital de la société JVS-MAIRISTEM au titre de la fusion par absorption de la société JVS-Scooldev (détenue à 100%)Montant prévu du mali de fusion : 49 790,05 euros (mali technique)Date du projet de fusion : 12 mai 2015Date et lieu du dépôt au RCS : 12 mai 2015 au Greffe du Tribunal de Commerce de CHALONS EN CHAMPAGNE au nom de chacune des sociétés.
Numéro d'identification : RCS Châlons en Champagne 328 552 187
Dénomination : JVS-MAIRISTEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2000000 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Châlons en Champagne 752 145 623
Dénomination : JVS-Scooldev
21/05/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°208
NOJO : BXA15133002187T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE (51)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Pour la société absorbante :Dénomination sociale : JVS-MAIRISTEMForme : Société par actions simplifiéeSiège social où peut être consulté le projet de fusion : 7 rue Raymond Aron 51520 SAINT MARTIN SUR LE PRECapital social : 2 000 000 eurosImmatriculation : 328 552 187 RCS CHALONS EN CHAMPAGNEPour la société absorbée :Dénomination sociale : JVS-ScooldevForme : Société par actions simplifiéesSiège social où peut être consulté le projet de fusion : 7 rue Raymond Aron 51520 SAINT MARTIN SUR LE PRECapital social : 50 000 eurosImmatriculation : 752 145 623 RCS CHALONS EN CHAMPAGNEL'évaluation de l'actif et du passif de la société absorbée dont la transmission à la société absorbante est prévue :- actif : 408 744,28 euros- passif : 408 534,33 eurosSoit un apport net positif de 209,95 eurosAucune augmentation de capital de la société JVS-MAIRISTEM au titre de la fusion par absorption de la société JVS-Scooldev (détenue à 100%)Montant prévu du mali de fusion : 49 790,05 euros (mali technique)Date du projet de fusion : 12 mai 2015Date et lieu du dépôt au RCS : 12 mai 2015 au Greffe du Tribunal de Commerce de CHALONS EN CHAMPAGNE au nom de chacune des sociétés.
Numéro d'identification : RCS Châlons en Champagne 328 552 187
Dénomination : JVS-MAIRISTEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2000000 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Châlons en Champagne 752 145 623
Dénomination : JVS-Scooldev
26/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6102
NOJO : 51012014S002262
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE (51)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014
Numéro d'identification : RCS Châlons-en-Champagne 328 552 187
Dénomination : JVS-MAIRISTEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6904
NOJO : 51012014S000005
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE (51)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013
Numéro d'identification : RCS Châlons-en-Champagne 328 552 187
Dénomination : JVS-MAIRISTEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/08/2013 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°764
NOJO : BXA13217001374X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE (51)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date d'immatriculation : 11/06/2012
Publication légale : PETITES AFICHES MATOT BRAINE, le 29/07/2013
Oppositions : au fonds vendu 7 rue Raymond Aron 51520 Saint-Martin-sur-le-Pré pour la validité.
Descriptif : modification survenue sur l'origine du fonds d'un établissement principal, acquisition de la clientèle dite privée de la SAS JVS MAIRISTEM
Numéro d'identification : RCS Châlons-en-Champagne 752 021 956
Dénomination : JVS - INFRASTRUCTURES & SOLUTIONS
Sigle : JVS-IS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 100000 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Châlons-en-Champagne 328 552 187
Dénomination : JVS-MAIRISTEM
03/01/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3927
NOJO : BXC12359004184U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE (51)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012
Numéro d'identification : RCS Châlons-en-Champagne 328 552 187
Dénomination : JVS-MAIRISTEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6740
NOJO : BXC12010004006O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE (51)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011
Numéro d'identification : RCS Châlons-en-Champagne 328 552 187
Dénomination : JVS-MAIRISTEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6607
NOJO : BXC110680062062
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE (51)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010
Numéro d'identification : RCS Châlons-en-Champagne 328 552 187
Dénomination : JVS-MAIRISTEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
7 rue Raymond Aron
51520 Saint-Martin-sur-le-Pré
19/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3835
NOJO : BXC100430055854
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE (51)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009
Numéro d'identification : RCS Chalons-en-Champagne 328 552 187
Dénomination : JVS-MAIRISTEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
7 rue Raymond Aron
51520 Saint-Martin-sur-le-Pré
04/08/2009 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°632
NOJO : BXA082100049765
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/07/2009
Publication légale : l'Agriculteur Normand, le 23/07/2009
Oppositions : Au siège du fonds cédé et pour la correspondance à la SCP BAILLE BALI JOLLY PICARD 425 rue Clément Ader 27930 Le Viel Evreux adresse postale BP 214 27002 Evreux Cedex
Établissement secondaire :
Activité : Solutions et services informatiques dédiés aux syndicats et régies d'eau publics ainsi qu'aux chambres de commerce et d'industrie (CCi)
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 330000 Euros.

Adresse :
60 place Commandant Daniel Desmeulles
61000 Alençon
Numéro d'identification : RCS Chalons en champagne 328 552 187
Dénomination : JVS-MAIRISTEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2000000 EUR

Adresse :
7 rue Raymond Aron
51520 Saint-Martin Sur-le-pré
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Chalons en champagne 320 129 968
Dénomination : JVS-ADIX
02/08/2009 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°864
NOJO : BXA082090004067
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Publication légale : Petites affiches, le 17/07/2009
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance SCP Baille Bali Jolly Picard BP 124 27002 EVREUX CEDEX
Descriptif : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 330000 Euros.
Etablissement principal :
Activité : solutions et services informatiques au profit des services et régies d'eau publics.
Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce

Adresse :
64 rue Rouget de l'Isle
92150 Suresnes
Numéro d'identification : RCS Nanterre 328 552 187
Dénomination : JVS-MAITRISTEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2000000.00 EUR

Adresse :
7 rue Raymond Aron
51520 Saint-Martin-sur-le-Pré
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Chalons en champagne 320 129 968
Dénomination : JVS-ADIX
24/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4143
NOJO : BXC08016013492Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE (51)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008
Numéro d'identification : RCS Châlons-en-Champagne 328 552 187
Dénomination : JVS-MAIRISTEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
7 rue Raymond Aron
51520 Saint-Martin-sur-le-Pré
24/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°343
NOJO : BXB08231000201R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE (51)
Date de commencement d'activité : 13/12/1983
Date d'effet : 2000-07-01
Descriptif : Changement de président et de directeur général
Numéro d'identification : RCS Chalons-en-Champagne 328 552 187
Dénomination : JVS-MAIRISTEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : JVS, représenté par M JANKOVIC NebojsaCommissaire aux comptes titulaire : FCN.
Commissaire aux comptes suppléant : FCF.

Montant du capital : 2000000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
7 rue Raymond Aron
51520 Saint-Martin-sur-le-Pré

Etablissement principal :
Adresse :
7 rue Raymond Aron
51520 Saint-Martin-sur-le-Pré

Siège social :
Adresse :
7 rue Raymond Aron
51520 Saint-Martin-sur-le-Pré

Etablissement principal :
Adresse :
7 rue Raymond Aron
51520 Saint-Martin-sur-le-Pré
13/08/2008 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1183
NOJO : BXA08219001276Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/07/2008
Date d'effet : 17 juillet 2008
Publication légale : LA CONCORDE, le 17/07/2008
Oppositions : au fonds vendu 18 rue Bela Bartok 79000 niort
Numéro d'identification : RCS Niort 328 552 187
Dénomination : JVS MAIRISTEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2000000.00 EUR

Etablissement principal :
Activité : prestataire de services en informatique distributeur formateur et vente de matériel et fourniture informatique
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 75.000,00 EUR

Adresse :
18 rue Bela Bartok
79000 Niort
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Niort 352 861 264
Nom : GOBIN Annie
13/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3939
NOJO : BXC080670119173
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE (51)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007
Numéro d'identification : RCS Châlons-en-Champagne 328 552 187
Dénomination : JVS-MAIRISTEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
7 rue Raymond Aron
51520 Saint-Martin-sur-le-Pré
Historique de l'unité légale :
01/07/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
24/06/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)
05/10/2006 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle :
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Edition de logiciels (non personnalisés) (NAFRev1 : 72.2A)
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Réalisation de logiciels (NAF1993 : 72.2Z)
01/01/2000 : dénomination
Dénomination : J V S -MAIRISTEM
21/04/1985 : état administratif, dénomination usuelle, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Dénomination usuelle : VIAMEDIA
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00069
Représentants légaux :
03/02/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Type : Personne Morale

Nom : JVS
Siren : 881386445
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
7 rue Raymond Aron
51520 Saint-Martin-sur-le-Pré
France
03/02/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Type : Personne Morale

Nom : FCN
Siren : 337080089
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
57 chaussée du Port
51000 Châlons-en-Champagne
France
03/02/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Type : Personne Morale

Nom : FCF
Siren : 429604523
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
45 rue des Moissons
51100 Reims
France
01/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Type : Personne Morale

Nom : JVS NEXT
Siren : 820172013
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
7 rue Raymond Aron
51520 Saint-Martin-sur-le-Pré
France
01/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Type : Personne Morale

Nom : FCN
Siren : 337080089
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
57 chaussée du Port
51000 Châlons-en-Champagne
France
01/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Type : Personne Morale

Nom : FCF
Siren : 429604523
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
45 rue des Moissons
51100 Reims
France
Dépôts des actes :
30/11/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°2444 déposé le 27/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption
30/11/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°2444 déposé le 27/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/11/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°2444 déposé le 27/12/2021
Etat : Déposé
13/10/2021 : Projet de traité de fusion
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°1921 déposé le 14/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion Projet de fusion
09/04/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°768 déposé le 06/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
01/07/2019 : Déclaration de conformité
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°1451 déposé le 20/08/2019
Etat : Déposé
16/05/2019 : Projet de traité de fusion
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°844 déposé le 20/05/2019
Etat : Déposé
15/12/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°168 déposé le 24/01/2018
Etat : Déposé
07/07/2016 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°1116 déposé le 12/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
07/07/2016 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°1116 déposé le 12/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
11/07/2015 : Déclaration de conformité
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°1046 déposé le 21/07/2015
Etat : Déposé
11/07/2015 : Déclaration de conformité
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°1046 déposé le 21/07/2015
Etat : Déposé
26/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°1046 déposé le 21/07/2015
Etat : Déposé
26/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°1046 déposé le 21/07/2015
Etat : Déposé
12/05/2015 : Traité de fusion
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°695 déposé le 12/05/2015
Etat : Déposé
12/05/2015 : Traité de fusion
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°695 déposé le 12/05/2015
Etat : Déposé
27/06/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°281152 déposé le 06/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
27/06/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°281152 déposé le 06/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
27/06/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°281152 déposé le 06/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
27/06/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°281152 déposé le 06/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
23/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°260047 déposé le 11/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
23/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°260047 déposé le 11/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
23/12/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°260047 déposé le 11/01/2006
Etat : Déposé
23/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°260047 déposé le 11/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
23/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°260047 déposé le 11/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
23/12/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°260047 déposé le 11/01/2006
Etat : Déposé
25/06/2003 : Déclaration de conformité
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°230936 déposé le 24/07/2003
Etat : Déposé
25/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°230936 déposé le 24/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
25/06/2003 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°230936 déposé le 24/07/2003
Etat : Déposé
25/06/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°230936 déposé le 24/07/2003
Etat : Déposé
25/06/2003 : Déclaration de conformité
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°230936 déposé le 24/07/2003
Etat : Déposé
25/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°230936 déposé le 24/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
25/06/2003 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°230936 déposé le 24/07/2003
Etat : Déposé
25/06/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°230936 déposé le 24/07/2003
Etat : Déposé
16/05/2003 : Traité de fusion
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°230654 déposé le 16/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
16/05/2003 : Traité de fusion
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°230654 déposé le 16/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
24/04/2003 : Ordonnance
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°230566 déposé le 24/04/2003
Etat : Déposé
24/04/2003 : Ordonnance
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°230566 déposé le 24/04/2003
Etat : Déposé
26/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°2200997 déposé le 08/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
26/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°2200997 déposé le 08/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
26/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°2200997 déposé le 08/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
26/06/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°2200997 déposé le 08/08/2002
Etat : Déposé
26/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°2200997 déposé le 08/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
26/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°2200997 déposé le 08/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
26/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°2200997 déposé le 08/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
26/06/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°2200997 déposé le 08/08/2002
Etat : Déposé
07/06/2002 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°2200774 déposé le 17/06/2002
Etat : Déposé
07/06/2002 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°2200774 déposé le 17/06/2002
Etat : Déposé
30/05/2002 : Ordonnance
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°2200682 déposé le 31/05/2002
Etat : Déposé
30/05/2002 : Ordonnance
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°2200682 déposé le 31/05/2002
Etat : Déposé
27/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°2101424 déposé le 05/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
27/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°2101424 déposé le 05/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
27/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°2101424 déposé le 05/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
27/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°2101424 déposé le 05/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
16/05/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°2101423 déposé le 05/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
16/05/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°2101423 déposé le 05/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
09/08/2000 : Déclaration de conformité
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°2000923 déposé le 23/08/2000
Etat : Déposé
09/08/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°2000923 déposé le 23/08/2000
Etat : Déposé
09/08/2000 : Déclaration de conformité
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°2000923 déposé le 23/08/2000
Etat : Déposé
09/08/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°2000923 déposé le 23/08/2000
Etat : Déposé
28/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°2000923 déposé le 23/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Ratification de décision
28/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°2000923 déposé le 23/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°2000923 déposé le 23/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°2000923 déposé le 23/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
28/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°2000923 déposé le 23/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Ratification de décision
28/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°2000923 déposé le 23/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°2000923 déposé le 23/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°2000923 déposé le 23/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
26/05/2000 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°2000923 déposé le 23/08/2000
Etat : Déposé
26/05/2000 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°2000923 déposé le 23/08/2000
Etat : Déposé
18/05/2000 : Traité de fusion
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°2000560 déposé le 18/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
18/05/2000 : Traité de fusion
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°2000560 déposé le 18/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
18/04/2000 : Ordonnance
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°2000447 déposé le 20/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
18/04/2000 : Ordonnance
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°2000447 déposé le 20/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
28/01/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°2000922 déposé le 23/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
28/01/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°2000922 déposé le 23/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
23/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°990981 déposé le 28/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
23/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°990981 déposé le 28/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
24/04/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°980759 déposé le 21/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
24/04/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°980759 déposé le 21/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
24/04/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°980759 déposé le 21/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
24/04/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°980759 déposé le 21/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
18/04/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°980232 déposé le 24/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
18/04/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°980232 déposé le 24/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
12/04/1996 : Déclaration de conformité
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°960532 déposé le 28/05/1996
Etat : Déposé
12/04/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°960532 déposé le 28/05/1996
Etat : Déposé
12/04/1996 : Déclaration de conformité
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°960532 déposé le 28/05/1996
Etat : Déposé
12/04/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°960532 déposé le 28/05/1996
Etat : Déposé
19/02/1996 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°960255 déposé le 05/03/1996
Etat : Déposé
19/02/1996 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°960255 déposé le 05/03/1996
Etat : Déposé
08/12/1995 : Traité de fusion
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°951162 déposé le 14/12/1995
Etat : Déposé
08/12/1995 : Traité de fusion
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°951162 déposé le 14/12/1995
Etat : Déposé
06/11/1995 : Ordonnance
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°951059 déposé le 07/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
06/11/1995 : Ordonnance
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°951059 déposé le 07/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
22/04/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°950722 déposé le 26/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
22/04/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°950722 déposé le 26/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
22/04/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°950722 déposé le 26/07/1995
Etat : Déposé
22/04/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°950722 déposé le 26/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
22/04/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°950722 déposé le 26/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
22/04/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°950722 déposé le 26/07/1995
Etat : Déposé
30/04/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°940557 déposé le 26/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
30/04/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°940557 déposé le 26/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
17/04/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°930580 déposé le 27/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
17/04/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°930580 déposé le 27/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
11/04/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°920514 déposé le 07/05/1992
Etat : Déposé
11/04/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°920514 déposé le 07/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
11/04/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°920514 déposé le 07/05/1992
Etat : Déposé
11/04/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°920514 déposé le 07/05/1992
Etat : Déposé
11/04/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°920514 déposé le 07/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
11/04/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°920514 déposé le 07/05/1992
Etat : Déposé
Etablissements :
03/02/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
7 rue Raymond Aron
51520 Saint-Martin-sur-le-Pré
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/12/1983
Activité : Négoce, étude, conception et réalisation de systèmes informatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B71522
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chalons-en-Champagne

Adresse :
15 A boulevard Giberstein
71400 Autun
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/06/2000
Activité : Négoce étude conception et réalisation de systèmes informatiques (matériels logiciels assistance et formation) bureautiques et télématiques toutes opérations commerciales ou financières mobilières ou immobilières
Origine du fonds : Acquisition par fusion
CQUIS PAR FUSIO - récédent propriétair - AIRISTE
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
7 rue Raymond Aron
51520 Saint-Martin-sur-le-Pré
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/12/1983
Activité : Négoce, étude, conception et réalisation de systèmes informatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2017B00694
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Châlons en Champagne

Adresse :
15 Chemin du Saquin
69130 Écully
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/01/2017
Activité : Édition logiciel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2000B00933
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Châlons-en-Champagne

Adresse :
1 Rue des Vanniers
35830 Betton
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : négoce, étude, conception et réalisation de sytemes informatiques (matériels, logiciels assistancé et formation) bureautiques et telematiques. Toutes opérations commerciales, financières, mobilires ou immobilières (début : 01.10.1999)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/09/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2015B01047
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Châlons en Champagne

Adresse :
231 Rue James Watt
Tecnosud 2 Ilot A11
66100 Perpignan
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/06/2015
Activité : Négoce, étude, conception et réalisation de systèmes informatiques.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/07/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2009B00283
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chalons-en-Champagne

Adresse :
92 rue Saint-Blaise
61000 Alençon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2009
Activité : Edition de logiciels applicatifs.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - VS-ADI
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/02/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2006B00166
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chalons-en-Champagne

Adresse :
7 rue Hubert REEVES
ECOPARC VAL EUROMOSELLE
57140 Norroy-le-Veneur
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2011
Activité : EDITION DE LOGICIALE APPLICATIF
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/02/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2006B00166
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chalons-en-Champagne

Adresse :
7 rue Hubert REEVES
ECOPARC VAL EUROMOSELLE
57140 Norroy-le-Veneur
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2011
Activité : EDITION DE LOGICIALE APPLICATIF
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/02/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2006B00166
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chalons-en-Champagne

Adresse :
7 rue Hubert REEVES
ECOPARC VAL EUROMOSELLE
57140 Norroy-le-Veneur
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2011
Activité : EDITION DE LOGICIALE APPLICATIF
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/08/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2008B00825
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chalons-en-Champagne

Adresse :
1 place du Château
63500 Parentignat
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2008
Activité : Vente logiciels informatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/01/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2003B00211
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chalons-en-Champagne

Adresse :
PARC D'ACTIVITE DE SESSEVALLE
59490 SOMAIN
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : NEGOCE, ETUDE, CONCEPTION ET REALISATION DE SYSTEMES INFORMATIQUES.
Origine du fonds : Divers
- -
12/04/2005 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2000B02356
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Châlons-en-Champagne

Adresse :
7 Rue Jacqueline AURIOL
ZAC du Long Buisson
27930 Le Vieil-Evreux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Négoce, étude, conception et réalisation de systèmes informatiques (matériels logiciels, assistance et formation) bureautiques et téléma- tiques - Toutes opérations commerciales ou financières, mobilières ou immobilières.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/09/2002 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B01178
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chalons-en-Champagne

Adresse :
1 RUE DES CHEVALIERS DE MALTE LE PALAIS CASTILHON PORT ARIANE
34970 LATTES
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2000
Activité : NEGOCE, ETUDE, CONCEPTION ET REALISATION DE SYSTEMES INFORMTIQUE (MATERIELS LOGICIELS ASSISTANCE ET FORMATION) BUREAUTIQUES ET TELEMATIQUES TOUTES LES OPERATIONS COMMERCIALES, FINANCIERES, MOBILIERES OU IMMOBILIERES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/08/2002 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2000B02089
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Châlons-en-Champagne

Adresse :
23 Avenue DU MIRAIL
33370 Artigues-près-Bordeaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/04/2000
Activité : Négoce étude conception et réalisation de système informatique (matériels logiciels assistance et formation) bureautiques et télématiques toutes les opérations commerciales financières mobilières ou immobilières
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
03/02/2023 : Ajout
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 21/07/2008
Texte de l'observation : achat d'un fonds de prestataire de services en inf ormatique, distributeur, formateur agrée JVS MAIRI STEM et vente de matériel et fourniture informatiq ue, à Madame Annie GOBIN, (RCS NIORT 352 861 264), entrée en jouissance le 01/07/2008; fonds transfé ré à SAINT MARTIN SUR LE PRE
03/02/2023 : Ajout
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 16/09/2009
Texte de l'observation : Achat d'une branche d'activité correspondant aux s olutions et services informatiques au profit des s ervices et régies d'eau publiques, ainsi qu'aux Ch ambres de Commerce et d'Industrie, appartenant à l a société JVS-ADIX(RCS Châlons en Champagne B 320 129 968) à compter du 1er juillet 2009
03/02/2023 : Ajout
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 23
Date d’ajout de l’observation : 21/07/2015
Texte de l'observation : Fusion absorption de la société JVS-Scooldev RCS CHALONS 752 145 623 avec effet rétroactif au 01/01/2015.
03/02/2023 : Ajout
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 33
Numéro unique d’observation : 33
Date d’ajout de l’observation : 20/08/2019
Texte de l'observation : Fusion absorption de la société JVS-START RCS CHALONS EN CHAMPAGNE 843 009 606 avec effet rétroactif au 24.06.2019
03/02/2023 : Ajout
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 39
Numéro unique d’observation : 39
Date d’ajout de l’observation : 27/12/2021
Texte de l'observation : Fusion absorption de la société ADI SOFT RCS CHALONS EN CHAMPAGNE 408 656 940 avec effet au 30/11/2021.
03/02/2023 : Ajout
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 49
Numéro unique d’observation : 49
Date d’ajout de l’observation : 03/02/2023
Texte de l'observation : Historique : 01.11.1995 - FUSION-ABSORPTION DE LA STE KALAMAZOO INFORMATIQUE COLLECTIVITES LOCALES, ESPACE RAYMOND ARON (51520) ST MARTIN SUR LE PRE RCS CHALONS B 343 657 268 28.06.2000 - FUSION PAR ABSORPTION AVEC EFFET AU 01.01.2000 DE LA STE MAIRISTEM, 24 RUE DES TOMBETTES (27) EVREUX - RCS EVREUX 335 187 894 26/06/2003 :- ATTRIBUTION DU PATRIMOINE DE LA SARL TELEGUICHET SUITE A LA TUP DE CETTE DERNIERE LE 23/06/2003 25.06.2003: FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE SAINT LEGER SOFTWARE RCS 344 814 900 AVEC EFFET AU 01.01.2003 10.07.200 4: ATTRIBUTION DU PATRIMOINE SOCIAL SUITE A LA TUP DE LA SOCIETE VIAMEDIA 03.08.2006: ATTRIBUTION DU PATRIMOINE DE LA SOCIETE CIVILE FOCH IMMOBILIER RCS CHALONS EN CHAMPAGNE D 410 788 210, SUITE A LA TUP DE CETTE DERNIERE
30/03/2017 : Ajout
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 1250
Date d’ajout de l’observation : 13/08/2002
Texte de l'observation : MODIFICATION DE LA FORME JURIDIQUE - ANCIENNE FORME JURIDIQUE : SOCIETE ANONYME - NOUVELLE FORME JURIDIQUE : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Date d'effet : 08/08/2002
30/03/2017 : Ajout
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce du Creusot ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Chalon-sur-Saône. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Chalon-sur-Saône décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
30/03/2017 : Ajout
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99999
Numéro unique d’observation : 1701
Date d’ajout de l’observation : 30/03/2017
Texte de l'observation : Radiation du RCS le 30/03/2017 avec effet au 31/03/2017
01/02/2017 : Ajout
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 13/12/1983
Texte de l'observation : Historique : 01.11.1995 - FUSION-ABSORPTION DE LA STE KALAMAZOO INFORMATIQUE COLLECTIVITES LOCALES, ESPACE RAYMOND ARON (51520) ST MARTIN SUR LE PRE R CS CHALONS B 343 657 268 28.06.2000 - FUSION PAR A BSORPTION AVEC EFFET AU 01.01.2000 DE LA STE MAIRI STEM, 24 RUE DES TOMBET- TES (27) EVREUX - RCS EVR EUX 335 187 894 26/06/2003 :- ATTRIBUTION DU PATRI MOINE DE LA SARL TELE GUICHET SUITE A LA DISSOLUTI ON DE CETTE DERNIERE LE 23/06/2003 25.06.2003: FUS ION ABSORPTION DE LA SOCIETE SAINT LEGER SOFTWARE RCS 344 814 900 AVEC EFFET AU 01.01.2003 10.07.200 4: ATTRIBUTION DU PATRIMOINE SOCIAL SUITE A LA DIS SOLUTION DE LA SOCIETE VIAMEDIA 03.08.2006: ATTRIB UTION DU PATRIMOINE DE LA SOCIETE CIVILE FOCH IMMO BILIER RCS CHALONS EN CHAMPAGNE D 410 788 210, SUI TE A LA DISSOLUTION DE CETTE DERNIERE
01/02/2017 : Ajout
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 21/07/2008
Texte de l'observation : achat d'un fonds de prestataire de services en inf ormatique, distributeur, formateur agrée JVS MAIRI STEM et vente de matériel et fourniture informatiq ue, à Madame Annie GOBIN, (RCS NIORT 352 861 264), entrée en jouissance le 01/07/2008; fonds transfé ré à SAINT MARTIN SUR LE PRE
01/02/2017 : Ajout
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 16/09/2009
Texte de l'observation : Achat d'une branche d'activité correspondant aux s olutions et services informatiques au profit des s ervices et régies d'eau publiques, ainsi qu'aux Ch ambres de Commerce et d'Industrie, appartenant à l a société JVS-ADIX(RCS Châlons en Champagne B 320 129 968) à compter du 1er juillet 2009
01/02/2017 : Ajout
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 23
Date d’ajout de l’observation : 21/07/2015
Texte de l'observation : Fusion absorption de la société JVS-Scooldev RCS CHALONS 752 145 623 avec effet rétroactif au 01/01/2015.
03/03/2016 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 14/09/2000
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 14/09/2000 : - IMMATRICULATION A TITRE PRINCIPAL AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALONS EN CHAMPAGNE.
03/03/2016 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 34701
Date d’ajout de l’observation : 08/07/2013
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement principal dans le ressort du greffe. de CESSON SEVIGNE - 31 rue des Landelles - Centre d'affaires à BETTON - 9 rue de la Motte d'Ille à compter du 01/07/2013
03/03/2016 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 96065
Date d’ajout de l’observation : 03/03/2016
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement principal dans le ressort du greffe. * de 9 rue de la Motte d'Ille 35830 BETTON à 1 rue des Vanniers 35830 BETTON, à compter du 29/02/2016
03/03/2016 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 13/12/1983.
09/09/2015 : Ajout
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F15/008639
Texte de l'observation : fusion par voie d'absorption de la société JVS- SCOOLDEV ( 752 145 623) RCS CHALONS EN CHAMPAGNE au profit de la société JVS - MAIRISTEM avec effet rétroactif au 1er Janvier 2015
09/09/2015 : Ajout
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F15/009100
Date d’ajout de l’observation : 09/09/2015
Texte de l'observation : Rectification erreur matérielle au niveau de la dénomination sociale - il fallait lire : JVS-MAIRISTEM et non JVS-MARISTEM à compter du 22/06/2015
18/01/2007 : Ajout
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 236
Date d’ajout de l’observation : 18/01/2007
Texte de l'observation : SUPPRESSION D'UNE ENSEIGNE A COMPTER DU 05/10/2006 : SAINT LEGER SOFTWARE
18/01/2007 : Ajout
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUEE AU GREFFE DE CHALONS SURT SAONE 7 RUE RAYMOND ARON 51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE. OUVERTURE D'UN ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS 25 PLACE CHARLES DE GAULLE A MARCHIENNES EN DATE DU 25.06.2003 SUITE A LA FUSION ABSORPTION AVEC SAINT LEGER SOFTWARE AVEC EFFET AU 1/01/2003. TRANSFERT DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE DANS NOTRE RESSORT DU 25 PLACE CHARLES DE GAULLE (59870) MARCHIENNES A SOMAIN (59490) PARC D'ACTIVITE DE SESSEVALLE A COMPTER DU 01.04.2005
12/04/2005 : Ajout
Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 12/09/2000
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 12/09/2000 : Immatriculation du siège social au Greffe du Tribunal de Commerce de CHALONS EN CHAMPAGNE - RCS 1983B92 -
12/04/2005 : Ajout
Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 28/06/2000.
20/09/2002 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 10091
Date d’ajout de l’observation : 20/09/2002
Texte de l'observation : CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE ANCIENNE : SOCIETE ANONYME NOUVELLE : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Date d'effet : 08/08/2002
20/09/2002 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : RCS CHALONS EN CHAMPAGNE 83 B 92 CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE SIRET : 328 552 187 00093 CODE NAF : 722Z
Personnes morales :
03/02/2023 : JVS-MAIRISTEM
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/12/1983
Date à laquelle la personne commence son activité : 13/12/1983

Type de capital : Fixe
Capital : 2000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
30/03/2017 : JVS-MAIRISTEM
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/10/2000
Date à laquelle la personne commence son activité : 28/06/2000

Economie sociale et solidaire : Non
01/02/2017 : JVS-MAIRISTEM
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/12/1983
Date à laquelle la personne commence son activité : 13/12/1983

Type de capital : Fixe
Capital : 2000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
31/01/2017 : JVS MAIRISTEM
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/01/2017

Economie sociale et solidaire : Non
03/03/2016 : JVS-MAIRISTEM
Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/09/2000

Economie sociale et solidaire : Non
09/09/2015 : JVS-MAIRISTEM
Greffe : Perpignan (6601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/08/2015

Economie sociale et solidaire : Non
28/07/2011 : JVS-MAIRISTEM
Greffe : Alençon (6101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/08/2009

Economie sociale et solidaire : Non
02/02/2011 : JVS-MAIRISTEM
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/02/2006

Economie sociale et solidaire : Non
02/02/2011 : JVS-MAIRISTEM
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/02/2006

Economie sociale et solidaire : Non
02/02/2011 : JVS-MAIRISTEM
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/02/2006

Economie sociale et solidaire : Non
24/08/2010 : JVS MAIRISTEM
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/11/2008

Economie sociale et solidaire : Non
18/01/2007 : JVS-MAIRISTEM
Greffe : Douai (5952)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/09/2003

Economie sociale et solidaire : Non
12/04/2005 : JVS-MAIRISTEM
Greffe : Evreux (2702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/09/2000

Economie sociale et solidaire : Non
20/09/2002 : JVS MAIRISTEM
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/09/2000

Economie sociale et solidaire : Non
14/08/2002 : J V S -MAIRISTEM
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/10/2000

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2022 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°90 déposé le 19/01/2023
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°3032 déposé le 28/12/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°20 déposé le 06/01/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°2655 déposé le 24/12/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°8 déposé le 02/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°63 déposé le 11/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°133 déposé le 27/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°133 déposé le 27/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°2498 déposé le 16/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°2498 déposé le 16/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°2262 déposé le 31/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°2262 déposé le 31/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°5 déposé le 02/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°5 déposé le 02/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°2040 déposé le 22/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°2040 déposé le 22/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°12047 déposé le 28/12/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°12047 déposé le 28/12/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°10132 déposé le 26/01/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°10132 déposé le 26/01/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°00056 déposé le 20/01/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°00056 déposé le 20/01/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°81793 déposé le 18/12/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°81793 déposé le 18/12/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°80117 déposé le 01/02/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°80117 déposé le 01/02/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°70196 déposé le 06/02/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°70196 déposé le 06/02/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°50877 déposé le 13/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°50877 déposé le 13/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°40706 déposé le 08/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°40706 déposé le 08/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°30760 déposé le 15/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°30760 déposé le 15/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°00676 déposé le 22/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°00676 déposé le 22/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°01063 déposé le 11/10/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°01063 déposé le 11/10/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°00734 déposé le 01/08/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°00734 déposé le 01/08/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°90147 déposé le 01/03/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°90147 déposé le 01/03/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°80274 déposé le 07/05/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°80274 déposé le 07/05/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°70314 déposé le 21/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°70314 déposé le 21/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°60317 déposé le 22/05/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°60317 déposé le 22/05/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°50311 déposé le 15/05/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°50311 déposé le 15/05/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/10/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°40281 déposé le 17/05/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/10/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°40281 déposé le 17/05/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°30431 déposé le 14/05/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°30431 déposé le 14/05/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°20198 déposé le 23/04/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1983B00092
Dépôt : N°20198 déposé le 23/04/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : CHALONS-EN-CHAMPAGNE (5101)
Numéro de dépôt : 90 du 19/01/2023
Numéro de gestion : 1983B00092
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 157 0561 755 0541 402 001
AHFonds commercial1 744 1501 744 150
APConstructions253 795221 88731 908
ATAutres immobilisations corporelles4 444 1082 915 5831 528 524
AVImmobilisations en cours83 85583 855
CUAutres participations329 050329 050
BDAutres titres immobilisés2 0552 055
BHAutres immobilisations financières103 319103 319
BJTOTAL (I)10 117 3884 892 5255 224 863
BXClients et comptes rattachés4 453 75681 0764 372 680
BZAutres créances3 201 7493 201 749
CFDisponibilités432 965432 965
CHCharges constatées d’avance801 172801 172
CJTOTAL (II)8 889 64281 0768 808 565
COTOTAL GENERAL (0 à V)19 007 0304 973 60114 033 429
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 000 000
DDRéserve légale (1)200 000
DGAutres réserves143 002
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 932 408
DLTOTAL (I)4 275 410
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 182 932
DVEmprunts et dettes financières divers (4)221
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 980 508
DYDettes fiscales et sociales2 968 396
EAAutres dettes456 138
EBProduits constatés d’avance (2)3 169 823
ECTOTAL (IV)9 758 019
EETOTAL GENERAL (I à V)14 033 429
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an8 844 665
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4 878
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 633 9131 633 913
FGProduction vendue services23 226 81523 226 815
FJChiffres d’affaires nets24 860 72924 860 729
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges622 010
FQAutres produits52 225
FRTotal des produits d’exploitation (I)25 534 964
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 075 705
FWAutres achats et charges externes8 405 374
FXImpôts, taxes et versements assimilés477 834
FYSalaires et traitements7 890 434
FZCharges sociales3 351 793
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements940 717
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions26 146
GEAutres charges65 457
GFTotal des charges d’exploitation (II)22 233 461
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 301 503
GJProduits financiers de participations8 303
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé33
GLAutres intérêts et produits assimilés99
GMReprises sur provisions et transferts de charges27 522
GPTotal des produits financiers (V)35 957
GRIntérêts et charges assimilées15 284
GUTotal des charges financières (VI)15 284
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)20 673
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 322 176
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 500
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital76 997
HDTotal des produits exceptionnels (VII)79 497
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion180
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital37 834
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)38 014
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)41 483
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise730 877
HKImpôts sur les bénéfices (X)700 374
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)25 650 418
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)23 718 010
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 932 408
A1Renvois : Transfert de charges580 013
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)41 962
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 473 585302 24920 7791 755 054
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 993 727638 468494 7253 137 470
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 467 312940 717515 5044 892 525
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges9 9389 938
6TSur comptes clients91 11126 14636 18181 076
7BTotal Provisions pour dépréciation114 51126 14659 58181 076
7CTOTAL GENERAL124 44926 14669 51981 076
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation26 14646 119
UG- Financières23 400
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières103 319
UXAutres créances clients4 453 756
UYPersonnel et comptes rattachés903
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux64
VBT. V. A.264 676
VPDivers156 317
VCGroupe et associés2 751 734
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)26 054
VSCharges constatées d’avance801 172
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES8 559 9968 456 677103 319
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 8784 878
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 178 054264 700867 223
8AEmprunts et dettes financières divers221221
8BFournisseurs et comptes rattaché1 980 5081 980 508
8CPersonnel et comptes rattachés1 627 5451 627 545
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 101 6481 101 648
VWT.V.A.88 85588 855
VQAutres impôts, taxes et assimilés150 348150 348
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)456 138456 138
8LProduits constatés d’avance3 169 8233 169 823
VYTOTAL – ETAT DES DETTES9 758 0198 844 665867 22346 131
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 250 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice241 370
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CHALONS-EN-CHAMPAGNE (5101)
Numéro de dépôt : 3032 du 28/12/2021
Numéro de gestion : 1983B00092
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 157 0561 755 0541 402 001
AHFonds commercial1 744 1501 744 150
APConstructions253 795221 88731 908
ATAutres immobilisations corporelles4 444 1082 915 5831 528 524
AVImmobilisations en cours83 85583 855
CUAutres participations329 050329 050
BDAutres titres immobilisés2 0552 055
BHAutres immobilisations financières103 319103 319
BJTOTAL (I)10 117 3884 892 5255 224 863
BXClients et comptes rattachés4 453 75681 0764 372 680
BZAutres créances3 201 7493 201 749
CFDisponibilités432 965432 965
CHCharges constatées d’avance801 172801 172
CJTOTAL (II)8 889 64281 0768 808 565
COTOTAL GENERAL (0 à V)19 007 0304 973 60114 033 429
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 000 000
DDRéserve légale (1)200 000
DGAutres réserves143 002
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 932 408
DLTOTAL (I)4 275 410
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 182 932
DVEmprunts et dettes financières divers (4)221
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 980 508
DYDettes fiscales et sociales2 968 396
EAAutres dettes456 138
EBProduits constatés d’avance (2)3 169 823
ECTOTAL (IV)9 758 019
EETOTAL GENERAL (I à V)14 033 429
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an8 844 665
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4 878
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 633 9131 633 913
FGProduction vendue services23 226 81523 226 815
FJChiffres d’affaires nets24 860 72924 860 729
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges622 010
FQAutres produits52 225
FRTotal des produits d’exploitation (I)25 534 964
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 075 705
FWAutres achats et charges externes8 405 374
FXImpôts, taxes et versements assimilés477 834
FYSalaires et traitements7 890 434
FZCharges sociales3 351 793
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements940 717
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions26 146
GEAutres charges65 457
GFTotal des charges d’exploitation (II)22 233 461
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 301 503
GJProduits financiers de participations8 303
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé33
GLAutres intérêts et produits assimilés99
GMReprises sur provisions et transferts de charges27 522
GPTotal des produits financiers (V)35 957
GRIntérêts et charges assimilées15 284
GUTotal des charges financières (VI)15 284
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)20 673
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 322 176
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 500
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital76 997
HDTotal des produits exceptionnels (VII)79 497
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion180
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital37 834
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)38 014
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)41 483
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise730 877
HKImpôts sur les bénéfices (X)700 374
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)25 650 418
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)23 718 010
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 932 408
A1Renvois : Transfert de charges580 013
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)41 962
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 473 585302 24920 7791 755 054
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 993 727638 468494 7253 137 470
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 467 312940 717515 5044 892 525
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges9 9389 938
6TSur comptes clients91 11126 14636 18181 076
7BTotal Provisions pour dépréciation114 51126 14659 58181 076
7CTOTAL GENERAL124 44926 14669 51981 076
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation26 14646 119
UG- Financières23 400
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières103 319
UXAutres créances clients4 453 756
UYPersonnel et comptes rattachés903
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux64
VBT. V. A.264 676
VPDivers156 317
VCGroupe et associés2 751 734
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)26 054
VSCharges constatées d’avance801 172
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES8 559 9968 456 677103 319
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 8784 878
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 178 054264 700867 223
8AEmprunts et dettes financières divers221221
8BFournisseurs et comptes rattaché1 980 5081 980 508
8CPersonnel et comptes rattachés1 627 5451 627 545
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 101 6481 101 648
VWT.V.A.88 85588 855
VQAutres impôts, taxes et assimilés150 348150 348
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)456 138456 138
8LProduits constatés d’avance3 169 8233 169 823
VYTOTAL – ETAT DES DETTES9 758 0198 844 665867 22346 131
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 250 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice241 370
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CHALONS-EN-CHAMPAGNE (5101)
Numéro de dépôt : 20 du 06/01/2021
Numéro de gestion : 1983B00092
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 157 0561 755 0541 402 001
AHFonds commercial1 744 1501 744 150
APConstructions253 795221 88731 908
ATAutres immobilisations corporelles4 444 1082 915 5831 528 524
AVImmobilisations en cours83 85583 855
CUAutres participations329 050329 050
BDAutres titres immobilisés2 0552 055
BHAutres immobilisations financières103 319103 319
BJTOTAL (I)10 117 3884 892 5255 224 863
BXClients et comptes rattachés4 453 75681 0764 372 680
BZAutres créances3 201 7493 201 749
CFDisponibilités432 965432 965
CHCharges constatées d’avance801 172801 172
CJTOTAL (II)8 889 64281 0768 808 565
COTOTAL GENERAL (0 à V)19 007 0304 973 60114 033 429
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 000 000
DDRéserve légale (1)200 000
DGAutres réserves143 002
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 932 408
DLTOTAL (I)4 275 410
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 182 932
DVEmprunts et dettes financières divers (4)221
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 980 508
DYDettes fiscales et sociales2 968 396
EAAutres dettes456 138
EBProduits constatés d’avance (2)3 169 823
ECTOTAL (IV)9 758 019
EETOTAL GENERAL (I à V)14 033 429
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an8 844 665
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4 878
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 633 9131 633 913
FGProduction vendue services23 226 81523 226 815
FJChiffres d’affaires nets24 860 72924 860 729
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges622 010
FQAutres produits52 225
FRTotal des produits d’exploitation (I)25 534 964
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 075 705
FWAutres achats et charges externes8 405 374
FXImpôts, taxes et versements assimilés477 834
FYSalaires et traitements7 890 434
FZCharges sociales3 351 793
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements940 717
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions26 146
GEAutres charges65 457
GFTotal des charges d’exploitation (II)22 233 461
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 301 503
GJProduits financiers de participations8 303
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé33
GLAutres intérêts et produits assimilés99
GMReprises sur provisions et transferts de charges27 522
GPTotal des produits financiers (V)35 957
GRIntérêts et charges assimilées15 284
GUTotal des charges financières (VI)15 284
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)20 673
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 322 176
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 500
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital76 997
HDTotal des produits exceptionnels (VII)79 497
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion180
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital37 834
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)38 014
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)41 483
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise730 877
HKImpôts sur les bénéfices (X)700 374
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)25 650 418
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)23 718 010
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 932 408
A1Renvois : Transfert de charges580 013
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)41 962
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 473 585302 24920 7791 755 054
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 993 727638 468494 7253 137 470
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 467 312940 717515 5044 892 525
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges9 9389 938
6TSur comptes clients91 11126 14636 18181 076
7BTotal Provisions pour dépréciation114 51126 14659 58181 076
7CTOTAL GENERAL124 44926 14669 51981 076
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation26 14646 119
UG- Financières23 400
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières103 319
UXAutres créances clients4 453 756
UYPersonnel et comptes rattachés903
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux64
VBT. V. A.264 676
VPDivers156 317
VCGroupe et associés2 751 734
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)26 054
VSCharges constatées d’avance801 172
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES8 559 9968 456 677103 319
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 8784 878
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 178 054264 700867 223
8AEmprunts et dettes financières divers221221
8BFournisseurs et comptes rattaché1 980 5081 980 508
8CPersonnel et comptes rattachés1 627 5451 627 545
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 101 6481 101 648
VWT.V.A.88 85588 855
VQAutres impôts, taxes et assimilés150 348150 348
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)456 138456 138
8LProduits constatés d’avance3 169 8233 169 823
VYTOTAL – ETAT DES DETTES9 758 0198 844 665867 22346 131
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 250 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice241 370
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CHALONS-EN-CHAMPAGNE (5101)
Numéro de dépôt : 2655 du 24/12/2019
Numéro de gestion : 1983B00092
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 157 0561 755 0541 402 001
AHFonds commercial1 744 1501 744 150
APConstructions253 795221 88731 908
ATAutres immobilisations corporelles4 444 1082 915 5831 528 524
AVImmobilisations en cours83 85583 855
CUAutres participations329 050329 050
BDAutres titres immobilisés2 0552 055
BHAutres immobilisations financières103 319103 319
BJTOTAL (I)10 117 3884 892 5255 224 863
BXClients et comptes rattachés4 453 75681 0764 372 680
BZAutres créances3 201 7493 201 749
CFDisponibilités432 965432 965
CHCharges constatées d’avance801 172801 172
CJTOTAL (II)8 889 64281 0768 808 565
COTOTAL GENERAL (0 à V)19 007 0304 973 60114 033 429
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 000 000
DDRéserve légale (1)200 000
DGAutres réserves143 002
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 932 408
DLTOTAL (I)4 275 410
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 182 932
DVEmprunts et dettes financières divers (4)221
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 980 508
DYDettes fiscales et sociales2 968 396
EAAutres dettes456 138
EBProduits constatés d’avance (2)3 169 823
ECTOTAL (IV)9 758 019
EETOTAL GENERAL (I à V)14 033 429
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an8 844 665
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4 878
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 633 9131 633 913
FGProduction vendue services23 226 81523 226 815
FJChiffres d’affaires nets24 860 72924 860 729
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges622 010
FQAutres produits52 225
FRTotal des produits d’exploitation (I)25 534 964
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 075 705
FWAutres achats et charges externes8 405 374
FXImpôts, taxes et versements assimilés477 834
FYSalaires et traitements7 890 434
FZCharges sociales3 351 793
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements940 717
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions26 146
GEAutres charges65 457
GFTotal des charges d’exploitation (II)22 233 461
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 301 503
GJProduits financiers de participations8 303
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé33
GLAutres intérêts et produits assimilés99
GMReprises sur provisions et transferts de charges27 522
GPTotal des produits financiers (V)35 957
GRIntérêts et charges assimilées15 284
GUTotal des charges financières (VI)15 284
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)20 673
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 322 176
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 500
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital76 997
HDTotal des produits exceptionnels (VII)79 497
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion180
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital37 834
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)38 014
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)41 483
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise730 877
HKImpôts sur les bénéfices (X)700 374
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)25 650 418
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)23 718 010
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 932 408
A1Renvois : Transfert de charges580 013
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)41 962
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 473 585302 24920 7791 755 054
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 993 727638 468494 7253 137 470
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 467 312940 717515 5044 892 525
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges9 9389 938
6TSur comptes clients91 11126 14636 18181 076
7BTotal Provisions pour dépréciation114 51126 14659 58181 076
7CTOTAL GENERAL124 44926 14669 51981 076
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation26 14646 119
UG- Financières23 400
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières103 319
UXAutres créances clients4 453 756
UYPersonnel et comptes rattachés903
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux64
VBT. V. A.264 676
VPDivers156 317
VCGroupe et associés2 751 734
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)26 054
VSCharges constatées d’avance801 172
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES8 559 9968 456 677103 319
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 8784 878
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 178 054264 700867 223
8AEmprunts et dettes financières divers221221
8BFournisseurs et comptes rattaché1 980 5081 980 508
8CPersonnel et comptes rattachés1 627 5451 627 545
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 101 6481 101 648
VWT.V.A.88 85588 855
VQAutres impôts, taxes et assimilés150 348150 348
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)456 138456 138
8LProduits constatés d’avance3 169 8233 169 823
VYTOTAL – ETAT DES DETTES9 758 0198 844 665867 22346 131
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 250 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice241 370
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CHALONS-EN-CHAMPAGNE (5101)
Numéro de dépôt : 8 du 02/01/2019
Numéro de gestion : 1983B00092
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 157 0561 755 0541 402 001
AHFonds commercial1 744 1501 744 150
APConstructions253 795221 88731 908
ATAutres immobilisations corporelles4 444 1082 915 5831 528 524
AVImmobilisations en cours83 85583 855
CUAutres participations329 050329 050
BDAutres titres immobilisés2 0552 055
BHAutres immobilisations financières103 319103 319
BJTOTAL (I)10 117 3884 892 5255 224 863
BXClients et comptes rattachés4 453 75681 0764 372 680
BZAutres créances3 201 7493 201 749
CFDisponibilités432 965432 965
CHCharges constatées d’avance801 172801 172
CJTOTAL (II)8 889 64281 0768 808 565
COTOTAL GENERAL (0 à V)19 007 0304 973 60114 033 429
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 000 000
DDRéserve légale (1)200 000
DGAutres réserves143 002
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 932 408
DLTOTAL (I)4 275 410
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 182 932
DVEmprunts et dettes financières divers (4)221
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 980 508
DYDettes fiscales et sociales2 968 396
EAAutres dettes456 138
EBProduits constatés d’avance (2)3 169 823
ECTOTAL (IV)9 758 019
EETOTAL GENERAL (I à V)14 033 429
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an8 844 665
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4 878
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 633 9131 633 913
FGProduction vendue services23 226 81523 226 815
FJChiffres d’affaires nets24 860 72924 860 729
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges622 010
FQAutres produits52 225
FRTotal des produits d’exploitation (I)25 534 964
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 075 705
FWAutres achats et charges externes8 405 374
FXImpôts, taxes et versements assimilés477 834
FYSalaires et traitements7 890 434
FZCharges sociales3 351 793
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements940 717
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions26 146
GEAutres charges65 457
GFTotal des charges d’exploitation (II)22 233 461
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 301 503
GJProduits financiers de participations8 303
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé33
GLAutres intérêts et produits assimilés99
GMReprises sur provisions et transferts de charges27 522
GPTotal des produits financiers (V)35 957
GRIntérêts et charges assimilées15 284
GUTotal des charges financières (VI)15 284
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)20 673
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 322 176
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 500
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital76 997
HDTotal des produits exceptionnels (VII)79 497
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion180
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital37 834
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)38 014
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)41 483
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise730 877
HKImpôts sur les bénéfices (X)700 374
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)25 650 418
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)23 718 010
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 932 408
A1Renvois : Transfert de charges580 013
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)41 962
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 473 585302 24920 7791 755 054
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 993 727638 468494 7253 137 470
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 467 312940 717515 5044 892 525
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges9 9389 938
6TSur comptes clients91 11126 14636 18181 076
7BTotal Provisions pour dépréciation114 51126 14659 58181 076
7CTOTAL GENERAL124 44926 14669 51981 076
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation26 14646 119
UG- Financières23 400
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières103 319
UXAutres créances clients4 453 756
UYPersonnel et comptes rattachés903
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux64
VBT. V. A.264 676
VPDivers156 317
VCGroupe et associés2 751 734
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)26 054
VSCharges constatées d’avance801 172
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES8 559 9968 456 677103 319
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 8784 878
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 178 054264 700867 223
8AEmprunts et dettes financières divers221221
8BFournisseurs et comptes rattaché1 980 5081 980 508
8CPersonnel et comptes rattachés1 627 5451 627 545
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 101 6481 101 648
VWT.V.A.88 85588 855
VQAutres impôts, taxes et assimilés150 348150 348
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)456 138456 138
8LProduits constatés d’avance3 169 8233 169 823
VYTOTAL – ETAT DES DETTES9 758 0198 844 665867 22346 131
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 250 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice241 370
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CHALONS-EN-CHAMPAGNE (5101)
Numéro de dépôt : 63 du 11/01/2018
Numéro de gestion : 1983B00092
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 157 0561 755 0541 402 001
AHFonds commercial1 744 1501 744 150
APConstructions253 795221 88731 908
ATAutres immobilisations corporelles4 444 1082 915 5831 528 524
AVImmobilisations en cours83 85583 855
CUAutres participations329 050329 050
BDAutres titres immobilisés2 0552 055
BHAutres immobilisations financières103 319103 319
BJTOTAL (I)10 117 3884 892 5255 224 863
BXClients et comptes rattachés4 453 75681 0764 372 680
BZAutres créances3 201 7493 201 749
CFDisponibilités432 965432 965
CHCharges constatées d’avance801 172801 172
CJTOTAL (II)8 889 64281 0768 808 565
COTOTAL GENERAL (0 à V)19 007 0304 973 60114 033 429
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 000 000
DDRéserve légale (1)200 000
DGAutres réserves143 002
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 932 408
DLTOTAL (I)4 275 410
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 182 932
DVEmprunts et dettes financières divers (4)221
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 980 508
DYDettes fiscales et sociales2 968 396
EAAutres dettes456 138
EBProduits constatés d’avance (2)3 169 823
ECTOTAL (IV)9 758 019
EETOTAL GENERAL (I à V)14 033 429
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an8 844 665
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4 878
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 633 9131 633 913
FGProduction vendue services23 226 81523 226 815
FJChiffres d’affaires nets24 860 72924 860 729
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges622 010
FQAutres produits52 225
FRTotal des produits d’exploitation (I)25 534 964
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 075 705
FWAutres achats et charges externes8 405 374
FXImpôts, taxes et versements assimilés477 834
FYSalaires et traitements7 890 434
FZCharges sociales3 351 793
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements940 717
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions26 146
GEAutres charges65 457
GFTotal des charges d’exploitation (II)22 233 461
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 301 503
GJProduits financiers de participations8 303
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé33
GLAutres intérêts et produits assimilés99
GMReprises sur provisions et transferts de charges27 522
GPTotal des produits financiers (V)35 957
GRIntérêts et charges assimilées15 284
GUTotal des charges financières (VI)15 284
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)20 673
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 322 176
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 500
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital76 997
HDTotal des produits exceptionnels (VII)79 497
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion180
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital37 834
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)38 014
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)41 483
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise730 877
HKImpôts sur les bénéfices (X)700 374
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)25 650 418
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)23 718 010
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 932 408
A1Renvois : Transfert de charges580 013
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)41 962
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 473 585302 24920 7791 755 054
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 993 727638 468494 7253 137 470
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 467 312940 717515 5044 892 525
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges9 9389 938
6TSur comptes clients91 11126 14636 18181 076
7BTotal Provisions pour dépréciation114 51126 14659 58181 076
7CTOTAL GENERAL124 44926 14669 51981 076
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation26 14646 119
UG- Financières23 400
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières103 319
UXAutres créances clients4 453 756
UYPersonnel et comptes rattachés903
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux64
VBT. V. A.264 676
VPDivers156 317
VCGroupe et associés2 751 734
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)26 054
VSCharges constatées d’avance801 172
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES8 559 9968 456 677103 319
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 8784 878
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 178 054264 700867 223
8AEmprunts et dettes financières divers221221
8BFournisseurs et comptes rattaché1 980 5081 980 508
8CPersonnel et comptes rattachés1 627 5451 627 545
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 101 6481 101 648
VWT.V.A.88 85588 855
VQAutres impôts, taxes et assimilés150 348150 348
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)456 138456 138
8LProduits constatés d’avance3 169 8233 169 823
VYTOTAL – ETAT DES DETTES9 758 0198 844 665867 22346 131
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 250 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice241 370
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CHALONS-EN-CHAMPAGNE (5101)
Numéro de dépôt : 133 du 27/01/2017
Numéro de gestion : 1983B00092
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 157 0561 755 0541 402 001
AHFonds commercial1 744 1501 744 150
APConstructions253 795221 88731 908
ATAutres immobilisations corporelles4 444 1082 915 5831 528 524
AVImmobilisations en cours83 85583 855
CUAutres participations329 050329 050
BDAutres titres immobilisés2 0552 055
BHAutres immobilisations financières103 319103 319
BJTOTAL (I)10 117 3884 892 5255 224 863
BXClients et comptes rattachés4 453 75681 0764 372 680
BZAutres créances3 201 7493 201 749
CFDisponibilités432 965432 965
CHCharges constatées d’avance801 172801 172
CJTOTAL (II)8 889 64281 0768 808 565
COTOTAL GENERAL (0 à V)19 007 0304 973 60114 033 429
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 000 000
DDRéserve légale (1)200 000
DGAutres réserves143 002
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 932 408
DLTOTAL (I)4 275 410
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 182 932
DVEmprunts et dettes financières divers (4)221
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 980 508
DYDettes fiscales et sociales2 968 396
EAAutres dettes456 138
EBProduits constatés d’avance (2)3 169 823
ECTOTAL (IV)9 758 019
EETOTAL GENERAL (I à V)14 033 429
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an8 844 665
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4 878
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 633 9131 633 913
FGProduction vendue services23 226 81523 226 815
FJChiffres d’affaires nets24 860 72924 860 729
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges622 010
FQAutres produits52 225
FRTotal des produits d’exploitation (I)25 534 964
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 075 705
FWAutres achats et charges externes8 405 374
FXImpôts, taxes et versements assimilés477 834
FYSalaires et traitements7 890 434
FZCharges sociales3 351 793
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements940 717
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions26 146
GEAutres charges65 457
GFTotal des charges d’exploitation (II)22 233 461
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 301 503
GJProduits financiers de participations8 303
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé33
GLAutres intérêts et produits assimilés99
GMReprises sur provisions et transferts de charges27 522
GPTotal des produits financiers (V)35 957
GRIntérêts et charges assimilées15 284
GUTotal des charges financières (VI)15 284
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)20 673
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 322 176
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 500
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital76 997
HDTotal des produits exceptionnels (VII)79 497
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion180
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital37 834
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)38 014
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)41 483
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise730 877
HKImpôts sur les bénéfices (X)700 374
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)25 650 418
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)23 718 010
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 932 408
A1Renvois : Transfert de charges580 013
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)41 962
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 473 585302 24920 7791 755 054
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 993 727638 468494 7253 137 470
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 467 312940 717515 5044 892 525
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges9 9389 938
6TSur comptes clients91 11126 14636 18181 076
7BTotal Provisions pour dépréciation114 51126 14659 58181 076
7CTOTAL GENERAL124 44926 14669 51981 076
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation26 14646 119
UG- Financières23 400
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières103 319
UXAutres créances clients4 453 756
UYPersonnel et comptes rattachés903
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux64
VBT. V. A.264 676
VPDivers156 317
VCGroupe et associés2 751 734
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)26 054
VSCharges constatées d’avance801 172
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES8 559 9968 456 677103 319
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 8784 878
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 178 054264 700867 223
8AEmprunts et dettes financières divers221221
8BFournisseurs et comptes rattaché1 980 5081 980 508
8CPersonnel et comptes rattachés1 627 5451 627 545
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 101 6481 101 648
VWT.V.A.88 85588 855
VQAutres impôts, taxes et assimilés150 348150 348
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)456 138456 138
8LProduits constatés d’avance3 169 8233 169 823
VYTOTAL – ETAT DES DETTES9 758 0198 844 665867 22346 131
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 250 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice241 370
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