J.D.M. SPENCE

Entreprise

J.D.M. SPENCE
Dernière mise à jour : 19/05/2016

Informations de l'établissement :
Date de création : 19/05/2016
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44099315200022 / Siren : 440993152 / NIC : 00022
N° de TVA : FR 57 440993152
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
J.D.M. SPENCE
Adresse :
60 DRAILLE DE LA PRIGNONNE
13100 SAINT-MARC-JAUMEGARDE
Liens de succession de l'établissement :
19/05/2016 : Succession
Prédécesseur : J.D.M. SPENCE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 28/01/2002
Dénomination : J.D.M. SPENCE
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
23/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°312
NOJO : 1301MYG50061300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 440 993 152
Dénomination : J.D.M. SPENCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1126
NOJO : 1301MYG50006900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 440 993 152
Dénomination : J.D.M. SPENCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1125
NOJO : 1301MYG50012600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 440 993 152
Dénomination : J.D.M. SPENCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°639
NOJO : 130140220700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 440 993 152
Dénomination : J.D.M. SPENCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°748
NOJO : 130137496700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 440 993 152
Dénomination : J.D.M. SPENCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1784
NOJO : 130135224400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 440 993 152
Dénomination : J.D.M. SPENCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1092
NOJO : 130132970800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 440 993 152
Dénomination : J.D.M. SPENCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°321
NOJO : BXB16162000644C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 440 993 152
Dénomination : J.D.M. SPENCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2107
NOJO : 130130706300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 440 993 152
Dénomination : J.D.M. SPENCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2592
NOJO : 130128458200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 440 993 152
Dénomination : J.D.M. SPENCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1129
NOJO : 130126038200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 440 993 152
Dénomination : J.D.M. SPENCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1418
NOJO : BXC122640039163
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 440 993 152
Dénomination : J.D.M. SPENCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1946
NOJO : BXC11235015798F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 440 993 152
Dénomination : J.D.M. SPENCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
254 route de la Libération
13126 Vauvenargues
17/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1143
NOJO : BXC11004000714D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 440 993 152
Dénomination : J.D.M. SPENCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
254 route de la Libération
13126 Vauvenargues
27/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1672
NOJO : BXC09252006528F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 440 993 152
Dénomination : J.D.M. SPENCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
254 route de la Libération
13126 Vauvenargues
26/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1130
NOJO : BXC08294006574X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 440 993 152
Dénomination : J.D.M. SPENCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
254 route de la Libération
13126 Vauvenargues
Historique de l'unité légale :
19/05/2016 : code NIC
Code NIC : 00022
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
03/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2002B00319
Type : Personne Physique

Nom : SPENCE James Duglas Mountfort
Né le 22/03/1966 à NEWPORT (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Britannique
Qualité : Gérant

Adresse :
254 RTE DE LA LIBERATION - RD 10
13126 VAUVENARGUES
FRANCE
Dépôts des actes :
19/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2002B00319
Dépôt : N°4513 déposé le 01/06/2016
Etat : Déposé
Décision : 254 route de la Libération 13126 Vauvenargues
19/05/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2002B00319
Dépôt : N°4513 déposé le 01/06/2016
Etat : Déposé
28/01/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2002B00319
Dépôt : N°1297 déposé le 07/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2002B00319
Dépôt : N°1297 déposé le 07/03/2002
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L'APPORT DE L'ACTIVITE DEM. SPENCE JAMES A LA SOCIETE JDM SPENCE
Etablissements :
03/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2002B00319
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
60 Draille de la Prignonne
13100 Saint-Marc-Jaumegarde
FRANCE
Nom commercial : J.D.M. SPENCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/01/2002
Activité : Assistance, maîtrise d'ouvrage, prestations de services
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
03/06/2016 : J.D.M. SPENCE
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/03/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2002B00319
Dépôt : N°5993 déposé le 28/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2002B00319
Dépôt : N°6484 déposé le 30/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2002B00319
Dépôt : N°5801 déposé le 30/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2002B00319
Dépôt : N°3728 déposé le 04/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2002B00319
Dépôt : N°8092 déposé le 12/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2002B00319
Dépôt : N°5933 déposé le 04/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2002B00319
Dépôt : N°9713 déposé le 01/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2002B00319
Dépôt : N°5800 déposé le 05/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2002B00319
Dépôt : N°8563 déposé le 16/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2002B00319
Dépôt : N°1985 déposé le 10/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2002B00319
Dépôt : N°1984 déposé le 10/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2002B00319
Dépôt : N°3293 déposé le 03/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2002B00319
Dépôt : N°481 déposé le 15/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2002B00319
Dépôt : N°480 déposé le 15/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 11773 du 20/09/2022
Numéro de gestion : 2002B00319
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial39 00039 00039 000
014Immobilisations incorporelles – Autres573573
028Immobilisations corporelles28 79226 9511 8412 249
040Immobilisations financières1 4121 4121 412
044Total Actif Immobilisé69 77627 52442 25242 661
068Créances – Clients et comptes rattachés31 75831 75816 362
072Créances – Autres222222785
080Valeurs mobilières de placement25 00025 00025 000
084Disponibilités12 25612 2568 006
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance69 23669 23650 152
110Total général Actif139 01227 524111 48892 813
120Capital social ou individuel40 00040 000
126Réserve légale4 0004 000
134Report à nouveau42 63650 302
136Résultat de l’exercice4 818-7 666
142Total des capitaux propres - Total I91 45486 636
166Fournisseurs et comptes rattachés698425
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N185
172Autres dettes19 3355 753
176Total des dettes20 0346 177
180Total général Passif111 48892 813
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice917
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France86 174131 020
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 86 174131 020
242Autres charges externes* 26 17229 686
243(dont taxe professionnelle) 1 000
244Impôts, taxes et versements assimilés3 4968 543
250Rémunérations du personnel 31 16667 136
252Charges sociales 19 46631 698
254Dotations aux amortissements 1 3252 106
264Total des charges d’exploitation 81 626139 169
270Résultat d’exploitation 4 548-8 149
280Produits financiers 270483
310Bénéfice ou perte 4 818-7 666
CodeLibellé du posteMontant année N
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 917
490Total Immobilisations (Valeur brute) 68 860
492Total Immobilisations (Augmentations) 917
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 17 036
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 1 841
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 12229 du 21/09/2022
Numéro de gestion : 2002B00319
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial39 00039 00039 000
014Immobilisations incorporelles – Autres573573
028Immobilisations corporelles28 79226 9511 8412 249
040Immobilisations financières1 4121 4121 412
044Total Actif Immobilisé69 77627 52442 25242 661
068Créances – Clients et comptes rattachés31 75831 75816 362
072Créances – Autres222222785
080Valeurs mobilières de placement25 00025 00025 000
084Disponibilités12 25612 2568 006
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance69 23669 23650 152
110Total général Actif139 01227 524111 48892 813
120Capital social ou individuel40 00040 000
126Réserve légale4 0004 000
134Report à nouveau42 63650 302
136Résultat de l’exercice4 818-7 666
142Total des capitaux propres - Total I91 45486 636
166Fournisseurs et comptes rattachés698425
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N185
172Autres dettes19 3355 753
176Total des dettes20 0346 177
180Total général Passif111 48892 813
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice917
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France86 174131 020
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 86 174131 020
242Autres charges externes* 26 17229 686
243(dont taxe professionnelle) 1 000
244Impôts, taxes et versements assimilés3 4968 543
250Rémunérations du personnel 31 16667 136
252Charges sociales 19 46631 698
254Dotations aux amortissements 1 3252 106
264Total des charges d’exploitation 81 626139 169
270Résultat d’exploitation 4 548-8 149
280Produits financiers 270483
310Bénéfice ou perte 4 818-7 666
CodeLibellé du posteMontant année N
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 917
490Total Immobilisations (Valeur brute) 68 860
492Total Immobilisations (Augmentations) 917
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 17 036
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 1 841
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 11827 du 20/09/2022
Numéro de gestion : 2002B00319
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial39 00039 00039 000
014Immobilisations incorporelles – Autres573573
028Immobilisations corporelles28 79226 9511 8412 249
040Immobilisations financières1 4121 4121 412
044Total Actif Immobilisé69 77627 52442 25242 661
068Créances – Clients et comptes rattachés31 75831 75816 362
072Créances – Autres222222785
080Valeurs mobilières de placement25 00025 00025 000
084Disponibilités12 25612 2568 006
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance69 23669 23650 152
110Total général Actif139 01227 524111 48892 813
120Capital social ou individuel40 00040 000
126Réserve légale4 0004 000
134Report à nouveau42 63650 302
136Résultat de l’exercice4 818-7 666
142Total des capitaux propres - Total I91 45486 636
166Fournisseurs et comptes rattachés698425
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N185
172Autres dettes19 3355 753
176Total des dettes20 0346 177
180Total général Passif111 48892 813
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice917
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France86 174131 020
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 86 174131 020
242Autres charges externes* 26 17229 686
243(dont taxe professionnelle) 1 000
244Impôts, taxes et versements assimilés3 4968 543
250Rémunérations du personnel 31 16667 136
252Charges sociales 19 46631 698
254Dotations aux amortissements 1 3252 106
264Total des charges d’exploitation 81 626139 169
270Résultat d’exploitation 4 548-8 149
280Produits financiers 270483
310Bénéfice ou perte 4 818-7 666
CodeLibellé du posteMontant année N
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 917
490Total Immobilisations (Valeur brute) 68 860
492Total Immobilisations (Augmentations) 917
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 17 036
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 1 841
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 8112 du 23/07/2019
Numéro de gestion : 2002B00319
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial39 00039 00039 000
014Immobilisations incorporelles – Autres573573
028Immobilisations corporelles28 79226 9511 8412 249
040Immobilisations financières1 4121 4121 412
044Total Actif Immobilisé69 77627 52442 25242 661
068Créances – Clients et comptes rattachés31 75831 75816 362
072Créances – Autres222222785
080Valeurs mobilières de placement25 00025 00025 000
084Disponibilités12 25612 2568 006
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance69 23669 23650 152
110Total général Actif139 01227 524111 48892 813
120Capital social ou individuel40 00040 000
126Réserve légale4 0004 000
134Report à nouveau42 63650 302
136Résultat de l’exercice4 818-7 666
142Total des capitaux propres - Total I91 45486 636
166Fournisseurs et comptes rattachés698425
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N185
172Autres dettes19 3355 753
176Total des dettes20 0346 177
180Total général Passif111 48892 813
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice917
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France86 174131 020
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 86 174131 020
242Autres charges externes* 26 17229 686
243(dont taxe professionnelle) 1 000
244Impôts, taxes et versements assimilés3 4968 543
250Rémunérations du personnel 31 16667 136
252Charges sociales 19 46631 698
254Dotations aux amortissements 1 3252 106
264Total des charges d’exploitation 81 626139 169
270Résultat d’exploitation 4 548-8 149
280Produits financiers 270483
310Bénéfice ou perte 4 818-7 666
CodeLibellé du posteMontant année N
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 917
490Total Immobilisations (Valeur brute) 68 860
492Total Immobilisations (Augmentations) 917
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 17 036
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 1 841
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 5000 du 30/07/2018
Numéro de gestion : 2002B00319
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial39 00039 00039 000
014Immobilisations incorporelles – Autres573573
028Immobilisations corporelles28 79226 9511 8412 249
040Immobilisations financières1 4121 4121 412
044Total Actif Immobilisé69 77627 52442 25242 661
068Créances – Clients et comptes rattachés31 75831 75816 362
072Créances – Autres222222785
080Valeurs mobilières de placement25 00025 00025 000
084Disponibilités12 25612 2568 006
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance69 23669 23650 152
110Total général Actif139 01227 524111 48892 813
120Capital social ou individuel40 00040 000
126Réserve légale4 0004 000
134Report à nouveau42 63650 302
136Résultat de l’exercice4 818-7 666
142Total des capitaux propres - Total I91 45486 636
166Fournisseurs et comptes rattachés698425
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N185
172Autres dettes19 3355 753
176Total des dettes20 0346 177
180Total général Passif111 48892 813
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice917
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France86 174131 020
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 86 174131 020
242Autres charges externes* 26 17229 686
243(dont taxe professionnelle) 1 000
244Impôts, taxes et versements assimilés3 4968 543
250Rémunérations du personnel 31 16667 136
252Charges sociales 19 46631 698
254Dotations aux amortissements 1 3252 106
264Total des charges d’exploitation 81 626139 169
270Résultat d’exploitation 4 548-8 149
280Produits financiers 270483
310Bénéfice ou perte 4 818-7 666
CodeLibellé du posteMontant année N
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 917
490Total Immobilisations (Valeur brute) 68 860
492Total Immobilisations (Augmentations) 917
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 17 036
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 1 841
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 5591 du 27/07/2017
Numéro de gestion : 2002B00319
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial39 00039 00039 000
014Immobilisations incorporelles – Autres573573
028Immobilisations corporelles28 79226 9511 8412 249
040Immobilisations financières1 4121 4121 412
044Total Actif Immobilisé69 77627 52442 25242 661
068Créances – Clients et comptes rattachés31 75831 75816 362
072Créances – Autres222222785
080Valeurs mobilières de placement25 00025 00025 000
084Disponibilités12 25612 2568 006
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance69 23669 23650 152
110Total général Actif139 01227 524111 48892 813
120Capital social ou individuel40 00040 000
126Réserve légale4 0004 000
134Report à nouveau42 63650 302
136Résultat de l’exercice4 818-7 666
142Total des capitaux propres - Total I91 45486 636
166Fournisseurs et comptes rattachés698425
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N185
172Autres dettes19 3355 753
176Total des dettes20 0346 177
180Total général Passif111 48892 813
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice917
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France86 174131 020
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 86 174131 020
242Autres charges externes* 26 17229 686
243(dont taxe professionnelle) 1 000
244Impôts, taxes et versements assimilés3 4968 543
250Rémunérations du personnel 31 16667 136
252Charges sociales 19 46631 698
254Dotations aux amortissements 1 3252 106
264Total des charges d’exploitation 81 626139 169
270Résultat d’exploitation 4 548-8 149
280Produits financiers 270483
310Bénéfice ou perte 4 818-7 666
CodeLibellé du posteMontant année N
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 917
490Total Immobilisations (Valeur brute) 68 860
492Total Immobilisations (Augmentations) 917
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 17 036
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 1 841

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