J3M IMMOBILIER - SAINT-JUERY

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/08/2020

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 48768442500043 / Siren : 487684425 / NIC : 00043

N° de TVA : FR 56 487684425

Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 13/02/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section L : ACTIVITÉS IMMOBILIÈRES

Cette section comprend les activités de bailleurs, d’agents et/ou de courtiers dans l’un ou plusieurs des domaines suivants : vente ou achat de biens immobiliers, location de biens immobiliers, prestation d’autres services liés à l’immobilier tels que l’évaluation de biens immobiliers ou l’activité d’agent fiduciaire en immobilier. Les activités de cette section peuvent être effectuées sur des biens propres ou loués, éventuellement pour le compte de tiers. Est également comprise la promotion immobilière en vue d’une exploitation propre.
Cette section comprend aussi les gestionnaires de biens immobiliers.

68 : Activités immobilières

68.3 : Activités immobilières pour compte de tiers

68.31 : Agences immobilières

68.31Z : Agences immobilières

Cette classe comprend la prestation d’activités immobilières par des agences immobilières.

Cette sous-classe comprend :
- l’intermédiation en matière d’achat, de vente, de location de biens immobiliers pour le compte de tiers
- les services de conseil et d’évaluation en rapport avec l’achat, la vente et la location de biens immobiliers, pour le compte de tiers
- les activités des agents fiduciaires en immobilier

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des experts immobiliers
- la vente de listes ou de fichiers relatifs à l’achat, la vente, la location de biens immobiliers

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités juridiques (cf. 69.10Z)
- les transactions sur biens immobiliers propres (cf. 68.10Z) Produits associés : 68.31.11, 68.31.12, 68.31.13, 68.31.14, 68.31.15, 68.31.16

Coordonnées de l'établissement :
J3M IMMOBILIER

Adresse :
61 Avenue GERMAIN TEQUI
81160 SAINT-JUERY

Historique de l'établissement :

01/04/2021 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

05/12/2022 : Succession

Prédécesseur : J3M IMMOBILIER
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 26/12/2005

Dénomination : J3M IMMOBILIER

Activité principale : Agences immobilières (NAFRev2 : 68.31Z)

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

J3M IMMOBILIER - Saint-Juéry (siège)J3M IMMOBILIER - Lescure-d'Albigeois (fermé)J3M IMMOBILIER - Saint-Juéry (siège)J3M IMMOBILIER - Lescure-d'Albigeois (fermé)J3M IMMOBILIER - Saint-Juéry (fermé)J3M IMMOBILIER - Bellegarde (fermé)

Publications au Bodacc :

26/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°2624
NOJO : 008101MYG118250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Albi 487 684 425
Dénomination : J3M IMMOBILIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BARRAU Philippe Emile Jean

19/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3105
NOJO : 8101MYG11236900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Albi 487 684 425
Dénomination : J3M IMMOBILIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

29/12/2022 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1281
NOJO : 008101MYG110157
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 30/11/2022
Publication légale : L'Echo du Tarn, le 23/12/2022
Oppositions : Election de domicile : Etude de Me Julie DUPUY Notaire Albi 24 Rue de Genève 81000 Albi pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Modification survenue sur l'activité. Cession sous acte authentique en date du 30/11/2022 Adresse de l'ancien propriétaire: Impasse de l'Arquipeyre Giratoire de l'Arquipeyre 81380 Lescure-d'Albigeois

Numéro d'identification : RCS Albi 920 145 844
Dénomination : PSZW
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SZEWE Patrick, Franck, Laurent
Montant du capital : 1000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Albi 487 684 425
Dénomination : J3M IMMOBILIER

29/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°3034
NOJO : 008101MYG110159
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Date de commencement d'activité : 01/07/2016
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Albi 487 684 425
Dénomination : J3M IMMOBILIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

05/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8326
NOJO : 8101MYG10737900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Albi 487 684 425
Dénomination : J3M IMMOBILIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

07/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3563
NOJO : 8101MYG98054000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Albi 487 684 425
Dénomination : J3M IMMOBILIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

11/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3188
NOJO : 810111132000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Albi 487 684 425
Dénomination : J3M IMMOBILIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

07/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2073
NOJO : 810110722300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Albi 487 684 425
Dénomination : J3M IMMOBILIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

30/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3980
NOJO : 810196152000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Albi 487 684 425
Dénomination : J3M IMMOBILIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

22/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6505
NOJO : 810191989000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Albi 487 684 425
Dénomination : J3M IMMOBILIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

03/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5097
NOJO : 810186788000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Albi 487 684 425
Dénomination : J3M IMMOBILIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

05/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°4917
NOJO : BXB16216001243S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Albi 487 684 425
Dénomination : J3M IMMOBILIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : TARDIEU Marie-Ange, Dolores, Georgette né(e) ALBAJAR

28/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°17330
NOJO : 810175101000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Albi 487 684 425
Dénomination : J3M IMMOBILIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

08/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10119
NOJO : 810168910000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Albi 487 684 425
Dénomination : J3M IMMOBILIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

13/03/2012 : Modifications générales

Annonce N°1749
NOJO : BXB120660010384
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Albi 487 684 425
Dénomination : J3M IMMOBILIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

07/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13489
NOJO : BXC11298007864C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Albi 487 684 425
Dénomination : J3M IMMOBILIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

15/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11819
NOJO : BXC102300004088
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Albi 487 684 425
Dénomination : J3M IMMOBILIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

27/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8776
NOJO : BXC08231016145A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Albi 487 684 425
Dénomination : J3M IMMOBILIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
le Tour
81430 Marsal

14/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7442
NOJO : BXC08310001816G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Albi 487 684 425
Dénomination : J3M IMMOBILIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
le Tour,
81430 Marsal

Historique de l'unité légale :

05/12/2022 : code NIC, caractère employeur

Code NIC : 00043
Caractère employeur : Non

01/08/2020 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/07/2016 : code NIC

Code NIC : 00035

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Agences immobilières (NAFRev2 : 68.31Z)

Représentants légaux :

20/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2005B00399
Type : Personne Physique

Nom : ALBAJAR (TARDIEU) Marie-Ange, Dolores, Georgette
Né le 12/02/1961 à Albi (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Lieu dit le Peyral
Predicadou
81350 Saint-Grégoire
FRANCE

Dépôts des actes :

01/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2005B00399
Dépôt : N°1308 déposé le 29/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

01/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2005B00399
Dépôt : N°1308 déposé le 29/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

01/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2005B00399
Dépôt : N°1308 déposé le 29/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

01/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2005B00399
Dépôt : N°1308 déposé le 29/07/2016
Etat : Déposé
Décision : AGREMENT NOUVELLE ASSOCIEE

01/07/2016 : Acte sous seing privé

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2005B00399
Dépôt : N°1308 déposé le 29/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

01/07/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2005B00399
Dépôt : N°1308 déposé le 29/07/2016
Etat : Déposé

28/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2005B00399
Dépôt : N°158 déposé le 27/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

06/12/2005 : Acte sous seing privé

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2005B00399
Dépôt : N°1568 déposé le 26/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Constitution

06/12/2005 : Acte sous seing privé

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2005B00399
Dépôt : N°1568 déposé le 26/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)

Etablissements :

20/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2005B00399
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
impasse de l'Arquipeyre
Giratoire de l'Arquipeyre
81380 Lescure-d'Albigeois
FRANCE
Enseigne : Century 21 - Cap immobilier
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2016
Activité : L'activité d'agence immobilière, toutes transactions et location sur immeubles et fonds de commerce. Gestion, administration de biens.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

20/09/2016 : Ajout

Greffe : Albi (8101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 2369
Date d’ajout de l’observation : 29/07/2016
Texte de l'observation : Fermeture de l'établissement principal situé 86 bis avenue Jean Jaurès 81160 Saint-Juéry à compter du 01/07/2016, de ce fait l'établissement complémentaire sis à Lescure d'Albigeois (81380) Giratoire de l'Arquipeyre devient établissement principal.

20/09/2016 : Ajout

Greffe : Albi (8101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 2370
Date d’ajout de l’observation : 29/07/2016
Texte de l'observation : Transfert du siège social à compter du 01/07/2016 : Ancienne adresse : le Tour - Marsal 81430 Bellegarde-Marsal Nouvelle adresse : impasse de l'Arquipeyre - Giratoire de l'Arquipeyre 81380 Lescure-d'Albigeois L'établissement principal sis impasse de l'Arquipeyre - Giratoire de l'Arquipeyre 81380 Lescure-d'Albigeois, devient siège et établissement principal suite au transfert du siège de la société. Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 01/07/2016 : Partant : TARDIEU Mélanie Marie-Anne, Gérant Nouveau : TARDIEU Marie-Ange, Dolores, Georgette, Gérant Modification relative à l'enseigne à compter du 01/07/2016 : ancienne : CAP IMMOBILIER nouvelle : CENTURY 21 - CAP IMMOBILIER

Personnes morales :

20/09/2016 : J3M IMMOBILIER

Greffe : Albi (8101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/12/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 1500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2006
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 60 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2005B00399
Dépôt : N°2355 déposé le 20/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2005B00399
Dépôt : N°2536 déposé le 13/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2005B00399
Dépôt : N°2328 déposé le 19/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2005B00399
Dépôt : N°2144 déposé le 30/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2005B00399
Dépôt : N°1572 déposé le 03/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2005B00399
Dépôt : N°1702 déposé le 05/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2005B00399
Dépôt : N°2141 déposé le 17/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2005B00399
Dépôt : N°1090 déposé le 11/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2022 : Compte annuel complet

Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 1093 du 17/04/2023
Numéro de gestion : 2005B00399
Code activité : 6831Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	36 588	4 950	31 638
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	829	660	169
AT	Autres immobilisations corporelles	104 974	61 637	43 337
BH	Autres immobilisations financières	2 105		2 105
BJ	TOTAL (I)	144 495	67 247	77 249
BX	Clients et comptes rattachés	3 248		3 248
BZ	Autres créances	16 949		16 949
CF	Disponibilités	25 097		25 097
CH	Charges constatées d’avance	3 418		3 418
CJ	TOTAL (II)	48 712		48 712
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	193 208	67 247	125 961
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 500
DD	Réserve légale (1)	287
DH	Report à nouveau	-19 075
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	315
DL	TOTAL (I)	-16 973
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	31 403
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	11 743
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	452
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	55 354
DY	Dettes fiscales et sociales	25 158
EA	Autres dettes	18 824
EC	TOTAL (IV)	142 934
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	125 961
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	122 269
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	246
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	319 352		319 352
FJ	Chiffres d’affaires nets	319 352		319 352
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 171
FQ	Autres produits			20
FR	Total des produits d’exploitation (I)			321 543
FW	Autres achats et charges externes			194 039
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			4 063
FY	Salaires et traitements			108 715
FZ	Charges sociales			48 980
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			10 959
GE	Autres charges			4 281
GF	Total des charges d’exploitation (II)			371 036
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-49 493
GR	Intérêts et charges assimilées			2 985
GU	Total des charges financières (VI)			2 985
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 985
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-52 478
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	52 840
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	52 840
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	47
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	47
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	52 793
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	374 383
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	374 068
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	315
A1	Renvois : Transfert de charges	2 171
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	4 268
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	4 760	190		4 950
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	51 528	10 769		62 297
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	56 288	10 959		67 247

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 3654 du 03/10/2022
Numéro de gestion : 2005B00399
Code activité : 6831Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	36 588	4 950	31 638
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	829	660	169
AT	Autres immobilisations corporelles	104 974	61 637	43 337
BH	Autres immobilisations financières	2 105		2 105
BJ	TOTAL (I)	144 495	67 247	77 249
BX	Clients et comptes rattachés	3 248		3 248
BZ	Autres créances	16 949		16 949
CF	Disponibilités	25 097		25 097
CH	Charges constatées d’avance	3 418		3 418
CJ	TOTAL (II)	48 712		48 712
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	193 208	67 247	125 961
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 500
DD	Réserve légale (1)	287
DH	Report à nouveau	-19 075
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	315
DL	TOTAL (I)	-16 973
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	31 403
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	11 743
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	452
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	55 354
DY	Dettes fiscales et sociales	25 158
EA	Autres dettes	18 824
EC	TOTAL (IV)	142 934
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	125 961
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	122 269
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	246
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	319 352		319 352
FJ	Chiffres d’affaires nets	319 352		319 352
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 171
FQ	Autres produits			20
FR	Total des produits d’exploitation (I)			321 543
FW	Autres achats et charges externes			194 039
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			4 063
FY	Salaires et traitements			108 715
FZ	Charges sociales			48 980
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			10 959
GE	Autres charges			4 281
GF	Total des charges d’exploitation (II)			371 036
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-49 493
GR	Intérêts et charges assimilées			2 985
GU	Total des charges financières (VI)			2 985
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 985
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-52 478
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	52 840
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	52 840
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	47
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	47
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	52 793
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	374 383
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	374 068
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	315
A1	Renvois : Transfert de charges	2 171
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	4 268
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	4 760	190		4 950
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	51 528	10 769		62 297
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	56 288	10 959		67 247

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 3004 du 03/09/2021
Numéro de gestion : 2005B00399
Code activité : 6831Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	36 588	4 950	31 638
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	829	660	169
AT	Autres immobilisations corporelles	104 974	61 637	43 337
BH	Autres immobilisations financières	2 105		2 105
BJ	TOTAL (I)	144 495	67 247	77 249
BX	Clients et comptes rattachés	3 248		3 248
BZ	Autres créances	16 949		16 949
CF	Disponibilités	25 097		25 097
CH	Charges constatées d’avance	3 418		3 418
CJ	TOTAL (II)	48 712		48 712
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	193 208	67 247	125 961
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 500
DD	Réserve légale (1)	287
DH	Report à nouveau	-19 075
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	315
DL	TOTAL (I)	-16 973
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	31 403
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	11 743
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	452
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	55 354
DY	Dettes fiscales et sociales	25 158
EA	Autres dettes	18 824
EC	TOTAL (IV)	142 934
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	125 961
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	122 269
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	246
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	319 352		319 352
FJ	Chiffres d’affaires nets	319 352		319 352
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 171
FQ	Autres produits			20
FR	Total des produits d’exploitation (I)			321 543
FW	Autres achats et charges externes			194 039
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			4 063
FY	Salaires et traitements			108 715
FZ	Charges sociales			48 980
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			10 959
GE	Autres charges			4 281
GF	Total des charges d’exploitation (II)			371 036
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-49 493
GR	Intérêts et charges assimilées			2 985
GU	Total des charges financières (VI)			2 985
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 985
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-52 478
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	52 840
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	52 840
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	47
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	47
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	52 793
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	374 383
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	374 068
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	315
A1	Renvois : Transfert de charges	2 171
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	4 268
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	4 760	190		4 950
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	51 528	10 769		62 297
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	56 288	10 959		67 247

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 1997 du 07/09/2020
Numéro de gestion : 2005B00399
Code activité : 6831Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	36 588	4 950	31 638
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	829	660	169
AT	Autres immobilisations corporelles	104 974	61 637	43 337
BH	Autres immobilisations financières	2 105		2 105
BJ	TOTAL (I)	144 495	67 247	77 249
BX	Clients et comptes rattachés	3 248		3 248
BZ	Autres créances	16 949		16 949
CF	Disponibilités	25 097		25 097
CH	Charges constatées d’avance	3 418		3 418
CJ	TOTAL (II)	48 712		48 712
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	193 208	67 247	125 961
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 500
DD	Réserve légale (1)	287
DH	Report à nouveau	-19 075
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	315
DL	TOTAL (I)	-16 973
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	31 403
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	11 743
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	452
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	55 354
DY	Dettes fiscales et sociales	25 158
EA	Autres dettes	18 824
EC	TOTAL (IV)	142 934
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	125 961
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	122 269
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	246
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	319 352		319 352
FJ	Chiffres d’affaires nets	319 352		319 352
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 171
FQ	Autres produits			20
FR	Total des produits d’exploitation (I)			321 543
FW	Autres achats et charges externes			194 039
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			4 063
FY	Salaires et traitements			108 715
FZ	Charges sociales			48 980
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			10 959
GE	Autres charges			4 281
GF	Total des charges d’exploitation (II)			371 036
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-49 493
GR	Intérêts et charges assimilées			2 985
GU	Total des charges financières (VI)			2 985
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 985
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-52 478
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	52 840
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	52 840
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	47
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	47
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	52 793
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	374 383
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	374 068
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	315
A1	Renvois : Transfert de charges	2 171
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	4 268
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	4 760	190		4 950
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	51 528	10 769		62 297
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	56 288	10 959		67 247

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 8 du 02/01/2020
Numéro de gestion : 2005B00399
Code activité : 6831Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	36 588	4 950	31 638
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	829	660	169
AT	Autres immobilisations corporelles	104 974	61 637	43 337
BH	Autres immobilisations financières	2 105		2 105
BJ	TOTAL (I)	144 495	67 247	77 249
BX	Clients et comptes rattachés	3 248		3 248
BZ	Autres créances	16 949		16 949
CF	Disponibilités	25 097		25 097
CH	Charges constatées d’avance	3 418		3 418
CJ	TOTAL (II)	48 712		48 712
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	193 208	67 247	125 961
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 500
DD	Réserve légale (1)	287
DH	Report à nouveau	-19 075
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	315
DL	TOTAL (I)	-16 973
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	31 403
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	11 743
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	452
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	55 354
DY	Dettes fiscales et sociales	25 158
EA	Autres dettes	18 824
EC	TOTAL (IV)	142 934
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	125 961
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	122 269
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	246
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	319 352		319 352
FJ	Chiffres d’affaires nets	319 352		319 352
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 171
FQ	Autres produits			20
FR	Total des produits d’exploitation (I)			321 543
FW	Autres achats et charges externes			194 039
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			4 063
FY	Salaires et traitements			108 715
FZ	Charges sociales			48 980
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			10 959
GE	Autres charges			4 281
GF	Total des charges d’exploitation (II)			371 036
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-49 493
GR	Intérêts et charges assimilées			2 985
GU	Total des charges financières (VI)			2 985
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 985
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-52 478
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	52 840
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	52 840
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	47
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	47
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	52 793
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	374 383
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	374 068
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	315
A1	Renvois : Transfert de charges	2 171
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	4 268
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	4 760	190		4 950
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	51 528	10 769		62 297
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	56 288	10 959		67 247

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 150 du 25/01/2018
Numéro de gestion : 2005B00399
Code activité : 6831Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	36 588	4 950	31 638
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	829	660	169
AT	Autres immobilisations corporelles	104 974	61 637	43 337
BH	Autres immobilisations financières	2 105		2 105
BJ	TOTAL (I)	144 495	67 247	77 249
BX	Clients et comptes rattachés	3 248		3 248
BZ	Autres créances	16 949		16 949
CF	Disponibilités	25 097		25 097
CH	Charges constatées d’avance	3 418		3 418
CJ	TOTAL (II)	48 712		48 712
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	193 208	67 247	125 961
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 500
DD	Réserve légale (1)	287
DH	Report à nouveau	-19 075
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	315
DL	TOTAL (I)	-16 973
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	31 403
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	11 743
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	452
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	55 354
DY	Dettes fiscales et sociales	25 158
EA	Autres dettes	18 824
EC	TOTAL (IV)	142 934
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	125 961
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	122 269
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	246
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	319 352		319 352
FJ	Chiffres d’affaires nets	319 352		319 352
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 171
FQ	Autres produits			20
FR	Total des produits d’exploitation (I)			321 543
FW	Autres achats et charges externes			194 039
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			4 063
FY	Salaires et traitements			108 715
FZ	Charges sociales			48 980
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			10 959
GE	Autres charges			4 281
GF	Total des charges d’exploitation (II)			371 036
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-49 493
GR	Intérêts et charges assimilées			2 985
GU	Total des charges financières (VI)			2 985
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 985
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-52 478
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	52 840
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	52 840
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	47
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	47
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	52 793
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	374 383
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	374 068
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	315
A1	Renvois : Transfert de charges	2 171
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	4 268
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	4 760	190		4 950
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	51 528	10 769		62 297
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	56 288	10 959		67 247

31/12/2014 : Compte annuel complet

Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 1584 du 12/07/2017
Numéro de gestion : 2005B00399
Code activité : 6831Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2013, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	36 588	4 950	31 638
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	829	660	169
AT	Autres immobilisations corporelles	104 974	61 637	43 337
BH	Autres immobilisations financières	2 105		2 105
BJ	TOTAL (I)	144 495	67 247	77 249
BX	Clients et comptes rattachés	3 248		3 248
BZ	Autres créances	16 949		16 949
CF	Disponibilités	25 097		25 097
CH	Charges constatées d’avance	3 418		3 418
CJ	TOTAL (II)	48 712		48 712
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	193 208	67 247	125 961
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 500
DD	Réserve légale (1)	287
DH	Report à nouveau	-19 075
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	315
DL	TOTAL (I)	-16 973
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	31 403
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	11 743
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	452
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	55 354
DY	Dettes fiscales et sociales	25 158
EA	Autres dettes	18 824
EC	TOTAL (IV)	142 934
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	125 961
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	122 269
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	246
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	319 352		319 352
FJ	Chiffres d’affaires nets	319 352		319 352
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 171
FQ	Autres produits			20
FR	Total des produits d’exploitation (I)			321 543
FW	Autres achats et charges externes			194 039
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			4 063
FY	Salaires et traitements			108 715
FZ	Charges sociales			48 980
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			10 959
GE	Autres charges			4 281
GF	Total des charges d’exploitation (II)			371 036
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-49 493
GR	Intérêts et charges assimilées			2 985
GU	Total des charges financières (VI)			2 985
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 985
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-52 478
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	52 840
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	52 840
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	47
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	47
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	52 793
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	374 383
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	374 068
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	315
A1	Renvois : Transfert de charges	2 171
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	4 268
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	4 760	190		4 950
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	51 528	10 769		62 297
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	56 288	10 959		67 247

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