Numéro unique d’identification : 10 Greffe : Saint-Étienne (4202) Numéro de gestion : 1954A50209 Type : Etablissement principal
Adresse : 42110 Cleppé FRANCE Activité ambulante : non Activité saisonnière : non Activité non sédentaire : non Date début d’activité : 01/01/1955 Activité : boulangerie, café. Origine du fonds : Divers - - Type d’exploitation : Exploitation directe
Greffe : Saint-Étienne (4202) Numéro unique d’identification d’une observation : 12 Numéro unique d’observation : 2 Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009 Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Greffe : Saint-Étienne (4202) Numéro unique d’identification d’une observation : 13 Numéro unique d’observation : 3 Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 42110 Cleppé : Observation depuis le 29/12/1954 : --- FONDS ACQUIS PAR ACHAT AU PRIX STIPULE DE --- Montant de l'acquisition : 450.000,00 FRF --- Election de domicile pour les oppositions : MoGUIBERT, NOTAIRE LE CHAMBON FEUGEROLLES *** Ancien(s) propriétaire(s) : PATOUILLARD ROGER *** Journal d'annonces légales : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE en date du 28/12/1954 *** Précédent Exploitant : PATOUILLARD ROGER
Greffe : Saint-Étienne (4202) Libellé de l'événement : Création Type d’inscription : Principale Date de naissance : 04/08/1931 Ville de naissance : ROCHE LA MOLIERE (42) Nationalité : Française