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d'Escurolles

JARMENIL H E

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 15/08/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40777662400089 / Siren : 407776624 / NIC : 00089
N° de TVA : FR 28 407776624
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
JARMENIL H E
Adresse :
29 Rue DES GRANDS MEIX
88310 CORNIMONT
Liens de succession de l'établissement :
15/08/2010 : Succession
Prédécesseur : JARMENIL H E
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 03/04/1996
Dénomination : JARMENIL H E
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
JARMENIL H E - Cornimont (siège)JARMENIL H E - ChaleyJARMENIL H E - Granges-sur-VologneJARMENIL H E - VentronJARMENIL H E - VentronJARMENIL H E - RothauJARMENIL H E - AbitainJARMENIL H E - GondrevilleJARMENIL H E - Raon-l'ÉtapeJARMENIL H E - Rupt-sur-MoselleJARMENIL H E - VentronJARMENIL H E - SourzacJARMENIL H E - Laval-sur-VologneJARMENIL H E - SandJARMENIL H E - Lépanges-sur-VologneJARMENIL H E - Bainville-aux-MiroirsJARMENIL H E - RothauJARMENIL H E - JarménilJARMENIL H E - Ventron (fermé)
Publications au Bodacc :
28/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11650
NOJO : 8801MYG19527600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Epinal 407 776 624
Dénomination : JARMENIL H.E
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°17931
NOJO : 8801MYG18262400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Epinal 407 776 624
Dénomination : JARMENIL H.E
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3681
NOJO : 8801MYG16527900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Epinal 407 776 624
Dénomination : JARMENIL H.E
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2804
NOJO : 880115761800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Epinal 407 776 624
Dénomination : JARMENIL H.E
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5871
NOJO : 880114613100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Epinal 407 776 624
Dénomination : JARMENIL H.E
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/12/2018 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°2104
NOJO : 000008801134650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 06/11/2018
Publication légale : LE PAYSAN VOSGIEN, le 07/12/2018
Oppositions : 29, rue des Grands Meix 88310 Cornimont- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Acquisition du fonds par acte sous seing privé en date du 06/11/2018, enregistré le 22/11/2018 sous le n° 2018 000037150 à SIE EPINAL Adresse social du précédent propriétaire : JARMENIL HE (RCS EPINAL 407 776 624), sis 29 Rue des Grands Meix 88310 CORNIMONT
Numéro d'identification : RCS Epinal 808 561 633
Dénomination : GRANDS MEIX ELECTRICITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : REMY Laurent ; Directeur général : REMY Pierre-Laurent, Léon, Georges
Montant du capital : 4155000 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Épinal 407 776 624
Dénomination : JARMENIL H.E
25/10/2011 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°309
NOJO : BXA11292000495Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX (24)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 22/09/2011
Publication légale : Sud ouest, le 07/10/2011
Oppositions : Me Vincent BARNERIAS-DESPLAS 11, avenue Georges Pompidou Notaire 24000 Périgueux
Numéro d'identification : RCS Épinal 407 776 624
Dénomination : JARMENIL H.E
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Etablissement secondaire :
Activité : Production et vente d'électricité
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 651000 Euros.

Adresse :
lieu dit le Gabillou
24400 Sourzac
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 317 735 017
Dénomination : NERAULT PERE ET FILS
12/10/2011 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1287
NOJO : BXA11280000473R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 09/02/2009
Publication légale : Les Dernières Nouvelles d'Alsace, le 23/06/2011
Oppositions : rue du 1er-Décembre, 67230 Sand
Numéro d'identification : RCS Epinal 407 776 624
Dénomination : JARMENIL H.E.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 7622.45 EUR

Etablissement secondaire :
Activité : production d'électricité
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 110 000 euros

Adresse :
rue du 1er-Décembre
67230 Sand
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 422 591 594
Dénomination : DE SAND
08/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°2517
NOJO : BXB11032000396X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité et transfert du siège social
Numéro d'identification : RCS Epinal 407 776 624
Dénomination : JARMENIL H.E
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9898
NOJO : BXC10126015751D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Epinal 407 776 624
Dénomination : JARMENIL H.E
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Lieudit le Trou Vauthier
88550 Jarménil
09/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11650
NOJO : BXC081480142968
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Epinal 407 776 624
Dénomination : JARMENIL H.E
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Lieudit le Trou Vauthier,
88550 Jarménil
06/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11328
NOJO : BXC08184000420X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Epinal 407 776 624
Dénomination : JARMENIL H.E
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Lieudit le Trou Vauthier,
88550 Jarménil
Historique de l'unité légale :
30/11/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
06/11/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
15/08/2010 : code NIC
Code NIC : 00089
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev1 : 40.1A)
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Production et distribution d'électricité (NAF1993 : 40.1Z)
Représentants légaux :
14/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Type : Personne Physique

Nom : REMY Laurent
Né le 07/11/1947 à LA (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
29 rue des Grands Meix
88310 Cornimont
FRANCE
14/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Type : Personne Physique

Nom : REMY Laurent
Né le 07/11/1947 à LA (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
29 rue des Grands Meix
88310 Cornimont
FRANCE
06/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Type : Personne Physique

Nom : REMY Laurent
Né le 07/11/1947 à LA (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
29 rue des Grands Meix
88310 Cornimont
FRANCE
Dépôts des actes :
29/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Dépôt : N°6749 déposé le 10/04/2018
Etat : Déposé
15/08/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Dépôt : N°299 déposé le 25/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/08/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Dépôt : N°299 déposé le 25/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
15/08/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Dépôt : N°299 déposé le 25/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège de Lieudit Le trou Vauthier à JARMENIL à 29 rue des Grands Meix à CORNIMONT
15/08/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Dépôt : N°299 déposé le 25/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
15/08/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Dépôt : N°299 déposé le 25/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
15/08/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Dépôt : N°299 déposé le 25/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/08/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Dépôt : N°299 déposé le 25/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
15/08/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Dépôt : N°299 déposé le 25/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège de Lieudit Le trou Vauthier à JARMENIL à 29 rue des Grands Meix à CORNIMONT
15/08/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Dépôt : N°299 déposé le 25/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
15/08/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Dépôt : N°299 déposé le 25/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
03/04/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Dépôt : N°96000612 déposé le 18/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Constitution
03/04/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Dépôt : N°96000612 déposé le 18/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Dépôt : N°97000597 déposé le 20/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Dépôt : N°97000597 déposé le 20/06/1997
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES ACTE DE CESSION DE PARTS DU 9/6/97 Changement de gérant Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Dépôt : N°299 déposé le 25/01/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Dépôt : N°97000597 déposé le 20/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Dépôt : N°97000597 déposé le 20/06/1997
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES ACTE DE CESSION DE PARTS DU 9/6/97 Changement de gérant Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Dépôt : N°299 déposé le 25/01/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
04/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2015B00614
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Epinal

Adresse :
lieu-dit Clermoulin
Sentier du Moulin
25340 Roche-lès-Clerval
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2015
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/12/2018 : Etablissement ouvert

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Type : Siège

Adresse :
29 rue des Grands Meix
88310 Cornimont
FRANCE
14/12/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Type : Etablissement principal

Adresse :
Lieu Dit "le Trou Vauthier"
88550 Jarménil
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/04/1996
Activité : Exploitation de centrales hydroélectriques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/12/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
lieu dit "La Râperie"
88600 Lepanges-sur-Vologne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/11/2005
Activité : Production d'énergie électrique
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - A RAPERI
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/12/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
43 rue de la Vologne
88600 Lepanges-sur-Vologne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/09/2011
Activité : Production d'électricité hydraulique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/12/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
10 route de Frère Joseph
88310 Ventron
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/03/2015
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/12/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
rue du Meningueux
Lieu Dit Maxonchamp
88360 Rupt-sur-Moselle
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/07/2015
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/12/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
rue Emile Zola
88110 Raon-l'Etape
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/07/2015
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/12/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 17
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route d'Alsace
Lieu dit Petit Chety
88310 Ventron
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/06/2016
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/12/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 18
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Le Daval
88310 Ventron
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/03/2017
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/12/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 19
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
5 rue de Blanchefeigne
Granges-sur-Vologne
88640 Granges-Aumontzey
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/06/2018
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/04/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Type : Siège

Adresse :
29 rue des Grands Meix
88310 Cornimont
FRANCE
06/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Type : Etablissement principal

Adresse :
Lieu Dit "le Trou Vauthier"
88550 Jarménil
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/04/1996
Activité : Exploitation de centrales hydroélectriques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
88310 Ventron
FRANCE
Enseigne : TURBINE DE LA BRUYERE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/12/2004
Activité : Production d'énergie hydro-électrique
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - EMY - Lauren
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
lieu dit "La Râperie"
88600 Lepanges-sur-Vologne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/11/2005
Activité : Production d'énergie électrique
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - A RAPERI
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
43 rue de la Vologne
88600 Lepanges-sur-Vologne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/09/2011
Activité : Production d'électricité hydraulique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
10 route de Frère Joseph
88310 Ventron
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/03/2015
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
rue du Meningueux
Lieu Dit Maxonchamp
88360 Rupt-sur-Moselle
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/07/2015
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
rue Emile Zola
88110 Raon-l'Etape
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/07/2015
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 17
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route d'Alsace
Lieu dit Petit Chety
88310 Ventron
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/06/2016
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 18
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Le Daval
88310 Ventron
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/03/2017
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2015B00845
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Epinal

Adresse :
Lieu Dit Reyents
64390 Abitain
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/11/2015
Activité : Production d'électricité.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2004B01003
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Epinal

Adresse :
route de Montauban - Centrale Hydroélectrique
54290 Bainville-aux-miroirs
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/08/2002
Activité : Production d'énergie électrique
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - HIRY ENEL - Françoise-Mari
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2004B01003
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Epinal

Adresse :
Lieu dit En Revaux
54840 Gondreville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2015
Activité : Production d électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2004B01003
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Epinal

Adresse :
rue du Moulin
54550 Bainville-sur-Madon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2015
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2003B00011
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Epinal

Adresse :
route de Fouday N 420 Rothau
67130 Schirmeck
FRANCE
Nom commercial : JARMENIL H.E.
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/02/2002
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2003B00011
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Epinal

Adresse :
Centrale Hydroélectrique Vieille FILATURE-GRAND'rue
Rothau
67132 Schirmeck
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/02/2002
Activité : Création d'établissement
Origine du fonds : Divers
- -
26/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2003B00011
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Epinal

Adresse :
rue de la Renardière
67570 Rothau
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/11/2015
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2015B00771
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Epinal

Adresse :
Sentier du Moulin
Lieudit Clermoulin
25340 Roche-les-Clerval
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2015
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2015B00555
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Epinal

Adresse :
Mulinchese
Ld
20290 Volpajola
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/11/2015
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/03/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 2015B00148
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Epinal

Adresse :
Lieu-Dit Logerie Nord
chemin des Peupliers
33660 Saint Seurin Sur l'Isle
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/03/2015
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/03/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 2015B00148
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Epinal

Adresse :
rue Edmond Rostand
33660 Saint Seurin Sur l'Isle
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/03/2015
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/10/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2011B00418
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Epinal

Adresse :
lieu dit le Gabillou
24400 Sourzac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/09/2011
Activité : Production et vente d'électricité
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ERAULT PERE ET FIL
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/06/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2011B01364
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Epinal

Adresse :
rue du 1er Décembre
67230 Sand
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/02/2009
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - E SAN
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
04/08/2021 : Ajout
Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 05/08/2021
Texte de l'observation : Précédemment inscrit(e) au Registre du commerce et des sociétés de Besançon, rattaché(e) au Registre du commerce et des sociétés de Belfort à compter du 1er mai 2021 en application du décret n° 2021-46 du 19 janvier 2021 modifiant le ressort des tribunaux judiciaires de Besançon et de Montbéliard.
26/11/2015 : Ajout
Greffe : Saverne (6751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 45
Date d’ajout de l’observation : 16/01/2003
Texte de l'observation : Notification au Rcs d'Épinal le 16/01/2003
26/11/2015 : Ajout
Greffe : Saverne (6751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 50
Date d’ajout de l’observation : 16/01/2003
Texte de l'observation : Ouverture d'un établissement complémentaire sis centrale hydroélectrique vieille filature Grand'rue - Rothau - 67132 Schirmeck à compter du 21/02/02
24/06/2011 : Ajout
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : IMMATRICULATION PRINCIPALE TC EPINAL 1996 B 135
Personnes morales :
04/08/2021 : JARMENIL H.E
Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/11/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/11/2015

Economie sociale et solidaire : Oui
14/12/2018 : JARMENIL H.E
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/06/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
06/04/2017 : JARMENIL H.E
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/06/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
03/12/2015 : JARMENIL H.E
Greffe : Pau (6403)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/12/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 09/11/2015

Economie sociale et solidaire : Non
01/12/2015 : JARMENIL H E
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/12/2004

Economie sociale et solidaire : Non
26/11/2015 : JARMENIL H.E.
Greffe : Saverne (6751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/01/2003

Economie sociale et solidaire : Non
25/11/2015 : JARMENIL H.E
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/11/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/11/2015

Economie sociale et solidaire : Non
18/11/2015 : JARMENIL HE
Greffe : Bastia (2002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/11/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 09/11/2015

Economie sociale et solidaire : Non
19/03/2015 : JARMENIL H.E
Greffe : Libourne (3303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/03/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 19/03/2015

Economie sociale et solidaire : Non
12/10/2011 : JARMENIL H.E
Greffe : Périgueux (2402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/10/2011

Economie sociale et solidaire : Non
24/06/2011 : JARMENIL H.E
Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/06/2011

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Dépôt : N°1182 déposé le 15/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Dépôt : N°1182 déposé le 15/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Dépôt : N°1299 déposé le 06/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Dépôt : N°1299 déposé le 06/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Dépôt : N°642 déposé le 14/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Dépôt : N°642 déposé le 14/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Dépôt : N°126 déposé le 25/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Dépôt : N°126 déposé le 25/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Dépôt : N°668 déposé le 16/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Dépôt : N°668 déposé le 16/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Dépôt : N°583 déposé le 06/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Dépôt : N°583 déposé le 06/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Dépôt : N°618 déposé le 05/05/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Dépôt : N°618 déposé le 05/05/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Dépôt : N°698 déposé le 21/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Dépôt : N°698 déposé le 21/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Dépôt : N°519 déposé le 03/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Dépôt : N°519 déposé le 03/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Dépôt : N°1625 déposé le 28/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Dépôt : N°1625 déposé le 28/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Dépôt : N°2151 déposé le 07/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Dépôt : N°2151 déposé le 07/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Dépôt : N°916 déposé le 02/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Dépôt : N°916 déposé le 02/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Dépôt : N°915 déposé le 02/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1996B00135
Dépôt : N°915 déposé le 02/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 6318 du 18/10/2022
Numéro de gestion : 1996B00135
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial103 001103 001118 001
AJAutres immobilisations incorporelles1 050324725777
ANTerrains193 7712 629191 142191 906
APConstructions2 170 430762 9111 407 5181 414 675
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 882 1986 097 2091 784 9891 902 594
ATAutres immobilisations corporelles31 15929 9201 2382 601
AVImmobilisations en cours3 485 184146 6863 338 4972 261 836
CUAutres participations1 309 2401 309 2401 109 240
BJTOTAL (I)15 176 0357 039 6828 136 3527 001 632
BLMatières premières, approvisionnements13 44611 9381 5081 508
BXClients et comptes rattachés335 72136 583299 137535 923
BZAutres créances1 046 3821 046 382962 834
CFDisponibilités227 166227 166199 880
CHCharges constatées d’avance10 59010 59010 427
CJTOTAL (II)1 633 30748 5211 584 7851 710 574
COTOTAL GENERAL (0 à V)16 809 3427 088 2049 721 1388 712 207
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves1 544 6261 449 658
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)205 93794 967
DJSubventions d’investissement38 24140 808
DLTOTAL (I)1 797 1891 593 819
DQProvisions pour charges7 818
DRTOTAL (III)7 818
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 546 0845 540 112
DVEmprunts et dettes financières divers (4)656 205453 059
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés356 429301 075
DYDettes fiscales et sociales54 72586 399
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés309 857729 526
EAAutres dettes396396
EBProduits constatés d’avance (2)250
ECTOTAL (IV)7 923 9487 110 569
EETOTAL GENERAL (I à V)9 721 1388 712 207
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 5036 du 07/09/2021
Numéro de gestion : 1996B00135
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial103 001103 001118 001
AJAutres immobilisations incorporelles1 050324725777
ANTerrains193 7712 629191 142191 906
APConstructions2 170 430762 9111 407 5181 414 675
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 882 1986 097 2091 784 9891 902 594
ATAutres immobilisations corporelles31 15929 9201 2382 601
AVImmobilisations en cours3 485 184146 6863 338 4972 261 836
CUAutres participations1 309 2401 309 2401 109 240
BJTOTAL (I)15 176 0357 039 6828 136 3527 001 632
BLMatières premières, approvisionnements13 44611 9381 5081 508
BXClients et comptes rattachés335 72136 583299 137535 923
BZAutres créances1 046 3821 046 382962 834
CFDisponibilités227 166227 166199 880
CHCharges constatées d’avance10 59010 59010 427
CJTOTAL (II)1 633 30748 5211 584 7851 710 574
COTOTAL GENERAL (0 à V)16 809 3427 088 2049 721 1388 712 207
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves1 544 6261 449 658
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)205 93794 967
DJSubventions d’investissement38 24140 808
DLTOTAL (I)1 797 1891 593 819
DQProvisions pour charges7 818
DRTOTAL (III)7 818
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 546 0845 540 112
DVEmprunts et dettes financières divers (4)656 205453 059
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés356 429301 075
DYDettes fiscales et sociales54 72586 399
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés309 857729 526
EAAutres dettes396396
EBProduits constatés d’avance (2)250
ECTOTAL (IV)7 923 9487 110 569
EETOTAL GENERAL (I à V)9 721 1388 712 207
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 4422 du 06/10/2020
Numéro de gestion : 1996B00135
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial103 001103 001118 001
AJAutres immobilisations incorporelles1 050324725777
ANTerrains193 7712 629191 142191 906
APConstructions2 170 430762 9111 407 5181 414 675
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 882 1986 097 2091 784 9891 902 594
ATAutres immobilisations corporelles31 15929 9201 2382 601
AVImmobilisations en cours3 485 184146 6863 338 4972 261 836
CUAutres participations1 309 2401 309 2401 109 240
BJTOTAL (I)15 176 0357 039 6828 136 3527 001 632
BLMatières premières, approvisionnements13 44611 9381 5081 508
BXClients et comptes rattachés335 72136 583299 137535 923
BZAutres créances1 046 3821 046 382962 834
CFDisponibilités227 166227 166199 880
CHCharges constatées d’avance10 59010 59010 427
CJTOTAL (II)1 633 30748 5211 584 7851 710 574
COTOTAL GENERAL (0 à V)16 809 3427 088 2049 721 1388 712 207
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves1 544 6261 449 658
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)205 93794 967
DJSubventions d’investissement38 24140 808
DLTOTAL (I)1 797 1891 593 819
DQProvisions pour charges7 818
DRTOTAL (III)7 818
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 546 0845 540 112
DVEmprunts et dettes financières divers (4)656 205453 059
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés356 429301 075
DYDettes fiscales et sociales54 72586 399
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés309 857729 526
EAAutres dettes396396
EBProduits constatés d’avance (2)250
ECTOTAL (IV)7 923 9487 110 569
EETOTAL GENERAL (I à V)9 721 1388 712 207
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 5837 du 23/10/2019
Numéro de gestion : 1996B00135
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial103 001103 001118 001
AJAutres immobilisations incorporelles1 050324725777
ANTerrains193 7712 629191 142191 906
APConstructions2 170 430762 9111 407 5181 414 675
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 882 1986 097 2091 784 9891 902 594
ATAutres immobilisations corporelles31 15929 9201 2382 601
AVImmobilisations en cours3 485 184146 6863 338 4972 261 836
CUAutres participations1 309 2401 309 2401 109 240
BJTOTAL (I)15 176 0357 039 6828 136 3527 001 632
BLMatières premières, approvisionnements13 44611 9381 5081 508
BXClients et comptes rattachés335 72136 583299 137535 923
BZAutres créances1 046 3821 046 382962 834
CFDisponibilités227 166227 166199 880
CHCharges constatées d’avance10 59010 59010 427
CJTOTAL (II)1 633 30748 5211 584 7851 710 574
COTOTAL GENERAL (0 à V)16 809 3427 088 2049 721 1388 712 207
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves1 544 6261 449 658
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)205 93794 967
DJSubventions d’investissement38 24140 808
DLTOTAL (I)1 797 1891 593 819
DQProvisions pour charges7 818
DRTOTAL (III)7 818
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 546 0845 540 112
DVEmprunts et dettes financières divers (4)656 205453 059
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés356 429301 075
DYDettes fiscales et sociales54 72586 399
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés309 857729 526
EAAutres dettes396396
EBProduits constatés d’avance (2)250
ECTOTAL (IV)7 923 9487 110 569
EETOTAL GENERAL (I à V)9 721 1388 712 207
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