JARNOT (fermée)

Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.

Cette division comprend tous les services non classés ailleurs dans la nomenclature. Elle comprend notamment des types de services comme la blanchisserie-teinturerie, la coiffure et les soins de beauté, les services funérai- res et les activités connexes.

Cette sous-classe comprend :
- l’inhumation et l’incinération des corps (êtres humains ou animaux) et les activités connexes : • préparation des corps pour la sépulture ou l’incinération, embaumement et services fournis par les entreprises de pompes funèbres • services d’inhumation et d’incinération • location de locaux aménagés dans les funérariums
- la location ou la vente de concessions
- l’entretien de tombes et de mausolées

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services religieux liés aux funérailles (cf. 94.91Z)
- l’aménagement des cimetières (cf. 81.30Z) Produits associés : 96.03.11, 96.03.12

Cette classe comprend :
-le commerce de détail de fleurs (en pot ou coupées) et compositions florales, de plantes et de graines ;
-le commerce de détail de produits façonnés selon des techniques exclusivement artisanales à partir de végétaux naturels de la filière horticole ;
-le commerce de détail de plants de fleurs ou de légumes, d'arbres et d'arbustes fruitiers ou d'ornement

Cette classe comprend aussi :
- la transformation de plantes naturelles par tous procédés (naturalisation, inclusion, etc.)

Cette classe ne comprend pas :
-l'activité de bouquetière (vente de fleurs par démarchage dans les restaurants et autres lieux publics) ; -le commerce de fleurs artificielles (cf.47.78C)