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de Mazeley

JCC

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2008
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49383970800028 / Siren : 493839708 / NIC : 00028
N° de TVA : FR 15 493839708
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
JCC
Adresse :
12 bis Quai LE BREUIL
88500 MIRECOURT
Historique de l'établissement :
01/08/2019 : état administratif, caractère employeur
Etat administratif : Ouvert
Caractère employeur : Oui
01/01/2019 : état administratif
Etat administratif : Fermé
31/12/2018 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
08/07/2013 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
31/12/2010 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2008 : Succession
Prédécesseur : JCC
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/01/2007
Dénomination : JCC
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
JCC - Mirecourt (siège)JCC - Mirecourt (fermé)
Publications au Bodacc :
31/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6284
NOJO : 8801MYG19872900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 493 839 708
Dénomination : JCC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4317
NOJO : 8801MYG18151200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 493 839 708
Dénomination : JCC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3196
NOJO : 8801MYG17171900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 493 839 708
Dénomination : JCC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1876
NOJO : 880115709400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 493 839 708
Dénomination : JCC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2212
NOJO : 880114919000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 493 839 708
Dénomination : JCC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13789
NOJO : 880113144500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 493 839 708
Dénomination : JCC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
07/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9121
NOJO : 880111559500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 493 839 708
Dénomination : JCC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
26/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9919
NOJO : 880110791600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 493 839 708
Dénomination : JCC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
03/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7619
NOJO : 880194772000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Epinal 493 839 708
Dénomination : JCC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
28/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°18293
NOJO : 880185066000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 493 839 708
Dénomination : JCC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
03/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10767
NOJO : 880172420000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Epinal 493 839 708
Dénomination : JCC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
08/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11005
NOJO : BXC122760004735
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Epinal 493 839 708
Dénomination : JCC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
22/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11962
NOJO : BXC11217003065Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Epinal 493 839 708
Dénomination : JCC
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Adresse :
12B Quai le Breuil
88500 Mirecourt
03/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11027
NOJO : BXC10292019270I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Epinal 493 839 708
Dénomination : JCC
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Adresse :
12B quai le Breuil
88500 Mirecourt
01/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10779
NOJO : BXC092590047598
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Epinal 493 839 708
Dénomination : JCC
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Adresse :
12B quai le Breuil
88500 Mirecourt
25/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11150
NOJO : BXC08248013302E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MIRECOURT (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Mirecourt 493 839 708
Dénomination : JCC
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Adresse :
12B quai le Breuil
88500 Mirecourt
29/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°5155
NOJO : BXB08071002239E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MIRECOURT (88)
Descriptif : Transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Mirecourt 493 839 708
Dénomination : JCC
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Siège social :
Adresse :
12B Quai Le Breuil
88500 Mirecourt
Historique de l'unité légale :
20/07/2019 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2010 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
01/01/2008 : activité principale, code NIC
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
Code NIC : 00028
Représentants légaux :
17/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007B40014
Type : Personne Physique

Nom : MIGEON Jean-Charles
Né le 21/07/1963 à DOLE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
12B Quai Le Breuil
88500 MIRECOURT
FRANCE
Dépôts des actes :
17/12/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007B40014
Dépôt : N°880243 déposé le 18/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 12B, Quai Le Breuil 88500 MIRECOURT
02/01/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007B40014
Dépôt : N°880245 déposé le 22/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution
02/01/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007B40014
Dépôt : N°880245 déposé le 22/01/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007B40014
Dépôt : N°880243 déposé le 18/01/2008
Etat : Déposé
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007B40014
Dépôt : N°880243 déposé le 18/01/2008
Etat : Déposé
Etablissements :
17/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007B40014
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
12b Quai Le Breuil
88500 Mirecourt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2007
Activité : Le conseil en construction individuelle.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
17/10/2016 : Ajout
Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 86
Date d’ajout de l’observation : 18/01/2008
Texte de l'observation : Transfert du siège social et de l'établissement à compter du 01/01/2008 : Ancienne adresse : 104 PLACE THIERRY 88500 MIRECOURT Nouvelle adresse : 12B Quai Le Breuil 88500 Mirecourt
17/10/2016 : Ajout
Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Mirecourt ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
17/10/2016 : JCC
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/01/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2007
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007B40014
Dépôt : N°5526 déposé le 17/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007B40014
Dépôt : N°4415 déposé le 22/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007B40014
Dépôt : N°5235 déposé le 13/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007B40014
Dépôt : N°3888 déposé le 17/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007B40014
Dépôt : N°4868 déposé le 19/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007B40014
Dépôt : N°2239 déposé le 19/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007B40014
Dépôt : N°3450 déposé le 13/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007B40014
Dépôt : N°3089 déposé le 06/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007B40014
Dépôt : N°8802538 déposé le 31/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 5723 du 21/09/2022
Numéro de gestion : 2007B40014
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 255 du 19/01/2022
Numéro de gestion : 2007B40014
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 4115 du 28/09/2020
Numéro de gestion : 2007B40014
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 116 du 10/01/2020
Numéro de gestion : 2007B40014
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 2645 du 28/06/2017
Numéro de gestion : 2007B40014
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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