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de Treilles

JEAN CAVAL

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/2005
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32963708600037 / Siren : 329637086 / NIC : 00037
N° de TVA : FR 53 329637086
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section L : ACTIVITÉS IMMOBILIÈRES
Cette section comprend les activités de bailleurs, d’agents et/ou de courtiers dans l’un ou plusieurs des domaines suivants : vente ou achat de biens immobiliers, location de biens immobiliers, prestation d’autres services liés à l’immobilier tels que l’évaluation de biens immobiliers ou l’activité d’agent fiduciaire en immobilier. Les activités de cette section peuvent être effectuées sur des biens propres ou loués, éventuellement pour le compte de tiers. Est également comprise la promotion immobilière en vue d’une exploitation propre.
Cette section comprend aussi les gestionnaires de biens immobiliers.
68 : Activités immobilières
68.2 : Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
68.20 : Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Cette sous-classe comprend :
- la location et l’exploitation d’immeubles non résidentiels (bureaux, espaces commerciaux, halls d’exposition, salle de conférence, de réception ou de réunion, installations d’entreposage en libre-service, etc.)
- la location de terres et terrains, notamment à usage agricole

Cette sous-classe comprend aussi :
- la promotion immobilière d’autres biens immobiliers en vue d’une exploitation propre
- la location de fonds de commerce
- la location au mois ou à l’année de boxes ou de lieux de garage de véhicules Produits associés : 68.20.12
Coordonnées de l'établissement :
JEAN CAVAL
Adresse :
33 BOUL LACHEZE
42600 MONTBRISON
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 14/04/1984
Nom : M. CAVAL JEAN MICHEL
Dénomination usuelle: I.C.V
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
23/05/2021 : Cessation d'activité

Annonce N°276
NOJO : 042020000105281
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Date de cessation d'activité : 30/04/2021

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 329 637 086
Nom : CAVAL Jean, Michel
Nom d'usage : CAVAL
Historique de l'unité légale :
30/04/2021 : activité principale, code NIC
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
Code NIC : 00037
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation (NAFRev2 : 43.22B)
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Installation d'équipements thermiques et de climatisation (NAF1993 : 45.3F)
03/03/1986 : état administratif, dénomination usuelle, code NIC
Etat administratif : Active
Dénomination usuelle : I.C.V
Code NIC : 00029
Etablissements :
10/11/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990A50046
Type : Etablissement principal

Adresse :
les Piards Mornand
42600 Mornand-en-Forez
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1990
Activité : climatisation, ventilation, tuyauterie, traitement de surfaces, peinture plomberie, chauffage - diagnostique d'amiante plomb loi carez - état parasitaire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
10/11/2011 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
10/11/2011 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 8298
Date d’ajout de l’observation : 10/11/2011
Texte de l'observation : Déclaration d'insaisissabilité des droits de Monsieur CAVAL Jean Michel , portant sur l'immeuble constituant sa résidence principale sis à Monsieur CAVAL Jean Michel les Piards 42600 Mornand-en-Forez , reçue par Maître Me Thierry GARNODIER , notaire à MONTBRISON , le 21/10/2011 . Cette déclaration est publiée au bureau des hypothèques situé MONTBRISON (Articles L526-1 et L526-2 du code de commerce).
Personnes physiques :
10/11/2011 : CAVAL Jean Michel
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 04/02/1956
Ville de naissance : LYON (69)
Nationalité : Française

Adresse :
les Piards
42600 Mornand-en-Forez
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/02/1990

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