Portail de la ville
du Kremlin-Bicêtre

JEAN CONTE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/2009
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39163702200040 / Siren : 391637022 / NIC : 00040
N° de TVA : FR 33 391637022
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
JEAN CONTE
Adresse :
75 CHEM DE VIOLAINE
13770 VENELLES
Liens de succession de l'établissement :
01/10/2009 : Succession
Prédécesseur : JEAN CONTE
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 09/06/1993
Nom : M. CONTE JEAN CHARLES
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
01/11/2009 : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Annonce N°109
NOJO : BXA092990007330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 12/10/2009
Date de commencement d'activité : 01/10/2009

Etablissement principal :
Activité : Exploitation de tout équipement productif d'énergie renouvelable et en particulier d'énergie photovoltaïque.
Origine des fonds : Création

Adresse :
75 chemin de Violaine
13770 Venelles

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 391 637 022
Nom : CONTE Jean-Charles
Historique de l'unité légale :
01/10/2009 : activité principale, code NIC
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Code NIC : 00040
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Location de logements (NAFRev2 : 68.20A)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Location de logements (NAF1993 : 70.2A)
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)
Etablissements :
12/10/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009A00309
Type : Etablissement principal

Adresse :
75 chemin de Violaine
13770 Venelles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2009
Activité : Exploitation de tout équipement productif d'énergie renouvelable et en particulier d'énergie photovoltaïque.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes physiques :
12/10/2009 : CONTE Jean-Charles
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 28/07/1968
Ville de naissance : 13001 Aix-en-Provence
Pays de naissance : FRANCE
Nationalité : Française

Adresse :
route de la Bastidonne
Quartier Saint-Clair
84120 Pertuis
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/10/2009

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici