JEAN HUGUES ET GUILHEM GOISOT - SAINT-BRIS-LE-VINEUX

Informations de l'établissement :

Date de création : 12/07/1996

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 40879157200014 / Siren : 408791572 / NIC : 00014

N° de TVA : FR 42 408791572

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE

Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.

01 : Culture et production animale, chasse et services annexes

Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)

01.2 : Cultures permanentes

Ce groupe comprend les cultures permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie est supérieure à deux saisons de croissance végétale et qui perdent leurs feuilles après chaque saison ou dont la croissance est continue. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est incluse.

01.21 : Culture de la vigne

01.21Z : Culture de la vigne

Cette sous-classe comprend :
- la production de raisins de cuve et de raisins de table dans des vignobles

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de vins (cf. 11.02) Produits associés : 01.21.11p, 01.21.12p

Coordonnées de l'établissement :
JEAN HUGUES ET GUILHEM GOISOT

Adresse :
30 Rue BIENVENU MARTIN
89530 SAINT-BRIS-LE-VINEUX

Historique de l'établissement :

31/12/2008 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Culture de la vigne (NAFRev2 : 01.21Z)

25/12/1996 : activité principale

Activité principale : Viticulture (NAF1993 : 01.1G)

Informations de l'unité légale :

Date de création : 12/07/1996

Dénomination : JEAN HUGUES ET GUILHEM GOISOT

Activité principale : Culture de la vigne (NAFRev2 : 01.21Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Marques françaises :

30/05/2014 : GOISOT

N° national/d'enregistrement : 4094609
Date de dépôt : 30/05/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tire-bouchons, ouvre-bouteilles, pipettes (tâte-vin), bouteilles, carafes, dessous de carafes non en papier et autres que linge de table, seaux à glace, glacières portatives non électriques, verres à boire, verres (récipients), bec verseurs, gobelets en papier ou en matières plastiques, moules à glaçons, nécessaires pour pique-niques (vaisselle), torchons (chiffons) de nettoyage, récipients à boire, sacs isothermes, services (vaisselle) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine protégée "Bourgogne", "Bourgogne Aligoté", "Bourgogne identifié en blanc", Bourgogne identifié en rouge", "Bourgogne identifié en rosé", "Saint-Bris", " Irancy ", " Chablis ", " Chablis 1ER cru ", "Chablis Grand Cru", "Bourgogne grand ordinaire", "Bourgogne Passe-tout-grains", "crémant de Bourgogne", eaux-de-vie bénéficiant des appellations d'origine contrôlées "Eaux-de-Vie de Bourgogne", "Marc de Bourgogne" ou "Fine de Bourgogne", et plus généralement vins et boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de : boissons alcooliques et notamment de vins, tire-bouchons, ouvre-bouteilles, pipettes (tâte-vin), bouteilles, carafes, dessous de carafes non en papier et autres que linge de table, seaux à glace, glacières portatives non électriques, verres à boire, verres (récipients), bec verseurs, gobelets en papier ou en matières plastiques, moules à glaçons, nécessaires pour pique-niques (vaisselle), torchons (chiffons) de nettoyage, récipients à boire, sacs isothermes, services (vaisselle), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine , peignes et éponges , brosses (à l'exception des pinceaux) ,matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) , porcelaines ; faïence, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre , statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette , poubelles, tabliers (vêtements), casquettes, visières (chapellerie),vêtements (habillement), chaussures, chapellerie, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel pour les artistes, pinceaux, articles de bureau (à l'exception des meubles) , matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, timbres (cachets), affiches, écussons (cachets en papier) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de boissons alcooliques et notamment de vins ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale.

Déposant 1 : SCEV JEAN-HUGUES ET GUILHELM GOISOT, Société civile d'exploitation viticole
Numéro de SIREN : 408791572
Adresse :
30 rue Bienvenu Martin
89530 SAINT-BRIS-LE-VINEUX
FR

Mandataire 1 : CABINET NUSS
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 650437
Date de demande : 24/06/2015
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

Bénéficiare 1 : SCEV JEAN HUGUES ET GUILHEM GOISOT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 861874
Date de demande : 06/07/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

Bénéficiare 1 : JEAN-HUGUES ET GUILHEM GOISOT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 408791572
Adresse :
30 rue Bienvenu Martin
89530 SAINT-BRIS-LE-VINEUX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-25
Date du BOPI : 20/06/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

30/05/2014 :

N° national/d'enregistrement : 4094620
Date de dépôt : 30/05/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tire-bouchons, ouvre-bouteilles, pipettes (tâte-vin), bouteilles, carafes, dessous de carafes non en papier et autres que linge de table, seaux à glace, glacières portatives non électriques, verres à boire, verres (récipients), bec verseurs, gobelets en papier ou en matières plastiques, moules à glaçons, nécessaires pour pique-niques (vaisselle), torchons (chiffons) de nettoyage, récipients à boire, sacs isothermes, services (vaisselle) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine protégée "Bourgogne", "Bourgogne Aligoté", "Bourgogne identifié en blanc", Bourgogne identifié en rouge", "Bourgogne identifié en rosé", "Saint-Bris", " Irancy ", " Chablis ", " Chablis 1ER cru ", "Chablis Grand Cru", "Bourgogne grand ordinaire", "Bourgogne Passe-tout-grains", "crémant de Bourgogne", eaux-de-vie bénéficiant des appellations d'origine contrôlées "Eaux-de-Vie de Bourgogne", "Marc de Bourgogne" ou "Fine de Bourgogne", et plus généralement vins et boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de : boissons alcooliques et notamment de vins, tire-bouchons, ouvre-bouteilles, pipettes (tâte-vin), bouteilles, carafes, dessous de carafes non en papier et autres que linge de table, seaux à glace, glacières portatives non électriques, verres à boire, verres (récipients), bec verseurs, gobelets en papier ou en matières plastiques, moules à glaçons, nécessaires pour pique-niques (vaisselle), torchons (chiffons) de nettoyage, récipients à boire, sacs isothermes, services (vaisselle), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine , peignes et éponges , brosses (à l'exception des pinceaux) ,matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) , porcelaines ; faïence, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre , statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette , poubelles, tabliers (vêtements), casquettes, visières (chapellerie),vêtements (habillement), chaussures, chapellerie, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel pour les artistes, pinceaux, articles de bureau (à l'exception des meubles) , matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, timbres (cachets), affiches, écussons (cachets en papier) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de boissons alcooliques et notamment de vins ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale.

Déposant 1 : SCEV JEAN-HUGUES ET GUILHELM GOISOT, Société civile d'exploitation viticole
Numéro de SIREN : 408791572
Adresse :
30 rue Bienvenu Martin
89530 SAINT-BRIS-LE-VINEUX
FR

Mandataire 1 : CABINET NUSS
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : SCEV JEAN HUGUES ET GUILHEM GOISOT

Bénéficiare 1 : JEAN-HUGUES ET GUILHEM GOISOT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 408791572
Adresse :
30 rue Bienvenu Martin
89530 SAINT-BRIS-LE-VINEUX
FR

Publications au Bodacc :

07/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2994
NOJO : 89012023S000274
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2022

Numéro d'identification : RCS Auxerre 408 791 572
Dénomination : JEAN-HUGUES ET GUILHEM GOISOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°793
NOJO : BXB08212003357R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Date de commencement d'activité : 12/07/1996
Date d'effet : 2009-07-01
Descriptif : Changement de forme Changement de co-gérant

Numéro d'identification : RCS Auxerre 408 791 572
Dénomination : SCEV JEAN-HUGUES ET GUILHEM GOISOT
Forme juridique : Société civile d'exploitation viticole

Administration :
Co-gérant associé indéfiniment responsable : GOISOT Jean-Hugues Co-gérant associé indéfiniment responsable : LE GAC Ghislaine Co-gérant associé indéfiniment responsable : GOISOT Guilhem Associé indéfiniment responsable : SOCIETE CIVILE GGMB, représenté par MME BELLOT Marie Hélène
Montant du capital : 400800.00 EUR

Etablissement principal :
Adresse :
30 rue Bienvenu Martin
89530 Saint-Bris-le-Vineux

Siège social :
Adresse :
30 rue Bienvenu Martin
89530 Saint-Bris-le-Vineux

Historique de l'unité légale :

01/01/2022 : dénomination, catégorie juridique

Dénomination : JEAN HUGUES ET GUILHEM GOISOT
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

20/11/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/07/2009 : dénomination, catégorie juridique

Dénomination : SCEV JEAN-HUGUES ET GUILHEM GOISOT
Catégorie juridique : Autre société civile

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Culture de la vigne (NAFRev2 : 01.21Z)

25/12/1996 : activité principale

Activité principale : Viticulture (NAF1993 : 01.1G)

Représentants légaux :

24/01/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2022B00023
Type : Personne Physique

Nom : GOISOT Guilhem
Né le 16/10/1981 à Auxerre (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
30 rue Bienvenu Martin
89530 Saint Bris le Vineux
France

24/01/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2022B00023
Type : Personne Physique

Nom : BELLOT (GOISOT-BELLOT) Marie Hélène
Né le 17/06/1979 à Auxerre (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
30 rue Bienvenu Martin
89530 Saint Bris le Vineux
France

30/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1996D00161
Type : Personne Physique

Nom : GOISOT Jean-Hugues
Né le 11/03/1958 à AUXERRE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
30 rue Bienvenu Martin
89530 Saint-Bris-le-Vineux
France

30/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1996D00161
Type : Personne Physique

Nom : GOISOT Jean-Hugues
Né le 11/03/1958 à AUXERRE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
30 rue Bienvenu Martin
89530 Saint-Bris-le-Vineux
France

30/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1996D00161
Type : Personne Physique

Nom : GOISOT Guilhem
Né le 16/10/1981 à Auxerre (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
30 rue Bienvenu Martin
89530 Saint Bris le Vineux
France

30/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1996D00161
Type : Personne Physique

Nom : GOISOT Guilhem
Né le 16/10/1981 à Auxerre (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
30 rue Bienvenu Martin
89530 Saint Bris le Vineux
France

30/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1996D00161
Type : Personne Physique

Nom : LE GAC (GOISOT) Ghislaine
Né le 08/01/1955 à Illiers-Combray (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
1 rue de Gouaix
89530 Saint Bris le Vineux
France

30/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1996D00161
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE CIVILE GGMB
Forme juridique : Société civile
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
30 rue Bienvenu Martin
89530 Saint-Bris-le-Vineux
France

Dépôts des actes :

31/12/2021 : Acte sous seing privé

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2022B00023
Dépôt : N°155 déposé le 19/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

31/12/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2022B00023
Dépôt : N°155 déposé le 19/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

31/12/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2022B00023
Dépôt : N°155 déposé le 19/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

31/12/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2022B00023
Dépôt : N°155 déposé le 19/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

31/12/2021 : Statuts mis à jour

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2022B00023
Dépôt : N°155 déposé le 19/01/2022
Etat : Déposé

21/12/2021 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2022B00023
Dépôt : N°2809 déposé le 22/12/2021
Etat : Déposé

30/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2022B00023
Dépôt : N°1795 déposé le 04/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/06/2021 : Statuts mis à jour

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2022B00023
Dépôt : N°1795 déposé le 04/08/2021
Etat : Déposé

21/11/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2022B00023
Dépôt : N°4963 déposé le 10/12/2018
Etat : Déposé

20/11/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2022B00023
Dépôt : N°2259 déposé le 04/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts

20/11/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2022B00023
Dépôt : N°2259 déposé le 04/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

20/11/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2022B00023
Dépôt : N°2259 déposé le 04/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts

20/11/2018 : Acte sous seing privé

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2022B00023
Dépôt : N°2259 déposé le 04/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts entre Guilhem GOISOT et la Société Civile GGMB

20/11/2018 : Acte sous seing privé

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2022B00023
Dépôt : N°2259 déposé le 04/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts entre Ghislaine LE GAC et Guilhem GOISOT

20/11/2018 : Expédition

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2022B00023
Dépôt : N°2259 déposé le 04/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts entre Jean-Hugues GOISOT et Guilhem GOISOT

20/11/2018 : Statuts mis à jour

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2022B00023
Dépôt : N°2259 déposé le 04/12/2018
Etat : Déposé

19/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2022B00023
Dépôt : N°3802 déposé le 12/07/2018
Etat : Déposé

31/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1996D00161
Dépôt : N°213 déposé le 30/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant

31/12/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1996D00161
Dépôt : N°213 déposé le 30/01/2017
Etat : Déposé

31/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2022B00023
Dépôt : N°213 déposé le 30/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant

31/12/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2022B00023
Dépôt : N°213 déposé le 30/01/2017
Etat : Déposé

01/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1996D00161
Dépôt : N°2900932 déposé le 22/07/2009
Etat : Déposé

01/07/2009 : Acte sous seing privé

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1996D00161
Dépôt : N°2900932 déposé le 22/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts

01/07/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1996D00161
Dépôt : N°2900932 déposé le 22/07/2009
Etat : Déposé

01/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2022B00023
Dépôt : N°2900932 déposé le 22/07/2009
Etat : Déposé

01/07/2009 : Acte sous seing privé

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2022B00023
Dépôt : N°2900932 déposé le 22/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts

01/07/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2022B00023
Dépôt : N°2900932 déposé le 22/07/2009
Etat : Déposé

04/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1996D00161
Dépôt : N°2500174 déposé le 09/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés

04/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1996D00161
Dépôt : N°2500174 déposé le 09/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts

04/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1996D00161
Dépôt : N°2500174 déposé le 09/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)

04/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1996D00161
Dépôt : N°2500174 déposé le 09/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts

04/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2022B00023
Dépôt : N°2500174 déposé le 09/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés

04/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2022B00023
Dépôt : N°2500174 déposé le 09/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts

04/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2022B00023
Dépôt : N°2500174 déposé le 09/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)

04/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2022B00023
Dépôt : N°2500174 déposé le 09/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts

01/01/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1996D00161
Dépôt : N°2500174 déposé le 09/02/2005
Etat : Déposé

01/01/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2022B00023
Dépôt : N°2500174 déposé le 09/02/2005
Etat : Déposé

07/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1996D00161
Dépôt : N°2200432 déposé le 20/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

07/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1996D00161
Dépôt : N°2200432 déposé le 20/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

07/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1996D00161
Dépôt : N°2200432 déposé le 20/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

07/09/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1996D00161
Dépôt : N°2200432 déposé le 20/03/2002
Etat : Déposé

07/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2022B00023
Dépôt : N°2200432 déposé le 20/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

07/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2022B00023
Dépôt : N°2200432 déposé le 20/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

07/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2022B00023
Dépôt : N°2200432 déposé le 20/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

07/09/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2022B00023
Dépôt : N°2200432 déposé le 20/03/2002
Etat : Déposé

12/07/1996 : Statuts constitutifs

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1996D00161
Dépôt : N°9612587 déposé le 11/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Formation de société civile

12/07/1996 : Statuts constitutifs

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2022B00023
Dépôt : N°9612587 déposé le 11/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Formation de société civile

Etablissements :

24/01/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2022B00023
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
30 rue Bienvenu Martin
89530 Saint-Bris-le-Vineux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/07/1996
Activité : Activités réputées agricoles au sens de l'article 2 de la loi n°88-1202 du 30.12.1988 (viticulture)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Divers

30/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1996D00161
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
30 rue Bienvenu Martin
89530 Saint-Bris-le-Vineux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/07/1996
Activité : Activités réputées agricoles au sens de l'article 2 de la loi n°88-1202 du 30.12.1988 (viticulture)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Divers

Observations :

24/01/2022 : Ajout

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 11/09/1996
Texte de l'observation : Historique : Publicité de constitution : L'Yonne R épublicaine

24/01/2022 : Ajout

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 19/01/2022
Texte de l'observation : CETTE SOCIETE DEJA CONSTITUEE SOUS LA FORME Société civile d'exploitation viticole SE TRANSFORME EN Société par actions simplifiée A COMPTER DU 01-01-2022

30/01/2017 : Ajout

Personnes morales :

24/01/2022 : JEAN-HUGUES ET GUILHEM GOISOT

Greffe : Auxerre (8901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/09/1996
Date à laquelle la personne commence son activité : 11/09/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 501750.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Juillet
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années

30/01/2017 : SCEV JEAN-HUGUES ET GUILHEM GOISOT

Greffe : Auxerre (8901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile d'exploitation viticole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/09/1996
Date à laquelle la personne commence son activité : 11/09/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 400800.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

Comptes annuels :

31/07/2022 : Compte annuel complet

Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 274 du 17/02/2023
Numéro de gestion : 2022B00023
Code activité : 0121Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	10 102	9 712	390
AJ	Autres immobilisations incorporelles	7 609		7 609
AN	Terrains	50 000		50 000
AP	Constructions	1 205 273	668 039	537 234
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 188 333	1 665 167	523 166
AT	Autres immobilisations corporelles	630 437	414 782	215 655
AX	Avances et acomptes	23 143		23 143
CU	Autres participations	53		53
BD	Autres titres immobilisés	3 791		3 791
BJ	TOTAL (I)	4 118 742	2 757 701	1 361 041
BL	Matières premières, approvisionnements	39 031		39 031
BP	En cours de production de services	425 152		425 152
BT	Marchandises	980 077		980 077
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	14 687		14 687
BX	Clients et comptes rattachés	136 022	246	135 777
BZ	Autres créances	171 093		171 093
CF	Disponibilités	587 819		587 819
CH	Charges constatées d’avance	9 562		9 562
CJ	TOTAL (II)	2 363 443	246	2 363 198
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 482 185	2 757 946	3 724 239
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	501 750
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	125 851
DG	Autres réserves	599 509
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	257 304
DJ	Subventions d’investissement	44 225
DK	Provisions réglementées	98 194
DL	TOTAL (I)	1 626 833
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 227 625
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	379 508
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	119 030
DY	Dettes fiscales et sociales	338 299
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	13 886
EA	Autres dettes	19 058
EC	TOTAL (IV)	2 097 406
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 724 239
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 042 968
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	1 025 284	675 499	1 700 783
FG	Production vendue services	39 752	583	40 335
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 065 036	676 082	1 741 118
FM	Production stockée			-172 078
FN	Production immobilisée			123 020
FO	Subventions d’exploitation			84 606
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			11 626
FQ	Autres produits			2 739
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 791 031
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			284 938
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			26 431
FW	Autres achats et charges externes			455 491
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			7 935
FY	Salaires et traitements			370 515
FZ	Charges sociales			99 294
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			165 836
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			246
GE	Autres charges			198
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 410 883
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			380 148
GJ	Produits financiers de participations			9
GL	Autres intérêts et produits assimilés			112
GP	Total des produits financiers (V)			160
GR	Intérêts et charges assimilées			18 414
GS	Différences négatives de change			5
GU	Total des charges financières (VI)			18 414
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-18 254
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			361 894
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	979
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	5 168
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	17 516
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	23 663
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	550
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	40 042
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	40 592
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-16 929
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	87 661
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 814 854
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 557 550
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	257 304
A1	Renvois : Transfert de charges	11 626
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	9 527	185		9 712
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 602 356	165 651	20 018	2 747 989
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 611 883	165 836	20 018	2 757 701

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