Section E :
PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’EAU ; ASSAINISSEMENT, GESTION DES DÉCHETS ET
DÉPOLLUTIONCette section comprend les activités liées à la gestion (comprenant les services de collecte, de traitement et d’éli- mination) de différents types de déchets, tels que les déchets, solides ou non, produits par les industries ou les ménages, ainsi que des sites contaminés. Le produit résultant du processus de traitement des déchets ou des eaux usées peut être éliminé ou devenir un input pour un autre processus de production. Les activités liées à la distribution d’eau sont également comprises dans cette section, car elles sont souvent effectuées en liaison avec le traitement des eaux usées ou par des unités actives dans ce domaine.
38.32Z :
Récupération de déchets triésCette sous-classe comprend la transformation, généralement par un processus mécanique ou chimique, de déchets et de débris métalliques et non métalliques ou d’autres articles en matières premières secondaires.
Les processus de transformation mécanique ou chimique concernés sont notamment :
- le broyage, par des procédés mécaniques, d’objets métalliques tels que vieilles voitures, machines
à laver hors d’usage, vieux vélos, etc.
- la réduction, par des procédés mécaniques, d’objets métalliques volumineux tels que les wagons
de chemin de fer
- le déchirage de déchets métalliques, de véhicules en fin de vie, etc.
- d’autres méthodes de traitement mécanique telles que le découpage et le pressage pour réduire le
volume
- la récupération de métaux à partir de déchets photographiques, tels que les bains de fixation ou les
films ou papiers photographiques
- la récupération du caoutchouc (par exemple sous forme de pneumatiques usagés) pour produire
des matières premières secondaires
- le triage et le pastillage de matières plastiques en vue d’obtenir des matières premières
secondaires utilisables pour la fabrication de tubes, de pots de fleurs, de palettes, etc.
- la transformation (nettoyage, fusion, broyage) de déchets de plastique ou de caoutchouc en
granulés
- le broyage, le nettoyage et le triage du verre
- le broyage, le nettoyage et le triage d’autres déchets (par exemple décombres et gravats) en vue
d’obtenir des matières premières secondaires
- la transformation d’huiles et de graisses alimentaires usées en matières premières secondaires
- la transformation d’autres déchets et résidus d’aliments, de boissons et de tabac en matières
premières secondaires
- les autres formes de transformation de matériaux récupérables issus du démantèlement d’épaves
en matières premières secondaires
Cette sous-classe comprend aussi :
- le tri de matériaux récupérables par séparation et tri dans les flux de déchets non dangereux, comme les ordures ou dans les matériaux de récupération non triés, tels que papier, plastique, boîtes à boisson et métaux usagés, en vue de la récupération des déchets
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de nouveaux produits finals à partir de matières premières secondaires (issues ou non de la fabrication propre), par exemple la filature d’effilochés, la fabrication de pâte à papier à partir de déchets de papier, le rechapage de pneumatiques ou la production de métal à partir de déchets métalliques (cf. classes correspondantes de la section C)
- le retraitement des combustibles nucléaires (cf. 20.13A)
- la refusion de déchets et débris métalliques (cf. 24.10Z)
- la récupération de matériaux au cours du processus de combustion ou d’incinération des déchets
(cf. 38.2Z)
- le traitement et l’élimination des déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
- le traitement des déchets organiques, y compris la production de compost, dans le but de les
éliminer (cf. 38.21Z)
- la récupération d’énergie au cours du processus d’incinération des déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
- le traitement et l’élimination de déchets radioactifs (cf. 38.22Z)
- le traitement et l’élimination de déchets contaminés toxiques (cf. 38.22Z)
- le commerce de gros des matériaux de récupération, y compris la collecte et le tri de matériaux de
récupération non triés associés à leur vente, sans réelle transformation (cf. 46.77Z)
Produits associés : 38.32.11, 38.32.12, 38.32.13, 38.32.21, 38.32.22, 38.32.23, 38.32.24, 38.32.25, 38.32.29, 38.32.31, 38.32.32, 38.32.33, 38.32.34, 38.32.35,
38.32.39
33.11Z-Z :
Réparation d'ouvrages en métauxCette sous-classe comprend la réparation et l'entretien des ouvrages en métaux produits dans la division 25.
Cette classe comprend :
-la réparation et l'entretien de structures métalliques ;
-la réparation et l'entretien de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques ;
-la réparation et l'entretien de conduites et pipelines ;
-la réparation de fûts métalliques de transport ;
-la réparation et l'entretien de générateurs de vapeur ;
-la réparation et l'entretien d'appareils auxiliaires pour générateurs de vapeur : condensateurs, économiseurs, surchauffeurs, collecteurs et accumulateurs de vapeur ;
-la réparation et l'entretien de réacteurs nucléaires ;
-la réparation et l'entretien de pièces destinées aux chaudières de navires ou de centrales électrique ;
-la réparation de chaudières de type industriel et de radiateurs pour le chauffage central ;
-la réparation et l'entretien d'armes à feux et de pièces d'artillerie, y compris la réparation de fusils pour le tir sportif et de loisirs ;
-la réparation et l'entretien d'articles de coutellerie ;
-la réparation et l'entretien d'outils à main et d'outillage pour machines ;
-la réparation et l'entretien de serrures et d'autres systèmes complexes de verrouillage ; -la réparation et l'entretien de coffres-forts, sans surveillance associée ;
-la réparation et l'entretien de caddies de supermarchés
Cette classe comprend aussi :
-les services de réparation par soudure mobile
Cette classe ne comprend pas :
-l’affûtage de lames et de scies (cf. 33.12Z) ;
-la réparation des séparateurs d'isotopes (cf. 33.12Z)
-la réparation de systèmes de chauffage central, etc. (cf. 43.22B) ;
-la réparation de dispositifs de verrouillage mécanique, coffres-forts, etc., avec surveillance associée (cf. 80.20Z)