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de Jarménil

JEAN LUC MOUGENOT

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 18/08/2014
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 79151846700026 / Siren : 791518467 / NIC : 00026
N° de TVA : FR 69 791518467
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 03/09/2014
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
02 : Sylviculture et exploitation forestière
Cette division comprend la production de bois brut, ainsi que l’extraction et la cueillette de produits forestiers au- tres que du bois et poussant à l’état sauvage. Au delà de la production de grumes (abattage et débardage), l’ex- ploitation forestière conduit à des produits peu transformés comme le bois de chauffage, le charbon de bois ou le bois utilisé sous une forme brute (bois de mine, bois de trituration, etc.). Ces activités peuvent être effectuées dans des forêts naturelles ou dans des plantations. Cette division ne comprend pas :
- la transformation ultérieure du bois, qui commence par le sciage et le rabotage du bois (cf. 16)
02.4 : Services de soutien à l'exploitation forestière
02.40 : Services de soutien à l'exploitation forestière
02.40Z : Services de soutien à l'exploitation forestière
Cette sous-classe comprend la réalisation d’une partie de l’exploitation forestière pour compte de tiers.

Cette sous-classe comprend :
- les services annexes à la sylviculture : • entretien des forêts • inventaire des forêts • conseil en gestion et administration de la forêt • évaluation du bois • protection et lutte contre les feux de forêt • lutte contre les parasites forestiers
- les services annexes à l’exploitation forestière : • coupe, transport de grumes dans les forêts • gestion d’un patrimoine forestier avec exploitation pour compte de tiers

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’exploitation de pépinières forestières (cf. 02.10Z)
- le drainage des terrains sylvicoles (cf. 43.12A)
- le déblayage des chantiers de construction (cf. 43.12A)
- la gestion d’un patrimoine forestier avec exploitation pour compte propre (cf. 02.20Z)
- la gestion d’un patrimoine forestier sans exploitation pour compte propre (cf. 68.32B) Produits associés : 02.40.10
Coordonnées de l'établissement :
JEAN LUC MOUGENOT
Adresse :
16 Rue DES PLANESSES
88160 RAMONCHAMP
Liens de succession de l'établissement :
18/08/2014 : Succession
Prédécesseur : JEAN LUC MOUGENOT
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/2013
Nom : M. MOUGENOT JEAN LUC
Activité principale : Services de soutien à l'exploitation forestière (NAFRev2 : 02.40Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
05/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°884
NOJO : BXB14272000001B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Descriptif : Transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Epinal 791 518 467
Nom : MOUGENOT Jean-Luc
21/03/2013 : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1054
NOJO : BXA13073001598T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 06/03/2013
Date de commencement d'activité : 01/04/2013

Etablissement principal :
Activité : Bûcheronnage, élagage et déneigement
Origine des fonds : Création

Adresse :
12 chemin des Réservoirs
88160 Le Thillot

Numéro d'identification : RCS Epinal 791 518 467
Nom : MOUGENOT Jean-Luc
Historique de l'unité légale :
18/08/2014 : code NIC
Code NIC : 00026
Etablissements :
23/09/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2013A00055
Type : Etablissement principal

Adresse :
16 rue des Planesses
88160 Ramonchamp
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2013
Activité : Bûcheronnage, élagage et déneigement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
Personnes physiques :
23/09/2014 : MOUGENOT Jean-Luc
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 15/05/1982
Ville de naissance : 88383 Remiremont
Pays de naissance : FRANCE
Nationalité : Française

Adresse :
16 rue des Planesses
88160 Ramonchamp
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/03/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/04/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/04/2013
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