JEAN-MARC DUVAL

Informations de l'établissement :

Date de création : N.C

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 34787923100012 / Siren : 347879231 / NIC : 00012

N° de TVA : FR 58 347879231

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Activité détaillée de l'établissement : (NAF1993)

Section A : Agriculture, chasse, sylviculture

Sous-section AA : Agriculture, chasse, sylviculture

Groupe 02.0 : Sylviculture, exploitation forestière, services annexes

Classe 02.0B : Exploitation forestière

Coordonnées de l'établissement :
JEAN-MARC DUVAL

Adresse :
17 Rue DES TILLEULS
88630 COUSSEY

Historique de l'établissement :

31/03/1992 : état administratif

Etat administratif : Fermé

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/10/1988

Nom : M. DUVAL JEAN-MARC CHARLES

Activité principale : Exploitation forestière (NAF1993 : 02.0B)

Catégorie juridique : Entrepreneur individuel

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Non

Historique de l'unité légale :

31/03/1992 : état administratif

Etat administratif : Cessée

Etablissements :

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1988A40135
Type : Etablissement principal

Adresse :
17 RUE DES TILLEULS
88630 COUSSEY
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1988
Activité : Bucheron, ouvrier forestier, debardeur en tous genres.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle

Observations :

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 920539
Date d’ajout de l’observation : 10/06/1992
Texte de l'observation : Cessation complete d'activite du 31 MARS 1992. Disparition du fonds.

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Mirecourt ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Personnes physiques :

01/01/2009 : DUVAL Jean Marc Charles

Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 21/12/1966
Ville de naissance : NEUFCHATEAU (88)
Nationalité : Française

Adresse :
17 RUE DES TILLEULS
88630 COUSSEY
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/09/1988

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