N° national/d'enregistrement : 3683238
Date de dépôt : 20/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été régularisé, celui ci fera l'objet d'une publication complète en volume 1 partie 4 du bopi 09/48.
Classes de produits et services :- N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever sel, moutarde, vinaigre sauces (condiments) ; épices, glaces à rafraîchir, sandwiches, pizzas crêpes (alimentation) biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucrerie, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Déposant 1 : OUDIN JEAN PAUL
Numéro de SIREN : 323847764
Adresse :
16 PLACE CLEMENCEAU
51400 MOURMELON LE GRAND
FR
Mandataire 1 : OUDIN JEAN PAUL
Adresse :
16 PLACE CLEMENCEAU
51400 MOURMELON-LE-GRAND
FR
Evènement 1 :Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009
Evènement 2 :Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 20/11/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2009-47
Texte de l'erratum publié : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été régularisé, celui ci fera l'objet d'une publication complète en volume 1 partie 4 du bopi 09/48.
Evènement 3 :Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010