95 :
Réparation d'ordinateurs et de biens personnels et domestiquesCette division comprend la réparation et l’entretien d’ordinateurs et d’équipements périphériques tels que les or- dinateurs de bureau, les ordinateurs portables, les terminaux informatiques, les systèmes de stockage et les im- primantes. Elle comprend également la réparation d’équipements de communication, comme les télécopieurs ou les appareils radio émetteur-récepteur, de produits électroniques grand public, comme les radios et téléviseurs, d’équipements pour la maison et le jardin, comme les tondeuses à gazon et les ventilateurs, de chaussures et d’articles en cuir, de meubles et d’équipements du foyer, de vêtements et accessoires du vêtement, d’articles de sport, d’instruments de musique, d’articles de loisirs et d’autres biens personnels et domestiques. Cette division ne comprend pas :
- la réparation des équipements d’imagerie médicale et diagnostique, des instruments de mesure et de géodésie, des instruments de laboratoire et des équipements radar et sonar (cf. 33.13Z)
95.29Z :
Réparation d'autres biens personnels et domestiquesCette sous-classe comprend :
- la réparation de cycles
- la réparation et la transformation d’articles d’habillement
- la réparation d’articles de sport (à l’exclusion des fusils pour le tir sportif) et de matériel de camping
- la réparation de livres
- la réparation d’instruments de musique (à l’exclusion des orgues et instruments de musique historiques)
- la réparation de jouets et articles similaires
- la réparation d’autres articles personnels et domestiques
- l’accordage de pianos
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la réparation d’outillage portatif à moteur incorporé (cf. 33.12Z)
- la réparation de fusils pour le tir sportif et de loisirs (cf. 33.11Z) Produits associés : 95.29.11, 95.29.12, 95.29.13, 95.29.14, 95.29.19
28.94Z-Z :
Fabrication de machines pour les industries textilesCette classe comprend :
-la fabrication de machines pour l’industrie textile : machines pour la préparation, la fabrication, le filage (extrusion), l’étirage, la texturation ou le tranchage des fibres, des matières ou des fils textiles, synthétiques ou artificiels ; machines pour la préparation des fibres textiles : égreneuses de coton, machines brise-balles, effilocheuses du type Garnett, batteurs-étaleurs à coton, machines à dessuinter la laine, machines à carboniser la laine, peigneuses, cardes, métiers à mèches, etc. ; métiers à filer ; machines pour la préparation des fils textiles : bobinoirs, ourdissoirs et machines similaires ; métiers à tisser, y compris les métiers à main ; machines et métiers à bonneterie ; machines et métiers à filet, à tulle, à dentelle, à passementerie, etc. ;
-la fabrication de machines et d’appareils auxiliaires pour les machines de l’industrie textile : ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, broches, ailettes, etc. ;
-la fabrication de machines à imprimer sur les matières textiles ;
-la fabrication de machines et d’appareils pour le traitement des tissus : machines et appareils pour le lavage, le blanchiment, la teinture, l’apprêt, le finissage, l’enduction ou l’imprégnation des tissus en matières textiles ; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus en matières textiles ;
-la fabrication de machines et d’appareils de blanchisserie : machines à repasser, y compris les presses à fixer ; machines commerciales à laver et à sécher le linge ; machines pour le nettoyage à sec ;
-la fabrication de machines à coudre ainsi que de têtes et d’aiguilles pour machines à coudre (à usage domestique ou autre) ;
-la fabrication de machines et d’appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des non- tissés ;
-la fabrication de machines et d’appareils pour l’industrie du cuir : machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou des peaux ; machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures et des autres ouvrages en cuir, en peau ou en pelleterie
Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication de cartes en papier ou en carton pour mécaniques Jacquard (cf. 17.29Z) ; -la fabrication de machines à laver et à sécher le linge de type ménager (cf. 27.51Z) ; -la fabrication de calandres (cf. 28.29B) ;
-la fabrication de machines et d’appareils pour le brochage ou la reliure (cf. 28.99A)