02/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectifGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°000682 déposé le 14/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
27/07/2016 : Décision(s) du présidentGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°007848 déposé le 29/08/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
27/07/2016 : Décision(s) du présidentGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°007848 déposé le 29/08/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
10/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°007557 déposé le 03/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/06/2016 : Rapport du commissaire à la fusionGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°005644 déposé le 17/06/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
01/06/2016 : Rapport du commissaire à la fusionGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°005644 déposé le 17/06/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
27/05/2016 : ProjetGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°005171 déposé le 02/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
27/05/2016 : ProjetGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°005171 déposé le 02/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
01/09/2014 : Décision(s) du présidentGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°009946 déposé le 29/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°009946 déposé le 29/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°000248 déposé le 14/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification des statuts
01/09/2014 : Décision(s) du présidentGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°009946 déposé le 29/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°009946 déposé le 29/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°000248 déposé le 14/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification des statuts
01/07/2014 : Ordonnance du présidentGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°006151 déposé le 03/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
01/07/2014 : Ordonnance du présidentGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°006151 déposé le 03/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
20/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°009086 déposé le 07/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°009086 déposé le 07/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°002683 déposé le 04/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification de l'objet social
30/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°002683 déposé le 04/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification de l'objet social
16/11/2007 : Rapport du commissaire aux comptesGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°002683 déposé le 04/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification de l'objet social
16/11/2007 : Rapport du commissaire aux comptesGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°002683 déposé le 04/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification de l'objet social
09/11/2007 : Rapport du commissaire à la transformationGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°009338 déposé le 23/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
09/11/2007 : Rapport du commissaire à la transformationGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°009338 déposé le 23/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
26/09/2007 : Ordonnance du présidentGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°007628 déposé le 28/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
26/09/2007 : Ordonnance du présidentGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°007628 déposé le 28/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
17/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°006619 déposé le 15/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Renouvellement de mandat
17/06/2004 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°006619 déposé le 15/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Renouvellement de mandat
17/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°006619 déposé le 15/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Renouvellement de mandat
17/06/2004 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°006619 déposé le 15/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Renouvellement de mandat
27/06/2002 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°000639 déposé le 22/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/06/2002 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°000639 déposé le 22/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°000912 déposé le 10/02/2000
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
10/02/2000 : Déclaration de conformitéGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°000912 déposé le 10/02/2000
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
10/02/2000 : Statuts mis à jourGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°000912 déposé le 10/02/2000
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
10/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°000912 déposé le 10/02/2000
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
10/02/2000 : Déclaration de conformitéGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°000912 déposé le 10/02/2000
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
10/02/2000 : Statuts mis à jourGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°000912 déposé le 10/02/2000
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
14/12/1999 : Rapport du commissaire aux apportsGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°007043 déposé le 14/12/1999
Etat : Déposé
14/12/1999 : Rapport du commissaire aux apportsGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°007043 déposé le 14/12/1999
Etat : Déposé
18/11/1999 : ActeGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°006343 déposé le 18/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
18/11/1999 : ActeGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°006343 déposé le 18/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
06/09/1999 : Ordonnance du présidentGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°004872 déposé le 06/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
06/09/1999 : Ordonnance du présidentGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°004872 déposé le 06/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
24/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°004687 déposé le 24/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
24/08/1999 : Statuts mis à jourGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°004687 déposé le 24/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
24/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°004687 déposé le 24/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
24/08/1999 : Statuts mis à jourGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°004687 déposé le 24/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
18/02/1998 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°001035 déposé le 18/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/02/1998 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°001035 déposé le 18/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/06/1993 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°002942 déposé le 14/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/06/1993 : Déclaration de conformitéGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°002942 déposé le 14/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/06/1993 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°002942 déposé le 14/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/06/1993 : Déclaration de conformitéGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°002942 déposé le 14/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/10/1991 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°005895 déposé le 21/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
21/10/1991 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°005895 déposé le 21/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
15/03/1991 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°001567 déposé le 15/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
15/03/1991 : Déclaration de conformitéGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°001567 déposé le 15/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
15/03/1991 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°001567 déposé le 15/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
15/03/1991 : Déclaration de conformitéGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°001567 déposé le 15/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
29/09/1989 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°006215 déposé le 29/09/1989
Etat : Déposé
29/09/1989 : Déclaration de conformitéGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°006215 déposé le 29/09/1989
Etat : Déposé
29/09/1989 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°006215 déposé le 29/09/1989
Etat : Déposé
29/09/1989 : Déclaration de conformitéGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°006215 déposé le 29/09/1989
Etat : Déposé
21/03/1986 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°001086 déposé le 21/03/1986
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
21/03/1986 : Déclaration de conformitéGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°001086 déposé le 21/03/1986
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
21/03/1986 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°001086 déposé le 21/03/1986
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
21/03/1986 : Déclaration de conformitéGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°001086 déposé le 21/03/1986
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
11/07/1984 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°002584 déposé le 11/07/1984
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital
11/07/1984 : Déclaration de conformitéGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°002584 déposé le 11/07/1984
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital
11/07/1984 : Statuts mis à jourGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°002584 déposé le 11/07/1984
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital
11/07/1984 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°002584 déposé le 11/07/1984
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital
11/07/1984 : Déclaration de conformitéGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°002584 déposé le 11/07/1984
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital
11/07/1984 : Statuts mis à jourGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°002584 déposé le 11/07/1984
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital
12/12/1983 : ActeGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°004625 déposé le 12/12/1983
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
12/12/1983 : Déclaration de conformitéGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°004625 déposé le 12/12/1983
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
12/12/1983 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°004625 déposé le 12/12/1983
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
12/12/1983 : ActeGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°004625 déposé le 12/12/1983
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
12/12/1983 : Déclaration de conformitéGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°004625 déposé le 12/12/1983
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
12/12/1983 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°004625 déposé le 12/12/1983
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°006619 déposé le 15/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Renouvellement de mandat
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°002683 déposé le 04/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification de l'objet social
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°000248 déposé le 14/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification des statuts
N.C : Ordonnance du présidentGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°003580 déposé le 12/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
N.C : Déclaration de conformitéGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°007848 déposé le 29/08/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°007848 déposé le 29/08/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°006619 déposé le 15/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Renouvellement de mandat
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°002683 déposé le 04/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification de l'objet social
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°000248 déposé le 14/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification des statuts
N.C : Ordonnance du présidentGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°003580 déposé le 12/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
N.C : Déclaration de conformitéGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°007848 déposé le 29/08/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00694
Dépôt : N°007848 déposé le 29/08/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social