Entreprise


Dernière mise à jour : N.C            

Informations de l'établissement :
Date de création : 31/08/1984
Dénomination usuelle : 2015-04-01
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32995615500025 / Siren : 329956155 / NIC : 00025
N° de TVA : FR 64 329956155
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Coordonnées de l'établissement :
Historique de l'établissement :
01/04/2015 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
31/12/2011 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/08/2011 : activité principale
Activité principale : Exploitation forestière (NAFRev2 : 02.20Z)
13/09/2010 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
26/04/2008 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de marchandises interurbains (NAF1993 : 60.2M)
25/12/1998 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Exploitation forestière (NAF1993 : 02.0B)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 04/06/1984
Nom : M. GROSJEAN JOSE PAUL LUCIEN
Activité principale : Exploitation forestière (NAFRev2 : 02.20Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
25/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°2036
NOJO : BXB11230002625S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 329 956 155
Nom : GROSJEAN José
Historique de l'unité légale :
01/08/2011 : activité principale
Activité principale : Exploitation forestière (NAFRev2 : 02.20Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de marchandises interurbains (NAF1993 : 60.2M)
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Exploitation forestière (NAF1993 : 02.0B)
31/08/1984 : état administratif, code NIC
Etat administratif : Active
Code NIC : 00025
Etablissements :
02/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1984A40091
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 rue Jean Stoer
70290 Champagney
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/08/1984
Activité : Exploitation forestière, bûcheronnage, débardage, vente de charbon, achat et vente de matériels professionnels et de véhicules lourds et légers.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
Observations :
02/12/2015 : Ajout
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Lure ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Vesoul-Gray. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Vesoul-Gray décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes physiques :
02/12/2015 : GROSJEAN José
Greffe : Vesoul (7001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 03/04/1959
Ville de naissance : BELFORT (90)
Nationalité : Française

Adresse :
2 RUE JEAN STOER
70290 CHAMPAGNEY
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/07/1984

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