JOSEPH FRAISSE - LAMASTRE

Informations de l'établissement :

Date de création : N.C

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 77624968200019 / Siren : 776249682 / NIC : 00019

N° de TVA : FR 24 776249682

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAF1993)

Section H : Hôtels et restaurants

Sous-section HH : Hôtels et restaurants

Division 55 : Hôtels et restaurants

Groupe 55.4 : Cafés

Classe 55.4B : Débits de boissons

Coordonnées de l'établissement :
JOSEPH FRAISSE

Adresse :
Rue OLIVIER DE SERRES
07270 LAMASTRE

Historique de l'établissement :

27/09/1996 : état administratif

Etat administratif : Fermé

Informations de l'unité légale :

Date de création : 25/12/1974

Nom : M. FRAISSE JOSEPH

Activité principale : Débits de boissons (sans spectacle) (NAP : 67.04)

Catégorie juridique : Entrepreneur individuel

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Non

Historique de l'unité légale :

27/09/1996 : état administratif

Etat administratif : Cessée

Etablissements :

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1974A80033
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue Olivier de Serres
07270 Lamastre
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1948
Activité : CAFE (LICENCE IV).
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Aubenas (0702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F92/000363
Date d’ajout de l’observation : 02/03/1992
Texte de l'observation : CESSATION D'ACTIVITE A COMPTER DU 31.12.1991 AVEC MAINTIEN PROVISOIRE DE L'IMMATRICULATION AU R.C.

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Aubenas (0702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce d'Annonay a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Aubenas.

Personnes physiques :

01/01/2009 : FRAISSE Joseph

Greffe : Aubenas (0702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 08/05/1905
Ville de naissance : 07114 Labatie-d'Andaure (07)
Pays de naissance : France
Nationalité : Française

Adresse :
Rue Olivier de Serres
07270 Lamastre
France

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/03/1974
Date à laquelle la personne a cessé son activité : 02/03/1992

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